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Patent 2259512 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2259512
(54) English Title: BOITE DEVIDOIR POUR RUBAN, EN PARTICULIER POUR RUBAN ADHESIF
(54) French Title: UNWINDING CASE FOR TAPE, IN PARTICULAR FOR SCOTCH TAPE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65H 35/07 (2006.01)
  • B65H 35/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MANDAR, MARTINE (France)
(73) Owners :
  • MARTINE MANDAR
(71) Applicants :
  • MARTINE MANDAR (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2007-09-11
(86) PCT Filing Date: 1997-07-01
(87) Open to Public Inspection: 1998-01-15
Examination requested: 2002-06-28
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1997/001176
(87) International Publication Number: WO 1998001383
(85) National Entry: 1999-01-04

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96/08427 (France) 1996-07-05

Abstracts

English Abstract

The invention concerns an unwinding case for tape, in particular for scotch tape, comprising first and second main parallel walls (2 and 4), means for maintaining the tape reel in the case during unwinding, an outlet slot (8) for delivering the tape outside the case and means for cutting the tape (18). The maintaining means (40) are arranged such that when the reel (BOB) is in the case, at least the internal surface (5) of one (4) of the first and second main walls is entirely free for placing a first sheet (34) of paper or the like capable of bearing selected information items.


French Abstract


La boîte dévidoir pour ruban, en particulier pour ruban adhésif comprend des
première et seconde faces principales parallèles (2 et
4), des moyens de maintien de la bobine de ruban dans la boîte lors du
dévidage, une fente de sortie (8) pour la délivrance du ruban hors
de la boîte et des moyens de coupe du ruban (18). Les moyens de maintien (40)
sont agencés de telle sorte que lorsque la bobine (BOB)
est dans la boîte, au moins la surface interne (5) de l'une (4) des première
et seconde faces principales est totalement libre pour placer une
première feuille (34) de papier ou analogue susceptible de porter des
informations choisies.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


-14-
Revendications.
1. Boîte dévidoir pour ruban en rouleau non emballé, la
boîte comprenant des première et seconde faces principales
parallèles, des moyens de maintien du rouleau de ruban dans
la boîte lors du dévidage, une fente de sortie pour la
délivrance du ruban hors de la boîte, des moyens de coupe du
ruban,
caractérisée en ce que la boîte dévidoir comprend une feuille
portant des informations et que les moyens de maintien sont
agencés de telle sorte que lorsque le rouleau de ruban non
emballé est placé de façon amovible dans la boîte, au moins
une des première et seconde faces principales comprend au
moins une partie transparente et une surface interne
totalement libre pour y placer la feuille portant les
informations, la feuille étant soutenue entre ladite surface
interne totalement libre et le rouleau de ruban de façon à ce
que les informations soient visibles à travers ladite partie
transparente.
2. Boîte selon la revendication 1, caractérisée en ce que
les moyens de maintien du rouleau de ruban non emballé sont
en outre agencés de telle sorte que lorsque le rouleau de
ruban non emballé est placé dans la boîte, l'autre des
première et seconde faces principales comprend une partie
transparente et a une surface interne totalement libre pour y
placer une autre feuille portant des informations.
3. Boîte selon la revendication 1 ou la revendication 2,
caractérisée en ce que les moyens de maintien comprennent une
plate-forme amovible comprenant au moins une face
sensiblement plane, parallèle aux première et seconde faces
principales et dont l'un des côtés est destiné à être plaqué
sur la surface interne de l'une des première et seconde faces
principales et dont l'autre côté comprend un support de
mandrin du rouleau de ruban possédant une première extrémité
solidaire de la plate-forme et une deuxième extrémité libre

-15-
pour permettre le positionnement du mandrin du rouleau de
ruban.
4. Boîte possédant en outre au moins une face latérale
perpendiculaire aux première et seconde faces principales
selon la revendication 3, caractérisée en ce que la plate-
forme comprend en outre une seconde face plane
perpendiculaire à la première face plane et dont la forme et
les dimensions sont choisies pour former ladite face latérale
de la boîte, et en ce que ladite plate-forme est apte à
coulisser dans le plan desdites première et seconde faces
principales pour permettre à ladite face de réaliser par
coulissement l'ouverture et la fermeture de ladite boîte.
5. Boîte selon la revendication 2, caractérisée en ce que
les moyens de maintien comprennent une plate-forme amovible
comprenant des première et seconde faces sensiblement planes,
parallèles aux première et seconde faces principales,
séparées l'une de l'autre par un support de mandrin pour le
rouleau de ruban, chaque face plane de la plate-forme étant
destinée à être respectivement contre la surface interne des
première et seconde faces principales.
6. Boîte selon la revendication 5, caractérisée en ce
qu'elle comprend en outre des moyens permettant de faire
pivoter la plate-forme autour d'un axe perpendiculaire aux
plans des faces principales.
7. Boîte selon la revendication 1 ou la revendication 2,
caractérisée en ce que les moyens de maintien comprennent une
plate-forme amovible comprenant une face sensiblement plane
parallèle aux première et seconde faces principales, l'un des
côtés de la face plane de la plate-forme comprenant un
premier support de mandrin pour un premier rouleau de ruban
possédant une première extrémité solidaire de la plate-forme
et une deuxième extrémité libre, et l'autre côté de la face
plane de la plate-forme comprenant un second support de
mandrin pour un second rouleau de ruban possédant une

-16-
première extrémité solidaire de la plate-forme et une
deuxième extrémité libre.
8. Boîte dévidoir pour ruban en rouleau non emballé, la
boîte comprenant des première et seconde faces principales
parallèles jointes par au moins une face latérale, des moyens
de maintien du rouleau de ruban dans la boîte lors du
dévidage, une fente de sortie pour la délivrance du ruban
hors de la boîte, des moyens de coupe du ruban,
caractérisée en ce que les moyens de maintien sont agencés
intégralement à une plate-forme amovible et au moins une
desdites faces principales et latérale est déplaçable pour
permettre de retirer ladite plate-forme de la boîte de telle
sorte que lorsque le rouleau de ruban non emballé est placé
sur la plate-forme dans la boîte, au moins la surface interne
de l'une des première et seconde faces principales est
totalement libre et destinée à recevoir une feuille portant
des informations.
9. Boîte selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'assemblage
des première et seconde faces principales avec possibilité
d'ouverture et de fermeture, lesdits moyens d'assemblage
comprenant au moins une face latérale adjacente aux première
et seconde faces principales et articulée autour d'un axe
parallèle au plan desdites première et seconde faces
principales pour permettre l'ouverture et la fermeture de
ladite boîte.
10. Boîte selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisée en ce qu'au moins l'une des première et seconde
faces principales ainsi que les moyens de maintien sont
aménagées pour délimiter la fente de sortie.
11. Boîte possédant en outre des faces latérales pour former
une boîte de forme générale parallélépipédique selon la
revendication 10, caractérisée en ce les moyens de coupe

-17-
comprennent un poste de coupe logé dans l'une des faces
latérales de la boîte, à proximité de la fente de sortie.
12. Boîte possédant en outre des faces latérales pour former
une boîte de forme générale parallélépipédique selon l'une
quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que
les première et seconde faces principales ainsi que les
moyens de maintien sont aménagées pour délimiter deux fentes
de sortie, l'une pour le premier rouleau de ruban, l'autre
pour un second rouleau de ruban.
13. Boîte selon la revendication 12, caractérisée en ce que
les moyens de coupe comprennent deux postes de coupe logés
respectivement dans des faces latérales de la boîte, à
proximité de leurs fentes de sortie respectives.
14. Boîte selon l'une quelconque des revendications 1 à 13,
caractérisée en ce que le matériau, constituant les deux faces
principales est transparent.
15. Boîte selon l'une quelconque des revendications 1 à 14
caractérisée en ce que la feuille est une feuille de papier.
16. Boîte selon l'une quelconque des revendications 1 à 15
caractérisée en ce le ruban en rouleau est un ruban adhésif.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Boîte dévidoir pour ruban, en particulier pour ruban adhésif.
La présente invention concerne une boîte dévidoir pour ruban,
en particulier pour ruban adhésif.
On connaît des boîtes dévidoirs pour ruban adhésif qui
comprennent généralement un couvercle rapporté de manière
amovible sur un corps de boîte. Pour le centrage de la bobine
de ruban dans la boîte, le corps de boîte porte sur son fond
une saillie axiale tubulaire dans laquelle la bobine de ruban
est emboîtée. En corollaire, le couvercle comnrend une
saillie axiale tubulaire complémentaire de la saillie du
corps de boîte pour pénétration dans celle-ci et dans la
bobine ainsi eniboîtée afin d'assurer le maintien de ladite
bobine dans la boîte et sa rotation.
En pratique, un appendice au corps de boîte est associé à une
fente pour la saisie et le dévidage du ruban adhésif hors de
la boîte. Le plus souvent, une extrémité dentelée de l'appen-
dice sert à l'a:ppui et au sectionnement du ruban.
Dans notre société actuelle de communication, il est de plus
en plus important et nécessaire d'identifier, de marquer, ou
de personnaliser les produits ou articles de grande diffusion
avec des inscriptions ou informations choisies.
Or, actuellement, ce genre de boîtes dévidoirs ne présente
pas ou peu d'espaces libres plans permettant de soutenir
facilement à l'intérieur de la boîte des feuilles de papier
ou analogues susceptibles de porter des inscriptions, notam-
ment en raison des saillies tubulaires supportant la bobine
de ruban et qui occupent les fonds du corps de boîte et du
couvercle.
Une solution connue consiste à utiliser des panneaux d'affi-
chage à l'extéi-ieur de la boîte. Mais une telle solution

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requière une opération de collage desdits panneaux, qui est
de mise en oeuvre coûteuse.
La présente invention apporte justement une solution à ce
problème, en rendant possible le soutien de feuilles de
papier ou analogues à l'intérieur de la boîte, sans collage,
par introduction et maintien de ces feuilles de façon
appropriée.
Elle porte sur une boîte dévidoir pour ruban en rouleau non
emballé, la boîte comprenant des première et seconde faces
principales parallèles jointes par au moins une face
latérale, des moyens de maintien du rouleau de ruban dans la
boîte lors du dévidage, une fente de sortie pour la
délivrance du ruban hors de la bo'.Lte, des moyens de coupe du
ruban.
Selon une définition générale de l'invention, la boîte
dévidoir comprend une feuille portant des informations et les
moyens de maintien sont agencés de telle sorte que lorsque le
rouleau de ruban non emballé est placé de façon amovible dans
la boîte, au moins une des première et seconde faces
principales comprend au moins une partie transparente et une
surface interne totalement libre pour y placer la feuille
portant les informations, la feuille étant soutenue entre
ladite surface interne totalement libre et le rouleau de
ruban de façon à ce que les informations soient visibles à
travers ladite partie transparente.
Selon une autre définition générale de l'invention, les
moyens de maintien sont agencés intégralement à une plate-
forme amovible et au moins une desdites faces principales et

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2A
latérale est déplaçable pour permettre de retirer ladite
plate-forme de la boîte de telle sorte que lorsque le rouleau
de ruban non emballé est placé sur la plate-forme dans la
boîte, au moins la surface interne de l'une des première et
seconde faces principales est totalement libre et destinée à
reçevoir une feuille portant des informations.
L'agencement de la boîte avec une seule feuille de papier
placée sur une face principale correspond à des moyens de
maintien de la bo:bine solidaires de l'autre face principale.
On entend ici par totalement libre, l'absence de bossage sur
les faces principales de la boite.
Selon une caractéristique importante de l'invention, les
moyens de maintien de la bobine sont en outre agencés de
telle sorte que lorsque que la bobine est dans la boîte, la
surface interne de l'autre des première et seconde faces
principales est totalement libre pour placer une seconde
feuille.
La feuille peut être une de papier au analogue susceptible de
porter des informations choisies.
Le ruban en rouleau peut être un ruban de papier adhésif.

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Selon un premier mode de réalisation de l'invention, ies
moyens de maintien comprennent une plate-forme amovible
comprenant au moins une face sensiblement plane, parallèle
aux première et seconde faces principales et dont l'un des
côtés est destiné à être plaqué sur la surface interne
transparente de l'une des première et seconde faces principa-
les, et dont l'autre côté comprend un support de mandrin de
bobine, ledit support possédant une première extrémité
solidaire de la plate-forme et une deuxième extrémité libre
pour positionner le mandrin de la bobine.
En pratique, la boîte possède en outre quatre faces latérales
pour former une boîte de forme générale parallélépipédiaue.
Dans ce cas, la plate-forme comprend avantageusement en outre
une seconde face plane perpendiculaire à la première face
plane, et dont la forme et les dimensions sont choisies pour
former l'une des faces latérales de la boîte.
Selon un secoind mode de réalisation de l'invention, les
moyens de maintien comprennent une plate-forme amovible
comprenant des première et seconde faces sensiblement planes,
parallèles aux première et seconde faces principales,
séparées l'une de l'autre par un support de mandrin de
bobine, chaaue face plane de la Dlate-forme étant destinée à
être respectivement contre la surface interne des première et
seconde faces principales.
Le support de mandrin de la bobine peut être en une seule
pièce ou remplacé par deux bossages ménagés sur chaque face
de la plate-forme et qui jouent le rôle de support de
mandrin.
Selon un troisième mode de réalisation de l'invention, les
moyens de maintien comprennent une plate-forme amovible
comprenant une face sensiblement plane, parallèle aux
première et seconde faces principales, l'un des côtés de la
face plane de la plate-forme comprenant un premier support de
mandrin pour Line première bobine de ruban, ledit premier
support de mandrin possédant une première extrémité solidaire

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de la plate-forme, et une deuxième extrémité l_bre, et
l'autre côté de la face plane de la nlate-forme comprenant un
second support de mandrin pour une seconde bobine de ruban,
ledit second support de mandrin possédant une première
extrémité solidaire de la plate-forme et une deuxième
extrémité libre.
En pratique, la boîte comprend des moyens d'assemblage des
tiremière et seconde faces principales avec possibilité
d'ouverture et de fermeture.
La boîte est formée soit par la disposition du corps de boîte
et d'un couvercle rapporté, soit par une boîte ouverte sur
l'une de ses auatre faces latérales, ladite face étant
comprise alors dans la plate-forme de maintien de la bobine,
soit enfin avec un volet articulé d'ouverture et de fermeture
autour d'un axe charnière.
De préférence, au moins l'une des première et seconde faces
principales ainsi que la plate-forme sont aménagées pour
délimiter la fente de sortie.
Avantageusement, le poste de coupe est logé dans l'une des
faces latérales de la boîte, à proximité de la fente de
sortie.
Dans la variante à deux bobines, les première et seconde
faces principales et la plate-forme sont avantageusement
aménagées pour délimiter deux fentes de sortie, une pour la
première bobine et une autre pour la seconde bobine.
Dans ce cas également, la boîte comprend en outre deux postes
de coupe logés respectivement dans l'une des faces latérales
de la boîte, à proximité de leurs fentes de sortie resnecti-
ves.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention
apparaîtront à la lumière de la description détaillée ci-
après et des dessins annexés dans lesquels

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- les figures lA à 1C illustrent les moyens essentiels et
constitutifs cle la boîte selon l'invention avec un volet
articulé autou.r d'un axe charnière, en mode éclaté ;
5 - la figure 1D illustre schématiquement une bobine de ruban
de tvpe connu ;
- la figure 2A. illustre la boîte avec les deux feuilles de
papier soutenw=s par les deux faces principales de la boîte
selon l'invention ;
- la figure 2B illustre le positionnement de la bobine sur le
support de mandrin de la plate-forme selon l'invention
- la figure 3A illustre le positionnement de la plate-forme
dans la boîte selon l'invention ;
- la figure 3B illustre la boîte selon l'invention en
position de fei.meture ;
- les figures 4A à 4C illustrent un mode de réalisation de la
boîte selon l'invention dans lequel la nlate-forme comprend
deux surfaces planes perpendiculaires entre elles dont l'une
joue le rôle de face latérale de la boîte pour assurer
l'ouverture et la fermeture de la boîte ;
- les figures 5A à 5C illustrent une variante du mode de
réalisation décrit en référence aux figures 4A à 4C ;
- les figures 6A à 6C illustrent un mode de réalisation d'une
boîte selon l':Lnvention renfermant deux bobines de ruban ;
- les figures 7A à 7D illustrent une variante du mode de
réalisation à cieux bobines selon l'invention
- les figures 8A1 à 8C2 illustrent une variante de la plate-
forme amovible selon l'invention

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- les figures 9A à 9C illustrent deux autres variantes de la
plate-forme am.ovible, l'une montée glissante et l'autre
montée pivotante selon l'invention, avec deux surfaces planes
parallèles supportant la bobine ; et
- la figure 10 illustre une autre variante de la plate-forme
selon l'invention, avec une face non plane munie de croisil-
lons.
En référence à la figure 1D, la présente invention porte sur
une boîte dév_Ldoir de ruban, en particulier pour ruban
adhésif, dans :_aquelle la bobine de ruban BOB est de forme
cylindrique, avec une hauteur déterminée par la largeur du
ruban RUB. La bobine de ruban BOB comprend généralement un
mandrin cylindrique MAN.
En référence à. la figure 1B, la boîte est ici de forme
générale parallélépipédiaue avec deux faces principales
parallèles 2 et 4 et quatre faces latérales 10, 12, 14 et 16.
Les deux faces principales 2 et 4 ainsi que les faces
latérales 10, 12, 14 et 16 sont de forme générale rectangu-
laire plane. Elles peuvent épouser une forme plus galbée le
cas échéant.
En référence à la îigure 1B, la boîte est ouverte et en
référence à la figure 3B, la boîte est fermée.
La face 4 est ainénagée pour former une fente 8 pour la sortie
du ruban hors de la boîte. Les faces latérales 10, 12, 14 et
16 complêtent la boîte pour former une enveloppe sensiblement
hermétique. Les largeurs des faces latérales 10, 12, 14 et 16
sont choisies pDur que la boîte puisse contenir une bobine de
ruban BOB d'une épaisseur choisie, voire standard, par
exemple de quelques centimètres.
A proximité de la fente 8, la face latérale 10 est aménagée
pour recevoir une extrémité dentelée 18 qui sert d'appui et
de sectionnement du ruban. Cette extrémité dentelée peut être

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celle d'une lame cie coupe métallique 17 logée dans un
logement ménagÉ: sur la face latérale 10. La Tace latérale 14
sert à relier les faces principales 2 et 4.
Par exemple, cies moyens d'assemblage 6 des faces parallèles
2 et 4, de type articulation autour d'un axe charnière,
comprennent des movens formant pivot permettant G la face
latérale 14 adiacente à la face 4 de pivoter autour de l'axe
vertical 3 et ainsi assurer une ouverture et une fermeture de
la boîte.
En référence aux figures lA à 1C, un livret 30 comprenant
deux feuillets 32 et 34 de dimensions sensiblement homologues
à celles des f:aces 2 et 4 est suscepzible d'être placé à
l'intérieur de la boîte décrite en figure 1B. Ce l4-vret 30
est destiné à porter des inscriptions visibles au travers des
faces transparentes 2 et T afin de marquer, de personnaliser,
ou d'identifie:r la boîte, son contenu, sa destination ou
autre, selon l'invention. Le livret 30 comprend également une
bande 36 de dimensions adaptées à la face latérale 14 et
destinée à relier les deux feuillets 32 et 34.
Il est à remarquer que la forme du feuillet 34 est aussi
aménagée en foriction de la forme de la fente 8 de sortie du
ruban.
Pour permettre l'introduction du livret 30 dans la boîte
selon l'invention, il est prévu (figure 1C) une plate-forme
amovible 40 comprenant une face sensiblement plane 42,
parallèle aux première et seconde faces principales 2 et 4,
et dont l'un des côtés 44 est destiné à être plaaué sur la
surface interne: 5 de la face principale 4, et dont l' autre
côté 46 comprerid un support de mandrin 48 pour la bobine de
ruban BOB. Le support de mandrin 48 possède une première
extrémité 50 solidaire de la plate-forme 40 et une deuxième
extrémité 52 libre pour le placement du mandrin de la bobine
de ruban.

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La longueur du support de mandrin 48 ainsi que son diamètre
sont choisies en fonction de la largeur du ruban RUB, et du
diamètre du maridrin de la bobine.
Avantageusement:, le support de mandrin est positionné
sensiblement au. centre de la plate-forme 40 afin de permettre
le centrage de la bobine dans la boîte.
En référence à la figure 2A, le livret 30 décrit en référence
à la figure lA est maintenant introduit dans la boîte décrite
en référence à la figure 1B avec un positionnement approprié
de telle sorte que les feuilles 32 et 34 ainsi que la bande
36 recouvrent les faces principales 2 et 4 ainsi que la face
latérale 14.
Le matériau constituant les faces 2 et 4 ainsi aue la bande
14 étant avaritageusement transparent, les inscriptions
portées sur les feuilles 32, 34 et 36 du livret 30 sont
susceptibles d'être visibles de l'extérieur de la boîte.
En pratique, le livret est maintenu dans la boîte par des
ergots (non représentés). En variante, ces ergots peuvent
être remplacés par des glissières (non représentées) ou même
totalement supprimés.
En référence à la figure 2B, la bobine BOB est emboîtée dans
le support de mandrin 48 de la plate-forme 40.
En référence à la figure 3A, la plate-forme 40 contenant la
bobine BOB est maintenant insérée dans la boîte, pour être
plaquée sur la surface interne 5 de la face principale 4 de
la boîte.
La plate-forme 40 peut être fixée sur le côté 5 de la face 4
par des moyens de fixation appropriés (non représentés), ou
tout simplement plaquée sur celui-ci et maintenu par blocage
et par la fermeture de la boîte.

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Enfin, en référence à-,a figure 3B, la boîte renfermant 'La
bobine conformément à la disposition décrite en référence à
la figure 3A est maintenant représentée en position fermée
avec le ruban RUB sortant de la fente 8 et en appui sur
1'extrémitë deritelée 18 pour sectionnement.
En référence aux figures 4A à 4C, on a représenté une
variante de la boîte selon l'invention, dans laquelle la
boîte n'a plus de possibilité d'ouverture/fermeture par des
moyens d'assemblage à pivotement ou articulation, mais dans
laquelle la plate-forme amovible est susceptible de coulisser
à l'intérieur cle la boîte, le coulissement de la plate-forme
assurant l'ouve:rture ou la fermeture de ladite boîte.
En pratique, 1éL plate-forme 40, en référence à la figure 4B,
comprend les mêmes éléments que ceux décrits en référence à
la figure 1C à l'exception de comprendre en outre une seconde
face plane 60 perpendiculaire à la face plane 42. Cette face
nlane 60 constitue une face latérale de la boîte. Cette face
60 correspond à. la face latérale 12 décrite en référence à la
figure 1B.
Pour le reste, la boîte selon l'invention comprend les mêmes
éléments que ceux décrits en référence à la figure 1B, à
savoir une fente 8 pour la sortie du ruban hors de la boîte
ainsi qu'une extrémité dentelée 18 pour l'appui et le
sectionnement du ruban.
Il est à remarquer que le livret portant les inscriptions
choisies est introduit d'une façon similaire à celle décrite
en référence à la figure 2A.
De même, la bobine de ruban BOB décrite en référence à la
figure 4C est identique à celle décrite en figure 1D. Elle
est destinée à être placée sur le support de mandrin 48
conformément à la figure 2B.
En position fermée, la plate-forme amovible 40 est maintenue
verrouillée dans la boîte par des moyens de fixation appro-

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priés tels que: des ergots, des clips ou des glissières (non
représentés).
Le déverrouillage de la plate-forme, pour permettre son
extraction de la boîte, s'effectue en tirant cette plate-
forme vers l'extérieur, pour libérer les moyens de fixation
de leurs appuis sur les faces latérales de la boîte.
En référence aux figures 5A à 5C, on a représenté une autre
variante de la plate-forme amovible supportant la bobine dans
la boîte.
En référence à la figure 5A, la plate-forme 40 comprend une
première face plane 42 conformément à celle décrite en
référence à la figure 1C ainsi qu'une seconde face plane 70
perpendiculaire à la face 42. La plate-forme 40 est destinée
à être introdi:iite dans la boîte conformément aux flèches
illustrées en figure 5A. La face plane 70 est apte à Termer
la boîte lorsque la plate-forme 40 est totalement introduite
dans la boîte.
La face plane 70 constitue ici la face latérale 14 de la
boîte décrite en référence à la figure 1B.
Dans cette variante, le livret peut être avantageusement en
deux feuillets séparés et répartis sur chaque face principa-
le.
En référence aux figures 6A à 6C, on a représenté un autre
mode de réalisation de la boîte selon l'invention dans leauel
la boïte renferme deux bobines de ruban BOB1 et BOB2.
En référence à la figure 6B, les moyens de maintien des
bobines BOB1 et BOB2 comprennent une plate-forme amovible 100
comprenant une. face sensiblement plane 110 parallèle aux
première et seconde faces principales 2 et 4 de la boite.
L'un des côtés 120 de la face plane 110 comprend un premier
support de mandrin 124 pour la première bobine BOB1. Le
premier support de mandrin 124 possède une première extrémité

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WO 98/01383 PCT/FR97/01176
ïl
126 solidaire de la Alate-forme 110 et une deuxième extrémité
128 libre.
L'autre côté 122 de la face plane 110 comprend un second
support de mandrin 130 pour la deuxième bobine BOB2. Le
second support de mandrin possède une première extrémité (non
représentée) solidaire de la plate-forme et une seconde
extrémité libre 132.
La plate-forme 100 comprend en outre une première face plane
140 perpendiculaire à la surface plane 110. Cette face plane
140 constitue en fait la moitié du fond de la boîte.
Une seconde face plane 150 est prévue. Elle est disposée de
l'autre côté de la face plane 110, perpendiculaire à cette
même face plane: 110, pour assurer l'autre moitié du fond de
la boîte.
Conformément à la figure 6B, la plate-forme amovible 100 est
destinée à être introduite dans la boîte afin de placer les
bobines BOB1 et BOB2 à l'intérieur de ladite boîte, les
surfaces 140 et 150 assurant la fermeture de la boîte.
Les livrets portant les inscriptions sont introduits et
maintenus dans la boîte contre les deux faces nrincipales de
la boîte comme décrit précédemment.
En référence à la figure 6C, les bobines BOB1 et BOB2 sont
accolées, avec leur extrémité du ruban orientée dans le même
sens. En référe:nce à la figure 6A, les fentes de sortie 8-1
et 8-2 des rubans RUB1 et RUB2 sont également accolées l'une
à l'autre et séparées par la plate-forme.
En référence à la figure 7A, on a représenté une variante de
la boîte à deux bobines dans laquelle les fentes de sortie 8-
1 et 8-2 sont opposées l'une par rapport à l'autre.

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12
Pour le reste, la olate-forme décrite en =éférence à la
figure 7C est identique à celle décrite en référence à la
figure 6B.
En référence aux Figures 8A1 et 8C2, la plate-forme amovible
200 comprend une face plane 210 perpendiculaire aux deux
faces principales 2 et 4 de la boîte.
La plate-forme 200 soutient une bobine BOB avec un support de
mandrin 212 maintenu par des fourches 214 (parallèles aux
faces 2 et 4 et susceptibles d'épouser des formes différen-
tes) ou par éceirtement de deux faces parallèles aux faces 2
et 4 et disposant de l'élasticité nécessaire au maintien du
mandrin de la bobine.
En référence aiix figures 9A à 9B, on a représenté un autre
mode de réalisation de la boîte selon l'invention, dans
laquelle la plate-forme amovible 300 comprend des première et
seconde faces sensiblement planes 310 et 320 parallèles aux
première et seconde faces principales 2 et 4 de la boîte. Les
faces planes 310 et 320 sont séparées l'une de l'autre par un
support de mandrin 330 pour la bobine de ruban BOB.
Chaque face plane 310 et 320 est destinée à être respective-
ment contre la surface interne des première et seconde faces
principales 2 iet 4. La plate-forme 300 est ici destinée à
être introduite par coulissement dans la boîte.
En référence à la figure 9C, la plate-forme amovible 300
décrite en référence à la figure 9B est maintenant montée à
pivotement autour d'un axe 312 perpendiculaire aux faces
principales 2 et 4 au lieu d'être montée glissante comme en
référence aux figures 9A et 9B.
En référence aux figures 9A à 9C, la plate-forme 300 comprend
en outre une bande latérale 340 dont l'extrémité 350 consti-
tue l'extrémité dentelée pour l'appui et le sectionnement du
ruban.

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En référence aux figures 9A à 9C, la boîte peut être totale-
ment hermétique en supprimant la fente de sortie et/ou le
poste de coupe. La saisie et le tirage du ruban sont alors
réalisés en retirant au préalable la plate-forme 300 de la
boîte jusqu'â un cran d'arrêt (non représenté) pratiqué sur
l'une des faces de la boîte.
Bien évidemment d'autres modes de réalisation peuvent être
envisagés pour la réalisation de la boîte selon ?'invention.
Par exemple, la plate-forme peut être réalisée avec une
surface non pliane, constituée de croisillons 400 (figure 10)
portant le supiDort de maintien 410.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2011-07-04
Letter Sent 2010-07-02
Grant by Issuance 2007-09-11
Inactive: Cover page published 2007-09-10
Inactive: Final fee received 2007-06-05
Pre-grant 2007-06-05
Inactive: Office letter 2007-03-08
Inactive: Corrective payment - s.78.6 Act 2007-01-30
Notice of Allowance is Issued 2007-01-25
Letter Sent 2007-01-25
Notice of Allowance is Issued 2007-01-25
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2007-01-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2006-06-05
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2005-12-06
Letter Sent 2004-09-03
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2004-08-16
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2004-07-02
Letter Sent 2002-08-20
Letter Sent 2002-07-25
Request for Examination Received 2002-06-28
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2002-06-28
All Requirements for Examination Determined Compliant 2002-06-28
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2002-06-28
Inactive: Entity size changed 2002-06-27
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2001-07-03
Inactive: IPC assigned 1999-03-09
Classification Modified 1999-03-09
Inactive: First IPC assigned 1999-03-09
Inactive: Notice - National entry - No RFE 1999-02-24
Application Received - PCT 1999-02-22
Application Published (Open to Public Inspection) 1998-01-15

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2004-07-02
2001-07-03

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-06-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 1999-01-04
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 1999-07-02 1999-01-04
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2000-07-03 2000-06-19
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2001-07-02 2001-05-29
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2002-07-01 2002-06-18
Reinstatement 2002-06-28
Request for examination - standard 2002-06-28
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2003-07-02 2003-06-26
Reinstatement 2004-08-16
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 2004-07-02 2004-08-16
MF (application, 8th anniv.) - standard 08 2005-07-04 2005-06-29
MF (application, 9th anniv.) - standard 09 2006-07-03 2006-05-12
2007-01-30
Final fee - standard 2007-06-05
MF (application, 10th anniv.) - standard 10 2007-07-03 2007-06-20
MF (patent, 11th anniv.) - standard 2008-07-01 2008-06-18
MF (patent, 12th anniv.) - standard 2009-07-01 2009-05-27
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MARTINE MANDAR
Past Owners on Record
None
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1999-03-17 1 6
Abstract 1999-01-04 1 58
Description 1999-01-04 13 574
Claims 1999-01-04 3 158
Drawings 1999-01-04 7 173
Cover Page 1999-03-17 1 41
Description 2006-06-05 14 594
Claims 2006-06-05 4 171
Representative drawing 2007-08-13 1 7
Cover Page 2007-08-13 1 38
Notice of National Entry 1999-02-24 1 193
Reminder - Request for Examination 2002-03-04 1 119
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-07-24 1 183
Notice of Reinstatement 2002-07-25 1 170
Acknowledgement of Request for Examination 2002-08-20 1 177
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2004-08-30 1 178
Notice of Reinstatement 2004-09-03 1 166
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2007-01-25 1 161
Maintenance Fee Notice 2010-08-16 1 170
PCT 1999-01-04 12 398
Fees 2002-06-28 2 97
Fees 2004-08-16 1 33
Correspondence 2007-03-08 1 17
Correspondence 2007-06-05 1 39
Fees 2008-06-18 1 48
Fees 2009-05-27 1 36