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Patent 2362169 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2362169
(54) English Title: TOOTHBRUSH SPONTANEOUSLY TAKING UP STABLE EQUILIBRIUM POSITION ON A HORIZONTAL SUPPORT
(54) French Title: BROSSE A DENTS PRENANT SPONTANEMENT UNE POSITION D'EQUILIBRE STABLE SUR UN SUPPORT HORIZONTAL
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A46B 5/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DOAT, ARNAUD (France)
(73) Owners :
  • PIERRE FABRE MEDICAMENT
(71) Applicants :
  • PIERRE FABRE SANTE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2008-01-22
(86) PCT Filing Date: 2000-02-16
(87) Open to Public Inspection: 2000-08-24
Examination requested: 2005-02-07
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2000/000384
(87) International Publication Number: WO 2000048483
(85) National Entry: 2001-08-16

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
99/01988 (France) 1999-02-18

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a toothbrush (2), elongated in shape, comprising bristles (9), and arranged to have on a horizontal flat support (30) at least a stable equilibrium position wherein the longitudinal direction of the toothbrush is substantially parallel to the support and the bristles (9) extending at some distance from the support and towards the support. Said position(s) of stable equilibrium is/are the only position(s) of stable equilibrium of the toothbrush on the support.


French Abstract



La brosse à dents (2), de forme allongée, comporte des poils (9), et est
agencée pour présenter sur un support plan horizontal (30) au
moins une position d'équilibre stable dans laquelle la direction longitudinale
de la brosse est sensiblement parallèle au support et les poils
(9) s'étendent à distance du support et en direction du support. Ladite ou
lesdites position(s) d'équilibre stable est ou sont la ou les seule(s)
position(s) d'équilibre stable de la brosse sur la support.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


15
REVENDICATIONS
1. Brosse à dents de forme allongée, comportant:
des poils;
une zone distale;
une zone proximale ayant une forme
généralement plate dans un plan sensiblement incliné par
rapport à la direction longitudinale de la brosse, et
laquelle zone proximale s'étend entre les poils et la
zone distale suivant la direction longitudinale; et
une zone intermédiaire entre les zones distale
et proximale,
dans laquelle:
la brosse a, sur un support plan horizontal,
au moins une position d'équilibre stable;
dans toute position d'équilibre stable de la
brosse sur le support, la direction longitudinale de la
brosse est sensiblement parallèle au support et les
poils s'étendent à distance du support et en direction
du support; et
pour toute position dans laquelle la brosse
est supportée par un support plan horizontal avec la
direction longitudinale sensiblement parallèle au
support, les zones distale et proximale constituent les
zones de contact de la brosse avec le support plan et la
zone intermédiaire s'étend à distance du support.
2. Brosse selon a revendication 1, dans laquelle
ladite position d'équilibre stable de la brosse est
unique.

16
3. Brosse selon la revendication 1, dans laquelle
la zone proximale présente un unique point de contact
avec le support dans la ou chaque position d'équilibre
stable.
4. Brosse selon la revendication 1, dans
laquelle, pour toute position dans laquelle la brosse
est supportée par un support plan horizontal avec la
direction longitudinale sensiblement parallèle au
support, la zone proximale présente un unique point de
contact avec le support.
5. Brosse selon la revendication 1, dans laquelle
la zone proximale a une face externe en élastomère.
6. Brosse selon la revendication 1, dans laquelle
la zone distale présente deux points de contact avec le
support dans la ou chaque position d'équilibre stable.
7. Brosse selon la revendication 1, dans laquelle
la zone distale présente un méplat généralement
parallèle à la direction longitudinale de la brosse.
8. Brosse à dents de forme allongée, comportant:
des poils;
une zone distale;
une zone proximale qui est décentrée par
rapport à un axe longitudinal central de la brosse, et
laquelle zone proximale s'étend entre les poils et la
zone distale suivant la direction longitudinale; et
une zone intermédiaire entre les zones distale
et proximale,
dans laquelle:

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la brosse a, sur un support plan horizontal,
au moins une position d'équilibre stable;
dans toute position d'équilibre stable de la
brosse sur le support, la direction longitudinale de la
brosse est sensiblement parallèle au support et les
poils s'étendent à distance du support et en direction
du support; et
pour toute position dans laquelle la brosse
est supportée par un support plan horizontal avec la
direction longitudinale sensiblement parallèle au
support, les zones distale et proximale constituent les
zones de contact de la brosse avec le support plan et la
zone intermédiaire s'étend à distance du support.
9. Brosse selon la revendication 8, dans laquelle
ladite position d'équilibre stable de la brosse est
unique.
10. Brosse selon la revendication 8, dans laquelle
la zone proximale présente un unique point de contact
avec le support dans la ou chaque position d'équilibre
stable.
11. Brosse selon la revendication 8, dans
laquelle, pour toute position dans laquelle la brosse
est supportée par un support plan horizontal avec la
direction longitudinale sensiblement parallèle au
support, la zone proximale présente un unique point de
contact avec le support.
12. Brosse selon la revendication 8, dans laquelle
la zone proximale a une face externe en élastomère.

18
13. Brosse selon la revendication 8, dans laquelle
la zone distale présente deux points de contact avec le
support dans la ou chaque position d'équilibre stable.
14. Brosse selon la revendication 8, dans laquelle
la zone distale présente un méplat généralement
parallèle à la direction longitudinale de la brosse.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 00/48483 PCT/FR00/00384
1
BROSSE A DENTS PRENANT SPONTANEMENT UNE POSITION
D'EQUILIBRE STABLE SUR UN SUPPORT HORIZONTAL .
L'invention concerne les brosses à dents.
On connaît une brosse à dents comportant un manche
de forme allongée et une tête munie de poils. Le manche
de la brosse a une forme profilée à section
transversale triangulaire. Lorsqu'on le dispose sur un
support plan horizontal, il présente ainsi trois
positions d'équilibre stable. Dans deux de ces
positions, les poils sont tournés vers le haut en
direction opposée au support. Dans la troisième
position, les poils s'étendent en direction du support
plan tout en étant à distance de celui-ci. La brosse à
dents peut être laissée dans cette position après
usage. Elle peut ainsi s'égoutter et sécher sans
contact des poils avec le support. De plus, cette
position correspondant à un équilibre stable, il suffit
que l'utilisateur dépose la brosse dans une position
voisine de la position stable pour que la brosse
retrouve spontanément cette position stable. Le
maniement de la brosse ne requiert donc pas de la part
de l'utilisateur une attention particulière. Il demeure
que, dans les deux autres positions, les poils sont
orientés vers le haut et sont donc susceptibles
d'entrer en contact avec d'autres objets que
l'utilisateur manipulerait. Cela est nuisible à une
bonne hygiène de la brosse.
Un but de l'invention est de fournir une brosse
qui soit d'un maniement plus simple et réduise encore
les risques de contact des poils avec un élément
extérieur.

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2
En vue de la réalisation de ce but, on prévoit
selon l'invention une brosse à dents de forme allongée,
comportant des poils, et agencée pour présenter sur un
support plan horizontal au moins une position
d'équilibre stable dans laquelle la direction
longitudinale de la brosse est sensiblement parallèle
au support et les poils s'étendent à distance du
support et en direction du support, dans laquelle
ladite ou lesdites position(s) d'équilibre stable est
ou sont la ou les seule(s) position(s) d'équilibre
stable de la brosse sur le support.
Ainsi, quelle que soit la position dans laquelle
l'utilisateur dépose la brosse sur le support, celle-ci
prend une position dans laquelle les poils sont dirigés
vers le support et à distance de celui-ci et sont ainsi
peu exposés à un contact avec un autre élément. Etant
donné que l'utilisateur peut déposer la brosse dans une
position quelconque sur le support pour obtenir ce
résultat, l'attention que requiert le maniement de
cette brosse à dents est particulièrement réduite bien
que la brosse garantisse une bonne hygiène des poils.
Par position d'équilibre stable, on entend une
position que la brosse retrouve spontanément sous
l'effet de la gravité une fois que la brossé a été
déposée dans une position quelconque voisine de la
position stable, moyennant parfois quelques
oscillations autour de la position stable. (Bien
entendu, si la position stable est unique, ce
fonctionnement sera valable quelle que soit la position
de départ). D'un point de vue physique, dans la ou
chaque position d'équilibre stable, l'énergie
potentielle de la brosse associée à la gravité

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terrestre se trouve à un minimum absolu ou local par
comparaison avec les autres positions non stables. On
parle ainsi de cuvette de potentiel.
La ou chaque position stable dépend du volume de
la brosse et de sa répartition de masse.
Avantageusement, ladite position d'équilibre
stable de la brosse est unique.
Ainsi, cette position peut être celle où les poils
sont le plus proche du support, sans être en contact
avec celui-ci, et risquent le moins d'être touchés par
un autre objet.
Avantageusement, la brosse présente
- une zone distale ;
- une zone proximale s'étendant entre les poils et
la zone distale suivant la direction longitudinale ; et
- une zone intermédiaire entre les zones distale et
proximale,
la brosse étant agencée de sorte que, pour toute
position dans laquelle la brosse est supportée par un
support plan horizontal avec la direction longitudinale
sensiblement parallèle au support, les zones distale et
proximale constituent les zones de contact de la brosse
avec le support plan et la zone intermédiaire s'étend à
distance du support.
Ainsi, la zone proximale assure le roulement de la
brosse sur le support depuis une position dé départ
quelconque jusqu'à la ou chaque position stable.
Avantageusement, la brosse est agencée de sorte
que la zone proximale présente un unique point de
contact avec le support dans la ou chaque position
d'équilibre stable.

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4
Avantageusement, la brosse est agencée de sorte
que, pour toute position dans laquelle la brosse est
supportée par un support plan horizontal avec la
direction longitudinale sensiblement parallèle au
support, la zone proximale présente un unique point de
contact avec le support.
Avantageusement, la zone proximale a une forme
généralement plate.
Ainsi, la zone proximale peut servir d'appui pour
un ou plusieurs doigts de la main de l'utilisateur
maniant la brosse et ce pour tenir plus fermement la
brosse en main, ou encore la faire tourner plus
facilement en main durant le brossage. Cet appui pourra
notamment servir au pouce ou à l'index de cette main.
En outre, la zone proximale forme un obstacle
susceptible de limiter voir d'empêcher tout écoulement
depuis les poils le long du manche jusqu'à la main de
l'utilisateur. Ainsi, la poignée du manche reste propre
et sèche durant le brossage.
Avantageusement, la zone proximale a une forme
générale plate dans un plan sensiblement
perpendiculaire à la direction longitudinale de la
brosse.
Avantageusement, la zone proximale a une forme
générale plate dans un plan sensiblement incliné par
rapport à la direction longitudinale de la brosse.
Avantageusement, la zone proximale est décentrée
par rapport à un axe longitudinal central de la brosse.
Ainsi, la zone proximale contribue de façon
significative, voire déterminante, au basculement de la
brosse jusqu'à la ou chaque position stable.

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Avantageusement, la brosse comportant un manche,
la zone proximale s'étend en saillie d'un côté du
manche opposé à un autre côté du manche portant les
poils.
5 Avantageusement, la zone proximale s'étend en
saillie du manche tout autour d'un axe longitudinal de
la brosse.
Avantageusement, la zone proximale forme avec le
manche une arête en creux d'un côté de la zone
proximale situé vers les poils.
Ainsi, la zone proximale forme un obstacle
particulièrement efficace aux écoulements depuis les
poils en direction de la poignée.
Avantageusement, la zone proximale forme avec le
manche une arête en creux d'un côté de la zone
proximale situé vers la zone distale.
Ainsi, la zone proximale forme une bonne butée
pour les doigts de la main tenant la brosse.
Avantageusement, la zone proximale a une face
externe en élastomère.
Ainsi, le basculement de la brosse jusqu'à la ou
une position stable s'effectue de façon silencieuse,
même si le support plan est en matériau dur. On évite
donc un bruit désagréable, même lorsque la brosse
oscille quelques instants autour de la position stable.
Avantageusement, la brosse est agencée de sorte
que la zone distale présente deux points de contact
avec le support dans la ou chaque position d'équilibre
stable.
Avantageusement, la zone distale présente un
méplat généralement parallèle à la direction
longitudinale de la brosse.

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6
Avantageusement, la brosse a la forme illustrée à
l'une des figures 1 à 5.
On prévoit également selon l'invention une brosse
à dents de forme allongée et comportant des poils,
agencée de sorte que, lorsqu'on dispose la brosse dans
une position de départ quelconque sur un support plan
horizontal, la brosse prend spontanément une position
stable dans laquelle la direction longitudinale de la
brosse est sensiblement parallèle au support et les
poils s'étendent à distance du support et en direction
du support.
Avantageusement, la brosse est agencée de sorte
que la position stable est toujours la même, quelle que
soit ladite position de départ quelconque.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention apparaîtront encore dans la description
suivante de quatre modes préférés de réalisation donnés
à titre d'exemples non limitatifs. Aux dessins
annexés :
- la figure 1 est une vue en perspective d'une
brosse à dents selon un premier mode de réalisation de
l'invention, reposant sur un support ;
- la figure 2 est une vue de dessous de la brosse de
la figure 1 ; et
- les figures 3 à 5 sont des vues analogues à la
figure 1 montrant respectivement trois autres modes de
réalisation.
On a illustré aux figures 1 et 2 un premier mode
de réalisation de l'invention. La brosse à dents 2
comporte un manche 4 allongé suivant une direction
générale rectiligne. Le manche présente une extrémité
terminale 6 munie de poils de brossage 9 formant ainsi

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une tête de la brosse. La tête 6 présente une face 8 à
partir de laquelle s'étendent les poils 9, la face
étant plane au voisinage des poils, et les poils
s'étendant perpendiculairement à la face 8. La tête
présente une autre face 10, opposée à la face 8, de
forme profilée suivant la direction longitudinale de la
brosse, le profil ayant une forme générale de demi-
cercle et générant ainsi en intersection avec la face 8
deux arêtes 12. Par commodité et en référence à la
figure 1, nous appellerons les faces 8 et 10
respectivement inférieure et supérieure.
En direction de l'autre extrémité terminale 20 de
la brosse, la face inférieure 8 s'éloigne de la face
supérieure courbe 10 de sorte que l'épaisseur de la
brosse (mesurée parallèlement aux poils 9) augmente.
Pour cela, la face inférieure 8 se prolonge par un
tronçon à profil courbe parallèlement à la direction
longitudinale de la brosse. La face inférieure 8 finit
par s'interrompre lorsque les deux arêtes 12 se
rejoignent avant d'atteindre le milieu de la longueur
de la brosse. Sur un tronçon 14 suivant de la brosse,
le manche a ainsi un profil sensiblement circulaire.
Le tronçon 14 porte une bague ou zone médiane ou
proximale 16 que nous décrirons plus loin, située
sensiblement à mi-distance des deux extrémités
terminales de la brosse mais toutefois plus proche de
la tête 6 que de l'autre extrémité 20. Le.tronçon
circulaire 14 se prolonge de l'autre côté de la
bague 16.
La brosse présente un méplat inférieur 18
s'étendant du même côté du manche que la face
inférieure 8 portant les poils. Ce méplat 18 est

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généralement parallèle à la direction longitudinale de
la brosse tout en étant très légèrement relevé en
direction de l'extrémité arrière 20 afin que
l'épaisseur du manche diminue en direction de cette
extrémité. Le manche présente du côté opposé au méplat
inférieur 18 une face supérieure 22 à profil courbe
analogue à la face supérieure 10, prolongeant le
tronçon circulaire 14 jusqu'à l'extrémité 20.
L'intersection de cette face supérieure 22 avec le
méplat inférieur 18 génère une arête 24 en forme
d'ellipse très allongée, le grand axe de l'ellipse
étant sensiblement parallèle à la direction
longitudinale de la brosse.
La bague 16 est fixe par rapport au manche. Elle a
en l'espèce la forme d'une galette ovale ou ovoïde très
aplatie. Le plan général de la bague 16 est ici incliné
par rapport à la direction perpendiculaire à la
longueur de la brosse. En l'espèce, la bague 16 s'étend
en saillie du tronçon 14, c'est-à-dire du manche 4, et
ce tout autour du manche, produisant ainsi l'impression
que le manche traverse un orifice imaginaire de la
bague. La bague 16 est en outre ici décentrée par
rapport à la fibre moyenne du manche de sorte que la
bague fait saillie du manche sur une distance plus
importante du côté des faces supérieures 10 et 22 que
du côté de la face inférieure 8 et du méplat 18. Cette
distance est minimale du côté de la face inférieure 8,
plus importante sur les côtés de la brosse, et maximale
du côté des faces supérieures 10 et 22. Compte tenu de
l'inclinaison de la bague, il s'ensuit que la bague
fait saillie sur une courte distance du côté des poils
et en direction de ceux-ci, tandis qu'elle fait saillie

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sur une grande distance du côté supérieur, opposé aux
poils et en direction opposée à ceux-ci. La bague 16
forme avec le manche deux arêtes en creux et de forme
générale circulaire 24, 26 et respectivement vers
l'avant et l'arrière de la brosse.
Le manche et la bague sont réalisés par exemple
dans une matière plastique légère et dure, la bague
étant par exemple en outre recouverte d'un élastomère
plus mou destiné à constituer la face externe de la
bague 16.
La largeur de la brosse, perpendiculairement à son
épaisseur, va en diminuant depuis la bague 16 jusqu'à
chacune de ses extrémités terminales, pour lui donner
une forme effilée comme l'illustre la figure 2.
La répartition de masse de la brosse et son volume
sont choisis de sorte que la brosse a sur un support
plan horizontal quelconque 30 une position d'équilibre
stable dans laquelle la brosse repose sur le support
par l'intermédiaire d'un point 32 situé à l'extrémité
arrière 20 sur le méplat 18, et d'un point 34 situé sur
le pourtour de la bague 16, du côté des poils .9. Dans
cette position, les poils 9 s'étendent en direction du
support 9, perpendiculairement au plan de celui-ci et à
distance de celui-ci, l'extrémité libre inférieure des
poils étant espacée du support.
En outre, la répartition de masse et le volume
sont tels que cette position constitue l'unique
position d'équilibre stable de la brosse sur un support
plan horizontal. Cela signifie que, lorsque
l'utilisateur place la brosse sur le support dans une
position quelconque où la brosse est allongée
sensiblement parallèlement au support, la brosse roule

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spontanément sous l'effet de la gravité pour se placer
dans la position stable précitée. Le roulement se fait
d'une part à l'extrémité 20, sur la face supérieure 22
et le méplat 18. Il se fait d'autre part le long du
5 pourtour de la bague 16 qui, du fait de la forme
circulaire convexe de ce pourtour, n'a toujours qu'un
seul point en contact avec le support. Par extension,
l'utilisateur peut même disposer la brosse dans
n'importe quelle position sur le support, par exemple
10 debout sur l'extrémité arrière 20, la brosse retombant
alors toujours en position allongée, puis roulant
jusqu'à sa position stable. (Le seul risque est alors
qu'au cours de cette chute, les poils ne contactent le
support). La position stable sera ici atteinte
moyennant quelques oscillations de la brosse autour de
sa position stable jusqu'à immobilisation puisque, dans
la position stable, la brosse repose sur le support par
seulement deux points. La bague excentrée 16 joue ici
un rôle significatif dans ce fonctionnement de la
brosse, tout comme le volume et la répartition de masse
de l'ensemble de la brosse.
Le roulement de la brosse à partir de
n'importe quelle position jusqu'à la position stable,
s'effectue sans aucun contact des poils avec le
support, ce qui améliore l'hygiène de la brosse.
L'élastomère recouvrant la bague assure un roulement
silencieux de la brosse, même si le support est en
matériau dur.
Lors du brossage, l'utilisateur peut tenir la
brosse dans la main au moyen du tronçon dé manche
formant poignée s'étendant entre la butée 16 et
l'extrémité arrière 20. La bague 16 peut alors servir

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de butée pour l'un au moins des doigts de la main, par
exemple le pouce et/ou l'index afin de permettre un
maintien ferme de la brosse ou de faciliter sa rotation
dans la main en cours de brossage. En outre, la butée
16 limite voire évite les écoulements liquides depuis
les poils jusqu'à l'extrémité arrière 20 et la main de
l'utilisateur, la poignée demeurant ainsi propre et
sèche.
Durant le roulement de la brosse sur le support,
la partie 17 du tronçon 14 du manche contigu à la bague
16 du côté opposé aux poils ne vient jamais en contact
avec le support.
La partie du tronçon 14 du manche du côté de la
bague situé vers les poils pourra avoir un diamètre
inférieur au diamètre de l'autre partie 17 du tronçon
14 située du côté opposé aux poils afin qu'elle puisse
recevoir un capuchon recouvrant les poils jusqu'à la
bague et dont le contour sera dans le prolongement de
la partie 17.
On a illustré à la figure 3 un deuxième mode
préféré de réalisation très proche du précédent. Ce
mode se distingue du précédent principalement par
l'inclinaison de la bague 16 qui est opposée à celle du
premier mode de sorte que la partie supérieure de la
bague, la plus en saillie du manche, s'étend cette fois
en direction de la tête. Les autres caractéristiques de
la brosse sont essentiellement inchangées. Le
fonctionnement de la brosse est le même, et demeure
caractérisé par une unique position stable.
On a illustré à la figure 4 un troisième mode de
réalisation. Cette fois, l'inclinaison de la bague 16
est proche de celle du premier mode, quoique moins

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prononcée. La tête 6 est sensiblement inchangée par
rapport au premier mode. Toutefois, la section
transversale du manche va en diminuant à partir de la
base de la tête 6 et se trouve à un minimum environ à
une section 36 située à mi-chemin entre la tête 6 et la
bague 16. A partir de cette section, en direction de
l'extrémité arrière 20, le manche a une forme allongée
très légèrement courbe (dont le centre de courbure est
situé du côté opposé aux poils), la section
transversale du manche allant en augmentant en
direction de l'extrémité arrière 20. Le méplat
inférieur 18 est toujours présent quoique sa largeur
soit plus faible que dans le premier mode. En outre,
l'extrémité 20 présente du côté supérieur un pan coupé
38 de forme elliptique en plan et légèrement courbe
convexe en profil longitudinal.
Le fonctionnement de la brosse est inchangé. Dans
la position stable, la bague 16 a un unique point de
contact avec le support et le méplat 18 réalise ici un
contact surface contre surface avec le support avec un
nombre de points de contact supérieur ou égal à trois.
Il s'ensuit que les oscillations de la brosse autour de
la position d'équilibre sont réduites voir absentes. A
partir d'une position quelconque, le roulement de la
brosse s'effectue d'une part sur la bague 16 et d'autre
part sur le méplat inférieur 18 et la moitié supérieure
du bord elliptique du pan coupé 38 située du côté du
manche opposé aux poils.
On a illustré à la figure 5 un quatrième mode de
réalisation de l'invention. Cette fois, la bçigue 16,
toujours décentrée, s'étend dans un plan général
perpendiculaire à la direction longitudinale de la

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brosse. La partie de la brosse s'étendant de la tête 6,
celle-ci incluse, jusqu'à la bague 16, est sensiblement
identique à celle de la figure 1. La partie du manche
s' étendant de la bague 16 à l'extrémité arrière 20 est
sensiblement symétrique de la précédente par rapport à
un point de symétrie S situé sur la fibre moyenne de la
brosse, à l'intérieur de celle-ci au niveau de la bague
16. Ainsi, la partie du manche formant poignée présente
une face circulaire inférieure 40 et une face plane
supérieure 42 recourbée près de la bague 16. Une fois
encore, la brosse a une unique position d'équilibre
stable. Cette fois, dans la position stable, la brosse
repose sur le support par un point 34 de la bague et un
point 32 de la face inférieure courbe 40, près de
l'extrémité arrière 20.
Bien entendu, on pourra apporter à l'invention de
nombreuses modifications sans sortir du cadre de
celle-ci.
Ainsi, on pourra agencer la brosse pour qu'elle
présente au moins deux positions d'équilibre stable
dans chacune desquelles la brosse s'étend parallèlement
au support, les poils étant dirigés vers le support,
éventuellement en étant inclinés par rapport à celui-
ci, et à distance du support.
On comprendra que les choix de volume et de
répartition de masse pour la brosse selon l'invention
sont innombrables. Notamment, les différences de formes
entre deux brosses conformes à l'invention peuvent être
très prononcées ou au contraire mineures, voire
imperceptibles.
Comme on l'a vu, la bague 16 permet d'obtenir de
façon simple le fonctionnement de la brosse selon

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l'invention. Toutefois, ce fonctionnement ne tient pas
seulement à la configuration de la bague et à sa
position sur la brosse, mais dépend aussi étroitement
de la configuration de l'ensemble de la brosse. Ainsi,
on pourra prévoir que la bague est centrée sur le
manche, pourvu que la configuration du reste du manche
assure le fonctionnement précité. On pourra aussi se
dispenser de la bague et choisir un volume et une
répartition de masse de la brosse produisant à eux
seuls le fonctionnement précité. On pourra ajouter de
la matière de chaque côté de la bague 16 pour mettre la
surface du manche en continuité avec le pourtour de la
bague et ainsi ne plus distinguer la bague et faire
disparaître les arêtes 24, 26.
On pourra en outre prévoir indépendamment de
l'invention une brosse à dents de forme allongée,
comportant des poils et agencée pour présenter sur un
support plan horizontal une unique position d'équilibre
stable, position dans laquelle la direction
longitudinale de la brosse est sensiblement parallèle
au support et les poils s'étendent à distance du
support.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2010-02-16
Letter Sent 2009-02-16
Grant by Issuance 2008-01-22
Inactive: Cover page published 2008-01-21
Inactive: Final fee received 2007-10-18
Pre-grant 2007-10-18
Notice of Allowance is Issued 2007-07-09
Letter Sent 2007-07-09
Notice of Allowance is Issued 2007-07-09
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2007-06-11
Amendment Received - Voluntary Amendment 2007-04-27
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2006-11-10
Letter Sent 2005-02-23
Request for Examination Received 2005-02-07
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2005-02-07
All Requirements for Examination Determined Compliant 2005-02-07
Amendment Received - Voluntary Amendment 2005-02-07
Letter Sent 2004-03-30
Inactive: Single transfer 2004-02-12
Inactive: Cover page published 2001-12-18
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2001-12-13
Letter Sent 2001-12-13
Inactive: First IPC assigned 2001-12-13
Application Received - PCT 2001-11-29
Application Published (Open to Public Inspection) 2000-08-24

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-01-31

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
PIERRE FABRE MEDICAMENT
Past Owners on Record
ARNAUD DOAT
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2001-12-17 1 8
Cover Page 2001-12-18 1 38
Description 2001-08-16 14 572
Abstract 2001-08-16 2 80
Claims 2001-08-16 4 131
Drawings 2001-08-16 2 45
Claims 2007-04-27 4 105
Representative drawing 2007-12-31 1 8
Cover Page 2007-12-31 1 39
Notice of National Entry 2001-12-13 1 195
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-12-13 1 113
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2004-03-30 1 105
Reminder - Request for Examination 2004-10-19 1 121
Acknowledgement of Request for Examination 2005-02-23 1 178
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2007-07-09 1 165
Maintenance Fee Notice 2009-03-30 1 170
PCT 2001-08-16 12 577
Correspondence 2007-10-18 1 38