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Patent 2324497 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2324497
(54) English Title: INSTALLATION SANITAIRE ET DISPOSITIF DE VIDANGE POUR UNE TELLE INSTALLATION
(54) French Title: SANITARY FACILITY AND DRAINAGE DEVICE FOR SUCH A FACILTY
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E3C 1/22 (2006.01)
  • A47K 3/40 (2006.01)
  • E3C 1/29 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUILLET, JEAN-YVES (France)
  • LETOURNEUR, BERTRAND (France)
  • CANTEREAU, ERIC (France)
(73) Owners :
  • FORCE 5 S.A.
(71) Applicants :
  • FORCE 5 S.A. (France)
(74) Agent: BLAKE, CASSELS & GRAYDON LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2000-10-27
(41) Open to Public Inspection: 2001-05-03
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/06906 (France) 2000-05-30
99/13708 (France) 1999-11-03

Abstracts

French Abstract


Receveur de douche du type comprenant un bac
vidangeable (1) par son fond et des moyens permettant
d'acheminer l'eau tombant sur ledit fond jusque dans un
siphon (3,4) destiné à être connecté en sortis à une
conduite d'évacuation normalisée et comprenant des moyens de
retenue d'eau pour former une garde d'eau centre la remontée
des mauvaises odeurs.
Le siphon (3,4) est intégré partiellement ou totalement
dans le bac (1) et il comporte des moyens hydrauliques
(17,2) permettant d'augmenter la vitesse d'évacuation de
l'eau.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATION
1. Receveur de douche du type comprenant un bac
vidangeable (1) par son fond et des moyens permettant
d'acheminer l'eau tombant sur ledit fond jusque dans un
siphon (3,4) destiné à être connecté en sortie à une
conduite d'évacuation normalisée et comprenant des moyens de
retenue d'eau pour former une garde l'eau contre la remontée
des mauvaises odeurs caractérisé en ce que ledit siphon
(3,4) est intégré partiellement ou totalement dans le bac
(1) et en ce que ledit siphon (3,4) comporte des moyens
hydrauliques (17,2) permettant d'augmenter la vitesse
d'évacuation de l'eau.
2. Receveur de douche selon la revendication 1 caractérisé
en ce que les moyens hydrauliques consistent en un rapport
entre la surface d'entrée du siphon (3,4) et la surface
d'entrée de la conduite d'évacuation normalisée destinée â
être connectée à la sortie du siphon supérieur à 1.
3. Receveur de douche selon la revendication 1 ou la
revendication 2 caractérisé en ce que le siphon comprend
deux pièces (3,4) de formes sensiblement complémentaires
destinées à être assemblées de préférence l'une au-dessus de
l'autre de manière démontable, lesdites pièces (3,4) formant
entre elles, à l'état assemblé, une chicane communiquant par
débordement avec l'orifice de sortie du siphon qui est
destiné à être connecté à la conduite d'évacuation
normalisée, laquelle chicane permettant la formation d'une
garde d'eau contre la remontée des mauvaises odeurs.
4. Receveur de douche selon la revendication 3 caractérisé
en ce que le siphon est constitué d'une part d'une base (3)
en forme de cuvette communiquant par trop plein avec
l'orifice de sortie du siphon (3,4) qui est situé à un
niveau supérieur à celui du fond de ladite cuvette et
d'autre part un couvercle (4) comportant un évidemment (17)
se prolongeant vers le bas par un conduit (15) s'étendant, à
l'état assemblé des deux pièces (3,4) du siphon, dans ladite
cuvette pour délimiter avec cette dernière la chicane
communiquant avec l'orifice de sortie du siphon (3,4).

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5. Receveur de douche selon la revendication 3 caractérisé
en ce que le siphon (3,4) comprend d'une part une base (3)
comportant au moins un canal (3A) en circuit fermé qui
s'étend autour de l'orifice de sortie au siphon (3,4) et qui
communique avec ce dernier par débordement et d'autre part
un couvercle (4) recouvrant au moins partiellement ledit
canal (3A) et ledit orifice de sortie (2) et étant muni d'au
moins un bossage (4A) pénétrant au moins partiellement dans
ledit canal (3A).
6. Receveur selon la revendication 4 ou la revendication 5
caractérisé en ce que la base (3) est réalisée par moulage
d'une seule pièce avec le bac (1).
7. Receveur de douche selon l'une quelconque des
revendications précédentes caractérisé en ce que l'ouverture
d'entrée du siphon (3,4) est fermée au moyen d'une grille.
8. Receveur de douche selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6 caractérisé en ce que l'ouverture
d'entrée du siphon (3,4) est fermée par un capuchon
comportant des orifices pour ie passage de l'eau.
9. Receveur de douche selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6 caractérisé en ce qu'il comporte un
panneau amovible (9) formant plancher et recouvrant tout ou
partie de l'ouverture d'entrée du siphon (3,4) et en ce que
l'eau s'écoule à la périphérie dudit panneau (9) dans des
moyens d'acheminement jusqu'à l'entrée du siphon (3,4).
10. Receveur de douche selon la revendication 9 caractérisé
en ce qu'il comporte en outre au moins une ouverture (7)
pratiquée dans le fond du bac de maniére à permettre l'accès
à la conduite d'évacuation normalisée et à son raccordement
au dispositif de siphon et en ce que le panneau amovible (9)
repose sur ie bord de l'ouverture qui est surélevé.
11. Receveur de douche selon la revendication 10
caractérisé en ce que bord de l'ouverture (7) comporte un
joint d'étanchéité.
12. Receveur de douche selon la revendication 10
caractérisé en ce que les bords (8) de l'ouverture (7) sont
conformés pour former avec les parois latérales (11) du bac

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une gouttière (10) permettant d'amener l'eau à l'entrée du
siphon (3,4) qui est constituée de plusieurs canaux (3A) en
circuit fermé s'étendant autour de l'orifice de sortie (2
du siphon, lesdits canaux (3A) et ledit orifice de sortie
(2) étant au moins partiellement recouverts au moyen d'un
couvercle (4) muni de bossages (4A) pénétrant au moins
partiellement dans lesdits canaux (3A) pour former une garde
d'eau (5) contre la remontée des mauvaises odeurs.
13. Receveur de douche selon l'une quelconque des
revendications précédentes caractérisé en ce qu'un raccord
est connecté entre la sortie du siphon et la conduite
d'évacuation normalisée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02324497 2000-10-27
1
La présente invention a pour objet une
insta3lation sanitaire et pïus particuliêrement un receveur
âe douche âu type constitué d'un bac viâangeabie par son
fond par ï'interméâiaire d'un orifice âe sortie d'eau
raccorâabie à un conduit â~êvacuation normalisé des eaux
usées.
Eiie concerne pïus particulièrement un receveur
âe douche dont ïe bac est formé d'un rond et de parois
périphériques sensiblement verticales entourant ïe iond pour
lû constituer un rebord dudit bac.
Les receveurs de douche sont amenés à recueilïir
des quantités d'eau importantes qui doivent être évacuées
rapidement pour êviter un débordement âu bac et par suite un
dégàt des eaux. La conception des dispositifs àe vidange
î5 empéche aujourd'hui toute augmentation âe ce débit. Hinsi,
dans les installations sanitaires classiques teïs que des
receveurs de douche ou des baignoires, ie siphon, placé en
avaî âe ï'orifice de sortie du bac, présente des dimensions
imposées fonctions d'une part du diamètre âe îa conduite
2ü â~évacuation normalisë des eaux usëes et d'autre part du
diamètre âe l'orifice âe sortie âu bac. mes dimensions âu
siphon, imposëes à ï'entrée et à îa sortie âu siphon,
empéchent aujourd'hui toute augmentation du débit d°un tel
sïphon. ~ar aiîïeurs, ïî résuïte âu positionnement du siphon
~5 un encombrement important sous ïe bac.
La présente invention a pour but de proposer un
receveur âe douche permettant d'augmenter de manière
importante ie débit d'eau évacué sans nuïre à l'esthétique
etjou aux caractéristiques techniques âe i'ensembïe.
Le receveur âe douche selon ia présente
invention est du type comprenant un bac viâangeabïe par son
fond et des moyens permettant d'acheminer l'eau tombant sur
ïeâit fond jusque dans un siphon destiné à étre connecté en
sortie â une conduite â'évacuatïon normalisée et comprenant
35 des moyens de retenue d'eau pour îormer une garde d'eau
contre îa remontée des mauvaises odeurs et iï se caractérise
essentieiïement en ce que ïeâit siphon est intégrê

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G
partiellement ou totalement dans ïe bac et en ce que ledit
slpnon comporte des moyens hydrauliques permettant
d'augmenter la vitesse d'évacuation âe î'eau.
Conformément â l'invention Ies moyens
hydrauliques consistent en un rapport entre la surface
d'entrëe du siphon et la surface d'entrée de Ia conduite
â'êvacuation normaïisêe destinée â étre connectée â la
sortie du siphon supérieur â i.
uoujours conformément à l'invention, ie siphon
iû est constitué âe deux pièces de formes sensiblement
complémentaires destinées à étre assemblées de prêïérence
l'une au-dessus de l'autre de maniére démontable, Iesâites
pièces formant entre elles, à l'état assembîé, une chicane
communiquant par débordement avec l'orifice de sortie du
ï5 siphon qui est destiné à étre connecté â ia conduite
d'évacuation normaïisëe, ïaqueîïe chicane permettant îa
formation d'une garde d'eau contre ia remontée àes mauvaises
odeurs.
Dans un premier mode âe réalisation âe ia
2û prësente invention ie siphon est constitué d'une part d'une
base en forme de cuvette communiquant par trop plein avec
l'orifice de sortie du siphon qui est situë à un niveau
supérieur à celui du fonà âe îaâite cuvette et d'autre part
un couvercle comportant un évidemment se prolongeant vers ïe
~5 bas par un conduit s'étendant, à i'êtat assembîé des deux
piéces, dans ladite cuvette pour délimiter avec cette
dernière ia chicane communiquant avec l'orifice âe sortie âu
siphon.
Dans un deuxiéme mode de réalisation âe la
~u presente ïnvention ïe siphon comprend d'une part une base
comportant au moins un canal en circuit zermë qui s'étend
autour âe l'orifice âe sortie âu siphon et qui communique
avec ce dernier par débordement et d'autre part un couvercle
recouvrant au moins partiellement ledit canal et ledit
35 oriîice âe sortie et étant muni d'au moins un bossage
pénétrant au moins partielîement dans ledit canal.
Dans ces deux modes âe réalisation ïa base

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J
pourra être réalisêe par moulage d'une seuîe pièce avec îe
bac.
L'ouverture d'entrée àu siphon pourra être
fermée au moyen d'une grille ou par un capuchon comportant
des orifices pour Ie passage de l'eau.
Le receveur de douche seïon ia présente
invention pourra avantageusement comporter un panneau
amovible formant pïancher et recouvrant tout ou partie de
ï'ouverture d'entrée du siphon, l'eau s'écouîant à ïa
lû périphérie dudit panneau dans des moyens d'acheminement
jusqu'à ï'entrée du siphon. En outre au moins une ouverture
pourra être pratiquée dans ïe fond du bac de manière à
permettre î'accës à îa conduite d'évacuation normaïisée et à
son raccordement au siphon, le panneau amovibïe étant apte à
î5 reposer sur ie bord âe î'ouverture qui sera suréïevé et qui
pourra comporter un joint d'étanchéitë.
Les bords âe ï'ouverture seront conformés pour
former, avec les parois latëraïes du bac, une gouttière
permettant à'amener l'eau à l'entrée âu siphon qui est
~û constituée âe pïusieurs canaux en circuit termé s'êtenâant
autour âe ï'orifice âe sortie du siphon, ïesâits canaux et
ïeâït orifice âe sortie étant au moins partieïïement
recouverts au moyen d'un couvercïe muni de bossages
pénétrant au moins partïeïlement dans lesdits canaux pour
~5 former une garde d'eau contre ia remontêe des mauvaises
odeurs.
Par aiîïeurs, îe receveur de douche seîon ïa
présente invention pourra comporter un raccord connecté
entre ia sortie âu siphon et ia conduite d'évacuation
3û normaïisée. c:e raccord pourra être avantageusement annelé.
La îïgure ï représente une vue schématique en
perspective schématique et éclatée des éïéments constituant
une instaïïation sanitaire seïon ïa présente invention âe
type receveur de douche dans un premier mode de réalisation
35 du siphon.
La figure 2 représente une vue en coupe
transversale âe la figure ï à î'état assembïé des ëiéments

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4
COnStltuant ïaâlLe lnStallatlOn.
La figure 3 représente une vue âe dessus âe
ï'instaîiation à ï'état assemblé des éléments.
La figure ~ représente une vue en perspective âe
dessous âe i'instaïîation.
La figure 5 représente une vue en perspective
schëmatique et écïatée des éïéments d'une instaïïation
sanitaire, de type receveur âe douche, représentée à îa
figure ï dans un deuxième mode de réalisation àu siphon.
La figure d représente une vue en coupe
partieïie âe î'instaïïation âe îa figure 5 à l'état assemblé
des éïéments constïtuant ïaâite instaîiation.
La figure ï montre un receveur âe douche seïon
ïa présente invention constitué â~un bac ï viâangeabîe par
i5 son îonâ par l'intermédiaire d'un orifice 2 âe sortie d'eau
raccorâabïe à un conduit â~évacuation d'eaux usées, Le bac ï
est généraïement formé d'un fond iH et âe parois iatêraies
jouxtant ce dernier. L'orifice 2 de sortie â~eau est ménagë
dans ïa ¿ace formant fond âu bac i.
a On peut voir ëgalement que ïe receveur âe douche
comporte en amont âe ï'orifice 2 de sortie d'eau, pris dans
ïe sens d'écoulement de l'eau, un siphon 3, g de retenue
d'eau, isoïant âe ï'air ambiant ï'orifice 2 âe sortie d'eau
âu bac âe manière à empëcher ïa remontée d'odeurs à partir
~5 âe l'orifice 2 âe sortïe â°eau vers ï'entrée âe ïa zone de
retenue. Le siphon 3, ~ est agencé pour recueilïir les eaux
âu bac et communiquer par âêboràement avec î'orifice 2 de
sortie du bac.
Le siphon 3, 4 peul a~iecter un grand nombre âe
~u cormes. Deux modes âe réaïisation correspondant
respectivement ï'un aux figures ï à 4, ï'auLre aux figures 5
et 6 seront décrits ci-après. cour ia cïarté àu texte et
dans un souci âe simpîification, ïes pièces rempïissant îa
même fonction porteront ïes mëmes références.
5 ün premier mode âe réalisation correspondant aux
figures i à ~ va étre décrit ci-aprês. Dans ce premier mode
âe réaïisation, îe siphon 3, 4 est constituë àe deux pièces

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3 et 4 de îormes sensiblement compîémentaires disposées âe
préférence ï'une au-dessus de î'autre. Les pièces 3,
s'embo cent au moins partieïiement et étant maintenues
ëcartées r une de ï'autre dans au moins un position dite âe
5 vidange pour former, dans un plan sensibïement vertical, une
chicane communiquant par débordement avec l'orïfice 2 âe
sortie du bac. Four permettre au siphon 3, 4 d'isoler de
ï'air ambiant î'orifice 2 de sortie d'eau du bac, ïe
débouché de îa chicane dans ï'oriîice de vidange est situé à
lû un niveau supérieur â au moins une partie de ïa zone
d'emboîtement des deux pièces 3,4. Ii est ménagé ainsi au
moins une garde d'eau 5 dans Ia chicane. De préfërence, une
teïïe instaïïation comporte au moins deux gardes d'eau.
Dans l'exemple représenté à Ia figure l, Ie
siphon 3, 4 est constituée d'une base 3 et d'un couvercïe 4,
îa base 3 comportant au moins un canal ,sH en circuit fermé
s'étendant autour âe i'orifïce 2 de viàange de
î'instaïiation et communiquant avec ce dernier par
débordement. Le canai 3A et ï'orifice c de vidange sont
2û recouverts au moins partiellement par îe couvercïe 4 qui est
muni d'au moins un bossage ~T-~ pénétrant au moins
partielïement dans ïedit canai 3h âe ïa base 3 en maintenant
un passage âe circuïation d'eau comportant au moins une
garde d'eau 5 de maniére à empécher ïe dégagement de
mauvaises odeurs. Four réduire ï'encombrement de ï'ensembie,
il peut étre pïus particuïiërement avantageux de réaliser au
moins deux gardes d'eau successives dans ïe siphon 3, 4.
Dans ce cas, Ia base .s du siphon est constituëe de pïusieurs
canaux 3T.~ en circuit fermé s'étendant autour de l'orifice c
3û âe sortie d'eau, ces canaux 3~3 contigus communiquant entre
eux par débordement. i.es canaux 3A et î'orïzïce 2 de sortie
d'eau sont au moins partielîement recouverts au moyen du
couvercle 4 qui est muni âe bossages 4H pênêtrant au moins
partieiîement dans ïesdits canaux 3~ pour former â chaque
lois au moins une garde d' eau 5 empêchant ïe passage à' air
âe l'entrée âu siphon 3, 4 vers ï'orifice 2 de sortie âu
bac. Cette réaïisation est plus particulièrement représentée

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b
à ïa figure c. Dans cet exempïe, ies canaux 3c~ contigus sont
concentriques à ï'orifice 2 de vidange. ûn obtient ainsi un
âispositiî empéchant ie âégagement âe mauvaises oâeurs âe
faible encombrement puisque l'ensemble des éïéments
constitutifs s'étenâ sensiblement âans un méme pïan
horizontaï. Gn constate ainsi que îe dispositif de vidange
empéchant ïa remontée d'odeurs présente un pïan âe
sectionnement horizontal radial à î'orifice 2 de vidange.
D'autre part, âe manière à augmenter ia vitesse
1G d'évacuation des eaux usées l'ouverture â'entrée du siphon
présente une surface supêrieure à ceiïe âe i'ouvexture âe
sortie du siphon et partant de ia surface d'entrée du
conduit â'évacuation normaïisê, non représenté, àestiné à
ïui être connectë.
Dans un seconâ moâe âe réalisation représenté
aux figures 5 et b, ïe siphon 3, ~ est constitué à nouveau
d' une base 3 et â' un couvercïe 4 mais ïa base 3 affecte ia
forme d'une cuvette jouxtant l'orifice Z âe sortie d'eau
situé à un niveau supérieur au fond de ïa cuvette. La
2G cuvette et ï'orifîce 2 âe sortie d'eau sont entourés et
surmontés â°un reborâ i8 épauîé recevant à emboîtement
étanche ïes bords du couvercle 4. C:e couvercîe ~ comporte un
éviâement îî duqueï prend naissance un conâuit ï5 s'étenâant
à l'état emboîté du couvercle 4 à l'intérieur de ïa cuvette
~5 pour âéiimiter avec cette dernière une chicane débouchant et
communiquant par débordement avec ï'orifice 2 âe sortie
â'eau âu bac.
L'eau pénétre ainsi à travers l'ëvidement ï-i du
couvercïe 4 âans îa cuvette avant âe remonter ïe ïong âes
3G parois âe la cuvette et étre évacuée â travers l'orifice 2
de sortie d'eau âu bac. La conformation âe ia cuvette et àu
couvercle permet d'obtenir une garde d°eau 5 unique de
hauteur pouvant étre au moins égaie à 50 mm. L'éviâement ï7
constitue dans ce cas ï'entrëe du siphon 3, g tanàis que
35 ï'orifice 2 âe sortie â'eau en continue ïa sortie.
Dans les exempïes représentés aux figures 1 à tî,
au moins ï'une âes pièces âu siphon 3, 4, en ï'occurrence ia

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base 3 comme on peut Ie voir sur ïa figure, et ï'orifice 2
de vidange sont formés d'une seule pièce avec ïe fond l~ du
bac. II est bien évident qu'iï aurait pu, de manière
anaïogue, ètre rapporté, dans Ie fond du bac, une base 3
formée d'une seuïe pièce avec î'orifice 2 de vidange. Dn
aval de ï'orifice 2 de sortie d'eau, il est génëralement
prévu un raccord 6 pivotant ou orientabïe pour permettre îe
raccordement de ï'orifice 2 de sortie à'eau du bac à ïa
conduite d'évacuation normalisée des eaux usées, non
iû représentë.
Dans un mode de réalisation préféré de
ï'invention, au moins une partie du siphon est masquée par
un panneau 9 formant plancher rapporté de manière amovible
sur le fond du bac, ï'eau s'écoulant à ïa périphérie du
ï5 panneau ~ en direction du siphon 3, 4. ~e panneau ~ amovible
peut constïtuer un éïêment de dëcoration de ï'ensembîe et
peut étre choisi en fonction des goûts âe l'utilisateur. ~e
panneau ~ formant plancher peut en outre recouvrir au moins
une ouverture î supplémentaire servant d'accès à la conduite
2û âe raccordement des eaux usées à î'état raccordé de
ï'orifice c âe sortie àu bac avec îadite conduite. Cette
ouverture ï supplémentaire est ménagée dans ïe fond de
ï'instaîïation. En effet, les installations sanitaires sont
gënéraïement constituées d'un bac â'écouïement monobloc dont
25 ie fond délimite une surface pleine. 3ï en résulte des
probïèmes lors âe ïa pose d'un tel bac et son raccordement à
une conduite âe coïïecte des eaux usées disposée en attente
et intégrée à Ia construction. grâce à ïa présence d'une
ouverture î supplémentaire, iï est possible de raccorder,
3û par accès à travers l'ouverture ï suppïémentaire, ï'orifïce
de sortie 2 âu bac à ïa conduite d'évacuation d'eaux usées.
Ce raccordement peut s'effectuer à l'état posé du bac.
Dans les exempïes âe réaîisation représentés,
îes bords 8 âe l'ouverture ï supplémentaire sont de
35 préférence reïevés pour former avec ïes parois iatéraïes îï
du bac une gouttïère ïû amenant l'eau à l'entrée âe ia zone
3, 4 âe retenue, ïe panneau ~ amovible formant plancher

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ti
drainant ï'eau âu bac dans ïaâite gouttière iû.
L'ouverture -i suppîëmentaire est donc fermée de
maniêre étanche au moyen âu panneau ~ formant plancher de
teiïe sorte que ï'eau projetée â ia surface âu panneau ~ est
drainée par ce dernier et amenée dans ia gouttière îû
jusqu'au siphon 3, 4. La fermeture étanche de ï'ouverture -ii
suppïémentaire est obtenue au moyen d'un joint i3 équipant
ïe dessous du panneau 9 ou ménagé àans une gorge ï4 àu bac
i. jette conception âe ï'aiimentation à ia zone de retenue
îû participe à nouveau à l'augmentation âu débit âe l'ensembïe.
~ar ailleurs, les bords de ï'ouverture î suppiëmentaire
peuvent être proîongës en direction de ï'extérieur du bac
pour former un piétement ïô supplémentaire du bac renforçant
ïa soïiditë de ï'ensembïe.
ï5 Lans un mode de réalisation particulier, ïe
panneau 9 amovibîe formant plancher peut étre coupïé à ï'une
des pièces 3, 4 du siphon, en particulier au couvercïe 4
pour permettre, lors de son enlèvement, ï'accès àïrect au
reste du siphon, en particulier à ïa base 3. Cet exemple
2û peut être compris à partir de îa figure 1 dans le cas duqueï
ïe couvercle 4 et ie panneau ~ formant pïancher sont
assemblés au moyen d'une îiaison permanente de telle sorte
que ïorsqu'on enïève ie plancher ~, on a un accès direct aux
canaux 3H constitutifs âe îa base 3. Iï devient ainsi
5 possibïe àe nettoyer aisément ï'ensembïe de î'instaïïation.
Iï est égaîement possible âe positionner simplement à
recouvrement ïe couvercle 4 à ia surface âe ia base 3 puis
se positionner sur le couvercïe 4 ïe panneau 9 amovibïe, ce
panneau 9 formant plancher pouvant servir en outre à
3û maintenir ie couvercle ~ appïiqué contre ia base 3. Il
aurait égaïement pu étre imaginé dans un autre mode de
réalisation non représenté ïa suppression de ï'ouverture 7
supplémentaire, ïe fond âu bac étant dans ce cas un fond
plein. Le couvercïe 4 âe îa zone âe retenue présente dans ce
35 cas une face du dessus sensibïement pïane venant en
affleurement d'au moins une partie âe la face formant fonà
du bac pour former une face formant fond sensibïement pïane,

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ï'aïimentation âe ïa zone ménagée entre ia base 3 et ïe
couvercïe 4 s'efïectuant à nouveau par introâuction â'eau
soit à ïa périphêrie âu couvercïe ~ et âe ïa base 3, soit
par ï'ëviâement ï-i ménagë âans ïe couvercïe 4.
Ii peut étre noté égaiement que îa surface
â'appui au sol âu bac i comporte, au voisinage de ï'orifice
de viâange, une échancrure î2 pour à nouveau faciliter, à
travers ï'ouverture î suppïémentaire, i'accës à ïa zone âe
raccordement de ï'orifice 2 âe viâange ou au raccorâ
lû tournant 6.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Application Not Reinstated by Deadline 2003-10-27
Time Limit for Reversal Expired 2003-10-27
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2002-10-28
Letter Sent 2001-05-09
Application Published (Open to Public Inspection) 2001-05-03
Inactive: Cover page published 2001-05-02
Inactive: Single transfer 2001-04-09
Inactive: Correspondence - Formalities 2001-01-29
Inactive: First IPC assigned 2001-01-11
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2000-12-07
Application Received - Regular National 2000-12-05

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2002-10-28

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2000-10-27
Registration of a document 2001-04-09
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FORCE 5 S.A.
Past Owners on Record
BERTRAND LETOURNEUR
ERIC CANTEREAU
JEAN-YVES GUILLET
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2001-04-03 1 12
Description 2000-10-26 9 439
Claims 2000-10-26 3 127
Drawings 2000-10-26 6 91
Cover Page 2001-04-03 1 28
Abstract 2000-12-31 1 16
Filing Certificate (French) 2000-12-06 1 164
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-05-08 1 113
Reminder of maintenance fee due 2002-07-01 1 114
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-11-24 1 176
Correspondence 2000-12-06 1 16
Correspondence 2001-01-28 2 45