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Patent 2225495 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2225495
(54) English Title: PROCEDE DE FABRICATION D'UNE REPRODUCTION AVEC EFFET DE LUMINESCENCE ET REPRODUCTION FABRIQUEE PAR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
(54) French Title: METHOD FOR MAKING A LUMINESCENT DUPLICATE, AND RESULTING DUPLICATE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B44F 01/10 (2006.01)
  • B41M 03/06 (2006.01)
  • B44F 01/08 (2006.01)
  • G09F 13/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PLANCHE, PATRICK (Switzerland)
  • PLANCHE, FRANCOIS MAURICE (Switzerland)
  • COLLET, JACQUES-CHARLES ROGER (Switzerland)
(73) Owners :
  • LUMITECH SA
(71) Applicants :
  • LUMITECH SA (Switzerland)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2007-08-14
(86) PCT Filing Date: 1996-06-04
(87) Open to Public Inspection: 1996-12-19
Examination requested: 2003-06-04
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/IB1996/000556
(87) International Publication Number: IB1996000556
(85) National Entry: 1997-12-04

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95/06721 (France) 1995-06-07

Abstracts

English Abstract

A method for making a luminescent duplicate by preparing a film including a luminescent material, preparing a transparent filter to form a cohesion interface between the luminescent material and an image-bearing surface and restrict the influence of the colour of the luminescent material on the rendition of the duplicate, and printing an image on at least one light-transparent surface so that said image is transparent. The printing surface may be the surface of the filter, of a transparent medium or of the luminescent material.


French Abstract


Procédé de fabrication d'une reproduction avec effet de luminescence d'une
reproduction avec effet de luminescence. On procède
selon les étapes suivantes: on prépare un film comprenant un matériau
luminescent, on prépare un filtre transparent pour constituer une
interface de cohésion entre le matériau luminescent et une surface munie d'une
image et atténuer l'influence de la couleur du matériau
luminescent sur le rendu de la reproduction; et on imprime sur au moins une
surface permettant le passage de la lumière une image en faisant
en sorte qu'elle soit transparente. La surface d'impression peut être celle du
filtre, d'un support transparent ou du matériau luminescent.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Procédé de fabrication d'une reproduction avec effet
de luminescence, comprenant :
(a) on prépare un film comprenant un matériau
luminescent,
(b) on prépare un filtre transparent pour
constituer une interface de cohésion entre le matériau
luminescent et une surface munie d'une image et atténuer
l'influence de la couleur du matériau luminescent sur un
rendu de la reproduction, et
(c) on imprime sur au moins une surface permettant
le passage de la lumière une image en faisant en sorte
qu'elle soit transparente.
2. Procédé selon la revendication 1, où l'image est
imprimée sur le filtre.
3. Procédé selon la revendication 1, où le filtre est
incorporé dans le matériau luminescent et l'image est
imprimée sur le film comprenant le matériau luminescent
et le filtre.
4. Procédé selon la revendication 1, où l'image est
imprimée sur un support transparent, et que l'on appose
le support sur le film comprenant le matériau luminescent
et sur lequel est apposé le filtre.

15
5. Procédé selon la revendication 3, où l'image est
imprimée sur un support transparent et que l'on appose le
support sur le film comprenant le matériau luminescent et
le filtre.
6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1
à 5, où l'on applique sur la face libre du film
comprenant le matériau luminescent un film de
rétrodiffusion.
7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1
à 5, où l'image ou des parties de l'image superposées
et/ou juxtaposées est imprimée sur au moins deux surfaces
différentes laissant passer la lumière.
8. Reproduction avec effet de luminescence, comprenant
un film fait d'un matériau luminescent, d'un filtre de
cohésion transparent disposé entre le matériau
luminescent et une surface permettant le passage de la
lumière sur laquelle une image transparente est imprimée.
9. Reproduction selon la revendication 8, où l'image
est imprimée totalement ou en parties juxtaposées et/ou
superposées sur deux surfaces transparentes différentes
créant ainsi un effet de profondeur ou relief.
10. Reproduction selon l'une quelconque des
revendications 8 ou 9, où la reproduction comprend un
écran de protection contre le rayonnement ultraviolet.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02225495 1997-12-04
WO 96/40530 1 PCT/IB96/00556
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE REPRODUCTION AVEC EFFET DE LUMINESCENCE
ET REPRODUCTION FABRIQUEE PAR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
La présente invention concerne un procédé de
fabrication d'une reproduction avec effet de
= luminescence, ainsi qu'une telle reproduction.
Il est actuellement connu de réaliser des reproductions
avec un effet de luminescence et plus précisément de
photoluminescence du type image en ombre chinoise
positive ou négative ou des images réalisées à l'aide
de pigments photoluminescents teintés. Ces deux types
d'images à effet luminescent sont essentiellement
réalisés selon les procédés suivants :
par impression sérigraphique et éventuellement en
offset avec des encres photoluminescentes teintées ou
non sur différents supports, tels que papier, tissu,
plastique, métal,
par diverses formes d'impression (sérigraphie,
"tampographie", offset, transfert thermique, ...) sur
des supports photoluminescents au moyen d'encres non
photoluminescentes,
par superposition d'un support opaque ou non, teinté ou
non, perforé et/ou rendu opaque à des emplacements
choisis laissant apparaître la luminescence d'un second
support luminescent aux endroits de perfôrations et/ou
aux endroits transparents.
Ces divers procédés ne permettent pas de réaliser des
reproductions présentant une résolution très fine, des
images très nettes, qui puissent être visibles assez
fidèlement de nuit comme de jour. Ce sont souvent des
dessins plutôt simples, géométriques, avec peu de
détails et peu de teintes. De plus, les pigments
photoluminescents teintés n'offrent qu'un nombre limité

CA 02225495 2006-04-26
2
de teintes et leurs caractéristiques de luminescence
aussi bien en intensité qu'en durée sont limitées. Dans
toutes ces reproductions, un élément qui a une forte
influence négative sur le rendu de l'image est la couleur
du produit luminescent qui est souvent jaune.
Dans le GB-2 147 542, on décrit un procédé selon lequel
l'image est formée directement par le matériau
luminescent ou selon une variante d'exécution en
appliquant sur le matériau luminescent une couche d'un
matériau opaque.
Le but de la présente invention est de permettre de
réaliser en reproduction à effet de luminescence tous les
types d'images tels qu'images photographiques, dessins
techniques, uvres d'artistes, images artificielles,
logos, textes, effets de textures de bois, de pierres, de
métal, de tissus, de liquides, de végétaux, etc. Ces
reproductions sont réalisées avec une très bonne qualité
de détail, de netteté, de contraste et de teintes tout en
permettant à l'image luminescente d'avoir une très bonne
intensité et une durée supérieure à celle de l'état de la
technique actuel.
La présente invention vise donc un procédé de fabrication
d'une reproduction avec effet de luminescence,
comprenant : (a) on prépare un film comprenant un
matériau luminescent, (b) on prépare un filtre transparent
pour constituer une interface de cohésion entre le
matériau luminescent et une surface munie d'une image et
atténuer l'influence de la couleur du matériau
luminescent sur un rendu de la reproduction, et (c) on
imprime sur au moins une surface permettant le passage de
la lumière une image en faisant en sorte qu'elle soit
transparente.

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3
L'avantage du procédé selon l'invention est qu'il permet
d'imprimer n'importe quel type d'images tout en
conservant sa finesse, c'est-à-dire ses nuances, ses
teintes, ses détails, que l'impression soit en ton
continu, par exemple par laser, ou photographique
positive ou négative, pour obtenir une qualité
photographique, ou en tramé très fin, par exemple en
offset, ou en aplat, par exemple en sérigraphie. La
condition est que cette impression soit transparente et
faite sur une ou plusieurs surfaces laissant passer la
lumière afin que le matériau luminescent puisse être
atteint par la lumière pour emmagasiner de manière
optimale l'énergie lumineuse, lorsqu'il s'agit d'un
matériau photoluminescent, et surtout permettre à ladite
énergie d'être restituée par l'émission lumineuse du
produit au travers de la reproduction et lesdites
surfaces. Le matériau luminescent est, bien entendu, de
préférence photoluminescent, mais d'autres matériaux que
l'on peut charger par d'autres énergies, telles que
l'énergie électrique, peuvent être utilisés.
Le produit luminescent ayant une couleur qui nuit à la
qualité de la reproduction, un filtre transparent adéquat
doit être prévu. Ce filtre peut être soit un film disposé
sur le film avec le produit luminescent, soit être
incorporé directement dans le film avec le matériau
luminescent.
Selon une autre variante d'exécution, il est prévu
d'imprimer l'image sur le filtre par des moyens connus,
par exemple transfert thermique, offset, sérigraphie,
etc. Selon une autre variante d'exécution, l'image est
imprimée directement sur le film avec le matériau
luminescent incorporant le filtre, la surface sur
laquelle l'image est imprimée étant toujours une surface
laissant passer la lumière.

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WO 96/40530 PCT/IB96/00556
4
Selon une autre variante d'exécutioi-4, l'image est
imprimée sur un support transparent_ qui est ensuite
apposé sur le film comprenant le matériau luminescent
et sur lequel est apposé le filtre.
Selon une autre variante d'exécution, l'image est aussi
imprimée sur un support transparent qui est apposé sur
le film comprenant le matériau luminescent et le
filtre.
Selon une autre variante d'exécution, dans le but
d'optimaliser l'émission lumineuse du matériau
luminescent, on applique un film de rétrodiffusion sur
le dos du film incorporant le produit luminescent.
Selon une autre variante d'exécution, l'image ou des
parties de l'image juxtaposées ou superposées est
imprimée sur deux surfaces différentes laissant passer
la lumière permettant ainsi d'obtenir un effet de
profondeur et, le cas échéant, un effet de relief.
En effet, on peut, dans le cas le plus simple, imprimer
l'image entière ou des parties sur deux faces d'un
support transparent que l'on appose ensuite sur le film
avec le matériau luminescent, le filtre ayant été
préalablement apposé sur ledit film ou incorporé dans
le matériau luminescent.
Il est également possible d'imprimer une partie de
l'image, par exemple le fond, sur le filtre et l'autre
sur un support transparent ou encore imprimer une
partie de l'image sur le film comprenant le matériau
luminescent et le filtre et un support transparent.
Dans ce dernier cas, l'impression sur le support

CA 02225495 2006-04-26
transparent pourrait être faite aussi sur les deux faces,
totalement ou partiellement créant ainsi un effet de
relief en plus de la profondeur. Si des parties de
l'image superposées sont imprimées sur des surfaces
5 différentes et en couleurs différentes en fonction de
l'angle d'observation, la superposition des couleurs
modifiera aussi la couleur de la reproduction.
L'invention concerne également une reproduction avec
effet de luminescence, comprenant un film fait d'un
matériau luminescent, d'un filtre de cohésion transparent
disposé entre le matériau luminescent et une surface
permettant le passage de la lumière sur laquelle une
image transparente est imprimée.
Selon une autre variante, l'image est imprimée totalement
ou en partie juxtaposées et/ou superposées sur deux
surfaces différentes laissant passer la lumière
permettant ainsi de créer un effet de profondeur et, le
cas échéant, de relief.
Enfin, la reproduction peut comprendre un simple écran de
protection transparent, notamment de protection contre le
rayonnement ultraviolet.
L'invention sera décrite plus en détail à l'aide du
dessin annexe.
La figure 1 est une vue schématique en coupe d'une
reproduction selon une variante d'exécution.
La figure 2 est une coupe schématique d'une

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WO 96/40530 6 PCT/IB96/00556
reproduction selon une autre variante d'exécution.
La figure 3 est une coupe schématique de reproduction
selon une autre variante d'exécution.
~
Dans la réalisation la plus simple de l'invention, une
image 2 est reproduite sur un support transparent 1 et
un film 4 incorporant un produit luminescent et plus
spécialement photoluminescent est appliqué sur le
support 1, soit du même côté que l'image imprimée, soit
de l'autre. Un filtre 3 sous la forme d'un film
permettant d'atténuer les effets de la couleur du
matériau photoluminescent est inséré entre le support 1
et le.film 4.
Selon une autre exécution, le filtre 3 peut être
directement incorporé dans le film 4 avec le produit
photoluminescent.
Enfin, dans une exécution encore plus élaborée, un film
de rétrodiffusion 5 est appliqué au dos du film 4 avec
le produit photoluminescent afin de permettre
d'optimaliser l'émission photolumineuse par la
rétrodiffusion de la luminescence du, produit du
matériau photoluminescent, le filtre étant soit apposé
sur le matériau luminescent, soit incorporé dans ledit
matériau.
Nous passerons maintenant en revue les différents
éléments utilisés pour la réalisation de l'invention.
Le support 1 doit avoir une excellente transparence
afin de laisser passer d'une manière optimale, d'une
part, la lumière du jour et/ou artificielle permettant 35 au matériau
photoluminescent d'emmagasiner l'énergie

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WO 96/40530 7 PCT/1896/00556
et, d'autre part, de permettre l'émission lumineuse du
produit photoluminescent.
= Le support peut être lisse ou en relief, brillant ou
mat, teinté ou non. Différentes matières. peuvent être
employées, notamment le polypropylène et le polyester.
Un des facteurs dont il faut tenir compte dans le choix
de la matière est la qualité de protection aux
rayonnements UV de la matière et sa compatibilité avec
les autres composants de la reproduction. Cette
protection et compatibilité garantiront une bonne et
longue stabilité de la reproduction concernant sa
netteté, les détails, les teintes ...
La déposante a réalisé de bonnes reproductions en
utilisant des supports dont l'épaisseur est comprise
entre 80 et 120 microns.
La reproduction 2, c'est-à-dire l'image imprimée, doit
avoir une bonne transparence afin de laisser passer
d'une manière optimale la lumière dans les deux sens.
Différentes techniques d'impression sont utilisées
telles que l'impression laser, jet, d'encre, offset,
photographique (par exemple diapositives) etc. Le
mode d'impression sera choisi en fonction des
possibilités de transparence des encres, de la finesse
d'impression et de la compatibilité avec les autres
composants de la reproduction photolumineuse.
La déposante a obtenu d'excellentes reproductions
= lorsque l'épaisseur de l'impression était inférieure à
10 microns.
= 35 Il est évident qu'uniquement l'épaisseur de

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WO 96/40530 8 PCT/IB96/00556
l'impression n'est pas à elle seule déterminante pour
la transparence, mais également la qualité des encres
utilisées et la résolution de l'impression.
Comme mentionné précédemment, un filtre 3_ plus ou moins
teinté et ayant une excellente transparence doit être
créé pour atténuer et corriger les effets de la couleur
du matériau luminescent sur le rendu de la
reproduction. Ce filtre doit être d'une excellente
transparence pour ne pas altérer la netteté, le
contraste, les nuances des teintes de la reproduction
lors de la réflexion de la lumière du jour et/ou
artificielle et de l'émission photolumineuse, c'est-à-
dire contribuer à obtenir une image aussi fidèle que
possible. La transparence du filtre est également
nêcessaire pour préserver au maximum les performances
de luminescence de la reproduction photolumineuse.
Selon le type d'impression utilisé et le résultat
recherché, l'image peut être imprimée directement sur
le filtre, par exemple par transfert thermique ou
offset, ou sérigraphie, ou sur le film incorporant le
matériau luminescent et le filtre. Ce qui importe, est
que la surface sur laquelle l'image sera imprimée soit
parfaitement homogène et lisse et laisse passer la
lumière, ne serait-ce que pour permettre le rayonnement
d'émission du matériau luminescent. Ainsi, le filtre
apposé sur le matériau luminescent crée une surface
transparente prête à recevoir tout type d'impression
direct ou le support sur lequel l'image a été imprimée
ou un écran de protection. Le filtre est une interface
de cohésion entre le matériau luminescent et l'un des
éléments mentionnés précédemment pour un rendu fidèle
de l'image et l'atténuation de la couleur du matériau
luminescent.

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9
Différentes techniques de création du filtre peuvent être
envisagées telle que l'application d'un fin film ou
encore l'insertion du filtre directement dans le matériau
luminescent.
Le choix de la fabrication du filtre, de la matière, du
taux de concentration et de l'épaisseur seront définis en
fonction des images et des résultats souhaités et de
l'effet de la réflexion obtenu de jour comme de l'effet
de luminescence obtenu de nuit.
Le film comprenant le matériau luminescent 4 et plus
précisément photoluminescent d'une manière générale doit
être préparé de façon que les caractéristiques du pigment
luminescent ne soient pas altérées afin de garantir un
produit présentant une intensité lumineuse, une durée de
luminescence et une stabilité dans le temps qui soient
optimales.
L'obtention de la couche de produit luminescent peut être
réalisée notamment par l'application d'un film
luminescent ou l'utilisation de plaques luminescentes.
Toutefois, l'application d'un film luminescent avec au
préalable une bonne préparation du matériau luminescent
selon les moyens connus de l'homme de l'art est souvent
la meilleure solution. En effet, cette dernière solution
permet d'obtenir de très bons résultats luminescents, de
varier de façon très précise et rationnelle les
caractéristiques d'intensité et de durée des propriétés
de luminescence des couches lumineuses, et de faire
varier de façon très rationnelle et précise les
caractéristiques de souplesse ou de rigidité des couches
luminescentes, ainsi que celles des reproductions à effet
luminescent.

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WO 96/40530 10 PCT/IB96/00556
On obtient ainsi :une reproduction luminescente fiable
tant au niveau de sa qualité d'image, c'est-à-dire la
profondeur de champ, les nuances, les détails, etc. que =
de sa tenue, c'est-à-dire l'absence de déformation,
dégradation. Ainsi, cette forme de réalisation permet
également d'atténuer fortement les problèmes de
tensions mécaniques, c'est-à-dire la contraction,
expansion lors des chocs thermiques que le produit peut
subir.
De plus, l'intérêt de l'utilisation d'un film contenant
le matériau luminescent au lieu d'une plaque est son
ajustement exact au format nécessaire pour la
reproduction, minimisant ainsi au maximum les pertes et
les déchets.
Enfin, le film de rétrodiffusion 5 doit être appliqué
au dos du produit luminescent. Idéalement, le film de
rétrodiffusion est un miroir ou est teinté en blanc, il
est homogène et le plus opaque possible. Ceci permet
d'optimaliser l'émission lumineuse par la
rétrodiffusion de la luminescence du matériau
luminescent au travers des différentes couches se
trouvant au dessus du matériau luminescent,.
Le film de rétrodiffusion peut être obtenu de
différentes manières connues de l'homme de l'art telles
que l'application d'un film ou l'impression d'un film.
Dans certains cas, l'utilisation d'un film rigide,
miroir ou teinté en blanc offre l'avantage de
rigidifier la reproduction luminescente.
Selon l'invention, un mode de réalisation qui s'est =
avéré de bonne qualité consiste à effectuer une

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WO 96/40530 11 PCT/IB96/00_ i56
reproduction 2 à effet luminescent par l'impression de
l'image avec la technique du laser, ladite reproduction
2 étant rendue solidaire par la technique de la.
thermofusion (hot Melt) sur la face interne du support
transparent 1. L'application d'un filtre 3 sous forme
d'un fin film se situant entre 50 et 150 microns sur la
face interne du support est rendue solidaire également
par la technique de la thermofusion (hot Melt) et avec
l'application d'un produit luminescent sous la forme
d'un film d'environ 300 microns sur la face externe du
filtre rendu solidaire également par thermofusion.
Enfin, on applique un film de rétrodiffusion par
impression sérigraphique en blanc opaque sur la face
externe du produit photoluminescent. Comme décrit ci-
dessus, l'invention permet de réaliser une bonne
reproduction photolumineuse tant au niveau de la
diversité que de la qualité d'images.
I1 est à relever que si l'on désire une reproduction à
effet luminescent d'aspect lisse et brillant, il faut
utiliser un support transparent brillant. Si l'on
désire un aspect lisse et mat, il faut utiliser un
support transparent mat. Si l'on désire une
- reproduction à effet luminescent avec l'aspect relief,
l'impression de la reproduction doit se faire sur la
face extérieure du support transparent, tandis que sur
l'autre face du support on dispose le filtre et le
matériau luminescent et, le cas échéant, le film de
rétrodiffusion.
Il est également possible d'obtenir un effet relief en
utilisant un support transparent avec un relief sur la
face extérieure, l'image étant imprimée sur une autre
surface laissant passer la lumière, par exemple l'autre
face dudit support et/ou le filtre ou si le filtre est

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WO 96/40530 12 PCT/IB96/00556
incorporé dans le matériau luminescent avec une
impression partielle ou totale sur le film 4.
Différentes combinaisons, sans sortir du cadre de la
présente invention, sont possibles pour obtenir des
effets désirés. Ainsi, l'image peut êtreimprimée à
choix, totalement ou partiellement sur l'une ou
plusieurs surfaces différentes telle que : les deux
surfaces d'un support transparent, le filtre ou le film
avec le matériau luminescent incorporant le filtre.
L'impression peut se faire de façon directe, offset,
laser, sérigraphie, "tampographie", etc. ou indirecte
(transfert thermique).
Des aspects brillants ou mats sont obtenus en utilisant
le support transparent adéquat.
Dans les exemples illustrés aux figures annexées, on a
représenté schématiquement différentes variantes pour
la création de reproductions luminescentes. Ainsi, on
peut utiliser des supports complètement indépendants
pour chacun des éléments (voir figure 2), soit un
support transparent 1, une reproduction 2, un filtre 3,
un produit luminescent 4 et/ou intégrer quelques un de
ces éléments comme dans la figure 1. Le support 1 et
l'image 2 sont réunis sur un même élément, tandis que
le filtre et le produit luminescent 4 sont réunis sur
un autre élément.
Enfin, l'exécution de la figure 3 est similaire à celle
de la figure 1, sauf qu'un troisième élément, à savoir
un film de rétrodiffusion 5 est également prévu.
Des reproductions à effet luminescent peuvent être
produites recto-verso, sans sortir du cadre de la

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WO 96/40530 13 PCT/IB96/00556
présente invention, soit en produisant, selon
l'invention, deux reproductions que l'on,assemble dos à
dos, soit en utilisant un film luminescent commun aux
deux films permettant ainsi une économie de matière et
rationalisation de la production.
Les reproductions à effet luminescent ainsi produites
peuvent être utilisées dans des domaines aussi
multiples que variés, par exemple publicitaires,
horlogerie, bijouterie, touristiques, jeux, etc. La
reproduction peut être conditionnée sous une multitude
de forme, par exemple en tant que porte-clés, badges,
tee-shirt, casquettes, cadrans de montres, cadres,
bracelets, etc.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2015-06-04
Letter Sent 2014-06-04
Maintenance Request Received 2013-06-03
Inactive: Late MF processed 2013-02-25
Maintenance Request Received 2013-02-25
Letter Sent 2012-06-04
Grant by Issuance 2007-08-14
Inactive: Cover page published 2007-08-13
Pre-grant 2007-05-25
Inactive: Final fee received 2007-05-25
Letter Sent 2006-12-11
Notice of Allowance is Issued 2006-12-11
Notice of Allowance is Issued 2006-12-11
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2006-11-21
Amendment Received - Voluntary Amendment 2006-04-26
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2005-11-09
Amendment Received - Voluntary Amendment 2003-06-20
Letter Sent 2003-06-13
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2003-06-04
Request for Examination Received 2003-06-04
All Requirements for Examination Determined Compliant 2003-06-04
Inactive: Entity size changed 2002-06-14
Letter Sent 1999-10-04
Inactive: Single transfer 1999-09-08
Inactive: Office letter 1999-07-13
Inactive: Single transfer 1999-05-21
Inactive: First IPC assigned 1998-04-07
Inactive: IPC assigned 1998-04-07
Classification Modified 1998-04-07
Inactive: IPC assigned 1998-04-07
Inactive: IPC assigned 1998-04-07
Inactive: IPC assigned 1998-04-07
Inactive: Courtesy letter - Evidence 1998-03-31
Inactive: Notice - National entry - No RFE 1998-03-25
Application Received - PCT 1998-03-23
Inactive: Single transfer 1998-02-03
Application Published (Open to Public Inspection) 1996-12-19

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-05-17

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LUMITECH SA
Past Owners on Record
FRANCOIS MAURICE PLANCHE
JACQUES-CHARLES ROGER COLLET
PATRICK PLANCHE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1997-12-03 14 519
Abstract 1997-12-03 1 64
Drawings 1997-12-03 1 7
Claims 1997-12-03 3 68
Description 2006-04-25 13 506
Claims 2006-04-25 2 57
Representative drawing 2006-11-20 1 2
Reminder of maintenance fee due 1998-03-23 1 111
Notice of National Entry 1998-03-24 1 193
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1998-06-21 1 117
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1999-10-03 1 139
Reminder - Request for Examination 2003-02-04 1 112
Acknowledgement of Request for Examination 2003-06-12 1 174
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2006-12-10 1 163
Maintenance Fee Notice 2012-07-15 1 171
Late Payment Acknowledgement 2013-03-06 1 164
Maintenance Fee Notice 2014-07-15 1 172
PCT 1997-12-03 17 538
Correspondence 1998-03-26 1 35
Correspondence 1999-07-12 1 9
Correspondence 2000-05-24 1 29
Correspondence 2001-05-30 1 33
Fees 2002-06-02 1 41
Fees 2004-06-01 1 42
Fees 2005-05-26 1 38
Fees 2006-05-30 1 35
Correspondence 2007-05-24 1 28
Fees 2007-05-16 1 34
Fees 2010-05-26 1 35
Fees 2013-02-24 2 96
Fees 2013-06-02 2 81