Language selection

Search

Patent 2245144 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2245144
(54) English Title: PROCEDE D'ELECTROLYSE D'UNE SAUMURE
(54) French Title: PROCESS OF BRINE ELECTROLYSIS
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • C25B 01/16 (2006.01)
  • C25B 01/02 (2006.01)
  • C25B 01/26 (2006.01)
  • C25B 01/46 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ANDOLFATTO, FRANCOISE (France)
(73) Owners :
  • ELF ATOCHEM S.A.
(71) Applicants :
  • ELF ATOCHEM S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2002-08-13
(22) Filed Date: 1998-09-22
(41) Open to Public Inspection: 1999-03-23
Examination requested: 1998-09-22
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
97 11 795 (France) 1997-09-23

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a process for electrolysis of a sodium chloride solution by means of a membrane and oxygen reduction cathode electrolysis cell. This process consists in performing the electrolysis of an aqueous solution of sodium chloride by means of a cell including a cation exchange membrane, which divides the cell into an anode compartment and cathode compartment in which the said cathode is placed directly against the cation exchange membrane, the said cathode compartment being supplied by a humidified oxgyen-containing gas, characterized by the fact that an aqueous solution of sodium chloride (anolyte) having a sodium chloride concentration on a weight basis of less than 200 g/L is used and the water humidifying the oxygen-containing gas is in the form of water vapour, in order to obtain a concentration of sodium hydroxide between the cation exchange membrane and the cathode of less than 38.8% on a weight basis. The sodium hydroxide yield is higher than that obtained in traditional processes.


French Abstract


L'invention concerne un procédé d'électrolyse d'une solution de
chlorure de sodium au moyen d'une cellule d'électrolyse à membrane et à
cathode à réduction d'oxygène.
Ce procédé consiste à effectuer l'électrolyse d'une solution
aqueuse de chlorure de sodium au moyen d'une cellule comprenant une
membrane échangeuse de cations qui divise la cellule en un compartiment
anodique et un compartiment cathodique dans lequel ladite cathode est
placée directement contre la membrane échangeuse de cations, ledit
compartiment cathodique étant alimenté par un gaz humidifié contenant
de l'oxygène, caractérisé en ce que, pour obtenir une concentration
pondérale en soude entre la membrane échangeuse de cations et la
cathode inférieure à 38,8 %, on utilise une solution aqueuse de chlorure
de sodium (anolyte) ayant une concentration pondérale en chlorure de
sodium inférieure à 200 g/l et que l'eau humidifiant le gaz contenant de
l'oxygène est sous forme de vapeur d'eau.
Le rendement en soude est supérieur à celui obtenu
dans les procédés traditionnels.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


9
REVENDICATIONS
1. Procédé d'électrolyse d'une solution aqueuse de
chlorure de sodium au moyen d'une cellule d'électrolyse à
membrane et à cathode à réduction d'oxygène comprenant une
membrane échangeuse de cations qui divise la cellule en un
compartiment anodique et un compartiment cathodique dans lequel
ladite cathode est placée directement contre la membrane
échangeuse de cations, ledit compartiment cathodique étant
alimenté par un gaz humidifié contenant de l'oxygène, caracté-
risé en ce que, pour obtenir une concentration pondérale en
soude entre la membrane échangeuse de cations et la cathode
inférieure à 38,8%, on utilise, en tant qu'anolyte, une
solution aqueuse de chlorure de sodium ayant une concentration
pondérale en chlorure de sodium inférieure à 200 g/l et en ce
que l'eau humidifiant le gaz contenant de l'oxygène est
exclusivement sous forme de vapeur d'eau.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en
ce que la concentration pondérale en chlorure de sodium de la
solution aqueuse de chlorure de sodium est comprise entre
160 g/l et 190 g/l.
3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caracté-
risé en ce que le gaz est de l'oxygène.
4. Procédé selon l'une quelconque des revendica-
tions 1 à 3, caractérisé en ce que la teneur volumique en
vapeur d'eau du gaz humidifié contenant de l'oxygène est
comprise entre 10% et 80%.
5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en
ce que la teneur volumique en vapeur d'eau du gaz humidifié
contenant de l'oxygène est comprise entre 20% et 60%.

10
6. Procédé selon l'une quelconque des revendica-
tions 1 à 5, caractérisé en ce que, en outre, la température du
compartiment cathodique est supérieure à la température du
compartiment anodique.
7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en
ce que la température du compartiment cathodique est supérieure
de 5°C à 20°C à la température du compartiment anodique.
8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en
ce que la température du compartiment cathodique est supérieure
de 10°C à 15°C à la température du compartiment anodique.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02245144 2001-03-06
PROCEDE D'ELECTROLYSE D'UNE SAUMURE
* ~ ~ ~ ,~
La présente invention concerne un procédé d'électrolyse d'une
saumure, et, plus précisément d'une solution aqueuse de chlorure de
sodium au moyen d'une cellule d'électrolyse à membrane et d'une
électrode à gaz, ladite électrode étant placée directement contre la
membrane et dans un compartiment cathodique alimenté uniquement par
du gaz.
Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé
de production d'une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium par
électrolyse d'une solution aqueuse de chlorure de sodium au moyen d'une
"cathode à réduction oxygène" ayant un rendement en soude (rendement
de courant) et une durée de vie de la membrane améliorés.
Des améliorations remarquables ont été obtenues réoenment en ce
qui concerne les membranes échangeuses d'ions fluorées et ont permis le
développement de procédés d'électrolyse de solutions de chlorure de
sodium au moyen de membranes échangeuses d'ions. Cette technique
permet de produire de l'hydrogène et de l'hydroxyde de sodium dans le
compartiment cathodique et du chlore dans le compartiment anodique
d'une cellule d'électrolyse de saumure.
Pour réduire la consommation d'énergie, il a été proposé dans la
demande de brevet JP 52124496 d'utiliser une électrode à réduction
d'oxygène comme cathode et d'introduire un gaz contenant de l'oxygène
dans le compartiment cathodique pour supprimer le dégagement
d'hydrogène et pour réduire dans une large mesure la tension
d'électrolyse.
Théoriquement, il est possible de réduire la tension d'électrolyse
de 1,23 V en utilisant la réaction cathodique avec apport d'oxygène
représentée par ( 1 ) à la place de la réaction cathodique sans apport
d'oxygène représentée par (2)
2H20 + 02 + 4e- ~ 40H- (1 )
E = + 0,40V (par rapport à une électrode normale à hydrogène ).
4H20 + 4e' -~ 2H2 + 40H- (2)
E = -0,83 V (par rapport à une électrode normale à hydrogène ).
En général, une cellule conventionnelle d'électrolyse à membrane
selon la technologie électrode à gaz, comprend une électrode à gaz placée

CA 02245144 1998-09-22
2
dans le compartiment cathodique de la cellule d'électrolyse pour diviser ce
compartiment en un compartiment à solution du côté de la membrane
échangeuse d'ions et en un compartiment à gaz du côté opposé.
L'électrode à gaz est habituellement obtenue en moulant un mélange
d'une substance hydrophobe telle qu'une résine de polytétrafluoroéthylène
(appelée dans la suite PTFE) et d'un catalyseur ou d'un catalyseur sur
support, de manière qu'elle présente des propriétés hydrophobes
empéchant le passage des liquides. Cependant, une telle électrode à gaz
perd progressivement ses propriétés hydrophobes lorsqu'elle est exposée
à une température élevée de l'ordre de 90°C et à une solution aqueuse
d'hydroxyde de sodium de concentration élevée d'environ 32 % voir plus
en masse au cours d'une électrolyse de longue durée. De ce fait, le liquide
présent dans le compartiment à solution a tendance à pénétrer dans le
compartiment à gaz. De plus, du fait que l'électrode à gaz est constituée
par un mélange comprenant principalement une matière carbonée et une
résine,- elle présente une fragilitë mécanique et a tendance à se fissurer.
Ces inconvénients ont interdit l'utilisation pratique d'une telle électrode à
gaz pour l'électrolyse d'une saumure.
Une telle configuration de cellule d'électrolyse est décrite dans la
demande de brevet FR 2 711 675 (page 2, ligne 13 à page 3 ligne 7 et
figure 1 ).
Afin de résoudre les inconvénients mentionnés plus haut, il a été
proposé dans le brevet JP-B-61-6155 de réunir une cathode à gaz et une
membrane échangeuse d'ions en une seule structure intégrale, c'est-à-dire
une cellule de type électrode é gaz/mernbrane échangeuse d'ions solidaire
sans division du compartiment cathodique.
Si les problèmes de fragilité mécanique ont été ainsi résolus, il
n'en reste pas moins que ce type de configuration de cellule présente des
inconvénients tels que notamment le changement de la membrane et de la
cathode.
Si on effectue le bilan eau dans une cellule d'électrolyse à
membrane comprenant une cathode Constituée de carbone platiné mis en
forme avec du PTFE sur une grille de nickel argenté, on constate que la
réaction électrochimique mise en jeu é la cathode-réaction ( 1 )- consomme
2 moles d'eau pour 4 moles de soude produites, soit 0,5 mole d'eau pour
une mole de soude.
La soude produite doit avoir un titre compris entre 30 et 35
sous peine de diminuer le rendement en courant en augmentant la rétro-

CA 02245144 2001-08-28
3
migration des ions hydroxyle dans la membrane, et de dégrader
physiquement la membrane. Ces spécifications sont données par les
fabricants de membrane chlore-soude, et sont valables pour tous les types
de membranes. Cela implique un apport d'eau pour diluer la soude
produite, de 4,5 moles d'eau par mole de soude (pour avoir une soude à
33 %).
Le flux électro-osmotique à travers la membrane apporte dans le
compartiment cathodique 3,5 moles d'eau par mole de Na+, lorsque la
concentration en NaCI dans le compartiment anodique est de 220 g/1.
On consomme donc 0,5 + 4,5 = 5 moles d'eau pour une mole
de soude. On apporte donc 3,5 moles d'eau par mole de soude, soit un
déficit de 1,5 moles d'eau par mole de soude dans les conditions
classiques de fonctionnement.
II a été proposé dans la demande de brevet EP 686 709 d'apporter
cette eau "manquante" sous forme de gouttelettes d'eau en suspension
dans l'oxygène (brouillard). Or, la cathode est une électrode hydrophobe,
en raison du PTFE qui sert de liant, relativement compacte. De plus
l'oxygène est en contact avec la face arrière de l'électrode. Toute l'eau
apportée par le gaz ne va pas traverser la cathode vers la membrane (à
contre-courant de la soude produite) et va donc servir à diluer la soude de
l'arrière de l'électrode et non pas à l'interface membrane/cathode. II en
résulte que la quantité d'eau disponible au contact de la membrane sera
au mieux de 3,5 moles d'eau par mole de soude, à supposer que l'eau
nécessaire à la réaction électrochimique soit apportée par le gaz. Cela
signifie que la concentration en soude à l'interface membrane/cathode
sera supérieure à 40//3,5 x 18 + 40) x 100 - 38,8 %. Dans ces
conditions, le rendement en courant est mauvais et la durée de vie de la
membrane est diminuëe.
On a maintenant trouvé un procédé d'électrolyse d'une solution
aqueuse de chlorure de sodium au moyen d'une cellule d'électrolyse à
membrane et à cathode à réduction d'oxygène comprenant une membrane
échangeuse de cations qui divise la cellule en un compartiment anodique
et un compartiment cathodique dans lequel ladite cathode est placée
directement contre la membrane échangeuse de cations, ledit
compartiment cathodique étant alimenté par un gaz humidifié contenant
de l'oxygène, caractérisé en ce que, pour obtenir une concentration
pondérale en soude entre la membrane échangeuse de cation et la

CA 02245144 2001-08-28
4
cathode inférieure à 38,8, on utilise, en tant qu'anolyte,
une solution aqueuse de chlorure de sodium ayant une
concentration en chlorure de sodium inférieure à 200 g/1
et, de préférence comprise entre 160 g/1 et 190 g/1 et en
ce que l' eau humidifiant le gaz contenant de l' oxygène est
exclusivement sous forme de vapeur d'eau.
En outre, selon la présente invention, la température du
compartiment cathodique peut être supérieure à la température du
compartiment anodique.
Selon la présente invention, la température du compartiment
cathodique peut être supérieure de 5 ° C à 20 ° C à la
température du
compartiment anodique et, de préférence supérieure de 10 ° C à 15
° C.
Le compartiment cathodique est alimenté par un gaz contenant de
l'oxygène, préalablement humidifié par barbotage dans de l'eau chauffée à
une température allant de 50°C à 100°C et, de préférence, à une
température comprise entre 80°C et 100°C.
Selon la présente invention, l'oxygène humidifié sera introduit
dans le compartiment cathodique de façon à ce que l'eau humidifiant
l'oxygène se trouve sous forme de vapeur d'eau. Ceci peut être obtenu en
maintenant la température du barboteur inférieure ou égale à celle du
compartiment cathodique.
La teneur volumique en vapeur d'eau du gaz humidifié contenant
de l'oxygène est comprise entre 10 % et 80 % et, de préférence
comprise entre 20 % et 60 %.
Le gaz contenant de L'oxygène peut être de l'air, de l'air enrichi en
oxygène ou bien encore de l'oxygène. De préférence, on utilisera de
l'oxygène. La concentration volumique en oxygène dans le gaz est moins
égale à 20 %, et, de préférence, au moins égale à 50 %.
Les gaz enrichis en oxygène, sont, de préférence, préalablement
décarbonatés.
Selon la présente invention, la concentration pondérale en soude
entre la membrane échangeuse de cations et la cathode est inférieure à
38,8 %, de préférence inférieure à 37 %. Le procédé de l'invention
présente l'avantage de conduire à un rendement en soude élevé
(rendement du courant), d'améliorer la durée de vie des membranes
échangeuses de cation et de ne pas perturber de façon significative la
tension de la cellule.

CA 02245144 2001-08-28
4a
En outre, la soude obtenue par le procédé selon la présente
invention possède une pureté équivalente à la soude obtenue selon les
procédés classiques des cathodes à dégagement d'hydrogène.

CA 02245144 1998-09-22
L'invention peut ëtre mise en oeuvre avec un dispositif tel que
décrit ci-aprés.
La figure 1 schématise une cellule qui est constituée de
- un compartiment anodique constitué d'un corps de cellule (1 ),
5 d'un dégazeur (2). La solution de chlorure de sodium (saumure) est
introduite par (3) et circule par gaz lift entre le corps de la cellule et le
dégazeur (conduites (4) et (5)). Un trop plein (6) permet d'éliminer par (7)
une partie de la saumure appauvrie. Des ajouts de saumure concentrée
permettent de maintenir la concentration en NaCI dans l'anolyte à la
10 valeur choisie ;
- une anode (81 qui peut être constituée par substrat en titane
revêtu de Ru02 ,
- une membrane échangeuse de cations (9),
- une cathode ( 10) placée directement contre la membrane (9), qui
15 peut être constituée d'une grille de nickel argenté recouverte de carbone
platiné,
- un compartiment cathodique (11 ) constitué d'un corps de cellule.
Le gaz humidifié contenant de l'oxygène est alimenté par le bas de la
cellule (12) et ressort en partie haute (13) dans une colonne d'eau non
20 représentée sur la figure 1 qui fixe la pression de travail. La soude est
soutirée en (14) directement au titre voulue dans le bas de la cellule.
Un capillaire placé entre le joint cathodïque et la membrane (non
représenté sur la figure 1 permet de prélever de la soude entre la
membrane et la cathode afin de mesurer sa concentration. Le chlore sort
25 en (15).
On introduit une solution aqueuse de NaCI dans le compartiment
anodique ( 1 ) par (3) à une concentration pondérale en NaCI telle que
définie précédemment et du gaz humidifié contenant de l'oxygène dans le
compartiment cathodique (11 ) par (12) ; l'eau humidifiant le gaz
30 contenant de l'oxygène étant sous forme de vapeur d'eau.
II n'y a ni ajout d'eau I!iquide, ni circulation de soude, dans le
dispositif décrit ci-dessus.
Selon la présente invention, la température de l'électrolyse est
réglée vert 80-90°C, la température du compartiment cathodique pouvant
35 être supérieure à la température du compartiment anodique.
Lorsque l'on applique une densité de courant aux électrodes, du
chlore provenant de l'électrolyse de la solution aqueuse de NaCI se
dégage dans le compartiment anodique et est évacué via (4) et ( 15), les

CA 02245144 2001-03-06
6
ions hydroxyles, formés par réduction de l'oxygène forment avec les
cations alcalins circulant à travers la membrane, de la soude.
Selon la présente invention, on opère avantageusement avec un
débit d'oxygène qui est supérieur à la consommation de la cathode. La
S température de l'eau dans laquelle barbote le gaz contenant de l'oxygène
peut être augmentée ou diminuée, de même que le débit de gaz humidifié
contenant de l'oxygène pour ajuster le titre de la soude en sortie ( 14) de
la cellule.
Les exemples qui suivent illustrent l'invention.
On utilise la cellule d'électrolyse de solution aqueuse de chlorure
de sodium tel que représentée sur la figure 1.
L'électrolyse est réalisée avec une source d'énergie qui est reliée à
l'anode ( + ) et à la cathode (-) de la cellule de façon à appliquer à la
cellule
une densité de courant i de 3 à 4 k A/mz.
1S L'anode (8) est constituée par un substrat en titane revêtu
d'oxyde de ruthénium Ru02.
La cathode ( 10) est constituée par du carbone platiné mis en
forme avec du PTFE sur une grille de nickel argenté. ( 10 % de platine sur
le carbone ; 0,56 mg de Pt par cmz).
Cette cathode est commercialisée par la Société E-TEK, Inc.
La membrane changeuse de cations (9) est une membrane Nafion*
N966, produite par la Société du Pont de Nemours.
Le gaz utilisé est de l'oxygène pur.
EXEMPLE 1 (non conforme à l'invention)
2S UTILISATION DANS LES CONDITIONS CLASSIQUES D'UNE CELLULE D'ELECTROLYSE
CHLORE-SOUDE
Conditions opératoires
Membrane Nafion~ N966 ; anode substrat de titane recouvert de
Ru02.
Température anodique = Température cathodique = 80 ° C.
Densité de courant i = 3 kA/m2.
L'oxygène est humidifié par barbotage dans de l'eau à 80°C avant
son entrée dans la cellule. Son débit est de 5 I/h.
La teneur volumique en vapeur d'eau de l'oxygène humidifié est
3S d'environ 55 %.
Concentration pondérale en NaCI dans l'anolyte = 220 g/1.
Concentration pondérale de la soude en sortie de cellule = 30 %.
* Marque de commerce

CA 02245144 1998-09-22
¿
Concentration pondérale de la soude entre la membrane et la
cathode = 40 %.
Tension de cellule = 2,2 V.
Rendement en soude - 93 % (bilan réalisé sur 24 heures de
fonctionnement continu).
On constate que le titre soude en sortie de cellule est correct,
mais le rendement est largement inférieur aux valeurs attendues avec ce
type de membrane.
EXEMPLE 2 (non conforme ~ l'invention)
1O APPORT D'EAU EN AUGMENTANT LE DEBIT D'OXYGENE
Conditions opératoires
Membrane Nafion~ N966 ; anode substrat de titane recouvert de
Ru02.
Température anodique = Température cathodique = 80 ° C.
1 S Densitë de courant i = 3 kA/mZ.
L'oxygéne est humidifié par barbotage dans de l'eau é 80°C avant
son entrée dans la cellule, son débit est doublé par rapport à l'exemple 1.
Concentration pondérale en N~ICI dans l'anolyte = 220 g/1.
Concentration pondérale de la soude en sortie de cellule -
20 28,5 %.
Concentration pondérale de la soude entre la membrane et la
cathode = 39 %.
Tension de cellule Ecell = 2,2 V.
Rendement en soude = 93,4 % (bilan réalisé sur 24 heures de
25 fonctionnement continu).
On constate que le titre soude en sortie de cellule est trop faible,
la concentration en soude à l'interface membrane/cathode est inchangée
et est élevée, le rendement quasi-identique : l'eau apportée par l'oxygène
ne traverse pas la cathode pour diluer la soude à l'interface
30 membrane/cathode, elle ne sert donc qu'à diluer la soude à l'arrière de la
cathode.
ExEMPLE 3 (conforme à l'invention)
DIMINUTION DE LA CONCENTRATION EN NACL DANS L'ANOLYTE
Conditions opératoires
35 Membrane Nafion~ N966 ; anode substrat de titane recouvert de
Ru02.
Température anodique = Température cathodique = 80°C.
Densité de courant i = 3 kA/rn2.

CA 02245144 1998-09-22
ô
L'oxygène est humidifié par barbotage dans de l'eau à 80°C avant
son entrée dans la cellule, le débit d'oxygène est identique à celui de
l'exemple 1.
Concentration pondérale en NaCI dans l'anolyte = 190 g/1.
5 Concentration pondérale de Is soude en sortie de cellule = 30 r6.
Concentration pondérale de la soude entre la membrane et la
cathode = 37,5 %.
Tension de cellule = 2,2 V.
Rendement en soude = 95,9 °~6 (bilan réalisé sur 24 heures de
fonctionssment continu).
On constate que le titre soude en sortie de cellule est inchangé, le
rendement est nettement supérieur à celui obtenu dans l'exemple 1, la
tension de cellule n'est pas perturbée.
EXEAIIIPLE 4 (conforme ~1 l'intrention)
15 Les conditions opératoires sort identiques à celles de l'exemple 3,
excepté que la concentration pondärale en NaCI dans l'anolyte est de
170 g/1.
Les résultats sont les suivants
- concentration pondérale de la soude sortie cellule : 32 %,
- concentration pondérale de la soude entre la membrane et la cathode
35 %,
- rendement en soude : 96 %.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2013-09-24
Letter Sent 2012-09-24
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Grant by Issuance 2002-08-13
Inactive: Cover page published 2002-08-12
Pre-grant 2002-05-31
Inactive: Final fee received 2002-05-31
Notice of Allowance is Issued 2001-12-03
Letter Sent 2001-12-03
Notice of Allowance is Issued 2001-12-03
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2001-11-08
Amendment Received - Voluntary Amendment 2001-08-28
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2001-05-14
Amendment Received - Voluntary Amendment 2001-03-06
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2000-09-20
Application Published (Open to Public Inspection) 1999-03-23
Inactive: IPC assigned 1998-10-30
Inactive: IPC assigned 1998-10-30
Inactive: First IPC assigned 1998-10-30
Classification Modified 1998-10-30
Inactive: IPC assigned 1998-10-30
Inactive: Filing certificate - RFE (French) 1998-10-07
Filing Requirements Determined Compliant 1998-10-07
Application Received - Regular National 1998-10-06
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1998-09-22
All Requirements for Examination Determined Compliant 1998-09-22

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2001-08-24

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ELF ATOCHEM S.A.
Past Owners on Record
FRANCOISE ANDOLFATTO
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1998-09-21 8 412
Abstract 1998-09-21 1 31
Claims 1998-09-21 2 64
Drawings 1998-09-21 1 12
Description 2001-03-05 8 404
Claims 2001-03-05 2 58
Description 2001-08-27 9 402
Claims 2001-08-27 2 60
Representative drawing 1999-03-15 1 6
Representative drawing 2002-07-10 1 6
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1998-10-05 1 114
Filing Certificate (French) 1998-10-06 1 163
Reminder of maintenance fee due 2000-05-23 1 111
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2001-12-02 1 166
Maintenance Fee Notice 2012-11-04 1 171
Correspondence 2002-05-30 1 31
Correspondence 2010-08-09 1 46
Correspondence 2010-08-09 2 97