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Patent 2421123 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2421123
(54) English Title: CAISSE OU CHEVALET POUR PANNEAUX
(54) French Title: FRAME OR CASE FOR PANELS
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B25H 03/00 (2006.01)
  • A47B 81/00 (2006.01)
  • A47B 96/06 (2006.01)
  • A47F 05/16 (2006.01)
  • A47F 07/00 (2006.01)
  • A47F 07/14 (2006.01)
  • B65G 01/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MERCURE, ROGER (Canada)
(73) Owners :
  • ROGER MERCURE
(71) Applicants :
  • ROGER MERCURE (Canada)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2003-03-14
(41) Open to Public Inspection: 2004-09-14
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


L'invention concerne un chevalet ou caisse pour le transport et/ou
l'entreposage de
panneaux, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une base, au moins un
dossier arrière,
un pluralité d'encavures parallèles prévues sur la face de dessus de la base
et la face avant du
dossier, lesdites encavures étant destinées à recevoir les bords inférieur et
arrière de panneaux
correspondants, et des bras ou levier montés sur le dossier arrière et apte à
engager le coin
supérieur d'un panneau correspondant et pourvu de moyens permettant de retenir
le panneau
en place dans les encavures correspondantes.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


4
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Un chevalet ou caisse pour le transport et/ou l'entreposage de panneaux,
caractérisé
en ce qu'il comprend au moins une base, au moins un dossier arrière, un
pluralité d'encavures
parallèles prévues sur la face de dessus de la base et la face avant du
dossier, lesdites
encavures étant destinées à recevoir les bords inférieur et arrière de
panneaux correspondants,
et des bras ou leviers montés sur le dossier arrière et apte à engager le coin
supérieur d'un
panneau correspondant et pourvu de moyens permettant de retenir le panneau en
place dans
les encavures correspondantes.
2. Un chevalet ou caisse suivant la revendication 1, caractérisé en ce que
chaque panneau
est maintenu séparément et indépendamment l'un de l'autre.
3. Un chevalet ou caisse suivant la revendication 1, caractérisé en ce que
chaque bras est
en outre pourvu d'un mécanisme qui se bloque automatiquement en position
lorsque rabaissé
sur le coin du panneau.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02421123 2003-03-14
1
CAISSE OU CHEVALET' POUR PANNEAUX
Domaine de l'invention
L'invention concerne une caisse ou chevalet pour ranger et/ou transporter des
feuilles
de verre ou encore des unités scellées ou tout autres panneaux.
Description de l'art antérieur
II est connu dans l'état de Ia technique de réaliser des caisses ou chevalets
où on pile
presque à la verticale les pièces de verre ou unités scellées l'une contre
l'autre. Les plus ,
grandes pièces sont Ies premières chargées et ne correspond pas souvent à
l'ordre requis
lorsque déchargées. Ces chevalets ou caisses de l'art antérieur sont en forme
de ''A" ou ''L"
légèrement incliné.
Le demandeur a maintenant découvert un dispositif où plutôt que de piler les
panneaux
(notamment feuilles de verre ou unités scellées) les uns contre les autres,
les panneaux sont
disposés dans un chevalet ayant des encavures et ne reposent pas les uns
contre les autres.
2 0 Résumé de l'invention
Avantageusement, la présente invention concerne une caisse ou chevalet
possédant une
pluralités d'encavures sur son seuil ainsi que sur son dossier arrière de
sorte que chaque
panneau soit debout et perpendiculaire au dossier dans une des encavures. Pour
chaque
2 5 panneau, un bras est monté sur le coin supérieur opposé au dossier pour
maintenir le panneau
en place.
Avantageusement, la présente invention concerne une caisse ou chevalet tel que
défini

CA 02421123 2003-03-14
2
précédemment où il n'est plus besoin de dépiler les panneaux pour prendre le
panneau
nécessaire une production donnée. De préférence, les panneaux sont des
feuilles de verre ou
encore des unités scellées faites à partir de panneaux de verre.
Suivant une réalisation particulièrement préférée, l'invention concerne une
caisse ou
un chevalet où il est possible de prendre n'importe lequel des panneaux qui y
sont stockés.
Brève description des dessins et photos
Des réalisations particulièrement préférées de l'invention vont être décrites
ci-après
en se référant aux dessins suivants et photographies suivantes:
Les figures 1 et 2 représentent des réalisations de l'art antérieur.
La figure 3 représente une caisse ou un chevalet suivant l'invention.
La figure 4 représente une vue du dispositif de retenu des panneaux dans la
caisse ou
le chevalet.
2 0 La photo 1 représente une vue en perspective de la caisse ou chevalet de
la figure 3;
Les photos 2 et 4 représentent une vue partielle du dossier de la caisse ou
chevalet de
la figure 3;
2 5 La photo 3 représente une vue de côtë de la caisse ou chevalet de la
figure 3;
Les photos 5 à 7 représente le dispositif de retenu des panneaux.

CA 02421123 2003-03-14
3
Description détaillée de réalisations particulièrement prëfërées
Chacun des panneaux est maintenu en place par un bras de levier. Lorsque le
panneau
est dans son encavure, un bras pivotant vient le stabiliser en place. Si l'on
a besoin d'un
panneau, on soulève le bras. Le mouvement du bras se bloque automatiquement
lorsque
déposé sur le coin supérieur du panneau.
Le bras pivotant se bloque automatiquement à l'aide d'un dispositif qui
empêche le
mouvement de recul. Lorsque le bras est déposé sur le coin du panneau à
maintenir, ce
dispositif de blocage retiendra le bras en empêche tout mouvement de relâche.
Bïen entendu, la description ci-dessus de réalisations préférées de
l'invention n'est pas
limitative et comporte en outre toutes les variations possibles et
réalisations qui peuvent être
évidentes aux yeux d'un homme de métier.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2006-03-14
Time Limit for Reversal Expired 2006-03-14
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2005-03-14
Application Published (Open to Public Inspection) 2004-09-14
Inactive: Cover page published 2004-09-13
Inactive: IPC assigned 2003-06-27
Inactive: First IPC assigned 2003-06-17
Appointment of Agent Requirements Determined Compliant 2003-06-10
Inactive: Office letter 2003-06-10
Inactive: Office letter 2003-06-10
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2003-06-10
Revocation of Agent Request 2003-05-16
Appointment of Agent Request 2003-05-16
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2003-04-01
Application Received - Regular National 2003-04-01

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2005-03-14

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - standard 2003-03-14
Owners on Record

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Current Owners on Record
ROGER MERCURE
Past Owners on Record
None
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2003-03-13 1 18
Claims 2003-03-13 1 29
Description 2003-03-13 3 94
Representative drawing 2003-09-10 1 15
Drawings 2003-03-13 8 3,849
Filing Certificate (French) 2003-03-31 1 169
Reminder of maintenance fee due 2004-11-15 1 110
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2005-05-08 1 174
Correspondence 2003-05-15 2 63
Correspondence 2003-06-09 1 16
Correspondence 2003-06-09 1 19