Language selection

Search

Patent 2213651 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2213651
(54) English Title: BATTEUR-MIXEUR ELECTRIQUE A MAIN
(54) French Title: HAND-HELD ELECTRIC MIXER
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47J 44/00 (2006.01)
  • A47J 43/044 (2006.01)
  • A47J 43/07 (2006.01)
  • A47J 43/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • HARRY, JEAN-MICHEL (France)
  • TROCHERIE, JEAN-PIERRE (France)
  • LINGER, JEAN-JACQUES (France)
(73) Owners :
  • SEB S.A.
(71) Applicants :
  • SEB S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2006-09-19
(86) PCT Filing Date: 1996-02-12
(87) Open to Public Inspection: 1996-08-22
Examination requested: 2002-12-18
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1996/000220
(87) International Publication Number: FR1996000220
(85) National Entry: 1997-08-11

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95/01796 (France) 1995-02-16

Abstracts

English Abstract

An apparatus comprising a drive motor (7) with a shaft (8) having a front end for engaging a coupling device (20) for a whisk (10), and a rear end for engaging a drive (28) housed in a cylindrical body (31) and engageable by a mixing arm, as well as a vertically movable ejector member (51) linked to the coupling device. A movable mechanical assembly (70) is provided for releasing the ejector member (51) while blocking the internal space (74) in the body (31) so that only the whisk can be fitted, or alternatively locking the ejector member (51) in the down position while unblocking the internal space (74) in the body so that only the mixing arm can be fitted.


French Abstract


Cet appareil comporte un moteur d'entraînement (7) dont l'arbre (8)
coopère à une extrémité antérieure avec un dispositif d'accouplement (20)
destiné
à recevoir un fouet (10), et à une extrémité postérieure avec un entraîneur
(28) logé dans un fût cylindrique (31) et destiné à recevoir un pied mixeur,
et un organe (51) d'éjection mobile en hauteur communiquant avec le dispositif
d'accouplement. Selon l'invention, il est prévu des moyens mécaniques mobiles
(70) adaptés, d'une part, à rendre libre le déplacement de l'organe d'éjection
(51) tout en entravant le passage interne (74) du fût (31) de manière à
permettre
uniquement le montage du fouet, et d'autre part, à bloquer l'organe d'éjection
(51) en position basse tout en dégageant le passage interne (74) du fût de
manière
à permettre uniquement le montage du pied mixeur.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


9
REVENDICATIONS
1. Batteur-mixeur électrique à main comprenant un
corps (2) de forme générale prismatique contenant un mo-
teur d'entraînement électrique (7) qui, en considérant le
batteur-mixeur dans sa position d'utilisation normale
d'au moins un accessoire dit de battage (10) tel que, par
exemple, un fouet, est logé horizontalement dans la par-
tie inférieure (12) dudit corps (2), un dispositif rota-
tif (20) d'accouplement dudit accessoire de battage (10)
qui est agencé dans la partie avant (18) dudit corps (2)
en débouchant dans la base (22) de celui-ci, et qui est
relié à l'extrémité antérieure (14) de l'arbre (8) du mo-
teur (7), un entraîneur rotatif (28) porté par l'extré-
mité postérieure (26) de l'arbre (8) du moteur (7) et lo-
gé dans un fût cylindrique (31) de fixation d'un acces-
soire dit de mixage (38) qui s'étend horizontalement dans
la partie arrière (35) dudit corps (2) et qui est ouvert
en regard d'une ouverture (34) pratiquée dans la paroi
arrière (35) du corps (2) et destinée au passage de l'ac-
cessoire de mixage (38), lequel accessoire de mixage com-
porte un arbre (39) dont une extrémité est adaptée à ve-
nir s'accoupler avec ledit entraîneur (28), ainsi qu'un
organe d'éjection (51) agencé verticalement au-dessus et
en communication avec le dispositif d'accouplement (20)
de l'accessoire de battage. et déplaçable en hauteur d'une
position basse à une position haute sous l'action de
l'accessoire de battage lors de sa mise en place com-
plète, et inversement de cette position haute à la posi-
tion basse dans laquelle il libère ledit accessoire de
battage sous l'action d'un organe de commande manuelle
(61) ,
caractérisé en ce qu'il comporte de plus des moyens méca-
niques (70) mobiles sollicités par des moyens de rappel
élastique (72) et adaptés, d'une part, à rendre libre le
déplacement de l'organe d'éjection (51) tout en entravant

10
le passage (74) à l'intérieur du fût (31) de manière à
permettre uniquement la mise en place de l'accessoire de
battage, et d'autre part, à bloquer, à l'encontre desdits
moyens de rappel élastique (72), l'organe d'éjection (51)
en position basse tout en dégageant le passage (74) à
l'intérieur du fût (31) de manière à permettre uniquement
la mise en place de l'accessoire de mixage.
2. Batteur-mixeur selon 1a revendication 1,
caractérisé en ce que le corps (2) présentant une partie
évidée (4) qui délimite une poignée (5), les moyens méca-
niques (70) sont constitués par une tringle (76) qui est
agencée horizontalement sous la partie évidée (4) dudit
corps (2), dont la partie antérieure est réalisée sous la
forme d'un organe (78) de blocage débrayable de l'organe
d'éjection (51), dont la partie postérieure est réalisée
sous 1a forme d'une patte d'accrochage (81) engagée à son
extrémité libre à l'intérieur du fût (31) à travers une
lumière (84) ménagée dans la paroi latérale (85) dudit
fût, et qui est mobile entre une position dite de battage
dans laquelle son organe de blocage débrayable (78) est à
l'état débrayé pour, lequel l'organe d'éjection (51) est
rendu libre, autorisant la mise en place de l'accessoire
de battage (10) qui fait passer ledit organe d'éjection
(51) de sa position basse à sa position haute, tandis que
sa patte d' accrochage (81) coopère en appui avec la face
interne de la paroi latérale (85) du fût (31), l'organe
de blocage (78) et l'organe d'éjection (51) présentant
des surfaces respectives de butée (91;96) qui, dans cette
position de battage de la tringle, sont situées en regard
l'une de l'autre de façon à interdire, dans cette
position de battage, la mise en place complète de
l'accessoire de mixage (38), et une position dite de
mixage pour laquelle elle est sollicitée à l'encontre
desdits moyens de rappel élastique (72) sous l'action de
l'accessoire de mixage (38) et dans laquelle sa patte

11
d'accrochage (81) se dégage par suite de la mise en place
de l'accessoire de mixage, tandis que son organe de
blocage débrayable (78) vient à l'état de blocage pour
lequel l'organe d'éjection (51) en position basse est en
prise avec ledit organe de blocage (78), interdisant la
mise en place de l'accessoire de battage (10).
3. Batteur-mixeur selon la revendication 2,
caractérisé en ce que la tringle (76) est montée coulis-
sante et les surfaces respectives de butée (91;96) de
l'organe de blocage (78) à l'état débrayé et de l'organe
d'éjection (51) en position haute lorsque la tringle (76)
est en position de battage, sont séparées l'une de
l'autre d'une distance (d) qui est inférieure à la course
(c~) de mise en place complète de l'accessoire de mixage
(38).
4. Batteur-mixeur selon la revendication 3,
caractérisé en ce que l'organe d'éjection (51) comportant
en sa partie inférieure un pion (56), l'organe de blocage
débrayable (78) de la tringle (76) est conformé en une
fourche verticale à trois dents (86,87,88) dont les
extrémités libres respectives de deux d'entre elles, à
savoir la dent centrale (87) et la dent supérieure (88),
sont reliées par la surface de butée correspondante (91),
ledit pion (56) présentant. un passage d'engagement de la
dent inférieure (86) de ladite fourche lorsque la tringle
(76) est en position de mixage.
5. Batteur-mixeur selon l'une des revendications 2
à 4,
caractérisé en ce que les moyens de rappel élastique (72)
sont constitués par, un ressort de compression interposé
entre la partie inférieure de la patte d'accrochage (81)
de la tringle (76) et une aile verticale (93) ménagée sur

12~
la face externe de la paroi latérale (85) du fût (31), à
proximité du fond de celui-ci.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


' ' ' CA 02213651 1997-08-11 '
1
HATTEiJR-MIXEÜR ELECTRIQûE A. MAIN
La présente invention concerne un batteur-mixeur
électrique à main, notamment un batteur-mixeur ménager,
comprenant un corps de forme générale prismatique conte-
nant un moteur d'entraînement électrique qui, en considé-
rant le batteur-mixeur dans sa position d'utilisation
normale d'au moins un accessoire dit de battage tel que,
par exemple, un fouet, est logé horizontalement dans la
partie inférieure dudit corps, un dispositif rotatif
d'accouplement dudit accessoire de battage qui est agèncé
dans la partie avant dudit corps en débouchant dans la
base de celui-ci, et qui est relié à l'extrémité anté-
rieure de l'arbre du moteur, un entraîneur rotatif porté
par l'extrémité postérieure de l'arbre du moteur et logé
dans un fût cylindrique de fixation d'un accessoire dit
de mixage qui s'étend horizontalement dans la partie ar-
rière dudit corps et qui est ouvert en regard d'une ou-
verture pratiquée dans la paroi arrière du corps et des-
2U tinée au passage de l'accessoire de mixage, lequel acces-
soire de mixage comporte un arbre dont une extrémité est
adaptée à venir s'accoupler avec ledit entraîneur, ainsi
qu'un organe d'éjection agencé verticalement au-dessus et
en communication avec le dispositif d'accouplement de
l'accessoire de battage et déplaçable en hauteur d'une
position basse à une position haute sous l'action de
l'accessoire de battage lors de sa mise en place com-
plète, et inversement de cette position haute à la posi-
tion basse dans laquelle il libère ledit accessoire de
battage sous l'action d'un organe de commande manuelle.
On entend par accessoire de battage un outil de
travail du type fout ou malaxeur, et par accessoire de
mixage un accessoire à outil de travail tournant à' vi-
tesse élevée du type pied mixeur à hélice rotative, ou
encore du type bol mixeur à couteau rotatif.
~u~mE n~ooiF~EE,

' CA 02213651 1997-08-11
2
Avec un appareil connu de ce genre, il peut arriver
que par imprudence ou négligence, l'utilisateur monte en
même temps l'accessoire de battage et l'accessoire de
mixage dans le corps de l'appareil, puis effectue la mise
en marche de l'appareil ; les deux outils de travail en
mouvement simultané, de types respectifs différents, ris-
quent alors d'exposer l'utilisateur à de graves blessu-
res.
10'
L'invention a pour but de supprimer ce risque et de
réaliser un batteur-mixeur électrique à main, dti type ex-
posé ci-dessus, qui garantisse d'une manière simple une
sécurité absolue à l'utilisateur en interdisant la mise
en place concomitante des deux accessoires, respective-
ment de battage et de mixage, et donc leur fonctionnement
simultané.
Selon l'invention, le batteur-mixeur comporte de
2o plus des moyens mécaniques mobiles sollicités par des
moyens de rappel élastique et adaptés, d'une part, à ren-
dre libre le déplacement de l'organe d'éjection tout en
entravant le passage à l'intérieur du fût de manière à
permettre uniquement la mise en place de l'accessoire dé
battage, et d'autre part, à bloquer, à l'encontre desdits
moyens de rappel élastique, l'organe d'éjection en posi-
tion basse tout en dégageant la passage à l'intérieur du
fût de manière à permettre uniquement la mise en place de
l'accessoire de mixage.
Ainsi, gràce à ces moyens mécaniques de sécurité
agissant par interaction sélective entre l'organe d'éjec-
tion et l'intérieur ,du fût de l'appareil, il est désor-
mais impossible de mettre simultanément en place les deux
3~ accessoires, respectivement de battage et de mixage, évi-
FEUILLE h",C~~~v~

' ' .' ' CA 02213651 1997-08-11
3
tant ainsi tout risque de blessure lors de la mise en
marche de l'appareil.
Les caractéristiques et avantages de l'invention
ressortiront d'ailleurs de la description qui va suivre,
à titre d' exemple non limitatif, en référence aux dessins
annexés dans lesquels .
- la figure 1 est une vue partielle en coupe verti
cale d'un batteur-mixeur selon l'invention, en position
arrêt et en l'absence d'accessoi-°re ;
- la f figure 2 est une vue identique à la f igure~ 1,
mais en présence d'un accessoire de battage ; et~
- la ffigure 3 est une vue identique à la ffigure 1,
mais en présence d'un accessoire de mixage.
Le batteur-mixeur à main illustré â la ffigure 1
comprend un corps 2 de forme générale prismatique présen-
tant une partie évidée 4 qui délimite une poignée 5, et
contenant un moteur d'entraînement électrique 7 muni d'un
arbre 8 d'axe XX' et logé, en utilisation normale avec au
moins un accessoire dit de battage tel que, par exemple,
un fouet 10 comme montré à la figure 2, dans la partie
inférieure 12 du corps 2 en s'étendant horizontalement.
L'arbre 8 du moteur d'entraînement 7 porte à son
extrémité antérieure 14 une vis sans fin non représentée
qui coopère avec deux pignons hélicoïdaux tournant chacun
autour d'un axe vertical YY' perpendiculaire à l'axe XX',
et qui forme avec ceux-ci un réducteur 16. Ces deux pi-
gnous hélicoïdaux sont situés dans la partie avant 18 du
corps 2 et sont liés respectivement à deux dispositifs
d'accouplement 20 d'axe YY', dont un seul est visible à
la figure 1, qui débouchent dans la base 22 du corps 2
par deux ouvertures 24 dans lesquelles peuvent être enga-
gés côte à côte, ou l'un derrière l'autre, deux fouets 10
dont un seul est montré à la figure 2.

" ' : ' CA 02213651 1997-08-11
-t
En regard de la figure 1, l'extrémité postérieure
26 de l'arbre 8 du moteur d'entraînement 7 porte un en-
traîneur rotatif 28 logé dans un fût cylindrique 31 qui
s'étend horizontalement dans la partie arrière 33 du
corps 2 et qui est ouvert en regard d'une ouverture 34
pratiquée dans la paroi arrière 35 du corps 2 et destinée
à l'engagement d'un accessoire de mixage tel que, par
exemple, un pied mixeur 38 comme montré à la figure 3,
lequel pied mixeur 38 (figure 3) étant destiné à venir se
fixer, par exemple par vissage, dans lé fût 31 et renfer-
mant un arbre 39 dont l'extrémité dite antërieure 41, ôp-
posée à la cloche 43 logeant une hélice non figûrée, est
adaptée à venir s'accoupler avec l'entraîneur 28.
Comme le montre la figure 1, l'ouverture d'accou-
plement 34 est fermée par un obturateur coulissant 45 qui
est guidé sur la face interne de la paroi arrière 35 du
corps 2 avec possibilité de coulissement dans la direc-
tion verticale et qui est fermé à l'aide d'un organe de
2U manoeuvre manuelle 47 faisant saillie vers l'arrière à
travers l'ouverture 34. '
Le batteur-mixeur comporte en outre un organe
d'éjection mobile 51 agencé verticalement dans la partie
avant 18 du corps 2 et comprenant une partie supérieure
52 de prof il en forme de U vertical et une partie infé-
rieure 54 composée de deux pions verticaux cylindriques
56, dont un seul est visible à la figure 1, présentant à
leur partie supérieure un passage (non figuré) et
coopérant chacun avec le dispositif d'accouplement
correspondant 20. Cet organe d'éjection 51 est sollicité
par un ressort 58 et est déplaçable en hauteur pour
passer d'une position basse, définie en l'absence des
fouets (figure 1), à une position haute dans laquelle'les
pions 56 sont actionnés par les fouets lors de leur
engagement complet, et donc de leur verrouillage, dans le
~~,,,,sF c ~,OG!~'~~

~ , ~ CA 02213651 1997-08-11
dispositif d'accouplement associé 20. (figure 2), et
inversement de cette position haute correspondant au
montage des fouets à la position basse dans laquelle
l'organe d'éjection libère les fouets sous l'action d'un
5 bouton de commande manuelle 61 monté élastiquement en
avant de la poignée 5 dans la paroi supérieure 62 du
corps 2, à proximité immédiate de la paroi avant 63 dudit
corps.
l0 ~ Sur les figures, on a désigné en 65 une manette
montée dans la paroi supérieure 62 du corps 2, attenante
à l'arrière du bouton 61, et destinée, d'une manière con
nue en soi, à actionner un commutateur non représenté qui
met le moteur en et hors service et règle sa vitesse de
IS rotation.
Selon l'invention, le batteur-mixeur comporte de
plus des moyens mécaniques mobiles 70 sollicités par un
ressort de rappel 72 et adaptés, d'une part, à rendre 1i-
20 bre le déplacement de l'organe d'éjection 51 tout en en-
travant le passage interne 74 du fût 31 de manière à per-
mettre uniquement la mise en place des fouets 10 (figure
2), et d'autre part, à bloquer, à l'encontre du ressort
de rappel 72, l'organe d'éjection 51 en position basse
25 tout en dégageant le passage interne 74 du fût 31 de ma-
nière à permettre uniquement la mise en place du pied
mixeur 38 (figure 3).
Dans l'exemple de réalisation illustré aux figures
30 1 à 3, ces moyens mécaniques dits de sécurité 70 sont
constitués par une tringle ou tige métallique coulissante
76 qui est agencée horizontalement sous la partie évidée
4 du corps 2, dont la partie antérieure est réalisée sous
la forme d'un organe de blocage débrayable 78 de l'organe
35 d'ëjection 51, et dont la partie postérieure est réalisée
sous la forme d'une patte d'accrochage 81 engagée, par
. c ,,,~r,s~a~~r,~1_
.tGisl~ :, . '
1 '

CA 02213651 1997-08-11
6
son extrémité libre formant un ergot 82, à l'intérieur du
fût 31 à travers une lumière de débattement 84 ménagée
dans la paroi latérale 85 du fût 31.
Dans cet exemple, l'organe de blocage débrayable 78
de l'organe d'éjection 51 est conformé en une fourche
verticale à trois dents 86, 87 et 88 dont les extrémités
libres respectives de deux d'entre elles, à savoir la
dent centrale 87 et la dent supérieure 88, sont reliées
entre elfes par une surface de butée 91.
Comme le montrent les f figures 1 à 3 , le ressort de
rappel 72 de la tringle 76 est un ressort de compression
interposé entre la partie inférieure de la patte d'accro-
IS chape 81 de la tringle 76 et une aile verticale 93 ména-
gée sur la face externe de la paroi latérale 85 du fût
31, à proximité du fond de celui-ci.
Dans la position d'arrét du batteur-mixeur, en
l'absence de tout accessoire, comme illustré à la figure
1, la tringle 76 occupe une position de repos dans la-
quelle sa partie antérieure aux trois dents 86, 87 et 88
est à l'état débrayé par rapport à l'organe d'éjection 51
en position basse, lequel -organe d'éjection est donc
rendu libre, tandis que sa patte d' accrochage 81 coopère
en appui par son ergot 82 avec la face interne de la pa-
roi latérale 85 du fût 31, sous l'action du ressort de
compression 72.
En référence à la figure 2, la tringle 76 occupe
une position dite de battage qui correspond à sa position
de repos de la figure 1 dans laquelle l'éjecteur est
rendu libre et autorise donc la mise en place des fouets
10. Lors de cette mise en place des fouets 10 dans le
dispositif d'accouplement correspondant 20, figure 2,
l'extrémité libre de chacun des fouets 10 sollicite le
F~uwE ~aov~EE

~
,. ' CA 02213651 1997-08-11
7
pion correspondant 56 de l'organe d'éjection 51 pour
faire passer ce dernier de sa position basse à sa posi-
tion haute dans laquelle une surface de butée 96 prévue
sui la branche inférieure de la partie supérieure 52 en
forme de U de l'organe d'éjection 51 vient en regard de
la surface de butée 91 de la tringle 76 ; ces deux surfa
ces de butée 91, respectivement 96, en regard l'une de
l'autre, sont séparées d'une distance d notablement infé
rieure à la course ç de mise en place complète du pied
mixeur dans le fût 31.
Ainsi, dans la position de battage illustrée à la
figure 2, si l'utilisateur introduit le pied mixeur par
l'ouverture 34, après ouverture de l'obturateur 45, le
pied mixeur déplace l'ergot 82 sur la distance d pour la
quelle la surface 91 de la tringle 76 vient en butée con
tre la surface 96 de l' organe d' éjection 51 ; cette dis
tance d étant inférieure à la course totale ç du pied
mixeur, ce dernier ne peut donc être mis complètement en
place dans le fût 31.
A partir de la position de battage de la figure 2,
les fouets l0 peuvent être libérés par l'organe d'éjec-
tion 51 sous l'action du bouton de commande 61, ledit or-
gane d'éjection 51 revenant à sa position basse telle que
montrée à la figure 1.
En référence à la figure 3, la tringle 76 occupe
une position dite de mixage en laquelle elle est amenée
par coulissement suivant le sens de la flèche F de la fi-
gure 1, sous l'action de la mise en place par vissage du
pied mixeur 38, après ouverture de l'obturateur 45, pro-
voquant alors le déplacement longitudinal de l'ergot 82
de la patte d'accrochage 81 à l'intérieur du fût 31, à
l'encontre du ressort de compression 72 ; en fin de
course de vissage. du pied mixeur 38, l'arbre 39 de celui-
FEI~I~~E CO,OD~FIEE

,. ' CA 02213651 1997-08-11
8
ci est accouplé avec l'entraîneur 28. Dans cette position
de mixage, figure 3, la partie supérieure de chaque pion
56 de 'organe d'éjection 51 en position basse est en
prise, par l'intermédiaire de son passage d'engagement,
avec la dent inférieure 86 de la partie antérieure de la
tringle 76 ; l'organe d'éjection 51 étant bloqué en
position basse par la partie antérieure de la tringle 76,
les fouets ne peuvent donc être mis complètement en place
dans leurs dispositifs d'accouplement respectifs 20.
A partir de la position de mixage de la figure 3,
le pied mixeur 38 peut être simplement retiré par dévis
sage, la tringle 76 revenant alors, sous l'action du res
sort de compression 72, dans sa position de repos telle
que montrée à la figure 1.
FEtSILL' ~n(~nIFIFE

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2011-02-14
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Letter Sent 2010-02-12
Grant by Issuance 2006-09-19
Inactive: Cover page published 2006-09-18
Inactive: Final fee received 2006-07-06
Pre-grant 2006-07-06
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Notice of Allowance is Issued 2006-03-08
Letter Sent 2006-03-08
Notice of Allowance is Issued 2006-03-08
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2006-02-23
Letter Sent 2003-10-30
Inactive: Correspondence - Transfer 2003-10-20
Inactive: Correspondence - Transfer 2003-07-08
Inactive: Office letter 2003-06-18
Letter Sent 2003-01-30
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2002-12-18
All Requirements for Examination Determined Compliant 2002-12-18
Request for Examination Received 2002-12-18
Inactive: Single transfer 1997-11-20
Inactive: First IPC assigned 1997-11-12
Classification Modified 1997-11-12
Inactive: IPC assigned 1997-11-12
Inactive: IPC assigned 1997-11-12
Inactive: Courtesy letter - Evidence 1997-10-31
Inactive: Notice - National entry - No RFE 1997-10-30
Application Received - PCT 1997-10-27
Application Published (Open to Public Inspection) 1996-08-22

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2006-01-24

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SEB S.A.
Past Owners on Record
JEAN-JACQUES LINGER
JEAN-MICHEL HARRY
JEAN-PIERRE TROCHERIE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1997-11-19 1 10
Abstract 1997-08-10 1 66
Description 1997-08-10 8 341
Claims 1997-08-10 4 149
Drawings 1997-08-10 3 86
Representative drawing 2006-08-17 1 14
Reminder of maintenance fee due 1997-10-27 1 111
Notice of National Entry 1997-10-29 1 193
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1998-04-22 1 117
Reminder - Request for Examination 2002-10-15 1 115
Acknowledgement of Request for Examination 2003-01-29 1 173
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2006-03-07 1 161
Maintenance Fee Notice 2010-03-28 1 171
PCT 1997-08-10 28 961
Correspondence 1997-10-30 1 31
Fees 2003-01-09 1 33
Correspondence 2003-06-17 1 9
Fees 2004-01-05 1 30
Fees 2000-01-30 1 32
Fees 2001-01-15 1 31
Fees 1999-02-01 1 35
Fees 2002-01-31 1 32
Fees 1998-01-29 1 45
Fees 2005-01-04 1 29
Fees 2006-01-23 1 38
Correspondence 2006-07-05 1 34
Fees 2007-01-18 1 47
Fees 2008-01-15 1 47
Fees 2009-01-08 1 35
Correspondence 2010-08-09 1 46