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Patent 2417751 Summary

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Claims and Abstract availability

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  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2417751
(54) English Title: MOBILIER URBAIN DE SECURITE ROUTIERE
(54) French Title: ROAD SAFETY STREET FURNITURE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E01F 9/608 (2016.01)
  • G08B 21/02 (2006.01)
  • G08G 1/0967 (2006.01)
  • G08G 1/16 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DECAUX, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Owners :
  • JCDECAUX SA
(71) Applicants :
  • JCDECAUX SA (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2003-01-30
(41) Open to Public Inspection: 2003-10-05
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0204274 (France) 2002-04-05
0204275 (France) 2002-04-05
0204694 (France) 2002-04-15
0210852 (France) 2002-09-02

Abstracts

English Abstract


Mobllier urbain de securite routiere destine a etre installs au bond
dune voie de passage de vehicules pour assurer to security des personnes
se trouvant dens une zone de protection (5) déterminée par rapport au
mobilier urbain, celui-ci comprenant des moyens (24) de detection d'un
risque susceptible d'affecter une personne (t3) se trouvant dens la zone de
protection, et des moyens (25, 26) de signatisation reliés aux moyens de
déteciion et destines à attirer l'attention des conducteurs des véhicules (4)
et des personnes (6) sur 1e risque detects.


Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


18
REVENDICATIONS
1. Mobilier urbain de sécurité routière destiné à être installé au
bord d'une voie de passage de véhicules pour assurer la sécurite des
personnes (6) se trovant dans une zone de protection (5) déterminée par
rapport audit mobilier urbain, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens
(24, 27-35) de détection d'un risque imprévisible susceptible d'affecter une
personne (6) se trouvant dans ladite zone de protection (5), et des moyens
(26) de signalisation reliés aux moyens de détection précités et destinés a
attirer l'attention de touts personne se trovant dans la zone de protection
sur le risque détecté.
2. Mobilier urbain salon la revendication 1, caractérisé en ce que
les moyens de detection comprennent des moyens (24) de detection de la
vitesse d'au moins un véhicule (4) circulant vers ou dans la zone de
protection (5).
3. Mobilier urbain selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en
ce que les moyens de détection comprennent des moyens (27-35) de
detection de paramètres environnementaux dans ou au voisinage de la
zone de protection.
4. Mobilier urbain selon la revendication 3, caractérisé en ce que
les paramètres environnementaux comprennent les conditions
météorologiques, la visibilité, l'état de la route ou de la chaussée et
l'heure.
5. Mobilier urbain salon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que les moyens de détection comprennent des moyens
(70) de détection d'un état particulier ou d'un évènement tel que l'arrivée ou
le départ d'un train, d'un autobus ou d'un tramway, la fermeture ou
l'ouverture d'une barrière, le passage au rouge ou au vert d'un feu de
circulation.
6. Mobilier urbain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les moyens (28) de signalisation comprennent des
moyens (32, 40, 41) de signalisation visuelle et/ou sonore.

19
7. Mobilier urbain salon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les moyens de signalisation (26) comprennent des
moyens (39) d'affichage de messages.
8. Mobilier urbain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend également des seconds moyens (25, 42.
43) de signalisation, reliés aux moyens (24, 27-35) de détection et destinés
à informer les conducteurs des véhicules (4) circulant vers ou dans la zone
de protection (5).
9. Mobilier urbain selon la revendication 8, caractérise en ce qu'il
comprend également des moyens (53) de détection de la présence d'au
moins une personne dans la zone de protection (5), reliés aux seconds
moyens (25, 42, 43) de signalisation.
10. Mobilier urbain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (38) de génération de
messages reliés aux moyens de détection (24, 27-35) et aux moyens de
signalisation (26, 42, 43) et générant des messages qui sont variables en
function des signaux de sortie des moyens de detection.
11. Mobilier urbain salon l'ensemble des revendications 8 à 10,
caractérisé en ce que les moyens (36) de génération de messages
produisent des premiers messages destinés aux personnes se trouvant
dans la zone de protection (5) et des seconds messages destinés aux
conducteurs des véhicules (4).
12. Mobilier urbain salon la revendication 11, caractéris en ce
que les affichages des premiers et seconds messages sont simultanés et
leurs contenus sont corrélés.
13. Mobiller urbain selon la revendication 11, caractérisé en ce
que les premiers et seconds messages sont indépendents les uns des
autres.
14. Mobilier urbain salon l'une des revendications 10 à 13,
caractérisé en ce que les moyens (36) de génération de messages
comprennent une mémoire (46) contenant des messages préenregistres et

20
des moyens de selection de messages Bans ladite memoirs en fonction
des signaux de sortie des moyens de detection.
15. Mobilier urbain selon la revendication 14, caractérisé en ce
qua les messages sont sélectionnés dens la mémoite (46) en fonction d'au
moans deux paramètres ou facteurs de risque différents détectés par les
moyens de detection précités.
16. Mobilier urbain salon la revendication 14 ou 15, caractérisé en
ce que la memoirs (46) contient des messages différents correspondent ~
des situations identiques, et en ce que la selection d'un message
correspondent a une situation donnée est effectuée de façon aléatoire.
17. Mobilier urbain salon l'une des revendications prédéntes.
caractérisé en ce que les moyens de détection comprennent des
détecteurs radars, lasers, infrarouges et/ou des boucles magnétiques
intégrées dans la chaussée.
18. Mobilier urbain salon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qua les moyens de detection comprennent au moins une
camera video associée è des moyens de traitement d'images.
19. Mobilier urbain salon l'une des revendications précédentes.
caractérisé en ce que les moyens de signalisation comprennent des
panneaux d'affichage alphanumerique et/ou d'affichage de pictogrammes
et/ou des écrans video.
20. Mobilier urbain selon l'une des revendications précédentes,
carecterisé en ce qua les moyens de signalisation comprennent des
moyens (45) d'emlssion de signaux destinés â être captés par des
récepteurs montés à bond des vehicules automobiles.
21. Mobillier urbain salon l'une des revendications procédentes,
caractérisé en ce qua les moyens de détection comprenntent des moyens
de reception de messages émis par des véhicules prioritaires.
22. Mobilier urbain salon l'uns des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de signalisation du passage
ou de la présence de piétons prioritaires.

21
23. Mobilier urbain selon la revendication 22, caractérisé en ce
que les moyens de signalisation du passage ou de la présence de pié s
prioritaires sont commandés par des moyens à bouton-poussoir ou
analogue et/ou par des boitiers de telécommande tels que ceux utilisés par
des personnes handicapées en fauteuil roulant.
24. Mobilier urbain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'enregistrement et
éventuellement de traitement et de transmission de données relatives à un
évènement détecté, tel que la vitesse excessive d'un vehicule (4) arrivant
dans la zone de protection (5), ou la densité de le circulation à certaines
heures.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02417751 2003-O1-30
1
MOBILIER URBAtN DE SECURITE ROUTIERE
La pr~sente invention conceme un mobilier urbain de sbcurite
routiere, destiny ~ ~tre installs au bond dune vole de passage de vdhicules
pour assurer la searrite des personnel se trowant dens une zone de
protection d~tertnin~e par rapport a (emplacement de c~ rnvbitier urbain.
i
II est connu d~ realiser d~s dispositifs de security routi~re
signalisation permanents, dens 1e but de sensibiliser les personnel, qu'll
s'agisse de pistons ou de conducteurs de vehicules automobiles, aux
dangers dune zone particulieare.
On conna~ notamment des panneaux de signalisation comportant
des moyens d'affichage lumineux et eventueilement des moyens d"alerts
sonore.
On connait egatement d~s disposit'~ implantbs au bond des routes
et comportant dal moyens de dctec~tion de la vitesse des vehicules
circulant sur ces routes, et des moyens d'affichage de signaux ou de
messages lorsque les vitesaes d~tec~ees des v~hicules sont sup~rieurec a
une vitesse limits impose.
Les dispositifs connus ont (inconvenient qua tes personnel
auxquelles les signalisatrons et les messages sort destines, s'habituent
tr8s vita ~ ces affchages Iorsqu'elles passant fr~quemment devant les
mimes dispositifs et n'y font plus attention.
En outre, ces dispositifs sont en gbneral totalement ignores par les
personnes (pistons ou aonducteurs) lorsqu'lls signalent en pem~anence un
danger potential qui nest concretise que de flacon irr~guli~re ou peu
frequents.
On connatt aussi des moyens de signalisation a (attention des
pitons, qui sont des pet'rts panneaux lumineux associ~s ~ux faux de
circulation et qui repr~sentent deux silhouettes, funs immobile et fautre en
marche, allumb~s en altemance salon qua 1e feu est vent ou rouge. Dens

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2
certains cas, 1~s faux de circulation sont command8s par un detectet~ de
presence d'un vehicule au voisinage imm~diat d'un feu de circulation.
Ces moyens ne sont toutefois pas capables de signaler aux pi3tons
un risque particulier ou un bven~ment qui nest pas pred~tennin~, tis ne
sont installes qu'e des endroits ~quipes de faux de cinrulation et n~ sont
commandos qua par 1e ch~ngement d'~atat de oes faux.
On ne oonne~t donc pas, dens la technique, de dispositif c0pable de
signaler, aussi bien d des pitons se trouvant dens une zone d~term~ee.
qu'aux conductQUrs des v~hlcules se dirigeant vets cotta zone, I'existenoe
a 0 d'un tisque particulier cause par 1e comporternent des pitons et/vu per 1e
comportement des conducteurs des vehicules.
La pr~sente invention a notamment pour but do r~pondre ~ ae
besoin, tout en t3vitant les inconvenieMs precit~ des diapositifs connua.
E11~ propose ~ cat offal un mobiiier urbain de s~curite routiere,
t s destiny a &tre installs au bond dune vole de passag~ de vehicules pour
assun:r la securite des penronnes se trouvant dens une zone de protection
d~terminee par rapport audit mobilier urbain, csractErise en ce qu'il
comprend
- des moyens de dEtection d'un risque susceptibl~ d'affecter une
20 personne se trouvant Bans la zone de protection.
- et des moyens de signalisation relies aux moyens de df~tection et
desiin~s a attirer fattsntion de touts personne se trouvant dens 1e zone de
protection sur 1e risque detects.
Dens un mode de realisation pr~f~r~ de !'invention, les moyens de
25 d~tedion comprennent des moyens de detection de is yitesse d'au nrvk~s
un v~hiCUle circulant vets ou dens la zone de protection. .
Avantrageusement, ces moylns de detection comprennent
egalement des moyens de diction d~ parametroa ~snvironnemaMaux
dens la zone de protection ou au voisinage de cells-ci, ces pararn~es
3o environnementaux comprenant not ,amment !es conditions meteorologiques,
la visibilite, fit de Is route ou d~ la chausses, et des moyens de detsc4on

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d'un etat particulier ou d'un ~venement, tel par example que I'arriv~e ou 1e
depart d'un train, d'un autobus, d'un tramway ou analogue, la fermeture ou
I'ouverture dune barriere, 1e passage au rouge ou au vert d'un fieu de
circulation, etc.
Ainsi, a ('occasion d'un evenement fortuit, inopine ou non-
pr~determin~ qui interesse la mne de protection ou son voisinage, et qui
est susceptible d'etre un facteur de risque pour les personnel se trowant
dens la zone de protection, lee moyens de d~tee~ion precites generant un
signal con-espondant ~ fevenement ou au risque d~tecte et 1e transmettent
aux moyens de signalisat'ron qui generent eux mgmes des signaux alertant
la ou lee personnel se trowant dens la zone de protection.
Salon une autre caracteristique de ('invention, cal moyons de
signalisation comprennent des moyens de si~nalisation visuelle et/ou
sonore et des moyens d'africhage de messages.
Confom~~ment ~ un autre aspect de (invention, c~ mobilier urbain de
securite routiere comprend des seconds moyens de signalisation, qui sont
reli~s aux moyens de detection precites et sont destines a infiormer Ies
conducteurs des v~hicules clrculant oars ou dens la zone d~ protection.
Avantageusement, oe mobilier urb~in oomprend egalement des
moyens de detection de la prEsence d'au moins une personne dens la zone
de protection, ces moyens de detection etant relies, comma lee moyens de
detection precites, aux seconds moyens de signalisation.
Ca mobilier urbain oomprend encore des moyens da, generation de
messages, qui aunt relies aux moyens de detecction et aux moyens de
signalisation precites, et qui generent des messages variables en function
de signaux general par lee moyens de detection.
l_es messages produits compr~nnvnt des premiers mecraoes
destines aux personnes se trouvant daps la zone de protection et des
seconds messages destin8s aux conducteuts des v~hicules, ces promiers
et seconds messages powant etre simultanes et correies entre eux, ou
bien independents lee uns des autres.

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d
Dans un mode de realisation particulier de ('invention, Ies mvyens de I
generation de messages comprennent une m~moire contenant des
messages preenregistr~s, et des moyens de selection de messages'dans
cefte memoirs en fonction des signaux de sortie des moyens de detection.
En particulier, lea messages peuvent titre selectionnes en function
d'au moins deux paramdtres differ~ents detectes par les moyens de
detection. I'un de ces parametres ~tant constitue, de preference, par to
vitesse d'un vehicule circulant vets ou dans la zone de protection,
Avantageusement, la m~moire contient dgs messages diiferents
t o cornespondant a des situations identiques et to selection d'un message
correspondent a une situation donnee est effectu6e de fagon aleatvire
parmi plusieurs messages comespondant a oette situation.
Dana des modes de realisation pr~fer6s de ('invention. lea moyens
de detection precites comprennent des detecteurs de vitesse de vehicule
du type radar ou laser ou ~ bvudes magn~tiques integnes dens la
chaussee, des detecteurs radan;, lasers ou infrarouge de detection de
presence de personnel dens la zone de protection, et/ou au moins une
camera video associee a des moyens de traitement d'images, et les
moyens de signalisation comprennent des panneaux d'affichage
2o alphanumerique et/ou d'affichage de pictogrammes et/ou des ecrans video.
Dens un mode de rLalisation plus sophistiqu~ de ('invention, les
moyens de signalisation comprennent egalement des emetteurs de signaux
destines a titre captes par des recepteurs montes a bord des vehicules.
Enfin, salon un autre mode de realisation de (invention, oe mobilier
urbain de securite routi~re comprend ~galement des moyens
d'enregistrement et eventuellement de transmission des~donn~es relatives
a un evi:nement detects, tel par exempts qua la vitesse excessive d'un
vehicule circulant vets ou dens la zone de protection.
Dana ce cal, fes donness enregistr~es et eventuellement transmises
peuvent comprendre la vitesse detectee du vehicule et (identification du
vehicule.

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Il est ~galement possible d'in'tegrer daps 1e mobilier urbain, salon
(invention, des moyens de traitement de donna~s, notamrnent de i
traitement statistique, pour la transmission d'informations globaies teller '
qua la densitA de circulation a certaines heures.
5 L'invention sera mieux comprise et d'autres caracteristiques, details
a
et avantages de c~ie-ci apparaitront plus cl~irement ~ la lecture de la
i
description qui suit, faire ~ titr~a d'exemple en reference aux dessins
annexes, dens lesqugls
- L~ figure i repr~seM~e schematiquement un premier mode de
l0 realisation du mobilier urbain de securite routiere salon (invention ;
- La figure 2 est une we de fiace de ca mobilier urbain ;
- La figure 3 r~eprbsente sour fomne de schemes-blocs lee composants
essentials du mobili~r urbain salon ('invention ;
- Les figures 4a a 4d representent des examples dQ signalisation d'un
risque au moyen du mobilier urbain salon (invention en function de la
vitesse detect~e ;
- Les figures 3 vt 6 illustront schematiquernent 1e fonctionnement
dune variants de realisation du mobilier urbain salon ('invention ;
- La figure 7 est une we sch~matique de dessus repr~sentant un
autre mode de rQalisation du mobilier urbain salon ('invention ;
- La figure 8 est une vue schematique de dessus d'encors un autre
mode de realisation du mobilier urbain salon ('invention ;
La figure 9 est une vue schematique de dessus representant un
mobilier urbain salon (invention, installs au volsinage de finterseGtion dune
route vt d'une vole fer'rr~e.
On se ref~re d'abord aux figures 1 a 4 relatives a un premier mode
de ~raslisation de ('invention, daps lequel I~ mobilier urbain 1 de securtte
routi~re est installs sur un trottoir 2 bordant une route 3 sur laquelle
Circule
un vehicule automobile 4 se dirigeant oars une zone de protection 5, situee
s0 au voisinage du mobilier urbain i salon 1'invention, et daps faquelle se

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trouve une personne 6, qui s'appr~tQ par example a traverser la route 3,
devant to vehicule 4.
Le mobilier urbain salon ('invention comprend dens cat example un
panneau d'un type vonnu, comportant un coisson 10 r~posant sur un ou
S plusleurs pisds 11 et pertnettent de presenter des affiches ayant un fiormat
relativement important. par example de I'ordre de 1,7 m x 1.1 m. '
La face event 12 du caisson 10 est orientee en direction du vehicule
4, par exempla perpendicuiair~ernant a la route et, comma repr~sente en
figure 2, pout comporter des moyens d'affichage d'un message ou d'un
t0 signal a !'attention du conducteur du vehicule 4.
La face aniere 13 du caisson 10 peat quart ~ ells servir uniquament
~ la pres~Mation dune affiche.
Le caisson 10 est sunnonb~r d'un caisson sup~rieur 20 dont (es faces
event 22 et arri~re 23 sort onentees perpendiculairement ~ to route 7, ce
15 caisson superieur 20 compr~enant un certain hombre de moyens de
detection et d'affichage, notamment des moyens 24 de detection de la
vitesse du vehicuie 4 se dirigeant vets is zone de protection 5, des moyens
25 d'affichage de signaux et de messages ~ (attention du conducteur du
vehicule 4 et des moyens 26 de signalisation, a I'ettention de I~ persnnne 6
20 se trouvant dens la zone de protection 5, du risque consti~~ par farrivese
du vehicule 4.
Le caisson 20 peat ebe month tixe ou vdantable sur !e caisson 10.
En variants, les moyens de detection et les moyens d'affichage et de
signalisafiion peuvent etre integres dens 1e caisson 10 ou instailes au
25 voisinage de celui-ci.
De faQon plus detaillbe, et comma repnbsente schematiquoment en
figure 3, les moyens de detection oompnenn~nt, outre 1e detecteur d~
vitesse 24, au moins certains des moyens suivants ;
- un capteur de temperature 27, pour la signalisation dune
30 temperature basse susceptible d'engendrer du verglas ou d'une

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temperature ~lev~e susceptible de modfier (attention g~n~rale des
personnel pr~~sentes ;
- un capteur de luminosits 28, permettant de signaler la p&nombre ou
i
I'vbscurit~ envir~onnante ou au contraire un risque d'~blouissement ;
- un capteur 29 permettant de signaler is prbsence d'eau sur la
chauss~e, susceptible de modifier les conditions de roulement et de '
freinage des v~hicules,
un capteur de bruit 30, pour la signalisaiion de conditions
inhabituelies de bruit ambient qui seraient susoeptibles de modifier
(attention gbnerale des personnel prbsentes, comma par example
(utilisation dune sin:ne par un vehicule prioritaire ou 1e bruit de fond
produit
par une fouls compacts,
- un capteur de brouilfard 31, pour la slgnalisation dune reduction de
la visibilite,
- une horloge 32, permettant de prendre en compte un encombrement
habitual de la route, aux heures de points,
- un capteur de passage 33, permettant de prendre en oompte la
densite du traffic routier vu la presence ou 1e passage d'un vehicule d'un
type special, tel qu'un autobus ou un tramway par example sur une voie
annexe,
- un capteur de pluie 34, permettant de signaler une rgduction de la
visibility et une modfication des conditions de roulement et de freinage des
v~hicules,
- un capteur de neige 35, permettant de prendre en compte une
reduction de la visibilitk caus~e par la chute de la neige et is presence de
neige sur la chausst~e.
D'autres capteurs de types di~ff~rents peuvent bisn entendu titre
~galement utilises, en particulier un moyen 37 de nsception des messages
qui sont ~mis dens certains pays par des v~hicules prioritaires pour
3o prevenir les autres v~hicules de leur passage ou de leur approche.

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Ces diff~nnts capteurs sont integres dens 1e caisson sup~rieur 20 j
du mobilier urbain salon finvent'ton ou installs en des endroits diffesrents,
et l
sont alors relies aux circuits du caisson 20 par des liaisons filaires ou des
.
liaisons sans fill, par example par ondes radio.
Les diffcrents moyens de detection soot relies ~ des moy~ns 36 de
ganAration de mess~ge, qui sont eux-mimes relies en sortie aux moyens
25, 26 pr~cites de stgnalisation et d'affichage.
Les moyens 25 instell~s sur la face event 22 du caisson sup~rieur 20
sont des ~crans d'aifichage d'un type queloon4u8 a~pproprie par example a
plasma, ~ diodes ou a cristaux liquides, qui comprennent de prdf~rence des
lignes d'dcriture oomprenant chacune piusieura modules de plucieurs
colonnes, par exempl~ queue modules de 4a colonnes, cheque colonne
pouvant oomporter 25 pix gels n~ngulaires de 4,5 millimetres de hauteur
avec un pas horizontal de 5,5 millimetres.
l s Des moyens sort associes ~ cat loran d'afliehage pour modifier la
police des oaracteres affiches, modifier la faille de res caract~res,
renfOrcer
lour intensity lumineuse, produire un dignatement de faifichage, etc.
Les moyens 26 de signatisatton ~ ('attention des personnel 6 se
trouvent dens is zone de protection 5 comprennent par example un cina.r'rt
24 38 alimenrant un Ecran 39 d'affichape de la vit~sse d~tect$e des v~htculas
arrivants 4, des moyens 40 de signatisation visuetle tell par example qu'un
feu dignotant, une lampe flash, un giro-phare, eto., et un ~metteur sonore .
vu vocal 41 tel qu'une sirens, un klaxon, ou un haul p~artQUr, pour I'~mission
d'ondes sonores dont on peut modular 1'intensit~, is frequence et la dur8e.
25 De plus, des moyens de signallsation suppl0mentalres peuvent ~tre
prwus ~ Pattention d~ conducteurs des vehiaales 4, ces moyens
suppl~mentaires comprenent un ~cran 42 d'affichage . par exempl~
plasma, s diodes ou a cristsux liquides, place sur la face event 12 du
caisson 10 pour la reproduction d'un signal d'un panneau de limitation de
30 vitesse, et un ~metteur sonar~e 43 lei per example qu'uno sir8ne, un _
klaxon, un siftlet, ou un haul-parieur. Ces moyens 42 et 43 sort alimentes

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9
i
i
par un circuit appmprie 44, faisant partie des moyens 3fi de generation de
messages.
Ces moyens 36 peuvent enoora comprrendre un emetteur 45
generant un signal paracxrlier destine a Qtre capte par un recepteur monte ~
bond du vehicule 4, ce signal etant par example du type W-I.AN (Wiroless
l_ocai Access Network) vu analogue.
Las messages generes par Iss moyens 36 et destines, dune part
aux mvyens 25 et 42 d'affichage a I'a~ttention des oonducteurs de vehicules,
et d'autre part aux moyens 26 d'affichago ou de signalisativn ~ ('attention
14 des personnel 6 se trouvant dens la zone de protection 5, sont variables ~t
dlff3rencies, ces messages etant variables pour titre adapts aux risques
ou aux evenements dQtectes par Ies moyens de detection precitss, et etant
differencies en function de leurs destinstaires qui cont lea conducteurs de
vehicules ou lea personn~s 6 se trouvank dens is zone de protection sur I~
trottoir ou sur un passage prot~g~e traversant la route.
Dens un mode de realisation par<iculier de ('invention, lea moyens 36
de generation de messages comprennent une m&molre 46 Bans laquelle
aunt enregistres des groupes de messages pr~tabiis, cheque groups de
messages oorrespondant a un evenem~nt ou ~ une situation donnas, et
2e des moyens 47 de selection aleatoin: de mosaages qui aunt relies, dune
part aux sorties des moyens de det~ction prec'rtes et d'autre part eux
moyens 36 de generation de messages et qui selectionnent de fsQon
aleatoire des messages dens des gr~oupas eux-mc~mes choisis en fionction
d'un ou de pre~rence de piusieurs parametres differents d~tectes par tea
moyens precites.
Ces messages aunt affiches sur des panneaux ~ du type de ceux
representes schematiquement aux figures 4a a 4d.
Las figures 4a et 4b reprbsentent deux panneaux dont I'un 26 eat
installs a la sortie dune ecole pour la signalisation d'un risque a
i'atxention
3p des enfants et d~s adultes sortant de feaole, et dont fautre eat installs a

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distance de I'~cale pour la signaiisation a (attention des conductaurs de
vehicule.
Lr~ panneau 26 de la figure 4s comprend un 6tcran 39 d'aifichage
d'un message alphanum~rique, deux lampes dignotantes 40,
5 ~aventuellement un 4metteur sonore, et une affiche au analogue
reprtsentant un panneau usuel de limitaticm de vitesse et un pictogramme
du type de ceux signalant ies sorties d'ecole aux automobilistes.
L~ message affich4 sur I'~cran 39 indique notamment (a vitesse d'un
v~hicule arrivant, d~tectee par yes moyens 24 pr~c~trss. Dans 1e cas
10 repr~nte vu la vitesse est excess'rv~, les Ismpes 40 dignotent et un
signal sonore est ~mis.
La panneau de 1e figure 4b est du mama type, et comprend un ecran
25 d'affichage d'un message alphanumbrique, des iampes dignotantes 42.
et une affiche ou analogue indiquant la distance de la sortie d'4oole, une
is limitation de vitesse et un pictogramme sembleble ~ oeiui du panneau de la
figure 4a.
l.es messages affich~s sur les ~crans 39, 25 des deux panneaux
sont simultan~s, corr414s, et diff~renci~s en fonction d~ Ieur destination.
Dans la variants de n~lisation des figures 4c et 4d, les panneaux de
signalisation a (attention des pistons et des conducteurs ne r,.omprennent
pas d'affiches, mais des ~crans 39, 25 d'affychage aiphanum~rique et des
lampes dignatantes 40, 42 avec ~ventuellement un emetteur sonore pour
1e panneau 26 de la figure 4c, et peuvent ~b~e install4s aux sorties d'~coles,
d'h6pitaux, d'usines, d'~tablissements publics, daps les zones a mauvaise
visibilit~, aux entrbes d'agglom4ration, eto.
Les messages variables genCr~s ~ (attention des conducbeurs de
v~hicules peuvent ~tre de plusieurs types diff4rents, comma indiqu~ ci-
dessous.
Lorsque les v~hicules dbteat~s amivent vets la zone de protection ~
une vitesse inf~rieure ou gale a 30 kmlheure par exempla, les lampes 42

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sont ~teintes et 1e message affch~ sur I'ecran 25 eat chvisi de fa~on
alsatoire parmi plusieurs tels qua
- Vitesse mod~r~ee ~ conduct~ur appr~ci~
- Vitesse mod~r~e ~ conducteur avisa
- Vitesse respect~se = merci
SI la v'rt~sse d~tectbe d'un v~hicule arrivant v~rs la zone de
pno~fiec4on eat comprise entre 30 et 60 km/heure par example, lea lampes
42 sont allumases, et fes messages af~lch~s sur I'~cran 25 aunt par
example choisis parmi
- Plus vita, c'est trop vita
- Modbrez vous. Relentissez
- V'rtesse excessive, Ievez !e pied
Quand la vitesse dot~ct~e du vf~hicule aMvant est suptsrieur~e ~ 50
kmlh, les lampes 42 sort aliumeea et dignotent, et lee messages affiches
I S sur I'~cran 26 sort choisis parmi
- Reprenez 1e oontrole, ralentissez !
- Vitesse + enfants = danger !
- La vitesse, c'est pas vital
Comma indiqua plus haut, les moyens de signalisation ~ ('attention
des pistons et des conducteurs peuvent aussi compnndre une sir8ne, un
klaxon, un stfflet, un haut parlour ou analogue.
Le messeg~ sonore emis eat variable, par example par modulation
de son Intensity et/ou de sa fi~quen~, et wentuell~rment de la fr~quenoe
des discontinuit~s si 1e signal ~mis est discontinu.
Las messages ~mis peuvent ~ussi attirer ('attention sur des
paramdtres environn~mentsux oomme par example une chauss~e
glissante. une visibilite faible, etc.
Les moyens 24 de dbtectipn de vitesse peuvent comprendre une
camera video associ~e a des moyens de traitement d'image. Gala permet
de prendre oonnaissance 'a distance des conditions de circulation au
voisinage de la zone de protection, et d'afficher a destination des

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is
conducteurs des vehicules 4, sur un ecran video ports par un caisson 10,
20 ou par un panneau implants a proximate de ce caisson, une image
rept'G~sentant ce qua se passe daps la zone de protection vu a proximity de
cells-ci.
s On peat epalement prendre au moyen de la camera video des
images des vehicules arrivant vers la zone de protection et afftcher ces
images sur un ecran a (attention des personnel se trouvant dans la zone
de protection.
Un example de mile en oeuvre de I'lnvention est represent
schemattquement aux figures 5 et 6, daps lesquelles 1e mvbilier urbain de
s~curite routi~re salon (invention a !a forrn~ dune arche 50 installee ~ la
sortie dune ecole, cette arche comprenant deux pitiers implants sur (e
trottair de cheque c8te d'un passage protege 51 amenage sur 1e trottoir et
sur la chaussee.
Les moyens de signalisation 26 precites sont instell~s sur cette
arche et peuvent comprendre egalement des moyens d'eclairage oriental
vers lee personnes se trouvant dens la zone de protection 5.
Des panneaux 10 comportant Igs moyens de signalis~tion precites
et 42 sont installs ~ proximity de farche 50, pour ('information des
20 oonducteurs des vehicules 4.
Dens des conditions oar la visibilite est relat'rvement faible, par
example ~ la tomb~e de la nuit, lee moyens de signalisation et d'~dairage
26 et les moyens 25 et 42 des panneaux 10 sont allum~s et permettent
efficacement d'attirer (attention des condueteurs des vehicules sur (a
25 presence des enfants sortant de fecole et sur lee limitations de vitesse a
respecter. '
D'autres examples de mile en oeuvre de (invention sont represents
schematiquement aux figures 7, 8 et 8.
En figure 7, 1e mobilier urtiain salon (invention est installs sur au
rnoins un c~t~ dune voie de passage de v8hicules 4, au voisinage d'un

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passage protege 51 mati~riali~ par des hander blanches 52 collects sur la
chaussee 3. '
Le mobilier urbain salon flnvention comprend des moyens 53 de
detecfion de la prosence dune ou plus'~urs personnel dens 1a zone de
protection 5 qui indut 1e passage protégé 25, des moyens 24 de d8tedion
de I'arrivee d'un vehicule 4 sur la zone de protection et de mesure de la
vitesse de ce vehicule, ainsi qua des moyens 25 et 26 de signalisation a
(attention des conductaucs des vehicular 4 et des personnes se trouvant
Bans la zone de protection 5.
Les moyens 53 de detection de pen3onnes peuvent etre du Type
radar ou infrarouge vu des moyens video ~ traitement d'imege.
Salon 1e type de is vole de passage qui pout gb~e a sans unique ou a
double sans de circulation des vbhicules et qui peat comporter ou non des
oouloirs de circulation pour des vehicules d'un type particulier, Ie mvbilier
urbain s~lon finv~ntion pent cornprendre un ou deux moyeng 24 de
detecfion de (arrives d'un vehicule ou dens un sans vu dens les deux sans
possibles de circulation, un vu deux moyens 25 de signalisation a
fatterttion des conducteurs de vehicular, un ou deux moyens 26 de
signslisation a (attention des personnel se trouvant dens la zone de
2o protection, et ces moyens de detection et de signalisation peuv~nt 5tn:
nrgroupes ou installer en des emplacements difl'erents, sur un c8te vu sur
les deux c.5tes de la voie.
On peat egalement regrouper ou non les moyens 53 de dbtection
des personnel dens la zone de pn~tection et les moyens 26 de
signalisadon a (attention de ces personnel, et (on peat regrouper ou non
les moyens 24 de detection des vehicular et les moyens 25 de signslisation
3 ('attention des oonducteurs des vehicular.
Ce mobilier urbain comprend egalement des moyens de detection ou
de mesures d'autres paramdtres interessant la zone de proteccGeon 5 et son
voisinage, comma notamment les conditions meteorologiques (v~nt, pluie,

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1
I
14 ,
brouillard, neige, verglas, temp~ratune), __., et la visibilite qui vane sn
function des conditions meteorologiques et de I'heure, etc. j
Le mobilier urbain insta116 sur tea sates de la vole de passage des
v~hicules peut encore comprendre des moyens de connexion a des circuits
de transmission d'infiormations, pour I'affichage de messages ~labores a
distance par une unite centrale et comprenant par exempla des
informations gen$rales teller que la qualite de fair (indice de pollution) ou
fannonce d'~noments particuliers, etc.
Las messages diffuses par 1e mobilier urbain d I'atteniion des
personnes se trouvant dens la zone 5 et des oonducteurs des v~hicules
arrivant sur cette zone, aunt variables pour witer 1'accoutumance et 1a
p~rte d'attention des personnes qui les regOivent. Its aunt differenci~s en
function de leur destination, salon qu'ils aunt adresses aux personnes se
trouvant dens is zone de protection ou aux conducteurs des v~hicules, et
ils sort ~mis simultanem~nt ou quasi simultanement afln qua les persvnnes
se trouvant dens la zone de protection 5 et les conducteurs des vbhicules
arrivants soient informes 1e plus rapidement possible d'un risque wentuel.
Ces messages aunt de preference aifich~s svus d'rverses fonnes
pour mioux retenir 1'attention de leurs destinatair~. Its sort ~galement
2o g~neres sous des former dif~~rer~tes pour ~tre adapts aux situations qu'ils
signalent, par example pour tenir compte de la vibesse plus ou moins
~leree d'un vehiculg arrivant sur la zone de protection 5, d~ la presence
dune ou plusieun; personnes dens la zone 5 suscvptibles de trav~rter la
route, dune mauvaise visibility, dune chaussee glissante. etc.
Lorsque aucune personne nest pr~sente daps la zone de protection
5, les moyens 25 d'affichage a fat6antion des oonduoteurs des v~hicules
peuvent ne rien af5cher ou afflcher des informations goni~rales, ~t de
mime, lorsque aucun vehiarle n'atrive sur la zone de protec~n 5, lea
moyens 26 de signalisation ~ (attention des personnes peuvent ne rien
atficher ou a~~cher des informations generates.

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is
Las messages ~ destination des personnes se trowant dens la zone
de protection 5 peuvent i3tre par example du type suivant
- Attention ! V~hiCUle rapids ! I
- Att~ntion ! V~hicute prioritsire !
- Attention ! Circulation dense !
- Attention ! Visibilitrr faibie
- Traverser sans regarder met votre vie en danger l
- Attendee event de traverser !
Las messages destines aux conducteues des v~hicules sont par
exempts du type suivant
- Attention ! Pitons t
- Attention I Vehicule prioritaire~!
- Attention ! Raientissez d
- Prudence ! Visibility feeble I
- Pn~dence ! Sol glissant !
- Pollution t R~duisez la vitesse !
- Vous etes en infraction !
Las messages destines au~c personnel se trouvant dens la zone de
protection 5 et ceux deetin~s aux conductours des v~hicules 4 peuv~nt etre
corral's oomme par example
- pour lee personnes : Visibility feeble ! Las voituna qui arrivent ne
vous voient pas biers !
- pour lea cortducteurs : Visibility feeble ! Las personnes qui traversent
ne vous voient pas biers l
Aventageusement, 1e mobilier urbain comprend des moyens
pennettant a des pitons "prioritalres", tale qua des aveugl~s, d~s sourds,
des handicaps, des personnel acccompagnant des enfants ou poussant
des voitures d~enfant, de signaler (eur pr8sence dens la zone de protection
aux conducteurs des v~hicules arrlvants, ces moyens r3tant par exernple ~
3o bouton-poussoir ou analogue, de commands actionn~ par lee personnel

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elles-mime et se trouvant aux extr~mit~s du passage protege 51 comma
indique en 54.
Quand ces moyens sont actionnes, des messages con-espondants
sont affiches ~ (attention des conducteurs des vehicules.
Avantageusement, (invention prevoit que les moyens de
signalisation de pitons prioritaires soient aussi commands par des
boitierl de telecommande tels qua ceux utilises par des personnel
handicapees se trouvant en fauteuil roulant. Ces boitiers de telecommande
leur servant actuellement a commander ~ distance des barrieres
l0 d'emplacements reserves de stationnement automobile et a signaler leur
presence sur une borne d'appel instailee dons un magasin tel qu'une
pharmacie ou une station-service. Leur utilisation peat etre etendue ~
d'autres applications comma par example la oommande de moyens de
signalisation dons 1e mobilier urbain salon (invention.
Dans I'exemple de realisation de la figure 8, 1e mobilier urbain salon
('invention est installe au moins en partie sur un terra-plain central 60 dune
voie 62 qui comprend des couloirs 64 de circulation de vehicules
automobiles et des couloirs 66 de circulation de vehicules tels qua des
tramways 68 par example, ou d'autres vehicules de transport en commun.
Ce mobilier urbain oomprend des moyens 70 de detection de
farrivee d'un tramway 68 et les moyens 25 d'affichage ~ ('attention des
conducteurs de vehicules automobiles sont destines ~ informer ces
demiers d'evenements lies ~ I'arriv~e d'un tramway 68 ~ une station,
comma par exempla un risque de passage rapide de personnes desireuses
de monter Bans 1e tramway ou un risque de traversee d'un oouloir de
circulation B4 par des personnel descendant du tramway.
De mama, les moyens 26 de signalisation a (attention des
personnes se trouvant daps la Zone de protection du mobilier urbain, sont
destines a informer ces personnel de fanivee d'un vghicule 4 dons un
couloir de circulation 64 qua ces personnel vont traverser, soft pour monter
Bans 1e tramway, soft apres leur descente du tramway.

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Ces moyens de signalisation 26 pewent egalement informer les
personnes de farrivee d'un tramway sur I'autre ovuloir de circulation 66,
Dens fexemple de resalisation da la figure 9, 1e mobilier urbain salon '
(invention est implants ~ proximate du croisement entre une vote 72 de .
circulation de v~hicules automobiles et une ou plusieurs votes fierrees 74.
ce croisement etant equips de faux dignotents atlou de barrier~s
relevables 76 pemnettant de barrer la vote 72 puand un train circule sur
Tune des votes ferrees 74.
Des moyens 25 de signalisation ~ (attention des conducteurs des
vehicules ~utomobiles sont installes au bond de la vole 72 un peu event 1e
croisement avec les votes ferries, Bans cheque sans de circulation, et sont
destines ~ informer les conducteurs des vehicules de 1'arriv~e d'un train sur
Tune des voles ferrees.
Cela presents un int~rr~t notable lorsque 1e croisement nest pas
1S equip. de barriers
obstacle quelconque (pay example une construction, un talus, un toumant
de la vote 72), et ne deviant visible a une distance relativement faible.
Un autre moyen de signalisation 25 peut titre place a proximate
immediate du croisement ~ oomme represents en pointilles - pour avertir a
zo nouveau les conduGteurs de v~hicules automobiles et egalement les
pistons et les cyclistes du passage imminent d'un train sur funs des votes
ferrees 74.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Inactive: IPC assigned 2018-10-01
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Time Limit for Reversal Expired 2008-01-30
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2007-01-30
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
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Application Published (Open to Public Inspection) 2003-10-05
Inactive: IPC assigned 2003-05-06
Inactive: First IPC assigned 2003-05-02
Filing Requirements Determined Compliant 2003-02-28
Letter Sent 2003-02-28
Inactive: Filing certificate - No RFE (English) 2003-02-28
Application Received - Regular National 2003-02-28
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Registration of a document 2003-01-30
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Past Owners on Record
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Abstract 2003-01-30 1 18
Claims 2003-01-30 4 177
Drawings 2003-01-30 6 139
Representative drawing 2003-05-14 1 10
Cover Page 2003-09-09 1 37
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Filing Certificate (English) 2003-02-28 1 169
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