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Patent 2312881 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2312881
(54) English Title: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT, AVEC POMPE MANUELLE ET FILTRE D'ENTREE D'AIR
(54) French Title: DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT, WITH MANUAL PUMP AND AIR INTAKE FILTER
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B5C 17/01 (2006.01)
  • B65D 47/34 (2006.01)
  • F4B 9/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • POZZI, JACQUES (France)
(73) Owners :
  • SIVEL
(71) Applicants :
  • SIVEL (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1998-12-07
(87) Open to Public Inspection: 1999-06-17
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1998/002640
(87) International Publication Number: FR1998002640
(85) National Entry: 2000-06-07

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
97/15469 (France) 1997-12-08

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device comprising a rigid container (15), a manual pump (13), mounted on the container (15) for dispensing in unit doses the product contained in the container (15), and a filter (26) for filtering outside air entering the container (15) when the pump (13) is actuated. The pump (13) has no air intake in the container (15) and the filter (26) is arranged in an air intake passage provided in the container (15) base (35), which is injection-moulded. The invention is useful for packaging and dispensing fluid, in particular liquids, which need to be kept germ-free.


French Abstract


Le dispositif comprend un récipient rigide (15), une pompe manuelle (13),
montée sur le récipient (15) et destinée à distribuer en doses unitaires le
produit contenu dans le récipient (15), et un filtre (26) pour filtrer l'air
extérieur entrant dans le récipient (15) lorsque la pompe (13) est actionnée.
La pompe (13) est du type sans entrée d'air dans le récipient (15), et le
filtre (26) est disposé dans un passage d'entrée d'air ménagé dans le fond
(35) du récipient (15), qui est moulé par injection. Application au
conditionnement et à la distribution de produits fluides, en particulier
liquides, devant être conservés stériles.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de conditionnement et distribution d'un
produit, comprenant un récipient rigide (15), destiné à contenir
le produit à conditionner et distribuer, une pompe manuelle
(13) montée sur le récipient (15) et destinée à distribuer le
produit en doses unitaires, et un filtre (26), destiné à
filtrer l'air extérieur entrant dans le récipient (15) lorsque
la pompe (13) est actionnée, caractérisé en ce que la pompe
(13) est du type sans entrée d'air dans le récipient (15), et
le filtre (26) est disposé dans un passage d'entrée d'air
ménagé dans le fond (35) du récipient (15), qui est de
préférence moulé par injection en une matière synthétique.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
que son récipient (15) est constitué de deux parties, dont
l'une est un col (15a) avec un goulot ouvert (9) et sur
lequel la pompe (13) est montée avec étanchéité (5), et dont
l'autre est un corps (15b) avec le fond (35) présentant le
passage d'entrée d'air qui loge le filtre (26), les deux
parties (15a, 15b) étant séparément moulées par injection et
assemblées de manière étanche.
3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2,
caractérisé en ce qu'il comprend un clapet (17) destiné à empêcher
toute fuite du produit contenu dans le récipient (15) par le
passage d'entée d'air.
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce
que le clapet (17) est élastiquement déformable et coopère
avec un siège (18), de préférence conique, sur et/ou dans une
cheminée (22) solidaire du fond (35) et délimitant le passage
d'entrée d'air, et dans laquelle est retenu le filtre (26).
5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce
que le clapet (17) élastiquement déformable est retenu par
une clé (16) sur et/ou dans la cheminée (22).
6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce
que le passage d'entrée d'air comprend des rainures (25)
ménagées dans la clé (16) et/ou dans le siège (18) et/ou dans

-19-
la paroi d'un orifice (31) dans lequel est retenue la clé
(16) de fixation du clapet (17) sur la cheminée (22).
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à
6, caractérisé en ce que le filtre (26) est monté dans une
gaine (23) rigide, dont la forme extérieure correspond à
celle d'une partie du passage d'entrée d'air dans laquelle la
gaine (23) est fixée par tous moyens appropriés, tels
qu'emboîtement à force, soudage aux ultrasons ou
encliquetage.
8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce
que le filtre (26) avec éventuellement sa gaine (23) est
monté dans une partie centrale conique (19) d'une cheminée (22)
d'une seule pièce avec le fond (35) du récipient (15).
9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce
que la partie centrale conique (19) de la cheminée (22) est
fermée, vers l'extérieur du récipient (15), par un fond (36)
percé d'un trou excentré (37) du passage d'entrée d'air.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à
8, caractérisé en ce que le passage d'entrée d'air débouche,
vers l'intérieur du récipient (15), dans la partie centrale
d'un fond (30) conique du récipient (15), ledit fond (30)
divergent vers l'intérieur du récipient (15) de sorte à
permettre une meilleure vidange du récipient (15).
11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à
10, caractérisé en ce que le clapet (17) est disposé entre le
filtre (26) et le volume (20) intérieur du récipient (15)
pour empêcher tout contact entre le produit et le filtre
(26).
12. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à
10, caractérisé en ce que le filtre (26) est disposé entre le
clapet (17) et le volume (20) intérieur du récipient (15)
pour empêcher tout contact entre le produit et le clapet
(17).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT, AVEC POMPE
MANUELLE ET FIL1RE
D'ENTREE D'AIR
La prsente invention se rapporte au domaine technique
' de l'emballage, et plus prcisment celui du conditionne-
ment d'un produit fluide, en gnral liquide mais pouvant
galement tre pteux ou en gel, destin tre conserv st-
rilement sans l'adjonction de conservateur, ou protg de
l'oxydation ou, plus gnralement, l'abri de toute pollu-
tion extrieure, bien qu'en contact avec de l'air, et destin
galement tre distribu en doses unitaires l'aide d'une
pompe manuelle.
L'invention a plus particulirement pour objet un dispo-
sitif de conditionnement et distribution en doses unitaires
d'un tel produit, et qui comprend un rcipient destin con-
tenir le produit devant tre distribu en doses unitaires
l'aide d'une pompe manuelle du type sans entre d'air, qui
est monte sur le rcipient, en obturant d'une manire tan-
che une ouverture du rcipient, par exemple le col ouvert
d'un flacon.
On connaît des dispositifs de conditionnement et distri-
bution de structure classique, comprenant un récipient sur
lequel est adaptée une pompe manuelle de distribution du pro-
duit contenu dans le récipient. Une telle pompe comporte gé-
néralement un poussoir, permettant, par simple pression du
doigt de l'utilisateur, de provoquer le déplacement d'un pis-
ton dans une chambre de pompage, dont le volume détermine la
dose de produit à distribuer. Un premier clapet permet
d'isoler cette chambre du volume interne du récipient, lors-
que le produit est expulsé de cette chambre par un second
clapet, sous l'effet du déplacement du piston par âppui sur
le poussoir, et le second clapet permet d'isoler la chambre
de l'extérieur, lorsque cette chambre se remplit par le pre-
mier clapet d'une dose de produit provenant de l'intérieur du
récipient, et aspirée dans la chambre par le rappel du piston
vers sa position initiale, en appui contre une butée d'un

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corps de pompe délimitant la chambre de pompage et dans le-
quel coulisse le piston, et sous l'action de moyens élasti-
ques de rappel.
Ainsi, à chaque retour du piston en position initiale, ''
obtenu sous l'effet des moyens élastiques de rappel, tel
qu' un ressort, une dose de produit est aspirée dans la cham- ~~'
bre de la pompe.
Cette aspiration du produit entraîne une dépression à
l'intérieur du rëcipient.
Pour cette raison, il est nécessaire de laisser entrer
de l'air extérieur dans le récipient. Cette entrée d'air est
généralement prévue au travers de la pompe.
L'inconvénient majeur de ce type de dispositif réside
dans le fait que l'entrée de l'air extérieur à l'intérieur du
IS récipient ne permet pas de maintenir la stérilitê du produit
que le récipient contient, ni de maintenir ce produit protégê
de l'oxydation, ni plus gênéralement protégé de toute pollu-
tion extérieure.
Pour remédier à cet inconvénient, il a été proposé dif-
férents types de dispositifs.
Un premier type de dispositif connu comporte une pompe
sans entrée d'air, ainsi qu'un récipient déformable, qui con-
tient le produit à conditionner et à distribuer par la pompe.
A chaque expulsion d'une dose de produit hors du récipient
déformable, la dépression créée dans ce dernier contracte ce
rëcipient déformable, qui est un récipient interne autour du-
quel un récipient externe rigide est prévu pour assurer la
protection mécanique du récipient interne déformable. Pour
qu'un tel dispositif à double récipient fonctionne, il est
nécessaire que le récipient interne déformable puisse se ré-
tracter.
Pour cette raison, il est nécessaire de laisser de l'air ~'
extérieur entrer dans le volume délimité entre le récipient
interne déformable et le récipient externe rigide.
Cette entrée d'air peut être réalisée au voisinage du
col du récipient, mais l'entrée d'air peut également être

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prévue dans le fond du récipient rigide, dans lequel un pas-
sage est aménagé à cet effet.
Des dispositifs plus perfectionnés de ce type connu com
portent un circuit d'entrée d'air extérieur au travers de la
pompe munie d'un système de fermeture permettant l'entrée de
l'air extérieur dans le volume entre les deux récipients,
lorsque la pompe est actionnée, mais empêchant les vapeurs de
produit ayant traversé la paroi du récipient déformable et
présentes dans le volume entre les deux récipients, de
s'échapper de ce volume vers l'extêrieur lorsque la pompe
n'est pas actionnêe.
Un inconvénient de ce type de dispositif réside dans le
fait qu'il nécessite l'utilisation d'une pompe comportant un
circuit d'entrée d'air distinct du circuit de sortie du pro-
duit et un système de fermeture de ce circuit d'entrée d'air.
Une telle pompe, de structure complexe et comportant un grand
nombre de pièces, est d'une fabrication délicate et onéreuse.
Un autre inconvénient réside dans le fait que le réci
pient déformable, lorsqu'il a commencé â se rétracter, a ten
dance, de par son élasticité propre, à revenir vers sa posi
tion initiale et créé, de ce fait, une dépression au sein du
produit qu'il renferme.
Cette dépression a pour conséquence, principalement
lorsque le produit est un liquide ou un fluide, en particu
lier pâteux ou en gel, l'apparition d'un phénomène de cavita
tion entraînant la formation, au sein du produit, de bulles
venant fausser la précision du dosage.
Un autre type de dispositif connu comporte un récipient
classique, à simple paroi rigide, sur lequel est adaptée une
pompe comportant un circuit d'entrée d'air dans lequel est
prévu un filtre, par exemple stérilisant ou captant l'oxygène
- de l'air, pour garder le produit stérile ou le protêger de
l'oxydation, et qui, d'une façon génêrale, protège le produit
' de toute pollution extérieure.
Dans un tel dispositif, connu par exemple par
FR-A-2 669 379, l'air extérieur qui entre dans le récipient,
pour compenser la dépression créée â chaque action sur la

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pompe ayant pour effet de libérer une dose de produit, ést
filtré par exemple stérilement.
La stérilité du produit dans le récipient n'est donc pas
affectée par le contact avec l'air venant de l'extérieur, ce '
qui est particulièrement avantageux pour le conditionnement
et la distribution de produits pharmaceutiques par exemple. '
L'inconvénient majeur de ce type de dispositif de condi-
tionnement réside dans le fait qu'il nécessite l'utilisation
d'une pompe spéciale comportant un filtre. L'adjonction de ce
filtre dans la pompe est délicat et onéreux à réaliser, car
elle nêcessite des modifications structurelles substantielles
des pompes connues.
Des dispositifs de conditionnement de ce dernier type
ont été décrits, notamment dans FR-A-2 669 379, mais, à la
connaissance du Demandeur, aucun n'a jamais à ce jour été in
dustrialisé.
Un premier but de l'invention est de proposer un dispo-
sitif de conditionnement et distribution d'un produit, avec
un récipient conventionnel, une pompe manuelle et un filtre,
et qui permet l'utilisation de pompes doseuses standard, dis-
ponibles sur le marchê à bas prix.
Un autre but de l' invention est de proposer un tel dis-
positif dans lequel on évite la création d'une dêpression au
sein du produit généralement liquide, ou en fluide pâteux ou
en gel, afin de ne pas fausser le dosage.
Plus généralement, l'invention a pour but de remédier
aux inconvénients des dispositifs analogues de l'état de la
technique et de proposer un tel dispositif qui convienne
mieux aux diverses exigences de la pratique que les disposi
tifs connus .
A l'effet d'atteindre les buts recherchés par
l'invention, celle-ci propose un dispositif de conditionne-
ment et distribution d'un produit fluide, généralement li- ,
guide mais pouvant être notamment pâteux ou en gel, compre-
nant un récipient à simple paroi rigide, destiné à contenir
le produit à conditionner et distribuer, une pompe manuelle
montée sur le récipient et destinée à distribuer le produit

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en doses unitaires, et un filtre, destiné à filtrer l'air éx-
térieur entrant dans le rêcipient lorsque la pompe est ac-
tionnée, le dispositif se caractérisant en ce que la pompe
est du type sans entrée d'air dans le récipient, et le filtre
est disposé dans un passage d'entrée d'air ménagé dans le
fond du récipient, qui est avantageusement moulé par injec-
tion en une matière synthétique.
Ainsi, l'air extérieur peut traverser le passage
d'entrée d'air et le filtre, de prëférence stérile, et venir
compenser la dépression créée dans le récipient lorsque
l'utilisateur fait fonctionner la pompe.
Avantageusement, le récipient est constitué de deux par-
ties, dont l'une est un col avec un goulot ouvert et sur le-
quel la pompe est montée avec étanchéité, et dont l'autre est
un corps, avec le fond présentant le passage d'entrée d'air
qui loge le filtre, les deux parties étant séparément moulées
par injection puis assemblées de manière êtanche.
Dans une première forme de réalisation, avantageusement
simple, le filtre est monté dans une gaine rigide, de préfé
rente en matière plastique et dont le filtre est rendu soli
daire, et la forme extêrieure de la gaine correspond à celle
d'une partie du passage d'entrée d'air dans laquelle la gaine
est fixée par tous moyens appropriés, tels qu'emboîtement à
force, soudures aux ultrasons et encliquetage.
Les filtres stériles permettant le passage des gaz mais
ëgalement celui des liquides, on choisira avantageusement un
filtre composé d'une matière filtrante hydrophobe lorsque le
produit à conditionner et à distribuer est de nature aqueuse,
ou un filtre composê d'une matière filtrante hydrophile lors-
que le produit à conditionner et distribuer n'est pas de na-
ture aqueuse.
-' Ainsi, lorsque le produit à conditionner et à distribuer
est de nature aqueuse, le filtre hydrophobe laisse entrer
' l'air extérieur mais repousse le produit qui ne peut pas
s'échapper vers l'extêrieur, en évitant ainsi tout risque de
fuite, et lorsque le produit à conditionner et distribuer
n'est pas de nature aqueuse, le filtre hydrophile laisse en-

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trer l'air extérieur mais repousse le produit qui ne peut pas
s'échapper vers l'extérieur.
Avantageusement, le dispositif comprend un clapet desti-
né à empêcher toute fuite du produit contenu dans le réci- _'
pient par le passage d'entrée d'air, ce clapet pouvant être
disposé entre le filtre et le volume intérieur du récipient, '
pour éviter tout contact entre le produit et le filtre, lors-
que la nature chimique de ce dernier est incompatible avec
celle du produit. Mais le filtre peut, en variante, être dis
posé entre le produit dans le rëcipient et le clapet lorsque
c'est la nature chimique du clapet qui est incompatible avec
celle du produit.
Avantageusement, le clapet est élastiquement déformable
et coopère avec un siège, de préférence conique, sur et/ou
dans une cheminée solidaire du fond et délimitant le passage
d'entrée d'air, et dans laquelle est retenu le filtre. Un tel
clapet élastique peut efficacement empêcher toute sortie du
produit vers l'extërieur du récipient par le passage d'entrëe
d'air, tout en permettant l'entrée de l'air extérieur en flé-
chissant élastiquement vers l'intérieur du récipient, sous
l'effet de l'aspiration de l'air extérieur en phase de pom-
page d'une dose de produit hors du volume intérieur du réci-
pient.
Avantageusement, le clapet élastique est retenu par une
clé sur et/ou dans la cheminée, par exemple sur et/ou dans
l'extrémité de la cheminée qui est tournée vers l'intérieur
du récipient. Dans ce cas, le passage d'entrée d'air peut
comprendre des rainures ménagées dans la clé et/ou dans le
siège et/ou dans la paroi d'un orifice dans lequel est rete
nue la clé de fixation du clapet sur la cheminée.
Dans ces différentes variantes, il est toujours avanta-
geux que le filtre, avec éventuellement sa gaine, soit monté .-
dans une partie centrale conique d'une cheminée d'une seule
pièce avec le fond du récipient.
Si l'on veut faciliter le moulage par injection du corps
du récipient, à partir d'un point central de son fond, il est
avantageux que la partie centrale conique de la cheminée soit

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ferme, vers l'extrieur du rcipient, par un fond perc d'un
trou excentr du passage d'entre d'air.
Dans une autre variante, permettant de diffuser le maxi-
mum du produit contenu dans le rcipient, le passage d'entre
d'air dbouche, vers l'intrieur du rcipient, dans la partie
centrale d'un fond conique du rcipient, ledit fond divergent
vers l'intrieur du rcipient de sorte permettre une
meilleure vidange du rcipient.
Comme le corps du rcipient, ainsi d'ailleurs que son
col, le cas chant, est fabriqu en matire plastique en
utilisant les techniques d'injection, on peut avantageusement
obtenir une gomtrie parfaite de la partie du passage
d'entre d'air dans lequel vient se loger le filtre, ainsi
que du sige conique sur lequel s'applique le clapet lasti-
que, et d'autres caractristiques de structure, telles que
les rainures du passage d'entre d'air par exemple.
Dans le but de simplifier la fabrication du filtre, en
particulier lorsqu'il est strile, on peut utiliser les fil-
tres du commerce utiliss habituellement en coopration avec
une seringue et une aiguille, dans le but de striliser le
produit contenu dans la seringue, ces filtres du commerce
tant logs dans une gaine en matire plastique comportant
une partie conique femelle, pour l'assemblage avec la sortie
conique mle de la seringue, et une partie conique mle pour
l'assemblage avec la partie conique femelle de l'aiguille.
C'est pour cette raison qu'il est avantageusement propos que
le passage d'entre d'air comporte une partie conique femelle
dans laquelle est assemble, ventuellement par simple embo-
tement, la partie conique mle de la gaine du filtre.
D'autres caractristiques et avantages de l'invention
ressortent de la description donne ci-dessous, en rfrence
aux dessins annexs, qui reprsentent, titre d'exemples non
limitatifs, des formes de ralisation et de mise en oeuvre de
l'objet de l'invention. Sur ces dessins .
- la figure 1 est une vue schmatique en coupe axiale
d'un premier exemple de dispositif conforme à l'invention,
comportant un récipient réalisé en deux parties assemblêes

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l'une à l'autre de manière étanche, et avec lequel coopêrent
une pompe manuelle de distribution de doses unitaires, un
filtre et un clapet de protection contre les fuites du pro-
duit par le passage d'entrée d'air, _'
- la figure 2 est une vue en coupe axiale des deux par-
ties du récipient avant assemblage, -'
- la figure 3 est une vue partielle agrandie en coupe
axiale représentant le passage d'air dans lequel est placé le
filtre ainsi que le clapet, en position de repos, dans le
fond du récipient d'une variante du dispositif de la figure
1,
- la figure 4 est une vue analogue â la figure 3 sur
laquelle le clapet est représenté ouvert, dans la position
d'entrée de l'air extérieur,
- la figure 5 est une vue en coupe axiale du fond du
corps d'une variante du récipient dans lequel est prévu un
passage d'entrée d'air muni d'un logement destiné à recevoir
un filtre,
- la figure 6 est une vue agrandie en coupe partielle
représentant une autre variante du fond du corps du réci
pient,
- la figure 7 est une vue analogue à la figure 5 d'une
autre variante du fond du corps d'un récipient, à passage
d'entrée d'air dans un fond conique permettant la distribu-
tion de la totalité du produit contenu dans le récipient, et
- la figure 8 est une vue analogue à la figure 3
d'encore une autre variante, avec filtre disposé entre le
clapet et le produit dans le récipient.
Tel que représenté sur les figures 1 et 2, le dispositif
de conditionnement et distribution en doses unitaires d'un
produit, par exemple liquide, comprend un récipient 15 à sim
ple paroi rigide, constitué en deux parties, à savoir un .-
corps 15b, de forme générale cylindrique, fermé par un fond _
et ouvert à sa partie supérieure, et un col 15a, de forme gé-
nérale cylindro-conique convergent vers le haut, et rendu so-
lidaire de manière étanche du corps 15b. Une pompe doseuse
13, du type sans entrée d'air et d'une structure générale et

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d'un fonctionnement connus, est montée de manière étanche sur
le goulot ouvert 9 du col 15a, tandis qu'un filtre 26 pour
purifier l'air extérieur pénétrant dans le récipient 15, et
de type stérile par exemple, est monté dans la partie conique
19 d'une cheminée centrale 22, délimitant un passage d'entrée
d'air extérieur dans le récipient 15, et située dans le fond
35 du corps 15b, un clapet 17 étant monté sur l'extrémité de
la cheminée 22 qui est tournée vers l'intérieur du récipient
15. Ce clapet 17 protège le filtre 26 contre le produit con-
tenu dans le récipient 15 et empêche toute fuite de ce pro-
duit hors du récipient 15 par le passage d'entrée d'air.
La pompe 13 comprend un corps 32 présentant une partie
centrale cylindrique, dans laquelle coulisse un piston 3
ayant une cheminée centrale par laquelle le piston 3 est so-
lidaire d'un poussoir 1 traversé d'un canal de distribution
33. Un premier clapet 11, â bille d'obturation, coopère avec
un siège 12 tronconique autour d' une ouverture centrale dans
le fond 34 de la partie centrale cylindrique du corps de
pompe 32, pour isoler la chambre de pompage 8, délimitée dans
ce corps 32 entre le piston 3 et le fond 34 de ce corps 32,
du volume intérieur 20 du récipient 15. Un second clapet 2,
également à bille d'obturation, coopère avec un siège 4, éga-
lement tronconique, autour de l'ouverture centrale dans la
cheminêe du piston 3, afin d' isoler la chambre de pompage 8
de l'extêrieur, au travers du canal de distribution 33 du
poussoir 1. Un ressort hélicoïdal de compression 10,
s'étendant dans la chambre de pompage 8 entre la partie infé-
rieure du piston 3 et le fond 34 du corps de pompe 32, rap-
pelle le piston 3 en position de repos, contre une butée en
saillie radiale à l'intérieur de la partie cylindrique du
corps de pompe 32. Dans cette position de repos, les deux
clapets 2 et 11 sont fermés et la chambre de pompage 8 est de
volume maximum. Un tube plongeur 14, assemblé par emmanche-
ment à force autour d'un petit manchon à la partie inférieure
du corps de pompe 32, permet l'acheminement du produit depuis
le volume intérieur 20 du récipient 15, à proximité du fond

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de ce dernier, vers l'intérieur de la chambre 8 lorsque le
clapet 11 est ouvert.
La partie centrale cylindrique du corps de pompe 32 est
engagée à l' intérieur du goulot ouvert 9 du récipient 15, et _'
un joint d'étanchéité annulaire 5 est monté autour du corps
de pompe 32 et entre un rebord rabattu 6 de ce dernier et le '
goulot 9 du col 15a, pour assurer ainsi l'étanchéité entre le
corps 32 de la pompe 13 et le goulot 9. De plus, le rebord
rabattu 6 du corps de pompe 32 est muni d'un redan 7 en
saillie vers l'intérieur du corps 32, et permettant
l'accrochage de la pompe 13 sur le récipient 15 par enclique-
tage du redan 7 du corps de pompe 32 dans une gorge périphé-
rique correspondante 27 ménagée dans la face externe du gou-
lot 9 du col 15a du récipient.
La cheminée centrale 22, située au centre du fond 35 du
corps de récipient 15b, et avec lequel la cheminée 22 est
d'une seule pièce, comprend une partie centrale femelle tron-
conique 19, délimitant le passage d'entrée d'air et dans
laquelle le filtre 26 de type stérile est retenu, par emman-
chement à force ou par tout autre moyen d'assemblage tel que
soudure aux ultrasons par exemple. La cheminée 22 est à dou-
ble paroi dans cet exemple, et comprend une paroi externe,
entourant sa partie femelle conique 19, et dont l'extrémité
inférieure est d'une seule pièce avec le fond 35 du corps 15b
tandis que son extrémité supérieure, vers l'intérieur du vo-
lume 20, est d'une seule pièce avec sa partie femelle conique
19. La cheminée 22 présente également, sur son extrémité su-
périeure vers l'intérieur du volume 20, une face tronconique
18, très évasêe et divergent vers l'intérieur du volume 20,
et constituant un siège contre lequel vient s'appliquer, en
position de fermeture, le clapet 17 à membrane élastiquernent
déformable, en forme de disque annulaire plat retenu sur la -
cheminée 22 par une clé 16. Cette clé 16 a une tête élargie, _
appliquée contre la face du clapet I7 tournée vers
l'intérieur du volume 20, et une tige traversant l'ouverture
centrale du clapet annulaire 17 et rendue solidaire de la
cheminée 22 par emmanchement à force de la tige de la clé 16

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dans un orifice de la cheminée 22. Cet orifice participe à la
délimitation du passage d'entrée d'air, car ce passage n'est
jamais totalement obturê par la clé 16, de sorte que de l'air
extérieur peut toujours pénétrer dans le volume intérieur 20
du récipient 15 en traversant le filtre 26 dans la cheminée
' 22 et alors que le clapet 17 est écarté de son siège 18 par
une dêpression dans le volume 20, consécutivement à un ac
tionnement de la pompe.
Le montage du filtre 26 et du clapet 17 est représenté
de manière plus détaillëe sur les figures 3 et 4, qui repré
sentent une variante dans laquelle le filtre 26 est retenu à
l'intérieur du passage central d'une gaine tubulaire 23, dont
la forme extérieure peut être avantageusement tronconique de
sorte à pouvoir être elle-même rendue solidaire de la partie
conique femelle 19 de la cheminée 22. Un espace libre 24 sub-
siste entre le dessus du filtre 26 et de sa gaine 23 et le
dessous de la partie supérieure centrale de la cheminée 22
qui présente le siège 18, et des rainures 25 sont ménagées
dans cette partie supérieure centrale de la cheminée 22 et
assurent la communication entre l'espace libre 24 et la face
du clapet 17 située du côté de son siège 18 sur la cheminée
22. La clé 16, dont la partie inférieure ou tige est rendue
solidaire de la partie supérieure centrale de la cheminée 22
par emmanchement à force dans un orifice axial de cette par-
tie qui est adjacent à l'une des rainures 25 axiale, a sa
partie supérieure ou tête élargie en forme de disque qui per-
met de retenir la partie centrale du clapet 17, formant joint
d'étanchéité en position de repos, tout en permettant à la
partie périphérique de ce même clapet 17 à membrane élastique
de se soulever, pour l'entrée d'air extérieur dans le réci-
pient 15, pour compenser une dépression créée dans le réci-
pient 15, lorsque l'utilisateur fait fonctionner la pompe 13.
. Sur les figures 3 et 4, la gaine 23 entourant le filtre
26 peut être emmanchée à force dans la partie conique 19 de
la cheminée 22, de forme géométrique sensiblement complémen
taire à la forme extérieure de la gaine 23, laquelle est réa-
lisée en une matiëre plastique rigide, et peut également être

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soudée aux ultrasons dans la cheminée 22. En variante, la
gaine 23 peut être également retenue dans la cheminée 22 par
encliquetage ëlastique d'un jonc périphérique de la gaine 23
dans une rainure complémentaire dans la partie conique 19 de _-
la cheminée 22.
Comme le corps de récipient 15b est fabriqué en matière '
plastique en utilisant les techniques d'injection et est as-
semblé de manière étanche au col 15a, également fabriqué en
matière plastique injectée, par soudure par ultrasons ou par
toute autre technique appropriée d'assemblage étanche, on
peut obtenir une excellente gêométrie de toutes les parties
de la cheminée centrale 22, moulée par injection avec le
corps de récipient 15b, et en particulier une excellente géo-
métrie du siège 18 conique sur lequel s'applique le clapet
élastique 17, et de la partie conique 19 dans laquelle se
loge le filtre 26, éventuellement entouré de sa gaine conique
23.
Le dispositif dont la structure vient d'être décrite,
fonctionne de la manière suivante . une pression manuelle,
exercée par l'utilisateur sur le poussoir 1, déplace le pis-
ton 3 â l'encontre du ressort 10, vers le fond 34 du corps de
pompe 32, ce qui a pour effet de créer une surpression dans
la chambre 8. Cette surpression soulève le clapet 2, ce qui
permet au produit contenu dans la chambre 8 de s'échapper
vers l'extérieur en empruntant la cheminée~centrale du piston
3 puis le canal 33 du poussoir 1, tandis que simultanément le
clapet 11 est fermé, ce qui empêche tout refoulement du pro-
duit contenu dans la chambre 8 vers l'intérieur 20 du réci-
pient 15.
Une dose de produit est ainsi distribuée vers
l'extérieur.
Lorsque la pression manuelle sur le poussoir 1 n'est
plus exercée, le ressort l0 rappelle le piston 3 jusqu'à sa ,
position de repos initiale, en appui contre la butée dans le
corps de pompe 32, ce qui créé une dépression dans la chambre
8. Cette dëpression ferme le clapet supérieur 2, ce qui empê-
che tout entrée d'air extérieur dans la chambre 8, et simul-

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tanément ouvre le clapet inférieur 11, ce qui permet à une
nouvelle dose de produit d'entrer dans la chambre 8 en prove-
nance du volume intérieur 20 du récipient 15.
Cette aspiration du produit à partir du volume 20 créé
une dépression à l'intérieur de ce volume 20, et il est né
cessaire de laisser entrer de l'air venant de L'extérieur
pour compenser cette dépression.
Sous l'effet de l'aspiration produite par la remontêe du
piston 3 dans le corps de pompe 32, de l'air extérieur pénè
tre dans le volume intérieur 20 du récipient 15 après avoir
traversê successivement le filtre 26, l'espace libre 24 et
les rainures 25 (voir figures 3 et 4), et soulevé la partie
périphérique du clapet ëlastique 17, comme montré sur la fi-
gure 4.
Lorsque la dépression créée à l'intérieur du volume 20
est entiërement compensée par l'entrée d'air extérieur,
l' aspiration cesse et l' air extérieur ne rentre plus dans le
récipient 15 au travers du filtre 26 et en soulevant le cla-
pet 17 qui, par son élasticité propre, vient à nouveau en
contact avec le siège conique 18 de la cheminée 22 en empê-
chant le produit situé dans le volume 20 d' entrer en contact
avec le filtre 26 et en empêchant ainsi toute fuite de pro-
duit vers l'extérieur.
Sur Ia figure 2 sont représentés séparément le col 15a
et le corps 15b formant, aprës assemblage étanche, le réci
pient 15. Le col 15a est une pièce en matiêre plastique de
révolution dont le profil permet un moulage par injection,
qui permet d'obtenir une grande précision de réalisation.
Ainsi peuvent être obtenus avec une grande précision le gou
lot 9 pour l'appui du joint d'étanchéité 5, la rainure 27
pour l' accrochage du redan 7 correspondant du corps de pompe
' 32, ainsi que la partie la plus large du col 15a, dont le
diamètre correspond à celui de la partie correspondante du
corps 15b, et par laquelle est réalisé l'assemblage avec le
corps 15b au moyen d'une soudure aux ultrasons par exemple.
Sur cette partie du col 15a, un redan circulaire 28 permet un
meilleur acheminement des ultrasons en agissant comme un di-

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recteur d'énergie. Le corps 15b est également une pièce de
rêvolution réalisée par moulage par injection dans Ia même
matière plastique que le col 15a, de façon à pouvoir
s'assembler facilement aux ultrasons avec ce dernier. Un re-
dan 29 circulaire, agissant également comme un directeur
d'énergie, est réalisé sur le corps 15b en opposition avec le ''
redan 28 du col 15a, et permet une soudure aisée et étanche
entre le col 15a et le corps 15b.
Dans le fond 35 du corps 15b, la forme simple de la che
minée 22 permet également un moulage par injection, grâce au
quel sont obtenus avec précision la face interne tronconique.
de la partie conique 19 de la cheminée 22, pour l'assemblage
par emboîtement ou par tout autre moyfn, comme la soudure aux
ultrasons à titre d'exemple, de la gaine 23 du filtre 26,
l'orifice 31 (figure 2) pour l'assemblage par emmanchement à
force de la clé 16, les rainures 25 (dans la variante des fi-
gures 3 et 4), et le siège conique 18 sur lequel repose la
face inférieure du clapet êlastique 17.
La conception du récipient 15 en deux parties 15a et 15b
moulables par injection de matière plastique, tel que le po
lypropylène par exemple, permet d'obtenir le but recherché
par l'invention, à savoir une forme très précise de la partie
19 de la cheminée 22 du récipient 15 dans laquelle est logé
le filtre 26, de la partie de cette même cheminée 22 du rëci
pient qui constitue le siège 18 sur lequel est placé le cla-
pet 17, et également l'orifice 31 dans lequel la clé 16, pour
la retenue du clapet 17, est introduite en laissant subsister
un passage d'air.
Dans la variante de la figure 5, la cheminée 22, à sim-
ple paroi et d'une seule pièce, par son extrémité inférieure,
avec le fond du récipient 15, présente toujours un passage
central de forme tronconique convergent vers l'intérieur du
récipient 15, pour recevoir le filtre 26, éventuellement sans _
la gaine 23 des figures 3 et 4, mais aucun clapet n'est monté
sur la cheminée 22. Dans cette structure, de réalisation en-
core plus simple, le filtre stérile 26 choisi peut être de
type hydrophobe, lorsqu'un produit aqueux est conditionné

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dans le récipient 15, ou un filtre hydrophile dans le cas
contraire.
La figure 6 représente une autre variante du fond 35 du
récipient et de la partie centrale de la cheminée 22 d'entrée
S d'air extérieur. Dans ce mode de réalisation, la cheminée 22,
' à double paroi et toujours d'une seule pièce avec le fond 35
par l'extrémité inférieure de sa paroi externe, comporte un
fond 36 à sa paroi ou partie centrale intérieurement conique
19, devant recevoir le filtre et qui, dans cet exemple, di-
verge vers l'intérieur du récipient 15, et non plus vers
l'extérieur de ce dernier, comme représenté dans les autres
modes de réalisation. Pour l'entrée d'air extêrieur dans le
récipient, le fond central 36 est percé d'un trou excentré
37, et, bien qu'il ne soit pas représentê sur la figure 6, un
clapet êlastique peut être fixé sur le sommet de la cheminée
22, de sorte à coopérer avec le siège tronconique 18, dans
lequel, comme dans l'exemple des figures 3 et 4, au moins une
rainure 25 de passage d'air est pratiquée et se prolonge dans
la face interne de la partie centrale conique 19.
L'avantage de cette réalisation réside dans la possibi-
lité d'injecter la matière plastique, lors de la réalisation
du corps 15b, dans le centre du fond 36, ce qui permet une
meilleure répartition de la matière et l'obtention d'une
pièce presque parfaitement cylindrique.
Sur la figure 7, le fond plat 35 du récipient 15 des
exemples prêcédemment décrits a été remplacé par un fond co-
nique 30, qui permet, en fin d'utilisation, de récupérer plus
de produit que lorsque le fond est plat, en particulier parce
que le fond conique 30 converge vers le bas et vers
l'extérieur du récipient 15 par sa partie centrale d'une
seule piêce avec l'extrémité supérieure de la cheminée cen-
trale 22 à simple paroi et avec un passage central tronconi-
que pour le logement du filtre 26 dans le passage d'entrée
d' air traversant la cheminée 22 et le centre du fond 30 . De
par sa forme conique, ce dernier constitue simultanément un
siège pour un éventuel clapet élastique tel que le clapet 17
des figures 3 et 4. Dans cette variante, la longueur du tube

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plongeur 14 peut être limitée par la présence de la cheminée
22, et cette dernière est protégëe, bien qu'en saillie sous
le fond 30, par le prolongement de la paroi latérale du corps
du récipient 15 en-dessous du fond 30. .
Sur la figure 8, la cheminée 22, au centre du fond 35 du
corps de récipient 15b, est à simple paroi à trois tronçons
de révolution en succession, Ie tronçon infêrieur, légèrement
tronconique ou cylindrique, étant d'une seule pièce avec le
fond 35, le tronçon supérieur (vers l'intérieur du récipient)
tronconique constituant la partie femelle conique 19 délimi-
tant le passage d'entrée d'air et logeant le filtre 26 dans
sa gaine 23, tandis que le tronçon intermédiaire tronconique
est très évasé vers l'extérieur sous le fond du récipient. Le
tronçon inférieur et le tronçon intermédiaire délimitent ain-
si un logement dans lequel est emboîtée la clé 16 retenant le
clapet 17 à membrane élastique contre le siège tronconique 18
formê par la face inférieure du tronçon intermédiaire tronco-
nique.
Des rainures 25 de passage d'air sont ménagées latérale-
ment dans la clé 16 et aboutissent sous l'extrémitë supé-
rieure et centrale du clapet 17, qui est déformée élastique-
ment vers l'intérieur de la cheminée 22 sous l'effet d'une
aspiration par une dépression créée dans le récipient lorsque
la pompe 13 fonctionne, et de sorte à laisser l'air extérieur
entrer dans le récipient en traversant le filtre 26 qui, dans
cette variante, est disposé entre le clapet 17 et le produit
dans le récipient.
Cette variante présente les avantages suivants. Elle
évite que le clapet 17 ne se trouve au contact du produit si
tué dans le récipient lorsque la nature chimique du clapet 17
est incompatible avec celle du produit. Cette variante permet
de bloquer le filtre 26 et la gaine 23 à l'aide de la clé 16,
afin que le filtre 26 et/ou la gaine 23 ne s'échappe pas vers -
l'extérieur de la cheminée 22. Le filtre 26 est protégé de
toute atteinte physique extérieure, préjudiciable à son inté-
grité et à son bon fonctionnement. Enfin, cette variante pro-

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cure une meilleure esthétique au récipient, en masquant la
présence du filtre 26.
D'autres modes de réalisation du fond sont possibles
sans sortir du cadre de l'invention.
S On ne sort pas non plus du cadre de l'invention en réa
' lisant le récipient 15 en une seule partie, pour conditionner
des petits volumes de produit, car dans ce cas, le diamètre
du rëcipient est faible et permet l'accrochage d'une pompe
directement sur le corps du rêcipient.
Mais, lorsque les diamètres du corps du récipient sont
plus importants et ne permettent pas l'accrochage de la pompe
directement sur le corps, l'adjonction d'une pièce intermé-
diaire, du type bague de liaison, entre la pompe et le corps
pour permettre l'accrochage de la pompe, est un moyen équiva-
lent à l'adjonction d'un col tel que 15a sur un corps tel que
15b du récipient.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC assigned 2024-05-30
Inactive: IPC assigned 2024-05-30
Inactive: IPC removed 2024-05-30
Inactive: IPC assigned 2023-03-11
Inactive: First IPC assigned 2023-03-11
Inactive: IPC assigned 2023-03-11
Inactive: IPC removed 2023-03-11
Inactive: First IPC assigned 2023-03-11
Inactive: IPC expired 2023-01-01
Time Limit for Reversal Expired 2004-12-07
Application Not Reinstated by Deadline 2004-12-07
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2003-12-08
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2003-12-08
Letter Sent 2003-01-22
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2003-01-09
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2002-12-09
Inactive: Cover page published 2000-08-25
Inactive: First IPC assigned 2000-08-20
Letter Sent 2000-08-10
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2000-08-10
Application Received - PCT 2000-08-07
Application Published (Open to Public Inspection) 1999-06-17

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2003-12-08
2002-12-09

Maintenance Fee

The last payment was received on 2003-01-09

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2000-12-07 2000-06-07
Basic national fee - standard 2000-06-07
Registration of a document 2000-06-29
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2001-12-07 2001-11-19
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2002-12-09 2003-01-09
Reinstatement 2003-01-09
Owners on Record

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Past Owners on Record
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Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2000-08-24 1 2
Abstract 2000-06-06 1 62
Claims 2000-06-06 2 101
Drawings 2000-06-06 5 102
Description 2000-06-06 17 915
Cover Page 2000-08-24 1 40
Notice of National Entry 2000-08-09 1 192
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2000-08-09 1 114
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2003-01-05 1 176
Notice of Reinstatement 2003-01-21 1 167
Reminder - Request for Examination 2003-08-10 1 112
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2004-02-15 1 168
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2004-02-01 1 176
PCT 2000-06-06 13 423
Fees 2003-01-08 2 71