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Patent 2274949 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2274949
(54) English Title: METHOD AND APPARATUS FOR QUICK INFLATING OF AN INFLATABLE BAG, PARTICULARLY A SUPPORTING DEVICE BAG, SUCH AS A MATTRESS
(54) French Title: PROCEDE ET APPAREIL DE GONFLAGE RAPIDE D'UNE CHAMBRE GONFLABLE, EN PARTICULIER UNE CHAMBRE D'UN DISPOSITIF DE SUPPORT, TEL QU'UN MATELAS
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47C 27/08 (2006.01)
  • A61G 7/057 (2006.01)
(72) Inventors :
  • VIARD, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • HILL-ROM INDUSTRIES S.A.
(71) Applicants :
  • HILL-ROM INDUSTRIES S.A. (France)
(74) Agent: MACRAE & CO.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2006-06-13
(86) PCT Filing Date: 1998-01-09
(87) Open to Public Inspection: 1998-07-16
Examination requested: 2002-11-12
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1998/000038
(87) International Publication Number: WO 1998030132
(85) National Entry: 1999-06-11

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
97/00246 (France) 1997-01-13

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a method and an apparatus for quick inflating of an inflatable bag. The apparatus comprises means for inflating (50) an inflatable bag (14) defined by a device for supporting (12) a patient P. Said apparatus (10) is characterised in that it comprises first inflating means (52) producing an inflation with high delivery and low pressure for filling substantially the whole volume of the bag (14) with low pressure, and second inflating means (54) with low delivery but with high pressure for obtaining the predetermined inflating pressure of the bag (14). The invention provides quick inflating of the bag (14) which is particularly important in the context of medical application.


French Abstract


L'invention concerne un procédé et un appareil de gonflage rapide d'une
chambre gonflable. L'appareil comprend des moyens de
gonflage (50) d'une chambre gonflable (14) définie par un dispositif de
support (12) d'un patient (P). Cet appareil (10) est caractérisé en
ce qu'il comprend au moins un premier moyen de gonflage (52) réalisant un
glonflage à grand débit et à faible pression pour remplir
sensiblement complètement le volume de la chambre (14) à faible pression, et
un deuxième moyen de glonflage (54) à faible débit mais à
pression élevée pour obtenir la pression de gonflage prédéterminée de la
chambre (14). L'invention permet de réaliser un gonflage rapide
de la chambre (14) ce qui est particulièrement important dans le cadre de
l'application médicale.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


8
REVENDICATIONS
1. Procédé de support d'un élément à supporter, en particulier le corps d'un
patient, comprenant la prévision d'au moins un dispositif de support
comprenant au moins
une chambre souple, gonflable, fermée ou à échappement contrôlé, présentant un
volume
de gonflage donné, des moyens de remplissage ou d'évacuation d'un fluide de
remplissage
de ladite chambre étant prévus ainsi que des moyens de commande d'un
remplissage ou
d'une évacuation dudit fluide de remplissage en fonction de divers paramètres
retenus,
notamment la distance d'enfoncement d'un élément à supporter tel que le corps
d'un patient
dans l'élément de support comprenant ladite chambre, et/ou la pression de
gonflage dans
ladite chambre, comprenant une étape de gonflage de ladite chambre et une
pression de
gonflage prédéterminée, caractérisé en ce que l'on réalise le gonflage lui-
même de ladite
chambre à volume de gonflage donné, dans deux étapes, une première étape dite
de
gonflage rapide à grand débit et à faible pression pour remplir
essentiellement
complètement le volume de ladite chambre, et une deuxième étape de gonflage à
faible
débit mais à pression élevée pour obtenir ladite pression de gonflage
prédéterminée dans
ladite chambre, et en ce qu'on gère le fonctionnement automatique du gonflage
de la
chambre (14) en prévoyant une centrale de commande (42) qui comprend
habituellement
une unité centrale électronique ou électromécanique ou encore
électropneumatique.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre précitée
fait partie d'un dispositif de support du corps d'un patient, ce dispositif de
support
comprenant de préférence un matelas.
3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le grand débit
servant au gonflage rapide de la première étape est réalisé à un débit égal ou
supérieur à
501/min, mieux égal ou supérieur à 1001/min, de préférence encore supérieur à
2001/min
et encore de préférence supérieur à 3001/min.
4. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la
faible
pression utilisée dans le cadre du gonflage rapide est une pression inférieure
à environ 20
mbars.
5. Procédé selon fane des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le
faible
débit de gonflage utilisé dans la deuxième étape est un débit égal ou
inférieur à 301/min.
6. Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la
pression élevée utilisée lors du gonflage dans la deuxième étape est une
pression égale ou
supérieure à 20 mbars et encore mieux égale ou supérieure à 30 mbars,
notamment lorsque

9
la pression de gonflage prédéterminée dans la chambre est de l'ordre de 20
mbars.
7. Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la
durée
totale du gonflage, c'est-à-dire de la première et de la deuxième étape de
gonflage précitées,
est égale ou inférieure à environ 10 min, de préférence égale ou inférieure à
environ 5 min.
8. Appareil de support d'un élément à supporter, en particulier le corps d'un
patient (P), comprenant au moins un dispositif de support (12) comprenant au
moins une
chambre (14) souple, gonflable, fermée ou à échappement contrôle, présentant
un volume
de gonflage donné, des moyens de remplissage (50) ou d'évacuation (34) d'un
fluide de
remplissage de ladite chambre (14), des moyens (40) de commande de remplissage
ou
d'une évacuation dudit fluide de remplissage en fonction de divers paramètres
retenus,
notamment la distance d'enfoncement d'un élément à supporter tel que le corps
d'un patient
(P) dans l'élément de support (12) comprenant ladite chambre (14), et/ou la
pression de
gonflage dans ladite chambre (14), lesdits moyens de remplissage (50)
constituant des
moyens de gonflage de ladite chambre gonflable par un fluide de gonflage à une
pression
de gonflage prédéterminée, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux
moyens de
remplissage ou de gonflage distincts, un premier moyen de gonflage (52)
réalisant un
gonflage à grand débit et à faible pression pour remplir sensiblement
complètement le
volume de ladite chambre à faible pression, et un deuxième moyen de gonflage
(54) à
faible débit mais à pression élevée pour obtenir ladite pression de gonflage
prédéterminée
dans ladite chambre; ledit appareil comprenant en outre une centrale de
commande (42)
qui comprend habituellement une unité centrale électronique ou
électromécanique ou
encore électropneumatique gérant le fonctionnement automatique du gonflage de
la
chambre (14).
9. Appareil selon la revendication 8, caractérisé en ce que le premier moyen
de gonflage précité (52) à grand débit comprend au moins une turbine ou
miniturbine,
avantageusement à air.
10. Appareil selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que le deuxième
moyen de gonflage (54) à faible débit à pression élevée comprend au moins un
compresseur, avantageusement à air.
11. Appareil selon l'une des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que le
fluide de gonflage précité est de l'air ce qui permet d'évacuer le fluide de
gonflage
directement dans l'atmosphère par les moyens d'évacuation (34),

10
avantageusement le premier moyen de gonflage (52) comprend une miniturbine
délivrant un grand débit d'air d'environ 3501/min à une faible pression
d'environ
8 mbars, et le deuxième moyen de gonflage (54) est constitué par un
suppresseur
de type turbine annulaire délivrant un faible débit d'environ 101/min à une
pression élevée d'environ 40 mbars.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02274949 1999-06-11
WO 98/30132 PGT/FR98/00038
1
Procédé et appareil de ~onflat;e raaide d'une chambre tzonflable en
particulier une
chambre d'un dispositif de support, tel9u'un matelas.
L'invention concerne essentiellement un procédé et un appareil de
gonflage rapide d'une chambre gonflable, en particulier une chambre d'un
dispositif de support, tel qu'un matelas. L'invention trouve une application
particulièrement avantageuse dans la prévention et le traitement des
complications
liées à l'alitement et l'immobilisation prolongée, notamment des escarres.
Il est connu dans l'état antérieur de la technique, notamment par le
document antérieur du déposant FR-A-2 718 347 = EP-A-676 158, un procédé et
un dispositif de support d'un élément à supporter, en particulier le corps
d'un
patient, permettant un support à une profondeur d'enfoncement contrôlé,
essentiellement constante.
Cependant, pour le gonflage de la chambre qui est initialement
dégonflée, il est utilisé jusqu'à présent un moyen de gonflage tel qu'un
compresseur capable de réaliser un gonflage à une pression élevée, supérieure
à
30 mbars, en général de l'ordre de SO mbars, qui présente cependant
l'inconvénient
d'être d'un faible débit, c'est-à-dire d'un débit inférieur à environ 101/min,
ce qui
engendre un temps d'attente considérable avant la mise en oeuvre
opérationnelle,
qui est de 20 à 60 min ou plus.
Ainsi, la présente invention a pour but principal de résoudre le
nouveau problème technique consistant en la fourniture d'une solution qui
permette de réaliser un gonflage rapide d'une chambre gonflable, en
particulier
une chambre d'un dispositif de support tel qu'un matelas.
La présente invention a encore pour but principal de résoudre le
nouveau problème technique précité selon une solution qui permette de réaliser
de
préférence un gonflage rapide d'une telle chambre en moins de 10 min, de
préférence moins de 5 min, et encore mieux inférieur à environ 2 min.
La présente invention a encore pour but principal de résoudre le
nouveau problème technique consistant en la fourniture d'une solution qui
permette de réaliser le gonflage rapide d'une chambre gonflage d'un dispositif
de
support d'un élément à supporter, en particulier le corps d'un patient,
avantageusement dans le cas de la prévention ou du traitement de patients
soumis
à un alitement prolongé, ou de patients ayant subi une greffe de peau ou de
patients sujets à des douleurs aiguës consécutives à certaines maladies.

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WO 98130132 PCT/FR98/00038
2
L'ensemble de ces problèmes techniques est résolu pour la première
fois par la présente invention, d'une manière simple, peu coûteuse, facile à
mettre
en oeuvre et utilisable à l'échelle industrielle et médicale.
Ainsi, selon un premier aspect, la présente invention fournit un
procédé de gonflage rapide d'une chambre gonflable par un fluide de gonflage,
ladite chambre présentant un volume de gonflage donné, comprenant une étape de
gonflage de ladite chambre à une pression de gonflage prédéterminée,
caractérisé
en ce que l'on réalise le gonflage lui-même en deux étapes, une première étape
dite
de gonflage rapide à grand débit et à faible pression pour remplir
essentiellement
10 complètement le volume de ladite chambre, et une deuxième étape de gonflage
à
faible débit mais à pression élevée pour obtenir ladite pression de gonflage
prédéterminée dans ladite chambre.
Selon un mode de réalisation avantageux du procédé selon l'invention,
celui-ci est caractérisé en ce que la chambre précitée fait partie d'un
dispositif de
support, en particulier de support du corps d'un patient, ce dispositif de
support
comprenant de préférence un matelas.
Selon un mode de réalisation avantageux du procédé selon l'invention,
celui-ci est caractérisé en ce que le grand débit servant au gonflage rapide
de Ia
première étape est réalisé à un débit égal ou supérieur à 50 Umin, mieux égal
ou
20 supérieur à 100 Umin, de préférence encore supérieur à 200 Umin et encore
de
préférence supérieur à 300 I/min.
Selon un autre mode de réalisation avantageux, la faible pression
utilisée dans le cadre du gonflage rapide est une pression inférieure à
environ
mbars.
25 Selon un autre mode de réalisation avantageux de l'invention, le faible
débit de gonflage utilisé dans la deuxième étape est un débit égal ou
inférieur à
l/min.
Selon encore un autre mode de réalisation avantageux de l'invention,
la pression élevée utilisée lors du gonflage dans la deuxième étape est une
30 pression égale ou supérieure à 20 mbars et encore mieux égale ou supérieure
à
30 mbars, notamment lorsque la pression de gonflage prédéterminée dans la
chambre est de l'ordre de 20 mbars. Il est avantageux dans le cadre de f
invention
que la pression élevée de gonflage dans la deuxième étape soit au moins de
l'ordre
de deux fois la pression de gonflage prédéterminée recherchée dans ladite
35 chambre.

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WO 98/30132 PCT/h'R98/00038
3
Selon encore un autre mode de réalisation avantageux de (invention,
la durée totale du gonflage, c'est-à-dire de la première et de la deuxième
étape de
gonflage précitées, est égale ou inférieure à environ 10 min, de préférence
égale
ou inférieure à environ 5 min.
La présente invention trouve une application particulièrement
avantageuse dans le cadre d'un procédé de support d'un élément à supporter, en
particulier le corps d'un patient, comprenant la prévision d'au moins un
dispositif
de support comprenant au moins une chambre souple, gonflable, fermée ou à
échappement contrôlé, des moyens de remplissage ou d'évacuation d'un fluide de
remplissage de ladite chambre étant prévus ainsi que des moyens de commande
d'un remplissage ou d'une évacuation dudit fluide de remplissage en fonction
de
divers paramètres retenus, notamment la distance d'enfoncement d'un élément à
supporter tel que le corps d'un patient dans l'élément de support comprenant
ladite
chambre, et/ou la pression de gonflage dans ladite chambre. Ces paramètres
sont
bien connus à l'homme de l'art et permettent en particulier dans le cadre du
support d'un patient de réaliser les performances attendues en matière de
prévention ou de traitement du patient, en particulier des complications liées
à un
alitement ou à une immobilisation prolongés, notamment des escarres, ainsi que
d'éviter des pressions relativement élevées aux différentes parties de
l'élément à
supporter, en particulier le corps d'un patient, qui sont préjudiciables au
traitement
et au confort de certains types de patients, en particulier des patients ayant
subi
une greffe de peau ou des patients sujets à des douleurs aiguës consécutives à
certaines maladies.
Selon un deuxième aspect, la présente invention concerne également
un appareil de gonflage rapide d'une chambre gonflable par un fluide de
gonflage,
ladite chambre présentant un volume de gonflage déterminé, comprenant des
moyens de gonflage de ladite chambre gonflable par un fluide de gonflage à une
pression de gonflage prédéterminée, caractérisé en ce qu'il comprend au moins
deux moyens de gonflage distincts, un premier moyen de gonflage réalisant un
gonflage à grand débit et à faible pression pour remplir sensiblement complète-
ment le volume de ladite chambre à faible pression, et un deuxième moyen de
gonflage à faible débit mais à pression élevée pour obtenir ladite pression de
gonflage prédéterminée dans ladite chambre.
Des modes de réalisation avantageux de cet appareil notamment
relatifs au grand débit, à la faible pression, au faible débit et à la
pression élevée

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WO 98J30132 PCT/FR98/00038
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résultent clairement de la description précédente concernant le premier aspect
qui
s'applique entièrement au second aspect.
Selon un mode de réalisation particulièrement avantageux de
l'invention, le premier moyen de gonflage à grand débit comprend au moins une
5 turbine ou miniturbine, par exemple délivrant selon un mode de réalisation
davantage préféré actuel de l'ordre de 3501/min à une faible pression
d'environ
8 mbars, avantageusement à air.
Selon encore un autre mode de réalisation particulièrement avantageux
de l'invention, le deuxième moyen de gonflage précité à faible débit à
pression
10 élevée comprend au moins un compresseur, par exemple de type vibreur à
membrane délivrant un débit de l'ordre de 101/min à une pression de l'ordre de
40 mbars pour obtenir une pression prédéterminée dans la chambre de l'ordre de
20 mbars, avantageusement à air.
Dans le cadre de l'invention, il est préféré que le fluide de gonflage de
15 la chambre soit constitué par de l'air, mais on peut naturellement utiliser
un liquide
tel que de l'eau ou une solution aqueuse.
Grâce à l'invention, le gonflage rapide de la chambre lors de la
première étape est obtenu de préférence en un temps extrêmement court de
l'ordre
de 1 min et la mise sous pression à la pression prédéterminée avec le second
20 moyen de gonflage, tel qu'un compresseur, est réalisée en un temps
également
court de l'ordre de 1 à 4 min, ce qui résulte en un temps de gonflage total à
la
pression de gonflage prédéterminée inférieur à 5 min.
On comprend ainsi que l'invention permet de résoudre les problèmes
techniques précédemment énoncés d'une manière simple, peu coûteuse, facile à
25 mettre en oeuvre et utilisable à l'échelle industrielle et médicale.
L'invention permet également de gonfler rapidement tout type de
chambre et en particulier des chambres de dispositif de support, en
particulier de
support du corps d'un patient.
Dans le cadre de l'invention, le dispositif de support ou matelas peut
30 comprendre une multitude de coussins ou boudins communiquant entre eux, ou
communiquant entre eux seulement par zones en permettant ainsi de définir des
zones gonflées à des pressions différentes.
D'autre part, selon un autre mode de réalisation, les coussins ou
boudins peuvent être dégonflés alternativement individuellement, séquentielle
35 ment, notamment un sur deux, un sur trois, un sur quatre ou un sur n.

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WO 98/30132 pCT/FR98~0003g
S
On comprend ainsi que (invention trouve application dans tout type de
chambre gonflable.
D'autres buts, caractéristiques et avantages de (invention apparaîtront
clairement à la lumière de la description explicative qui va suivre faite en
référence à un mode de réalisation actuellement préféré de l'invention donné
simplement à titre d'illustration et qui ne saurait donc en aucune façon
limiter la
portée de l'invention. Il est à noter que toute caractéristique qui apparaît
être
nouvelle vis-à-vis d'un état de la technique antérieure quelconque fait partie
de
l'invention dans sa généralité. Egalement, les figures 1 et 2 font partie
intégrante
de la présente invention.
Dans les figures
- la figure 1 est une vue schématique de principe d'un appareil de
gonflage rapide selon la présente invention, dans lequel la chambre de
gonflage est
une chambre de gonflage d'un élément à supporter tel qu'un corps d'un patient,
cet
élément à supporter étant dans ce cas du type matelas ;
- la figure 2 représente la courbe de gonflage obtenue avec l'appareil
de gonflage selon la présente invention de la figure I, mettant en oeuvre le
procédé de gonflage selon la présente invention.
En référence à la figure 1, un mode de réalisation actuellement préféré
d'un appareil selon la présente invention est représenté par le numéro de
référence
général I 0.
Cet appareil comprend un dispositif de support proprement dit 12, par
exemple un matelas, dans le cadre du support d'un corps d'un patient P. Ce
dispositif de support 12 peut, par exemple, comprendre au moins une zone
fermée
ou à échappement contrôlé 14, souple, gonflage, pouvant, par exemple, être
composée d'une multiplicité de boudins gonflables communiquant entre eux.
Cette
chambre 14 est gonflable sous une pression de gonflage initiale prédéterminée,
réglable. Ce dispositif de support 12 repose généralement sur un sommier (ici
non
représenté) ou moyen équivalent.
Naturellement, ce dispositif de support I2 peut être subdivisé en
plusieurs chambres gonflables qui peuvent être ainsi gonflées à une pression
de
gonflage initiale prédéterminée différente de celle des autres chambres.
Il est avantageux que cet appareil l0 comprenne aussi des moyens de
contrôle 40 qui comprennent avantageusement une centrale de commande 42 qui
comprend habituellement une unité centrale électronique ou électromécanique ou
encore électropneumatique gérant le fonctionnement automatique du gonflage de

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WO 98130132 PCT/FR98/00038
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la chambre 14. Ces moyens de contrôle 40 sont bien connus à (homme de l'art et
ne sont pas décrits plus en détail ici. Ils sont généralement du type de ceux
décrits
dans le document précédent du déposant FR-A-2 718 347 = EP-A-0 676 158
auquel (homme de l'art pourra se reporter.
5 Dans le cadre de la présente invention, (appareil 10 est un appareil de
gonflage rapide d'une chambre gonflable, ici la chambre 14, par un fluide de
gonflage tel que l'eau ou l'air, cette chambre présentant un volume de
gonflage
déterminé à (état gonflé, par exemple de 210 litres. Cet appareil comprend des
moyens de gonflage 50 de la chambre gonflable 14 par le fluide de gonflage à
une
10 pression de gonflage prédéterminée.
Dans le cadre de la présente invention, l'appareil IO est caractérisé en
ce qu'il comprend au moins deux moyens de gonflage distincts, un premier moyen
de gonflage 52 réalisant un gonflage à grand débit et à faible pression pour
remplir
sensiblement complètement le volume de la chambre à faible pression, et un
15 deuxième moyen de gonflage 52 à faible débit mais à pression élevée pour
obtenir
Ia pression de gonflage prédéterminée dans la chambre 14.
Selon un mode de réalisation avantageux, le premier moyen de
gonflage 52 à grand débit comprend au moins une turbine ou miniturbine, tel
que
représenté, par exemple délivrant selon un mode de réalisation davantage
préféré
20 actuel de l'ordre de 3501/min à une faible pression d'environ 8 mbars.
Selon encore un autre mode de réalisation particulièrement avantageux
de l'invention, le deuxième moyen de gonflage 54 à faible débit à pression
élevée
comprend au moins un compresseur, comme représenté, par exemple de type
vibreur à membrane délivrant un débit de l'ordre de 10 Umin à une pression de
25 l'ordre de 40 mbars lorsque la pression prédéterminée dans la chambre est
de
l'ordre de 20 mbars. Ces moyens de gonflage 50 sont naturellement liés à la
chambre 14 par une conduite appropriée 30 pourvue de vannes anti-retour 35 et
36
et sur laquelle sont montés en dérivation par une conduite 32 des moyens
d'évacuation 34 tels qu'une vanne permettant d'évacuer le fluide de gonflage
30 lorsqu'une baisse de pression est recherchée dans la chambre 14. Les moyens
de
gonflage 50, en particulier le premier moyen 52 et le deuxième moyen 54, ainsi
que les moyens d'évacuation 34 sont reliés par voie électronique ou électro-
mécanique ou encore électropneumatique à la centrale de commande 42 des
moyens de contrôle 40.
35 Des variantes de réalisation particulières résultent de la description
précédente concernant le procédé et l'appareil de la présente invention et ne
seront

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donc pas répétées ici. Cependant, dans le cadre de l'invention, il est préféré
d'utiliser comme fluide de gonflage de Pair ce qui facilite la mise en oeuvre
et il
est possible d'évacuer le fluide de gonflage directement dans (atmosphère.
On comprend que grâce à (invention, il est possible de réaliser un
gonflage rapide, total de la chambre 14 à une pression de gonflage
prédéterniinée
en un temps très court, qui peut être inférieur à S min, contrairement aux
solutions
de l'art antérieur où le gonflage nécessitait génëralement de 20 à 60 min ou
plus.
En référence à la figure 2, on a représenté une courbe de gonflage
d'une chambre 14 d'un dispositif de support 12 adapté au support d'un patient
P
avec l'appareil de l'invention décrit en figure 1, en utilisant comme premier
moyen
de gonflage 52 une miniturbine délivrant un grand débit d'air d'environ 350
Umin à
une faible pression d'environ 8 mbars et un deuxième de gonflage 54 constitué
par
un surpresseur de type turbine annulaire délivrant un faible débit d'environ
101/min à une pression élevée d'environ 40 mbars, il est possible de remplir
le
volume de 210 litres de la chambre 14 à une pression de l'ordre de 18 mbars en
4 min, ce qui constitue un avantage technique déterminant par rapport à l'état
de la
technique antérieure.
Naturellement, l'invention couvre tous les moyens constituant des
équivalents techniques et des moyens décrits ainsi que leurs diverses
combinaisons.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2011-01-10
Letter Sent 2010-01-11
Grant by Issuance 2006-06-13
Inactive: Cover page published 2006-06-12
Inactive: Final fee received 2006-03-30
Pre-grant 2006-03-30
Notice of Allowance is Issued 2005-10-12
Letter Sent 2005-10-12
Notice of Allowance is Issued 2005-10-12
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2005-09-26
Amendment Received - Voluntary Amendment 2005-06-29
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2004-12-29
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2003-10-29
Inactive: Office letter 2003-10-29
Inactive: Office letter 2003-10-29
Appointment of Agent Requirements Determined Compliant 2003-10-29
Appointment of Agent Request 2003-10-17
Revocation of Agent Request 2003-10-17
Letter Sent 2003-01-25
Amendment Received - Voluntary Amendment 2002-12-04
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2002-11-12
All Requirements for Examination Determined Compliant 2002-11-12
Request for Examination Received 2002-11-12
Letter Sent 1999-10-05
Inactive: Single transfer 1999-09-17
Inactive: Cover page published 1999-09-09
Inactive: Notice - National entry - No RFE 1999-09-03
Inactive: Applicant deleted 1999-09-03
Inactive: First IPC assigned 1999-08-12
Inactive: IPC assigned 1999-08-12
Inactive: Courtesy letter - Evidence 1999-07-27
Inactive: Notice - National entry - No RFE 1999-07-22
Application Received - PCT 1999-07-20
Inactive: Correspondence - Formalities 1999-07-15
Application Published (Open to Public Inspection) 1998-07-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2005-12-15

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
HILL-ROM INDUSTRIES S.A.
Past Owners on Record
JEAN-LOUIS VIARD
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1999-09-03 1 5
Abstract 1999-06-11 1 73
Description 1999-06-11 7 385
Claims 1999-06-11 3 136
Drawings 1999-06-11 2 21
Cover Page 1999-09-03 1 51
Claims 2005-06-29 3 131
Representative drawing 2005-11-16 1 7
Cover Page 2006-05-23 1 43
Reminder of maintenance fee due 1999-09-13 1 114
Notice of National Entry 1999-09-03 1 208
Notice of National Entry 1999-07-22 1 208
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1999-10-05 1 140
Reminder - Request for Examination 2002-09-10 1 116
Acknowledgement of Request for Examination 2003-01-25 1 174
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2005-10-12 1 161
Maintenance Fee Notice 2010-02-22 1 171
PCT 1999-06-11 15 588
Correspondence 1999-07-27 1 39
Correspondence 1999-07-15 2 104
PCT 1999-07-15 1 47
Fees 2002-12-23 1 41
Correspondence 2003-10-17 2 70
Correspondence 2003-10-29 1 17
Correspondence 2003-10-29 1 18
Correspondence 2006-03-30 1 34