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Patent 2398882 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2398882
(54) English Title: PROFILE DE STRUCTURE, NOTAMMENT POUR CLOISONS
(54) French Title: STRUCTURAL PROFILED SECTION IN PARTICULAR FOR PARTITION
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04B 02/82 (2006.01)
  • E04B 02/74 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SCHERRER, FERNAND (France)
  • SCHERRER, JEAN-MARC (France)
  • SCHERRER, JEAN-PAUL (France)
(73) Owners :
  • JEAN-MARC SCHERRER
  • JEAN-PAUL SCHERRER
(71) Applicants :
  • JEAN-MARC SCHERRER (France)
  • JEAN-PAUL SCHERRER (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2001-02-16
(87) Open to Public Inspection: 2001-08-23
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2001/000473
(87) International Publication Number: FR2001000473
(85) National Entry: 2002-07-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/01959 (France) 2000-02-17

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a structural profiled section, in particular for partitions. Said profiled section is characterised in that its cross-section comprises two parallel U-shaped parts, designed to receive the partition (14) panels, and the inner branches of the U-shaped parts are assembled by a transverse junction element (5) arranged at short distance from their respective bases (3c).


French Abstract


La présente invention concerne un profilé de structure, notamment pour
cloisons. Ce procédé est caractérisé en ce que sa section droite comprend deux
parties parallèles en forme de U, destinées à recevoir des panneaux de cloison
(14), et en ce que les branches internes des parties en U sont réunies par un
élément de jonction transversal (5) disposé à faible distance de leurs bases
respectives (3c).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


15
REVENDICATIONS
1.- Profilé de structure, notamment pour cloisons,
dont la section droite comprend deux parties (3)
parallèles en forme de U, destinées à recevoir des
panneaux de cloison (9,14,18), caractérisé en ce que les
branches internes (3b) des parties en U sont réunies par
un élément de jonction transversal (5) disposé à faible
distance de leurs bases respectives (3c).
2.- Profilé de structure suivant la revendication 1,
caractérisé en ce que la hauteur des branches externes
(3a) des parties (3) en forme de U est plus importante que
celle des branches internes (3b), la différence de hauteur
étant sensiblement égale à l'épaisseur du profilé (1).
3.- Profilé de structure suivant l'une des
revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la largeur
totale (L) du profilé (1) est égale au double de la
hauteur (h) de ses branches externes (3a).
4.- Profilé de structure suivant l'une des
revendications précédentes caractérisé en ce que
l'écartement (e) entre les deux ailes (3a,3b) de chacune
des deux parties (3) à section droite en forme de U est
égale à l'épaisseur des panneaux de cloison (9) et la
longueur (1) de l'élément de jonction transversal (5) est
égale à l'espace que l'on souhaite prévoir entre les deux
panneaux de cloison (9).
5.- Association angulaire de profilés comportant un
profilé de base suivant l'une des revendications 1 à 4 et
un profilé complémentaire (40,50) notamment
perpendiculaire à celui-ci caractérisé en ce que :

16
- la section droite du profilé complémentaire (40,50)
comporte au moins une partie en forme de U,
- la largeur de la base de la partie en forme de U du
profilé complémentaire (40,50) est égale à l'espace (1)
séparant les deux branches internes (3b) des parties (3)
en forme de U du profilé de base (1),
- chacun des côtés formant les branches (40a) du
profilé complémentaire (40,50) comporte deux ailes
parallèles et longitudinales (40b) (3) dont la hauteur est
égale à l'écartement (e) des deux parties (3) en forme de
U du profilé de base.
6.- Association angulaire suivant la revendication 5
caractérisée en ce que les parties supérieures des deux
branches (40a) en forme de U du profilé complémentaire
(40,50) sont reliées par un élément parallèle à la base de
ce profilé.
7.- Élément angulaire caractérisé en ce qu'il est
constitué de l'association de deux éléments de profilés,
dont l'un au moins est un profilé de structure (1) suivant
l'une des revendications 1 à 4, avec un autre élément de
profilé (40).
8.- Élément angulaire suivant la revendication 7,
caractérisé en ce qu'il est constitué de deux profilés de
structure (1) suivant l'une des revendications 1 à 4.
9.- Montant de structure de cloison du type
comportant l'association d'au moins deux profilés (1) dont
la section droite comprend deux parties (3) en forme de U
destinées à recevoir des panneaux de cloison (9), qui sont
réunies en une zone légèrement éloignée de leurs bases
(3c) par un élément de jonction transversal (5).

17
10.- Montant de structure suivant la revendication 9,
caractérisé en ce qu'il comprend deux profilés (1) qui
sont réunis par la base (3c) des parties (3) dont la
section droite est en forme de U, et qui constitue un
profilé composite.
11.- Montant suivant la revendication 10, caractérisé
en ce que qu'il comprend deux profilés (1) supplémentaires
dont les bases des parties (3) à section droite en forme
de U sont fixées sur les côtés externes des éléments en
forme de U du profilé composite.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 01/61120 1 PCT/FRO1/00473
PROFILÉ DE STRUCTURE, NOTAM~2ENT POUR CLOISONS
La présente invention concerne un profilé métallique
destiné notamment à la réalisation de montants supports de
cloisons.
On connaît de nombreux types de profilés métalliques
permettant, par des interventions diverses de menuiserie
métallique et par un agencement approprié, de réaliser des
cloisons aptes à constituer des locaux facilement
modulables tels que notamment des bureaux.
Un premier inconvénient des profilés de l'état
antérieur de la technique est que, pour réaliser un simple
local, on est contraint de faire appel à une grande
diversité de profilés de formes spécifiques, ce qui
contraint l'utilisateur à effectuer un approvisionnement
important de tous les profilés nécessaires, dans la mesure
ou le défaut d'un modèle a pour effet de stopper
l'ensemble de la réalisation.
Un second inconvénient est que l'utilisateur, pour
assurer l'assemblage de ces profilés, est contraint
d'effectuer de véritables opérations de menuiserie
métallique telles que des fraisages ou des coupes
d'onglet. Dans ces conditions on comprend que de telles
opérations d'installation sont longues et complexes et
requièrent les services d'un personnel qualifié. On
comprend également qu'il est particulièrement difficile
d'assurer en usine la préfabrication des différents
éléments.
On a proposé, dans le brevet US-A-3.998.027 un
profilé dont la section droite est formée de deux parties

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WO 01/61120 2 PCT/FRO1/00473
en forme de U, destinées chacune à recevoir un élément de
cloison, dont les branches internes sont réunies à leur
partie supérieure par une paroi de jonction. Un tel
profilé, outre le fait qu'il ne permet pas une
solidarisation aisée avec d'autres profilés à partir de
son élément de jonction, en raison de l'éloignement de ces
derniers de la base du profilé, ne permet pas non plus une
association facile en raison du positionnement de cette
paroi.
La présente invention a pour but de remédier à ces
divers inconvénients en proposant un nouveau type de
profilé métallique qui est en mesure, notamment en le
combinant avec un ou plusieurs autres profilés identiques,
de constituer la quasi totalité des différents éléments
profilés essentiels qui sont nécessaires à la mise en
oeuvre de la structure d'un local.
La présente invention a ainsi pour objet un profilé
de structure, notamment pour cloisons, dont la section
droite comprend deux parties parallèles en forme de U,
destinées à recevoir des panneaux de cloison, caractérisé
en ce que les branches internes des parties en U sont
réunies par un élément de jonction transversal disposé à
faible distance de leurs bases respectives.
Préférentiellement la hauteur des branches externes
des parties en forme de U sera plus importante que celle
des branches internes, la différence de hauteur étant
sensiblement égale à l'épaisseur du profilé, ce qui
permettra de disposer un cache plan fermant l'ouverture de
la branche centrale du profilé et d'avoir dans un même
plan le plan du cache et les extrémités des branches

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WO 01/61120 3 PCT/FRO1/00473
externes des profilés à section droite en forme de U.
Dans un mode de mise en oeuvre de l'invention la
largeur totale du profilé sera égale au double de la
hauteur de ses branches externes.
Par ailleurs dans un mode de mise en oeuvre
particulièrement intéressant de l'invention l'écartement
entre les deux ailes de chacune des deux parties à section
droite en forme de U sera égale à l'épaisseur des panneaux
de cloison et la longueur de l'élément de jonction
transversal est égale à l'espace que l'on souhaite prévoir
entre les deux panneaux de cloison.
Ce profilé pourra être combiné à lui-même pour
constituer notamment des montants verticaux constituant
des jonctions de plusieurs cloisons, mais il peut
également être utilisé en combinaison avec un profilé
complémentaire assorti à celui-ci, dont la section droite
comporte au moins une partie en forme de U, la largeur de
sa base étant sensiblement égale à l'espace séparant les
deux branches internes des parties en forme de U du
profilé de base. Ce profilé complémentaire comporte sur
chacun des côtés formant les branches du U deux ailes
parallèles et longitudinales dont la hauteur est égale â
l'écartement des deux parties en U du profilé de base.
Dans une variante les parties supérieures des deux
branches en forme de U du profilé complémentaire sont
reliées par un élément parallèle à la base de ce profilé.
La solidarisation des premier et second profilés est
assurée de façon simple au moyen d'éléments de fixation en
U ou en équerre qui sont vissées dans ceux-ci. Il en
résulte que pour réaliser une mise en oeuvre complète

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d'une structure support de cloisons l'utilisateur n'aura
besoin que de moyens de sciage, de perçage et de vissage
autotaraudants. Afin de faciliter au maximum à
l'utilisateur la mise en place de la structure chacun des
éléments de profilé, qu'il s'agisse d'un profilé principal
ou d'un profilé complémentaire pourra être découpé sur
mesure en usine.
On pourrait même réaliser des éléments angulaires
préfabriqués en usine composés d'une association de deux
l0 profilés.
La présente invention a ainsi également pour objet un
élément angulaire caractérisé en ce qu'il est constitué de
l'association de deux éléments de profilés dont l'un au
moins est un élément de profilé suivant l'invention avec
un profilé identique ou un profilé complémentaire.
Les profilés suivant l'invention peuvent être
associés pour former des montants verticaux et notamment
des montants verticaux à plusieurs directions.
La présente invention a ainsi également pour objet un
montant de structure de cloison du type comportant
l'association d'au moins deux profilés dont la section
droite comprend deux parties en forme de U destinées à
recevoir des panneaux de cloison, qui sont réunies en une
zone légèrement éloignée de leurs bases par une partie
plane. Préférentiellement le montant comprendra deux
profilés qui seront réunis par la base des éléments dont
la section droite est en forme de U et qui constitue un
profilé composite. Dans un mode de mise en oeuvre de
l'invention le montant comprendra deux profilés
supplémentaires dont les bases des éléments à section

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WO 01/61120 5 PCT1FR01/00473
droite en forme de U seront fixées sur les côtés externes
des éléments en forme de U du profilé composite.
On décrira ci-après des modes de mise en oeuvre de
l'invention en regard du dessin ci-après dans lequel .
La figure 1 est une vue en section droite horizontale
d'un profilé suivant l'invention qui forme un montant
vertical de cloison en appui contre un mur.
La figure 2 est une vue en section droite horizontale
d'une variante de mise en oeuvre du profilé suivant
l'invention représenté sur la figure 1.
La figure 3 est une vue en section droite verticale
montrant une application du profilé de la figure 2 à la
mise en oeuvre d'une plinthe en appui sur le sol.
La figure 4 est une vue en section droite horizontale
d'un assemblage de plusieurs profilés suivant l'invention
qui sont associés pour former un montant assurant une
jonction verticale de quatre cloisons.
La figure 5 est une vue en section droite horizontale
d'une variante de mise en oeuvre du profilé suivant
l'invention représenté sur les figures 1 à 4.
La figure 6 est une vue en coupe verticale, d'une
association angulaire de deux profilés suivant
l'invention, suivant la ligne VI-VI de la figure 7.
La figure 7 est une vue en coupe verticale de
l'association angulaire de deux profilés suivant
l'invention représentée sur la figure 6, suivant la ligne
VII-VII de celle-ci.
La figure 8 est une vue en coupe verticale d'une
association angulaire d'un profilé suivant l'invention et
d'un profilé complémentaire, suivant la ligne VIII-VIII de

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la figure 9.
La figure 9 est une vue en coupe verticale de
l'association angulaire des deux profilés représentés sur
la figure 8, suivant la ligne IX-IX de celle-ci.
La figure 10 est une vue en coupe horizontale des
deux profilés représentés sur les figures 8 et 9 suivant
la ligne X-X de la figure 8.
La figure 11 est une vue de profil avec coupe
partielle verticale, de l'association d'un profilé suivant
l0 l'invention utilisé en tant que plinthe avec un profilé
complémentaire et un autre profilé, l'ensemble étant
destiné à constituer une partie de cloison.
La figure 12 est une vue en section droite verticale
d'un premier profilé complémentaire suivant la ligne XII
XII de la figure 11.
La figure 13 est une vue en section droite
horizontale d'un second profilé complémentaire suivant la
ligne XIII-XIII de la figure 11.
On a représenté sur la figure 1 une section droite
d'un profilé 1 suivant l'invention obtenu notamment par
extrusion. Un tel profilé comprend deux parties 3 en forme
de U qui sont parallèles et qui sont réunies à une
distance a de leurs bases respectives 3c par une partie
plane 5. Sur la figure 1 le profilé 1 est représenté en
coupe horizontale, si bien qu'il constitue un montant
vertical qui se trouve en appui par ses deux bases 3c
contre un mur vertical 7. L'intérieur des deux parties 3
en U possède une largeur e égale à celle des panneaux de
parois 9 qu' elles sont destinées à recevoir. Par ailleurs
la distance 1 séparant les deux branches internes 3b des

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parties 3 à section droite en forme de U est égale à la
distance inter panneaux souhaitée pour la paroi ainsi
réalisée. Cette largeur 1 correspond par exemple à
l'épaisseur de l'isolant thermique et/ou phonique que l'on
souhaite disposer entre ces panneaux 9.
Préférentiellement, ainsi qu'il sera exposé ci-après,
la hauteur h des branches extérieures 3a et intérieures 3b
des parties 3 en U sera égale à la moitié de la largeur L
du profilé 1.
Un tel profilé est particulièrement intéressant en ce
qu'il permet, en raison de la hauteur importante des
branches 3a et 3b, de réaliser une compensation de la non
perpendicularité d'un sol et d'une paroi sur lesquels sont
appliqués de tels profilés. Par ailleurs le profilé venant
en appui sur le mur 7, uniquement sur deux zones
verticales correspondant à sa base 3c on comprend que ce
profilé occupe sur le mur une position stable même si,
comme représenté sur la figure 1, celui-ci présente des
irrégularités entre les deux bases 3c.
Un tel profilé est également intéressant dans la
mesure où il peut être utilisé aussi bien, ainsi que
représenté sur la figure 1, pour constituer les montants
verticaux d'un cadre de maintien de panneaux de cloisons
9, que pour réaliser, ainsi que représenté sur la figure
3, une plinthe, c'est-à-dire une partie basse d'un tel
cadre, ou encore la partie haute de celui-ci. On a ainsi
utilisé sur la figure 3 un tel profilé pour réaliser une
plinthe, c'est-à-dire que, sur cette figure, les deux
bases 3c du profilé 1 sont en appui sur un sol 13. Le
profilé 1 assure le maintien de deux parois de verre 14

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WO 01/61120 $ PCT/FRO1/00473
qui prennent place dans l'évidement à section droite en
forme de U.
Le profilé 1 est également intéressant en ce qu'il
permet de fixer, dans le volume 10 compris entre les deux
parties 3 en forme de U, tout dispositif d'accrochage ou
de séparation venant se fixer sur l'élément plan 5. Le
décalage, (de hauteur a ) de cet élément plan par rapport
aux bases 3c permet en effet de faire appel à des systèmes
de fixation, constitués par exemple par des rivets « pop »
ou par des vis, qui peuvent traverser la paroi 5 sans pour
autant venir en appui contre le plan (sol ou mur) sur
lequel est disposé le profilé, ce qui aurait pour effet de
perturber le bon appui de celui-ci.
Ainsi que représenté sur la figure 2 le profilé 1 ou,
plus précisément le volume 10, peut être fermé par un
obturateur 15 dont la section droite est en forme de U et
dont les branches viennent en appui contre les branches
internes 3b des parties 3. A cet effet les branches
internes 3b seront plus courtes que les branches externes
3a, de façon que, une fois l'obturateur 15 mis en place,
le plan supérieur P de celui-ci se trouve dans le
prolongement de la partie supérieure des branches externes
3a, ainsi que représentê sur la figure 3. La fixation de
l'obturateur 15 pourra être assurée par la coopération de
nervures 16 prévues sur le profilé 1 et de nervures 17
prévues sur l'obturateur 15. La fermeture du volume
,interne 10 du profilé 1 confère à celui-ci d'une part des
avantages sur le plan esthétique lorsque les cloisons 14
sont constituées d'un matériau transparent, et confère
également des avantages fonctionnels de sécurité dans la

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WO 01/61120 9 PCT/FRO1/00473
mesure où cette fermeture permet de réserver un volume
pour le passage d'éléments de fixation et/ou de gaines
électriques ou de conduits divers.
Comme représenté sur les figures 6 et 7 le profilé
suivant l'invention peut être facilement assemblé en angle
à l'aide de moyens de fixation simples ne nécessitant que
des opérations de sciage et de perçage/vissage. Sur ces
f figures un premier prof filé la est en appui sur le sol 13
et constitue ainsi une plinthe et le second profilé lb est
en appui contre un mur 7. Le profilé lb est coupé suivant
sa section droite et est fixé sur le profilé la au moyen
d'une équerre 30 dont la branche horizontale est vissée
sur la partie plane 5a du profilé la et la branche
verticale est fixée sur la partie plane 5b du second
profilé lb. Un tel mode de fixation peut être réalisé soit
par des rivets POP, soit, ainsi que représenté sur les
figures 6 et 7, par des vis dont les extrémités auront la
possibilité de dépasser dans l'espace prévu entre les
bases 3c respectives des profilés et les parties planes
respectives de ceux-ci. Un tel mode de fixation pour être
simple n'en est pas moins esthétique, dans la mesure où,
une fois l'élément obturateur 15 mis en place, les moyens
de fixation sont totalement masqués. La possibilité d'une
fixation à la fois simple et esthétique résulte, ainsi que
mentionné précédemment, du décalage existant entre la
partie plane 5 et les bases 3b du profilé.
Le profilé suivant l'invention peut non seulement
être utilisé pour constituer les montants verticaux et
horizontaux d'un cadre destiné à assurer le maintien de
panneaux de cloison, mais également pour réaliser des

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WO 01/61120 1 ~ PCT/FRO1/00473
embranchements, ou des croisements de cloisons diverses,
ainsi que représenté sur la figure 4.
On a représenté sur celle-ci un agencement de
plusieurs profilés identiques 1 suivant l'invention
permettant de créer un point de rencontre de quatre
cloisons 6a, 6b, 6c, 6d constituées chacune de deux
panneaux extérieurs 18 et d'une paroi interne isolante 20.
Pour réaliser un tel croisement de parois on a, dans
un premier temps, associé d'une façon spécifique deux
profilés la et lb suivant l'invention. On a ainsi disposé
transversalement deux de ces profilés de façon que leurs
base 3c soient appliquées l'une contre l'autre par des
moyens de fixation tels que notamment par des vis ou des
rivets « pop » 19. On obtient ainsi un nouveau profilé
composite dont la section droite s'inscrit dans un carré
de côté égal à 2h. Sur ce profilé composite ainsi obtenu
on a fixé, dans un second temps, deux autres profilés
suivant l'invention 1c et 1d, de façon que, ainsi que
représenté sur la figure 4, les bases 3c de ces deux
autres profilés 1c et 1d soient appliquées contre les
branches externes 3a du profilé composite. La fixation est
assurée par des vis 21 qui sont introduites à partir du
volume interne 10 des profilés 1c et 1d dans les parties
planes 5c et 5d de ces profilés et dans les parois
externes 3a à section droite en U du profilé composite et
qui sont vissées dans les branches externes des parties en
U.
On constate que l' association de quatre profilés la,
lb, 1c et 1d permet de constituer un montage central et
vertical permettant de réaliser la jonction de quatre

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cloisons.
Ainsi que représenté sur la figure 5 le profilé 1
suivant l'invention est également intéressant en ce qu'il
peut être centré de façon rapide par rapport à un montant,
notamment un montant vertical 23 au moyen d'une cale 25
qui est fixée sur le montant 23 ou qui peut être un
bossage de celui-ci.
Le profilé 1 suivant la présente invention est
également intéressant en ce qu'il permet de recevoir, une
fois la structure mise en place, un élément raidisseur 27,
constitué d'un tube en acier de section rectangulaire dont
la largeur correspondant à celle existant entre les parois
internes des profilés à section droite en forme de U.
Cet élément raidisseur 27 a pour effet d'une part
d'améliorer l'ensemble des caractéristique mécaniques du
profilé, telles que notamment sa résistance à la
compression et à la flexion et d'autre part la résistance
au feu de la structure. Il peut ainsi être utilisé pour
transformer facilement et rapidement des cloisons normales
en cloisons coupe-feu. I1 est ainsi particulièrement
intéressant lorsqu'il est adapté à des agencements de
cloisons ainsi que ceux représentés sur la figure 4.
Dans l'état antérieur de la technique on a bien
entendu utilisé des éléments raidisseurs de ce type, mais
ces éléments étaient introduits par glissement dans les
tubes à renforcer à partir d'une extrémité de ceux-ci, ce
qui imposait de les mettre en place avant l'installation
de la structure, si bien qu'il n'était alors pas possible
de les disposer sur une structure déjà en place qui, à
l'usage s'avérait posséder une trop faible résistance.

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WO 01/61120 12 PCT/FRO1/00473
Le profilé 1 suivant l'invention peut être notamment
utilisé avec un profilé de forme complémentaire autorisant
d'autres combinaisons. Ce profilé complémentaire 40 est
représenté sur les figures 12 et 8 à 10. Ce profilé 40 a
une section droite en forme de U dont les branches
latérales 40a sont pourvues chacune de deux petites ailes
perpendiculaires 40b. L'écartement des faces internes des
branches 40a est égal à l'écartement 1 des faces internes
des branches 3b du profilé principal 1 et la hauteur des
ailes 40b est égale à l' écartement e des branches 3b de
ce profilé principal. On comprend ainsi que l'ouverture du
profilé complémentaire 40 peut être fermée par le même
obturateur 15 que celui utilisé pour le profilé principal
1.
On a représenté sur les figures 8 à 10 un agencement
de ce profilé complémentaire 40 avec un profilé principal
1, dans lequel ce dernier forme un plinthe en appui sur le
sol 13 et le profilé complémentaire 40 forme un montant
vertical en appui contre un mur 7.
La combinaison de ces deux profilés est intéressante
dans la mesure ou, comme précédemment, leur assemblage se
fait à partir de découpes à angle droit et leur maintien
est assuré par un simple U, notamment en tôle pliée 42.
Comme représenté sur les figures la base 42a du U est
fixée sur la partie plane 5 du profilé principal 1 et le
profilé complémentaire 40 est fixé sur les branches 42b du
U à partir de ses parois comprises entre les deux ailes
40b. Ainsi lorsque un obturateur 44 viendra fermer
l'espace compris entre ses deux ailes 40b, les moyens de
fixation, notamment des vis 46 se trouveront masquées.

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On a représenté sur la figure 11 une association d'un
profilé de base 1 suivant l'invention avec un premier
profilé complémentaire 40 utilisé en tant que montant
horizontal et un second profilé complémentaire 50 qui,
ainsi que représenté sur la figure 13, est un profilé
complémentaire 40 dont les extrémités des branches en U
ont été jointes par un élément parallèle à sa base de
façon à former une section droite rectangulaire.
Une telle association de profilés est
particulièrement intéressante dans la mesure où elle
permet de disposer entre le profilé complémentaire 40 et
le profilé de base 1 tout moyen approprié à la réalisation
d'une cloison spécifique.
Dans un tel mode de mise en oeuvre de l'invention le
profilé complémentaire 50 est fixé sur le profilé de base
1 au moyen d'un élément en U, du type de celui utilisé sur
la figure 10. Dans ce mode de mise en oeuvre la fixation
du profilé 40 sur le profilé 50 est également réalisée par
un élément en U 53 dont la base 52 est fixée par vissage
dans la paroi du profilé 50. Le profilé complémentaire 40
est fixé sur l'élément en U 53 par des vis 55 qui sont
vissées dans les ailes 56 de celui-ci.
Afin de faciliter au maximum à l'utilisateur la mise
en place de la structure, chacun des éléments de profilé,
qu'il s'agisse d'un profilé principal ou d'un profilé
complémentaire pourra être découpé sur mesure en usine.
Dans un mode de mise en oeuvre de l'invention on
pourra réaliser en usine des éléments angulaires composés
d'une association de deux profilés principaux ainsi que
représenté sur les figures 6 et 7 ou d'un profilé

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WO 01/61120 14 PCT/FROl/00473
principal et d'un profilé secondaire ainsi que représenté
sur les figures 8 à 10. Ces éléments angulaires auront une
faible longueur et seront destinés à être combinés avec
des éléments rectilignes, leur intérêt pratique étant
d'éviter à l'installateur d'avoir à réaliser sur le
chantier des raccordement à angle droit de profilés.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2007-02-16
Application Not Reinstated by Deadline 2007-02-16
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2006-02-16
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2006-02-16
Inactive: IPRP received 2004-02-25
Letter Sent 2003-11-20
Inactive: Single transfer 2003-10-09
Inactive: Cover page published 2003-01-16
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2002-12-17
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2002-12-11
Inactive: Inventor deleted 2002-12-11
Application Received - PCT 2002-09-27
National Entry Requirements Determined Compliant 2002-07-30
National Entry Requirements Determined Compliant 2002-07-30
Application Published (Open to Public Inspection) 2001-08-23

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2006-02-16

Maintenance Fee

The last payment was received on 2005-02-10

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2002-07-30
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2003-02-17 2003-02-10
Registration of a document 2003-10-09
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2004-02-16 2004-02-13
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2005-02-16 2005-02-10
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
JEAN-MARC SCHERRER
JEAN-PAUL SCHERRER
Past Owners on Record
FERNAND SCHERRER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2002-07-29 1 11
Description 2002-07-29 14 536
Drawings 2002-07-29 3 84
Abstract 2002-07-29 2 73
Claims 2002-07-29 3 90
Reminder of maintenance fee due 2002-12-10 1 106
Notice of National Entry 2002-12-10 1 189
Request for evidence or missing transfer 2003-07-30 1 102
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2003-11-19 1 125
Reminder - Request for Examination 2005-10-17 1 115
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2006-04-26 1 166
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2006-04-12 1 177
PCT 2002-07-29 3 88
PCT 2002-07-29 1 145
PCT 2002-07-29 1 58
Correspondence 2002-12-10 1 29
Fees 2003-02-09 1 38
PCT 2002-07-30 2 73
Fees 2004-02-12 1 34
Fees 2005-02-09 1 36