Language selection

Search

Patent 2216674 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2216674
(54) English Title: DISPOSITIF FORMANT PORTE-MANCHE MONTE SUR DES ESSOREUSES
(54) French Title: WRINGER-MOUNTED HANDLE-HOLDER
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A46B 17/08 (2006.01)
  • A47L 13/512 (2006.01)
  • A47L 13/58 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BAGGIO, PAOLO (Italy)
(73) Owners :
  • FILMOP S.R.L.
(71) Applicants :
  • FILMOP S.R.L. (Italy)
(74) Agent: MACRAE & CO.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1997-09-19
(41) Open to Public Inspection: 1998-03-20
Examination requested: 2000-03-21
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
88812 (Luxembourg) 1996-09-20

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a device that can be mounted onto mop wringers for holding the handles of implements, such as mops. This device is composed of a bracket, which fits onto the wringer and a handle-holder attached to the bracket by means of a joint. The handle-holder can be mounted on the front of the wringer, when supporting the mop handle, or on the side of the wringer, during wringing operations.


French Abstract


L'invention concerne un dispositif formant porte-manche, pour la retenue de
manches d'ustensiles tels que des balais, pouvant être montés sur des essoreuses. Ce
dispositif est composé d'un support qui est monté à force sur l'essoreuse et d'une partie
porte-manche accouplée au support au moyen d'une articulation. Le support est monté à
force sur l'essoreuse et le porte-manche qui est articulé sur le support, peut être placé sur
l'avant de l'essoreuse, lorsqu'il doit soutenir le manche à balai, ou bien il peut être placé
sur le côté, pendant les opérations d'essorage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS
1.- Dispositif formant porte-manche, pour des manches d'ustensiles tels que des balais,
monté sur des essoreuses et qui, suivant les besoins, peut être facilement placé sur l'avant de
l'essoreuse ou sur son côté, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un support qui est monté sur
l'essoreuse et d'une partie porte-manche rotative accouplée au support au moyen d'une
articulation.
2.- Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la partie porte-manche
peut être placée, par un mouvement de rotation, à l'extérieur, sur un côté, pendant les phases
d'essorage et il peut être placé, par un mouvement de rotation, sur une traverse ou sur le bord
supérieur de la paroi antérieure de l'essoreuse pendant les phases autres que celles d'essorage,
pour porter le manche d'un accessoire ou d'un balai.
3.- Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le support pour
l'articulation avec la partie porte-manche peut être pourvu soit d'un palier annulaire soit d'un
axe suivant que la partie porte-manche est pourvue respectivement soit d'un axe soit d'un
palier annulaire.
4.- Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le support peut avoir la
même position que la partie porte-manche ou bien il peut avoir une position perpendiculaire à
celle de la partie porte-manche ou bien une position inclinée d'un angle approprié par rapport à
celle de la partie porte-manche.
5.- Dispositif suivant la revendication principale, caractérisé en ce que la partie
porte-manche, lorsqu'elle se trouve dans la position de retenue des manches, peut être accrochée sur
la traverse antérieure des essoreuses, de la même façon qu'a lieu l'accrochage du support, au
moyen de tétons portés par des languettes élastiques et qui s'insèrent dans des trous associés
réalisés dans la traverse de l'essoreuses.

12
6.- Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que lorsque la partie
porte-manche se trouve dans la position de retenue des manches, elle peut être accrochée sur le bord
supérieur de la paroi antérieure au moyen d'une ailette formant, avec la plaque porteuse de la
partie porte-manche, un tronçon de profilé en U inversé, dans l'état de superposition, de telle
façon que l'ailette, en pénétrant dans une fente associée pratiquée dans le bord, réalise un
accrochage.
7.- Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'à la place du support
l'essoreuse est équipée d'un palier annulaire propre (ou bien d'un axe propre) au moyen
duquel peut être réalisée directement l'articulation de la partie porte-manche rotative, entre le
palier précité (ou l'axe précité) et l'axe (ou le palier annulaire) appartenant à la partie
porte-manche rotative.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


. s ~ . CA 02216674 1997-09-19
DISPOSITIF FORMANT PORTE-MANCHE
MONTE SUR DES ESSOREUSES
La présente invention concerne un di~spo~sitif formant porte-manclle pour ies manehes
d ustensiles tels que des balais monté sur des essoreuses et qui suivant le~s l)esoins ~)eut-
être faeilement ~)la~é sur l av.lnt ~le l es~sore-l.se ou sur son coté.
Pen iant l utili~sation des essoreuse.s le iépla~:elnent cles l~alais ie coton ou .'1 trang~.s l)our
leur trempl~e !eur rincage ou leur essorage doit pouvoir être ett'ectué dln~s les meilleure.s
uollditioll.s pos.sihle~s ~sans ditt'ieulté ou ~ène. Toute saillie ou t~ul ohjet d un ~:erlain reliel tel
~e pourrait l être un porte-manehe t~ui se trouverait sur l extérie~lr de 1.1 I- Iroi trontale cl une
e.s.ioreu.se créerait de~s inconvénients l-arce qu au cours de l intro iuction ~lu t-al.li d.lns un ~;e.l~l
.sou.s-jaeent et l extractit n de ce h alat ain.si qu lu c~urs des phase~s de rin~a~ e. il p ourrait se
pr~-ciuire de.s intertérences ou des accrocll lges avec les r)artie~s en tissu. Dan~s le C.l~; de
l'utilisation de ~seaux cie climen~sions reduite~s e~ cllns les-lllel~s la partie de I eml-ou~:llure
supérieure qui est lais~sée lil~re r) lr l es~st)reuse montée sur le seau e~st I peine ~sul't'isante pour
permettre l introduction du halai. une quelconque saillie présente sur l es~soreuse n est
ahsolument plus r)ossihle.
1~ Penciant les intervalles durant lesquels le halli de coton ou I franges n est pls utilisé
p ar exemple au cours des dépla~ements r!our le cl~an~ ement de la ZOne à nettoyer .se poxe le
problème du placement du halai qui doit ê!re sOutenu sans pouvoir entraîner ies ineonvénients.
A cet eftet dan.s le cas de certains types d e.ssoreuse~s on monte .sur ~es ë~s~sore~lses
latéralement à l extérieur de la l-aroi frontale. de~s porte-manclles s~Jr les~uels sont enLTilge<i les
2() manche~s cle~s h alais.
Le problème clue p o.se cette ~solution e~st ~lue le l alai ainsi mLIintenu entralne une
augmentation de l encoml rement de l enseml-le et de plu~s. si le hal.li e.st humide el r'.lit
saillie à partir de l ouverture sul~érieure du seau il se produit un égoutta~e gênant sur le sol.
Le ~ut de la présen.e invention est d eviter tous les in-:onv~nients l~réeites et d ameliorer
~s les clrlut~ri.sti~lue.s t'onetionllell~.s d'ull l-orle-l~ lulle relie I ulle ~ssor~llse.

-
CA 02216674 1997-09-19
La présente invention est particulièrement avantageuse dans le cas de la combinaison
d'une essoreuse et d'un seau sousjacent de dimensions réduites, combinaison dans laquelle la
totalité de l'ouverture du seau, laissée par l'avant de l'essoreuse, est à peine suffisante pour
l'introduction d'un balai dans le seau en vue de son trempage ou de son rinçage.S L'invention a pour objet un dispositif dans lequel le porte-manc:le est accouplé, par
l'intermédiaire d'une articulation, à un support associé de telle façon que ce support, une fois
monte sur l'essoreuse, permette au porte-manche de tourner autour de son propre axe cle
rotation, pour le placer horizontalement sur l'avant de l'essoreuse, en etant ~ rêt ~ recevoir le
manche d'un balai, ou bien pour le placer verticalement sur le côté sans entraîner
0 pr~tiquement une augmentation de l'encombrement. Les modes de réalisation du dispositif,
comprenant le support el le porte-manche associé, varient surtout, en ce qui con~erne le
support, en fonction de la configuration des diflérents types d'essoreuses. A la limite le support
du porte-manche rotatif peut ne pas exister dans le cas où l'essoreuse est déj~i pourvue d'un
élément approprié (mâle ou femelle suivant que le porte-manche est pourvu d'un elément
15 femelle ou mâle) pour l'articulation rotative du porte-manche. Dans ce cas s'applique toujours
le principe de l'invention suivant lequel le porte-manche peut être placé sur l'avant de
l'essoreuse, pour la retenue du manche du balai, ou bien il peut etre placé surle coté pour
laisser libre la totalité de l'ouverture du seau donnant sur la paroi frontale de l'essoreuse.
Les particularites de l'agencement du support du dispositif suivant ia présente invention
2() sur l'essoreuse et du porte-manche soit sur l'essoreuse soit sur son support associé peuvent
être déterminées suivant les principes déjà énoncés ou bien avec ~es moyens appropriés qui
seront décrits par la suite à titre d'exemple.
On décrira ci-après diverses l'ormes d'exécution de la présente invention, en référence
aux dessins annexés.

CA 02216674 1997-09-19
La figure 1 représente un porte-manche fixe du type existant dans le commerce et qui est
destiné à être appliqué sur une traverse antérieure d'un type particulier d'essoreuse. On voit sur
cette fi~ure un support 2 d'un élément 1 de retenue d'un manche qui demeure en position sllr
le c~té. La paroi antérieure 6 du support 2 présente deux petites fenêtres 16 à travers lesquelles
on peut voir la paroi postérieure 3 du support. On voit également, à travers les deux fenêtres,
deux languettes 7 qui sont détachées de la paroi 3 et sont reliées élastiquement, par leurs
extrémités supérieures, à la hordure du support 2. Les deux languettes portent respectivemerlt
deux tetons 5 qui sont destiné~s à s'engager dans deux trous 19 formés sur une traverse 3
d'une essoreuse 31 sur laquelle est monté le support 2 (voir la figure 43).
0 La figure 2 représente le porte-manche de la figure 1 vu de l'arrière. On voit sur cette
figure le support 2 ~ie l~élément 1 de retenue du manche du balai, sa paroi antérieure 6, sa
paroi p-)stérieure 3 et les languettes 7.
La figure 3 est une vue en perspective du porte-manche 2, semblable à celle de la fi~ure
1 mais prise suivant un autre angle. On voit sur cette figure la paroi antérieure 6, la paroi
ls postérieure 3 et les fenêtres 16 de la paroi ant,érieure.
La figure 4 représente schématiquement une portion d'une traverse 1~ d'uné essoreuse
sur laquelle est monté le support 2. On voit sur cette figure les deux trous 19 qui s~nt destinés
à recevoir les tétons 5 du support 2.
La figure 5 représente une vue en coupe du support ~ tandis que la figure ~ représente
20 une vue en coupe de la portion de la traverse 1~, ces vues en cl)upe étant o~tenues suivant la
ligne K-K des figures 2, 3 et 4. Les deux parois 3 et 6 qui sont reliées entre elles à leurs parties
supérieures, forment un siège en forme ~e profilé en U ~ui s'em~ oîte sur la traverse 1~S de
l'essoreuse. On voit sur la figure S une partie d'une fenêtre 16 présente sur la paroi antérieure
6, une partie d'une languette élastique 7 séparée de la paroi postérieure 3 et qui supporte le

CA 02216674 1997-09-19
'
téton 5, et sur la figure 6 le trou 19 présent dans la traverse 1X et dans le~uel doit s'engager le
téton 5.
La figure 7 représente un support 2 sensiblement identique au support 2 de la figure 1
mais qui, à la place de l'élément 1 de retenue du rr~anche, soutient un palier annulaire ~,. On
s voit sur cette figure la paroi antérieure 6, la paroi postérieure 3 et les languettes 7 portant les
tétons S.
I_a figure ~ représente un porte-man~he mobile pourvu d'un axe 1() destiné à s'engager
à rotation dans le palier ~;, du support de la figure 7. On voit sur la fi~T,ure ~', une plaque 1 lA
reliant l'axe 1(), I'élément de retenue 1 et la portion à section en U '~ au moyen de laquelle le
1() support 2 s'emboîte sur la traverse 32 d'une essoreuse à patins 31 (voir la figure 47). On voit
également sur cette figure une lang,uette 12 portant un téton 14 destiné à s'~ngager dans un
trou 33 présent dans la traverse 32 de l'essoreuse à patins 31 (voir la figure 46).
La figure 9 représente un support semblable au support représenté sur la figure 7 mais
dont le palier annulaire 13 est abaissé par rapport au palier annulaire ~',.
lS La figure 10 représente un porte-manche mobile sensiblement identique au porte-manche
de la figure ~. Toutefois la plaque de liaison 11B ne présente pas une saillie à son extrémité et
l'axe 10 est placé pratiquement au centre dans le sens de la largeur.
Les références adoptées pour indiquer les diverses parties des figures 9 et 10 sont les
mêmes ~ue celles adoptées précéclemment.
La figure 11 est identique à la t'igure 9 mais à plus petite echéllt.
La figure 12 montre le porte-manche de la figure 1(1 vu de l'arrière. On voit sur cette
figure la paroi interne 15 de la portion à profil en U 9 et la fenêtre 1~ délimitant une languette
portant un téton 14. On voit également un bossage 17 ~ui peut s'engager dans les petites
fenêtres du support 2.

CA 02216674 1997-09-19
S
La figure 13 montre le porte-manche à plaque de liaison 1 lA articulé sur le support 2 et
dans l'état de superposition.
La figure 14 représente un support 2 pour un porte-manche rotatif qui est modifié par
rapport aux supports considérés précédemment. Ce support présente une saillie supérieure 21
5 et une bordure inférieure 20 à profil en U.
La figure 15 est une vue en coupe faite suivant la ligne Y-Y, du support représenté sur la
figure 14. On voit sur cette figure 14 le palier annulaire ~ pour !'articulation du porte-
manche la paroi antérieure 6 et la paroi postérieure 3.
La fi,,ure 16 est une vue en coupe de la plaque de liaison I lA(B) d'un porte-manche
0 mobile laquell~ est pourvue, à sa partie supérieure, d'un appendice 2~ en forme de L inverse.
On voit egalement sur cette figure l'élement 1 de retenue d'un manche de ~ alai avec son
attache à la paroi 1lA(B) en partie haute.
La figure 17 représente l'ensemble qui est réalisé par l'assemblage du support modifié,
ainsi qu'il est représenté sur la figure 15, avec le porte-manche modifié ainsi qu'il est
15 représenté sur la figure 16, lorsque les deux éléments constituant le dispositif suivant la
presente invention sont articulés entre eux et dans l'état de superposition.
Les figures 14, 15, 16 et 17 représentent Ull exemple des réalisations possibles du
dispositif suivant la présente invention.
Il est clair que les représentations des articulations rotatives entre les paliers annulaires et
20 les axes peuvent être inversées, en remplaçant les paliers annulaires par les axes et ces axes par
les paliers annulaires.
Les figures 1~ et 19 représentent un dispositif formant porte-manehe suivant la présente
invention dans lequel le support qui soutient la partie rotative pourvue de l'élément de retenue
des manches, occupe une position sensiblement perpendiculaire par rapport à la partie rotative
2s précitée. On voit sur cette f'igure Ull supF)ort ~5 et des languette.s flexil-les 7 qui p~)rtent les

CA 02216674 1997-09-19
tétons 5 pour l'ancrage sur le bord de l'essoreuse sur laquelle le support est monté. On voit
également une plaque 28 de la partie rotative pourvue d'un axe 27 et de l'élément de retenue
des manches 1, un coin de renfort 23 entre l'élément 1 et la plaque 2~, un crochet courbe 24
solidaire de la plaque 28 et qui supporte à l'intérieur une ailette profilée 29. L'ensemble de la
s plaque 28, du crochet 24 et de l'ailette 29 contri~ue à l'accrochage de la partie rotative sur le
bord antérieur et supérieur de l'essoreuse 33 sur laquelle le dispositif est monté en insérant
l'ailette 29, en tant qu'élérnent d'accrochage, dans une fente associée 34 présente sur le bord
supérieur précité de l'essoreuse (voir la figure 4~).
La figure 19 représente le dispositif de la figure 1~, vu de dessous.
La figure 20 représente le même dispositif que celui de la figure 18 mais avec le support
25 monté sur le côté.
La figure 21 montre le dispositif de la figure lY, vu de l'arrière. Les références adopl:ées
pour indiquer les diverses parties des figures 19, 20 et 21 sont les mêmes que celles adoptées
pour la figure 18.
Les figures 22,. 23, 24, 25 et 26 montrent uniquement la partie rotative, comprenant la
plaque 28, du dispositif suivant la présente invention, sans son support associé, vu
respectivement du dessus, du dessous, de côté, de l'avant et de l'arrière. La plaque de liaison
28 est pourvue de l'axe d'articulation 27 placé à gauche.
Les figures 27, 28, 29, 30 et 31 constituent, dans I 'ordre, des représentations,
20 symétriques par rapport à un plan, des figures précédentes 22, 23, 24, 25 et 2~, I'axe
d'articulation étant alors situé à l'extrémité droite de la plaque de liaison 2~,. En adoptant les
références déjà utilisées précédemment on voit sur ces figures l'élément 1 de retenue des
manches, le coin de renfort 23 et le crochet 24 qui soutient l'ailette d'accrochage 2~.

CA 022l6674 l997-09-l9
Les figures 32, 33, 34,35 et 36 correspondent respectivement aux figures 22, 23, 24, 25
et 26 mais dans ce cas l'organe de l~articulation est constitué d'un palier annulaire 30 à la place
de l'axe 27.
Les figures 37, 38, 39, 40 et 41 correspondent respectivement aux figures 27; 28, 29, 30
S et 31 mais dans ce cas l'organe de l'articulation est constitué d'un palier annulaire 30 à la
place de l'axe 27.
La figure 42 représente une essoreuse du type à patins 31 sur la traverse antérieure 32 de
laquelle sont prévus deux trous 19 pour le montage d'un porte-manche.
La figure 43 montre l'essoreuse à patins 31 de la figure 42 équipée d'un porte-manche
10 d'un type fixe. On voit sur cette figure le support 2 de l~élément de reienue des manches 1, la
paroi ~mtérieure 6 du support, les fenêtres 16 présentes dans la paroi 6 et les trous 19 présents
sur la traverse 32.
La ~igure 44 représente une essoreuse a patins 31 équipée d'un support du dispositif
suivant la présente invention soutenant le palier annulaire 13 pour l'ar~iculation, lequel est
15 centré par rapport à la paroi 6 (voir la figure 9). La traverse 32 sur laquelle est monté le
support 2 est pourvue d'un troisième trou 33 pour l'accrochage de la plaque rotative 11B (voir
la figure 10).
La figure 45 montre l'essoreuse à patins 31 de la figure 44 équipée d'un supportcorrespondant 2 dont le palier annulaire ~ est situé vers la partie supérieure de la paroi 6 ~voir
2C la figure 7).
Les figures 46 et 47 représentent l'essoreuse à patins 31 de la figure 44 équipée non
seulernent du support 2 portant le palier annulaire 13 (voir la fi~ure 9) mais encnre de la
plaque rotative 1 lA (voir la ligure 10) respectivement en position hors service sur le côté et
placée sur l'avant de l'essoreuse, en étant prete ~i recevoir les nanches. On voit sur la fi~ure 46
25 le trou auxiliair~ 33 présent sur la trav~rse 32 et sur la fi~,ure 47 la portion extrême 9 en ~orme

CA 02216674 1997-09-19
de U inversé de la plaque 1 lA qui coiffe le bord supérieur de la traverse 32. On voit également
l'élément 1 de retenue des manches.
Les fi~ures 48 et 49 représentent l'essoréuse à patins 31 de la figure 45 équipée non
seulement du support 2 portant le palier annulaire 13 mais encore de la plaque rotative 1113
respectivement en position hors service sur le côté et placée sur l'avant de l'essoreuse, en étant
prête à recevoir les-manches. On voit sur la figure 48 le trou auxiliairé 33 présent sur la
traverse 32 et sur la figure 49 la portion extrême 9 en forme de U inversé de la plaque 1 lB qui
coiffe le bord supérieur de la traverse 3~.
Les figures 50 et 51 représentent une essoreuse 33 du type à pressage parallèle, vue en
0 perspective du haut et d'un c~3té, équipée d'un dispositif fcrmant porte-manche suivant la
présente invention, le support 25 de la partie rotative 28 oc~upant une position perpendiculaire
à cette partie rotative (voir les figures 18. 19, 20 et 21).
La figure 50 montre la partie rotative 28 placée sur le côté de l'essoreuse (pendant la
phase d'essorage), tandis que la figure 51 montre la partie rotative montée sur le bord antérieur
15 de l'essoreuse (pendant les phases autres que les phases d'essorage) en étant prête à recevoir,
dans l'élément de retenue 1, les manches des balais. On voit sur ces figures le support ,!5
monté sur le bord 35 d'un côté de l'essoreuse 33, la fente 34 dans iaquelle pénètre l'ailette 79
pour l'accrochage au moyen du crochet 24 et de la paroi interne de la plaque de liaison 2~ et
l'organe d'articulatiorl (27) 30 (voir les figures 22 et 32).
Les figures 52 et 53 montrent l'essoreuse représentée sur les figures 50 et 51. vue en
perspective à partir du haut vers l'arrière et vers un c3té, équipée d'un dispositif formant
porte-manche suivant la présente invention, dalls deux états de la partie rotative respectivement
placée sur un c~3té et montée sur l'avant.
Les figures 54 et 55 représentent l'essoreuse des figures 50 et 51 vue en persF~ective à
25 partir du haut et vers I'avant et vers un eote, I'essoreuse étant é4ui~ee d'un dispositif .i porte-

, CA 02216674 1997-09-19
j
manche rotatif respectivement place sur un c(3té et monté sur l'avant. Il va de soi que dans
toutes les vues en perspectives le dispositif suivant la présente invention peut être monté aussi
sur le côté opposé (voir les figures 22 et 27 et les figures 32 et 37). Les références adoptées sur
les figures 52, 53, 54 et 55 pour désigner les différentes parties sont les mêmes que celles
adoptees sur les figures 51 et 52.
La figure 56 montre une essoreuse générique schématique 37, vue de l'avant, pourvue
d'un palier annulaire proF~re 36.
La figure 57 montre comment l'essoreuse 37 peut être équipée de ia pkl4ue rotative ~
sans nécessiter un support, en réalisant l'articulation par l'insertion de l'axe 27 dans le palier
1() annulaire 36 (voir la figure 22). On ohtiendrait le même résultat si l'essoreuse était pourvue
~'un axe approprié à la place du palier annulaire. Dans ce dernier cas on choisirait une pla(~ue
rotative 2~ pourvue d'un palier annulaire (voir la fïgure 32).
La figure 58 représente l'essoreuse 37 de la figure 56 vue du dessus et pourvue du palier
annulaire 36.
lS La figure 59 représente l~essoreuse de la figure 58 équipée de la plaque rotative
appropriée 28, placée dans une position intermédiaire entre les conditions de repos et
d'utilisation.
La figure 60 représente l'essoreuse 37 de la figure 56 vue de coté et pourvue du palier
annulaire 36.
La figure 61 représente l'essoreuse 37 de la figure 6() équipee de la plaque rotative 2
placee sur le coté.
La figure 62 est la répétition de la figure 6().
La figure 63 représente l'essoreuse de la t'igure 62 équipée de la plaque rotative 28, vue
de c(3té et placée sur l'avant (voir la figure 24).

CA 02216674 1997-09-19
A partir de cette decription des diverses possi~ilités de réalisation et de montage d'un
dispositif porte-manche rotatif sur les divers types d'essoreuses il est clair que la présente
invention présente les exigences de nouveauté et de niveau inventif. Les diverses solutions qui
découlent de ce qui a été décrit et représenté ne sortent pas de la présente invention, étant
s entendu que les dessins et la descriplion concernent une solution préférentielle donnée à titre
a'exemple.
1()

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Application Not Reinstated by Deadline 2004-05-28
Inactive: Dead - No reply to s.30(2) Rules requisition 2004-05-28
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2003-09-19
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 2003-05-28
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2002-11-28
Inactive: Entity size changed 2002-09-09
Letter Sent 2000-05-11
Letter Sent 2000-05-11
Letter Sent 2000-05-11
Inactive: Single transfer 2000-04-13
Letter Sent 2000-04-10
Request for Examination Received 2000-03-21
All Requirements for Examination Determined Compliant 2000-03-21
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2000-03-21
Inactive: Correspondence - Formalities 1999-05-13
Change of Address Requirements Determined Compliant 1999-05-07
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 1999-04-22
Appointment of Agent Request 1998-08-06
Revocation of Agent Request 1998-08-06
Appointment of Agent Request 1998-06-15
Inactive: Correspondence - Formalities 1998-06-15
Revocation of Agent Request 1998-06-15
Application Published (Open to Public Inspection) 1998-03-20
Inactive: First IPC assigned 1997-12-24
Classification Modified 1997-12-24
Inactive: IPC assigned 1997-12-24
Letter Sent 1997-12-08
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 1997-12-08
Application Received - Regular National 1997-12-02

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2003-09-19

Maintenance Fee

The last payment was received on 2002-08-23

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 1997-09-19
Registration of a document 1997-09-19
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 1999-09-20 1999-08-19
Request for examination - small 2000-03-21
Registration of a document 2000-04-13
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2000-09-19 2000-08-18
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2001-09-19 2001-08-20
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2002-09-19 2002-08-23
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FILMOP S.R.L.
Past Owners on Record
PAOLO BAGGIO
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1998-03-26 1 9
Description 1997-09-18 10 394
Drawings 1997-09-18 16 414
Claims 1997-09-18 2 60
Abstract 1997-09-18 1 14
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1997-12-07 1 116
Filing Certificate (French) 1997-12-07 1 164
Reminder of maintenance fee due 1999-05-19 1 112
Acknowledgement of Request for Examination 2000-04-09 1 178
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2000-05-10 1 113
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2000-05-10 1 113
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 2003-08-05 1 167
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2003-11-16 1 176
Correspondence 1998-06-14 2 56
Correspondence 1998-08-05 3 84
Correspondence 1999-04-21 1 25
Correspondence 1999-05-12 1 25