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Patent 2256195 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2256195
(54) English Title: JOINT D'ETANCHEITE
(54) French Title: SEAL
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F16L 33/10 (2006.01)
  • F16L 19/02 (2006.01)
  • F16L 41/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • RENE, YVES (Canada)
  • MORIN, MARIUS (United States of America)
  • DARVEAU, DENIS (Canada)
(73) Owners :
  • DARV-EAU INC.
(71) Applicants :
  • DARV-EAU INC. (Canada)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1998-11-25
(41) Open to Public Inspection: 2000-05-25
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


Lors de l'installation des systèmes de tubulure d'érablière, l'étanchéité des
raccords
adapteurs-tubulures, dépend de l'étreinte de la tubulure sur l'adapteur,
générée par les barbelures (barb)
qui se situent sur l'extrémité de l'adapteur (ex: chalumeau, té bouchon ou
régulier, union,
autre) à être insérée à l'intérieur de la tubulure. Grâce à l'invention du
présent joint
d'étanchéité, l'étreinte de la tubulure aux adapteurs se trouve accentués,
compte tenu de la
pression supplémentaire exercée par le joint d'étanchéité sur l'extérieur de
la tubulure contre
l'adapteur et ses barbelures.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Une pièce servant à renforcer les raccords des systèmes de tubulure.
2. Une pièce telle que définie dans la revendication 1, dont l'utilisation
diminue le risque de
diminution ou perte d'étanchéité dudit raccord.
3. Une pièce, telle que définie à la revendication 1 et/-ou 2, que l'on peut
adapter à la plus par
des adapteurs acéricoles standards (chalumeau, union, té bouchon ou régulier,
autres)
avant l'installation ou sur un système déjà en place. Si le joint est installé
sur un système de
tubulure déjà en place, une incision ou débranchement du raccord sera de mise
de façon à
procéder à l'installation du joint d'étanchéité à l'adapteur.
4. Une pièce, telle que définie à la revendication 3, qui exerce une pression
à l'extérieur du
raccord contre l'adapteur.
5. Une pièce, telle que définie dans la revendication 1 et/ou 2, 3, et 4 qui
s'installe
manuellement sans aucun outil.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02256195 1998-11-25
MÉMOIRE DESCRIPTIF
L'invention du joint d'étanchéité se rapporte à la minimisation du risque de
perte l'étanchéité du
système de tubulure d'érablière de façon globale. La sécurité accrue de
l'étanchéité par le joint
d'étanchéité installé sur les adapteurs standards existants diminue le risque
de perte de
vacuum.
Dans la plupart des exploitations acéricoles d'aujourd'hui, le système de
tubulure sous-vide,
qui consiste d'un aménagement de tubulures et d'adapteurs inter-reliés, est
utilisé pour
acheminer la sève d'érable de l'arbre à la cabane à sucre soit par vacuum
et/ou par gravité.
L'étanchéité est donc évidemment un facteur important d'un bon fonctionnement
du système.
Les adapteurs standards sont généralement menu de barbelures de façon à ce que
la tubulure
demeure en place après l'installation et que le raccord soit étanche. Par
contre les problèmes
reliés au manque d'étanchéité du raccord adapteur-tubulure sont souvent causés
par des
facteurs tel que
Les changements de température (le froid entraîne une rétraction de la
tubulure. La
chaleur, elle, entraîne l'étirement de la tubulure.)
v L'âge entraîne la diminution de l'élasticité
Le surplus de poids sur les lignes secondaires (ex : arbre tombé sur la ligne
ou autre)
entraîne une augmentation de tension sur les raccords et accroît le risque que
la tubulure
se débranche de l'adapteur.
Autres (plusieurs autres facteurs peuvent également influencer l'étanchéité
des raccords du
système. )
Lorsque la tubulure est la cause de la perte d'étanchéité, on doit
manuellement couper le bout
de tube qui se rattache à l'adapteur pour ensuite raccorder l'adapteur à une
nouvelle partie de
la tubulure non affecté par le ou les facteurs susmentionnés ou encore changer
la partie
endommagée de la tubulure. Notons qu'au cour de cette pratique, on risque
d'abîmer l'adapteur
en essayant d'enlever le bout de tuyau qui est sur les barbelures donc, de
devoir le changer.
Nous avons découvert que nous pouvions diminuer le risque de perte
d'étanchéité en
effectuant une seconde pression sur la tubulure. La première étant celle déjà
exercée par les
barbelures des adapteurs standards de l'intérieur de la tubulure vers
l'extérieur et la seconde
consistant à pratiquer une pression à l'aide du joint d'étanchéité de
l'extérieur de la tubulure
vers l'intérieur. Par conséquent, vers les barbelures de l'adapteur. Une telle
pression venant de
l'extérieur accentue la solidité du raccord. Le joint d'étanchéité diminue de
beaucoup les
risques que la tubulure se décroche de l'adapteur si il y a manque
d'étanchéité, puisque le joint
produit une contre pression à l'extérieur vers l'intérieur.
Le joint d'étanchéité peut-être installé sur les adapteurs préalablement à la
vente ou encore sur
place. Le rayon qui se trouve à l'intérieure du joint là ou on se doit
d'insérer la partie de
l'adapteur avec barbelures facilite l'embranchement. Étant donné que le
diamètre d'insertion du
joint est inférieur au diamètre des barbelures, il est beaucoup plus difficile
de déloger celui-ci
que de l'installer. II est donc improbable qu'il s'enlève et qu'on l'égare une
fois qu'il a été mis en
place. Le diamètre intérieur du joint de pression est en angle (taper) de
sorte à ce que
l'extrémité du tuyau soit de plus en plus compressée lors de son installation
sur l'adapteur.
Notons que les adapteurs préalablement munis de joints d'étanchéité
s'installent de la même
façon qu'un adapteur standard. .

CA 02256195 1998-11-25
La figure 1 représente une vue en plan d'un adapteur (2) (dans ce cas un té
bouchon) et des
joints d'étanchéités (1 ) avant l'insertion de ceux-ci aux parties barbelurées
de l'adapteur.
La figure 2 représente une vue en plan du dessus d'un adapteur (2) (dans ce
cas un té
bouchon) muni de joints d'étanchéités (1 ) le tout raccordé à la tubulure(4)
tel qu'il est d'usage
lors de l'installation d'un système de tubulure.
La figure 3 représente une vue en plan globale d'un adapteur (2) (dans ce cas
un té bouchon)
muni de joints d'étanchéités (1 ) le tout raccordé à la tubulure (4) tel qu'il
est d'usage lors de
l'installation d'un système de tubulure.
La figure 4 représente une coupe de l'adapteur (2) (dans ce cas un té bouchon)
muni de joints
d'étanchéités (1 ) le tout raccordé à la tubulure (4) tel qu'il est d'usage
lors de l'installation d'un
système de tubulure. On peut constater que le joint d'étanchéité à pour effet
de compresser
d'avantage la tubulure plus elle est insérée vers le coeur de l'adapteur.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Application Not Reinstated by Deadline 2004-11-25
Time Limit for Reversal Expired 2004-11-25
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2003-11-25
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2003-11-25
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2001-12-11
Inactive: Office letter 2001-12-11
Inactive: Office letter 2001-12-11
Inactive: Entity size changed 2001-12-11
Appointment of Agent Requirements Determined Compliant 2001-12-11
Letter Sent 2001-12-06
Letter Sent 2001-12-06
Revocation of Agent Request 2001-11-20
Appointment of Agent Request 2001-11-20
Inactive: Single transfer 2001-11-20
Application Published (Open to Public Inspection) 2000-05-25
Inactive: Cover page published 2000-05-24
Classification Modified 1999-02-04
Inactive: First IPC assigned 1999-02-04
Inactive: IPC assigned 1999-02-04
Inactive: Office letter 1999-01-22
Inactive: Applicant deleted 1999-01-21
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 1999-01-21
Inactive: Inventor deleted 1999-01-21
Application Received - Regular National 1999-01-20

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2003-11-25

Maintenance Fee

The last payment was received on 2002-11-07

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 1998-11-25
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2000-11-27 2000-09-25
Registration of a document 2001-11-20
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2001-11-26 2001-11-20
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2002-11-25 2002-11-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
DARV-EAU INC.
Past Owners on Record
DENIS DARVEAU
MARIUS MORIN
YVES RENE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2000-05-16 1 6
Abstract 1998-11-24 1 14
Description 1998-11-24 2 98
Drawings 1998-11-24 1 21
Claims 1998-11-24 1 20
Filing Certificate (French) 1999-01-20 1 163
Notice: Maintenance Fee Reminder 2000-08-27 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2001-08-27 1 131
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-12-05 1 113
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-12-05 1 113
Reminder - Request for Examination 2003-07-27 1 112
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2004-02-02 1 168
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2004-01-19 1 176
Correspondence 1999-01-21 1 18
Correspondence 2001-11-19 3 109
Correspondence 2001-12-10 1 16
Correspondence 2001-12-10 1 17
Fees 2001-11-19 2 72
Fees 2000-09-24 1 67