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Patent 2396977 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2396977
(54) English Title: POINT D'EAU SANITAIRE SUR CUVETTE WC
(54) French Title: TOILET BOWL FLUSH WATER OUTLET
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E03D 9/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DOUSTALY, MICHEL (France)
(73) Owners :
  • MICHEL DOUSTALY
(71) Applicants :
  • MICHEL DOUSTALY (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2001-01-10
(87) Open to Public Inspection: 2001-07-19
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2001/000093
(87) International Publication Number: WO 2001052587
(85) National Entry: 2002-07-09

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/00423 (France) 2000-01-12

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a sanitary appliance that is bonded to a toilet bowl and that delivers a low pressure water jet inside the bowl. The appliance makes it possible for the user to use the toilet privately under optimal hygiene and comfort conditions. The device consists of a valve with a moving head in which the pouring spouts (2, 11) move in the horizontal interstitial space between the toilet bowl porcelain and the hole-toilet seat assembly. The device also has a water supply connection (Fig. 5) consisting of a tube which is positioned in replacement of one of the two securing pins of the flush tank on the bowl. Opening and closing of the water directly depend upon the position of the pouring spouts (Fig. 6) actuated by the user. Water flows when the spouts face inward toward the bowl. Water stops flowing when the spouts are rotated and face outward. The appliance can be mounted on all toilets having a back flush tank.


French Abstract


Appareil sanitaire assujetti par collage à une cuvette W-C. Apportant à
l'intérieur de la cuvette un jet d'eau basse pression, il permet à
l'utilisateur de procéder à une toilette intime dans des conditions optimales
d'hygiène et de confort. Le dispositif est constitué: d'un robinet à tête
mobile dont les becs verseurs (2, 11) manoeuvrent dans l'espace interstitiel
horizontal compris entre la porcelaine de la cuvette proprement dite et
l'ensemble lunette-abattant d'une prise d'eau (Fig.5) constituée par un tube
positionné en lieu et place de l'un des deux goujons de fixation de la chasse
sur la cuvette. L'ouverture et la fermeture de l'eau sont directement
assujetties à la position des becs verseurs (Fig.6) manoeuvrés par
l'utilisateur: l'eau coule quand les becs sont orientés à l'intérieur de la
cuvette; l'eau s'arrête de couler quand, par rotation, les becs se trouvent
orientés vers l'extérieur de la cuvette. L'appareil peut être monté sur tous
les modèles de WC à chasse dorsale.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


8
2 / REVENDICATIONS
1/ Dispositif assujetti à une cuvette W-C (1,5) permettant une toilette intime
à l'eau courante et qui se caractérise par un robinet d'eau basse pression
dont
le mouvement en rotation de la tête (fig 6) permet:
- à l'ouverture, l'afllux d'eau dans la cuvette par ses becs verseurs mobiles
(2,11) manoeuvrant dans l'espace interstitiel compris entre la cuvette
proprement dite et l'ensemble lunette-abattant qui la surmonte.
- à la fermeture, l'effacement des becs verseurs hors du volume de la cuvette
et
leur soustraction à tout risque de salissures par mouvement de la tête de
robinet
inverse au précédent (fig 6).
2 / Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par l'assujettissement,
par came
interposée (3,13), de l'ouverture et de la fermeture de l'arrivée d'eau au
mouvement
de rotation des becs verseurs.
3/ Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par la prise d'eau sur le
réservoir
de la chasse (fig 5) permettant d'obtenir un jet basse pression en sortie de
bec.
4/ Dispositif selon les revendications 1 caractérisée par l'ouverture et la
fermeture
de l'arrivée d'eau à l'extrémité des becs par le mouvement linéaire de pistons
(38) à
ailettes de maintien et portant joint d'étanchéité en goutte (39) à
l'extrémité des becs.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02396977 2002-07-09
WO 01/52587 PCT/FRO1/00093
POINT D ' EAU SANITAIRE
SUR CUVETTE W-C
1 / DESCRIPTION
DOMAINE TECHNIQUE DE L' INVENTION
La présente invention ressortit au domaine fonctionnel des
appareils sanitaires et concerne un robinet assujetti à une cuvette de W-C et
permettant
à l'utilisateur de disposer d'un filet d'eau pour la toilette intime dans des
conditions
optimales d'hygiène et de confort.
ÉTAT DÉ LA TECHNIQUE ANTÉRIEURE
Jusqu'à ce jour l'utilisateur d' une cuvette de WC devait se
satisfaire le plus souvent de l'usage du papier hygiénique sans pouvoir
procéder à
un lavage préalable sauf à disposer d' un autre appareil sanitaire, bidet,
douche etc.,
quand il existe à proximité immédiate, ce qui est loin d' être le cas général.
C'est que (industrie du sanitaire, pourtant profuse, n'offre
pas à ce jour de dispositif répondant à un cahier des charges qui pourrait se
résumer
ainsi:
- offrir, en service , un jet d'eau basse pression à l'intérieur de la cuvette
des W-C ,
- offrir, hors service, la meilleure garantie du maintien de la propreté de
l'appareil en
lui permettant de se dérober aux risques de souillures par rejaillissement ou
autres.
C'est cette absence d'offre technique que la présente invention se
propose de pallier.

CA 02396977 2002-07-09
WO 01/52587 PCT/FRO1/00093
2,
EXPOjE I)E L' INVENTION
Elle se compose essentiellement d' un robinet fixé sur le rebord de la cuvette
et d '
une prise d'eau basse pression puisant dans le réservoir de chasse et
alimentant
ledit robinet au moyen d' un tuyau flexible.
SITUATIONS DES COMPOSANTS
A) LE ROBINET
Collé en un point choisi par l' utilisateur sur le bord de la cuvette ( Fig 1,
5) par une
colle à bicomposants du commerce , le robinet ( 1, 4 ) par rotation d'une
amplitude de
(ordre de 135 ° de sa tête ( 2, 6 ) autour de son axe vertical ( 3 ,20
) permet, à
(ouverture, la mise en service par l'arnvée d'un jet d' eau basse pression
dans le
volume de la cuvette et, à la fermeture, son effacement hors du volume de
ladite
cuvette.
Le mouvement des becs verseurs dans le plan horizontal s'effectue dans (espace
interstitiel disponible entre la cuvette proprement dite et l'ensemble lunette
- abattant
qui lui est assujetti .
Pour ce faire, leur encombrement vertical est limité à 5 mm.
Toute insuffisance dimensionnelle du dit interstice comme toute augmentation,
suivant les applications, de l'encombrement du ou des becs verseurs peuvent
être
facilement compensées par un jeu de cales souples, caoutchouc ou autre,
collées à
la fois sous les patins de la lunette et, si besoin est, sous ses propres
fixations.
Pour éviter tout frottement préjudiciable un espace de 1 mm environ sera
maintenu à la pose entre le rebord de la cuvette proprement dite et le ou les
becs
verseurs.
Le robinet reçoit l'eau amenée de la prise décrite plus bas en b/ par
l'intermédiaire
d'un tuyau flexible basse pression assujetti par une tétine ( 4, 28 ).
B / LA PRISE D' EAU ( Fig 5 )
Essentiellement constituée d'une tige creuse filetée ( 5, 35 ) elle se
substitue à l' un des
goujons de fixation traditionnels de la chasse d'eau ( 1,1 ) sur la cuvette (
1, 5 ) .
Tout en maintenant sa fonction de serrage et d'étanchéité au moyen de son
écrou
papillon 5, 30 ), de ses rondelles ( 5, 31 et 34 ) et de ses joints
d'étanchéité ( 5, 32 ) , la prise
d'eau assure de surcroît
- L'alimentation en eau du robinet décrit ci-dessus à une pression constante
de quelques
millibars par l'intermédiaire d' une tétine ( 5, 36) et du tuyau flexible ( 1,
3 )
La purge de l'ensemble du dispositif, robinet compris, par dévissage de la vis
( 5, 38 )
écrasant un joint souple (5 , 37).

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3
COMPOSITION DU ROBINET
A / LE CORPS ( 2, 8 )
C'est la partie fixe assujettie à la cuvette et il comprend:
- La pipe d'arnvée d'eau ( 4, 28 ) munie d'un crantage de
maintien du tuyau flexible
- La lumière d'alimentation ( 3, 15 )
- la came ( 3, 13 ) sur laquelle vient rouler la molette ( 3, 19 )
- la borne d'arrêt à la fermeture ( 3, 18 )
Deux rainures périmétrique continue ( 4, 24 et 25 ) permettent le
logement d'un joint torique d'étanchéité.
A l'extérieur, le cylindre du corps de robinet est assujetti à un plat de
fixation ( 2,12 )
ouvragé de telle sorte que ses ailes soient réglables à la demande et avant
collage, à la
courbure de la cuvette .
L'assujettissement de l'un sur l'autre s'opère à bain de colle à bicomposants
du
commerce.
Un gabarit formant serre-joint de fixation facilite l'opération de montage qui
ne
25 requiert par ailleurs aucune qualification particulière.
B / LA T~TE ( 2, 7 )
Elle comprend une enveloppe cylindrique ( 2, 7 ) sur laquelle viennent se
fixer:
le ou les becs verseurs ( 2, 1 1 ) constitués d' un tube d' un diamètre
extérieur d'environ
5 mm pour un diamètre intérieur de 3 mm minimum.
30 L'extrémité libre, le bec proprement dit, est usinée de façon à constituer
à l'intérieur le
siège des joints en goutte d'étanchéité ( 3, 22 ) et à l'extérieur l'orifice
de sortie de l'eau
( 3, 21 ).
- le ou les bras de manoeuvre ( 2, 6 ) permettant d'ouverture ou la fermeture
manuelle du
robinet.
35 On trouve l'intérieur de la tête de robinet
- Le ou les ressorts d'ouverture dans le prolongement des becs
(3,16)
- l'Axe vertical de la tête ( ( 3, 20 )
- l'étrier ( 3, 39 ) portant la molette de rotation ( 3, 19 ) et sur
40 lequel viennent se fixer pistons et ressorts d'ouverture ( 3, 14 et 3,16) .
- la borne d'appui à la fermeture ( 3,17 ) guidant le mouvement de
l'étrier.
Les pistons reçoivent à leurs extrémités libres un joint souple
en goutte ( 3, 22 ) et une portée - croisillon à ailette (4,23 ) de maintien
sur l'axe .

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C/ FONCTIONNEMENT
a/ Position ouverte : ( fig 6 A)
La tête de robinet est en butée par l'intermédiaire de la saillie de
la came à l'intérieur de la tête qui bloque la partie intérieure du bec.
La molette de l'étrier échappe à la came .
Les ressorts sont détendus , les pistons entraînent les joints en
goutte en retrait de leurs sièges: l'eau coule à l'intérieur de la cuvette.
b / Position fermée ( fig 6 B )
Par rotation de la tête au moyen du bras de manoeuvre suivant
un angle de 30 ° environ, la molette de l'étrier est contrainte de
s'appuyer sur la came
Les ressorts se compriment et , par avancement des pistons, les
joints en goutte viennent prendre appui sur leur siège: l'eau ne coule plus.
c/ Position de sauvegarde ( Fig 6 , C)
Par une rotation complémentaire de la tête de robinet au moyen
du bras ( 2, 6 ) manoeuvré par l'utilisateur dans le sens indiqué
par la flèche sur la figure 6, les becs sont conduits successivement
à passer au droit de la porcelaine de la cuvette qui, par simple
contact les décharge de la goutte d'eau résiduelle après fermeture
de l'orifice d'écoulement ( 3, 21 ) .
La rotation se termine, en butée sur la borne ( 3, 18 ) d'arrêt à la
fermeture : Les becs viennent en position de sauvegarde à
l'extérieur du volume de la cuvette.
Leur parcours total depuis l'ouverture est de l'ordre de 135 °
d/ Ouverture Elle s'obtient par mouvement exactement inverse à celui de la
fermeture.

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PRESENTATION DES FIGURES
On voudra bien trouver l'illustration du dispositif sur les figures annexés
La figure 1 représente le plan de situation du robinet sur la cuvette du W-C
et le principe
de son alimentation en eau courante à (échelle de I /20.
5 Figuré ici à gauche de la cuvette, le dispositif peut tout aussi bien être
placé à droite au
choix de l'installateur.
La figure 2 représente une we axonométrique du dispositif en position
d'ouverture
(sans échelle ).
La figure 3 représente un plan/coupe à l'horizon de Taxe des becs verseurs
dans la
même position d'ouverture et à l'échelle grandeur
La figure 4 représente la coupe verticale du dispositif suivant l'invention
dans la
même position et à la même échelle que la figure 3.
La figure 5 représente une coupe verticale de la prise d'eau et du dispositif
de purge
à l'échelle grandeur.
La figure 6 est un schéma du mouvement de la tête
NOMENCLATURE DES PIECES
1 Chasse d'eau dorsale 21 Sortie de bec
2 Prise d'eau 22 Joint en goutte
3 Tuyau flexible 23 Ailettes de
maintien
4 Dispositif 24 Joint torique
5 Cuvette 25 Joint torique
6 Bras de manoeuvre 26 Goutte d'eau
7 Tte de robinet 27 Vis de maintien
8 Corps de robinet 28 Ttine d'arrive
9 Rebord de cuvette 29 Colle
1 I Bec 30 crou papillon
12 Plat de fixation 31 Rondelle
13 Came 32 Joint tanche
14 Piston 33 Porcelaine
15 Lumire d'alimentation 34 Sige
16 Ressort 35 Tube d'alimentation
17 Borne de maintien 36 Ttine de sortie
18 Arrt la fermeture 37 Joint tanche
19 Molette 38 crou de purge
20 Axe de rotation et de maintien39 trier

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r~iIODE DE RÉALISATION
La nouveauté de l'appareil s'arrête à sa conception spatiale et technique et
s'inscrit
dans la perspective d' une réalisation résolument traditionnelle reportant à
plus tard
d'éventuelles initiatives dans ce domaine.
Les matériaux : Laiton ou bronze poli et chromé
Acier inoxydable
Mise en oeuvre : Fonderie traditionnelle
Usinage traditionnel
Joints et colle du commerce
MEILLEURE MANIÉRÉ DE RÉALISER L' INVENTION
1 / LES MATÉRIAUX
- Le LAITON sous forme de plats, ronds et tubes du commerce .
C'est le matériau constitutif des trois pièces essentielles du dispositif:
prise d'eau,
tête et corps de robinet,
- Le LATEX utilisé sous sa forme liquide permet la fabrication des
joints-gouttes (Fig 3, 22 ) soit par trempage en une ou plusieurs fois de
(extrémité des
pistons soit par moulage puis collage en place.
Il peut être remplacé par tout autre caoutchouc synthétique qui se révélerait
plus
adéquat en terme d'étanchéité, durabilité et coût.
- Les ACCESSOIRES : Joints toriques , joints plats d'étanchéité , tube
d'alimentation
colle de fixation de (appareil sur la cuvette sont autant d'accessoires et de
consommables du commerce qui n'entrent pas dans les revendications.
2 / L'USINAGE
Les composants élémentaires des trois pièces précédemment énumérées sont
obtenu
par usinage traditionnel des profilés du commerce sus indiqués
Sciage , perçage, alésage, tournage, fraisage, taraudage, sont tour à tour mis
en
oeuvre pour chacun.
3/ SOUDAGE
Après assemblage et assujettissement sur un gabarit, les
différents composants élémentaires sont soudés ensembles.

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4/ CHROMAGE traditionnel des 3 pièces.
/ POLISSAGE,
6/ MONTAGE et ESSAIS DIVERS DE FONCTIONNEMENT
PERSPECTIVES INDUSTRIELLES
5 L'application industrielle de la présente invention ressortit au
domaine de la fonderie ou ( et ) de l' usinage traditionnels .
Une solution tout ou partie en matériaux de synthèse ne peut
être exclue à l'avenir.

Representative Drawing

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Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2004-01-12
Time Limit for Reversal Expired 2004-01-12
Inactive: Cover page published 2003-05-02
Inactive: First IPC assigned 2003-01-30
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2003-01-10
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2002-10-25
Inactive: Inventor deleted 2002-10-25
Application Received - PCT 2002-09-17
Amendment Received - Voluntary Amendment 2002-07-10
National Entry Requirements Determined Compliant 2002-07-09
National Entry Requirements Determined Compliant 2002-07-09
Application Published (Open to Public Inspection) 2001-07-19

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2003-01-10

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2002-07-09
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MICHEL DOUSTALY
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 2003-05-02 1 36
Claims 2002-07-09 1 30
Description 2002-07-09 7 244
Drawings 2002-07-09 1 50
Abstract 2002-07-09 1 73
Reminder of maintenance fee due 2002-10-28 1 109
Notice of National Entry 2002-10-25 1 192
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2003-02-10 1 176
PCT 2002-07-09 10 344
PCT 2002-07-10 4 176
PCT 2002-07-09 1 143