Language selection

Search

Patent 2194248 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2194248
(54) English Title: OUTIL MULTIFONCTIONNEL POUVANT RECEVOIR DES EMBOUTS AMOVIBLES
(54) French Title: MULTIPURPOSE TOOL WITH REMOVABLE BITS
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B25F 1/00 (2006.01)
  • B25B 13/46 (2006.01)
  • B25F 1/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CACHOT, MAURICE (Switzerland)
(73) Owners :
  • WENGER SA
(71) Applicants :
  • WENGER SA (Switzerland)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2004-12-28
(22) Filed Date: 1996-12-31
(41) Open to Public Inspection: 1997-07-06
Examination requested: 2001-01-31
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96810003.2 (European Patent Office (EPO)) 1996-01-05

Abstracts

French Abstract


Outil de poche multifonctionnel (1), par exemple couteau suisse,
canif pliant ou coutean-pince (1), comportant au moins un ustensile (4,5,6,7)
rétractable. Des embouts de vissage (20) amovibles, par exemple des embouts
cruciformes, des tournevis plats, des clefs à douille ou des tire-bouchons,
peuvent être fixés perpendiculairement à une des faces latérales (2) de
l'outil.
De préférence, les embouts sont enfilés par une ouverture (10) hexagonale
dans une côte (2) de l'outil. L'emplacement de l'ouverture (10) est choisi de
manière à ne pas gêner la manipulation des autres ustensiles (4,5,6,7).
Dans une variante, un cliquet (11) est intégré à l'outil de poche. Le
cliquet n'est pas réversible, mais les embouts peuvent être enfilés par les
deux
côtés du cliquet. Une poignée (5) servant normalement à actionner un autre
ustensile (4) permet également d'agir sur le cliquet.
Un adaptateur amovible (23) peut être inséré sur le petit tournevis
(7) pour y fixer d'autres embouts de vissage amovibles.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


8
REVENDICATIONS
1. Outil multifonctionnel (1) comportant:
- des côtes latérales (2, 3) servant de poignée
pour l'outil, les faces internes desdites côtes latérales
étant sensiblement parallèles,
- au moins un ustensile (4, 5, 6, 7) pouvant
pivoter ou coulisser dans un plan parallèle auxdites faces
internes des côtes latérales (2, 3),
l'une desdites côtes latérales (2) au moins étant
munie de moyens de fixation (10) destinés à fixer à l'outil
(1) des embouts amovibles (20) s'étendant perpendi-
culairement auxdites faces internes, cet outil étant
caractérisé en ce que
- lesdits moyens de fixation consistent en une
ouverture (10) dans une des côtes latérales (2) dans
laquelle l'extrémité (21) d'un embout (20) peut être
insérée,
- ladite ouverture (10) a une forme empêchant le
pivotement de l'embout amovible (20),
- ladite ouverture (10) est prévue en un endroit
où l'extrémité d'un embout fixé à l'outil n'empêche pas le
pivotement ou le coulissement normal du ou desdits autres
ustensiles (4, 5, 6, 7).
2. Outil multifonctionnel (1) comportant:
- des côtes latérales (2, 3) servant de
poignée pour l'outil, les faces internes desdites côtes
latérales étant sensiblement parallèles,

9
- au moins un ustensile (4, 5, 6, 7) pouvant
pivoter ou coulisser dans un plan parallèle auxdites faces
internes des côtes latérales (2, 3),
l'une desdites côtes latérales (2) au moins étant
munie de moyens de fixation (10) destinés à fixer à l'outil
(1) des embouts amovibles (20) s'étendant perpendi-
culairement auxdites faces internes, cet outil étant
caractérisé en ce que
- lesdits moyens de fixation (10) sont prévus
en un endroit où l'extrémité d'un embout fixé à l'outil
n'empêche pas le pivotement ou le coulïssement normal du ou
desdits autres ustensiles (4, 5, 6, 7),
- lesdits moyens de fixation (10) sont
intégrés dans un cliquet (11).
3. Outil multifonctionnel (1) comportant:
- des côtes latérales (2, 3) servant de
poignée pour l'outil, les faces internes desdites côtes
latérales étant sensiblement parallèles,
- au moins un ustensile (4, 5, 6, 7) pouvant
pivoter ou coulisser dans un plan parallèle auxdites faces
internes des côtes latérales (2, 3),
l'une desdites côtes latérales (2) au moins étant
munie de moyens de fixation (10) destinés à fixer à l'outil
(1) des embouts amovibles (20) s'étendant perpendi-
culairement auxdites faces internes, cet outil étant
caractérisé en ce que
- lesdits moyens de fixation (10) sont prévus en
un endroit où ils n'empêchent pas le pivotement ou le
coulissement normal du ou desdits autres ustensiles (4, 5,
6, 7),

10
- lesdits moyens de fixation consistent en un
ergot mâle s'étendant perpendiculairement auxdites côtes
latérales (2, 3) et en un logement femelle à l'extrémité
d'un embout amovible fixé à l'outil.
4. Outil multifonctionnel selon la revendi-
cation 1, caractérisé en ce que l'embout amovible (20) peut
être introduit par ladite ouverture (10) par une des côtes
latérales (2) assurant le maintien latéral de l'ustensile,
de manière à ce que son extrémité (21) s'appuie sur la face
interne d'une autre côte latérale (3) assurant le maintien
axial de l'embout amovible (20).
5. Outil multifonctionnel selon la revendi-
cation 2, caractérisé en ce que ledit cliquet (11) est
réversible.
6. Outil multifonctionnel selon la revendi-
cation 2, caractérisé en ce que ledit cliquet (11) n'est
pas réversible et en ce que l'embout amovible (20) peut
être fixé audit cliquet depuis l'une quelconque desdites
côtes latérales (2, 3).
7. Outil multifonctionnel selon la revendi-
cation 2, 5 ou 6, caractérisé en ce que le barillet dudit
cliquet (11) peut être actionné par une poignée (5)
permettant simultanément d'actionner un autre ustensile
(4).
8. Outil multifonctionnel selon l'une quelcon-
que des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il
comprend un adaptateur amovible (23) destiné à être inséré

11
sur un desdits ustensiles (7) et au bout duquel des embouts
amovibles (20) peuvent être fixés.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02194248 2004-03-09
1
OUTIL MULTIFONCTIONNEL POUVANT RECEVOIR
DES EMBOUTS AMOVIBLES
La présente invention concerne un outil multifonc-
tionnel, et de prêférence un outil de poche multifonc-
tionnel. Par outil de poche multifonctionnel, on entend
dans la présente demande par exemple des couteaux de poche
multifonctions, type couteau suisse, canif polyvalent, ou
couteau fermant. L'invention s'applique aussi à des
couteaux à lame coulissante, tels que couteaux à cran
d'arrêt, ou à des couteaux-pinces de poche polyvalentes.
Dans les couteaux de poche multifonctionnels classiques, tels que
les couteaux suisses, les tournevis ne sont généralement pas amovibles. II est
par conséquent nécessaire de prévoir un grand nombre de tournevis différents
sur le couteau. II est cependant impossible de prévoir autant de tournevis que
dësiré. En outre, les tournevis cruciformes de grande taille peuvent
difficilement
être intégrés dans le couteau, en raison de leur épaisseur importante qui
occupe la place de plusieurs outils conventionnels.
On connaît aussi des couteaux etlou des pinces multifonctionnels
comprenant, parmi d'autres ustensiles, une tête d'embout pivotante
spécialement adaptée pour l'insertion d'embouts normalisés, de type tournevis
ou clef à douille par exemple. Ces embouts sont standardisés et peuvent selon
leur type également être utilisés par exemple dans des boîtes à cliquet ou en
combinaison avec des visseuses ou avec des perceuses-visseuses. II est ainsi
possible d'utiliser plusieurs types de tournevis ou de clés amovibles avec un
seul couteau. Dans ces couteaux, une tête d'embout est spécifiquement prévue
pour l'insertion des embouts. Cet ustensile occupe une épaisseur importante
dans le couteau et ne remplit pas d'autres fonctions.
Dans les dispositifs de l'art antérieur, les tournevis se déploient ou
s'insèrent dans le prolongement longitudinal du couteau ou de la pince, et
occupent ainsi une place qui pourrait être utilisée pour y placer d'autres
ustensiles. La force pouvant être déployée en plaçant le tournevis de cette
manière est de plus généralement insuffisante, et la manipulation du tournevis
en prenant le couteau verticalement dans la main est malaisée. C'est

é
galement le cas pour les outils multifonctionnels décrits dans les documents
de brevet DE-4.301764 (Kim et al.) et US4995128 (Montgomery).
De surcroît, dans beaucoup des dispositifs de l'art antérieur, le
tournevis ou la tête d'embout risquent de se replier à l'intérieur du couteau
et
s de blesser l'utilisateur, à moins que des dispositifs supplémentaires,
renchérissant le prix du couteau, ne soient prévus.
Le document de brevet CH654514 (Victorinox) décrit un couteau
multifonctionnel dans lequel un tournevis amovible peut être inséré et
maintenu
par les spires du tire-bouchon. Cette solution est relativement coûteuse à
io mettre en oeuvre, et n'est adaptée que pour des petits tournevis.
Le document de brevet GB583611 (Phillips) décrit un outil
multifonctionnel dans lequel des embouts amovibles peuvent être insérés et
maintenus par une ouverture dans les côtes de l'outil. Le corps de l'outil
sert de
poignée pour manipuler les embouts amovibles. Pour insérer un embout, il est
Is nécessaire d'extraire au préalable tous les ustensiles hors de l'outil
multifonctionnel. La manipulation de cet outil est donc très malcommode. Cette
solution serait même dangereuse à appliquer à des outils multifonctionnels
comportant des lames ou des ustensiles contondants.
Un but de l'invention est donc de proposer un outil de poche
2o multifonctionnel ne présentant pas les inconvénients mentionnés des outils
de
l'art antérieur.
En particulier, un but de l'invention est de proposer un outil de poche
multifonctionnel pouvant être équipé d'embouts, par exemple de tournevis,
amovibles et de préférence standardisés.
2s Un autre but est de proposer un outil de poche multifonctionnel
pouvant être équipé d'embouts amovibles, par exemple de tournevis
amovibles, et laissant un maximum de place disponible pour d'autres
ustensiles.

CA 02194248 2004-03-09
3
Un autre but de l'invention est de proposer un outil de poche
multifonctionnel dans lesquels des embouts amovibles peuvent être insérés qui
ne risquent pas de se replier et de blesser l'utilisateur.
Un autre but de l'invention est de proposer un outil de poche
multifonctionnel dans lesquels des embouts de tournevis amovibles peuvent
être insérés et maintenus solidement, de manière à pouvoir appliquer des
moments importants au tournevis.
Ces buts sont atteints en proposant un outil
multifonctionnel (1) comportant:
- des côtes latérales (2, 3) servant de poignée
pour l'outil, les faces internes desdites côtes latérales
étant sensiblement parallèles,
- au moins un ustensile (4, 5, 6, 7) pouvant
pivoter ou coulisser dans un plan parallèle auxdites faces
internes des côtes latérales (2, 3),
l'une desdites côtes latérales (2) au moins étant
munie de moyens de fixation (10) destinés à fixer à l'outil
(1) des embouts amovibles (20) s'étendant perpendi
culairement auxdites faces internes, cet outil étant
caractérisé en ce que
- lesdits moyens de fixation consistent en une
ouverture (10) dans une des côtes latérales (2) dans
laquelle l'extrémité (21) d'un embout (20) peut être
insérée,
- ladite ouverture (10) a une forme empêchant le
pivotement de l'embout amovible (20),
- ladite ouverture (10) est pré~rue en un endroit
où l' extrémité d' un embout fixé à l' outil n' empêche pas 1e

CA 02194248 2004-03-09
4
picotement ou le coulissement normal du ou desdits autres
ustensiles (4, 5, 6, 7).
Les faces latérales des outils de poche sont en efifet souvent
inoccupées, si ce n'est par un écusson ou par une publicité. De cette manière,
les moyens de fixation n'occupent pas un emplacement qui pourrait être utilisé
pour un autre ustensile.
En outre, cette disposition permet d'utiliser le corps de l'outil de
poche comme un manche pour l'outil de vissage perpendiculaire à l'axe de
vissage, et donc d'appliquer des moments de vissage importants avec une
maniabilité accrue.
De préférence, l'ustensile de vissage peut être introduit par une
ouverture dans une des faces latérales de l'outil, ladite ouverture ayant une
forme empêchant le pivotement de l'ustensile de vissage et assurant le
maintien latéral de l'ustensile, de manière à ce que l'extrémité de
l'ustensile de
vissage s'appuie sur le côté interne de l'autre face qui assure le maintien
axial
de l'ustensile.
De préférence, ladite ouverture est prévue en un endroit où elle
n'empêche pas le pivotement ou le coulissement normal du ou des autres
2 0 ustensiles de l'outil de poche.
De préférence, dans une variante, les moyens de
fixation sont intégrés dans un cliquet.
D'autres buts et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de
la description des modes de réalisation donnés à titre d'exemple et illustrés
par
les fiigures 1 à 3 qui montrent:
-la figure 1 une vue d'ensemble d'un couteau-pince selon l'invention
dans un premier mode de réalisation,
3G
-la figure 2 une vue de détail d'un couteau-pince dans un deuxiéme
mode de réalisation, comprenant une fonction de cliquet,

CA 02194248 2004-03-09
-la fiigure 3 une vue de détail d'un couteau-pince dans un troisième
mode de réalisation, comprenant une fonction de cliquet actionnable par la
poignée de la pince.
La figure 1 illustre une première variante de l'invention appliquée à
un couteau-pince 1. Le couteau-pince comprend une pince universelle 4 dont
l'une des mâchoires est fixe et l'autre peut être actionnée par un manche de
pince 5 logé entre les deux côtes 2, 3 du couteau-pince. D'autres ustensiles,
par exemple une lame de grand couteau 6 et un petit tournevis 7 sont
également logés entre les côtes du couteau et peuvent en être extrait en les
faisant pivoter, comme dans les canifs pliants ordinaires. Les côtes 2, 3 du
i o couteau sont de préférence en métal éventuellement recouvert de matière
synthétique moulée ou injectée. Ellés peuvent cependant aussi être en
n'importe quelle autre matière, par exemple en corne, en bois, etc, selon
l'aspect esthétique que l'on souhaite donner au couteau. De manière générale,
les deux côtes 2, 3 comportent des faces internes parallèles, entre lesquelles
les multiples ustensiles sont rangés parallèlement, et des faces externes
adaptées ergonomiquement à la main de l'utilisateur, par exemple symétriques.
Dans une variante, un ou plusieurs ustensiles peuvent être extraits
en les faisant coulisser entre les deux faces internes de côtes 2 et 3, comme
dans les couteaux à cran d'arrêt connus. L'invention s'applique cependant à
2 o n'importe quel type d'outil polyvalent comportant un ou plusieurs
ustensiles
rétractables. En particulier, l'invention s'applique aussi aux pinces pliantes
comportant des mâchoires pouvant être repliées dans des poignées creuses,
telles que décrites par exemple dans le document de brevet US4888869. Les
faces des poignées creuses de ce type de pinces sont analogues et
équivalentes aux côtes des canifs pliants.
La côte 2 du couteau-pince est munie d'une ouverture hexagonale
dans laquelle un embout standardisé 20 peut être introduit et maintenu.
L'extrémité 21 de l'embout opposée à ia tête 22 vient s'appuyer contre la face
interne de la côte 3. Ainsi, la côte 2 qui est munie de l'ouverture 10 assure
le
30 maintien latéral et en rotation de l'embout 20 tandis que la côte opposée 3
assure son maintien axial.

CA 02194248 2004-03-09
5a
L'embout 20 peut être de n'importe quel type connu,
par exemple clef à douille, tournevis plat, tournevis pour
empreinte cruciforme du type décrit dans le brevet IR 13967
de 1a société dite Phillips Screw Company, etc... I1 est
également possible d'utiliser d'autres types d'embouts que
des outils de vissage proprement dits; par exemple, un
tire-bouchon ou un poinçon pourrait aussi être adapté.
L'extrémité 21 de l'embout est de préférence normalisée et
correspond à l'ouverture 10, de manière à ce que l'embout
puisse être introduit sans efforts dans le couteau mais
soit malgré tout étroitement maintenu.
La côte 2 peut si nécessaire être renforcée à proximité de l'ouverture
10 de manière à résister aux moments importants que l'on peut donner avec
l'embout 20. Alternativement, une colonnette non représentée peut être soudée
entre l'ouverture 10 et le point d'appui de l'extrémité 21 sur la face interne
de la
côte 3, l'embout étant alors enfilé à l'intérieur de la colonnette.
L'emplacement de l'ouverture 10 est de préférence prévu de maniére
à ce que l'embout 20 puisse être introduit sans empêcher factionnement des
2o autres ustensiles 6, 7 ni de la pince 4, 5. Dans une variante non
représentée, le
couteau-pince 1 peut comporter un ergot mâle en lieu et place de l'ouverture

~.~~~~~8
6
10. Cet ergot s'étend perpendiculairement à la côte 2, de manière à ce qu'un
embout modifié, comportant à la place de l'extrémité 21 un logement femelle
correspondant audit ergot, puisse être introduit. Une bille sur ressort peut
de
manière connue être prévue sur les flancs de l'ergot pour maintenir l'embout.
s Cette variante permet de libérer totalement le volume entre les deux faces
2, 3
pour des ustensiles supplémentaires, mais risque selon le type d'outil auquel
elle est appliquée de gêner l'esthétique et la maniabilité. D'autres moyens
peuvent naturellement encore être imaginés pour fixer temporairement un
embout 20 perpendiculairement aux faces latérales 2, 3 du couteau-pince 1.
Io Les différents embouts 20 peuvent par exemple être transportés
dans un étui en cuir ou en toile non représenté pour le couteau-pince. Une
poche centrale de l'étui permet de loger le couteau-pince 1 tandis qu'une ou
plusieurs poches auxiliaires permettent de transporter un jeu d'embouts 20 de
différents types. Si l'invention est appliquée à un outil comportant un grand
Is volume interne, par exemple à un outil pliable du type décrit dans le
brevet
US4888869 comportant des extensions de poignées creuses, un jeu d'embouts
peut aussi être transporté dans un ou plusieurs compartiments à l'intérieur de
l'outil.
De préférence, le jeu d'embouts comporte également un adaptateur
20 23 permettant d'adapter un embout 20 sur un ustensile 7 existant, par
exemple
sur le petit tournevis. Cet adaptateur peut être utilisé lorsque l'embout 20
est
appelé à être moins fortement sollicité. De cette manière, on peut fixer un
embout 20 standard sur pratiquement n'importe quel couteau 1 existant.
La figure 2 représente une variante plus onéreuse de l'invention
2s dans laquelle le couteau-pince 1 comporte un cliquet 11 dans lequel un
embout
20 quelconque peut être enfilé de la même manière que ci-dessus. Le cliquet
11, représenté de manière symbolique, comporte une ouverture 10 hexagonale
traversant de préférence tout le couteau-pince, d'une face à l'autre. Des
renforts 12 soudés ou rivetés aux côtes 2, 3 sont prévus si l'épaisseur de ces
3o côtes n'est pas suffisante pour résister au moment important qui peut être
appliqué avec le cliquet.

:~:~.~9 ~:~:~ 8
7
Dans la variante illustrée, le cliquet n'est pas muni de moyens pour
inverser le sens de rotation. L'utilisateur a cependant la possibilité de
l'utiliser
pour visser ou dévisser selon la face 2, 3 depuis laquelle l'embout 20 est
enfilé.
L'embout 20 est maintenu axialement à l'intérieur de l'ouverture 10 par
s n'importe quels moyens non représentés, par exemple par une gorge
périphérique ou en remplaçant le trou traversant par deux trous borgnes depuis
chaque côté. De la même manière qu'indiqué ci-dessus, l'ouverture 10 peut
aussi être remplacée par un ergot mâle dans lequel des embouts femelles
peuvent s'insérer. II est aussi possible de prévoir un cliquet inversible au
moyen
lo d'un loquet sur l'autre face.
La figure 3 représente une troisième variante de l'invention dans
laquelle le cliquet 11 peut être actionné par la poignée 5 de la pince 4. Pour
cela, le barillet du cliquet 11 est muni sur une partie au moins de sa
périphérie
de dents 13 engrenées avec des dents 14 sur la poignée 5. L'actionnement de
is la poignée 5, lorsqu'elle est pressée contre le couteau 1, provoque
simultanément la fermeture de la pince 4 et la rotation du barillet 11.
Lorsque la
poignée 5 est relâchée, des moyens de ressort quelconques la ramènent en
position, le barillet 13 restant à ce moment immobile. Cette variante procure
le
plus grand confort d'utilisation.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2007-01-02
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Letter Sent 2006-01-03
Grant by Issuance 2004-12-28
Inactive: Cover page published 2004-12-27
Pre-grant 2004-10-08
Inactive: Final fee received 2004-10-08
Notice of Allowance is Issued 2004-07-15
Notice of Allowance is Issued 2004-07-15
4 2004-07-15
Letter Sent 2004-07-15
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2004-07-07
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-03-09
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2003-10-01
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 2001-03-01
Letter Sent 2001-03-01
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 2001-03-01
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2001-01-31
All Requirements for Examination Determined Compliant 2001-01-31
Application Published (Open to Public Inspection) 1997-07-06

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2004-11-02

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 1998-12-31 1998-10-15
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 1999-12-31 1999-10-14
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2001-01-01 2000-11-09
Request for examination - standard 2001-01-31
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2001-12-31 2001-12-13
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2002-12-31 2002-11-19
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 2003-12-31 2003-11-05
Final fee - standard 2004-10-08
MF (application, 8th anniv.) - standard 08 2004-12-31 2004-11-02
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
WENGER SA
Past Owners on Record
MAURICE CACHOT
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1997-09-02 1 15
Cover Page 1997-04-24 1 16
Abstract 1997-04-24 1 26
Description 1997-04-24 7 330
Claims 1997-04-24 2 65
Drawings 1997-04-24 3 61
Cover Page 1998-08-18 1 16
Description 2004-03-08 8 380
Claims 2004-03-08 4 110
Representative drawing 2004-05-25 1 11
Cover Page 2004-12-19 1 44
Reminder of maintenance fee due 1998-08-31 1 115
Acknowledgement of Request for Examination 2001-02-28 1 179
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2004-07-14 1 162
Maintenance Fee Notice 2006-02-27 1 172
Fees 2002-11-18 1 32
Fees 2003-11-04 1 29
Fees 1998-10-14 1 31
Fees 2000-11-08 1 33
Fees 2001-12-12 1 34
Fees 1999-10-13 1 31
Correspondence 2004-10-07 1 25
Fees 2004-11-01 1 32