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Patent 2260317 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2260317
(54) English Title: DISPENSING ASSEMBLY OF AT LEAST ONE CREAMY LIQUID
(54) French Title: ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT LIQUIDE OU SOUS FORME DE CREME
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 47/22 (2006.01)
  • A45D 34/00 (2006.01)
  • B65D 47/32 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2000-03-28
(22) Filed Date: 1991-04-09
(41) Open to Public Inspection: 1991-10-14
Examination requested: 1999-02-12
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
90 04 829 (France) 1990-04-13

Abstracts

English Abstract

The distribution unit for distributing at least one liquid or cream product consists of a container and a distribution head, the distribution head comprising at least one distribution channel that is closed at the end; the opening outward of the said channel is controlled by a shut-off mechanism comprising a flexible valve that is elastically deformable under the pressure of the product to be distributed and which cooperates at rest in a non-impervious manner with a rigid fixed base. The whole is characterized by the fact that the valve consists of an elastic nipple with a needle valve at its extremity cooperating with the base, the nipple being crushed by pressure from the product to be distributed, so that the needle valve leaves the base and then returns to the rest position in cooperation with the base when distribution is halted.


French Abstract


L'ensemble de distribution est pour distribuer au
moins un produit liquide ou sous forme de crème comportant
un récipient et une tête de distribution, la tête de
distribution comprenant au moins un canal de distribution
fermé à son extrémité, s'ouvrant vers l'extérieur par un
dispositif de fermeture comprenant un clapet souple
déformable par élasticité sous la poussée du produit à
distribuer et coopérant au repos de façon non-étanche avec
une embase rigide fixe. L'ensemble est caractérisé par le
fait que le clapet est constitué par un mamelon élastique
portant à son extrémité un pointeau coopérant avec
l'embase, le mamelon s'écrasant sous la poussée du produit
à distribuer, de façon que le pointeau dégage l'embase, et
revenant dans sa position de repos en coopération avec
l'embase, lorsque cesse la distribution.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


24
REVENDICATIONS
1. Ensemble de distribution d'au moins un
produit à distribuer qui est liquide ou sous forme de
crème, comportant un récipient et une tête de distribution,
ladite tête de distribution comprenant au moins un canal de
distribution ayant une extrémité s'ouvrant vers l'extérieur
qui est fermé par un dispositif de fermeture comprenant un
clapet souple déformable par élasticité sous une poussée du
produit à distribuer et coopérant au repos de façon
non-étanche avec une embase rigide fixe, caractérisé par le
fait que le clapet est constitué par un mamelon élastique
ayant une extrémité portant un pointeau coopérant avec
l'embase, le mamelon s'écrasant sous la poussée du produit
à distribuer, de façon que le pointeau dégage l'embase, et
revenant dans une position de repos en coopération avec
l'embase, lorsque cesse une distribution du produit.
2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que l'embase rigide est constituée par un
bord d'une ouverture ménagée dans une surface d'un capot
constituant une surface extérieure de la tête de
distribution.
3. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé
par le fait que le clapet fait partie d'une pièce
solidarisée du capot à l'intérieur de la tête de
distribution.
4. Ensemble selon la revendication 2 ou 3,
caractérisé par le fait que l'ouverture a un bord qui

définit l'embase, et est excentrée par rapport à un axe
d'un goulot du récipient.
5. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait qu'il comporte, en
amont du dispositif de fermeture, un dispositif de sécurité
permettant de couper une communication entre le récipient
et le dispositif de fermeture.
6. Ensemble selon la revendication 4, caractérisé
par le fait qu'il comporte, en amont du dispositif de
fermeture, un dispositif de sécurité permettant de couper
une communication entre le récipient et le dispositif de
fermeture.
7. Ensemble selon la revendication 5, caractérisé
par le fait que le dispositif de sécurité est
constitué par un système comportant deux jupes cylindriques
concentriques ayant un même axe que celui d'un goulot du
récipient, chaque jupe étant munie d'une ouverture,
lesdites ouvertures étant disposées de façon telle que l'on
puisse les faire coïncider par rotation d'une jupe par
rapport à l'autre.
8. Ensemble selon la revendication 5, caractérisé
par le fait que le dispositif de sécurité est
constitué par un système comportant deux jupes cylindriques
concentriques ayant un même axe que celui du goulot du
récipient, chaque jupe étant munie d'une ouverture,
lesdites ouvertures étant disposées de façon telle que l'on
puisse les faire coïncider par rotation d'une jupe par
rapport à l'autre.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02260317 1999-02-11
.
ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT
LIQUIDE OU SOUS FORME DE CREME.
La présente invention concerne un ensemble de
distribution d'au moins un produit liquide ou sous forme de
crème. Cet ensemble est notamment intéressant pour
distribuer des produits cosmétiques ou pharmaceutiques.
Les ensembles de distribution de ce type sont
généralement constitués d'un récipient contenant au moins
un produit à distribuer, sur le goulot duquel est fixée, de
facon amovible ou non, une tete de distribution et,
éventuellement, un dispositif permettant à l'utilisateur
d'actionner ladite tete de distribution. La tete de
distribution comprend au moins un canal de distribution du
produit communiquant, d'une part, avec le récipient précité
et, d'autre part, avec l'extérieur.
La demanderesse a déjà proposé, dans sa demande de
brevet européen 90-400269.8, un ensemble de distribution
comportant, à l'extrémité d'au moins un canal de la tete de
distribution s'ouvrant sur l'extérieur, un système de
fermeture formé par un obturateur en matériau élastique qui
coopère avec un siège en contact étanche lorsqu'il n'y a

CA 02260317 1999-02-11
.
pas de distribution; ledit obturateur s'écarte du siège par
déformation élastique sous la pression du produit à
distribuer et revient par élasticité en contact étanche
avec le siège, lorsque cesse la distribution. Ce système de
fermeture nécessite que l'obturateur et le siège soient en
contact sur une surface suffisamment grande pour assurer
l'étanchéité. Un tel système de fermeture est aseptique, ce
qui est avantageux, notamment, dans le cas où l'on
distribue des produits dégradables ou ne contenant pas de
conservateurs mais, pour de nombreux produits tels que, par
exemple, les crèmes solaires, une telle asepsie n'est pas
nécessaire. Ledit système de fermeture est aussi utilisé
avec profit lorsque l'ensemble comprend un récipient
constitué par un tube ou une poche souple déformable ou par
un récipient comportant un piston suiveur nécessitant une
absence de reprise d'air. Mais, dans le cas où une reprise
d'air est nécessaire, on est obligé de munir la tete de
distribution d'une valve de reprise d'air en plus du
système de fermeture aseptique, car ledit système de
fermeture ne permet pas la reprise d'air; on perd ainsi le
bénéfice de la simplicité puisqu'on est obligé de mettre en
oeuvre deux valves.
La présente invention concerne un système de
valve, qui permet à la fois d'assurer la distribution et la
reprise d'air mais qui évite néanmoins l'introduction dans
le produit, au cours de sa distribution ou au cours du
stockage, de souillures accidentelles, par exemple de sable
pour une crème solaire. Cette protection a l'avantage de
s'effectuer automatiquement après la distribution du
produit, sans qu'un geste particulier de l'utilisateur soit
necessalre.

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La présente invention vise un ensemble de
distribution d'au moins un produit à distribuer qui est
liquide ou sous forme de crème, comportant un récipient et
une tete de distribution, ladite tête de distribution
comprenant au moins un canal de distribution ayant une
extrémité s'ouvrant vers l'extérieur qui est fermé par un
dispositif de fermeture comprenant un clapet souple
déformable par élasticité sous une poussée du produit à
distribuer et coopérant au repos de façon non-étanche avec
une embase rigide fixe, caractérisé par le fait que le
clapet est constitué par un mamelon élastique ayant une
extrémité portant un pointeau coopérant avec l'embase, le
mamelon s'écrasant sous la poussée du produit à distribuer,
de façon que le pointeau dégage l'embase, et revenant dans
une position de repos en coopération avec l'embase, lorsque
cesse une distribution du produit.
On voit que, dans ces conditions, le clapet ferme
suffisamment llextrémité du canal de distribution pour
empecher la pénétration accidentelle d'impuretés, mais que,
le clapet coopérant de façon non étanche avec llembase, la
reprise d'air est possible.
L'ensemble selon l'invention peut également
comporter, en amont du dispositif de fermeture, un dispo-
sitif de sécurité permettant de couper la communication
entre le récipient et le dispositif de fermeture. Ce
dispositif permet de transporter l'ensemble sans risque de
fuite accidentelle de produit, mais il n'est, en général,
pas nécessaire de le mettre en oeuvre entre deux
utilisations successives de l'ensemble.

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L'embase rigide est, de préférence, constituée par
le bord d'une ouverture ménagée dans la surface d'un capot
constituant la surface extérieure de la tête de
distribution; le clapet fait, avantageusement, partie d'une
pièce solidarisée du capot à l'intérieur de ladite tête de
distribution. L'ouverture, dont le bord définit l'embase,
peut être disposée sur l'axe du goulot mais elle est, de
préférence, excentrée par rapport à cet axei dans ce
dernier cas, le canal de distribution comporte une branche
latérale disposée en oblique par rapport à l'axe du goulot
du récipient, ce qui évite qu'en cas de chute accidentelle
du récipient, le produit à distribuer sorte par le clapet
sous l'effet du choc.
Le dispositif de sécurité peut etre un système à
boisseau vertical, c'est-à-dire d'axe parallèle à l'axe
longitudinal de l'ensemble, comportant deux jupes concen-
triques ayant le meme axe que le goulot du récipient,
chaque jupe étant munie d'une ouverture, lesdites
ouvertures étant disposées de façon telle que l'on puisse
les faire coïncider par rotation d'une jupe par rapport à
l'autre. Il est également intéressant d'utiliser, comme
dispositif de sécurité, un système à boisseau horizontal,
c'est-à-dire d'axe perpendiculaire à l'axe longitudinal de
l'ensemble.
La description de plusieurs modes de réalisation
de l'invention, donnée ci-dessous à titre non limitatif et
purement illustratif, en se référant au dessin annexé,
permettra de mieux comprendre l'invention.

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Sur ce dessin:
- la figure 1 est une vue en coupe longitudinale
d'un ensemble de distribution selon l'invention;

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- la figure 2 est une vue de dessus de la
pièce en matériau souple comportant le clapet de
l'ensemble de distribution de la figure 1 ;
- les figures 3a et 3_ représentent
schématiquement, en coupe longitudinale, respective-
ment en position de repos et en cours de distribution,
une première variante de l~ensemble de distribution
selon l'invention ;
- les figures 4 et 5 représentent
schématiquement en coupe longitudinale deux autre~
variantes de l'ensemble de distribution selon
l'invention ;
- la figure 6 est une vue, en perspective
éclatée, d'une quatrième variante de l'ensemble selon
l'invention ;
- la figure 7 est une vue latérale en per-
spective de la variante de la figure 6 ;
- la figure 8 est une vue partielle en coupe
longitudinale d'une variante de l'ensemble selon
l'invention dans laquelle le clapet est constitué par
un mamelon, portant un pointeau, et le dispositif de
sécurité étant à boisseau vertical ;
- la figure 9 est une vue en perspective de
la tete de distribution de l'ensemble de la figure 8
après enlèvement du capot ;
- la figure 10 est une vue de dessus de la
tete de distribution de la figure 9 ;
- la figure 11 est une vue en coupe longitu-
dinal d'une variante de l'ensemble selon l'invention
dans lequel le clapet comporte une pastille et le
dispositif de sécurité est à boisseau horizontal,
l'ensemble étant en position de distribution ;
- la figure 12 est une vue de l'ensemble de
la figure 11 en position de fermeture ;
- la figure 13 est une vue en perspective de
la tete de distribution de l'ensemble de la figure 11

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- la figure 14 est une vue latérale de
l'ensemble de la figure 11 en po6ition de distribu-
tion;
- la figure 15 est une vue latérale de
l'ensemble de la figure 14 équipé d'un couvercle de
protection.
La figure 1 représente un ensemble de dis-
tribution désigné par 1. Cet ensemble se compose d'un
récipient en matière plastique souple 2 et d'une tete
de di6tribution dé6ignée dans son ensemble par 3.
Le récipient 2 est constitué d'un flacon
proprement dit (non représenté) surmonté d'un goulot
21, disposé au-des6us d'un épaulement annulaire plan
22. Le goulot 21 se compose de trois parties coaxiales
successives : une première partie cylindrique 23 por-
tant des ailettes radiales 27, une seconde partie 24
ayant une forme généralement tronconique et formant au
niveau de sa jonction avec la première partie cylin-
drique une saillie annulaire 25 de diamètre supérieur
à celui de la première jupe cylindrique, et une
seconde partie cylindrique 26 de plus petit diamètre.
La tete 3 se compose de trois éléments : un
capot extérieur 4 muni sur sa surface supérieure (dans
la position représentée sur la figure 1), d'une ouver-
ture circulaire 41, dont le bord sert d'embase audispositif de fermeture F ; une pièce intermédiaire en
matériau souple 5 portant un clapet souple 51 ; et un
réducteur 6. Le réducteur 6 est fixé sur le goulot 21
du flacon, le capot 4 est monté libre en rotation sur
le réducteur 6 et la pièce en matériau souple 5 est
fixée dans le capot 4 entre ledit capot 4 et le
réducteur 6.
Le réducteur 6 comporte une jupe cylindrique
externe 61 divisée en deux parties 61a et 61b reliées
par un épaulement 61c. La partie inférieure 61a de la
jupe externe 61 a un diamètre externe égal au diamètre

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: '
externe de l'épaulement 22 du récipient 2 de façon à
former avec celui-ci une paroi sensiblement continue.
La jupe 61a porte un bourrelet interne 62 qui vient se
placer par claquage sous la saillie 25 du goulot 21 du
flacon 2 ; elle est également munie au-dessous du
bourrelet 62 d'ailettes 63 qui coopèrent avec les
ailettes 27 de la partie cylindrique 23 du goulot pour
empecher la rotation du réducteur 6 par rapport au
goulot 21 du récipient 2. La partie supérieure 61b de
la jupe 61 porte un bourrelet annulaire de claquage
externe 64 pour la fixation du capot 4 par rapport au
réducteur 6, avec libre rotation du capot 4 par rap-
port au réducteur 6. La jupe 61 porte, à la partie
supérieure de la partie 61b, une première collerette
annulaire plane 65 portant des bourrelets annulaires
65a tournés vers l'extérieur. La collerette 65 est
reliée à une seconde collerette annulaire plane 66
disposée au voisinage du bord supérieur du goulot 21
et de plus faible diamètre que la collerette 6S, les
deux collerettes 65, 66 étant reliées entre elles par
une surface cylindroconique 67. Au-dessous de la col-
lerette 66 est disposée une jupe cylindrique axiale 68
tournée vers le récipient 2 qui a un diamètre externe
égal, au jeu nécessaire près, au diamètre interne du
goulot 21. Au-dessus du bord interne de la collerette
66 est disposée une jupe cylindrique 69 munie d'une
- ouverture 70.
Le capot 4 comporte une surface supérieure
42 légèrement bombée, dans laquelle est ménagée
l'ouverture 41, ladite ouverture étant située en
dehors de l'axe X - X de la tête de distribution 3. A
la périphérie de la surface supérieure 42 se raccorde
une jupe latérale cylindrique 43 dirigée vers le
récipient ; cette jupe 43 s'étend jusqu'au niveau de
l'épaulement 61c du réducteur 6. Le bord inférieur de
la jupe 43 porte, en relief radial, un indicateur de

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,
:
position 44. Le bord de l'épaulement 61c porte des
repères permettant de repérer la rotation du capot 4
par rapport au réducteur 6. Sur la face interne de la
surface supérieure 42 est fixée une jupe cylindrique
axiale 45 ayant un diamètre externe égal, au jeu
nécessaire près, au diamètre interne de la jupe 69 du
réducteur 6. La jupe cylindrique axiale 45 est munie
d'une ouverture 46 susceptible de coincider, par rota-
tion du capot 4, avec l'ouverture 70 du réducteur 6.
On voit que, dans ce mode de réalisation, le disposi-
tif de sécurité est formé par les deux jupes 4S et 69
susceptibles de tourner l'une par rapport à l'autre et
par les ouvertures 46 et 70. Sur la face interne de la
surface supérieure 42 du capot 4 sont disposées deux
nervures 47 et 48 destinées à pénétrer dans des
rainures de forme correspondante pratiquées dans la
pièce 5 comme indiqué ci-après. La jupe latérale 43
est munie d'une nervure radiale 49 qui pénètre dans
une encoche 55 de la pièce 5 en matière souple.
La pièce intermédiaire en matériau souple 5
est constituée d'un voile ayant une forme générale
annulaire centré sur l'axe X - X ; ce voile annulaire
comporte une partie périphérique pratiquement plane
52a et une partie centrale tronconique 52b inclinée
vers le récipient. La pièce 5 est solidarisée de la
face interne de la surface supérieure 42 du capot 4
- - par des rainures 53 et 54 coopérant respectivement
avec les nervures 47 et 48 du capot 4 ; elle est munie
à sa périphérie d'une encoche 55 coopérant avec la
nervure radiale 49 du capot 4. La pièce 5 repose par
sa face inférieure sur les bossages 65a du réducteur 6
; elle est, selon un mode de réalisation avantageux,
munie SOU8 la face inférieure de la partie 52a, d'une
lame radiale souple (non représentée) qui peut etre
positionnée dans une rainure ménagée sur la face
supérieure du réducteur 6, entre deux ailes parallèles

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: '
radiales (non repré6entées) : cette lame, lorsqu'elle
vient en place dans sa rainure, quand on tourne la
tete 3, produit un léger claquement qui permet à
l'utilisateur de déceler, de façon acoustique, le
moment où l'on passe de la position d'ouverture à la
position de fermeture. Dans la zone centrale de 6a
partie tronconique 52b, la pièce 5 comporte une jupe
cylindrique 56 dont la paroi B 'étend de part et
d'autre du voile constitutif de la pièce 5 ; au-dessus
dudit voile, ladite paroi est supprimée sur environ
150~ pour donner naissance à une échancrure 56a.
L'échancrure 56a s'ouvre dans une chambre 57 délimitée
latéralement par la nervure 48 du capot 4 et la jupe
69 du réducteur 6 et délimitée à sa partie inférieure,
par le voile de la pièce en matériau souple 5. La jupe
69 du réducteur 6 est engagée à l'intérieur de la jupe
56, ce qui permet la libre rotation du capot 4 par
rapport au réducteur 6. L'ouverture 46 est en vis-à-
vis de l'échancrure 56a. L'ouverture 70 du réducteur 6
peut etre, selon la position relative du capot 4 et du
réducteur 6, située en vis-à-vis de l'ouverture 46 et
peut, par conséquent, mettre en communication la cham-
bre 57 avec l'intérieur du récipient.
Le clapet 51 est fixé sur la partie tron-
conique 52b du voile de la pièce 5 et il est disposé
dans la chambre 57. Il est constitué d'une pastille
- - 51a supportée par une tige 51b reliée à la périphérie
de la pastille 51a. La pastille 51a a, en plan, une
forme de segment de cercle, la tige 51b se raccordant
selon la corde qui joint les deux extrémités dudit
segment de cercle ; elle est disposée dans l'ouverture
41 du capot 4, de façon que, dans la zone de son pour-
tour non raccordée à la tige 51b, elle puisse coopérer
de façon non étanche par sa périphérie avec l'embase
rigide fixe constituée par le bord de l'ouverture 41
et former ainsi le dispositif de fermeture F.

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L'ensemble fonctionne de la façon décrite
ci-après. Lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit contenu dans le récipient 2, il fait tourner
le capot 4 par rapport au réducteur 6 jusqu'à ce que
S les repères marqués sur l'épaulement 61c du réducteur
6 lui indiquent que les ouvertures 46 de la jupe 45 du
capot 4 et 70 de la jupe 69 du réducteur 6 sont
disposées en vis-à-vis l'une de l'autre ; le disposi-
tif de sécurité est ouvert et la communication entre
le récipient 2 et la chambre 57 est alors établie.
L'utilisateur appuie ensuite sur le récipient 2 en
matière souple. Le produit à distribuer passe dans le
canal délimité par le goulot 21, les jupes 68, 69 et
45, traverse les ouverture6 46 et 70 et pénètre dans
la chambre 57. Sous la pou6sée du produit, la pastille
51a du clapet 51 s'écarte vers l'extérieur de l'embase
fixe constituée par le bord de l'ouverture 41 du capot
4 : la distribution du produit commence. Lorsque
l'utilisateur cesse d'appuyer sur le récipient 2, la
paroi dudit récipient tend à revenir à sa forme ini-
tiale par élasticité et il se forme donc une
dépression dans le récipient 2 et dans la chambre 57.
La pastille 51a du clapet 51 est aspirée dans ladite
chambre 57 ; l'air pénètre dans le récipient 2.
Lorsque le récipient 2 est à pression atmosphérique,
la pastille 51a revient par élasticité dans sa posi-
- - tion de repos où elle coopère de façon non étanche
avec l'embase constituée par le bord de l'ouverture 41
du capot 4. L'ensemble 1 est à nouveau fermé et pret
pour une nouvelle utilisation. Si l'utilisateur le
désire, par exemple avant de partir en voyage, il peut
fermer le dispositif de sécurité en faisant tourner en
sens inverse le capot 4.
Les figures 3a et 3b illustrent une variante
101 d'un ensemble selon l'invention dans lequel un
capot 104 est mobile en rotation par rapport à un

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réducteur 106 et où le di6positif de sécurité est
constitué par un système à pointeau.
L'ensemble 101 est constitué par un flacon
102 muni d'un goulot cylindrique 121 disposé sur un
épaulement 122 du récipient 102. Le goulot 121 porte
un pas de vis externe 123 puis un bourrelet d'arret
124 et enfin au voisinage de l'ouverture du goulot sur
une zone de plu6 faible épaisseur un bourrelet de cla-
quage 125. Une tete de distribution 103 est fixée sur
le goulot 121 : elle comprend un capot 104, une pièce
105 en matériau souple et un réducteur 106.
Le réducteur 106 est constitué par une par-
tie annulaire plane 161 portant sur sa périphérie
externe une jupe cylindrique 162 tournée vers le
récipient. Ladite jupe 162 est munie sur sa paroi
interne d'une rainure 163 coopérant avec le bourrelet
de claquage 125 du goulot 121 du récipient 2. Une jupe
interne 164 est fixée sur le bord interne de la partie
annulaire 161 et s'étend de part et d'autre de ladite
partie annulaire 161. La jupe 164 a un diamètre
externe égal, au jeu nécessaire près, au diamètre
interne du goulot 121 et elle est enfoncée dans ledit
goulot 121, la partie annulaire plane 161 reposant sur
le bord supérieur du goulot 121. La partie supérieure
de la jupe 164 est prolongée par une partie tron-
conique 165 inclinée vers 1'axe X - X de symétrie de
~ la tete de distribution 103 ; la partie tronconique
165 est munie d'ouvertures 166. La partie tronconique
165 est fermée par une surface circulaire 167 reliée à
sa partie de plus faible diamètre par une paroi cylin-
drique.
Le capot 104 comporte une surface supérieure
plane 142 munie d'une ouverture 141 et fixée par cla-
quage sur une jupe extérieure cylindrique 143 qui
s'étend en direction de l'épaulement 122 du récipient
102. Au voisinage de son bord inférieur, la paroi

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interne de la jupe 143 comprend un filetage 144 qui
coopère avec le pas de Vi6 123 du goulot 121. Au-
des60us de la surface supérieure 142, la jupe 143
porte une paroi transversale 145 comportant une ouver-
ture circulaire centrale 148. La paroi transversale145 comporte, autour de l'ouverture 148, une portée
tronconique 146 formée par le bord en biseau de la
paroi 145. La portée tronconique 146 a des dimensions
complémentaires de la partie tronconique 165. La
portée tronconique 146 se prolonge vers le récipient
par une jupe cylindrique 147, qui a un diamètre
interne égal, au jeu nécessaire près, au diamètre
externe de la jupe 164 du réducteur 106.
La pièce 105 en matière souple est disposée
dans le capot 104 entre la surface supérieure 142 et
la paroi transversale 145. Cette pièce 105 est creu6ée
d'une chambre 157 dans laquelle débouche l'ouverture
148 de la paroi transversale 145 du capot et qui est
disposée sous l'ouverture 141 de la surface supérieure
142 du capot. Au niveau de l'ouverture 141, la pièce
105 comporte le clapet 151. Ce clapet est constitué,
en premier lieu, par une partie formant tige 151b qui
est formée par une surépaisseur de la pièce 105 com-
pensant l'épaisseur de la surface supérieure 142 du
capot, la tige 151b étant en contact avec le bord de
l'ouverture 141, et, en second lieu, par une pastille
- 15la, dont le bord est en contact non étanche avec le
bord de l'ouverture 141. La pastille 151a est suscep-
tible de s'écarter, par élasticité, du bord de
l'ouverture 141 formant embase aussi bien vers
l'extérieur de la tête de distribution 103 que vers
l'intérieur de la chambre 157 pour former le disposi-
tif de fermeture F.
Le dispositif fonctionne de la façon décrite
ci-après. Lor6que l'utilisateur désire distribuer le
produit contenu dans le récipient 102, il commence par

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.
ouvrir le système de sécurité de type pointeau forméJ
par la surface tronconique 165 du réducteur 106 et par
la surface tronconique 146. Dans ce but, il fait
tourner le capot 104 ; grace au filetage 123/144, le
capot 104 est animé d'un mouvement de translation
linéaire vers le haut le long de l'axe X - X
l'ouverture 148 se dégage de la surface circulaire 167
qui formait obturateur et il se forme entre les sur-
faces tronconiques 165 et 146 un canal annulaire qui
met en communication, à travers-les ouvertures 166 et
l'ouverture 148, l'intérieur du goulot 121 et la cham-
bre 157. La rotation du capot 104 est bloquée par
butée contre le bourrelet 124.
L'utilisateur appuie ensuite sur le
récipient 102. Le produit sort du récipient en passant
par le goulot 121, le conduit défini par la jupe 164,
les ouvertures 166, l'espace annulaire ménagé entre
les surfaces coniques 165 et 146, à l'ouverture 148 et
la chambre 157. Sous la poussée du produit, la pas-
tille 151a du clapet 151 s'écarte par élasticité dubord de l'ouverture 141 du capot formant embase.
Lorsque l'utilisateur cesse de presser sur le
récipient 102, la dépression formée dans le récipient
102 et la chambre 157 par le retour élastique de la
paroi du récipient provoque une reprise d'air. Sous
l'effet de l'aspiration d'air, la pastille 151a
s'écarte par flexion vers l'intérieur de la chambre
157. Lorsque la reprise d'air est terminée, la pas-
tille 151a revient en position de repos en contact non
étanche avec le bord de l'ouverture 141 formant
embase.
Les figures 4 et 5 représentent deux vari-
antes 201, 301 d'un ensemble de distribution selon
l'invention dans lequel le dispositif de sécurité de
la tete de distribution 203, 303 est du type à poin-
teau. Dans ces deux variantes, les goulots 221 et 321

CA 02260317 1999-02-11
du récipient, les réducteurs 206 et 306 respectivement
sont identiques à ceux (121 et 106) de l'ensemble
représenté sur les figures 3a et 3b. La forme de la
pièce 205, 305 en matière élastique ainsi que la par-
tie supérieure du capot 204, 304 sont seules modifiéespar rapport à la réalisation de la figure 3.
Dans le mode de réalisation représenté sur
la figure 4, la surface supérieure du capot a été
supprimée et la pièce 205 en matière élastique est
fixée par emboitage sur une paroi transversale 245. La
paroi tran6versale 245 comporte un relief 246 formant
à sa partie supérieure une ligne courbe non fermée qui
traverse la pièce 205 en matériau souple et définit
ainsi dans la pièce 205 un clapet 251. Pour améliorer
la flexibilité du clapet, la base de celui-ci, c'est-
à-dire la partie qui n'est pas en contact avec le
relief 246 et lui est opposée, est amincie par une
rainure 252. Le dispo~itif de fermeture F est donc
formé par le bord du clapet 251 qui est en contact non
étanche avec la paroi latérale du relief 246. Une
chambre 257 est ménagée sous le clapet 251.
Dans le mode de réalisation représenté sur
la figure 5, la pièce 306 en matière plastique souple
est disposée à l'intérieur du capot 304 entre une sur-
face supérieure 342 et une paroi transversale 345.Dans le mode de réalisation représenté, l'ouverture
- - 341 n'est pas ménagée sur la surface supérieure 342,
mais sur une partie inclinée 343 de la paroi latérale.
Le clapet 351 est constitué par une pastille, qui, en
position de repos, est inclinée de façon à être dans
le plan de la paroi inclinée 343 ; cette pastille est
une partie amincie de la pièce 305 de façon à obtenir
un clapet flexible ; on ménage dans la pièce 306 une
chambre 357 disposée en arrière de la pastille qui
forme le clapet.
Les figures 6 et 7 représentent un ensemble

. CA 02260317 1999-02-11
.
16
401 selon l'invention dans lequel le système de
sécurité est formé par un système à boisseau vertical
constitué par deux jupes munies d'ouvertures superpos-
ables, mobiles en rotation l'une par rapport à
l'autre. Mais dans ce mode de réalisation, contraire-
ment à celui représenté sur la figure 1, le capot 404
est fixe par rapport au récipient et le réducteur 406
est mobile en rotation. L'ensemble 401 comprend un
récipient 402 en matière plastique souple muni d'un
goulot 421 fixé sur un épaulement 422. La paroi
latérale du récipient et l'épaulement sont pourvus
d'une échancrure 423 faisant saillie à l'intérieur du
récipient dont les parois latérales 423a sont
constituées par des plans radiaux, la paroi de
fond 423b par un secteur cylindrique et la paroi
inférieure par un segment annulaire 423c. A la jonc-
tion entre l'épaulement 422 et le récipient 402 est
ménagée une gorge 424 portant un cordon de claquage
425. Le goulot 421 porte extérieurement un bourrelet
de claquage 426 permettant la fixation du réducteur
406 de la tete de distribution 403 de façon mobile en
rotation.
Le réducteur 406 comporte une première jupe
461 et une seconde jupe 463 séparée par un épaulement.
La jupe 461 a un diamètre tel qu'elle puisse se fixer
par claquage sur le goulot 421. La jupe 461 porte un
- ~ bouton de manoeuvre 462 fixé sur une tige que l'on
dispose dans l'échancrure 423 : le bouton de
manoeuvre 462 dépasse juste de l'échancrure 423. La
jupe 463 a un diamètre plus faible que la jupe 461 et
elle est munie sur son bord supérieur libre d'une
échancrure 464. Le capot 404 comporte une surface
supérieure circulaire 442 percée d'une ouverture
décentrée 441. A la périphérie de la surface
supérieure 442 est disposée une jupe externe cylin-
drique 443 dont le bord inférieur vient se fixer par
~

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claquage dans la gorge 424. La face inférieure de la
surface 442 porte une jupe cylindrique intérieure 444,
dont le bord est muni d'une ouverture 445. La jupe
444 est enfilée à l'intérieur de la jupe 463.
Une pièce 405 en matière élastique souple
est fixée sous la surface supérieure 442 du capot
404 ; elle comporte une jupe 452, qui entoure la jupe
463 du réducteur ; le clapet 451 est une pastille 451a
portée par la bordure 6upérieure de la jupe 452,
ladite pastille étant reliée à la jupe par une zone de
faible largeur constituant une tige 451b. La pastille
du clapet 451 se place, en position de repos, à
l'intérieur de l'ouverture 441 du capot 404. La cham-
bre ménagée sous le clapet 451, entre les jupes 452 et
463, est en communication avec l'ouverture 464 du
réducteur 406.
Selon ce mode de réalisation, pour ouvrir et
fermer le dispositif de sécurité, on agit sur le bou-
ton de manoeuvre 462 entre de6 positions limites
déterminées par les plans radiaux 423a. On fait ainsi
tourner le réducteur 406 entre une position ouverte où
les ouvertures 464 et 445 colncident et une position
fermée où ces ouvertures ne coincident plus.
Selon un autre mode de réalisation préféré,
l'organe de manoeuvre 462 peut etre remplacé par une
molette faisant le tour du réducteur 406. Selon cette
- réalisation, le capot 404 et le flacon 402 ont une
forme généralement ovale. Une échancrure est prévue
sur les deux c~tés de faible courbure du capôt de
telle sorte que cette molette soit manoeuvrable entre
le pouce et l'index de l'utilisateur.
Les figures 8 à 10 représentent une variante
de l'ensemble selon l'invention dans laquelle le cla-
pet du système de fermeture est constitué par un
mamelon élastique portant un pointeau qui s'écrase
sous la pression du produit, de façon telle que le

CA 02260317 1999-02-11
pointeau dégage par translation l'embase, et le dispo-
sitif de sécurité est un système à bois6eau horizon-
tal. Dan6 cette variante, l'ensemble de di6tribution
est désigné dans son ensemble par S01 ; il se compose
S d'un récipient en matière souple 502 représenté par-
tiellement sur le dessin et d'une tete de distribution
désignée dans son ensemble par S03. La tete 503 est
constituée de trois éléments : un capot extérieur 504
muni sur sa surface supérieure d'une ouverture circu-
laire S41 servant d'embase au système de fermeture F ;une pièce intermédiaire en matériau élastique SOS ; et
un réducteur S06. Le réducteur 506 est fixé sur le
flacon ; la pièce intermédiaire en matériau souple 505
porte un clapet 5S1 coopérant avec l'ouverture S41
lS le capot S04 forme un ensemble mobile en rotation,
autour de l'axe vertical X - X du goulot, par rapport
au réducteur 506.
Le flacon 502 est muni d'un goulot S21 de
plus faible diamètre portant une saillie annulaire
S2S. Le réducteur 506 comporte une jupe externe por-
tant sur sa paroi interne une gorge 562, dans laquelle
vient se placer, par claquage, la saillie annulaire
52S du goulot. Un système d'ailettes (non représenté),
fixées sur le goulot et sur la paroi interne de la
2S jupe 561, empeche toute rotation du réducteur 506 par
rapport au goulot 521. La jupe 561 porte à sa partie
supérieure une collerette annulaire plane 565, qui est
reliée par l'intermédiaire d'une surface tronconique
567 tournée vers le récipient à une cheminée axiale
569 munie d'une ouverture 570. Au-dessous de la col-
lerette 565 est disposée une jupe cylindrique
d'étanchéité axiale S68, tournée vers le récipient
502, qui a un diamètre externe égal, au jeu nécessaire
près, au diamètre interne du goulot 521.
Le capot 504 comporte une surface supérieure
S42 légèrement bombée, dans laquelle est ménagée une

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. -
19
ouverture 541, ouverture située en dehors de l'axe X -
X de la tete de distribution 503. A la périphérie de
la 6urface supérieure 542 se raccorde une jupe cylin-
drique latérale 543 dirigée vers le récipient et fixée
en rotation par un système bourrelet-gorge sur la
paro,i externe de la jupe 461 du réducteur 506. Sur la
face interne de la surface 542 est ménagée une jupe
544 formant saillie annulaire ayant un diamètre
inférieur à celui de la jupe 543. Une chambre 545 en
forme de d~me est ménagée dans la surface 542 autour
de l'ouverture 541, cette chambre étant tangente à la
jupe 544. La face interne de la surface 542 porte
également une saillie 546 en forme d'arc de cercle
ouvert en direction de la chambre 545, cette saillie
546 entourant la cheminée 569 et ayant un diamètre
supérieur à celui de ladite cheminée 569. Ladite face
interne porte également une jupe cylindrique axiale
547 ayant un diamèttre externe égal, au jeu néce6saire
près, au diamètre interne de la cheminée 569. Dans
cette jupe 547 est ménagée une ouverture 548 suscepti-
ble de coîncider, par rotation du capot 504 par rap-
port au réducteur 506, avec l'ouverture 570 de la
cheminée 569 pour la position de distribution.
La pièce intermédiaire 505 en matériau sou-
ple comporte une surface annulaire généralement plane
552 perpendiculaire à l'axe X - X de la tête 503. Sur
cette surface plane 552 est ménagé le clapet 551j qui
a la forme d'un dome portant un pointeau 551a 6uscep-
tible de fermer l'ouverture 541 du capot 504 ; la par-
tie supérieure du pointeau 551a et le bord de
l'ouverture 541 forme le systeme de fermeture F. La
surface annulaire plane 552 est bordée à sa périph~rie
par une jupe 553, qui s'insère entre la jupe 543 et la
saillie 544 du capot 504. Elle porte également deux
jupes 554 et 555 en forme d'arc de cercle ; la jupe
554 est constituée par un arc de cercle ayant un

CA 02260317 1999-02-11
: ' .
diamètre interne égal, au jeu nécessaire près, au
diamètre externe de la cheminée 569 et les deux jupes
554 et 555 ménagent entre elles un espace tel que la
jupe 546 du capot 504 puisse s'y insérer. L'angle
ouvert laissé par les différentes jupes en arc de cer-
cle 554, 546 et 555 est tel que l'ouverture 570 de la
cheminée 569 soit libre pour une position du sousen-
semble mobile 504-505 par rapport au sous-en6emble
fixe 502-506, position qui correspond à la distribu-
tion. Sous la surface annulaire plane 552 est dispo6éeune saillie en forme de tronc de cone qui se place
entre la paroi tronconique 567 et la cheminée 569 du
réducteur 506.
Le di6positif 501 fonctionne de la façon
suivante : lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit contenu dans le récipient 502, il fait tourner
1'ensemble solidaire constitué par le capot 504 et
la pièce intermédiaire 505 par rapport au réducteur
506 jusqu'à ce que l'ouverture 548 de la jupe 547 du
capot 504 coincide avec l'ouverture 570 de la cheminée
569 ; dans cette position, l'ouverture 570 se trouve
en vis-à-vis de l'angle ouvert prévu dans les jupes
concentriques 554, 546 et 555. L'utilisateur presse
ensuite sur le récipient 502 et le produit contenu
dans ce récipient pénètre dans la cheminée 569 et,
après avoir traversé le6 ouvertures 548 et S70,
pénètre dans la chambre 545.. Le produit exerce une
pression sur le dôme 551 qui se déforme et s'aplatit
vers l'intérieur de la chambre 545 en donnant au poin-
teau 551a un mouvement de translation, qui dégagel'ouverture 541 du capot 504. Le produit peut alors
sortir. Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer sur le
récipient 502, le produit cesse d'exercer une pression
sur le d~me 551 qui revient à sa forme initiale, le
pointeau 551a revenant par translation fermer
l'ouverture 541. L'ensemble 501 est alors à nouveau

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fermé. S'il le désire, l'utilisateur peut fermer le
dispositif de sécurité en faisant tourner en 6ens
inverse le capot 504 par rapport au récipient 502.
Les figures 11 et 15 représentent un mode de
réalisation d'un disposif de distribution selon
l'invention dans lequel le clapet a la forme d'une
pastille et le dispositif de sécurité est à boisseau
horizontal. Sur ces figures, le dispositif de distri-
bution est désigné dans son ensemble par la référence
601 ; il est constitué d'un flacon souple 602 sur le
goulot 621 duquel est vi66ée une tete de distribution
désignée dans son ensemble par 603. La tête de distri-
bution 603 est formée par l'assemblage de trois
éléments : un capot 604 comportant une ouverture 641
circulaire, une pièce intermédiaire flexible 605 com-
portant le clapet 651 coopérant avec le bord de
l'ouverture 641 pour former le 6ystème de fermeture F
et un réducteur 606 ; le réducteur 606 est fixe et
l'ensemble constitué par le capot 604 et la pièce
intermédiaire 605 est mobile en rotation par rapport
au réducteur 606, autour d'un axe horizontal perpendi-
culaire à l'axe X - X longitudinal vertical du dispo-
sitif de distribution.
Le réducteur 606 est constitué d'une jupe
661 cylindrique munie, sur sa face interne, d'un pas
de vis coopérant avec un pas de vis complémentaire du
goulot 621 du flacon 602. Sur le bord supérieur de la
jupe 661 est ménagée une surface plane annulaire 662 ;
cette surface 662 est munie, c~té flacon, d'une jupe
d'étanchéité 663 se plaçant à l'intérieur du goulot
621. Sur l'autre face de la surface 662 est disposée
un conduit axial 664 muni à son extrémité la plus
éloignée du flacon d'un boisseau cylindrique 665 dont
l'axe est perpendiculaire à l'axe longitudinal X - X
du dispo6itif de distribution 601. Ce bois6eau 665 est
muni d'une fente 666 diamétralement opposée au conduit

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'
664.
Le capot 604 est composé de deux coquilles
642 et 643 assemblées par emboitage ; lors de
l'assemblage des deux coquilles, on ménage deux ouver-
tures disposées sur l'axe horizontal du boisseau,ouvertures dans lesquelles sont disposées des touril-
lons 644 solidaires des extrémités du boisseau 665 et
guidant la rotation du sous-ensemble (capot 604/pièce
intermédiaire 605) élastique autour du boisseau 665.
La coquille supérieure 643 comporte l'ouverture 641.
Elle comporte une saillie interne 645, qui sert
d'appui à la tige portant le clapet 651. Entre les
deux coquilles 642 et 643 est ménagée une chambre 646.
Dans la coquille inférieure 642 est ménagé un
dégagement 647 permettant la rotation du capot 604
entre une position de distribution et une position de
repos ; dans ces deux positions extrèmes, le conduit
664 du réducteur 606 vient en butée contre la paroi du
dégagement 667. La pièce intermédiaire souple 605
porte la pastille formant clapet 651 par
l'intermédiaire d'une tige 652 qui est en appui contre
la saillie 645 de la coquille 643 ; elle comporte une
lame 653 qui repose sur la face interne de la coquille
642 ; à son extrémité opposée à celle portant le cla-
pet 551, elle est munie d'un élément en forme de seg-
ment de cylindre 654 ayant des dimensions telles qu'il
- puisse tourbillonner autour du boisseau 665. Dans cet
élément 654 est ménagée une fente 655 susceptible de
coincider par rotation avec la fente 666 du boisseau
665.
En position de repos, comme on peut le voir
sur la figure 12, le sous-ensemble (capot 604/pièce
intermédiaire 605) est disposé verticalement. La tete
de distribution 603 peut etre alors protégée par un
couvercle 607 (figure 15) fixé par claquage sur un
bourrelet 622 du flacon souple 602.

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~ 23
Lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit, il opère de la façon décrite ci-après : il
enlève, si nécessaire le couvercle 607 pour dégager la
tete de distribution 603 ; il fait tourner cette
derniare autour des tourillons 644 jusqu'à ce que le
conduit 664 vienne en butée contre la paroi du
dégagement 647.
Dans cette po6ition, l'ouverture 666 est en
vis-à-vis de l'ouverture 655 et le flacon 602 est en
communication avec la chambre 646. L'utilisateur
exerce alors manuellement une pression sur le flacon
souple 602. Le produit contenu dans le flacon 602 sort
alors par le goulot 621, traverse le conduit 664 et
les ouvertures ou fentes 666 et 655 pour pénétrer dans
la chambre 646. Sous la poussée du produit, la pas-
tille 551 du clapet s'écarte vers l'extérieur de
l'embase fixe constituée par le bord de l'ouverture
641 du capot 604 : la distribution du produit com-
mence. Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer, sur le
récipient 602, la paroi de celui-ci tend à revenir à
sa forme initiale par élasticité et il se forme une
dépression dans le récipient 602, et dans la chambre
646 ; la pastille 651 est aspirée dans la chambre 646;
l'air pénètre dans le récipient et lorsque le
récipient 602 est revenu à pression atmosphérique, la
pastille 651 revient par élesticité à sa position de
repos, où elle coopère de façon non étanche avec le
bord de l'ouverture 641 du capot 604. L'utilisateur
peut alors, s'il le juge nécessaire, fermer le dispo-
sitif de sécurité en ramenant par rotation la tête dedistribution en position verticale et protéger la tête
de distribution à l'aide du couvercle 607.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Letter Sent 2009-04-09
Grant by Issuance 2000-03-28
Inactive: Cover page published 2000-03-27
Inactive: Final fee received 1999-12-30
Pre-grant 1999-12-30
Letter Sent 1999-08-25
Notice of Allowance is Issued 1999-08-25
Notice of Allowance is Issued 1999-08-25
Inactive: Cover page published 1999-05-24
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1999-05-04
Inactive: IPC assigned 1999-03-16
Inactive: IPC assigned 1999-03-16
Inactive: First IPC assigned 1999-03-16
Inactive: IPC assigned 1999-03-16
Classification Modified 1999-03-16
Inactive: Office letter 1999-03-03
Inactive: Filing certificate - RFE (French) 1999-03-01
Divisional Requirements Determined Compliant 1999-03-01
Application Received - Regular National 1999-03-01
All Requirements for Examination Determined Compliant 1999-02-12
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1999-02-12
Application Received - Divisional 1999-02-11
Application Published (Open to Public Inspection) 1991-10-14

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1999-02-11 23 1,004
Cover Page 2000-02-04 1 54
Cover Page 1999-05-19 1 54
Claims 1999-02-11 2 73
Abstract 1999-02-11 1 23
Drawings 1999-02-11 7 212
Representative drawing 1999-05-19 1 9
Representative drawing 2000-02-04 1 9
Filing Certificate (French) 1999-03-01 1 165
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1999-08-25 1 163
Maintenance Fee Notice 2009-05-21 1 171
Correspondence 1999-03-03 1 26
Correspondence 1999-12-30 1 30