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Patent 2288955 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2288955
(54) English Title: ARME A FEU MUNIE D'UN DISPOSITIF DE SECURITE RAPIDE ET DISPOSITIF DE SECURITE EN KIT
(54) French Title: FIREARM EQUIPPED WITH A QUICK SAFETY DEVICE AND SAFETY DEVICE KIT
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F41A 17/74 (2006.01)
  • F41A 17/38 (2006.01)
  • F41A 17/56 (2006.01)
  • F41A 19/15 (2006.01)
  • F41A 19/45 (2006.01)
  • F41A 35/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • HUBERT, LEON (Belgium)
  • HUBERT, ROBERT (Belgium)
(73) Owners :
  • R.D.I.H. SPRL
(71) Applicants :
  • R.D.I.H. SPRL (Belgium)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1998-05-14
(87) Open to Public Inspection: 1998-11-19
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/BE1998/000069
(87) International Publication Number: WO 1998051984
(85) National Entry: 1999-11-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
9700427 (Belgium) 1997-05-15

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a single action semiautomatic firearm provided with a firing system by an inserted cock (11) such as a pistol or optionally a revolver, which can be originally mounted on the firearm or which can be adapted on the firearm when it is already in use. The invention is characterized in that it comprises a cock (11) striking the firearm firing pin when it is fired, a cock bushing (12) co-operating with the cock (11), a sear (14) actuated by a firearm trigger and which, when shooting, enables to release the cock bushing (12), a cock heel (21) comprising the cock spring (22) which is compressed to arm the cock (11) and which, when shooting, thrusts the cock bushing (12) to cause the cock (11) to strike the firing pin, a cocking lever (17, 18) optionally left and/or right which is manually actuated to release the active safety devices by unlocking the sear (14), the cock and the slide, a return spring (13) to send the cock (11) back in rear cocked position ready to fire in single action or optionally a fast shooting lever (16) co-operating with the cocking lever (17), the cock (11) and the cook bushing (12).


French Abstract


Une arme à feu de type semi-automatique disposant d'un système de mise à feu
par chien (11) interposé telle qu'un pistolet ou éventuellement un revolver,
qui peut être monté d'origine sur l'arme à feu ou qui s'sdapte sur l'arme à
feu déjà en service, caractérisé en ce qu'il comprend un chien (11) heurtant
le percepteur de l'arme lors du tir, une bague de chien (12) coopérant avec le
chien (11), une gâchette (14) actionnée par la détente de l'arme et qui, lors
du tir, permet de libérer la bague du chien (12), une queue de chien (21)
comprenant le ressort du chien (22) qui est comprimé pour armer le chien (11)
et qui, lors du tir, pousse la bague de chien (12) pour faire heurter le chien
(11) contre le percuteur, un levier d'armement (17, 18) éventuellement gauche
et/ou droite qui est actionné manuellement pour libérer les sécurités actives
par le déblocage de la gâchette (14), du chien (11) et de la glissière, un
ressort de rappel (13) pour renvoyer le chien (11) en arrière en position
armée prêt à tirer en simple action et éventuellement un levier de fast
shooting (16) qui coopère avec le levier d'armement (17), le chien (11) et la
bague de chien (12).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Dispositif de sécurité destiné à une arme
à feu de type semi-automatique à simple action disposant
d'un système de commande de mise à feu par chien (11)
interposé, présenté sous forme de kit qui peut être monté
d'origine sur l'arme à feu ou qui s'adapte sur l'arme à feu
déjà en service, comprenant un chien (11) heurtant le
percuteur de l'arme lors du tir, une bague de chien (12)
coopérant avec le chien (11), une gâchette (14) actionnée
par la détente de l'arme et qui, lors du tir, permet de
libérer la bague du chien (12), une queue de chien (21)
comprenant le ressort du chien (22) qui est comprimé pour
armer le chien (11) et qui, lors du tir, pousse la bague de
chien (12) pour faire heurter le chien (11) contre le
percuteur, un levier d'armement (17, 18) qui est actionné
manuellement pour libérer les sécurités actives par le
déblocage de la gâchette (14), du chien (11) et de la
glissière de l'arme, un ressort de rappel (13) pour
renvoyer le chien (11) en arrière en position armée prêt à
tirer en simple action, caractérisé en ce qu'il comprend un
ressort de levier d'armement (20), un ressort de chien (22)
qui s'accroche au moyen d'une goupille (23) à la queue de
chien (21), de même qu'une goupille (19) fixée sur le
levier d'armement (17, 18) et un ressort de gâchette (15).

2. Dispositif de sécurité selon la
revendication 1, caractérisé en ce que l'arme comporte un
levier de fart shooting (16) qui peut libérer le levier
d'armement (17), le chien (11) et la bague de chien (12).
3. Arme à feu de type semi-automatique à
simple action telle qu'un pistolet ou éventuellement un
revolver, disposant d'un système de commande de mise à feu
par chien (11) susceptible de heurter un percuteur et qui,
par l'intermédiaire d'une gâchette (14) actionnée par la
détente, effectue la distribution d'une cartouche soit dans
une glissière dans le cas d'un pistolet, soit d'un barillet
dans le cas d'un revolver, et qui comprend un dispositif de
sécurité selon la revendication 1.
4. Arme à feu selon la revendication 3,
caractérisée en ce que les leviers d'armement (17, 18)
servent également à supprimer la sécurité de l'arme à feu
en provoquant le retour en position armée du chien (1) et
en déverrouillant la glissière, la gâchette (14) et/ou la
détente.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 98/51984 PCT/BE98/00069
ARME A FEU MUNIE D'UN DISPOSITIF DE SECURITE RAPIDE ET
DISPOSITIF DE SECURITE EN KIT
Objets de l'invention
La présente invention se rapporte à une arme
à feu de type semi-automatique à simple action telle qu'un
pistolet, munie d'un dispositif de sécurité rapide.
La présente invention se rapporte également
au dispositif de sécurité à monter sur l'arme à feu, qui
est présenté sous forme de "kit".
La présente invention se rapporte également à
un arrêtoir de chargeur droitier/ gaucher.
Arrière-plan technolociaue et état de la teclLn~q~g
On connaît déjà des dispositifs de sécurité
pour arme à feu empêchant la percussion involontaire du
chien de l'arme à feu. Ces dispositifs de sécuritê sont de
deux types.
Pour les armes â feu de type simple action,
. le chien peut être bloqué en position arrière, ce qui
néanmoins l'expose en cas de chute. Ce système présente
donc l'inconvénient d'entraîner des dégradations dans les
mécanismes au niveau du chien et de la gâchette ou le
départ intempestif d'une balle lors d'une chute de l'arme.
Un autre dispositif de sécurité pour arme à

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feu de type simple action est décrit dans le document
US-A-5208406, dans lequel seule la partie supérieure du
chien est pivotée manuellement vers l'avant dans une
position de sécurité qui évite que celui-ci ne frappe le
percuteur. Ceci est effectué en exerçant une pression sur
le chien. Néanmoins, le chien n'est pas bloqué ou
verrouillé dans cette position ce qui laisse subsister ûn
risque par exemple lors d'une chute.
L'arme à feu peut également être de type
double action. Dans ce cas, la position de sécurité du
chien est la position avant. La première partie de la
course de la détente entraîne le chien vers l'arrière et la
seconde partie de la course permet de tirer en libérant le
chien vers l'avant vers le percuteur. Dans ce cas, la
course est plus longue, et de ce fait, le temps de tir est
d'autant plus important. On observe également que l'effort
à appliquer sur la détente est particulièrement important.
D'autre part, il subsiste un doute pour l'utilisateur sur
la position du chien quand il presse la détente. Une arme à
feu de ce type est décrite dans le document EP-A1-0550238.
On a également proposé, en vue de réduire
l'effort à appliquer sur la détente pour armer le chien,
dans le document US-A-4312263, une arme à feu dans laquelle
on provoque le blocage de la gâchette en poussant le chien
vers l'avant. Dans cette position, une bague de sécurité
permet également de verrouiller la glissière. Pour
déverrouiller la sécurité de l'arme à feu, il faut tout
d'abord armer le chien en agissant sur la détente (première
action) et ensuite continuer à appuyer sur la celle-ci pour
déclencher le tir (deuxième action).
De la même manière, les documents
US-A-5166458 et EP-A2-0801285 dêcrivent des dispositifs de

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protection qui permettent de réduire l'effort à appliquer
sur la détente pour armer l'arme à feu. Dans ce cas, le
chien contient un poussoir à ressort qui s'encliquète, sans
verrouillage, sur les cames de la bague de chien.
Buts de l'invention
La présente invention a pour but de fournir
un dispositif de sécurité rapide sous forme de kit à monter
sur une arme à feu de type semi-automatique telle qu'un
pistolet, ainsi que l'arme à feu elle-même comprenant ledit
dispositif de sécurité, qui ne présenteraient pas les
inconvénients de l'êtat de la technique.
La présente invention vise plus
particulièrement à proposer un dispositif de sécurité
destiné essentiellement à être utilisé sur des armes à
simple action, permettant ainsi d'obtenir un tir précis qui
n'exige pas un changement de position de la détente entre
le premier coup et les coups suivants tout en maintenant
les qualitês de protection des armes à double action.
Un but complémentaire de la présente
invention vise à fournir un tel dispositif de sécurité qui,
monté sur l'arme à feu, permet également de diminuer les
risques de détérioration du chien et/ou de la gâchette en
cas de chute.
Un autre but de la présente invention vise à
proposer un dispositif qui, par un seul mouvement, permet
de verrouiller la mise à feu de l'arme, et qui de même, par
un seul mouvement, permet de libérer le verrouillage, ceci
. sans presser la détente, afin de disposer l'arme à feu dans
une configuration prête à tirer.
Un autre but de la présente invention vise à
proposer un dispositif de sécurité sous forme de kit, qui

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s'adapte de manière relativement aisée à un type d'arme
particulier tout en gardant la structure initiale d'une
arme à feu déjà en service, ceci sans devoir recourir à un
usinage supplémentaire de l'arme concernée ou des pièces la
constituant pour le montage du kit.
Principaux éléments caractéristiques de l'invention
Un premier objet de la prêsente invention se
rapporte à une arme â feu de type semi-automatique à simple
action disposant d'un systëme de mise à feu par chien
interposé tel qu'un pistolet ou éventuellement un revolver
qui, par l'intermédiaire d'une gâchette actionnée par la
détente, effectue la distribution de la cartouche soit dans
une glissière dans le cas d'un pistolet, soit dans un
barillet dans le cas d'un revolver possédant des moyens de
blocage du chien lorsque celui-ci est disposé dans la
position avant provoquant ainsi la mise sous sêcurité de
l'arme à feu.
Ces moyens de blocage comprennent au moins un
levier d'armement qui subit un encliquetage automatique
lorsque le chien est disposé dans la position avant.
De préférence, cet l'encliquetage du levier
d'armement permet également de verrouiller la glissière,
qui ne peut plus reculer, et éventuellement de bloquer la
gâchette et/ou la détente.
De manière particulièrement avantageuse, les
moyens de blocage servent également à supprimer la sécurité
de l'arme à feu en provoquant le retour en position armée
du chien et en déverrouillant si nécessaire la glissière,
la gâchette et/ou la détente.
Un autre objet de la présente invention se
rapporte également à une arme à feu de type semi-

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automatique à simple action disposant d'un système de mise
à feu par chien interposé tel qu'un pistolet ou
éventuellement un revolver qui, par l'intermédiaire d'une
gâchette actionnée par la détente, effectue la distribution
5 de la cartouche soit dans une glissiëre dans le cas d'un
pistolet, soit dans un barillet dans le cas d'un revolver
possédant des moyens autres que la détente pour débloquer
ou déverrouiller le chien disposé en position avant, la
glissière, la gâchette et/ou la .détente.
Un troisième objet de la présente invention
se rapporte à un dispositif de sécurité présenté sous forme
de kit destiné à une arme à feu de type semi-automatique
disposant d'un système de mise à feu par chien interposé
telle qu'un pistolet ou éventuellement un revolver, qui put
être monté d'origine sur l'arme à feu ou qui s'adapte sur
l'arme à feu déjà en service, caractérisé en ce qu'il
comprend un chien heurtant le percuteur de l'arme lors du
tir, une bague de chien coopérant avec le chien, une
gâchette actionnée par la détente de l'arme et qui, lors du
tir, permet de libérer la bague du chien, une queue de
chien comprenant le ressort du chien qui est comprimé pour
armer le chien et qui, lors du tir, pousse la bague de
chien pour faire heurter le chien contre le percuteur, un
levier d'armement éventuellement gauche et/ou droite qui
est actionné manuellement pour libérer les sécurités
actives par le déblocage de la gâchette, du chien et de la
glissière, un ressort de rappel pour renvoyer le chien en
arrière en position armée prêt à tirer en simple action et
éventuellement un levier de fast shooting qui coopère avec
le levier d'armement, le chien et la bague de chien.
De préférence, le dispositif de sécurité
comprend également un ressort de levier d'armement qui se

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fixe de préférence sur le levier d'armement soit droit,
soit gauche, un ressort de chien qui s'accroche au moyen
d' un goupille à la queue du chien de même qu' une goupille
fixée sur le levier d'armement et un ressort de gâchette.
Un dernier objet de la présente invention se
rapporte à un arrêtoir de chargeur droitier/gaucher destiné
à une arme à feu de type semi-automatique ayant un arrêtoir
de chargeur à déplacement horizontal se dêplaçant de part
et d'autre de l'arme comprenant un bouton situé au niveau
central de la crossette de gauche pour libérer le chargeur
en poussant ledit bouton de préférence de la gauche vers la
droite et un petit levier situé au niveau central de la
crossette de droite pour libérer le chargeur en poussant
ledit levier de préférence du haut vers le bas.
Brève description des figures
La présente invention sera décrite à l'aide
des figures annexées représentant plusieurs formes
d'exécution préférées de l'invention se rapportant à
différents types d'armes, dans lesquelles les mécanismes
d'assemblage des différents moyens utilisés dans les
dispositifs de sécurité correspondants ainsi que leur
mécanisme d'action sur l'arme à feu concernée sont décrits.
Plus particulièrement .
La figure 1 représente une vue en perspective éclatée du
dispositif de sécurité rapide présentë sous
forme de kit et destiné à un pistolet.
La figure 2 représente le résumé des différentes
positions de l'arme à feu munie d'un
dispositif de sécurité selon la présente
invention en fonction des différentes actions
du tireur.

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Les figures 3a à 3c représentent en coupe les positions
respectives des différentes piêces en
position "simple action" (figure 3a), en
position "tir" (figure 3b) et en position
"sécurité" (figure 3c) pour une arme à feu de
type GP ou dérivé.
Les figures 4a à 4c représentent en coupe les positions
respectives des différentes pièces en
position "simple action" (figure 4a), en
position "tir" (figure 4b) et en position
"sécurité" (figure 4c) pour une arme â feu de
type SIG sêrie P220 ou dërivé.
Les figures 5a à 5c représentent en coupe les positions
respectives des différentes pièces en
position "simple action" (figure 5a), en
position "tir" (figure 5b) et en position
"sécurité" (figure 5c) pour une arme à feu de
type COLT 45 ou dérivé.
Les figures 6a et 6b représentent les opérations de
chargement de l'arme (figure 6a) et
d'extraction du chargeur (figure 6b) d'une
arme munie de l'arrêtoir de chargeur
droitier/gaucher selon l'invention.
'o o s ' é s de
l'invention
Le dispositif de sécurité rapide présenté
sous forme de kit et dénommé ci-dessous "safety fast
shooting", peut être monté d'origine sur une arme à feu de
type semi-automatique telle qu'un pistolet ou être
susceptible d'être adapté à partir d'un kit sur une arme
déjà en service. Dans ce dernier cas, la modification sera
--__ ._

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effectuée très simplement par n'importe quel armurier ~au
moyen dudit kit correspondant à l'arme à feu envisagée, le
reste de l'arme restant identique à l'arme à feu d'origine.
Le dispositif de sécurité, particulièrement
simple, s'adapte à toute arme à feu de type semi
automatique sans modification des caractêristiques de tir
de ladite arme.
Plusieurs formes d'exécution préférées de la
présente invention sont décrites ci-dessous pour trois
armes serai-automatiques particulières, qui sont le GP, le
Colt 45 et le SIG série P220.
La figure 1 représente une vue éclatée des
différentes pièces formant le kit à monter et constituant
le dispositif de sécurité rapide destiné à être placé sur
un pistolet GP. Ce kit comprend, dans la forme d'exécution
GP, un chien 11, un ressort de rappel 13, une gâchette 14,
un levier dit de "fast shooting" 16, un levier d'armement
gauche 17, éventuellement un levier d'armement droit 18,
une queue du chien 21 et une bague du chien 12, toutes ces
pièces, sauf la gâchette 14 et le levier dit de "fast
shooting" 16, se trouvant sur le même axe dans le cas d'une
arme de type GP. A ces pièces s'ajoutent he ressort du
levier d'armement 20 qui se fixe de préférence sur le
levier d'armement droit 18 ou gauche 17, le ressort du
chien 22 qui s'accroche au moyen d'une goupille 23 de la
queue du chien sur la queue du chien 21, une goupille 19
étant fixée sur le levier d'armement droit 18 et un ressort
15 dans la gâchette qui s'appuie sur la gâchette 14.
Les figures 2 dëcrivent les différentes
positions des différents organes d'un pistolet selon les
différentes phases d'armement, de tir ou de sécurité.
Les figures 3 représentent en coupe les
_ -______~_ _ ._.__. __ _ ._ ~__.____-__.

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différentes piëces constituant le dispositif de sécurité
selon différentes phases, et permettent d'expliquer le
fonctionnement de l'arme. En particulier, les figures 3 se
rapportent à un pistolet GP, dans lesquelles on observe .
1 Sir~ole action (figure 3a~
En simple action, le chien 11 est maintenu en
contact avec la bague de chien 12 en "A" par l'action du
ressort de rappel 13, cet ensemble étant retenu par la
gâchette 14 en position "armé" (ressort du chien 22 tendu)
qui elle-même est maintenue par l'action du ressort de
gâchette 15.
Le levier d'armement 17 est poussé vers le
haut par l'action de son ressort 20 et retenu au niveau de
son index en "B" par le levier de "safety frit shooting"
16, qui est bloqué contre le chien en "C".
L'arme étant prête au tir, deux options
s'offrent maintenant au tireur.
2 Tir (figure 3b)
Cette phase est identique pour toutes les
armes utilisant le système simple action. On presse la
détente, ce qui, par Ie principe de base de l'arme, fait
pivoter la gâchette 14 sur son axe jusqu'à ce qu'elle
vienne buter, juste après le décrochage sur son index en J,
ceci dans le but de libérer la bague de chien 12, qui par
la poussée exercée par le ressort du chien 22, entraîne le
chien en "A", qui finit sa course en heurtant violemment le
percuteur (percussion). Durant ces déplacements de pièces
entraînant le tir, le levier d'armement 17 est resté bloqué
par le levier de "fast shooting" 16 en "B" qui lui-même est
resté dans la position initiale par son nouveau contact en
"D" avec la bague de chien 12.

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Après le tir, l'ensemble chien 11 et bague de chien I2
entraîné par le recul des pièces mobiles (glissière) se
retrouve en position initiale simple action (figure 3a).
5 3 Mise en position "fast shooting" (figure 3c)
Si le tireur décide de ne pas faire usage de
son arme immédiatement, il doit mettre son arme en position
de sécurité, que nous appellerons ici, de par sa
spécificité, "safety fast shooting". Pour ce faire, l'arme
10 étant en position simple action (figure 3a), il faut
pousser le chien 11 en y exerçant une pression qui le fera
pivoter de l'arrière vers l'avant jusqu'à l'encliquetage du
levier de "fast shooting" 16 en "E" , qui a été poussé par
l'index de commande du levier d'armement 17 en "F", qui
lui-même est poussé vers le haut par son ressort 20. Cette
même poussée exercée par l'index du levier d'armement 17 a
aussi pour fonction de bloquer la gâchette 14 par son
contact en "G", et il résulte de ceci que le chien se
retrouve bloqué en position avancée. Le levier d'armement
17 étant dans sa position haute, son ergot peut aussi
entrer dans un cran de la glissière en "H" et bloquer cette
dernière.
4. Retour en position simple action
Lorsque le tireur prend la décision de faire
à nouveau usage de son arme, il doit remettre celle-ci en
position simple action.
Avant ou pendant l'acquisition de la cible, pour libérer
les sécurités activées lors de la mise en position "safety
fast shooting", le tireur devra imprimer au levier
d'armement 17 une pression du haut vers le bas jusqu'au
désencliquetage du levier de "fast shooting" 16 par son
contact en I, ce qui aura pour effet de libérer les

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sécurités actives par la sortie de l'ergot "H" du levier
d'armement 17 de la glissière et par le déblocage de la
gâchette 14, et de permettre ainsi au ressort de rappel 13
de renvoyer le chien 11 en position arrière, prêt au tir en
simple action (figure 3a).
Les figures 4 représentent en coupe les
différentes pièces constituant le dispositif de sécurité
selon différentes phases, et permettent d'expliquer le
fonctionnement de l'arme. En particulier, les figures 4 se
rapportent à un SIG série P220, dans lesquelles on
observe .
1. SimW e action (figure 4a)
En simple action, le chien 11 est maintenu en
contact avec la bague de chien 12 en "A" par l'action du
ressort de rappel 13, cet ensemble êtant retenu par la
gâchette 14 en position "armé" (ressort du chien 22
comprimé) qui elle-même est maintenue par l'action du
ressort de gâchette 15.
Le levier d'armement 17 est poussé vers le
haut par l'action de son ressort 20 et retenu contre le
chien en "B", qui l'empêche de prendre sa position haute.
L'arme étant prête au tir, deux options
s'offrent maintenant au tireur.
2 Tir (figure 4b)
Cette phase est identique pour toutes les
armes utilisant le système simple action, et sera décrite
ici dans un but de rappel pur et simple. On presse la
détente, ce qui, par le principe de base de l'arme, fait
pivoter la gâchette 14 sur son axe dans le but de libérer

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la bague de chien 12, qui par la poussée exercée par le
ressort du chien 22, entraîne le chien en "A", qui finit sa
course en heurtant violemment le percuteur (percussion).
Durant ces dêplacements de pièces entraînant le tir, le
levier d'armement 17 est resté bloqué par le chien 11 et la
bague de chien 12 en "B".
Après le tir, l'ensemble chien 11 et bague de
chien 12 entraîné par le recul des pièces mobiles
(glissière) se retrouve en position initiale simple action
(figure 4a) .
3 Mise en position "fast shooting" (figure 4c)
Si le tireur décide de ne pas faire usage de
son arme immédiatement, il doit mettre son arme en position
de sécurité, que nous appellerons ici, de par sa
spécificité, "safety fast shooting". Pour ce faire, l'arme
étant en position simple action (figure 4a), il faut
pousser le chien 11 en y exerçant une pression qui le fera
pivoter de l'arrière vers l'avant jusqu'à l'encliquetage du
levier de I' index du levier d' armement 17 en "E" , qui est
poussé vers le haut par son ressort. Ce même déplacement du
levier d'armement 17 a aussi pour fonction de bloquer la
gâchette 14 par son contact en "G" , et il résulte de ceci
que le chien se retrouve bloqué en position avancée,
gâchette 14 verrouillée. Le chien 11 faisant obstacle à la
glissière, celle-ci ne peut reculer.
4 Retour en,~osition simple action
Lorsque le tireur prend la décision de faire
à nouveau usage de son arme, il doit remettre celle-ci en
position simple action.
Avant ou pendant l'acquisition de la cible,
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pour libérer les sécuritës activées lors de la mise en
position "safety fast shooting", le tireur devra imprimer
au levier d'armement 17 une pression du haut vers le. bas
jusqu'au désencliquetage de l'index du levier d'armement
17, ce qui aura pour effet de libérer les sécurités actives
par le déblocage de la gâchette 14 mais aussi de permettre
au ressort de rappel 13 de renvoyer le chien 11 en position
arrière, prêt au tir en simple action (figure 4a), avec le
passage de la glissière dégagé.
Les figures 5 représentent en coupe les
différentes pièces constituant le dispositif de sécurité
selon différentes phases, et permettent d'expliquer le
fonctionnement de l'arme. En particulier, les figures 5 se
rapportent à un COLT 45, dans lesquelles on observe .
1. Simple action (figure 5a)
En simple action, le chien 11 est maintenu en
contact avec la bague de chien 12 en "A" par l'action
directe du ressort de rappel 13, cet ensemble étant retenu
par la gâchette 14 en position "armé" (ressort du chien 22
comprimé) qui elle-même est maintenue par l'action du
ressort de gâchette 15.
Le levier d'armement 17 est poussé vers le
haut par l'action de son ressort 20 et retenu contre le
chien en "B", qui l'empêche de prendre sa position haute.
L'arme étant prête au tir, deux options
s'offrent maintenant au tireur.
2. Tir (figure 5b)
Cette phase est identique pour toutes les

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armes utilisant le système simple action, et sera dêcrite
ici dans un but de rappel pur et simple. On presse la
détente, ce qui, par le principe de base de l'arme, fait
pivoter la gâchette 14 sur son axe dans le but de libérer
la bague de chien 12, qui par la poussée exercée par le
ressort du chien 22, entraîne le chien en "A", qui finit sa
course en heurtant violemment le percuteur (percussion).
Durant ces déplacements de pièces entraînant le tir, le
levier d'armement 17 est restë bloqué par le chien 11 et la
bague de chien 12 en "B".
Après le tir, l'ensemble chien 11 et bague de
chien 12 entraîné par le recul des pièces mobiles
(glissière) se retrouve en position initiale simple action
(figure 5a) .
~ Mise en position "fast shootincy" (figure 5c)
Si le tireur décide de ne pas faire usage de
son arme immédiatement, il doit mettre son arme en position
de sécurité, que nous appellerons ici, de par sa
spécificité, "safety fast shooting". Pour ce faire, l'arme
étant en position simple action (figure 5a), il faut
pousser le chien 11 en y exerçant une pression qui le fera
pivoter de l'arrière vers l'avant jusqu'à l'encliquetage du
levier de l'index du levier d'armement 17 en "E", qui est
poussé vers le haut par son ressort. Ce même déplacement du
levier d'armement 17 a aussi pour fonction de bloquer la
gâchette 14 par son contact en "G" , et il résulte de ceci
que le chien se retrouve bloqué en position avancée,
gâchette 14 verrouillée. Le chien levier d'armement 17
étant dans sa position haute, son extrémité entre dans un

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cran de la glissière en "H" et bloque cette dernière.
4. Retour en position simple action
Lorsque le tireur prend la décision de faire
5 à nouveau usage de son arme, il doit remettre celle-ci en
position simple action.
Avant ou pendant l'acquisition de la cible,
pour libërer les sécurités activées lors de la mise en
position "safety fast shooting", le tireur devra imprimer
10 au levier d'armement 17 une pression du haut vers le bas
jusqu'au désencliquetage de l'index du levier d'armement
17, ce qui aura pour effet de libérer les sécurités actives
par la sortie de l'extrémité du levier d'armement de la
glissière et par le déblocage de la gâchette 14, mais aussi
15 de permettre au ressort de rappel 13 de renvoyer le chien
11 en position arrière, prêt au tir en simple action
(figure 5a) .
Le système ayant un critère d'universalité,
il est bien évident que la forme d'exêcution relative au GP
(9 mm FN35), au SIG série P220, au Colt 45 et à leurs
dérivës n'est donnée qu'à titre d'illustration et
d'exemple, et que n'importe quelle autre arme à feu ayant
un système de mise à feu par chien interposé aurait pu
servir de la même manière.
Pour ce faire, le principe de l'invention
doit simplement être adapté au niveau du dessin aux
spêcificités de l'arme en question tout en gardant les
mêmes principes de fonctionnement, dans le but de retirer
tout ou partie des avantages exposés dans la description du
dispositif de l'invention.
De plus, le dispositif de l'invention peut
être rêalisé sous f orme de kit à monter dans une arme

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existante ou peut faire partie d'une arme nouvelle sortant
d'une chaîne de montage.
Parmi les avantages du produit, on nemt
citer .
- la rapidité de tir (arme toujours prête et portée avec
cartouche en chambre en toute sécuritê);
- armement manuel;
- détente toujours dans la même position;
- course de détente identique à celle du simple action;
- poids de départ identique à celui du simple action;
- trois sécurités activées et dêsactivées en une seule
opération;
- le chien n'est pas exposé lors des chutes de l'arme sur
l'arrière, donc pas de risque de détérioration des axes
du chien et de la gâchette ainsi que de leurs accrochages
respectifs et moins de risques d'enrayage;
- la modification des armes existantes se fera au moyen du
dispositif de l'invention très simplement par n'importe
quel armurier, les forces de l'ordre et les militaires,
qui pourront moderniser rapidement et à moindre coût
leurs armes de poing déjâ acquises.
Un second objet de la présente invention vise
à proposer un arrêtoir de chargeur droitier/gaucher, qui
permet d'avoir un critère d'universalité et qui, bien qu'il
soit décrit pour un pistolet GP (9 mm FN 35), soit valable
pour n'importe quel pistolet ayant un arrêtoir de chargeur
à déplacement horizontal se déplaçant de part et d'autre de
l'arme. Dans ce cas, l'homme de l'art pourra aisément
adapter la mise en ouvre aux spécificités de l'arme en
question tout en gardant les mêmes principes de
_ . _.

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fonctionnement dans le but de retirer tout ou partie des
avantages exposés dans la description du produit.
Selon le second objet de la présente
invention, l'arrêtoir de chargeur droitier/gaucher peut
être réalisé sous forme également de kit à monter sur une
arme existante ou il peut faire partie d'une arme nouvelle
sortant d'une chaîne de montage.
La figure 6 décrit un tel arrêtoir de
chargeur droitier/gaucher, et en particulier le chargement
et l'extraction du chargeur.
Chargement de l'arme
Introduire un chargeur dans l'arme de la
manière spécifiée dans le manuel de mode d'emploi original
de l'arme en question.
2 Extraction du chargeur
Pour un droitier, l'arrêtoir 1 de chargeur
droitier/gaucher n'impose aucune contrainte supplémentaire
au tireur, se manipule de manière totalement identique et a
les mêmes implications mécaniques que l'arrêtoir de
chargeur original. Une pression exercée par le pouce de la
main droite, de la gauche vers la droite sur le bouton 3
situé au niveau central de la crossette de gauche, libérera
Ie chargeur.
Pour un gaucher, la pression sera exercëe par
le pouce de la main gauche, du haut vers le bas, sur le
petit levier 2 situé au niveau central de la crossette de
droite, dans le but de libérer le chargeur.
Ce levier, en prenant appui sur l'extérieur
de la carcasse de "B "' en "B "' , tirera l' arrêtoir 1 de la

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gauche vers la droite de par son accrochage pivotant dans
le corps de l'arrêtoir en "R"
1

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Time Limit for Reversal Expired 2003-05-14
Application Not Reinstated by Deadline 2003-05-14
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2002-05-14
Letter Sent 2000-03-01
Inactive: Single transfer 2000-02-10
Inactive: Cover page published 2000-01-05
Inactive: IPC assigned 1999-12-23
Inactive: First IPC assigned 1999-12-23
Inactive: Courtesy letter - Evidence 1999-12-14
Inactive: Notice - National entry - No RFE 1999-12-09
Application Received - PCT 1999-12-06
Application Published (Open to Public Inspection) 1998-11-19

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2002-05-14

Maintenance Fee

The last payment was received on 2001-05-02

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 1999-11-05
Registration of a document 2000-02-10
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2000-05-15 2000-03-22
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2001-05-14 2001-05-02
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
R.D.I.H. SPRL
Past Owners on Record
LEON HUBERT
ROBERT HUBERT
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2000-01-05 1 14
Cover Page 2000-01-05 2 77
Abstract 1999-11-05 1 72
Description 1999-11-05 18 720
Claims 1999-11-05 2 62
Drawings 1999-11-05 6 153
Notice of National Entry 1999-12-09 1 193
Reminder of maintenance fee due 2000-01-17 1 113
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2000-03-01 1 115
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-06-11 1 183
Reminder - Request for Examination 2003-01-15 1 112
Correspondence 1999-12-09 1 17
PCT 1999-11-05 9 334
Fees 2000-03-22 1 38
Fees 2001-05-02 1 30