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Patent 2387472 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2387472
(54) English Title: REMORQUE RETRECISSABLE ET EXPANSIBLE
(54) French Title: SHRINKABLE AND EXPANDABLE TRAILER
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B62D 63/06 (2006.01)
  • B62D 21/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BORDELEAU, YVON (Canada)
  • MARCOTTE, CECILE (Canada)
  • MAXWELL, LARRY (Canada)
  • BRISSON, RENE (Canada)
(73) Owners :
  • YVON BORDELEAU
  • CECILE MARCOTTE
(71) Applicants :
  • YVON BORDELEAU (Canada)
  • CECILE MARCOTTE (Canada)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2002-05-27
(41) Open to Public Inspection: 2003-10-19
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
UNKNOWN (United States of America) 2002-04-19

Abstracts

French Abstract


Le dispositif comprend un bâti rectangulaire, une boîte de chargement fixée au
bâti et
comportant une plate-forme horizontale, et un ensemble de roues porteuses à
libre rotation
permettant de traîner la dite remorqué. Selon l'invention, on prévoit deux
armatures disposées
sous le bâti et agencées pour s'engager l'une dans l'autre entre une position
expansée de la
remorque où les armatures sont écartées l'une de l'autre et une position
rétrécie où ces
dernières sont rapprochées l'une de l'autre. Des supports sont fixés au bâti,
lequel retient les
armatures au moyen des supports. Les supports sont agencés pour permettre à la
fois un
mouvement transversal et longitudinal des armatures par rapport au bâti
lorsque les armatures
se déplacent entre une position écartée et une position rapprochée. Les roues
porteuses sont
fixées respectivement aux deux armatures. Un dispositif d'articulation permet
de faire
déplacer les armatures par glissement transversal et longitudinal dans les
supports entre la
position écartée et la position rapprochée et vice versa. Enfin, le dispositif
comporte des
pièces longitudinales adaptées à se juxtaposer à la plate-forme horizontale de
chaque côté de
cette dernière en position expansée de la remorque.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


10
REVENDICATIONS
1. Remorque rétrécissable et expansible comprenant un bâti rectangulaire, une
boîte de chargement fixée audit bâti et comportant une plate-forme
horizontale, et un
ensemble de roues porteuses à libre rotation permettant de traîner la dite
remorque,
caractérisée en ce qu'on prévoit deux armatures disposées sous le bâti et
agencées
pour s'engager l'une dans l'autre entre une position expansée de ladite
remorque où
lesdites armatures sont écartées l'une de l'autre et une position rétrécie de
la dite
remorque où ces dernières sont rapprochées l'une de l'autre, des supports
fixés audit
bâti, ledit bâti retenant lesdites armatures au moyen desdits supports,
lesdits supports
étant agencés pour permettre à la fois un mouvement transversal et
longitudinal
desdites armatures par rapport audit bâti lorsque lesdites armatures se
déplacent entre
une position écartée et une position rapprochée, lesdites roues porteuses
étant fixées
respectivement aux deux armatures, et un dispositif d'articulation permettant
de faire
déplacer les dites armatures par glissement transversal et longitudinal dans
lesdits
supports entre ladite position écartée et ladite position rapprochée et vice
versa, et des
pièces longitudinales adaptées à se juxtaposer à ladite plate-forme
horizontale de
chaque côté de cette dernière en position expansée de ladite remorque.
2. Remorque selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdites
armatures
comportent chacune une base et deux jambes perpendiculaires à ladite base,
lesdites
jambes étant introduites chacune dans au moins un desdits supports dans
lesquels elles
peuvent subit ledit mouvement transversal et longitudinal, des panneaux
latéraux
verticaux s'élevant chacun d'une base d'une armature correspondante et fixés à
ladite
base pour définir les deux côtés de la boîte de chargement.
3. Remorque selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'elle comprend un
panneau avant s'élevant de l'extrémité avant dudit bâti rectangulaire, pour
joindre
lesdits panneaux latéraux verticaux et ainsi constituer ladite boîte de
chargement.
4. Remorque selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit bâti
rectangulaire comporte des côtés latéraux, un côté arrière, un côté avant, de
même

11
qu'un lien central, fixé entre les côtés arrière et avant, lesdites pièces
longitudinales
sont montées pivotantes chacune le long desdits côtés latéraux dudit bâti
rectangulaire
pour adopter soit une position verticale en position rétrécie de ladite
remorque où
lesdites pièces longitudinales et lesdits panneaux viennent se placer l'un
contre l'autre,
soit une position horizontale en position expansée de ladite remorque, les
dites pièces
longitudinales constituant alors des extensions de ladite plate-forme.
5. Remorque selon la revendication 4, caractérisée en ce que chaque pièce
longitudinale comprend un panneau secondaire fixé perpendiculairement à une
extrémité de ladite pièce longitudinale pour constituer un prolongement du
panneau
avant en position expansée de ladite remorque, lorsque ladite pièce
longitudinale est
en position horizontale, et lorsque ladite pièce est en position verticale en
position
rétrécie de ladite remorque, ledit panneau secondaire vient se placer à
l'extérieur dudit
panneau avant et contre ce dernier, tandis que chacun desdits panneaux
latéraux vient
s'appuyer sur une pièce longitudinale correspondante, cette dernière étant
alors en
position verticale.
6. Remorque selon la revendication 2, caractérisée en ce que le dispositif
d'articulation comprend une barre pivotante, articulée à une extrémité le long
d'une
jambe d'une armature et à l'autre extrémité le long d'une jambe correspondante
de
l'autre armature, ladite barre pivotante étant montée pivotante sur le bâti,
et un moyen
permettant de faire pivoter la barre sur 180° et provoquer le
rapprochement ou
l'éloignement desdites armatures entre lesdites positions rapprochée et
écartée, par
articulation de ladite barre pivotante relativement aux deux jambes sur
lesquelles elle
est articulée.
7. Remorque selon la revendication 6, caractérisée en ce que le dispositif
d'articulation comprend deux barres articulées, faisant en sorte que chacune
des
jambes d'une armature est reliée à une jambe correspondante de l'autre
armature.
8. Remorque selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comprend une
poulie de pivotement fixée à chacune des barres articulées, au point où cette
dernière
pivote sur le bâti, un moyen d'entraînement prévu pour assurer la rotation des
deux

12
poulies et provoquer ainsi le pivotement à 180° de chacune des barres
articulées, et en
conséquence l'écartement ou le rapprochement des deux armatures.
9. Remorque selon la revendication 8, caractérisée en ce que chacune des
barres
pivotantes est montée à pivot sur le lien central dudit bâti.
10. Remorque selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comprend une
barre de traction fixée audit bâti, une boite de transmission montée sur
ladite barre de
traction, ladite boîte de transmission étant reliée de façon opérationnelle à
chacune des
barres articulées, par l'entremise desdites poulies de pivotement.
11. Remorque selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un
desdits supports pour chacune des jambes des deux armatures, lesdits supports
étant
conformés pour définir une ouverture rectangulaire d'y recevoir l'une desdits
jambes
et permettre le glissement transversal et longitudinal desdites jambes dans
lesdits
supports.
12. Remorque selon la revendication 10, caractérisée en ce que la boîte de
transmission comporte une poulie d'entraînement ainsi qu'une manivelle
assurant la
rotation de la poulie d'entraînement.
13. Remorque selon la revendication 12, caractérisée en ce que les poulies de
pivotement et la poulie d'entraînement sont des roues à gorge.
14. Remorque selon la revendication 13, caractérisée en ce que la poulie
d'entraînement et les poulies de pivotement sont fonctionnellement reliées
entre elles
par un système de courroies.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


OR file No. 15671-1CA
1
REMORQUE RÉTRÉCTSSABLE ET EXPANSIBLE
ARRI~RE-PLAN DE L'INVENTION
(a) Domaine de l'invention
L'invention concerne une remorque du type dont on peut faire varier la largeur
selon les besoins. Plus particulièrement, l'invention se rapporte à une
remorque munie
d'un mécanisme qui permet d'écarter les roues porteuses, tout en obtenant une
boîte
de chargement qui s'élargit dans les mêmes proportions.
(b) Description de l'art antérieur
L'usage de remorques qu'on accroche dernère un véhicule pose souvent des
problèmes de largeur, surtout en ce qui concerne les petites remorques qu'on
voudrait
placer dernère un petit véhicule comme un véhicule tout terrain. Il faut alors
pouvoir
avoir recours à des remorques de différentes largeurs, ou encore avoir à sa
disposition
une remorque qui peut s'ajuster à différentes laxgeurs.
On connaît des structures permettant et l'expansion et le rétrécissement d'une
remorque, notamment celles décrites dans les brevets U.S. suivants : '
4,221,398
4,772,038
5,249,823
5,529,826
5,326,128
5,332,276
Cependant, ces structures sont toutes aussi complexes les unes que les autres,
et ne permettent pas la construction d'une remorque rétrécissable et
expansible à coût
acceptable, tort en étant facile à opérer.
RÉSUMÉ DE L'INVENTION
L'invention a pour objet une remorque dont on peut modifier la largeur au
besoin, et qui est peu dispendieuse et facile à ajuster.

OR file No. 15671-1CA
2
L'invention a aussi pour objet la mise au point d'un mécanisme simple, fiable
et peu coûteux qui permet de modifier la largeur d'une remorque.
La présente invention concerne une remorque rétrécissable et expansible
comprenant un bâti rectangulaire, une boîte de chargément fixée au bâti et
comportant
une plate-forme horizontale, et un ensemble de roues porteuses à lïbre
rotation
permettant de traîner la remorque. Cette dernière est caractérisée en c;e
qu'on prévoit
deux armatures disposées sous le bâti et agencées pour s'engager l'une dans
l'autre
entre une position ouverte de la remorque où les armatures sont écartées l'une
de
l'autre et une position fermée de la remorque où ces dernières sont
rapprochées l'une
de l'autre, des supports fixés au bâti, le bâti retenant les armatures au
moyen des
supports, les supports étant agencés pour permettre à la fois un mouvement
transversal
et longitudinal des armatures par rapport au bâti lorsque les armatures se
déplacent
entre une position écartée et une position fermée, les roues porteuses étant
fixées
respectivement au deux armatures, et un dispositif d'articulation permettant
de faire
déplacer les armatures par glissement transversal et longitudinal dans les
supports
entre la position écartée et la position fermée et vice versa, et des pièces
longitudinales
adaptées à se juxtaposer à la plate-forme horizontale de chaque côté de cette
dernière
en position expansée de la remorque.
Selon une réalisation préférée de l'invention, les armatures comportent
chacune une base et deux jambes perpendiculaires à la base, les jambes étant
introduites chacune dans au moins un des supports dans lesquels elles peuvent
subir le
mouvement transversal et longitudinal, des panneaux latéraux verticaux
s'élevant
chacun d'une base d'une armature correspondante et fixés à la base pour
définir les
deux côtés de la boîte de chargement.
De préférence, la remorque comprend un panneau avant s'élevant de
l'extrémité avant dudit bâti rectangulaire, pour joindre les panneaux latéraux
verticaux
et ainsi constituer la boîte de chargement.
Le bâti rectangulaire comporte de préférence des côtés latéraux, un côté
arrière,
un côté avant, de même qu'un lien central, fixé entre les côtés arrière et
avant; les

OR file No. 15671-1CA
3
pièces longitudinales sont montées pivotantes chacune le long des c6tés
latéraux du
bâti rectangulaire pour adopter soit une position verticale en position
rétrécie de la
remorque où les pièces longitudinales et les panneaux viennent se placer l'un
contre
l'autre, soit une position horizontale en position expansée de la remorque,
les pièces
longitudinales constituant alors des extensions de la plate-forme.
Selon une autre réalisation préférée, chaque pièce longitudinale comprend un
panneau secondaire fixé perpendiculairement à une extrémité de la pièce
longitudinale
pour constituer un prolongement du panneau avant en position expansée de la
remorque, lorsque la pièce longitudinale est en position horizontale, et
lorsque la pièce
est en position verticale en position rétrécie de la remorque, le parmeau
secondaire
vient se placer à l'extérieur du panneau avant et contre ce dernier, tandis
que chacun
des panneaux latéraux vient s'appuyer sur une pièce longitudinale
correspondante,
cette dernière étant alors en position verticale.
Selon une autre réalisation préférée de l'invention, le dispositif
d'articulation
comprend une barre pivotante, articulée à une extrémité le long d'une jambe
d'une
armature et à l'autre extrémité le long d'une jambe correspondante de l'autre
armature,
la barre pivotante étant montée pivotante sur le bâti, et un moyen permettant
de faire
pivoter la barre sur 180° et provoquer le rapprochement ou
l'éloignement des armatures
entre les positions rapprochée et écartée, par articulation de la barre
pivotante
relativement aux deux jambes sur lesquelles elle est articulée.
De préférence, le dispositif d'articulation comprend deux barres articulées,
faisant en sorte que chacune des jambes d'une armature est reliée à une jambe
correspondante de l'autre armature.
Selon une autre réalisation préférée de l'invention, la remorque comprend une
poulie de pivotement fixée à chacune des barres articulées, au point où cette
dernière
pivote sur le bâti, un moyen d'entraînement prévu pour assurer la rotation des
deux
poulies et provoquer ainsi le pivotement à 180° de chacune des barres
articulées, et en
conséquence l' écartement ou le rapprochement des deux armatures.

OR file No. 15671-1CA
4
Chacune des barres pivotantes est de préférence montée à pivot sur le lien
central du bâti.
Selon une autre réalisation préférée de l'invention, la remorque comprend une
barre de traction fixée au bâti, une boîte de transmission montée sur la barre
de
traction, la boîte de transmission étant reliée de façon opérationnelle à
chacune des
barres articulées, par l'entremise des poulies de pivotement.
De préférence, la remorque selon l'invention comprend un support pour
chacune des j ambes des deux armatures, les supports étant conformés pour
définir une
ouverture rectangulaire capable d'y recevoir l'une des jambes et permettre le
glissement transversal et longitudinal des jambes dans les supports.
Selon une autre réalisation préférée de l'invention, la boîte de transmission
comporte une poulie d'entraînement ainsi qu'une manivelle assurant la rotation
de la
poulie d'entraînement. Les poulies de pivotement et la poulie d'entraînement
sont de
préférence des roues à gorge, et elles sont fonctionnellement reliées entre
elles par un
systéme de courroies.
DESCRIPTION BR~VE DES DESSINS
L'invention sera mieux comprise en référence à une réalisation préférée
donnée à simple titre d'exemple et sans caractère limitatif de la portée de
l'invention,
ladite réalisation préférée étant illustrée par les dessins annexés, dans
lesquels
la figure 1 est une perspective prise sous une remorque selon l'invention,
illustrant le mécanisme permettant l'écartement et le rétrécissement de la
remorque;
la figure 2 est une vue en perspective montrant la remorque en position
expansée;
la figure 3 est un schéma en perspective illustrant une pièce longitudinale
pivotante utilisée pour compléter la plate-forme, lorsque la remorque est en
position
expansée;
la figure 4 est un schéma d'une coupe montrant la pièce longitudinale à
l'horizontale pour compléter la plate-forme, lorsque la remorque est en
position
expansée;

OR file No. 15671-1CA
S
la figure 5 est un autre schéma montrant la pièce longitudinale en train de se
soulever en pivotant lorsque la remorque adopte la position rétrécie;
la figure 6 est un schéma d'une coupe montrant la pièce longitudinale en
contact avec la paroi latérale de la boîte de chargement, lorsque la remorque
est en
position expansée;
la figure 7 est un schéma illustrant le mécanisme permettant l'écartement de
la
remorque, en position rétrécie;
la figure 8 est une vue similaire à la figure 7, en position d'écartement
intermédiaire initiale;
la figure 9 est une vue similaire à la figure 7, en position d'écartement
intermédiaire avancée; et
la figure 10 est une vue similaire à la figue 7, en position finalf;
d'écartement.
DESCRIPTION DE LA RÉALISATION PRÉFÉRÉE
En se référant aux dessins, on verra qu'une remorque selon l'invention est
d'abord constituée d'un bâti 1 de forme généralement rectangulaire, :lequel
est porteur
de deux armatures mobiles 3 et 5, sur lesquelles sont fixées des roues
porteuses 7 et 9,
par l'entremise de cylindrés à rotation libre, respectivement 11 et: 13,
retenus aux
armatures au moyen de supports appropriés 15 et 17.
Plus précisément, le bâti rectangulaire 1 comporte des côtés latéraux 19, 21,
un
côté avant 23, un côté arrière 25, de même qu'un lien central 27, lequel est
fixé de
façon connue, notamment par soudure, entre les côtés avant et arrière 23, 25,
ainsi
qu'on le voit bien sur les dessins, particulièrement figure 1. Pour traîner la
remorque,
on prévoit une barre de traction 29, fixée au côté avant 23 du bâti
rectangulaire 1,
laquelle barre de traction constitue en somme une continuité du lien central
27, tel
qu'illustré: Enfin, le bâti rectangulaire comprend quatre supports 31, 33, 35
et 37 en
forme de U rectangulaire dont la forme précise et les caractéristiques seront
décrites en
détail, plus bas.
Une des caractéristiques essentielles de l'invention est constituée par la
présence des deux armatures mobiles 3 et 5, dont nous allons maintenant donner
plus

' OR file No. 15671-1CA
6
de détails. Les deux armatures 3, 5 étant identiques, nous allons en décrire
une seule
en détail; .c' est-à-dire l' armature 3. L' armature 3 se présente
généralernent sous forme
d'un élément en forme de U, comportant une base 39 et deux jambes 41 et 43,
paralléles entres elles et perpendiculaires à la base 39. Pour donner une
rigidité
satisfaisante à l'armature 3, on a prévu une piéce oblique 45, reliant: la
base 39 à la
jambe 41. L'armature 5 étant identique à l'armature 3, il suffira d'identifier
ses parties
correspondantes constitutives par des chiffres de référence. On verra donc que
l'armature S comporte des jambes 47, 49, une base 51 et une pièce de
renforcement
oblique 53.
Ce sont sur des deux armatures 3 et 5 que sont fixées les roues porteuses 7 et
9
comme on l'a décrit plus haut, c'est-à-dire par l'entremise des supports 15 et
17 et des
cylindres à rotation libre 11 et 13. Comme on le voit sur les dessins, le
support 15 est
monté sur une plaque 54, laquelle est fixée à l'armature 3 par soudure au
niveau de la
base 39 et de la piéce oblique 45. De la même façon, le support 17 e;st monté
sur une
plaque 56, laquelle est fixée à l'armature 5 par soudure sur la base 51 et la
pièce
oblique 53. On notera ici que la remorque comporte une boîte de chargement 87
constituée d'abord d'une plate-forme horizontale 89, fixée de façon connue au
bâti 1,
et des panneaux latéraux verticaux 91, 93, montés de préférence fixe
respectivement
sur les bases 39 et 51 des armatures 3 et 5. Pour compléter la boîte de
chargement 87,
on prévoit des panneaux avant et amère verticaux ~95 et 97 fixés de façon
connue
respectivement aux côtés avant et arrière 23 et 25 du bâti. Nous parlerons
plus loin des
éléments utilisés pour compléter la boîte de chargement quand la. remorque est
en
position écartée.
De toute évidence, pour que les deux armatures 3, 5 'soient opérantes, il faut
d'abord que ces dernières soient bien retenues au bâti 1 et sous ce dernier.
Pour ce
faire, il faut se rendre compte que les deux armatures son reliées entre elles
par un
arrangement dont nous discuterons plus bas et qui fait en sorte que les deux
armatures
constituent un seul ensemble en somme. Pour retenir ce dernier, on a prévu un
groupe
de quatre unités de support en U, 31, 33, 35 et 37, comme mentionné plus haut,
qui

OR file No. 15671-1CA
7
sont toutes identiques entre elles et sont fixées de façon bien rigide au bâti
1. Plus
précisément, chaque unité de support en U comprend deux languettes verticales
55, 57
orientées vers le bas, et fixées notamment par soudure ou de toute autre
manière, au
bâti 1, sur les côtés latéraux 19, 21 de ce dernier, ainsi qu'on le voit bien
sur les
dessins. La base de chaque unité de support en U, quant à elle, est constituée
par une
tige métallique 59 parallèle au côté latéral correspondant 19, 21., et reliant
les
languettes verticales 55, 57, de sorte à créer un espace rectangulaire 61 dont
les
dimensions sont telles qu'une jambe 41, 43, 47 ou 49 peut y glisser de façon
longitudinale et transversale selon les flèches 63 et 65.
Nous expliquerons plus bas que les deux armatures 3 et 5 peuvent se déplacer
l'une par rapport à l'autre par écartement ou rapprochement à la suite d'une
articulation provoquée par un mécanisme que nous décrirons. C'est: pour
prévoir ce
mouvement relatif des deux armatures que les espaces rectangulaires 61 ont été
prévue
au niveau des unités de support en U, 31, 33, 35 et 37.
Nous allons maintenant décrire l'articulation permettant aux deux armatures de
s'écarter ou de se rapprocher, selon les besoins. On voit d'abord que les deux
armatures 3, 5 sont agencées pour s'interpénétrer l'une dans l'autre, au
niveau de leurs
jambes 41, 47 et 43, 49 et que ces dernières sont avoisinantes par paires,
c'est-à-dire
qu'on retrouve la paire 41, 47 et la paire 43, 49. Pour ce faire, on a prévu
un
mécanisme d'articulation caractérisé en ce qu'au point de rencontre entre
chacune des
paires de jambes 41, 47 et 43, 49, on a prévu une barre pivotante 67, laquelle
est
montée à pivot sur le lien central 27, en son centre, en 68. On notera que
pour
simplifier la description, les deux barres pivotantes sont identifiées par le
même
chiffre de référence, en l'occurrence 67.
Pour simplifier encore la description, nous allons donc nou s concentrer sur
la
barre pivotante 67 qui relie les jambes 41 et 47, étant entendu que l'autre
barre
pivotante 67 qui relie les jambes 43 et 49 est identique et montée de même
façon entre
les jambes 43, 49.

OR file No. 15671-1CA
8
Sous la surface des jambes 41, 47, en un point à courte distance de
l'extrémité
libre de chacune des deux jambes, on a fixé, notamment par soudure ou de toute
autre
façon connue de l'homme de l'art, des raccordements sous forme de courtes
bandes
69, 71. La barre pivotante 67, quant à elle, est fixée à ses deux extrémités
aux bandes
69, 71 par des joints d'articulation 73, 75. La possibilité de faire pivoter
la barre
pivotante 67 en 68, sur 180° dans un sens ou dans l'autre et la
présence des
articulations en 73, 75 feront en sorte de rapprocher ou d'écarter les deux
armatures
entre une position ouverte ou une position férmée comme on le verra clairement
sur
les figures 7 à 10. Cette opération entraînera évidemment un mouvement à la
fois
longitudinal et transversal des jambes 41, 47 et 43, 49 dans l'espace
rectangulaire 61
selon les flèchés 63 et 65 comme mentionné ci-dessus.
L' articulation autour des points 73, 75 et le mouvement de pivot autour du
point 68 sont rendus possibles grâce à un ensemble de poulies 77, 79 et 81 et
des
courroies 83 et 84 que nous allons maintenant décrire. Les poulies 77 et 79,
sont
soudées de façon connue et opérationnelle sur les barres pivotantes 67 comme
on le
voit sur les dessins, ces deux poulies 77, 79 étant reliées entre elles par la
courroie
d'entraînement 83. Pour compléter l'opération des poulies 77, 79, on a prévu
une boîte
de transmission 85, montée de façon connue sur la barre de traction 29, et
couplée
aussi de façon connue à une manivelle 87 et à la poulie 81. La courro:ïe
d'entraînement
84 relie la poulie 81 à la poulie 79.
Pour l'écartement ou le rapprochement des armatures mobiles 3 et 5, et en
conséquence des roues porteuses 7 et 9 et des panneaux latéraux verticaux 91,
93, il
suffit de se servir de la manivelle 87 dans un sens ou dans l' autre, ce qui
entraînera les
deux pouliés 77 et 79 et fera pivoter sur 180° les deux barres
pivotantes 67. Pour
l'écartement, on verra que l'articulation de la barre 67 fera en sorte que
grâce aux
mouvements longitudinal et transversal des jambes 41, 43, 47 et 49, les
armatures 3 et
se placeront en position écartée. Réciproquement; lors de l'opération de la
manivelle
en sens opposé, encore une fois mais en sens inverse et toujours selon des
mouvements longitudinal et transversal, il y aura rapprochement des deux
armatures,

OR file No. 15671-1CA
9
jusqu'en position étroite de la remorque. On se référera particulièrement aux
figures 7
à 10 pour une illustration de cette opération.
Lorsque la remorque est en position élargie, il se crée évidemment une absence
au niveau de la plate-forme. Pour remédier à cette absence, on a prévu dés
pièces
longitudinales 99, 101 que l'on monte à pivot respectivement le long des côtés
latéraux 19 et 21 du bâti 1. En se référant à la figure 4, on verra qu'en
position
verticale, la pièce longitudinale 99, 101 vient former un côté de la boîte de
chargement
en s'appuyant contre le panneau latéral 91. Par contre, en position
horizontale, comme
on le voit sur la figure 6, la pièce longitudinale 99, 101 vient compléter la
plate-forme
89 de la boîte de chargement.
En se référant maintenant aux figures 3 et 4, on verra que chaque pièce
longitudinale 99, 101 comprend un panneau secondaire 103 fixé
perpendiculairement
à une extrémité de cette dernière pour constituer un prolongement du panneau
avant
95, lorsque la remorque est en position expansée et que la piëce longitudinale
99, 101
est placée horizontalement le long de la plate-forme 89. Par contre, en
position fermée
de la remorque, le panneau secondaire 103 vient se rabattre à l'extérieur et
contre le
panneau avant 95. On prévoira un second panneau secondaire, dans le cas où la
boîte
de chargement comprendrait aussi un panneau arrière 97.
Il est entendu que selon l'invention il est prévu d'apporter des modifications
à
la réalisation préférée que l'on vient de décrire, à la condition bien entendu
que ces
modifications soient comprises dans les revendications annexées.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Office letter 2008-07-28
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2008-07-24
Appointment of Agent Requirements Determined Compliant 2008-07-24
Application Not Reinstated by Deadline 2008-05-27
Time Limit for Reversal Expired 2008-05-27
Inactive: Office letter 2007-10-16
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2007-05-28
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2007-05-28
Letter Sent 2007-02-08
Inactive: Entity size changed 2005-05-27
Inactive: Entity size changed 2004-04-27
Letter Sent 2003-11-20
Inactive: Cover page published 2003-10-19
Application Published (Open to Public Inspection) 2003-10-19
Inactive: Delete abandonment 2003-10-07
Inactive: Abandoned - No reply to Office letter 2003-08-28
Inactive: Applicant deleted 2003-08-04
Inactive: Single transfer 2003-05-26
Inactive: First IPC assigned 2002-08-27
Inactive: IPC assigned 2002-08-27
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2002-07-09
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2002-07-04
Application Received - Regular National 2002-07-04

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2007-05-28

Maintenance Fee

The last payment was received on 2006-05-29

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2002-05-27
Registration of a document 2003-05-26
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2004-05-27 2004-04-01
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2005-05-27 2005-05-16
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2006-05-29 2006-05-29
2006-05-29
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
YVON BORDELEAU
CECILE MARCOTTE
Past Owners on Record
LARRY MAXWELL
RENE BRISSON
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2002-11-03 1 36
Cover Page 2003-09-22 1 72
Abstract 2002-05-26 1 38
Description 2002-05-26 9 502
Claims 2002-05-26 3 170
Drawings 2002-05-26 8 260
Filing Certificate (French) 2002-07-03 1 173
Request for evidence or missing transfer 2003-05-27 1 102
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2003-11-19 1 125
Reminder of maintenance fee due 2004-01-27 1 107
Reminder - Request for Examination 2007-01-29 1 124
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2007-08-05 1 166
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2007-07-22 1 174
Correspondence 2002-07-03 1 33
Correspondence 2007-02-08 1 11
Fees 2007-01-18 1 30
Correspondence 2007-07-30 1 40
Correspondence 2007-10-15 2 47
Correspondence 2008-04-14 20 906
Correspondence 2008-07-27 1 31