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Patent 2341837 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2341837
(54) English Title: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION D'UN PRODUIT COSMETIQUE OU DE SOIN
(54) French Title: PACKAGING AND APPLICATION SYSTEM FOR A COSMETIC OR HEALTH CARE PRODUCT
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A45D 40/00 (2006.01)
  • A45D 40/04 (2006.01)
  • A45D 40/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BLONDEEL, GILLES (France)
  • PRUNIER, MARION (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2006-05-09
(22) Filed Date: 2001-03-15
(41) Open to Public Inspection: 2001-09-16
Examination requested: 2001-03-15
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00 03 375 (France) 2000-03-16

Abstracts

English Abstract

Packaging and application system (1) for a cosmetic or health care product, containing at least one hydrocarbonated volatile solvent, the device having a sealed closure and including at least two elements of which at least one is made out of a plastic material. The said elements are capable of being moved relative to one another to allow the product to be applied. The plastic material is selected so that the said element(s) do not undergo any significant mass variation even when they are in prolonged contact with the vapours of the said solvent.


French Abstract

Dispositif de conditionnement et d'application (1) d'un produit cosmétique ou de soin contenant au moins un solvant volatil hydrocarboné, ce dispositif étant à fermeture étanche et comprenant au moins deux éléments dont au moins un est en matière plastique. Lesdits éléments sont aptes à être déplacés relativement l'un à l'autre pour permettre l'application du produit. La matière plastique est choisie de manière à ce que ledit (ou lesdits) élément(s) ne subisse(nt) pas de variation massique sensible lorsqu'il(s) est (sont) mis en contact prolongé avec les vapeurs dudit solvant.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


10
REVENDICATIONS
1. Dispositif de conditionnement et d'application (1; 1'; 1 ")
comportant un produit cosmétique ou de soin à appliquer, ce produit contenant
au moins un solvant volatil hydrocarboné, ce dispositif étant à fermeture
étanche
et comprenant au moins deux éléments dont au moins un est en matière
plastique, lesdits éléments étant aptes à être déplacés relativement l'un à
l'autre
pour permettre l'application du produit, caractérisé par le fait que l'on
utilise, pour
réaliser tous les composants en matière plastique du dispositif exposés aux
vapeurs du solvant, des matières plastiques non polyoléfiniques, lesdits
éléments
ne subissant pas de variation massique sensible lorsqu'ils sont mis en contact
prolongé avec les vapeurs dudit solvant.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il
constitue un étui de rouge à lèvres.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que
ledit solvant est choisi parmi des huiles hydrocarbonées de 8 à 16 atomes de
carbone ou leurs mélanges.
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que ledit
solvant est choisi parmi des alcanes ramifiés en C8-C16 et leurs mélanges.
5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé par le fait que le
solvant est de l'isododécane.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé par le fait que l'on utilise pour réaliser les composants en
matière
plastique du dispositif des matériaux choisis dans la liste suivante:
styréniques,
polystyrènes et leurs copolymères (SB, SAN, ABS), des polychlorures de vinyle
et leurs dérivés, des polyacryliques (PMMA), des polyoxyméthylènes (POM), des


11
polyamides (PA), des polyesters saturés thermoplastiques, et le
polytérephtalate
d'éthylène (PET).
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé par le fait que tous les composants en matière plastique du
dispositif
sont en acrylobutadiène-styrène (ABS).
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé par le fait qu'il comporte un habillage extérieur et par le fait
que l'on
utilise pour réaliser cet habillage de l'ABS ou un copolymère ABS/SAN.
9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait qu'il comporte un mécanisme d'entraînement comprenant
au moins deux composants mobiles l'un par rapport â l'autre et par le fait que
l'on
utilise pour réaliser ces composants des matériaux différents, l'un des
composants étant réalisé en POM et un autre composant en ABS.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisé par le fait que l'un au moins desdits éléments en matière
plastique ne
subissant pas de variation massique sensible appartient à un mécanisme
d'entraînement du produit.
11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10,
caractérisé par le fait que l'un au moins desdits éléments en matière
plastique ne
subissant pas de variation massique sensible est non apparent depuis
l'extérieur
du dispositif.
12. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
caractérisé par le fait que l'un au moins desdits éléments en matière
plastique ne
subissant pas de variation massique sensible est en contact direct avec le
produit.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02341837 2005-04-25
1
"Di i ' n ' em t d' ica i r d it s é ' e
soin
La présente invention concerne le domaine des dispositifs de conditionnement
et d'application dan produit cosmétique ou de soin.
L'invention concerne plus particulièrement mais non exclusivement un
dispositif pour le conditionnement et (application de rouge à lèvres.
On a proposé un grand nombre de dispositifs de conditionnement et
d'application de rouge à lèvres.
On pourra se reporter par exemple aux demandes de brevet français
lFR-A 2 548 880 et FR A-2 762 763, ainsi qu'à la demande de brevet européen
EP-A-0 815 766 de la société déposante.
D'une manière générale, on cherche à obtenir une fermeture étanche de (étui
en (absence d'utilisation, afin d'obtenir une lionne conservation du raisin et
notamment
éviter (évaporation de solvants volatils hydrocarbonés contenus dans le
produit.
~ Des tests réalisés en interne ont permis de constater que les étuis
actuellement
sur le marché offrent une étanchéité satisfaisante, c'est-à-dire que fon
n'observe pas de
variation de poids de l'étui fermé après une période de stockage prolongée à
une
température supérieure à la température ambiante.
Malgré cette étanchéité, il a été .constaté que .pour certaines compositions
la
conservation du raisin n'était pas optimale et que la quâlité du maquillage
s'en ressentait.
La présente invention vise notamment à améliorer la conservation du raisin.
La présente invention vise un dispositif de conditionnement et
d'application comportant un produit cosmétique ou de soin à appliquer, ce
produit
contenant au moins un solvant volatil hydrocarboné, ce dispositif étant à
fermeture étanche et comprenant au moins deux éléments dont au moins un est
en matière plastique, lesdits éléments étant aptes à être déplacés
relativement
l'un à l'autre pour permettre l'application du produit, caractérisé par le
fait que l'on
utilise, pour réaliser tous !es composants en matière plastique du dispositif
exposés aux vapeurs du solvant, des matières plastiques non polyoléfiniques,
lesdits éléments ne subissant pas de variation massique sensible lorsqu'ils
sont
mis en contact prolongé avec les vapeurs dudit solvant.
Conformément à la présente invention, il est aussi proposé un
dispositif pour appliquer une substance, comprenant:

CA 02341837 2004-04-05
1a
la substance, ladite substance comprenant au moins un solvant
volatile hydrocarboné; et
un mécanisme d'entraînement comprenant au moins deux
composants mobiles l'un par rapport à l'autre pour permettre une application
de
la substance, les composants étant réalisés en matières plastiques non-
polyoléfiniques.
Ce qui suit fournit un bref aperçu à caractère non restrictif de certaines
caractéristiques de l'invention décrites avec plus de détails ci-après.
Plus généralement, l'invention vise à améliorer la conservation d'un produit
cosmétique ou de soin contenant au moins un solvant volatil hydrocarboné
contenu dans
un dispositif de conditionnement et d'application à fermeture étanche,
comprenant au
moins deux éléments dont un est en matière plastique, ces éléments étant aptes
à être
déplacés relativement l'un à l'autre pour permettre l'application du produit.
L'invention y parvient grâce au fait que la matière plastique est choisie de
manière à ce que ledit (ou lesdits) éléments) ne subissent) pas de variation
massique
sensible lorsqu'il(s) est (sont) mis en contact prolongé avec les vapeurs
dudit solvant.
La société déposante a constaté que de manière inattendue, le fait de réaliser
dans une ou de telles matières plastiques les éléments du dispositif exposés
aux vapeurs
du ou des solvants volatils hydrocarbonés contenus dans le produit permettait
d'améliorer

CA 02341837 2001-03-15
2
la conservation de ce dernier.
Après avoir réalisé l'invention et effectué des tests comparatifs en interne,
la
société demanderesse a constaté que la conservation du produit pouvait être
améliorée en
empêchant une absorption des vapeurs de solvant, même minime, par les
composants en
matière plastique du dispositif.
La société déposante a également constaté que la présente invention permet,
lorsque le dispositif comporte un mécanisme d'entraînement du produit comme
cela est le
cas par exemple pour un étui de rouge à lèvres, d'éviter tout risque de
variation
dimensionnelle des composants en matière plastique et de dysfonctionnement du
mécanisme après absorption du ou des solvants volatils hydrocarbonés contenus
dans le
produit, en cas de conservation de celui-ci à une température relativement
élevée et/ou de
stockage prolongé (plusieurs années). Les mécanismes d'entraînement d'étui de
rouge à
lèvres comportent des pièces devant être déplacées de manière précise les unes
par
rapport aux autres et sont particulièrement sensibles à des variations
dimensionnelles.
L'invention est tout particulièrement avantageuse lorsque le solvant est
choisi
parmi les huiles hydrocarbonées de 8 à 16 atomes de carbone ou leurs mélanges,
le
solvant pouvant être choisi parmi les alcanes ramifiés en Cg-C,6 et leurs
mélanges et être
constitué par de l'isododécane.
De préférence, on utilise pour réaliser les composants en matière plastique du
dispositif des matières plastiques non polyoléfiniques.
On peut ainsi utiliser des matériaux choisis dans la liste suivante
styréniques, notamment polystyrènes et leurs copolymères (SB, SAN, ABS), des
polychlorures de vinyle et leurs dérivés, des polyacryliques (PMMA), des
polyoxyméthylènes (POlV>~, des polyamides (PA) et des polyesters saturés
thermoplastiques, notamment le polytérephtalate d'éthylène (PET).
Dans un exemple de réalisation, tous les composants en matière plastique du
dispositif sont en acrylobutadiène-styrène (ABS).
Lorsque le dispositif comporte un habillage extérieur, on utilise
avantageusement pour réaliser cet habillage de l'ABS ou un copolymère ABS/SAN.
Lorsque le dispositif comporte un mécanisme d'entraînement comprenant au
moins deux composants mobiles l'un par rapport à l'autre, on utilise
avantageusement
pour réaliser ces composants des matériaux différents, l'un des composants
étant réalisé
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en POM et un autre composant en ABS.
On peut ainsi améliorer le glissement et éviter l'émission d'un bruit de
grincement.
L'un au moins desdits éléments en matière plastique ne subissant pas de
variation massique sensible peut appartenir à un mécanisme d'entraînement du
produit.
L'un au moins desdits éléments en matière plastique ne subissant pas de
variation massique sensible peut être non apparent depuis l'extérieur du
dispositif.
L'un au moins desdits éléments en matière plastique ne subissant pas de
variation massique sensible peut être en contact direct avec le produit.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention ressortiront à
la
lecture de la description détaillée qui va suivre, d'exemples de réalisation
non limitatifs,
et à l'examen du dessin annexé, sur lequel
- la figure 1 est une vue schématique en coupe axiale d'un premier exemple
d'étui de rouge à lèvres,
- la figure 2 est une vue schématique éclatée du mécanisme d'entraînement
de l'étui de la figure l,
- la figure 3 est une vue schématique, en coupe axiale, d'un deuxième
exemple d'étui de rouge à lèvres, et
- la figure 4 est une vue schématique en coupe axiale d'un troisième exemple
d'étui de rouge à lèvres.
On a représenté sur les figures 1 et 2 un étui 1 conforme à un premier
exemple de mise en aeuvre de l'invention.
Dans cet exemple, l'étui 1 comporte un habillage extérieur comprenant un
corps ou base 2, un capot amovible 3 et un mécanisme d'entraînement 4 destiné
à
permettre le déplacement axial d'un raisin de produit P.
Le mécanisme 4 présente une structure connue en soi, et il est constitué par
(assemblage de trois éléments, à savoir un fourreau 5, une cupule porte raisin
6 et une
enveloppe 7.
Le fourreau 5 et la cupule 6 sont réalisés en matière plastique et l'enveloppe
7
comporte un manchon 8 en métal doublé par une chemise intérieure 9 en matière
plastique.
La cupule 6 comporte, de manière connue en soi, deux ergots 10
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diamétralement opposés agencés pour coulisser dans deux fentes de guidage 11
diamétralement opposées du fourreau 5.
Les extrémités des ergots 10 viennent en prise dans des rainures hélicoïdales
12 de la chemise intérieure 9, de sorte qu'un mouvement de rotation du
fourreau 5
relativement à l'enveloppe 7 s'accompagne d'un déplacement axial de la cupule
6.
Le corps 2 comporte une cheminée 13 qui s'engage dans le fourreau 5 et qui
est immobilisée en rotation par rapport à celui-ci.
Pour provoquer la sortie du raisin de produit P, l'utilisateur tourne
l'enveloppe
7 par rapport au corps 2 après avoir retiré le capot de fermeture 3.
On n'a représenté sur la figure 1 que l'extrémité supérieure du raisin de
produit P pour des raisons de clarté du dessin.
Pour de plus amples détails concernant la structure d'un tel étui de rouge à
lèvres, on pourra se reporter à la demande de brevet français FR-A-2 248 880.
On a représenté sur la figure 3 un étui l' de rouge à lèvres, de structure
connue et décrite dans la demande de brevet français FR-A-2 762 763, à
laquelle on
pourra avantageusement se reporter.
L'étui l' comporte un habillage extérieur comprenant un corps ou base 2' et un
capot de fermeture 3', ce dernier abritant un mécanisme d'entraînement 4'
comprenant une
enveloppe 7', un fourreau 5' et une cupule porte raisin 6'.
Le fourreau S' est réalisé d'un seul tenant avant le corps 2' et comporte deux
fentes diamétralement opposées 11' dans lesquelles peuvent coulisser deux
ergots
diamétralement opposés 10' de la cupule 6'.
L'enveloppe 7' comporte un manchon métallique extérieur 8' doublé d'une
chemise intérieure 9' pourvue d'un filetage hélicoïdal 12'.
Le fonctionnement est similaire à celui de l'étui 1.
On a représenté sur la figure 4 un autre étui 1".
La structure de cet étui 1" est décrite dans la demande de brevet européen
EP-A-0 815 666.
L'étui 1" comporte un habillage extérieur comprenant un corps ou base 2" et
un capot de fermeture 3", le corps 2" et le capot 3" étant par exemple
réalisés en métal.
L'étui 1" comporte un mécanisme d'entraînement 4" qui comprend un
ensemble 5" en matière plastique fixe par rapport au corps 2", une enveloppe
7" pouvant
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tourner par rapport à ce dernier et une cupule porte raisin 6".
La cupule 6" est solidaire d'une tige filetée 20 en matière plastique engagée
dans un élément 21 formant écrou appartenant à l'ensemble 5".
L'enveloppe 7" comporte un manchon métallique 8", mobile en rotation par
5 rapport au corps 2" mais fixe en translation, dans lequel est engagé un
insert 22 en
matière plastique.
La tige filetée 20 comporte sur sa longueur deux méplats diamétralement
opposés, non apparents sur le dessin car parallèles au plan de coupe de la
figure 4.
L'insert 22 présente deux surfaces d'entraînement, non représentées sur la
figure 4, qui viennent prendre appui sur les méplats de la tige 20, de manière
à ce que
l'entraînement en rotation de l'enveloppe 7" s'accompagne d'un déplacement en
rotation
de la tige 20, cette dernière étant toutefois libre de se mouvoir axialement
par rapport à
l'insert 22, les filets de la tige 20 venant en prise dans l'élément 21.
Ainsi, la rotation de la tige 20 s'accompagne d'un déplacement axial de la
cupule 6" dans le manchon 8".
On notera que le capot de fermeture 3" comporte un insert 23 pourvu de
godrons 24.
Ces derniers viennent s'engager sur des gorges correspondantes du manchon
8", lorsque le capot 3" est en place, afin d'obtenir une fermeture étanche.
Dans tous les exemples de réalisation qui viennent d'être décrits et
conformément à l'invention, on utilise pour réaliser les composants en matière
plastique
des matériaux choisis pour ne pas présenter de variation massique sensible
lorsque placés
en contact prolongé avec les vapeurs du ou des solvants volatils contenus dans
le produit
P.
Par solvant volatil on comprPnd~ au Sens de la présente im~enticn, un milieu
non aqueux liquide à température ambiante (25 °C) et sous pression
atmosphérique
normale (760 mm de mercure), susceptible de s'évaporer de la peau ou des
lèvres en
moins d'une heure.
Un tel solvant peut être choisi parmi les milieux ayant une pression de
vapeur, à température ambiante et pression atmosphérique normale, allant de
10'3 à
300 mm de mercure (0,13 Pa à 40 000 Pa).
Dans les exemples de réalisation décrits, les solvants considérés sont des
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CA 02341837 2004-04-05
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huiles hydrocarbonées comprenant de 8 â 16 atomes de carbone ou leurs
mélanges.
De telles huiles peuvent être choisies parmi les alcanes ramifiés en Cg-C16 et
leurs mélanges.
On utilise, par exemple, des isoparaffines en Cg-Cla, ou encore de
fisododécane, de fisohexadécane ou du néo-pentanoate d'iso-hexyle,
fisododécane étant
préféré.
A titre d'exemple de référence commerciale de ce dernier composé, on peut
citer le Permethyl*99A de Ia société PRESPERSE INC.
Le produit P contient, dans les exemples de réalisation décrits, entre 5 et 90
de solvants volatils, et de préférence au moins 20 %.
Le produit P peut avoir par exemple Tune des compositions suivantes
Exemple 1
Isododécane (2,2, 4, 6,6) pentanéthyl heptane 20
Phényltriméthicone 49
Cire de polyéthylène (PM 500) 20
Pigments et nacres 11
les proportions données ci-dessus étant des fractions massiques.
Ce rouge à lèvres est obtenu en dispersant les pigments et nacres dans la
phényltriméthicone puis en ajoutant la cire et en chauffant le tout à 100
°C jusqu'à fusion
totale de la cire. On ajoute ensuite l'isododécane à 80 °C. Le mélange
fondu est alors
versé dans un moule approprié pour former un stick puis refroidit jusqu'à la
température
ambiante. Le bâton obtenu est homogène, doux et non gras. Il procure un film
confortable
sur les lèvres tout au long de la journée et qui ne transfère pas.
Exemple 2
Isododécane 20
Polyisobutène 41
Polydiméthylsiloxane (100 cst) 8
Cire de polyéthylène (PM 500) 20
Pigments et nacres 11
Ce rouge à lèvres est obtenu comme dans l'exemple 1. On obtient un rouge à
lèvres qui s'applique facilement et qui après évaporation de l'isododécane
conduit à un
film confortable qui ne transfère pas.
* (marque de commerce)

CA 02341837 2004-04-05
Exemple 3
Isododcane 35 %
Polyisobutne 18
Polydimthylsiloxane (100 cst) 8
Cire de polythylne (PM 500) 16, 5
Pigments et nacres 11
Propionate d'arachidyle 7,5
Ce rouge lvres est obtenu comme dans l'exemple 1 et prsente
les mmes
propriétés.
Exemple 4
Phase A
Polyisobutne hydrogn 11
Disostarate de diglycryle vendu sous la rfrence 4,86
Salacos*42 par la socit rIISSHIN OIL MILLS
PVP/Eicosne copolymre 5
Antioxydant qsq
Phase B
Cire de polythylne (PM 400) 10
Phase C
Oxyde de titane 0,28
DC Red n 7 1,03
FDC yellow n 6 Al lake 2,19
Kaolin 7,50
Phase D
Phnyltrimthicone (1000 cStl 35
Phase E
Mica 1
Phase F
Isododcane 22,08
* ( marque de commerce ) 100 % massique

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8
Mode opératoire
La phase particulaire C est broyée dans la phase A à (aide d'un broyeur
tricylindre. On ajoute ensuite la cire de polyéthylène et l'on chauffe à 100
°C jusqu'à
dissolution complète de la cire. On ajoute ensuite la phényltriméthicone et le
mica à
100 °C, puis fisododécane à 80-90 °C. On peut ensuite couler à
80-85 °C dans des
moules adéquats pour obtenir des sticks.
Dans tous les exemples de réalisation décrits, le produit P contient une
proportion non négligeable d'isododécane et l'on choisit les composants en
matière
plastique des étuis 1, l' et 1" dans des matières thermoplastiques non
polyoléfiniques.
On peut ainsi utiliser à la place du polypropylène ou du polyéthylène haute
densité habituellement rencontrés pour la fabrication des étuis de rouge à
lèvres connus,
des styréniques, par exemple des polystyrènes (PS) et leurs copolymères (SB,
SAN,
ABS), des polychlorures de vinyle et leurs dérivés, des polyacryliques (PMMA),
des
polyoxyméthylènes (POM), des polyamides (PA) et des polyesters saturés
thermoplastiques, notamment le polytérephtalate d'éthylène (PET).
Des essais réalisés par la société déposante ont montré que de tels matériaux,
lorsque exposés pendant une durée prolongée à des vapeurs d'isododécane, ne
subissaient
pas de variation massique sensible, contrairement aux polyoléfines telles que
le
polypropylène ou le polyéthylène haute densité.
Des tests ont été réalisés en utilisant pour constituer le fourreau, la cupule
et
la chemise intérieure des étuis 1 et l' du polystyrène acrylonitrile (SAN).
Ces tests ont montré que la variation massique, après une exposition
prolongée aux vapeurs d'isododécane, était inférieure à 0,4 %.
On a également fabriqué un étui 1" en réalisant tous ses composants en
2î matlère pl_actiqyP en aç_ryl_nh~tadiPne_gtyr~ne (ARÇ) e~ leg- -
T:'leS',:res B¿fevt'ûeeS n'ont paS
permis de constater une variation massique du poids des composants après une
exposition
prolongée à des vapeurs d'isododécane.
L'invention s'applique de manière générale à tous les étuis de rouge à lèvres
connus.
Pour ceux dont l'habillage extérieur comporte du polypropylène ou du
polyéthylène haute densité, on remplacera avantageusement ces matériaux par de
l'ABS
ou un copolymère ABS/SAN.
BR98943NS/F1'- BR 32370 EXT/MM

CA 02341837 2001-03-15
9
En ce qui concerne le mécanisme d'entraînement, il est avantageux d'utiliser
des matériaux différents afin d'obtenir de meilleures caractéristiques de
mouvement,
notamment un meilleur glissement et un bruit de fonctionnement réduit.
On pourra ainsi, pour réaliser l'un des composants du mécanisme
d'entraînement, un matériau différent de celui servant à réaliser les autres
composants du
mécanisme, l'un des composants étant par exemple réalisé en POM et les autres
composants en ABS.
L'invention a permis de constater que, outre la meilleure conservation du
produit, on garantissait une stabilité dimensionnelle des composants en
matière plastique
de l'étui sur une longue période, même en cas de stockage à une température
relativement
élevée.
Des tests comparatifs ont permis de constater que des mécanismes
comportant des composants en polyoléfine subissaient des variations
dimensionnelles
susceptibles de modifier de manière sensible le couple à appliquer pour
provoquer un
déplacement axial de la cupule porte raisin voire, à la limite, conduisant au
coincement
du mécanisme.
L'invention permet également d'éviter que suite à une perte de solvant le
raisin se dessèche , un tel dessèchement pouvant conduire à un rétrécissement
de son
diamètre et à un détachement de la cupule qui le porte ; de plus, le
dessèchement du raisin
s'accompagne d'un durcissement qui empêche un étalement correct du produit sur
les
lèvres.
Bien entendu, (invention n'est pas limitée aux exemples de réalisation qui
viennent d'être donnés.
En particulier, l'invention n'est pas limitée au cas où le solvant
hydrocarboné
contenu dans le produit est de l'isododécane.
De plus, l'invention n'est pas limitée à des étuis de rouge à lèvres mais
s'applique de manière générale à tous les dispositifs de conditionnement et
d'application
dans lesquels on cherche à obtenir une fermeture étanche et dans lesquels on
utilise des
composants en matière plastique exposés aux vapeurs des solvants hydrocarbonés
contenus dans le produit.
HR9B943/VSIFf - BR 32370 EXT/MM

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2018-03-15
Letter Sent 2017-03-15
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Grant by Issuance 2006-05-09
Inactive: Cover page published 2006-05-08
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Pre-grant 2006-02-22
Inactive: Final fee received 2006-02-22
Notice of Allowance is Issued 2005-10-20
Letter Sent 2005-10-20
4 2005-10-20
Notice of Allowance is Issued 2005-10-20
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2005-10-06
Amendment Received - Voluntary Amendment 2005-04-25
Inactive: S.29 Rules - Examiner requisition 2004-11-10
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2004-11-10
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-04-05
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2003-10-06
Inactive: S.29 Rules - Examiner requisition 2003-10-06
Application Published (Open to Public Inspection) 2001-09-16
Inactive: Cover page published 2001-09-16
Letter Sent 2001-09-10
Inactive: Single transfer 2001-07-30
Inactive: First IPC assigned 2001-05-29
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2001-05-01
Inactive: Filing certificate - RFE (French) 2001-04-26
Application Received - Regular National 2001-04-25
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2001-03-15
All Requirements for Examination Determined Compliant 2001-03-15

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2006-02-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
GILLES BLONDEEL
MARION PRUNIER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2001-09-05 1 11
Description 2001-03-14 9 443
Abstract 2001-03-14 1 16
Claims 2001-03-14 2 87
Drawings 2001-03-14 2 79
Cover Page 2001-09-13 1 39
Description 2004-04-04 10 463
Claims 2004-04-04 5 151
Description 2005-04-24 10 477
Claims 2005-04-24 2 88
Representative drawing 2006-04-06 1 12
Cover Page 2006-04-06 1 40
Filing Certificate (French) 2001-04-25 1 164
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-09-09 1 136
Reminder of maintenance fee due 2002-11-17 1 109
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2005-10-19 1 161
Maintenance Fee Notice 2017-04-25 1 178
Correspondence 2001-04-25 1 27
Correspondence 2006-02-21 1 32
Correspondence 2010-08-09 1 47