Language selection

Search

Patent 2211439 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2211439
(54) English Title: EQUIPEMENT DE FUSIL D'ASSAULT DE LA SERIE AR15-M16 ET MODELES EQUIVALENTS POUR L'INSTALLATION D'UNE BRETELLE AINSI QU'UN ENSEMBLE POUR LA MISE EN PLACE DE CET EQUIPEMENT
(54) French Title: SLING ATTACHMENTS FOR AR-15/M-16 AND EQUIVALENT MODEL ASSAULT RIFLES AND KIT FOR INSTALLING THESE ATTACHMENTS
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F41C 33/00 (2006.01)
  • B23B 47/28 (2006.01)
  • F41C 23/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BIEMONT, PAUL (France)
(73) Owners :
  • PAUL BIEMONT
(71) Applicants :
  • PAUL BIEMONT (France)
(74) Agent: BORDEN LADNER GERVAIS LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1997-07-18
(41) Open to Public Inspection: 1998-01-23
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96 09229 (France) 1996-07-23

Abstracts

English Abstract

Device comprising a rear fastening with a locking pin, the head of which forms an eye through which a ring to hold a sling is placed which rests on the top outside surface of the buttstock and the shaft of which goes through the buttstock and is attached, in such a manner as to be free to rotate, to a crosspiece connected to the rear section of the tube supporting the buttstock, between the tube and the buttplate, as well as a front fastening attached to the rear section of the sight bracket, consisting of a head with an eye through which a ring is also placed through which a sling would be inserted.


French Abstract


Equipement comprenant un organe de fixation arrière avec un
pion dont la tête est percée pour recevoir une
attache de bretelle, la tête s'appuyant sur l'extérieur
et le dessus de la crosse le corps traversant la
crosse en étant retenu, libre en rotation, dans une
entretoise portée par l'extrémité arrière du tube
supportant la crosse entre le tube et la plaque ce
couche et un organe de fixation avant fixé à la branche
arrière du support du guidon, formé d'une tête traversée par
un perçage pour recevoir l'autre attache de la bretelle.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


g) REVENDICATIONS
1°) Equipement de fusil d'assaut de la série AR15-M16 et modèles
équivalents pour l'installation d'une bretelle, comprenant
- un organe de fixation arrière à la crosse et un organe de
fixation avant au canon,
le guidon étant porté par un support trapézoïdal fixé au
canon,
- la crosse étant emmanchée sur un tube vissé au corps de
l'arme et fixée au tube par une vis traversant la plaque de
couche,
caractérisé en ce que
- l'organe de fixation arrière comprend
* un pion dont la tête est percée pour
recevoir une boucle de la bretelle,
* la tête s'appuyant sur l'extérieur et le dessus de la
crosse
* le corps traversant la crosse en étant retenu,
libre en rotation, dans une rondelle d'ancrage portée
par l'extrémité arrière du tube supportant la crosse
entre le tube et la plaque de couche .
- l'organe de fixation avant étant un pion fixé à la branche
arrière du support du guidon entre le guidon
et le canon cet organe étant formé d'une
tête traversée par un perçage pour recevoir l'autre
attache de la bretelle et un corps fileté traversant la
branche arrière du support du guidon et recevant
un écrou solidarisé par une goupille .
2°) Equipement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que
le pion de l'organe de fixation arrière comporte dans son
corps une gorge dans sa partie venant dans
l'entretoise et cette entretoise est munie de deux perçages
pour recevoir deux goupilles venant des deux côtés
dans la gorge pour solidariser le pion à l'entretoise
tout en lui permettant de tourner autour de son axe.

3°) Ensemble pour la mise en place de l'équipement selon la
revendication 1,
caractérisé en ce qu'il
comprend
- un gabarit arrière en forme de L, dont une branche épouse le
dessus arrière de la crosse et l'autre, inclinée de moins de
90° par rapport à la première, suivant l'inclinaison de la
plaque de couche, est muni d'un perçage coïncidant avec celui
du tube pour se mettre et se fixer à la place de la plaque de
couche contre le tube,
la première branche ayant un perçage garni d'un canon pour
réaliser le perçage dans la crosse pour le passage du corps du
pion.
4°) Ensemble pour la mise en place de l'équipement selon la
revendication 1,
caractérisé en ce qu'il
il comprend un gabarit avant en forme de L, épousant la forme
du support du guidon, pour la partie du dessus recevant le
guidon et l'autre branche, inclinée comme la branche arrière du
support du guidon, ce gabarit étant muni dans sa première branche,
d'une vis à manette pour se visser dans le taraudage-du
guidon une fois celui-ci enlevé, la branche arrière comportant
un canon de perçage pour réaliser le perçage dans la branche
arrière et permettre la mise en place du pion d'attache pour la
bretelle.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02211439 1997-07-18
a) TITRE DE L'INVENTION
Equipement de fusil d'assaut de la série AR15-M16 et modèles
équivalents pour l'installation d'une bretelle ainsi qu'un
ensemble pour la mise en place de cet équipement
b) TERRAIN TECHNIQUE DE L'INVENTION
La présente invention concerne un équipement de fu-
sil d'assaut de la série AR15-M16 pour l'installation d'une
bretelle ainsi qu'un ensemble pour la mise en place de cet
équipement.
c) MILIEU DE L'INVENTION
De façon plus particulière, l'installation con~erne
un é~quipement de fusil d'assaut de la série AR15-M16 pour
l'installation d'une bretelle, comprenant
- un organe de fixation arrière à la crosse et un organe de
fixation avant au canon,
le guidon étant porté par un support trapézoïdal fixé au canon,
- la crosse étant emmanchée sur un tube vissé au corps de
l'arme et ~ixée au tube par une vis traversant la plaque de
couche et l'entretoise.
Actuellement, les fusils d'assaut de la série
AR15-M16 ou équivalents comportent une bretelle fixée, d'une
part, sous le dessous du support du guidon, à l'avant du fusil,
et à une attache fixée à l'extrémité arrière inférieure de la
crosse.
Toutefois, la bretelle ainsi mise en place est très
peu pratique car elle ne respecte pas l'équilibre de l'arme qui
a toujours tendance à pivoter et se retourner par rapport à la
position naturelle de transport.

CA 02211439 1997-07-18
d) MEMOIRE DESCRIPTIF DE L'INVENTION
La présente invention a pour but de remédier à ces
inconvénients et se propose de créer un équipement pour un tel
fusil d'assaut, permettant de recevoir une bretelle assurant le
maintien de l'arme dans sa position. L'invention a également
pour but de créer un ensemble de gabarits pour percer l'arme
aux endroits appropriés pour la mise en place de l'équipement
servant à l'installation d'une bretelle.
A cet effet, l'invention concerne un équipement du
type défini ci-dessus, caractérisé en ce que
- l'organe de fixation arrière comprend
* un pion dont la tête est percée pour recevoir une boucle de
la bretelle,
* la tête s'appuyant sur l'extérieur et le dessus de la
crosse,
* le corps traversant la crosse en étant retenu libre en ro-
tation par deux goupilles dans une entretoise portée par
l'extrémité arrière du tube supportant la crosse, entre le
tube et la plaque de couche,
- l'organe de fixation avant étant un pion fixé à la branche
arrière du support du guidon, entre le guidon et le canon,
cet organe étant formé d'une tête traversée par un perçage
pour recevoir l'autre attache de la bretelle et un corps fi-
leté, traversant la branche arrière du support du guidon, et
recevant un écrou solidarisé par une goupille fendue.
~ 'équipement selon l'invention est particulièrement
pratique ; la bretelle vient sur le dessus de l'arme si bien
que l'arme ainsi portée n'a pas tendance à pivoter autour de
l'axe passant par les deux attaches de la bretelle.
La bretelle se fixe et se détache rapidement de ces
attaches.
La bretelle assure une tenue particulièrement sim-
ple et ~iable ; les points de fixation des deux extrémités de
la bretelle sont particulièrement sûrs puisqu'il s'agit du sup-
port du guidon et de l'extrémité arrière du tube portant la
crosse.

CA 02211439 1997-07-18
Ces attaches, libres en rotation, ne se bloquent
pas en cas de rotation de la bretelle sur elle-même ce qui ga-
rantit une grande liberté de mouvement sans que pour autant les
attaches ne soient ni fragilisées ni qu'elles risquent de se
détacher par dévissage.
De manière importante, l'invention concerne égale-
ment des moyens pour la mise en place de telles attaches sur
des armes déjà fabriquées, c~est-à-dire pour l'installation a
posteriori de telles attaches.
A cet effet, l~invention concerne un ensemble ca-
ractérisé en ce qu'il comprend
- un gabarit arrière en forme de L, dont une branche épouse le
dessus arrière de la crosse e~ l~autre, inclinée de moins de
90~ par rapport à la première, suivant l'inclinaison de la
plaque de couche, est muni d'un perçage coïncidant avec celui
du tube pour se mettre et se fixer à la place de la plaque de
couche contre le tube,
la première branche ayant un perçage garni d'un canon pour réa-
liser le perçage dans la crosse pour le passage du corps du
pion, - -
ce gabarit arrière étant fixé au tube par une vis à manette.
L'invention concerne également un ensemble caracté-
risé en ce qu'il comprend un gabarit avant en forme de L, épou-
sant la forme du support du guidon, pour la partie du dessus
recevant le guidon et l'autre branche, inclinée comme la bran-
che arrière du support du guidon, ce gabarit étant muni dans sa
première branche, d'une vis à papillon pour se visser dans le
taraudage du guidon une fois celui-ci enlevé, la branche ar-
rière comportant un canon de perçage pour réaliser le perçage
dans la branche arrière et permettre la mise en place du pion
d'attache pour la bretelle.
Ces deux gabarits de perçages se metten~ très faci-
lement et très sûrement en place. Le gabarit arrière se posi-
tionne précisément sur l'arrière de la crosse malgré la forme
très particulière de la crosse. La mise en place de ce gabarit

CA 02211439 1997-07-18
arrière est sans difficulté et la tenue est particulièrement
fiable pour permettre un perçage précis au droit de l'orifice
réalisé dans la crosse recevant le pion.
Le gabarit pour le percage du support du guidon est
tout aussi simple et fiable. Il se met en place très facilement
après que le guidon ait été enlevé ; une vis à manette ou à pa-
pillon équipant ce gabarit de perçage avant, se visse dans le
taraudage du guidon de sorte que le gabarit avant est parfaite-
ment solidaire du support du guidon. Le perçage peut être fait
de manière précise dans la branche arrière du support du gui-
don. Une fois le gabarit enlevé, on met très simplement en
place le pion avant et de même le pion arrière. Il suffit alors
d'attacher le cas éch~ant l'attache de bretelle.
Les gabarits de percage, généralement en aluminium
avec des canons de percage en acier traité, permettent à
l'armurier du régiment de monter les organes de fixation sur
les armes par un simple percage avec une perceuse usuelle. Il
n'est pas nécessaire de renvoyer les armes aux établissements
de maintenance ou vers les manufactures d'armes.
e) DESCRIPTION DE LES DESSINS
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de
l'invention:
- la figure 1 est une vue en perspective schémati-
que d'un fusil d'assaut M16A2 destiné à recevoir l'équipement
pour l'installation d'une bretelle selon l'invention,
- la figure 2 est une vue partielle éclatée de la
crosse, de la plaque de couche et du tube de support de la
crosse, et l'entretoise,
- la figure 3 est une vue en perspective de la par-
tie du canon munie du support du guidon,
- la figure 4 est une vue schématique de l'arrière
de la crosse après mise en place du pion de l'attache de bre-
telle arrière,

CA 02211439 1997-07-18
- la figure 5 est une vue analogue à celle de la
figure 4 montrant la mise en place du gabarit sur la crosse,
- la figure 6 est une vue schématique partielle de
la branche arrière du support de guidon ainsi que de la branche
supérieure, montrant le guidon et l'attache mise en place,
- la figure 7 montre la mise en place du gabarit de
perçage de la branche arrière du support de guidon,
. - la figure 8 est une vue de face du gabarit ar-
rière,
- la figure 9 est une vue de côté du g~barit ar-
rière,
- la figure 10 est une vue de côté du pion pour le
gabarit arrière,
- la figure 11 est une vue de face du pion pour
l'attache arrière de la bretelle,
- la figure 12 est une vue de côté du pion pour le
support de guidon,
- la figure 13 est une vue de face du pion de la
figure 12,
- la figure 14 est une vue de dessus du gabarit
pour le per~age du support de guidon,
- la figure 15 est une vue de côté du gabarit pour
le perçage du support de guidon.
f) UN FACON DE LA REALISATION DE L'INVENTION
Selon la figure 1, l'invention est destinée à équi-
per un fusil d'zssaut de la série AR15-M16 ou modèles équiva-
lents, de moyens permettant d~attacher une bretelle.
Ce fusil se compose d'un corps 1 muni de la poignée
2. Le corps se prolonge à l'avant par le canon 3 partiellement
caché par une protection thermique 4. A l'avant de cette pro-
tection se trouve le support 5 muni du guidon n'apparaissant
pas.
Le corps 1 est muni à l'arrière d'une crosse 6 ter-
minée par une plaque de couche 7.

CA 02211439 1997-07-18
5A
Sur le côté inférieur le corps 1 est muni de la
poignée pistolet 8.
La figure montre également le chargeur 9.
Les autres détails de l'arme sans importance pour
la mise en oeuvre de la présente invention ne seront pas dé-
crits.
Cette arme comporte de fabrication une attache ar-
rière 10 pour la bretelle et une attache avant 11. L'attache
arrière 10 est prévue à l'extrémité inférieure arrière de la
crosse.6 et l'attache avant 11 sous le support de guidon 5. Il
est à remarquer que ce support de guidon 5 est simplement fixé
sur le canon 3 par deux goupilles coniques.
De mani~re plus précise, selon la figure 2, la
crosse 6 est portée par un tube '2 dont l~extr~mité a-Jant 13
est vissée dans le corps 1 de l'arme et dont l'extrémité ar-
rière recoit une entretoise 14.; l'ensemble est serré par la
plaque de couche 7, avec une vis 15 traversant la pièce 14 dans
l'extrémité arrière du tube 12. Une autre vis 15 assure la
fixation de la plaque de couche à la crosse 6, dans sa partie
inférieure sur la partie taraudée de l'anneau 10.
La figure 3 montre de manière séparée le support de
guidon 5 port~ par le canon 3. ~ans cette figure l'at~ache 11
de bretelle a été enlevée.
Le support de guidon 5 se compose d'une branche su-
périeure 51 portant le guidon, d'une branche arrière 52 ainsi
que d'une branche avant 53 ; chacune des branches 52, 53 se
termine par une boucle qui s~emmanche sur le canon 3.

CA 02211439 1997-07-18
Les branches 52, 53, 51 donnent au support de gui-
don une forme trapézoïdale, dont le côté incliné est constitué
par la branche arrière 52.
Selon l'invention, l'équipement du fusil comprend
un organe de fixation arrière et un organe de fixation avant.
L'organe de fixation arrière et sa mise en place seront décrits
à l'aide des figures 4 et 5.
Selon la figure 4, qui ne montre que la partie su-
périeure arrière de la crosse 6 avec le tube 12 et la plaque de
couche 7, un organe de fixation arrière 20 constitué par une
tete 21 traversée par un perçage 22 prend appui par la tête 21
sur la surface extérieure de la crosse 6. Cette tête 21 se pro-
longe par un corps 23 de diamètre plus petit, qui pénètre à
l'intérieur de la crosse 6 par le perçage 60 et se loge dans le
perça~e 31 d'une entretoise 30 montée sur l'extrémité arrière
du tube 12 ; l'ensemble tube 12-entretoise 30-plaque de couche
7 est solidarisé par une vis 15.
Le corps 23, de forme cylindrique, comporte une
gorge 24 dans laquelle viennent prendre de part et d'autre deux
goupilles 25 simplement représentées par un trait. Ces deux
goupilles chevauchent la gorge 24 de part et d'autre pour la
retenir ce qui permet au pion 20 de tourner librement autour de
son axe tout en étant retenu à l'entretoise 30.
Comme les goupilles 25 sont placées dans
l'entretoise 30 et que leur orifice est fermé par la plaque de
couche 7, ces goupilles 25 ne peuvent pas sortir de leurs deux
logements.
La figure 5 montre le gabarit 61 pour réaliser le
perçage 60 précis dans la crosse 6 à l'endroit approprié,
c'est-à-dire dans l'axe XX du percage 31 de l'entretoise 30.
Le gabarit 61 a une première branche 62 venant sur
le dessus arrière de la crosse 6 et une branche 63 faisant avec
la branche 62 un angle inférieur à 90~, suivant l'angle de la
crosse 6 à l'endroit de la plaque de couche 7.
A la figure 5, l'entretoise existante 14 (figure 2~
a été enlevée et le gabarit 61 a été posé sur la partie supé-
rieure arrière de la crosse 6.

-
CA 02211439 1997-07-lX
L'ensemble est vissé à l'aide de la vis à manette
64 qui se visse à la place de la vis 15 (figure 2). Lorsque le
gabarit 61 est fixé, on perce suivant le perçage 65, garni de
préférence d'un canon de perçage.
Le perçage 60 dans la crosse 6 permet ainsi
d'accéder au logement 31 de l'entretoise 30 fournie.
Après avoir enlevé le gabarit 61 on met en place la
plaque de couche 7 que l'on visse à l'aide de la vis 15. Au
préalable on aura mis en place le pion 20 et les deux goupilles
25 qui le retiennent dans son logement 31 de l'entretoise 30.
Les figures 6 et 7 montrent l'attache avant et le
gabarit pour sa mise en place.
Selon la figure 6 qui ne montre que partiellement
le support 5 du guidon 54, la branche arrière 52 est munie d'un
pion 80 ayant une tête 81 munie d'un trou 82 pour l'attache de
bretelle. Cette tête 81 se prolonge par un corps 83, de préfé-
rence fileté, traversant un orifice 55 réalisé dans la branche
52 du support de guidon. La tige 83 reçoit de l'autre côté un
écrou 84 bloqué par une goupille 85 placée dans la tige filetée
83.
Selon la figure 7, la réalisation précise du per-
çage 55 se fait à l'aide d'un gabarit 86 à deux branches 87,
88. La branche 87 vient s'appuyer sur le dessus de la branche
51 du support de guidon 5 et la branche 88 épouse la branche 52
de ce même guidon 50. Les branches 87, 88 sont ainsi parallèles
aux branches 51, 52.
La branche 87 est munie d'une vis 89 à manette et
dont la tige filetée 90 se visse dans le taraudage 56 de la
branche 51, qui reçoit le guidon 54.(maintenant enlevé)
La branche 88 est munie d'un trou de perçage 91
avec un canon 92 pour réaliser le perçage 55 dans la branche 52
et mettre en place le pion 80 comme décrit à propos de la fi-
gure 6.
Lorsque les pions 20 et 80 sont ainsi fixés à
l'arme, on peut y accrocher l'attache de bretelle.
Les figures 8 et 9 montrent le gabarit arrière 61,
laissant apparaître plus particulièrement sa structure qui ne
sera pas redécrite.

CA 02211439 1997-07-18
Les figures 10 et 11 sont deux vues du pion 20 pour
l'attache arrière de la bretelle au niveau de la crosse. Ces
figures montrent en particulier la gorge 24 réalisée dans le
corps 23 du pion ainsi que la forme particulière de la tête 21
avec son orifice 22 et sa base élargie.
Les figures 12, 13 montrent le pion 80 avec son
corps 83 muni du filetage et du perçage 85 pour la goupille.
Les figures 14 et 15 sont respectivement une w e de
dessus et une vue de côté du gabarit 86. La w e de dessus, en
particulier (100), la vis à manette 89, montrent la forme
étroite de la branche 87 qui vient sur la branche 51 du support
de guidon 5, entre les deux bords relevés du support de guidon,
et qui protège le guidon.
Par contre, l'autre branche 88 a une largeur nor-
IS male correspondant sensiblement à la largeur de la branche 52du support de guidon 50.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Application Not Reinstated by Deadline 2000-07-18
Time Limit for Reversal Expired 2000-07-18
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1999-07-19
Application Published (Open to Public Inspection) 1998-01-23
Classification Modified 1997-10-30
Inactive: First IPC assigned 1997-10-30
Inactive: IPC assigned 1997-10-30
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 1997-10-03
Application Received - Regular National 1997-10-02

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1999-07-19

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 1997-07-18
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
PAUL BIEMONT
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1998-02-17 1 46
Description 1997-07-17 9 368
Abstract 1997-07-17 1 15
Claims 1997-07-17 2 71
Drawings 1997-07-17 5 100
Representative drawing 1998-02-17 1 7
Filing Certificate (French) 1997-10-02 1 165
Reminder of maintenance fee due 1999-03-21 1 111
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 1999-08-16 1 187