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Patent 2299556 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2299556
(54) English Title: PILE DE SACS AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET CURSEUR
(54) French Title: BAG STACK WITH ZIPPER AND SLIDER
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 33/00 (2006.01)
  • B65D 33/25 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BOIS, HENRI GEORGES (France)
(73) Owners :
  • FLEXICO-FRANCE
(71) Applicants :
  • FLEXICO-FRANCE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2008-08-12
(86) PCT Filing Date: 1999-06-01
(87) Open to Public Inspection: 1999-12-09
Examination requested: 2004-05-11
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1999/001281
(87) International Publication Number: WO 1999062780
(85) National Entry: 2000-02-02

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
98/06956 (France) 1998-06-03

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a set of at least three consecutive bags (2) in a series, each comprising two sectional parts (6) and a slider (8) located at a distance (d1, d2) from one end (10a) of the sectional parts (6), the sectional parts and the sliders being identical between the bags. The distances (d1, d2) being different between the bags each pair of adjacent bags.


French Abstract


L'invention concerne un ensemble d'au moins
trois sacs (2) consécutifs dans une succession,
com-prenant chacun deux profilés (6) et un curseur (8) situé
à une distance (dl, d2) d'une extrémité (10a) des
pro-filés (6), les profilés et les curseurs étant identiques
entre les sacs. Les distances (d1, d2) sont différentes
entre les sacs dans chaque paire de sacs adjacents.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


7
REVENDICATIONS
1. Ensemble d'au moins trois sacs consécutifs dans
une succession, comprenant chacun deux profilés et un
curseur situé à une distance (d1, d2) d'une extrémité des
profilés, les profilés et les curseurs étant identiques
entre les sacs, caractérisé en ce que les distances (d1,
d2) sont différentes entre les sacs dans chaque paire de
sacs adjacents.
2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé
en ce que les distances (d1, d2) diffèrent d'au moins une
dimension des curseurs parallèlement aux profilés.
3. Ensemble selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que les distances (d1, d2) sur les sacs
adjacents varient suivant une progression monotone.
4. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les distances
(dl, d2) varient d'un incrément constant (i) .
5. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les sacs sont
disposés avec leurs profilés contigus.
6. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il constitue
un rouleau de sacs.
7. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il constitue
une pile de sacs.

8
8. Procédé de fabrication d'au moins trois sacs
comprenant chacun deux profilés et un curseur, les
profilés et les curseurs étant identiques entre les sacs,
dans lequel on dispose chaque curseur à une distance (d1,
d2) d'une extrémité des profilés, caractérisé en ce qu'on
dispose les curseurs de sorte que les distances (d1, d2)
sont différentes entre deux sacs successifs quelconques.
9. Installation pour fabriquer des sacs comprenant
deux profilés et un curseur, l'installation comprenant
des moyens pour disposer le curseur à une distance (d1,
d2) d'une extrémité des profilés, caractérisée en ce que
les moyens sont agencés pour disposer le curseur à des
distances différentes (d1, d2) sur deux sacs successifs
quelconques.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 99/62780 PCT/FR99/01281_
1
PILE DE SACS AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET CURSEUR
L'invention concerne les sacs refermables au moyen
de profilés, et leur fabrication.
On connaît des procédés pour fabriquer des sacs en
matière plastique présentant à une embouchure deux
profilés et un curseur coulissant sur ceux-ci. Lors de
la fabrication, le curseur est situé à une distance
prédéterminée des extrémités des profilés pour ne pas
interférer avec des opérations de soudure et de coupe
effectuées. Toutefois, lorsque les sacs sont disposés
les uns sur les autres, les curseurs viennent s'empiler
les uns sur les autres en générant une hauteur de pile
beaucoup plus importante au niveau des curseurs que sur
le reste des sacs. Ainsi, le stockage des sacs se trouve
compliqué par le volume des piles et leur instabilité.
En particulier, il est difficile de constituer des
rouleaux ou des piles comportant un nombre important de
sacs.
Le document US-5 682 730 montre une pile de sacs
présentant une série inférieure de sacs successifs dans
laquelle la distance a une première valeur constante de
sorte que les curseurs sont empilés les uns sur les
autres près d'une extrémité des profilés, et une série
supérieure de sacs successifs dans laquelle la distance
a une deuxième valeur constante, différente de la
première valeur, les curseurs de cette deuxième série
étant empilés près de l'autre extrémité des profilés.
Ainsi, les deux piles de curseurs n'interfèrent pas
entre elles et s'étendent presque à la même hauteur, ce
qui diminue très sensiblement la hauteur de la pile.
Cette disposition est rendue possible par la souplesse
des sacs. Toutefois, la hauteur de la pile de sacs
demeure relativement importante.

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Un but de l'invention est d'améliorer le stockage
des sacs notamment pour réaliser des rouleaux ou piles
de très nombreux sacs.
En vue de la réalisation de ce but, on prévoit
selon l'invention un ensemble d'au moins trois sacs
consécutifs dans une succession, comprenant chacun deux
profilés et un curseur situé à une distance d'une
extrémité des profilés, les profilés et les curseurs
.étant identiques entre les sacs, dans lequel les
distances sont différentes entre les sacs dans chaque
paire de sacs adjacents.
Ainsi, on obtient une disposition des curseurs
différente de celle connue précitée et permettant de
stocker les sacs avec un volume différent et plus stable
et par exemple en une pile moins haute. Par exemple, les
curseurs pourront être décalés relativement d'une demi-
longueur de curseur. Dès lors, l'empilement des sacs
provoque une légère torsion des profilés, et une
inclinaison des curseurs se couchant les uns sur les
autres. On réduit ainsi le volume de la pile au niveau
des curseurs.
Préférentiellement, les distances diffèrent d'au
moins une dimension des curseurs parallèlement aux
profilés.
Ainsi, on peut empiler les sacs les uns sur les
autres avec les profilés contigus sans que les curseurs
ne viennent s'empiler en interférant mutuellement, les
curseurs se disposant les uns à côté des autres. Dès
lors, le volume de l'ensemble des sacs correspond
sensiblement à celui généré par les parois et les
profilés, et est donc considérablement réduit. Dès lors,
la pile de sacs est stable.
Avantageusement, les distances sur les sacs
adjacents varient suivant une progression monotone.

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Ainsi, on peut empiler un très grand nombre de sacs
en optimisant le volume disponible pour les curseurs
sans risquer d'interférence, même entre des curseurs de
sacs non consécutifs.
Avantageusement, les distances varient d'un
incrément constant.
Avantageusement, les sacs sont disposés avec leurs
profilés contigus.
Avantageusement, l'ensemble constitue un rouleau de
sacs.
Avantageusement, l'ensemble constitue une pile de
sacs.
On prévoit également selon l'invention un procédé
de fabrication d'au moins trois sacs comprenant chacun
deux profilés et un curseur, les profilés et les
curseurs étant identiques entre les sacs, dans lequel on
dispose chaque curseur à une distance d'une extrémité
des profilés et dans lequel on dispose les curseurs de
sorte que les distances sont différentes entre deux sacs
successifs quelconques.
On prévoit encore selon l'invention une
installation pour fabriquer des sacs comprenant deux
profilés et un curseur, l'installation comprenant des
moyens pour disposer le curseur à une distance d'une
extrémité des profilés, dans laquelle les moyens sont
agencés pour disposer le curseur à des distances
différentes sur deux sacs successifs quelconques.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention apparaîtront encore dans la description
suivante d'un mode préféré de réalisation donné à titre
d'exemple non limitatif. Aux dessins annexés
- la figure 1 est une vue partielle en coupe
transversale d'un sac au niveau des profilés ;

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4
- la figure 2 est une vue en perspective illustrant le
principe du positionnement des curseurs de plusieurs
sacs d'un ensemble ;
- la figure 3 est une vue de face de deux sacs de la
figure 2 ;
- la figure 4 est une vue de face d'un empilement d'un
grand nombre de sacs ; et
- la figure 5 est une vue schématique d'une installation
selon l'invention.
En référence à la figure 1, l'invention met en
oeuvre des sacs 2 identiques entre eux, d'un type connu
en soi. Le sac 2 en matière plastique comporte deux
parois planes rectangulaires 4 disposées bord à bord et
soudées l'une à l'autre sur trois de leurs bords pour
constituer une poche. Les côtés non soudés forment une
embouchure et reçoivent sur leur face intérieure des
profilés rectilignes complémentaires 6 constituant une
fermeture amovible étanche. Un curseur 8 est monté
mobile à coulissement sur les profilés 6 et est
conformé, de façon non illustrée mais connue en soi, de
sorte que son coulissement dans un sens provoque
l'association des profilés 6 pour la fermeture du sac 2
et dans l'autre sens la dissociation des profilés et
l'ouverture du sac.
En référence à la figure 5, dans le procédé de
fabrication de sacs selon l'invention, les sacs 2 sont
formés à partir d'une membrane continue 4 et les
profilés 6 sont rapportés et soudés au poste 11 sur les
sacs en continu avant ou après découpe individuelle des
sacs dans la membrane. Les profilés 6 sont rapportés
alors qu'ils portent déjà un curseur 8 pour chaque sac,
ou bien on rapporte les curseurs 8 après la pose des
profilés 6 sur les sacs. La fabrication comprend l'étape
de soudure des extrémités 10a, lOb des nrofilés 6 l'un à
*rB

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l'autre et leur sectionnement au poste 13, qui peut être
simultané à l'étape de sectionnement des sacs les uns
par rapport aux autres.
A un stade ou à un autre de la fabrication après la
5 pose du curseur 8, par exemple durant le sectionnement
des profilés 6, un dispositif de positionnement 15 est
programmé pour faire coulisser le curseur 8 de chaque
sac sur les profilés et le placer à une distance
prédéterminée dl, d2 de l'une des extrémités l0a des
profilés. Cette distance dl, d2 est prévue pour être
différente sur deux sacs 2 quelconques successifs lors
de la fabrication. En l'espèce, et en référence à la
figure 3, la différence entre dl et d2 est un incrément
"i" supérieur à une longueur "1" du curseur 8
parallèlement aux profilés 6. De plus, pour une série
donnée de sacs 2, par exemple une série de neuf sacs
comme sur la figure 4, la distance "d" subit une
variation monotone, à savoir qu'elle ne fait que
décroître ou croître (comme c'est le cas ici), en
progressant de sac en sac dans la série. L'incrément "i"
entre les sacs 2 est ici constant. On veillera de
préférence à donner à l'incrément "i" une valeur ne
dépassant que de peu la longueur "1" du curseur 8,
notamment inférieure à 21, par exemple égale à 1,5 1,
afin de pouvoir mettre le plus grand nombre possible de
sacs dans une même série sans être gêné par l'autre
extrémité lOb des profilés.
A l'issue de cette fabrication, on obtient des sacs
2 dont les curseurs 8 présentent les différences de
distance dl, d2 précitées. Les sacs 2 peuvent ainsi être
enroulés et empilés en faisant coïncider respectivement
les extrémités l0a et lOb des profilés 6, sans que les
curseurs 8 n'interfèrent mutuellement dans une même
série de sacs, voire même entre des séries de sacs

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WO 99/62780 PCT/FR99/01281
6
successives, comme les deux séries de neuf sacs de la
figure 4.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2015-06-01
Letter Sent 2014-06-02
Grant by Issuance 2008-08-12
Inactive: Cover page published 2008-08-11
Inactive: Final fee received 2008-03-20
Pre-grant 2008-03-20
Notice of Allowance is Issued 2008-01-15
Letter Sent 2008-01-15
Notice of Allowance is Issued 2008-01-15
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2007-10-30
Amendment Received - Voluntary Amendment 2007-01-16
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2006-07-17
Letter Sent 2004-05-26
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2004-05-11
All Requirements for Examination Determined Compliant 2004-05-11
Request for Examination Received 2004-05-11
Inactive: Cover page published 2000-04-05
Inactive: IPC assigned 2000-04-04
Inactive: First IPC assigned 2000-04-04
Letter Sent 2000-03-23
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2000-03-23
Application Received - PCT 2000-03-20
Application Published (Open to Public Inspection) 1999-12-09

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2008-05-30

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FLEXICO-FRANCE
Past Owners on Record
HENRI GEORGES BOIS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2000-04-05 1 9
Description 2000-02-02 6 234
Drawings 2000-02-02 2 47
Claims 2000-02-02 2 58
Abstract 2000-02-02 1 52
Cover Page 2000-04-05 1 36
Claims 2007-01-16 2 49
Representative drawing 2007-11-01 1 11
Cover Page 2008-07-28 1 38
Notice of National Entry 2000-03-23 1 193
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2000-03-23 1 113
Reminder of maintenance fee due 2001-02-05 1 112
Reminder - Request for Examination 2004-02-03 1 113
Acknowledgement of Request for Examination 2004-05-26 1 176
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2008-01-15 1 163
Maintenance Fee Notice 2014-07-14 1 170
PCT 2000-02-02 5 147
Correspondence 2008-03-20 1 37