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Patent 2326239 Summary

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Claims and Abstract availability

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  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2326239
(54) English Title: PROCEDE DE CARBONITRURATION A BASSE PRESSION DE PIECES EN ALLIAGE METALLIQUE
(54) French Title: LOW PRESSURE CARBONITRIDING METHOD FOR METAL ALLOY PARTS
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • C23C 8/32 (2006.01)
  • C23C 8/80 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FREY, JACQUES (France)
  • DUBOIS, PHILIPPE (France)
(73) Owners :
  • AUBERT & DUVAL
(71) Applicants :
  • AUBERT & DUVAL (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2008-02-19
(86) PCT Filing Date: 1999-04-27
(87) Open to Public Inspection: 1999-11-04
Examination requested: 2004-04-08
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1999/000998
(87) International Publication Number: FR1999000998
(85) National Entry: 2000-10-25

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
98/05311 (France) 1998-04-28

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a method for carbonitriding metal alloy parts which consists in treating said parts with a fuel mixture consisting of ethylene and hydrogen and with a nitriding gas consisting of ammonia, under pressure less than 100 hPa and at a temperature of about 750 to 1050 DEG C. The invention is particularly advantageous for treating passivable and stainless steel since it enables to attain very high surface enrichment in nitrogen.


French Abstract


L'invention concerne un procédé de carbonitruration de pièces en alliage
métallique consistant à soumettre lesdites pièces à l'action
d'un mélange carburant constitué d'éthylène et d'hydrogène et à l'action d'un
gaz nitrurant constitué d'ammoniac, sous une pression inférieure
à 100 hPa et à une température d'environ 750 à 1050 °C. Il est
particulièrement avantageux pour le traitement d'aciers passivables ou
inoxydables car il permet d'atteindre des enrichissements superficiels en
azote beaucoup plus élevés.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


15
REVENDICATIONS
1. Procédé de carbonitruration de pièces
en alliage métallique, dans lequel on soumet lesdites
pièces à l'action d'un mélange carburant constitué
d'éthylène et d'hydrogène et à l'action d'un gaz
nitrurant constitué d'ammoniac, sous une pression
inférieure à 100 hPa et à une température d'environ
750 à 1050°C.
2. Procédé selon la revendication 1, dans
lequel la pression est de 10 à 100 hPa.
3. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 et 2, dans lequel l'alliage métallique
est un acier.
4. Procédé selon la revendication 3, dans
lequel les débits d'éthylène et d'ammoniac, la
température et la durée du traitement par le mélange
carburant et le gaz nitrurant sont choisis de façon à
obtenir un enrichissement en azote de la surface de la
pièce pouvant aller jusqu'à 4 % en masse.
5. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, dans lequel l'alliage métallique
est un acier passivable comprenant 2 à 9% de chrome.
6. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, dans lequel l'alliage métallique
est un acier inoxydable comprenant 9 à 18 % de chrome.
7. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, dans lequel on soumet lesdites
pièces à l'action simultanée du mélange carburant et du
gaz nitrurant.
8. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, dans lequel on soumet lesdites

16
pièces successivement à l'action du mélange carburant,
puis à l'action du gaz nitrurant.
9. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, dans lequel on soumet les pièces
1) à l'action simultanée du mélange carburant et du gaz
nitrurant, puis 2) à l'action du gaz nitrurant seul.
10. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9, dans lequel après avoir soumis
les pièces à l'action du mélange carburant et du gaz
nitrurant, on soumet les pièces à un traitement de
diffusion sous vide, à une température d'environ 750 à
1050°C.
11. Procédé selon la revendication 5, dans
lequel on enrichit en azote la surface de ladite pièce
jusqu'à une teneur de 2 % en masse.
12. Procédé selon la revendication 6, dans
lequel on enrichit en azote la surface de ladite pièce
jusqu'à une teneur de 4 % en masse.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 99155928 rcr/FR99/00998
1
PROCEDE DE CARBONITRLJRATION A BASSE PRESSION DE PIECES
EN ALLIAGE METALLIQUE
DESCRIPTION
Domaine technique
La présente invention a pour objet un
procédé de carbonitruration de pièces en alliage
métallique.
Elle s'applique en particulier à la
carbonitruration de pièces en acier, notamment d'aciers
riches en chrome utilisables dans les industries de
pointe et l'industrie automobile.
Etat de la technique antérieure
La carbonitruration est un traitement
thermochimique de diffusion simultanée de carbone et
d'azote à partir de la surface d'un alliage ferreux à
l'état solide. Elle s'effectue généralement dans un
four étanche, dans lequel on maintient une atmosphère
contrôlée, constituée d'un gaz support auquel on ajoute
si nécessaire, pour atteindre le potentiel carbone
souhaité, un gaz d'enrichissement en carbone, et en
plus, un gaz azoté. Généralement, le gaz support est un
gaz de générateur endothermique comprenant un alcane
qui est oxydé en monoxyde de carbone CO, car on réalise
l'oxydation en défaut d'air par rapport à la réaction
stoechiométrique qui transformerait tout le carbone en
C02. Les gaz utilisés peuvent être des mélanges azote-
méthanol ou des mélanges endothermiques à base
d'hydrocarbure et d'ammoniac, comme il est décrit dans

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Les Techniques de l'Ingénieur, M1226-8 à 14, juillet
1994, [1].
Ainsi, le procédé classique met en oeuvre
des atmosphères qui contiennent toutes de l'oxygène dû
à la présence ou à la formation de CO. L'oxygène libéré
par la décomposition du CO conduit à une oxydation
superficielle de l'acier qui, d'une part, freine
l'absorption du carbone et, d'autre part, conduit à des
structures néfastes au plan des caractéristiques
mécaniques de la pièce traitée, fatigue de contact par
exemple. Il faut signaler que les pièces carbonitrurées
de cette façon sont le plus souvent utilisées en
l'état, sans aucune retouche mécanique de la surface.
Le document FR-A-2 663 953, [2] décrit un
procédé et une installation de cémentation de pièces en
alliage métallique à basse pression évitant la présence
d'oxygène. Cette technique basse pression n'a toutefois
jamais été envisagée pour réaliser des traitements de
carbonitruration.
Exposé de l'invention
La présente invention a pour objet un
procédé de carbonitruration qui permet d'éviter la
présence néfaste d'oxygène, lors du traitement
thermochimique de diffusion du carbone et de l'azote
dans la pièce en alliage métallique.
Selon l'invention, le procédé de
carbonitruration de pièces en alliage métallique
consiste à soumettre lesdites pièces à l'action d'un
mélange carburant constitué d'éthylène et d'hydrogène,
et à l'action d'un gaz nitrurant constitué d'ammoniac,

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sous une pression inférieure à 100 hPa et à une
température d'environ 750 à environ 1050 C.
Dans ce procédé, l'apport de carbone se
fait par la dissociation directe d'un hydrocarbure, en
l'occurrence l'éthylène, dans l'enceinte d'un four à
vide, et l'apport d'azote provient de la dissociation
du gaz ammoniac, selon la réaction activée
thermiquement
2NH3 N2 + 3H2.
Selon l'invention, on utilise pour ce
traitement de carbonitruration des températures plus
élevées que celles utilisées habituellement pour ce
type de réaction, qui se situaient généralement dans un
domaine de 400 à 600 C.
Aux températures plus élevées utilisées
dans l'invention, la réaction de dissociation de
l'ammoniac est thermodynamiquement totale, mais sa
cinétique est faible. De ce fait, il existe encore au
niveau de la pièce de l'ammoniac à dissocier, générant
de l'azote naissant actif. C'est pour cette raison que
l'on peut utiliser l'ammoniac pour l'apport d'azote.
D'autre part, le fait de travailler sous
pression réduite, permet de bénéficier d'une vitesse de
passage du gaz dans la charge supérieure à la cinétique
de dissociation.
La pression utilisée peut être en
particulier dans la gamme de 10 à 100 hPa.
Un des autres avantages du procédé de
l'invention est de pouvoir enrichir la surface de la
pièce en carbone et en azote dans un domaine de
température beaucoup plus large, depuis environ 750 à
environ 1050 C, selon les séquences d'enrichissement

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envisagées. En effet, l'utilisation de la réaction de
dissociation de l'éthylène à basse pression permet de
pouvoir apporter du carbone dès 750 C et donc ainsi en
diminuant' la température de bénéficier d'un pouvoir
nitrurant plus important de l'ammoniac car la
disponibilité en azote atomique utile pour la
diffusion, est plus grande. Ceci permet d'accroître les
possibilités d'enrichissement superficiel en carbone et
en azote.
Ainsi selon l'invention, on peut obtenir
des degrés et des profondeurs d'enrichissement en
carbone et en azote voulus en choisissant de façon
appropriée les débits d'éthylène et d'ammoniac, la
température et la durée du traitement par le mélange
carburant et le gaz nitrurant en fonction de l'alliage
constituant lesdites pièces.
Selon l'invention, on peut réaliser la
carbonitruration, soit en soumettant lesdites pièces à
l'action simultanée du mélange carburant et du gaz
nitrurant, soit en soumettant lesdites pièces à
l'action successive du mélange carburant et du gaz
nitrurant.
On peut encore effectuer le traitement en
soumettant les pièces à l'action simultanée du mélange
carburant et du gaz nitrurant, puis en les soumettant à
l'action du gaz nitrurant seul.
Ces étapes peuvent être répétées et
combinées entre elles en utilisant des débits,
température et durées différentes, situées dans les
gammes données ci-dessus.
Enfin, le procédé de l'invention peut
comprendre une étape complémentaire de traitement de
diffusion sous vide des pièces, après qu'elles aient

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été soumises à l'action du mélange carburant et du gaz
nitrurant. Un tel traitement peut être effectuée à une
température d'environ 750 à environ 1050 C, sous des
pressions ne dépassant pas 100 hPa.
5 Les alliages métalliques susceptibles
d'être traités par le procédé de l'invention peuvent
être de divers types. On peut en particulier utiliser
des aciers et des superalliages à base de cobalt. Parmi
les aciers, le procédé s'applique avantageusement au
traitement des aciers passivables, contenant par
exemple 2 à 9 % de chrome et au traitement d'aciers
inoxydables contenant par exemple 9 à 18 % de chrome,
grâce à la technique de la basse pression. Le
traitement de tels aciers permet de plus de les
enrichir en azote à un degré élevé pouvant atteindre
4 %.
Actuellement, ces aciers inoxydables sont,
pour certaines applications liées à l'usure, utilisés à
l'état cémenté. Après cémentation et traitement
d'emploi, la couche superficielle durcie est très riche
en carbures de chrome, ce qui dégrade fortement la
résistance à la corrosion de ces aciers naturellement
inoxydables avant cémentation.
Le fait de pouvoir substituer en surface
une partie du carbone par de l'azote, permet de former
des précipités de nature différente, et ainsi de
consommer moins de chrome de la matrice. L'azote peut
également entrer en partie en solution solide dans la
matrice, son action bénéfique sous cette forme sur la
tenue à la corrosion étant déjà reconnue.
Par sa souplesse, le procédé de l'invention
permet donc sur ces aciers d'obtenir dans la couche
superficielle, le rapport C/N offrant le meilleur

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compromis pour les propriétés recherchées de résistance
à l'usure et/ou de résistance à la corrosion, par
exemple.
En fait, le procédé de l'invention permet,
par l'élargissement du domaine de température, par la
possibilité d'enchaîner de façon simple différentes
séquences d'enrichissement simultanées ou alternées en
carbone et/ou en azote, de réaliser des gradients en
carbone et azote très variés et ceci sur des aciers
très divers, même passifs.
Aussi, l'invention a également pour objet
des pièces en acier obtenues par ce procédé. Ces pièces
peuvent être, par exemple, des pièces en acier
passivable comprenant 2 à 9 % de chrome, qui sont
enrichies en azote sur leur surface jusqu'à une teneur
de 2 % en masse, ou des pièces en acier inoxydable
comprenant 9 à 18 % de chrome, qui sont enrichies en
azote sur leur surface jusqu'à une teneur de 4 % en
masse.
Pour mettre en oeuvre le procédé de
l'invention, on peut utiliser un four à double vide dit
à parois chaudes ou un four à parois froides, tels que
les dispositifs décrits dans FR-A-2 663 953.
A titre d'exemple, le procédé peut
comprendre les étapes suivantes :
1) prévidage de la cuve du four jusqu'à une
pression de 10-1 hPa de façon à éliminer l'air,
2) remplissage de la cuve par de l'azote à la
pression atmosphérique,
3) enfournement de la cuve contenant les pièces
métalliques et mise sous vide de la cuve à environ
10-2 hPa,

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4) chauffage jusqu'à la température
d'austénitisation avec des paliers si nécessaire, et
maintien à cette température pendant 30 minutes pour
l'homogénéisation des pièces,
5) introduction d'hydrogène jusqu'à 500 hPa, de
préférence ou moins selon le type de four,
6) traitement de carbonitruration qui peut être
effectué de différentes façons :
a) une période d'enrichissement en carbone
par introduction du gaz carburant éthylène,
suivie d'une période d'enrichissement en
azote par introduction d'ammoniac, ou
l'inverse, ou
a') période d'enrichissement en carbone et en
azote par introduction simultanée d'éthylène
et d'ammoniac,
7) éventuellement un traitement d'enrichissement
analogue à celui de l'étape 6), ou un traitement de
diffusion sous vide à une température de 750 à 1050 C,
sous une pression de 10-1 hPa, par exemple, et
8) introduction d'azote dans le four en vue du
défournement.
Il est à noter que les étapes 6) et 7)
peuvent être répétées plusieurs fois si nécessaire.
Lors de l'envoi des gaz éthylène et
ammoniac, la pression dans la cuve est de préférence
maintenue à environ 25 hPa.
Exposé détaillé des modes de réalisation
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention ressortiront des exemples de réalisations

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. . = == = .. .... ..
. r. == =. = . . = = = = =
= = = = = = = = s = =
= = = = = ~ = = = = = = =
= = = = = = = = = = == =
. . ... .. .. .. .. .. ~
8
qui suivent donnés bien entendu à titre illustratif et
non limitatif.
Dans les exemples qui suivent on a utilisé
les alliage~axépertorié dans le tableau 1 dont les
compositiorjlso/n r onnee galement dans le tableau 1.
Dans ces exemples, on a- suivi le mode
opératoire général décrit ci-dessus, pour les étapes 1
à 5 et 8 et les étapes 6 et 7 ont été réalisées en
utilisant des débits d'éthylène et d'ammoniac et des
séquences d'enrichissement et/ou de diffusion
différentes.
Dans tous 'les exemples, on réalise une
étàpe préalable d'austénitisation sous vide à 10-2 hPa,
à une température de 850 C, pendant 30 minutes. On
effectue ensuite les étape 6) et 7) dans les conditions
données dans le tableau 2. Dans ce tableau, on a
spécifié également la référence des alliages utilisés
dont les compositions sont données dans le tableau 1.
Dans les exemples 1 et 2, l'étape 6)
correspond à une carbonitruration avec envoi simultané
d'éthylène et d' ammoniac et l' étape 7) est un
traitement de diffusion sous vide.
Dans les exemples 3 et 4, l'étape 6)
correspond à une carbonitruration avec envoi simultané
d'éthylène et d'ammoniac ( à un débit plus faible) et
l'étape 7) est un traitement de nitruration par
l'ammoniac seul. =
Dans les exemples 5 et 6, l'étape 6)
correspond à une carburation et l'étape 7) à une
3Q nitruration.
Dans les exemples 7 à 9, l'étape 6)
correspond à une carbonitruration avec envoi simultané
d'éthylène et d'ammoniac, mais le débit d'ammoniac est
~ . .
FEUILLE MODIFI E

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très élevé et l'étape 7) est un traitement de diffusion
sous vide.
Dans les exemples 10 à 16, on réalise
seulement l'étape 6) qui correspond à une.
carbonitruration par envoi simultané d'éthylène et
d'ammoniac, pendant une durée supérieure à celle des
exemples précédents.
Les résultats obtenus dans chaque exemple,
c'est-à-dire les profils d'enrichissement superficiel
en carbone et en azote (en % en masse) pour chacun des
alliages traités, sont donnés dans les tableaux 3 à 8.
Les résultats obtenus dans les exemples 1 à
6 sur des nuances classiques de carbonitruration sont
voisins de ceux que l'on peut obtenir en réalisant une
carbonitruration gazeuse classique.
Dans les exemples 7 à 9, on obtient de bons
résultats en traitant des alliages plus riches en
chrome, donc plus passifs.
Dans les exemples 10 à 16, on observe que
l'on peut atteindre superficiellement des valeurs très
élevées en azote sur des aciers inoxydables riches en
chrome où les taux d'azote atteignent respectivement
2,86 et 4$ d'azote dans les exemples 14 et 15. Ainsi,
l'azote remplace en partie le carbone superficiel, ce
qui permet d'obtenir des couches avec des propriétés
particulières.
Le procédé de l'invention est donc très
avantageux car il conduit à des degrés d'enrichissement
en azote beaucoup plus élevés que ceux que l'on peut
obtenir avec les procédés classiques de
carbonitruration où les teneurs en azote en surface
sont au plus d'environ 0,3 %

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Références citées
[1] : Techniques de l'Ingénieur M 1226-8 à 14, Juillet 1994
5
[2]=: FR-A-2 663 953

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Tableau 1
Acier C Ni Cr Mo V AI
20 NC 6 0,17 1,60 0,85
27 CD 4 0,27 1,0 0,2
20 CD 12 0,25 3,0 0,4
32 CDV 13 0,30 3,0 1,0 0,20
40 CAD 6.12 0,40 1,8 0,25 1,0
20 DN 34.13 0,20 3,0 3,5
Z 15 CN 17.03 0,16 2,0 17,0
Z 12 CNDV 12 0,12 2,5 11,5 1,6 0,30
Tableau 2
Ex Acier Etape 6) Etape 7)
t durée C2H4 NH3 P t durée NH3 P
( C) (min) (1/h) (1/h) (hPa) ( C) (min) (1/n) (hPa)
1 20NC6 850 45 50 300 25 850 45 - 0,1
2 27CD4
3 20NC6 850 45 50 100 25 850 45 100 25
4 27CD4
5 20NC6 850 45 50 - 25 850 45 100 25
6 27CD4
7 27CD4
8 32CVD13 850 45 50 600 25 850 45 - 0,1
9 Z15CN17.03
20NC6
11 27D4
12 20CD12
13 40CAD6.12 850 360 50 300 25
14 Z12CNDV12
Z15CN17.03
16 20DN34.13

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Tableau 3
Ex 1 2
Alliage 20 NC 6 27 CD 4
Profondeur C% N % C% N %
(mm)
0,05 0,50 0,304 0,61 0,324
0,15 0,45 0,215 0,58 0,223
0,25 0,45 0,113 0,51 0,122
0,35 0,33 0,039 0,47 0,043
coeur 0,19 0,0059 0,27 0,0080
Tableau 4
Ex 3 4
Alliage 20 NC 6 27 CD 4
Profondeur C % N % C% N %
(MM)
0,05 0,72 0,297 0,75 0,279
0,15 0,66 0,203 0,69 0,189
0,25 0,57 0,114 0,61 0,102
0,35 0,46 0,049 0,51 0,037
coeur 0,19 0,0059 0,27 0,0081

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Tableau 5
Ex 5 6
Alliage 20 NC 6 27 CD 4
Profondeur C% N% C% N%
(mm)
0,05 0,79 0,148 0,82 0,165
0,15 0,71 0,094 0,72 0,078
0,25 0,56 0,029 0,57 0,028
0,35 0,37 0,0092 0,44 0,012
coeur 0,19 0,0059 0,27 0,0081
Tableau 6
Ex 7 8 9
Alliage 27 CD4 32CDV13 Z15CN17.03
Profondeur C% N % C% N b C% N %
mm)
0,05 0,63 0,22 0,34 0,73 0,89 2,00
0,15 0,58 0,19 0,60 0,29 0,77 0,08
0,25 0,54 0,12 0,55 0,03 0,33 0,05
0,35 0,46 0,05 0,44 0,01 0,20 0,05

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Tableau 7
Ex 10 11 12 13
Alliage 20NC6 27CD4 20CD12 40CAD6.12
Profondeur C% N% C 9b N% C% N% C% N%
(mm)
0,05 0,98 0,52 0,93 0,44 0,60 0,89 0,81 0,98
0,15 0,86 0,51 0,86 0,44 0,54 0,80 0,77 0,84
0,25 0,81 0,45 0,79 0,41 0,54 0,55 0,89 0,48
0,35 0,73 0,31 0,77 0,31 0,73 0,12 0,80 0,04
0,45 0,65 0,20 0,66 0,24 0,57 0,04 0,66 0,01
0,55 0,56 0,09 0,51 0,15 0,46 0,02 0,57 0,01
Tableau 8
Ex 14 15 16
Alliage Z12CNDV12 Z15CN17.03 20DN34.13
Profondeur C% N % C% N % C % N'6
mm)
0,05 0,41 2,86 0,61 4,00 0,57 0,53
0,15 2,07 0,26 2,45 0,36 0,53 0,41
0,25 1,32 0,07 1,21 0,08 0,50 0,31
0,35 1,62 0,04 0,51 0,05 0,46 0,19
0,45 0,22 0,03 0,26 0,04 0,40 0,11
0,55 0,14 0,03 0,20 0,04 0,35 0,08

Representative Drawing

Sorry, the representative drawing for patent document number 2326239 was not found.

Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2016-04-27
Letter Sent 2015-04-27
Grant by Issuance 2008-02-19
Inactive: Cover page published 2008-02-18
Inactive: Final fee received 2007-11-30
Pre-grant 2007-11-30
Notice of Allowance is Issued 2007-09-25
Letter Sent 2007-09-25
4 2007-09-25
Notice of Allowance is Issued 2007-09-25
Inactive: IPC assigned 2007-09-10
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2007-08-13
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-08-24
Letter Sent 2004-04-23
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2004-04-08
All Requirements for Examination Determined Compliant 2004-04-08
Request for Examination Received 2004-04-08
Inactive: Cover page published 2001-01-12
Inactive: First IPC assigned 2001-01-09
Letter Sent 2001-01-05
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2001-01-05
Application Received - PCT 2001-01-04
Application Published (Open to Public Inspection) 1999-11-04

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-03-15

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
AUBERT & DUVAL
Past Owners on Record
JACQUES FREY
PHILIPPE DUBOIS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2000-10-24 1 52
Description 2000-10-24 14 495
Claims 2000-10-24 2 68
Cover Page 2001-01-11 1 33
Cover Page 2008-01-30 1 31
Reminder of maintenance fee due 2001-01-07 1 112
Notice of National Entry 2001-01-04 1 195
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-01-04 1 113
Reminder - Request for Examination 2003-12-29 1 123
Acknowledgement of Request for Examination 2004-04-22 1 176
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2007-09-24 1 164
Maintenance Fee Notice 2015-06-07 1 171
PCT 2000-10-24 13 546
Fees 2003-03-18 1 39
Fees 2001-03-22 1 40
Fees 2002-03-11 1 45
Fees 2004-04-19 1 39
Fees 2005-04-04 1 33
Fees 2006-03-14 1 46
Fees 2007-03-14 1 46
Correspondence 2007-11-29 1 36
Fees 2008-03-16 1 48