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Patent 2305001 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2305001
(54) English Title: SUPPORT MODULAIRE
(54) French Title: MODULAR SUPPORT
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47B 73/00 (2006.01)
  • A47G 23/02 (2006.01)
  • A47G 29/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ZAHNER GARCIA, CARLOS (Spain)
(73) Owners :
  • CARLOS ZAHNER GARCIA
(71) Applicants :
  • CARLOS ZAHNER GARCIA (Spain)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2000-04-07
(41) Open to Public Inspection: 2000-10-08
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
9900888 (Spain) 1999-04-08

Abstracts

French Abstract


Support modulaire du type comprenant un corps
monobloc avec une partie dorsale s'inscrivant dans un
rectangle et à partir de laquelle s'étend un volume à
section semi-circulaire, ledit corps étant réalisé en
matière plastique rigide et présentant deux extrémités
méplates correspondant aux petits côtés du rectangle et,
au voisinage de chacune desquelles s'étend, du côté de
la partie dorsale, une nervure, ledit volume présentant,
dans sa partie centrale, une cavité (3) percée d'un trou
central (5) et dont le fond est incliné depuis une extrémité
vers l'autre, ladite cavité étant bordée par deux côtés
opposés en arc de cercle correspondant aux extrémités
méplates, ledit support étant caractérisé en ce que chaque
côté opposé comporte un trou (4, 4') s'ouvrant sur
l'extrémité méplate correspondante, les trous étant alignés et
situés dans un plan passant par le trou central (5).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


6
REVENDICATIONS
1. Support modulaire du type comprenant un
corps monobloc avec une partie dorsale s'inscrivant dans
un rectangle et à partir de laquelle s'étend un volume
à section servi-circulaire, ledit corps étant réalisé en
matière plastique rigide et présentant deux extrémités
méplates correspondant aux petits côtés du rectangle et,
au voisinage de chacune desquelles s'étend, du côté de
la partie dorsale, une nervure, ledit volume présentant,
dans sa partie centrale, une cavité (3) percée d'un trou
central (5) et dont le fond est incliné depuis une extrémité
vers l'autre, ladite cavité étant bordée par deux côtés
opposés en arc de cercle correspondant aux extrémités
méplates, ledit support étant caractérisé en ce que chaque
côté opposé comporte un trou (4, 4') s'ouvrant sur
l'extrémité méplate correspondante, les trous étant alignés et
situés dans un plan passant par le trou central (5).
2. Support modulaire, selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les trous des côtés opposés (4,
4') sont fraisés.
35

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02305001 2000-04-07
1
"SUPPORT MODULAIRE"
La présente invention vise un support modulaire
destiné $ supporter des bouteilles.
L'un des buts de la présente invention est,
à partir d'un support modulaire, de réaliser des ensembles
qui peuvent être dispos6s, soit horizontalement, soit
verticalement.
On conna~t un grand nombre de dispositifs
' 10 pour ranger des bouteilles comme par exemple des éléments
en terre cuite empilés les uns sur les autres pour former
un muret et dans lesquels sont insérées les bouteilles.
On connaft également de simple casiers présen,
tant des séparations qui forment des logements pour les
bouteilles.
On conna~t également un modéle d'utilité espa-
gnol n° 9701518/0 qui vise un support modulaire à positions
multiples utilisable comme casier à bouteilles, ce support
étant réalisé en matière plastique et présentant un corps
affectant une forme servi-cylindrique et dont la partie
dorsale comporte, le long de deux côtés opposés, une nervure
en saillie.
Le support dans son volume cylindrique est
' percé d'une cavité circulaire destinée à recevoir le fond
d'une bouteille, cette cavité étant bordée par deux c8tés
servi-circulaires opposés. Le fond de la cavité est percé
d'un trou pour le passage d'une vis de fixation de sorte
que, lorsque le support est fixé à une paroi verticale,
il est légèrement déformé, les côtés servi-circulaires
opposés se rapprochant légèrement afin qu'une bouteille,
introduite dans la cavité, soit enserrée entre lesdits

' CA 02305001 2000-04-07
2
côtés et ne puisse ôtre dégagée qu'en exerçant un certain
apport de traction.
Le fond de la cavité est légèrement incliné
afin qu'une bouteille, engagée dans la cavité, soit légère-
ment inclinée par rapport à l'horizontale.
Le support modulaire, selon l'invention, est
réalisé de manière qu'avec d'autres supports identiques,
il puisse constituer des ensembles pouvant étre utilisés
horizontalement, verticalement ou verticalement dos à
dos.
Le support modulaire comporte, dans chaque
c8té semi-circulaire, un trou, les trous s'ouvrant sur
la face latérale correspondante qui est méplate, les trous
étant alignés de manière qu'on puisse assembler, bout
à bout avec des vis, une série de supports modulaires
et étant situés dans un plan passant par le trou central
du fond de la cavité.
De préférence, on relie les supports entre
eux par des vis avec des écrous et éventuellement les
trous centraux permettent, avec des vis et des écrous,
de fixer dos â dos des ensembles de supports, ceux-ci
s'érigeant verticalement pour constituer des dispositifs
de rangement de bouteilles.
35

CA 02305001 2000-04-07
3
L'invention va maintenant être décrite avec
plus de détails en se référant à un mode de réalisation
particulier donné à titre d'exemple seulement et représentë
aux dessins annexés, dans lesquels .
Figure 1 est une vue en perspective d'un sup-
port, selon l'invention.
Figure 2 est une vue en coupe montrant deux
supports accouplés.
Figure 3 est une vue en élévation avec des
arrachements d'un ensemble constituant un casier à bouteil-
les, ce casier étant obtenu par fixation d'une série d'élé-
ments dans le sens vertical, ladite fixation étant réalisée
dos à dos pour otenir un dispositif vertical de rangement
de bouteilles.
La figure 4 montre, en élévation, une disposi
tion d'un ensemble de supports pour former une étagère
horizontale.
Le support modulaire, représenté aux figures,
est désigné par la référence générale 1 et comprend un
2S corps monobloc avec une partie dorsale s'inscrivant dans
un rectangle et à partir de laquelle s'étend un volume
serai-cylindrique bordé par deux parois d'extrémité méplates
correspondant aux petits côtés.
Dans 1e volume serai-cylindrique s'étend une
cavité circulaire 3 bordé par deux c8tés serai-circulaires
présentant, chacun, un trou fraisé 4, 4'. Des trous fraisés
débouchent dans les parois d'extrémité méplates.
Dans le fond de la cavité 3, au centre de
celle-ci, s'étend un trou fraisé 5.

CA 02305001 2000-04-07
4
Les trous 4 et 4' sont alignés et situés dans
un plan passant par le trou central S.
Les parois d'extrëmité, du coté de Ia partie
dorsale, sont prolongées pour former des nervures.
Les trous 4, 4' sont destinés â étre traversés
par des vis de fixation 6 recevant des écrous correspondants
afin de fixer bout à bout des supports, selon l'invention,
_ 10 pour constituer des enserables (voir figure 2).
On remarquera que le fond des cavités 3 est
légèrement incliné.
Le trou central S de chaque support permet
de fixer des ensembles constitués de support assemblés
bout à bout centre une paroi verticale ou contre un él6ment
identique dos à dos (voir figure 3).
Lors du serrage des vis traversant les trous
centraux 5 les nervures, en butant les unes contre les
autres, tendent â légèrement resserrer l'ouverture de
la cavité 3 ce qui assure un bon maintien des bouteilles
10.
Comme représenté à la Figure 4, un ensemble
formé de plusieurs supports fixés bout à bout par des
vis 6 peut être posé horizontalement ce qui permet de
ranger des bouteilles verticalement. Comme le fond des
cavités est légèrement incliné, les bouteilles 10 seront
légèrement inclinées par rapport à la verticale. Si on
le désire, on pourra réaliser le fond des cavités afin
que les bouteilles soient verticales.

' CA 02305001 2000-04-07
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée
au mode de réalisation qui vient d'être décrit et représen-
té. 0n pourra y apporter de nombreuses modifications
de détail sans sortir pour cela du cadre de l'invention.
5
15
25
3S

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Application Not Reinstated by Deadline 2003-04-07
Time Limit for Reversal Expired 2003-04-07
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2002-04-08
Inactive: Cover page published 2000-10-08
Application Published (Open to Public Inspection) 2000-10-08
Inactive: IPC assigned 2000-06-06
Inactive: First IPC assigned 2000-06-06
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2000-05-23
Application Received - Regular National 2000-05-17

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2002-04-08

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - standard 2000-04-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CARLOS ZAHNER GARCIA
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2000-10-01 1 7
Abstract 2000-04-06 1 24
Claims 2000-04-06 1 27
Description 2000-04-06 5 144
Drawings 2000-04-06 4 53
Filing Certificate (French) 2000-05-22 1 163
Reminder of maintenance fee due 2001-12-09 1 112
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-05-05 1 183