Language selection

Search

Patent 2334995 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2334995
(54) English Title: ETUI AMOVIBLE POUR L'OUVERTURE ET LE REBOUCHAGE D'UNE BOITE A BOISSON MUNIE D'UN OBTURATEUR FRANGIBLE
(54) French Title: REMOVABLE CASE FOR OPENING AND CLOSING A PRESSURIZED CAN PROVIDED WITH A FRANGIBLE OBTURATOR
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 17/32 (2006.01)
  • B65D 17/42 (2006.01)
  • B65D 51/18 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MARTIN, DIDIER (France)
(73) Owners :
  • AKLINE
(71) Applicants :
  • AKLINE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2005-11-29
(86) PCT Filing Date: 1998-06-17
(87) Open to Public Inspection: 1999-12-23
Examination requested: 2000-12-08
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1998/001271
(87) International Publication Number: FR1998001271
(85) National Entry: 2000-12-08

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a method and devices for opening a drinks can (2) formed by a metal cylindrical body (3) and a crimped lid (4) provided with a frangible obturator (6) which can be pushed back inside the can (2) using a tongue that is fixed in a horizontal position in the middle of the lid (4) by means of a rivet (8) on which said tongue can pivot as a lever to produce an opening (7) which is later closed by a movable case that is adapted on the tongue which is pivoted around the rivet (8) in order to move onto the opening (7), whereby the case is clipped onto the hem of the crimping using means that are known per se. The invention is characterised in that the tongue is replaced by a deformable linking member (9) that unites the case (1) and the lid (4) allowing for a vertical rotational movement so that said case(1) that pivots around the member (9) as a lever on the rivet (8) depresses the obturator.


French Abstract


Procédé et dispositifs d'ouverture et de rebouchage d'une boîte à boisson (2)
formée d'un corps cylindrique (3) métallique et d'un
couvercle (4) serti pourvu d'un obturateur frangible (6) pouvant être repoussé
à l'intérieur de la boîte (2) au moyen d'une languette fixée à
plat au centre du couvercle (4) par un rivet (8), sur lequel elle pivote en
levier pour procurer une ouverture (7) ultérieurement rebouchée
par un étui amovible (1) adapté sur la languette que l'on pivote autour du
rivet (8) pour venir sur l'ouverture (7), l'étui étant clippé sur
l'ourlet de sertissage grâce à des moyens connus, le procédé est remarquable
en ce que la languette est remplacée par un organe de liaison
(9) déformable solidarisant l'étui (1) au couvercle (4) tout en autorisant un
mouvement de rotation verticale afin que ledit étui (1) pivotant
autour de l'organe (9), en levier sur le rivet (8), enfonce l'obturateur (6).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


-16-
REVENDICATIONS
1. Procédé d'ouverture et de rebouchage d'un récipient du type
boîte à boisson (2) formée d'un corps cylindrique (3) normalement métallique
sur lequel est serti par un ourlet périphérique de sertissage (5) un couvercle
(4)
pourvu d'un obturateur frangible (6) qui peut être déchiré selon une ligne de
moindre résistance exécutée à cet effet pour procurer une ouverture partielle
(7)
grâce à un étui (1), caractérisé en ce que celui-ci est prévu pour venir
s'encastrer verticalement de manière amovible grâce à un puits de capture (10,
20) sur un organe de liaison (9, 90) fixé par un rivet (8) au centre dudit
couvercle
(4) pour permettre à l'étui (1) non seulement de pivoter dans le plan vertical
en
soulevant son extrémité proche de l'ourlet périphérique de sertissage (5)
autour
dudit organe, pour faire levier et enfoncer l'obturateur frangible (6), par
l'autre
extrémité munie à cet effet d'un bord d'attaque renforcé (16), mais encore de
se
déplacer dans le plan horizontal autour du même organe (9, 90) pour venir
reboucher l'ouverture (7) en étant clippé sur l'ourlet périphérique de
sertissage
(5).
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que
l'encastrement de l'étui (1) s'obtient par une pression verticale sur l'organe
de
liaison (9) conforme pour venir se loger dans le puits de capture (10) de
l'étui (1)
qui se trouve alors disposé pour que, d'une part, le bord d'attaque (16) dudit
étui
(1) se trouve au droit de l'obturateur frangible (6) et, d'autre part, la
partie arrière
du même étui (1) se trouve au droit de l'ourlet de sertissage (5) afin de
constituer dans un premier temps un élément de tirage pour défoncer
l'obturateur frangible (6) et, le cas échéant, constituer dans un deuxième
temps,
un élément de rebouchage par pivotement horizontal de 180° de l'étui
(1) autour
du rivet (8).
3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que
l'encastrement de l'étui (1) s'obtient d'abord par une pression verticale sur
l'organe de liaison (9) qui vient se loger dans le puits de capture (20) de
l'étui

-17-
(1), puis par une translation radiale dans le plan horizontal parallèlement au
couvercle (4), ladite translation amenant le bord d'attaque (16) de l'étui (1)
au
droit de l'obturateur (6) et la partie arrière (17) de l'étui (1) à proximité
de l'ourlet
(5) afin de constituer dans un premier temps l'élément de tirage pour défoncer
l'obturateur frangible (6) et, le cas échéant, constituer dans un deuxième
temps,
l'élément de rebouchage par pivotement horizontal de 180° de l'étui (1)
autour
du rivet (8).
4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que
l'étui (1), tout en restant solidaire du couvercle (4) peut être translaté
radialement dans le plan du couvercle (4) depuis une position "avant
ouverture"
telle que l'étui (1) reste entièrement enfermé à l'intérieur de l'espace
délimité par
l'ourlet périphérique (5), jusqu'à une position "après ouverture" dans
laquelle
des moyens de clippage (17) prévus à l'arrière de l'étui (1) viennent se
clipper
sur l'ourlet (5) servant de guide circulaire pour l'étui (1) dans un mouvement
de
rotation autour du rivet central (8) pour venir se superposer sur l'ouverture
(7) et
ainsi l'obturer.
5. Dispositif d'ouverture et de rebouchage d'un récipient du
type boîte à boisson (2) formé de façon connue d'un corps cylindrique (3) par
exemple en métal embouti, sur lequel est serti un couvercle (4) pourvu d'un
obturateur frangible (6) qui peut être déchiré selon une ligne de moindre
résistance exécutée à cet effet, par des moyens solidaires du couvercle (4)
pour
former une ouverture (7) qui pourra être ultérieuirement rebouchée par un
manipulateur amovible, également dénommé étui (1), venant la recouvrir en se
clippant sur un ourlet de sertissage (5) du couvercle (4) sur la boite (2),
par des
moyens de liaisons (17), dispositif mettant en oeuvre l'un des procédés
conformes à l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que
les moyens pour déchirer l'obturateur (6) sont constitués par l'étui (1) muni
à cet
effet, à l'avant, d'un bord d'attaque renforcé (16), encastré sur un organe de
liaison (9) dudit étui (1) au couvercle (4), la liaison entre l'étui (1) et le
couvercle

-18-
(4) étant obtenue par le coopération d'un axe horizontal (90) positionné à
proximité du centre du couvercle (4) et maintenu au-dessus de celui-ci, par un
élément de liaison (91, 92) déformable qui est riveté au centre dudit
couvercle
(4) et d'au moins un encastrement (10, 20) prévu dans une masse et sur une
face inférieure de l'étui (1), cet encastrement étant muni de moyens (15, 22)
aptes à recevoir l'axe (90) et le retenir par au moins un étranglement (15) ou
une rainure (22).
6. ~Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que
l'encastrement est un puits de capture (10), dont un axe longitudinal est
perpendiculaire à un axe de symétrie longitudinal de l'étui (1) coïncidant
avec un
rayon du couvercle (4), s'étendant verticalement et symétriquement de part et
d'autre du plan de symétrie longitudinal de l'étui (1) depuis son entrée sur
une
face inférieure (12) de l'étui (1) et disposé de telle manière que lorsque les
moyens de liaison (17) sont engagés sur l'ourlet de sertissage (5), l'organe
de
liaison (9) coïncide avec le puits (10) et en ce qu'on prévoit au fond du
puits (10)
des moyens de retenue verticale (15) de l'organe (9) assurant une
solidarisation
de l'étui (1) au couvercle (5).
7. ~Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le
puits de capture (10) présente une zone d'entrée (101) dont une section
verticale dans le plan de symétrie verticale de l'étui (1) est triangulaire,
c'est-à-
dire évasée vers le bas et se rétrécissant vers le haut jusqu'à un
étranglement
(15) surmonté par une cavité (102) de section circulaire apte à recevoir l'axe
(90) de l'organe de liaison (9) lorsque l'étui est au contact du couvercle,
une
section de passage de l'étranglement (15) étant plus faible qu'un diamètre de
l'axe (90) de manière à la retenir dans la cavité (102) après un passage en
force
dans l'étranglement (15) au moment du clippage.
8. ~Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le
puits (10) présente une zone d'entrée (101) à parois verticales, parallèles ou
avantageusement inclinées de bas en haut, chaque paroi étant munie au niveau

-79-
d'une ligne de fixation de l'axe (90) sur une pièce de liaison (91, 92) d'au
moins
une languette flexible (103, 104) s'étendant sensiblement horizontalement vers
l'autre paroi où elle peut, le cas échéant, s'appuyer verticalement après
avoir été
sollicitée de bas en haut par l'axe (90) au moment de sa pénétration dans une
cavité (102) lors du montage, les languettes flexibles (103 et 104) étant
dimensionnées pour venir sous des parties débordantes (93, 94) de l'axe (90)
et
en appui sur la paroi en regard.
9. ~Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le
puits de capture (10) présente une zone d'entrée (101) dont des parois sont
inclinées du bas vers le haut et munies au niveau d'une ligne de
solidarisation
de l'axe (90) sur sa pièce de liaison (91, 92) de languettes flexibles
s'étendant
sensiblement horizontalement d'une paroi vers l'autre de telle sorte qu'après
avoir été sollicitées de bas en haut par l'axe (90) au moment de sa
pénétration
dans une cavité (102) lors du montage, elles puissent venir contre la ligne de
solidarisation de l'axe (90) sur son support pour constituer un élément anti-
retour.
10. ~Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que
l'encastrement prévu dans l'étui (1) est formé:
-~d'un puits de capture (20) de l'organe de liaison (9)
sensiblement disposé au centre de l'étui (1), ledit puits (20) dont l'axe
longitudinal est perpendiculaire à un axe de symétrie longitudinal de l'étui
coïncidant avec un rayon du couvercle (4), s'étendant verticalement et
symétriquement de part et d'autre du plan de symétrie longitudinal de l'étui
depuis une face inférieure (12) où il débouche sur une hauteur et selon des
dimensions telles que lorsque ledit étui est au contact du couvercle (4) l'axe
(90)
soit totalement engagé dans la masse de l'étui, des moyens étant prévus pour
le
retenir verticalement, et
- ~d'un canal de translation (21) ouvert sur la face inférieure (12)
de l'étui (1) et s'étendant dans son axe longitudinal, vers l'avant de l'étui
(1)

-20-
depuis le puits (20) au fond duquel il débouche sur une largeur égale à la
longueur de l'élément de liaison (91, 92) de l'axe (90), deux rainures
latérales
(22) venant élargir un fond (23) du canal (21) symétriquement par rapport à
l'axe
longitudinal de l'étui, pour coïncider totalement avec un fond du puits (20)
dans
lequel elles débauchent, la hauteur desdites rainures (22) étant égale au
diamètre de l'axe (9) et la profondeur prévue pour contenir des parties
débordantes (9, 3, 94) dudit axe (90), la longueur du canal de translation
(21)
étant ajustée pour que lorsque l'axe (90) est en butée avant dans les rainures
(22), des moyens de clippage (17) à (arrière de l'étui (1) se situent au droit
de
l'ourlet de sertissage (5).
11. Dispositif selon la revendication 10, caractérisé en ce que le
puits de capture (20) présente une entrée évasée sur la face (12) intérieure
de
l'étui (1) s'amenuisant de bas en haut jusqu'à un étranglement longitudinal au-
dessus duquel débouche le canal de translation (21), formant un élément de
retenue verticale de l'axe (90) après encastrement dans le puits (20).
12. Dispositif selon la revendication 10 ou 11, caractérisé en ce
que le fond (23) du canal de translation (21) et des rainures (22) s'inclinent
vers
l'avant de l'étui (1) c'est-à-dire que la distance du fond du puits (20) à la
face
inférieure (12) de l'étui est plus grande que la distance du fond (23) du
canal
(21) à la méme face (22) prise à l'autre extrémité du canal (21),
l'inclinaison
étant choisie en fonction de la compression de rebouchage souhaitée.
13. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 5 à 12,
caractérisé en ce que la face inférieure (12) de l'étui (1) est munie d'un
renflement (18) dont la forme est sensiblement identique à la forme générale
de
l'ouverture (7) du couvercle (4) lorsque l'obturateur (6) est enfoncé.
14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 5 à 13,
caractérisé en ce que l'élément de liaison (9) supportant l'axe (90) est
constitué
soit d'un élément (91) en L dont l'aile verticale supporte l'axe horizontal
(90)

-21-
solidarisé par son aile horizontale au centre du couvercle (91) par un rivet
(8)
autour duquel l'axe (90) peut pivoter, soit d'une patte (92) directement issue
d'un
rivet (8), placé au centre du couvercle (4).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


RCV. VON_ EPA-ML!ENÇHEN _U3 ~ , : Z$-_ fi-, 0 : _ 3 F3 ~ 44 : _... _ _.?3.._
$n_ 43 70 44--~ +49 89 239944E;u : # t4
sc~wo~.~ 00
.. Z _
MANIPULATEUR AMOV3EIsE POUR ï~' OUVER~üRE ET LE REBOUCh.~GE
D'UNE BOITE A BOI~'SON MUNIE D'üN OBTURATEUR FRAN'GIBLE
L' inventioxl cflrçerne un procédë pour l' ou~aerture de
l'obturateur frnngible d'un récipient du type botte â
boisson conforme au F~réambule de la premi~êre revendication,
utilisant un organe dp manipulation ou un mar_ipulateur
rapporté réutilisable; ensuite pour la fermeture de ladite
boite à bois.~on. Le procédé est particuli~rement
intéressant en c~e qu"il apporte de nombreux avantages dans
la fabrication ~et le remplissage des boites â boisson,
ainsi que dans leur ma,nipu7.ation, leur stockage et leur
i 14 diffusion.
On connaît d~~jâ dans l'art antérieur quelques
dispositifs de .reb«uchage de rëcipients de ce type
comprenant un corps cylindrique, un fend et un couvercle
sur lequel peut étre pratiquée une ouverture de dimension
globalement sectrorielle inférieure ~. la dimensi.oz~ du
cc~uvercLe, au moyen d'un Qbturateur frangible que l'on
vient repousser â l' iratnrieur du récipient par l' effet de
letrier procurë x>ar j.~ne languette de tirage maintenue au
centre et au dessus dudi t ca~.zvercle par un rivet .
~4 Pa:'mi le; d3.spc~sit.ifs~ de 1' art antérieur, celui qui
est dëcrit dans le '.orevet européen EP-t~.558.422 est sans
aucun doute le plus remarquahle en ce qu'il eat constitué
d'un, étui mor_té de ~naniére amcvible sur ou autour de Ia
a
languette de tireEge, avant au aprës l' ouverture d' une ~baite
2S cylindrique mëta:llique .comportant un couvercle muni d'un
obturateur fra:~gibl e, y~oux cor~stituer une patte mobi.7.e
pivotante autour du. rivet permettant de manipuler 1a
languette de tir~ige sur la partie supërieure du couvercle,
cet étui venal~t d'une part a'encastrwr wur ladite languette
30 de tirage, et d.'aautre part grâce â des bords périph=riqses
extërieurs convenablement conformés, se clipper autour de
l'our3~et përiphë:rique de 6ertissage du ~ouvercle sur_ le
corps cylindrique, de la boîte, cet ourlet servant alcrs de
rail e~.térieur p;~ur =aci,Iiter les dëplacernents circulaires
35 de l'ëtui au dessus du cc>uvercle.
Un avantage important de ce dispositif est que l'ëtui
CA 02334995 2000-12-08

KC;V. VUN ~HYA-MUt;NCHN:N _03 _ _ _ ' ~$-_:~'-. ~ : _ 1~ ~ 4'~' : _.._ _-~~.
HO 47. 70 44-~ +49 f39 2:3994465: #1S
8G1YJ04. i 0 G
- 1a -
amovib~e peut ëtre ~.isposé sux la boïte apr~s ie
CA 02334995 2000-12-08

CA 02334995 2005-O1-25
-2-
remplissage et le sertissage du couvercle, ce qui constituait un progrès
important par rapport aux solutions antérieures.
De manièré à proposer au consommateur une boîte à boisson équipée
d'emblée de son étui de rebauchage, une opération de pose étant donc
nécessaire avant la diffusion commerciale du produit; cette opération de pose
se
décomposait en trois phases essentielles
- levage de la languette de préhension sans déchirer l'obturateur
frangible,
- propulsion de l'étui amovible pour l'encastrer sur ou autour de
7 0 ladite languette,
- clippage par pression verticale de l'étui sur l'ourlet de sertissage.
Cette opëration de pose, technologiquement possible et
économiquement abordable, se heurte néanmoins à une première série
d'inconvénients: elle nécessite des automates de pose, du type carroussel ou
peigne qui doivent travailler à très haute cadence avec beaucoup de précision
pour soulever la languette métallique dans une première phase, sans pour
autant pertorer l'obturateur frangible; d'un autre cité, il est nëcessaire que
les
automates de pose soient implantés dans les locaux de remplissage du
fabricant de boisson, en outre, l'implantation de l'étui sur le couvercle de
la boîte
20 apporte une surëpaisseur sur l'ourlet périphérique qui peut gêner le
transport et
le stockage de telles boîtes traditionnéllement empilées les unes sur les
autres.
Pour pallier tous ces inconvénients, il est proposé conformément à
l'invention, un procédé d'ouverture et de rebouchage d'un récipient du type
boïte
à boisson formée d'un corps cylindrïque normalement métallique sur lequel est
serü par un ourlet périphérique de sertissage un couvercle pourvu d'un
obturateur frangible qui peut étre déchiré selon une ligne de moindre
résistance
exécutée à cet effet pour procurer une ouverture partielle grâce à un étui,
caractérisé en ce que celui-ci est prévu pour venir s'encastrer verticalement
de
manière amovible grâce à un puits de capture sur un organe de liaison fixé paf
30 un rivet au centre dudit couvercle pour permettre à l'étui non seulement de
pivoter dans le plan verücal en soulevant son extrémité proche de l'ourlet

CA 02334995 2005-O1-25
périphérique de sertissage autour dudit organe, pour faire levier et enfoncer
l'obturateur frangible, par l'autre extrémité munie à cet effet d'un bord
d'attaque
renforcé, mais encore de se déplacer dans le plan horizontal autour du même
organe pour venir reboucher l'ouverture en étant clippé sur l'ourlet
périphérique
de sertissage.
De préférence, pour une meilleure comparaison avec les dispositifs de
l'art antérieur le plus proche déjà cités, à savoir le brevet européen EP
0.558.422, on préférera pour nommer l'organe de manipulation ou le
manipulateur conforme à !'invention, utiliser systématiquement !e terme étui,
et
ce, dans toute la suite du texte.
Selon une première variante préférentielle du procédé que l'on vient de
décrire, l'étui qui est utilisé pour ('ouverture et le rebouchage des boites à
boisson est disposé sur le couvercle d'une manière très simple; l'étui est en
effet
de préférence encastré sur l'organe de liaison par une simple pression
verticale,
ledit organe étant lui-même conforme pour se loger dans un puits de capture
situé dans la masse de l'étui de telle façon que 1e bord d'attaque à l'avant
dudit
étui vienne au droit de l'obturateur frangible et que la partie arrière du
même étui
soit au droit de l'ourlet de sertissage, pour constituer dans un premier temps
l'élément de tirage destiné à défoncer l'obturateur ~frangible, et le cas
échéant,
dans un deuxième temps, i"élément de rebouchage par pivotement horizontal de
l'étui autour du rivet sur un secteur d'angle de 180° préférablement.
On comprend bien qu°une telle variante apporte d'indéniables
avantages
sur l'art antérieur en ce que la pose de l'étui en automatique, s'en trouve
considérablement facilitée puisqu'il n'est plus nécessaire de soulever la
languette; il suffit d'un simple pression verticale pour ramener l'étui sur la
boîte
et le clipper simultanément sur l'organe de liaison et I°ourlet de
sertissage.
Néanmoins, un tel procédé conduit à disposer un étui d'emblée sur
!'ourlet de sertissage, il est proposë selon une autre variante préférentielle
particulièrement achevée de l'invention, de solidariser !'étui au couvercle en
deux temps: d'abord, par une pression verticale de l'étui sur l'organe de
liaison

CA 02334995 2005-O1-25
-3a-
qui vient s'encastrer dans un puits de capture prévu dans la masse de l'étui,
20
ensuite par une translation radiale dans un plan sensiblement horizontal

CA 02334995 2004-06-30
-4-
parallèlement au couvercle amenant le bord d'attaque de l'étui au droit de
l'obturateur frangible et la partie arrière de l'étui à proximité de l'ourlet
périphérique afin, ici encore, de constituer dans un premier temps l'élément
de
tirage pour défoncer l'obturateur firangible, et le cas échéant, dans un
deuxième
temps, l'élément de rebouchage par un pivotement horizontal de 180° de
l'étui
autour du rivet, préférablement.
Selon cette dernière variant préférentielle, il ressort de nouveaux
avantages qui sont cette fois liés au fait que l'étui qui peut être translaté
radialement sur le couvercle peut entièrement stationner dans l'espace
intérieur
délimité par l'ourlet de sertissage et la face du couvercle.
On comprend alors que l'étui ainsi disposé ne
constitue plus une gêne pour l'outil de sertissage du
couvercle, avec l'heureuse conséquence qu'il peut étre
monté sur le couvercle avant le sertissage.
De plus, un tel procédé~simplifie la pose de l'étui
et supprime des automates dé pose sur les chaïnes de
remplissage ce qui évite en outre d'en perturber le
déroulement ; le procédé permet également de réaliser une
économie substantielle de métal tenant â la suppression
'partielle des languettes de tirage de l'art antérieur et
d'économiser une partie des opêrations de pliage liées à
cette même languette. Enfin, un tel procédé, qui évite les
surépaisseurs de plastique sur l'ourlet périphérique
l'étui étant provisoirement maintenu au centre du
couvercle, est particulièrement avantageux pour le
transport et le stockage des boites à boisson qui
s'effectueront de manière habituelle.
On décrira ci-après deux variantes principales du
dispositif mettant en oeuvre le procédé conforme à
l'inventïon, données à titre d'exemples non limitatifs de
l'invention pour mieux faire ressortir d'autres avantages
et caractéristiques en références aux dessins sur
lesquels .

WO 99/657$0 PCT/FR9$/01271
- la figure 1 rex>résente suivant deux demi-vues de
dessous deux variantes de l'étui amovible .. la demi-vue de
droite par rapport à l'axe longitudinal de l'étui
correspond à une variante simplifiée et la demi-vue de
5 gauche correspond à la variante la plus avantageuse de
l'invention,
- la figure 2 correspond à la coupe II-II de la
figure précédente montrant pour les deux variantes, une
coupe verticale des éléments caractéristiques de l'étui,
- les fadures 3 représentent trois variantes
différentes de l'organ.e de liaison entre l'étui des
figues 1 et 2 et le couvercle de la boîte au centre duquel
ledit organe est riveté ; les figures montrent à gauche la
vue en élévation de chaque variante et à droite la vue de
gauche,
la figure 4 est une vue en coupe verticale
représentant schêmatiquement le montage d'un étui
conformêment à la première variante simplifiée du procédé,
sur une boîte représentëe schématiquement et
partiellement, et: montrant sur des arrachés à plus grande
échelle le détail de deux exécutions d'encliquetage de
l'organe de liaison dans la masse de l'étui,
- les figures 5 à 10 sont des vues en coupe
verticale représentant schématiquement le montage d'un
étui amovible conformément à la variante la plus élaborêe
du procédé sur ~'_'organe de liaison rivetê au centre du
couvercle d°une boîte reprêsentée schématiquement et
partiellement ; l.a figure 9 montre schématiquement l'étui
en position clappé sur l'ourlet périphérique aprës
ouverture de l'obturateur frangible, représentée en
figure 8 ; la figure 10 représente l'étui de la figure 9
aprês une rotation de 180° pour l'amener à se superposer
sur l'ouverture d~étailléE: sur les figures 8 et 9.
En référence aux figures, on décrira ci-aprês deux
variantes préférê~es d'un êtui amovible 1 mettant en oeuvre
le procédé tel qu'exposé au dessus, pour l'ouverture et le
rebouchage ultérieur de récipients du type boîte à
boisson 2.
CA 02334995 2000-12-08

WO 99/65780 PCT/FR98/01271
De tels récipients comportent gênéralement un corps
cylindrique habituellement obtenu par emboutissage d'un
flan plat en acier doux ou en aluminium, un rétreint 3
étant postérieurement réalisé à proximité du bord
supérieur dudit corps sur lequel on vient fixer un
couvercle 4 également métallique par sertissage
périmétrique i_ormant un ourlet périphérique 5 ~I
particuliërement avantageux comme il sera dit plus loin ;
le couvercle 4 est de manière connue pourvu d'un
obturateur frangible 6, qûi une tais dêchiré suivant une
ligne d'une moindre résistance exécuté à cet effet,
procure une ouverture 7 de forme globalement sectorielle,
permettant de consommer la boisson contenue dans la
boîte 2. Le découpage de l'obturateur 6 est généralement
opéré dans l'art antérieur au moyen d'une languette de
tirage comprenant habituellement un oeillet de préhension,
fabriquée à partir d'une tôle fine par pliage adéquat.
Cette languette de tirage est solidarisée à la boîte 2 au
moyen d'un rivet 8 au centre et au dessus du couvercle 4
de telle maniêre qu'en soulevant ladite languette, elle
chasse l'obturateur 6 vers l'intérieur du rêcipient par
effet de levier sur le rivet 8, avant de revenir
naturellement â une position légèrement inclinée par
rapport à sa posü~.ion initiale.
En référence aux figures 3 des dessins, et
conformément à l'une des caractéristiques essentielles de
l'invention, 1a l~3nguette de tirage équipant les solutions
antérieures est svupprimée pour être remplacëe par un étui
amovible 1 tel que représenté sux les figures Z et 2 selon
deux demi-vues prêsentant chacune une variante
d'exécution.
A la place de la languette de tirage, il est prévu
un organe de liaison 9 maintenu au centre du couvercle 4
par un rivet 8. Cet organe de liaison 9 comporte
essentiellement un axe horizontal 90 maintenu en position
horizontale un pe:u au dlessus de la face supérieure du
couvercle 4 par une piêce de liaison déformable
solidarisant l'axe 90 au couvercle 4
CA 02334995 2000-12-08

WO 99/65780 PCT/FR98/01271
L'axe 90 est tel qu'il est apte à collaborer avec
l'êtui l muni à~ cet effet d'un puits de capture dans
lequel vient sE~ clipper ou s'encastrer l'axe 90 pour
solidariser l'étui 1 au couvercle 4, comme i1 sera décrit
plus loin.
Conformément à des exécutions particulières
représentées dans les figures 3, l'axe 90 peut être monté ~~
sur une pièce de liaison 91 déformable, par exemple un
métal identique: à celui du couvercle, telle que
représentée sur la figuré 3a-gauche, c'est-à-dire du côté
opposé de l'obturateur :frangible 6 par rapport au rivet 8
ou inversement du même côté telle que représentée en
figure 3b_-gauche;, ou encore être directement issue du
rivet 8 grâce à une excroissance verticale 92, figure 3ç ;
l'organe de liaison 9 est constitué d'un élément
déformable avantageusement en métal analogue à celui du
couvercle 4, ayant la forme générale d'un L dont l'aile
verticale 91 de forme rectangulaire supporte
horizontalement ~'_'axe 90 par son bord longitudinal dont la
longueur est plu;a courte que celle de l'axe 90 pour crêer
de part et d'autre de l'aile 91 des parties d'axes
débordantes 93 et: 94 ; l'aile horizontale de l'élément est
destinée à solidariser l'organe de liaison 9 au
couvercle 4 par le moyen d'un rivet 8 dont il est issu
(figure 3ç) ou qui le traverse (figure 3a et b) permettant
une rotation de L'organe centrée sur 1e rivet 8.
Naturellement, on préfêrera l'une ou l'autre de ces
exécutions ou leurs équivalents en fonction de critères de
fabrication dans l'économie générale du dispositif de
l'invention.
Sélon une premiêre variante mettant en oeuvre le
procédê conforme à l' invention, et en référence aux demi-
vues de droite des figures 1 et 2, et â la figure 4,
l' étui 1 en forme: générale de secteur angulaire ( sans que
cette forme ne soit d'ailleurs obligatoire) est
préférentiellement obtenu par injection d'une matière
plastique â l'intêrieur d'un moule prévu poux produire à
grande cadence. Chaque étui 1 comporte une face
CA 02334995 2000-12-08

WO 99J65780 PCT/FR98/01271
~ .
supérieure 11 et une face inférieure 12 destinée â venir
en appui sur ie couvercle 4, les deux faces étant réunies
par des parois latérales 13 et 14 sensiblement verticales
aptes à former entre-elles un volume pour recevoir des
organes complémentaires susceptibles de coopérer
étroitement avec l'axe 90 et sa liaison au couvercle 4,
pour former un dispositif permettant l'ouverture et le
rebouchage ultêr~~eur de l'obturateur frangible 6.
A cet effet, et conformêment à cette première
variante économique de L'étui 1, il est prévu un puits de
capture 10 issu de la face inférieure 12 de l'étui 1, pour
se prolonger verticalement dans la masse de 1'êtui
symétriquement de: part et d' autre de son plan de symétrie
longitudinal, pour former un réceptacle longitudinal dtaxe
perpendiculaire â l'ax:e de symétrie longitudinal de
l'étui 1 coïncidant sensiblement avec un rayon du
couvercle 4 ; un tel puits 10 est susceptible d'accueillir
librement mais avec un jeu minimum, l'axe 90 gui peut
ainsi s'y encastrer progressivement au fur et à mesure que
l'on approche l'étui l de la surface du couvercïe 4 par un
mouvement de translation. vertical tel que représenté par
la flèche A de la figure 4.
Conformément aux dessins, notamment de la figure 4,
le puits de capture 10 prësente selon une première
exécution une zor.~e d' entrêe 101 dont la section verticale
dans le plan de aymétrie longitudinal est avantageusement
triangulaire évasée vers le bas et se rêtrécissant
verticalement jusqu'â un étranglement 15 surmonté par une
cavité 102 de section circulaire apte à recevoir l'axe 90
de l' organe de liaison 9 lorsque l' étui est au contact du
couvercle ; il va de soi que la section de passage de
l'étranglement 15 est plus faible que le diamêtre de
l'axe 90 de manière à le retenir dans la cavité 102, après
un passage en force dans l'étranglement au moment du
clippage.
Selon une autre exécution dêtaillée sur le deuxième
arraché de la fà.gure 4, le puits 10 présente une zone
d'entrée 101 à parois verticales parallèles ou
CA 02334995 2000-12-08

WO 99165780 PCT/FR98/01271
- g _
avantageusement inclinées de bas en haut ; chaque paroi
est munie au niveau de la ligne de fixation de l'axe 90
sur sa pièce dea liaison 91,92 d'au moins une languette
flexible 103,104 s'étendant sensiblement horizontalement .
vers l'autre paroi où elle peut, le cas échéant, s'appuyer
verticalement après avoir été sollicitée de bas en haut
par l'axe 90 au moment de sa pênétration dans la
cavitê 102, lors du montage ; les languettes 103 et 104
sont dimensionnées pour venir contre la ligne de fixation
de l'axe 90 sur son sùpport, et/ou sous les parties
débordantes 93,94 de l'axe 90 et en appui sur la paroi en
regard, pour constituer autant d'éléments de retenue
verticale de l'a.~e 90 dans la masse de l'ëtui 1.
L'étui 1 conformément à cette première variante
comporte en outre â l'une de ses extrémités, un
appendice Z6 constituant: un bord d'attaque renforcê pour
agir, comme il sera développé plus loin; sur 1' obturateur
frangible 6 qui se déchire suivant une ligne de moindre
résistance pour former une ouverture définitive 7. A
l'autre extrémit~6 de l'étui 1, on prévoit des moyens de
liaison de l'étui sur l'ourlet de sertissage 5 ; de tels
moyens sont par exemple décrits dans le brevet européen
EP-0.558:422 déjà cité.. On notera d'ailleurs que ces
moyens de liaison 17 permettent notamment d'utiliser
l'ourlet de sertissage 5 du couvercle 4 sur la boîte 2
comme rail pour guider circulairement l'étui 1 lorsque
celui-ci est utilisé pour le rebouchage de l'ouverture 7
obtenu par rotation dudit étui 1 autour du rivet 8 amenant
sa face inférieure 12 au droit de l'ouverture 7 pour
l'obturer ; avantageusement, la face inférieure l2 de
l'étui 1 est munie d'un renflement 18 dont la forme est
sensiblement identique à la forme gênérale de
l'ouverture 7 et l'épaisseur suffisante pour venir s'y
encastrer juste est améliorer le rebouchage ; bien entendu
et comme exposé dans le brevet européen, les moyens de
liaison 17 coopE:rant .avec l'ourlet de sertissage 5
viennent parfai:ce la compression de la zone de
renflement 18 à l'intêrieur de l'ouverture 7.
CA 02334995 2000-12-08

WO 99/65780 PCT/F1t98/01271
- I0 -
Il est â :noter que l'entrée du puits de capture 10
est disposée sur la face inférieure I2 de l'étui â une
distance de L'extrémité comportant les moyens de
liaison 17 telle gue lorsqu'ils sont sur l'ourlet 5,
l'organe 9 s'encastre exactement dans le puits 10.
Ainsi constituée, cette première variante
d'exécution de l'étui 1 procure d'abord 1a fonction ~i
d'ouverture de l.a boîte à boisson par exemple livrée avec
son étui 1 montê; en usine aprës remplissage et sertissage
du couvercle 4 :pur la bôîte 2 ; l'utilisateur doit alors
dégager les moyens de: liaison I7 de l'ourlet 5 afin
d'entraîner l'étui 1 dans une rotation verticale autour de
l'organe de lia3_son 9 solidaire du centre du couvercle 4
grâce au rivet 8. Dans ce mouvement de rotation vertical,
I5 le bord renforcé l6 vient en appui sur l'obturateur
frangible 6 qu'il défonce par effet de levier sur
l'organe 9. Une fois l'obturateur 6 enfoncé à l'intérieur
de la boîte 2, il suffit de rebasculer dans une rotation
inverse l'étui 1 pour venir suivant flèche 8 de la
figure 4 clipper l'étui 1 sur l'ourlet 5 au moyen de ses
organes de liai:~on 17, l'étui 1 étant alors en position
pour être utilisé en rebouchage après consommation du
liquide contenu a l'intérieur de la boîte 2 ; pour cela il
suffira d'effect:uer une rotation de 180° le long de
l'ourlet 5 servant de guidage circulaire pour amener la
zone de renflement 18 au droit de l'ouverture 7 et
constituer un bouchage relativement efficace comme il a
été: dit précédemment.
En référen<.e aux demi-vues de gauche des figures 1
et 2 et aux figures 5 à 10, il sera maintenant décrit une
variante particu:Liërement efficace et préférée d'un étui
amovible I mettant en oeuvre le procédé général conforme à
l'invention.
Dans sa structure générale l'étui 1 conforme â cette
deuxième variante: est globalement identique â l'étui 1 de
la variante précédente, sauf pour ce qui concerne la
partie de liai:~on venant coopérer avec l'organe de
CA 02334995 2000-12-08

WO 99/55780 PCT/FR98/OI271
- 11 -
liaison 9 et plus spécialement avec l'axe 90 solidaire du
couvercle 4 par le moyen d'un rivet central 8.
Conformément aux vues de gauche des figures 1 et 2
montrant la partie ventrale de l'êtui l et sa section au
niveau du dispositif de liaison (figure 2), l'étui l est
muni d'un puits de capture 20 disposé perpendiculairement
â son axe longitudinal, mais placé sensiblement au centre ~I
de l'étui I entxe ses deux extrémités 16 et 17 servant
respectivement de bord d'attaque 16 pour détacher
l'opercule frangible 6 ét de moyen de clippage l7 sur
l'ourlet de sertissage 5 sommé il a été dit dans la
variante précédente:
Selon une: exécution préfêrëe, le puits 20,
permettant l'encastrément vertical de l'axe 90 lors du
rapprochement de l'étui 1 vers le couvercle 4, est associé
à un,canal de translation 21 débouchant sur le puits 20 et
s'étendant dans un plan horizontal ou incliné en direction
du bord renforcé I6 sur une distance telle que l'axe 90,
pénétrant dans le puits 20 et empruntant le canal de
translation 21 p.ar un recul de l'étui en direction de
l'ourlet de sertissage dans un plan sensiblement parallèle
au plan du couvercle et suivant une radiale de celui-ci,
soit en butêe avant du canal de translation, lorsque les
moyens de liaison arriére 17 sont en position pour se
clipper sur l'ourlet de sertissage 5. On observera
d'ailleurs que l'extrémité avant du canal de
translation 21 dans cette variante, coïncide exactement
avec la position du puits de capture 10 dans la première
variante, ce que montrent bien les deux demi-vues de la
figure 1.
Naturellement, le canal de translation 2I assurant
le mouvement radial de l'étui 1 après son montage sur
l'organe 9 doit ö~tre tel qu'une fois engagé, l'axe 90 ne
puisse plus s'échapper dudit canal et solidarise
verticalement l'êtui 1 au couvercle 4. Pour cela il est
prêvu sur chaqm=_ flan 24 délimitant verticalement le
canal 21, une rainure 22 élargissant latéralement le
fond 23 du canal 21 sur une hauteur équivalente ou
CA 02334995 2000-12-08

WO 99/65780 PCT/FR98/0127i
- 12 -
légèrement supérieure au diamëtre de l'axe 90, donnant au
canal 21, une section verticale transverse en forme de T.
La profondeur ders rainures 22 est choisie pour
encastrer juste les parties débordantes 93 et 94
(figures 3) de l'axe 90 par rapport â la piëce de
liaison 91 de l'axe 90. Avantageusement, la distance
sêparant les deux flans verticaux 24 du canal de ~~
translation 21 correspond à la largeur de ladite pièce de
liaison 91.
Enfin il est clair que les rainures 22 dêbouchent en
fond du puits d.e capture 20, ce qui permet â l'axe 90
après son déplacement vertical au moment de l'encastrement
de l'êtui 1 sur ~'.e couvercle 4, d'entrer dans les rainures
latérales 22 pou~~r permettre une translation radiale à
l'étui en direct5.on de l'ourlet le sertissage 5 sur lequel
il sera ultérieurement clippê, comme il sera expliquê dans
les lignes qui sL~ivent en référence aux figures 5 à 10.
I1 va de soit que, â l'instar de la premiëre
variante, le puits de capture 20 peut être perfectionné
par exemple en :Lui donnant une entrée évasée allant en
s'amenuisant ju,squ'à un êtranglement longitudinal,
analogue â l'ëtra.nglemewt I5 du puits 10, au dessus duquel
on débouche dans le canal de translation 21 tel que décrit
avant.
L'avantage de cette exécution est de pouvoir clipper
l'êtui (1) au centre du couvercle (4) avant remplissage et
sertissage sur la boîte {2), en une seule opération de
pose verticale.
La boîte 2 telle que représentée partiellement et
schématiquement en figure 5 est préparée avec un
couvercle 4 muni d'un obturateur frangible 6 (figuré en
trait plein sur toutes les figures), serti sur la boîte 2
après son remplissage, ce qui procure un ourlet
périphérique 5 en surélévation par rapport â la face du
couvercle 4. L'ét.ui 1 conformé selon la seconde variante
d'exécution, est présenté verticalement suivant flèche C
sur 1e couvercle: 4 de telle maniêre que le puits de
capture 20 vienne: au droit de l'axe 90 horizontalement
CA 02334995 2000-12-08

WO 99/65780 PCTlFR98/U1271
- 13 -
disposé à proximité du centre du couvercle 4 selon l'une
quelconque des variante:. détaillées aux figures 3.
Selon cette prem:iêre approche verticale, la face
inférieure 12 et, plus spécifiquement 1e renflement l8 de
l'ëtui l se retrouve en appui sur le couvercle 4 de telle
sorte qu'il soit. entièrement compris dans l'aire délimitée
par l'ourlet périphérique 5 conformément à la figure 6 ; â
cet instant, l'organe de liaison 9 est entièrement
implanté dans le' puits de capture 20 assurant le maintien
nécessaire de l'étui sur la boîte â boisson 2 qui peut
ainsi être empilée, stockée et expëdiêe de taute maniëre
déjâ connue. A noter d.'ailleurs que l'étui 1 peut être
monté sur l'organe de liaison 9 avant le sertissage du
couvercle 4, c'East-à-dire avant remplissage, sans gêner
i5 pour autant l'opëration de sertissage ultérieur,
Conformément à . 1a figure 7, lorsque l'on veut
consommer le lic;uide contenu dans la boîte 2 il convient
alors de détacher l'opercule 6 en utilisant bien entendu
l'étui 1 conformément au procédé de l'invention. Selon les
figures 7 et 8, pour l'ouverture de la boîte 2,
l'opérateur devra saisir l'extrémité de l'étui 1 la plus
proche de l'ourlet 5, la soulever légèrement pour échapper
la surélévation dudit ourlet 5 et imprimer une translation
dans le sens de la flêche D, figure 7. Cette translation D
aura pour effet de déplacer radialement l'axe 90 le long
du canal de translation 21, l'élément de liaison 91,92 de
l'axe 90 coulissent entre les deux flans latëraux 24 dudit
- canal de translation, et: les parties débordantes 93,94 de
l'axe 90 empruntant les deux rainures latérales 22
débouchant, commE: on l'a vu au fond du puits de capture 20
et s'étendant ju~.squ'à l'avant du canal de translation 21
oû vient en buter l'axe 90 et vient ainsi solidariser
l'étui 1 au couvercle 4 ; le seul mouvement possible est
alors un mouvement de rotation dans le sens de la flêche E
de la figure 8 ; lorsque cette rotation est prolangée
verticalement, le bord d'attaque renforcé 16 de l'étui 1
vient alors au contact de la zone frangible de
l'obturateur & et par effet de levier autour de l'organe
CA 02334995 2000-12-08

WO 99/65780 PCT/FR98/01271
- 14 -
déformable 9 maintenu par le rivet 8, l'obturateur ~ est
repoussé â l'intérieur de la boîte conformément â la
flêche F de la figure 8. Bien entendu, l'obturateur 6
ainsi repoussé reste en cette position et procure
l' ouverture 7 pour la consommation du liquide. Pour mieux
dégager l'ouverture 7, l'étui 1, conformément à la
figure 9, est ensuite repoussé par une rotation inverse
suivant la fl~:che G de la figure 9 et clippé sur
l'ourlet 5 au moyen des organes de liaison 17 comme décrit
plus haut. On observera que ce clippage sur l'ourlet 5
s'impose puisqu'à défaut l'ëtui I resterait en position
inclinée tenant à la déformation de la piëce . de
liaison 91,92 sollicitée dans le mouvement de la figure 8
au moment de l'ouvert.ure de l'obturateur. Enfin et
utilisant alors l'our:let 5 comme rail de guidage,
l'utilisateur qui souhaite reboucher momentanément la
boîte 2 pour unes consommation ultérieure, pourra amener
par une simple rotation horizontale autour du rivet 8
selon la flêche R de la figure 10, l'étui 1 au droit de
l'ouverture 7 dans laquelle le renflement 18 viendra
s'encastrer procurant un rebouchage pratiquement étanche
ne dépendant finalement que de la compression de l'étui
sur l'ouverture 1.
Selan une derniêre caractéristique de l'invention,
il est possible d'augmeni:er la compression du rebouchage ;
à cet effet, le fond 23 du canal de translation 21 peut
présenter une inclinaison par rapport au fond plat du
renflement 18. 7~°inclinaison du canal de translation
résulte d' une peinte donn.êe au fond 23 depuis le puits de
capture 20 vers :Le centre du couvercle, c'est-â-dire vers
l'axe 90. De cette façon, au fur et à mesure que
l'étui (1) est t:ranslatê vers l'ourlet périphérique 5 tel
qu'indiqué par la flèche D en figure 7, il subit
progressivement '.an serrage entre sa face d'appui et la
face supérieure du couvercle 4 de sorte qu'au moment du
rebouchage (figure 10) on augmente sensiblement la
pression de l'ëtui 1 sur l'ouverture 7, du moins lorsque
celui-ci est clippé sur L'ourlet 5.
CA 02334995 2000-12-08

WO 991b5780 PCT/FR98/01271
- 15 _
I1 est bien évident que toutes combinaisons
différentes des variantes d'exécution telles que décrites
ci-avant utilisant par exemple les diverses formes
d'organes de liaison lires au couvercle ou à 1'ëtui, ou
d'autres solutions êquivalentes non dêcrites, ne
sortiraient p.as de l~invention pour autant que la nouvelle
variante mette en oeuvre le procédé conforme à ~~
l' invention ; cea sera3.t notamment le cas oû l' on
remplacerait l'ax:e 90 pa.r une sphêre attachêe au rivet 8.
coopérant avec un puits de capture et, le cas échéant, un
canal de translation par exemple tubulaire.
CA 02334995 2000-12-08

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2013-06-18
Letter Sent 2013-06-17
Letter Sent 2012-06-18
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Small Entity Declaration Determined Compliant 2007-06-14
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Grant by Issuance 2005-11-29
Inactive: Cover page published 2005-11-28
Pre-grant 2005-09-09
Inactive: Final fee received 2005-09-09
Notice of Allowance is Issued 2005-03-11
Letter Sent 2005-03-11
Notice of Allowance is Issued 2005-03-11
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2005-03-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2005-01-25
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2004-08-04
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-06-30
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2003-12-30
Inactive: S.29 Rules - Examiner requisition 2003-12-30
Letter Sent 2001-06-18
Inactive: Single transfer 2001-05-15
Inactive: Cover page published 2001-03-27
Inactive: First IPC assigned 2001-03-21
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2001-03-13
Inactive: Acknowledgment of national entry - RFE 2001-03-12
Application Received - PCT 2001-03-10
All Requirements for Examination Determined Compliant 2000-12-08
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2000-12-08
Application Published (Open to Public Inspection) 1999-12-23

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2005-06-10

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2000-06-19 2000-12-08
Request for examination - small 2000-12-08
Basic national fee - small 2000-12-08
Registration of a document 2001-05-15
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2001-06-18 2001-06-14
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2002-06-17 2002-06-11
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2003-06-17 2003-06-13
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2004-06-17 2004-06-15
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2005-06-17 2005-06-10
Final fee - small 2005-09-09
MF (patent, 8th anniv.) - small 2006-06-19 2006-06-12
MF (patent, 9th anniv.) - small 2007-06-18 2007-06-14
MF (patent, 10th anniv.) - small 2008-06-17 2008-06-16
MF (patent, 11th anniv.) - small 2009-06-17 2009-06-17
MF (patent, 12th anniv.) - small 2010-06-17 2010-06-11
MF (patent, 13th anniv.) - small 2011-06-17 2011-06-16
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
AKLINE
Past Owners on Record
DIDIER MARTIN
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2001-03-26 1 8
Description 2000-12-07 17 965
Abstract 2000-12-07 1 88
Claims 2000-12-07 6 346
Drawings 2000-12-07 4 119
Description 2004-06-29 16 901
Claims 2004-06-29 6 261
Description 2005-01-24 17 929
Claims 2005-01-24 6 314
Representative drawing 2005-03-01 1 10
Notice of National Entry 2001-03-11 1 203
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-06-17 1 112
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2005-03-10 1 162
Maintenance Fee Notice 2012-07-29 1 170
Maintenance Fee Notice 2013-07-28 1 171
Correspondence 2001-03-11 1 28
PCT 2000-12-07 21 1,052
Correspondence 2001-05-14 1 37
Fees 2002-06-10 1 32
Fees 2001-06-13 1 34
Correspondence 2005-09-08 1 29
Fees 2006-06-11 1 30
Correspondence 2007-06-13 1 56
Fees 2008-06-15 1 28
Fees 2009-06-16 1 26
Correspondence 2010-08-09 1 46
Fees 2011-06-15 1 201