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Patent 2389874 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2389874
(54) English Title: DISPOSITIF POUR LA PULVERISATION D'UN PRODUIT, NOTAMMENT SOUS FORME DE DOSE ECHANTILLON
(54) French Title: DEVICE FOR THE SPRAYING OF A PRODUCT, IN PARTICULAR IN THE FORM OF A SAMPLE DOSE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05B 11/04 (2006.01)
  • A45D 34/00 (2006.01)
  • B65D 01/32 (2006.01)
  • B65D 83/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DUQUEROIE, FLORENT (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2007-07-31
(22) Filed Date: 2002-06-18
(41) Open to Public Inspection: 2002-12-22
Examination requested: 2002-06-18
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0108280 (France) 2001-06-22

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device for distributing a fluid product comprising a tank (10) containing the said product and fitted with a spray opening (21), the said tank (10) having a wall provided with at least one actionable area (11) that can be deformed in response to pressure exerted on the said area (11) so as to cause a spray of the product through the orifice (21), the said actionable area (11) presenting a predetermined deformation resistance threshold, such that before the pressure exerted is below a pressure P s necessary and sufficient to overcome the said predetermined deformation resistance threshold, the volume of sprayed product is essentially zero, the deformation resulting from exertion of the said pressure P s on the said actionable area (11) subsisting when the said pressure P ceases.


French Abstract

La présente invention concerne un dispositif de distribution d'un produit fluide comprenant un réservoir (10) contenant ledit produit et équipé d'un orifice de pulvérisation (21), ledit réservoir (10) ayant une paroi pourvue d'au moins une zone d'actionnement (11) déformable en réponse à une pression exercée sur ladite zone (11) de manière à provoquer la pulvérisation du produit au travers de l'orifice (21), ladite zone d'actionnement (11) présentant un seuil prédéterminé de résistance à la déformation, de sorte qu'avant que la pression exercée est inférieure à une pression P s nécessaire et suffisante pour vaincre ledit seuil prédéterminé de résistance à la déformation, le volume de produit pulvérisé est sensiblement nul, la déformation résultant de l'exercice de ladite pression P s sur ladite zone d'actionnement (11) subsistant lorsque cesse ladite pression P.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Dispositif de distribution d'un produit fluide
comprenant un réservoir (10) contenant ledit produit et
équipé d'un orifice de pulvérisation (21), ledit réservoir
(10) ayant une paroi pourvue d'au moins une zone
d'actionnement (11) déformable en réponse à une pression
exercée sur ladite zone (11) de manière à provoquer la
pulvérisation du produit au travers de l'orifice (21),
ladite zone d'actionnement (11) présentant un seuil
prédéterminé de résistance à la déformation, de sorte
qu'avant que la pression exercée atteigne une pression P s
nécessaire et suffisante pour vaincre ledit seuil
prédéterminé de résistance à la déformation, le volume de
produit pulvérisé est sensiblement nul, la déformation
résultant de l'exercice de ladite pression P s sur ladite
zone d'actionnement (11) subsistant lorsque cesse ladite
pression P s.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'il est configuré de sorte que ladite déformation d'une
zone d'actionnement (11) provoque la pulvérisation du
produit pendant une durée supérieure à une seconde.
3. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'il est configuré sous forme d'une dose échantillon
contenant un produit cosmétique, le dispositif étant en
outre configuré de sorte que ladite déformation d'une zone
déformable (11) provoque la pulvérisation du produit
pendant une durée comprise entre 2s et 45s.

11
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 3, caractérisé en ce que ladite zone d'actionnement (11)
présente un profil sensiblement convexe dans sa position
non déformée, en forme de dôme, et un profil sensiblement
concave dans sa position déformée.
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 4, caractérisé en ce que ladite zone d'actionnement (11)
est délimitée par une ligne de moindre épaisseur (12).
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 5, caractérisé en ce que la zone d'actionnement (11) du
réservoir est formée d'au moins une couche d'un,matériau
thermoplastique ou métallique.
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 6, caractérisé en ce que la paroi du réservoir (10)
présente une pluralité de zones déformables (11).
8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce
que toutes les zones d'actionnement (11) se déforment de
manière sensiblement identique.
9. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce
que au moins deux zones d'actionnement (11) se déforment de
manière différente.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 9, caractérisé en ce que l'orifice de pulvérisation (21)
est ménagé dans un diffuseur (20) réalisé sous forme d'une
buse à un ou plusieurs canaux tourbillonnaires (22).

12
11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 10, caractérisé en ce que le diffuseur (20) est monté sur
le réservoir (10) par encliquetage ou vissage.
12. Utilisation d'un dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 11, pour le conditionnement et la
pulvérisation d'une dose échantillon d'un produit
cosmétique.
13. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce
que ladite durée est comprise entre 2 s et 10 s.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02389874 2002-06-18
1
DISPOSITIF POUR LA PULVERISATION D'UN PRODUIT, NOTAMMENT
SOUS FORME DE DOSE ECHANTILLON
s La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et de
distribution sous forme pulvérisée d'un produit fluide. En particulier,
l'invention
concerne un pulvérisateur miniature adapté au conditionnement de produits
cosmétiques, notamment de parfums.
io Des distributeurs de ce type sont décrits notamment dans les demandes de
brevet FR-A-2 778 639, EP-A-0 761 314, FR-A-2 443 980, ou dans les brevets
US-A-3 897 005, US-A-3 412 907 ou BE 870 592. Tous ces dispositifs souffrent
principalement d'au moins un handicap, lié soit à leur coût de fabrication,
soit à
leur facilité d'utilisation, soit à la qualité du spray qu'ils sont capables
de
15 générer.
En effet, les échantillons n'étant généralement pas destinés à la vente, leur
coût
de fabrication doit être aussi faible que possible. Il est donc important
d'avoir
des dispositifs dont les pièces soient aisément réalisables en grande série et
20 dont le montage puisse être effectué de manière simple. En outre, ils
doivent
être en mesure de générer un spray dont la qualité soit aussi bonne que
possible, et dont les caractéristiques soient aussi constantes que possible.
Il est
également souhaitable qu'ils génèrent un spray relativement doux, pendant une
certaine durée, de manière à ce que ce spray se rapproche d'une pulvérisation
25 de type aérosol.
Une solution pour réaliser de tels conditionnements à un coût aussi faible que
possible consisterait à réaliser le réservoir sous forme d'une dosette du type
de
ce qui est utilisé couramment pour le conditionnement de certains sérums
30 physiologiques, collyres ou produits démaquillants. Une telle dosette est
réalisée en une seule pièce avec un orifice de pulvérisation dont l'ouverture
est
provoquée par arrachage d'un embout, notamment par une torsion de l'embout
autour de l'axe de l'orifice. Le remplissage d'un tel dispositif peut se faire
via le

CA 02389874 2002-06-18
2
fond ouvert du réservoir. Ce dernier est ensuite refermé notamment par
soudage, à la manière d'un tube.
Une telle solution souffre toutefois de deux inconvénients majeurs. Le premier
tient au fait qu'à l'ouverture, l'orifice qui résulte de l'arrachage de
l'embout par
torsion est de forme et de dimensions imprécises. Il en résulte que le spray
pouvant être obtenu au travers d'un tel orifice, lorsque l'on presse les
parois
compressibles du réservoir, présente des caractéristiques variant fortement
d'un dispositif à l'autre. Souvent même, la section de l'orifice est telle,
qu'il n'est
io pas possible de générer un spray. Le produit ne peut que s'écouler sous
forme
de gouttes plus ou moins grosses ou d'un filet continu.
En outre, l'opération de soudage, après remplissage du réservoir, notamment
lorsqu'il s'agit d'un produit fortement volatile tel qu'un parfum, n'est pas
sans
poser de problème. Sous l'effet de la chaleur, le produit risque de
s'évaporer,
de se détériorer, voire de s'enflammer.
Par ailleurs, la qualité du spray dépend de la vitesse avec laquelle on presse
les parois compressibles du réservoir. En effet, si on presse lentement les
parois, la pulvérisation est de mauvaise qualité, c'est le cas notamment du
dispositif décrit dans le brevet BE 870 592.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de réaliser un tel dispositif
de
pulvérisation, résolvant en tout ou partie les problèmes discutés ci-avant en
référence aux dispositifs conventionnels.
C'est en particulier un objet de l'invention que de réaliser un tel dispositif
qui soit
facile à produire en grande série, avec un coût de revient aussi faible que
possible.
C'est un autre objet de l'invention que de fournir un tel dispositif qui
permette de
générer un spray de qualité à la fois satisfaisante, et reproductible d'un
dispositif à l'autre.

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3
C'est encore un autre objet que de fournir un dispositif capable de générer
une
pulvérisation pendant une certaine durée, et qui permet d'obtenir un spray
relativement doux.
Selon l'invention, ces objets sont atteints en réalisant un dispositif de
distribution d'un produit fluide comprenant un réservoir contenant ledit
produit et
équipé d'un orifice de pulvérisation, ledit réservoir ayant une paroi pourvue
d'au
moins une zone d'actionnement déformable en réponse à une pression exercée
sur ladite zone de manière à provoquer la pulvérisation du produit au travers
de
ro l'orifice, ladite zone d'actionnement présentant un seuil prédéterminé de
résistance à la déformation, de sorte qu'avant que la pression exercée
atteigne
une pression Ps nécessaire et suffisante pour vaincre ledit seuil prédéterminé
de résistance à la déformation, le volume de produit pulvérisé est
sensiblement
nul, la déformation résultant de l'exercice de ladite pression PS sur ladite
zone
d'actionnement subsistant lorsque cesse ladite pression P.
Au sens de la présente invention, par "une paroi présentant un seuil de
résistance à la déformation" on entend une paroi configurée de manière telle
que sa déformation ne dépend pas linéairement de la pression exercée dessus
pour la déformer, mais nécessite le dépassement d'un seuil. Ainsi, la pression
exercée par un utilisateur sur la paroi d'actionnement entraîne, avant
d'atteindre
la pression de seuil PS, à savoir, la pression nécessaire et suffisante pour
vaincre ledit seuil prédéterminé de résistance à la déformation de ladite
paroi
d'actionnement, une déformation de la paroi qui ne permet pas de pulvériser du
produit mais qui permet d'accumuler de l'énergie de sorte que, lorsque la
pression exercée par l'utilisateur sur la paroi atteint la pression de seuil
P, la
paroi se déforme brutalement. Le volume à l'intérieur du réservoir se réduit
alors de sorte qu'une surpression est créée brutalement à l'intérieur du
réservoir. Cette surpression permet de faire sortir l'ensemble du produit
présent
3o dans le réservoir, ou seulement une partie, au travers de l'orifice sous
forme
d'un spray de bonne qualité.
Avantageusement, le dispositif est configuré de sorte que la déformation d'une
zone d'actionnement provoque la pulvérisation de produit pendant une durée

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4
supérieure à une seconde, par exemple pendant une durée
comprise entre 2s et 45s, de préférence entre 2s et lOs.
Ainsi, une fois que l'utilisateur a exercé la pression de
seuil, il n'est pas obligé de maintenir une pression sur la
zone déformée pour pulvériser le produit. Le produit est
pulvérisé pendant un certain temps, même lorsque
l'utilisateur n'exerce plus de pression sur ladite zone,
jusqu'à ce que la surpression créée à l'intérieur du
réservoir passe en dessous de la valeur requise pour
provoquer la distribution sous forme pulvérisée.
Selon un mode de réalisation préféré, la zone
d'actionnement présente un profil sensiblement convexe dans
sa position non déformée, notamment en forme de dôme, et un
profil sensiblement concave dans sa position déformée
lorsque le seuil prédéterminé de résistance à la
déformation de ladite paroi d'actionnement a été dépassé.
Une telle configuration permet de facilement obtenir une
paroi avec un seuil de résistance à la déformation qui
correspond au passage entre le profil concave et le profil
convexe.
De préférence, afin de faciliter le maintien de la zone
d'actionnement en position déformée sans maintenir une
pression sur la zone déformée, la zone d'actionnement est
délimitée par une ligne de la paroi de
moindre épaisseur.
De préférence, la zone d'actionnement du réservoir est
formée d'au moins une couche d'un matériau thermoplastique,
notamment un polyéthylène, un polypropylène, un
polyéthylène téréphtalate, un polyéthylène naphtalate, un
polyacrylonitrile, un polyoxyméthylène, un polychlorure de

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vinyle, ou un mélange de ces matériaux, ou un matériau
métallique.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, la
paroi du réservoir présente une pluralité de zones
d'actionnement. Ainsi, l'utilisateur peut pulvériser le
produit contenu dans le réservoir en plusieurs fois.
Selon un mode de réalisation particulier, toutes les zones
d'actionnement se déforment de manière sensiblement
identique. L'utilisateur peut dans ce cas pulvériser des
doses--de produit sensiblement identiques.
De préférence, au moins deux zones d'actionnement se
déforment de manière différente. La surpression générée
lors de la déformation de la première zone d'actionnement
est différente de celle générée lors de la déformation de
la seconde zone et les doses de produit pulvérisé ne sont
pas identiques. Selon cette configuration, l'utilisateur
peut choisir de pulvériser une dose de produit relativement
importante puis d'ajouter une ou plusieurs petites doses
pour parfaire l'application du produit.
Avantageusement, l'orifice de pulvérisation est ménagé dans
un diffuseur réalisé sous forme d'une buse à un ou
plusieurs canaux tourbillonnaires. Les canaux
tourbillonnaires permettent ainsi d'accélérer le fluide en
amont de l'orifice de manière à produire des particules de
liquide très fines. Il est évident que l'orifice peut
alternativement être ménagé dans une simple buse.
De préférence, le diffuseur est monté sur le réservoir,
notamment par encliquetage ou vissage. Alternativement, on
peut prévoir un élément intermédiaire entre le réservoir et

CA 02389874 2005-08-01
5a
le diffuseur. L'élément intermédiaire est par exemple un
embout qui est monté sur le réservoir, notamment par
encliquetage ou vissage. Le diffuseur est alors monté sur
ledit embout, par collage ou soudage, notamment à chaud.
Le dispositif est particulièrement adapté pour le
conditionnement et la pulvérisation d'une dose échantillon
d'un produit cosmétique, notamment d'un parfum.
L'invention consiste, mis à part les dispositions exposées
ci-dessus, en un certain nombre d'autres dispositions qui
seront explicitées ci-après, à propos d'exemples de
réalisation non limitatifs, décrits en référence aux
figures annexées, parmi lesquelles :
- la figure 1 illustre une vue en perspective d'un mode de
réalisation préféré du dispositif de pulvérisation selon
l'invention;

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6
- la figure 2 représente une vue en coupe du dispositif illustré à la figure 1
en position de pulvérisation;
- la figure 3 représente une vue en coupe d'un second mode de réalisation
du dispositif selon l'invention;
- la figure 4 représente une vue en coupe d'un troisième mode de
réalisation du dispositif selon l'invention.
Le dispositif représenté en vue d'ensemble à la figure 1 et en vue en coupe à
la
figure 2 comprend un réservoir 10 à paroi déformable, contenant le produit à
io distribuer, sur lequel est monté un embout de distribution 30 muni d'un
orifice
de pulvérisation 21 en communication avec l'intérieur du réservoir. En
exerçant
une pression sur la paroi du réservoir, on crée une surpression à l'intérieur
du
réservoir qui entraîne la pulvérisation du produit au travers de l'orifice.
Selon le mode de réalisation représenté, le réservoir 10 est configuré sous
forme d'une goutte d'eau, mais il est évident qu'il peut présenter toute autre
forme autorisant la déformation d'au moins une de ses parois. Il est obtenu
par
moulage, notamment par injection soufflage, par exemple d'une seule pièce,
d'un matériau thermoplastique, notamment d'un polyéthylène, d'un
polypropylène, d'un polyéthylène téréphtalate, d'un polyéthylène naphtalate,
d'un polyacrylonitrile, d'un polyoxyméthylène, d'un polychlorure de vinyle, ou
encore d'un mélange de ces matériaux. La paroi du réservoir 10 présente
plusieurs zones d'actionnement 11 de forme bombée qui sont déformables
lorsqu'on exerce une pression dessus. Ces zones sont configurées de sorte
qu'elles ne reprennent pas leur position initiale lorsqu'on cesse d'exercer
une
pression dessus. Le réservoir 10 présente une paroi plane 12. Cette
configuration du réservoir permet de facilement identifier les zones sur
lesquelles l'utilisateur doit exercer une pression de sorte que le
fonctionnement
du dispositif est rendu évident. En outre, cette configuration permet de
facilement saisir le dispositif entre deux doigts, par exemple en plaçant le
pouce
sur la paroi plane 12 et l'index sur une des zones d'actionnement 11 ou
inversement. L'utilisateur exerce ainsi une pression sur une zone
d'actionnement à l'aide de son index ou de son pouce de sorte qu'il peut
aisément pulvériser le produit.

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7
Le réservoir 10 se termine par un col 13 ouvert, fileté sur sa surface
extérieure.
Un diffuseur 20 est vissé sur le col du réservoir en étant disposé dans le
prolongement de la paroi du réservoir de manière à former l'extrémité de la
goutte d'eau. Le diffuseur 20 est muni d'une jupe de fixation 22, filetée sur
sa
surface intérieure pour venir coopérer avec le col 13 du réservoir 10. Une
jupe
d'étanchéité 23, cylindrique, est prévue pour venir se loger à l'intérieur du
col 13
du réservoir et ainsi assurer l'étanchéité entre l'ouverture du col 13 et le
diffuseur. Le diffuseur 20 est obtenu par moulage, par exemple d'une seule
io pièce, d'un matériau thermoplastique, notamment de polyéthylène ou de
polypropylène.
Une buse 30 à canaux tourbillonnaires est montée sur le diffuseur 20.
L'orifice
de pulvérisation 21 est ménagé dans la buse et est en communication avec
l'intérieur du réservoir via l'intérieur du coI 13. La buse 30 est montée sur
le
diffuseur par n'importe quel moyen adéquat, par exemple par collage, soudage,
serrage, ou encliquetage.
Selon le mode de réalisation illustré aux figures 1 et 2, la zone
d'actionnement
2o reste en position déformée lorsque cesse la pression exercée dessus grâce à
la
géométrie de cette zone qui est en forme de demi-sphère de faible rayon de
courbure.
Afin de réaliser une zone d'actionnement qui reste en position déformée
lorsqu'on cesse d'exercer une pression dessus, on peut alternativement
utiliser
une paroi dont l'épaisseur est réduite sur une ligne 14 entourant la zone
déformable 11 comme on l'a illustré à la figure 3.
De manière générale, une telle déformation est obtenue en jouant sur certains
paramètres de la paroi, notamment sur la rigidité du matériau utilisé pour
former
la zone d'actionnement, sur l'épaisseur de la paroi dans cette zone, ou encore
sur le rayon de courbure de la zone d'actionnement. On peut jouer sur un seul
ou plusieurs de ces paramètres en combinaison.

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8
La figure 4 représente un dispositif de pulvérisation dans lequel on a
remplacé
le diffuseur 20 muni de la buse 30 tel qu'il vient d'être décrit en conformité
avec
la figure 2 par un simple embout 40 muni d'un orifice de pulvérisation 21.
L'embout 40 comporte une jupe de fixation 42 filetée sur sa surface extérieure
de manière à être vissée sur le col 13 du récipient 10. L'embout 40 comporte
également une jupe d'étanchéité 43 destinée à se loger à l'intérieur du col 13
du
réservoir.
Un tel embout peut également être utilisé dans le mode de réalisation décrit
en
lo conformité avec la figure 3.
Dans les modes de réalisation qui viennent d'être décrits, le réservoir est
configuré de manière à générer un spray de bonne qualité. A cet effet, la zone
d'actionnement 11 présente un seuil prédéterminé de résistance à la
ts déformation en deçà duquel la paroi se déforme légèrement et au-delà
duquel,
la paroi se déforme brusquement pour présenter un profil concave comme cela
est représenté à la figure 2. Ce seuil est déterminé en fonction de la
géométrie
de la zone d'actionnement mais aussi de la nature du matériau utilisé pour
former cette paroi et enfin de l'épaisseur de la paroi. Ainsi, le réservoir
peut
20 passer d'une première position convexe correspondant à sa position non
déformée, à une seconde position concave correspondant à sa position
déformée. Cette seconde position est préétablie, là encore en fonction de la
géométrie de la zone d'actionnement. Pour un réservoir donné, on peut ainsi
facilement déterminer le volume déformable, à savoir la variation de volume
25 entre la position non déformée et la position déformée préétablie. En
outre, le
reste du réservoir n'est sensiblement pas déformé de sorte que, lorsque la
zone
d'actionnement est déformée, le volume intérieur du réservoir diminue. Une
surpression est alors créée à l'intérieur du réservoir qui entraîne la sortie
du
produit au travers de la buse. Or, cette surpression étant créée de manière
très
3o brusque lors du franchissement du seuil, le produit est brusquement poussé
à
s'écouler hors du réservoir au travers de l'orifice.

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Afin qu'en position déformée le dispositif puisse générer une pulvérisation de
quelques secondes, on choisit le débit moyen de la buse en fonction de la
configuration du réservoir et de la viscosité du produit à pulvériser.
Pour un réservoir donné, on peut déterminer le volume total de produit apte à
être expulsé du réservoir en position déformée de la paroi d'actionnement. En
effet, ce volume dépend de la viscosité du produit et de la surpression à
laquelle il est soumis en position déformée. Plus le produit est visqueux,
plus la
surpression nécessaire pour le pulvériser sera importante. La surpression est
io déterminée en fonction du volume déformable du réservoir que l'on peut
facilement déterminer comme on l'a vu précédemment. Si on souhaite que ce
volume maximum soit pulvérisé pendant N secondes, on choisit alors une buse
ayant un débit moyen inférieur ou égal au rapport entre le volume maximum de
produit et N.
Selon un exemple particulier donné à titre illustratif et non limitatif, on
utilise un
réservoir 10 réalisé en polyéthylène téréphtalate (PET). Le réservoir présente
plusieurs zones d'actionnement qui, en position non déformée présentent
chacune un profil convexe qui devient concave en position déformée. Chaque
zone d'actionnement à l'état non déformé est en forme de demi-sphère qui a un
rayon de courbure de l'ordre de 6 mm. La paroi de chaque zone d'actionnement
présente une épaisseur d'environ 0,3 mm. A l'état non déformé, le réservoir a
un volume de 7,5 mi. Le réservoir présente un volume déformable de 0,5 ml de
sorte que, après déformation d'une première zone d'actionnement, le volume du
réservoir est de 7,0 ml. Si on souhaite pulvériser de l'eau pendant environ 5
secondes après enfoncement d'une zone d'actionnement, on choisit une buse
ayant un débit moyen de 0,1 ml.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
3o réalisation préférés de l'invention. Il est évident que des variantes
peuvent y
être apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée
ci-
après.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2014-06-18
Letter Sent 2013-06-18
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Grant by Issuance 2007-07-31
Inactive: Cover page published 2007-07-30
Inactive: Final fee received 2007-04-30
Pre-grant 2007-04-30
Letter Sent 2006-11-14
Notice of Allowance is Issued 2006-11-14
Notice of Allowance is Issued 2006-11-14
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2006-11-01
Amendment Received - Voluntary Amendment 2006-03-13
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2006-03-01
Inactive: Adhoc Request Documented 2005-09-01
Amendment Received - Voluntary Amendment 2005-08-01
Amendment Received - Voluntary Amendment 2005-08-01
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2005-02-09
Inactive: IPC assigned 2004-12-09
Inactive: First IPC assigned 2004-12-09
Inactive: Cover page published 2002-12-22
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-12-22
Letter Sent 2002-12-09
Inactive: Single transfer 2002-10-25
Inactive: First IPC assigned 2002-09-16
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2002-07-30
Inactive: Filing certificate - RFE (French) 2002-07-25
Letter Sent 2002-07-25
Application Received - Regular National 2002-07-25
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2002-06-18
All Requirements for Examination Determined Compliant 2002-06-18

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-05-14

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
FLORENT DUQUEROIE
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Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2002-10-02 1 11
Description 2002-06-17 9 424
Claims 2002-06-17 2 77
Abstract 2002-06-17 1 22
Drawings 2002-06-17 2 37
Description 2005-07-31 10 439
Claims 2005-07-31 3 83
Claims 2006-03-12 3 80
Representative drawing 2007-07-10 1 11
Acknowledgement of Request for Examination 2002-07-24 1 193
Filing Certificate (French) 2002-07-24 1 173
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2002-12-08 1 106
Reminder of maintenance fee due 2004-02-18 1 107
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2006-11-13 1 163
Maintenance Fee Notice 2013-07-29 1 171
Correspondence 2002-07-24 1 28
Correspondence 2007-04-29 1 48
Correspondence 2010-08-09 1 47