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Patent 2430902 Summary

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Claims and Abstract availability

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  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2430902
(54) English Title: DISPOSITIF DE DIFFUSION D'UN FLUIDE DANS L'ATMOSPHERE A RESERVOIR AMOVIBLE SECURISE
(54) French Title: DEVICE FOR DIFFUSING A FLUID INTO THE ATMOSPHERE WITH SECURED REMOVABLE RESERVOIR
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05B 12/00 (2018.01)
  • A61L 9/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ALMERO, JEAN-JACQUES (France)
(73) Owners :
  • EURO DIGITAL SYSTEMES
(71) Applicants :
  • EURO DIGITAL SYSTEMES (France)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2001-12-11
(87) Open to Public Inspection: 2002-06-20
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2001/003935
(87) International Publication Number: WO 2002047827
(85) National Entry: 2003-06-09

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/16232 (France) 2000-12-13

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device for diffusing at least a fluid into the atmosphere, comprising at least a fluid reservoir (2, 3, 4) mounted removable relative to the device, and, for each reservoir, electrically powered means for diffusing (11, 12, 13, 18, 19) into the atmosphere said fluid(s) contained in the reservoir. Said device is characterised in that it comprises means, for each reservoir, for storing (28, 29, 30) data concerning the reservoir and/or the fluid(s) it contains, rigidly fixed on the reservoir, and means for controlling (1) the diffusing means (18, 19) designed to verify, on the basis of data contained in the storage means (28, 29, 30) of each reservoir (2, 3, 4) the fulfilment of predetermined conditions corresponding to a possibility of re-introducing fluid into the reservoir, and to inhibit the diffusing means (11, 12, 13) associated with said reservoir if at least one of those conditions is fulfilled.


French Abstract


L'invention concerne un dispositif de diffusion d'au moins un fluide dans
l'atmosphère, comprenant au moins un réservoir (2, 3, 4) de fluide, monté
amovible par rapport au dispositif, et, pour chaque réservoir, des moyens de
diffusion (11, 12, 13, 18, 19) dans l'atmosphère du(des) fluide(s) contenu(s)
dans le réservoir, alimentés électriquement, le dispositif étant caractérisé
en ce qu'il comprend, des moyens, pour chaque réservoir, de mémorisation (28,
29, 30) d'informations relatives au réservoir et/ou au(x) fluide(s) qu'il
contient, rigidement fixés sur le réservoir, et des moyens de contrôle (1) des
moyens de diffusion (18, 19) adaptés pour vérifier, à partir des informations
contenues dans les moyens de mémorisation (28, 29, 30) de chaque réservoir (2,
3, 4), la réalisation de conditions prédéterminées correspondant à une
possibilité de réintroduction de fluide dans le réservoir, et inhiber les
moyens de diffusion (11, 12, 13) associés audit réservoir si l'une au moins de
ces conditions est réalisée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


23
REVENDICATIONS
1/ - Dispositif de diffusion d'au moins un fluide dans
l'atmosphère, comprenant :
- au moins un réservoir (2, 3, 4), contenant au moins un
fluide et monté amovible par rapport au dispositif,
- pour chaque réservoir, des moyens, alimentés
électriquement, de diffusion (11, 12, 13, 18, 19) dans l'atmosphère du(des)
fluide(s)
contenu(s) dans le réservoir, et des moyens de mémorisation (28, 29, 30)
d'informations rigidement fixés sur le réservoir,
- des moyens de contrôle (1) des moyens de diffusion (18,
19),
le dispositif étant caractérisé en ce que :
- les moyens de mémorisation de chaque réservoir
contiennent des informations relatives au réservoir et/ou au(x) fluide(s)
qu'il
contient,
- les moyens de contrôle (1) des moyens de diffusion (18,
19) sont adaptés pour :
.cndot. vérifier, à partir des informations contenues
dans les moyens de mémorisation (28, 29, 30) de chaque réservoir (2, 3, 4), la
réalisation de conditions prédéterminées correspondant à une possibilité de
réintroduction de fluide dans le réservoir,
.cndot. inhiber les moyens de diffusion (11, 12, 13)
associés audit réservoir si l'une au moins de ces conditions est réalisée,
2/ - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que
les moyens de mémorisation (28b, 29b, 30) de chaque réservoir (2, 3, 4)
comprennent au moins une information, dite information d'identification du
réservoir, permettant aux moyens de contrôle d'identifier individuellement le
réservoir.
3/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2,
caractérisé en ce que les moyens de mémorisation (28a, 29a, 30) de chaque
réservoir (2, 3, 4) comprennent des informations, dites informations
d'identification
du fluide, portant sur des caractéristiques du fluide qu'il contient, telles
que sa

24
nature, son homologation, sa date de péremption, sa viscosité, le débit de
fluide
diffusé maximum autorisé, les moyens de diffusion (11, 12, 13) compatibles
avec le
fluide.
4/ - Dispositif selon l'une des revendications 2 ou 3,
caractérisé en ce que les moyens de mémorisation (28, 29, 30) comprennent au
moins une mémoire (28a, 28b, 29a, 29b) du type accessible en lecture seule
pour le
stockage de l'information d'identification du réservoir et/ou des informations
d'identification du fluide.
5/ - Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que
les moyens de contrôle (1) sont adaptés pour inhiber les moyens de diffusion
(11,
12, 13) associés à un réservoir (2, 3, 4) si l'une au moins de conditions
prédéterminées de validité du fluide contenu dans le réservoir (2, 3, 4),
portant sur
les caractéristiques dudit fluide, n'est pas réalisée.
6/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, dans
lequel les moyens de mémorisation (28, 29) de chaque réservoir comprennent au
moins une mémoire du type accessible en écriture, caractérisé en ce qu'il
comprend
des moyens de détection de l'installation d'un réservoir dans le dispositif,
et en ce
que les moyens de contrôle (1) sont adaptés pour, lors de l'installation d'un
réservoir
(2, 3, 4) dans le dispositif:
- inscrire de façon irréversible dans les moyens de
mémorisation (28, 29) du réservoir une information traduisant un état utilisé
dudit
réservoir (2, 3, 4) si cette information n'est pas présente dans lesdits
moyens de
mémorisation (28, 29),
- inhiber les moyens de diffusion (11, 12, 13) associés au
réservoir en cours d'installation si l'information traduisant l'état utilisé
du réservoir
(2, 3, 4) est déjà présente dans les moyens de mémorisation.
7/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5 et selon la
revendication 2, dans lequel les moyens de contrôle (1) comprennent des moyens
d'enregistrement d'informations, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens
de
détection de l'installation d'un réservoir dans le dispositif, et en ce que
lesdits
moyens de contrôle (1) sont adaptés pour, lors de l'installation d'un
réservoir (2, 3,
4) dans le dispositif:

25
- inscrire l'information d'identification du réservoir dans
les moyens d'enregistrement si ladite information n'est pas présente dans
lesdits
moyens d'enregistrement,
- inhiber les moyens de diffusion (11, 12, 13) associés au
réservoir (2, 3, 4) en cours d'installation si l'information d'identification
du réservoir
est déjà présente dans les moyens d'enregistrement.
8/ - Dispositif selon l'une des revendications 6 ou 7,
caractérisé en ce que les moyens de détection de l'installation d'un réservoir
à un
emplacement donné dans le dispositif comprennent des moyens de déclenchement
périodique d'une lecture, par les moyens de contrôle, des moyens de
mémorisation
du réservoir éventuellement présent dans l'emplacement en vue de détecter la
présence d'un réservoir, des moyens d'enregistrement dans les moyens de
contrôle
d'une information traduisant la présence ou l'absence de réservoir, et des
moyens de
comparaison des informations enregistrées successives pour ledit emplacement.
9/ - Dispositif selon l'une des revendications 6 à 8,
caractérisé en ce qu'il comprend des moyens autonomes d'alimentation
électrique
des moyens de contrôle et des moyens de détection d'installation de réservoir
en vue
de permettre un fonctionnement permanent au moins partiel desdits moyens de
contrôle et moyens de détection d'installation.
10/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce qu'il comprend, pour chaque réservoir (2, 3), des moyens de
mesure de la quantité de fluide contenu dans le réservoir (2, 3).
11/ - Dispositif selon les revendications 10 et 3, dans lequel le
fluide à diffuser contenu dans (un au moins des réservoirs (2, 3, 4) est un
liquide,
caractérisé en ce que les moyens de mesure (34, 35) de la quantité de fluide
dudit
réservoir (2, 3) comprennent des moyens de mesure de la résistivité électrique
du
liquide et des moyens de calcul de la quantité de liquide en fonction de la
résistivité
électrique mesurée et de caractéristiques du liquide.
12/ - Dispositif selon l'une des revendications 10 ou 11 et
selon la revendication 3, dans lequel les moyens de contrôle (1) comprennent
des
moyens d'enregistrement d'informations, caractérisé en ce que, pour chaque
réservoir (2, 3), la valeur de la quantité de fluide contenu dans le réservoir

26
déterminée par les moyens de mesure correspondants est mémorisée dans les
moyens d'enregistrement, en association avec l'information d'identification du
réservoir.
13/ - Dispositif selon l'une des revendications 10 ou 11, dans
lequel les moyens de mémorisation de chaque réservoir (2, 3) comprennent une
mémoire accessible en écriture, caractérisé en ce que la valeur de la quantité
de
fluide contenu dans le réservoir déterminée par les moyens de mesure
correspondants est mémorisée dans les moyens de mémorisation du réservoir.
14/ - Dispositif selon l'une des revendications 12 ou 13,
caractérisé en ce qu'il comprend, pour chaque réservoir (2, 3), des moyens de
comparaison des valeurs de quantité de fluide mémorisées successives, et en ce
que
les moyens de contrôle (1) sont adaptés pour inhiber les moyens de diffusion
(11,
12) associés à un réservoir si les moyens de comparaison associés audit
réservoir
détectent une augmentation de la quantité de fluide.
15/ - Dispositif selon l'une des revendications 10 à 14,
caractérisé en ce que les moyens de contrôle (1) sont adaptés pour inhiber les
moyens de diffusion (11, 12) associés à un réservoir si la valeur de la
quantité de
fluide déterminée par les moyens de mesure associés audit réservoir est au
moins
sensiblement nulle.
16/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 15 et selon
la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comprend, pour chaque réservoir
(2, 3),
des moyens de calcul de la quantité de fluide diffusé, les moyens de contrôle
(1)
étant adaptés pour inhiber les moyens de diffusion associés à un réservoir si
la
quantité de fluide diffusé, calculée par les moyens de calcul associés audit
réservoir,
est au moins sensiblement égale à la quantité de fluide initialement présent
dans le
réservoir.
17/ - Dispositif selon la revendication 16, dans lequel le fluide
à diffuser contenu dans l'un au moins des réservoirs (2, 3, 4) est un liquide,
caractérisé en ce que les moyens de diffusion (11, 12, 13) associés audit
réservoir
compremzent au moins une pompe (18) ou un compresseur à air et un venturi (5,
6,
7), ou au moins une pompe ou un compresseur à liquide et un gicleur, et en ce
que
les moyens de calcul associés audit réservoir sont adaptés pour calculer la
quantité

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de fluide diffusé en fonction de la viscosité du liquide et de la puissance
électrique
délivrée à ladite pompe ou audit compresseur.
18/ - Dispositif selon l'une des revendications 16 ou 17,
caractérisée en ce que les moyens de mémorisation de chaque réservoir (2, 3)
comprennent une mémoire (28c, 29c) accessible en écriture, comportant un
nombre
limité d'unités binaires d'inform ation présentant la même valeur lorsque le
réservoir
est neuf, chaque unité d'information représentant une fraction de la quantité
de
fluide initialement présent dans le réservoir (2, 3), et en ce que les moyens
de
contrôle (1) sont adaptés pour:
- déterminer, le cas échéant, en fonction de la quantité
initiale de fluide et du nombre d'unités d'information, la fraction de la
quantité
initiale de fluide que représente chaque unité d'information,
- changer, de façon irréversible et périodique, la valeur
d'une unité d'information, la période entre les changements de valeur
successifs de
deux unités d'information correspondant à la diffusion d'une quantité de
fluide au
moins sensiblement égale à ladite fraction de quantité de fluide initiale,
ladite
période étant déterminée par les moyens de calcul de la quantité de fluide
diffusé,
- inhiber les moyens de diffusion (11, 12) associés au
réservoir (2, 3) lorsque les valeurs de toutes les unités d'information ont
été
changées.
19/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 18, dans
lequel le fluide à diffuser contenu dans l'un au moins des réservoirs est un
liquide,
caractérisé en ce que les moyens de diffusion (11, 12, 13) associés audit
réservoir
comprennent un filtre (8, 9, 10) adapté pour retenir et reconduire dans le
réservoir
(2, 3, 4) les gouttelettes de taille supérieure à une taille donnée, en
particulier
supérieure à 3 p.m.
20/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 19,
caractérisé en ce que, pour chaque réservoir (2, 3, 4), une partie au moins
des
moyens de diffusion associés au réservoir est montée amovible par rapport au
dispositif et est portée par le réservoir, et en ce que les moyens de contrôle
(1)
comprennent des moyens de vérification de la compatibilité entre les moyens de
diffusion portés par le réservoir et les moyens de diffusion portés par un
élément

28
fixe du dispositif, les moyens de mémorisation (28, 29, 30) du réservoir
contenant
au moins une information permettant aux moyens de contrôle (1) d'identifier
les
moyens de diffusion portés par le réservoir et/ou les moyens de diffusion
pouvant
être associés au réservoir.
21/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 20,
caractérisé en ce qu'il comprend des moyens, commandés par les moyens de
contrôle, de régulation (51, 61) de la puissance délivrée à la pompe ou
compresseur
18, en vue d'ajuster le débit de fluide diffusé.
22/ - Dispositif selon la revendication 21, caractérisé en ce
que les moyens de contrôle (1) comprennent un compteur et/ou un temporisateur
et/ou des moyens de détermination du nombre de personnes présentes dans une
zone de diffusion, en vue d'ajuster dans le temps et/ou en fonction dudit
nombre de
personnes le débit de fluide diffusé.
23/ - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 22,
caractérisé en ce qu'il comprend une interface homme (44a, 44b, 45), telle
qu'un
clavier et/ou un écran tactile et/ou un dispositif d'affichage et/ou des
moyens de
commande à distance, pour la communication de données à un utilisateur et/ou
la
programmation par l'utilisateur de fonctions des moyens de contrôle (1).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02430902 2003-06-09
WO 02/47827 PCT/FRO1/03935
DISPOSITIF DE DIFFUSION D'UN FLUIDE DANS L'ATMOSPHERE
A RESERVOIR AMOVIBLE SECURISE
L'invention concerne un dispositif de diffusion dans
l'atmosphère d'un fluide, et plus particulièrement d'un liquide, contenu dans
un
réservoir amovible, tel qu'un diffuseur de parfum ou de produit neutralisateur
d'odeur ou bactéricide pour hôpitaux, gares, aéroports, grandes surfaces
(notamment
à des fins marketing), etc., un brumisateur pour cultures, élevages, etc..
io Divers types de dispositifs de diffusion sont aujourd'hui
connus : bombes à gaz sous pression ; "plug-in" (dispositifs électriques
comprenant
une fiche de connexion au secteur, un réservoir et une résistance chauffante
destinée
à transformer en vapeur un liquide conduit par une mèche trempant dans le
réservoir) et autres lampes à mèches ; céramiques, bois ou feuilles imprégnés
de
~5 parfum ; diffuseurs à convection naturelle ; diffuseurs à convection forcée
utilisant
une pompe manuelle ; diffuseurs à convection forcée utilisant une pompe (ou
compresseur, à air ou à liquide) motorisée. L'invention concerne un dispositif
comprenant des moyens de diffusion fonctionnant grâce à (énergie électrique,
tels
que les plug-in ou les diffuseurs motorisés, et comprenant un réservoir
amovible
2o contenant le fluide à diffuser.
De tels dispositifs de diffusion connus comprennent soit des
moyens motorisés de diffusion aptes à atomiser (pulvériser, nébuliser,
microniser...)
ou à vaporiser un liquide ou à diffuser un gaz dans l'atmosphère, soit des
moyens de
chauffage (résistance électrique) aptes à vaporiser un liquide. Certains
dispositifs
2s sophistiqués (voir par exemple FR 2 776 947) possèdent de plus des moyens
électroniques de détermination de la quantité de fluide restant dans le
réservoir (en
l'exemple, une jauge électrique) et/ou des moyens électroniques de contrôle
des
moyens motorisés de diffusion (logiciel de suivi des émissions de liquide
nébulisé).
Cés derniers contrôlent par exemple des moyens de régulation de Ia quantité de
3o fluide diffusé (par régulation de la puissance électrique délivrée à une
pompe ou à
un compresseur alimentant en flux gazeux un venturi ou alimentant en flux
liquide
un gicleur par exemple s'il s'agit de moyens de diffusion motorisés, ou par

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régulation de la puissance électrique délivrée à une résistance en vue de
réguler la
température du liquide s'il s'agit de moyens de diffusion par chauffage) selon
des
besoins définis par un utilisateur. Lesdits moyens de contrôle des moyens de
diffusion peuvent également comprendre un temporisateur permettant de limiter
la
s diffusion à certaines heures données préalablement enregistrées. Lesdits
moyens de
contrôle peuvent également être programmés pour empêcher, sous certaines
conditions, factionnement de la pompe du dispositif.
Ainsi, US-5825975 décrit un dispositif polyvalent de
pulvérisation et de fumigation de substance fluide, comprenant un réservoir
1o amovible doté d'un support d'informations portant au moins une information
binaire
indiquant si la substance contenue dans le réservoir peut être vaporisée avec
le
boîtier de fumigation du dispositif, le dispositif comprenant par ailleurs un
microprocesseur programmé pour empêcher factionnement de la pompe du
dispositif si la lecture de l'information binaire n'indique pas que la
substance peut
is être vaporisée avec le boîtier de fumigation et si la présence dudit
boîtier est par
ailleurs détectée en regard de la buse de sortie de la pompe. Le réservoir
peut par
ailleurs comporter des informations codées relatives au contenu du réservoir,
telles
que la date limite d'utilisation du produit contenu, qui peuvent être
utilisées par le
microprocesseur pour empêcher le fonctionnement de la pompe.
2o D'autre part, les fluides utilisés doivent répondre à des normes
relatives à leur toxicologie et être homologués pour pouvoir être diffusés
dans des
gaines d'air conditionné, des lieux publics, etc.. L'utilisation d'un produit
non
homologué peut s'avérer dangereuse si le produit se révèle être néfaste pour
(être
humain et entraîner par exemple des troubles respiratoires, cutanés, voire des
2s intoxications graves ou mortelles par inhalation.
Or, ces dispositifs connus laissent à l'utilisateur la possibilité
de remplir le réservoir amovible lorsque celui-ci est vide. Il en résulte un
risque que
(utilisateur remplisse, consciemment ou inconsciemment, le réservoir avec un
fluide non homologué. Cette opération est parfois rendue difficile dans
certains
3o dispositifs par la structure même du réservoir (étroitesse de l'ouverture
de sortie du
fluide et absence d'une ouverture d'entrée pour l'alimentation en fluide dudit
réservoir par exemple) ou d'une partie des moyens de diffusion portée par le

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réservoir (tuyau interne de sortie du fluide dont l'agencement rend le
remplissage
difficile du fait de la résistance hydraulique opposée à son extrémité libre,
tel que
décrit dans EP-0 517 388). Mais les risques d'erreur ne sont pas nuls et
peuvent être
lourds de conséquence. En nuire, seule une structure mécanique spécifique,
s complexe et coûteuse permettrait d'interdire le remplissage du réservoir par
(utilisateur, sans garantie de sûreté totale.
L'invention, prise dans ses différentes variantes, vise donc à
proposer un dispositif de diffusion à réservoir amovible sécurisé palliant les
inconvénients susmentionnés. En particulier, l'invention vise à proposer un
1o dispositif rechargeable interdisant toute introduction de fluide dans le
réservoir par
un utilisateur afin d'éviter définitivement le risque de remplissage par un
produit
toxique.
Un autre objectif de (invention est de permettre le contrôle de
la validité d'un réservoir neuf et du fluide qu'il contient lors de
l'installation de
~s celui-ci et au cours de son utilisation. Elle vise notamment à offrir la
possibilité de
contrôler la nature du fluide prêt à être diffusé, sa date de péremption
(vérification
lors de l'installation du réservoir et également durant le fonctionnement), ou
de
vérifier la compatibilité dudit fluide avec les moyens motorisés de diffusion
utilisés
afin d'éviter tout risque de détérioration desdits moyens motorisés de
diffusion (due
2o à une viscosité inadaptée du fluide ou un pouvoir corrosif trop important
par
exemple).
Un autre objectif de l'invention est de proposer un dispositif
de diffusion grâce auquel la commercialisation et (utilisation des réservoirs
peuvent
être entièrement contrôlées par le fabricant du dispositif en réservant
l'emploi
2s exclusif, avec le dispositif de diffusion d'un fabriquant, de réservoirs
commercialisés par ce même fabricant, ce pour les raisons de sécurité évoquées
ci-
dessus mais aussi pour des raisons industrielles et commerciales.
A cette fin, (invention concerne un dispositif de diffusion d'au
moins un fluide dans l'atmosphère, comprenant au moins un réservoir, contenant
au
so moins un fluide et monté amovible par rapport au dispositif, et, pour
chaque
réservoir, des moyens de diffusion dans l'atmosphère du(des) fluides)
contenus)

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dans le réservoir, alimentés électriquement, le dispositif étant caractérisé
en ce qu'il
comprend
- pour chaque réservoir, des moyens de mémorisation
d'informations relatives au réservoir et/ou aulx) fluides) qu'il contient,
rigidement
s fixés sur le réservoir,
- des moyens de contrôle des moyens de diffusion adaptés
pour vérifier, à partir des informations contenues dans les moyens de
mémorisation
de chaque réservoir, la réalisation de conditions prédéterminées correspondant
à une
possibilité de réintroduction de fluide dans le réservoir, et inhiber les
moyens de
1o diffusion associés audit réservoir si Tune au moins de ces conditions est
réalisée (si
une telle condition est réalisée, il est en effet impossible de garantir que
le fluide
réintroduit est propre à être diffusé).
Il est à noter que (expression "les moyens de contrôle sont
adaptés pour inhiber les moyens de diffusion associés à un réservoir" signifie
que
is lesdits moyens de contrôle sont adaptés pour inhiber une partie au moins
des
moyens de diffusion du fluide contenu dans le réservoir de façon à interdire
la
diffusion dudit fluide. En particulier, si le dispositif comprend une
pluralité de
réservoirs partageant une partie au moins de leurs moyens de diffusion, seule
la
partie desdits moyens de diffusion propre au réservoir est inhibée, le cas
échéant,
2o par les moyens de contrôle.
Avantageusement et selon l'invention, les moyens de contrôle
sont également adaptés pour inhiber les moyens de diffusion associés à un
réservoir
si l'une au moins de conditions prédéterminées de validité du fluide contenu
dans le
réservoir, portant sur les caractéristiques dudit fluide, n'est pas réalisée
(fluide non
2s homologué, fluide périmé, viscosité du fluide inadaptée aux moyens de
diffusion
associés au réservoir, etc.).
A cette fin, avantageusement et selon l'invention, les moyens
de mémorisation de chaque réservoir comprennent des informations, dites
informations d'identification du fluide, portant sur des caractéristiques du
fluide
3o qu'il contient, telles que sa nature, son homologation, sa date de
péremption, sa
viscosité, le débit de fluide diffusé maximum autorisé, les moyens de
diffusion
compatibles avec le fluide, etc..

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Dans un mode de réalisation de l'invention, les moyens de
mémorisation de chaque réservoir comprennent des informations portant sur le
réservoir, dont par exemple au moins une information, dite information
d'identification du réservoir, permettant aux moyens de contrôle d'identifier
s individuellement le réservoir.
Avantageusement et selon (invention, les moyens de
mémorisation comprennent au moins une mémoire du type accessible en lecture
seule pour le stockage de l'information d'identification du réservoir et/ou
des
informations d'identification du fluide. Il peut s'agir d'une mémoire du type
ROM
1o (Read Only Memory) programmée définitivement par son fabricant, ou
préférentiellement d'une mémoire OTP (One Time Programmable) livrée "vierge"
au fabricant du présent dispositif et programmée définitivement par ce
dernier.
Cette caractéristique de l'invention permet de garantir un niveau de sûreté
maximal
quant à la véracité des vérifications effectuées (portant sur des conditions
traduisant
1s un risque de remplissage du réservoir et, le cas échéant, un risque
d'utilisation d'un
fluide non valide), les informations relatives au réservoir ou au fluide
contenues
dans la mémoire accessible en lecture seule ne pouvant être modifiées par
(utilisateur. En variante, on peut également utiliser une mémoire du type
EEPROM
(accessible en lecture et en écriture), qui procure un niveau de sûreté
satisfaisant
2o bien qu'inférieur à celui obtenu avec une mémoire accessible en lecture
seule
puisqu'elle peut éventuellement être falsifiée par un utilisateur ayant des
connaissances en informatique et possédant les moyens matériels nécessaires.
Avantageusement et selon l'invention, les informations susmentionnées sont
cryptées pour une plus grande sûreté. A noter que les mémoires utilisées
doivent
2s être non volatiles pour conserver lesdites informations hors tension.
Dans un premier mode de réalisation de (invention, dans
lequel les moyens de mémorisation de chaque réservoir comprennent au moins une
mémoire du type accessible en écriture, le dispositif comprend des moyens de
détection de l'installation d'un réservoir dans le dispositif, et les moyens
de contrôle
3o sont adaptés pour, lors de l'installation d'un réservoir dans le dispositif

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- inscrire de façon irréversible dans les moyens de
mémorisation du réservoir une information traduisant un état utilisé dudit
réservoir
si cette information n'est pas présente dans lesdits moyens de mémorisation,
- inhiber les moyens de diffusion associés au réservoir en
s cours d'installation si l'information traduisant l'état utilisé du réservoir
est déjà
présente dans les moyens de mémorisation.
Dans un deuxième mode de réalisation de (invention, dans
lequel les moyens de contrôle comprennent des moyens d'enregistrement
d'informations et le dispositif comprend des moyens de détection
d'installation de
1o réservoir, lesdits moyens de contrôle sont adaptés pour, lors de
l'installation d'un
réservoir dans le dispositif
- inscrire l'information d'identification du réservoir dans
les moyens d'enregistrement si ladite information n'est pas présente dans
lesdits
moyens d'enregistrement,
is - inhiber les moyens de diffusion associés au réservoir en
cours d'installation si (information d'identification du réservoir est déjà
présente
dans les moyens d'enregistrement.
Dans les deux modes de réalisation précédents, tout réservoir
neuf est donc marqué, ou référencé comme étant utilisé, par les moyens de
contrôle
20 lors de sa première installation. Si un tel réservoir est retiré du
dispositif pour être
rempli, puis installé à nouveau dans le dispositif, il est immédiatement
reconnu
comme étant un réservoir déjà utilisé par les moyens de contrôle qui inhibent
automatiquement les moyens de diffusion associés.
Avantageusement et selon l'invention, les moyens de
2s détection de l'installation d'un réservoir à un emplacement donné dans le
dispositif
comprennent des moyens de déclenchement périodique d'une lecture, par les
moyens de contrôle, des moyens de mémorisation du réservoir éventuellement
présent dans l'emplacement en vue de détecter la présence d'un réservoir, des
moyens d'enregistrement dans les moyens de contrôle d'une information
traduisant
30 la présence ou (absence de réservoir (accompagnée éventuellement de
l'information
d'identification du réservoir présent), et des moyens de comparaison des
informations enregistrées successives pour ledit emplacement. Ainsi, les
moyens de

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contrôle sont informés de la récente installation d'un réservoir si la
présence d'un
réservoir est détectée à un emplacement donné alors que (information
enregistrée
suite à la précédente vérification pour cet emplacement traduit une absence de
réservoir. Les moyens de contrôle sont adaptés pour vérifier, dans ce cas
précis,
s l'état utilisé ou non du réservoir comme expliqué ci-dessus. Il est à noter
que la
fréquence des vérifications de la présence d'un réservoir à un emplacement
donné
doit étre suffisamment élevée pour permettre d'interdire à un utilisateur de
remplacer, entre deux vérifications, un réservoir vide par un réservoir déjà
utilisé et
rempli par ses soins.
1o Avantageusement et selon (invention, le dispositif comprend
des moyens autonomes d'alimentation électrique des moyens de contrôle et des
moyens de détection d'installation de réservoir en vue de permettre un
fonctionnement permanent au moins partiel desdits moyens de contrôle et moyens
de détection d'installation. Ainsi, si une coupure de (alimentation secteur du
is dispositif survient, le dispositif est alimenté par lesdits moyens
d'alimentation
autonomes (piles, batterie rechargeable...). Les moyens de contrôle sont alors
adaptés pour passer dans un mode de fonctionnement réduit et peu consommateur
d'énergie (mode stand-by), dans lequel seules sont exécutées, périodiquement,
les
opérations de vérification de la présence de réservoir à chaque emplacement.
En cas
2o de coupure d'alimentation secteur, le dispositif continue donc à détecter
les
éventuels retraits et installations de réservoirs en vue d'inhiber par
exemple, dès
restauration de (alimentation secteur, les moyens de diffusion associés à un
réservoir installé durant Ia coupure d'alimentation secteur et identifié comme
étant
un réservoir déjà utilisé.
2s Dans un troisième mode de réalisation de l'invention, le
dispositif comprend, pour chaque réservoir,
- des moyens de mesure de la quantité de fluide contenu
dans le réservoir ; la valeur de la quantité de fluide contenu dans le
réservoir
déterminée par les moyens de mesure correspondants est mémorisée soit dans des
3o moyens d'enregistxement des moyens de contrôle, en association avec
(information
d'identification du réservoir afin de permettre auxdits moyens de contrôle de
reconnaître la valeur de quantité de fluide correspondant à un réservoir
donné, soit

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dans les moyens de mémorisation du réservoir, si ces derniers comprennent au
moins une mémoire accessible en écriture (et en lecture),
- des moyens de comparaison des valeurs de quantité de
fluide mémorisées successives. Dans ce mode de réalisation, les moyens de
contrôle
s sont adaptés pour inhiber les moyens de diffusion associés à un réservoir si
les
moyens de comparaison associés audit réservoir détectent une augmentation de
la
quantité de fluide.
Dans le cas où le fluide à diffuser contenu dans (un au moins
des réservoirs est un liquide, les moyens de mesure de la quantité de fluide
dudit
~o réservoir comprennent par exemple des moyens de mesure de la résistivité
électrique du liquide et des moyens de calcul de la quantité de liquide en
fonction
de la résistivité électrique mesurée et de caractéristiques du liquide. Tout
autre
capteur pour la mesure du niveau et/ou du volume et/ou de la masse de fluide
restant dans le réservoir est également conforme à l'invention.
~s Il est à noter que le mode de réalisation prévoyant la
mémorisation des valeurs de quantité de fluide (ou de l'information traduisant
l'état
utilisé) de chaque réservoir dans ses moyens de mémorisation est
particulièrement
adapté à toute installation comportant plusieurs dispositifs de diffusion. En
effet,
(information étant portée par le réservoir, toute augmentation de la quantité
du
2o fluide qu'il contient (ou tout retrait suivi d'une réinstallation du
réservoir) est
décelable sur tous les dispositifs de diffusion, y compris dans le cas où le
réservoir
est retiré d'un premier dispositif et réinstallé sur un second dispositif. Le
mode de
réalisation prévoyant la mémorisation des valeurs de quantité de fluide (ou de
(information traduisant l'état utilisé) de chaque réservoir, en association
avec
2s (information d'identification du réservoir, dans les moyens
d'enregistrement des
moyens de contrôle ne permet pas de vérifier les variations de quantité de
fluide
d'un réservoir si celui-ci provient d'un autre dispositif ou est installé dans
un
nouveau dispositif. Mais, dans le cas d'une installation ne comportant qu'un
seul
dispositif de diffusion, ce mode de réalisation garantit un niveau de sécurité
très
3o satisfaisant puisqu'il interdit à tout utilisateur la possibilité de
modifier dans la
mémoire du réservoir les valeurs de quantité de fluide déterminées par Ies
moyens
de mesure. L'utilisateur qui souhaite contourner Ie dispositif de sécurité de

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(invention est dans ce cas obligé de modifier la valeur de la quantité de
fluide dans
la mémoire des moyens de contrôle contenant ladite valeur, mémoire qu'il est
aisé
de rendre, mécaniquement ou par des moyens logiciels, difficilement
accessible.
Avantageusement et selon (invention, les moyens de contrôle
s sont adaptés pour inhiber les moyens de diffusion associés à un réservoir si
la valeur
de la quantité de fluide déterminée par les moyens de mesure associés audit
réservoir est au moins sensiblement nulle, c'est-à-dire si le réservoir est
vide, et ce
notamment pour des raisons d'économie d'énergie.
Dans un quatrième mode de réalisation de l'invention, le
dispositif comprend, pour chaque réservoir, des moyens de calcul de la
quantité de
fluide diffusé, et les moyens de contrôle sont adaptés pour inhiber les moyens
de
diffusion associés à un réservoir si la quantité de fluide diffusé, calculée
par lesdits
moyens de calcul, est au moins sensiblement égale à la quantité de fluide
initialement présent dans le réservoir, les moyens de mémorisation du
réservoir
is comportant une information indiquant la quantité de fluide initialement
présent dans
le réservoir. Dans le cas où le fluide à diffuser contenu dans l'un au moins
des
réservoirs est un liquide et où les moyens de diffusion associés audit
réservoir
comprennent au moins une pompe ou un compresseur à air et un venturi, ou au
moins une pompe ou un compresseur à liquide et un gicleur, lesdits moyens de
2o calcul sont adaptés pour calculer la quantité de fluide diffusé en fonction
notamment de la viscosité du liquide et de la puissance électrique délivrée à
ladite
pompe ou audit compresseur (c'est-à-dire du débit d'air imposé en entrée du
venturi
ou de la pression imposée en entrée du gicleur), ladite puissance étant
contrôlée par
les moyens de contrôle.
2s Ce mode de réalisation est peu coûteux et simple à réaliser et
mettre en oeuvre. En contrepartie, il offre un niveau de sûreté inférieur aux
précédents modes de réalisation. En effet, il ne permet pas de détecter en
temps réel
le remplissage d'un réservoir par un utilisateur. Il rend par contre inutile
ce
remplissage, les moyens de contrôle stoppant la diffusion dès qu'une quantité
de
fluide correspondant à la quantité de fluide initialement présent dans le
réservoir est
diffusée. La quantité de fluide rajoutée n'est donc pas diffusée et
l'utilisateur est
ainsi dissuadé de remplir le réservoir.

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La valeur de la quantité de fluide calculée par les moyens de
calcul de chaque réservoir est mémorisée, périodiquement ou de façon continue,
dans une mémoire accessible en écriture des moyens de mémorisation du
réservoir,
ou dans des moyens d'enregistrement des moyens de contrôle, en association
avec
s l'information d'identification du réservoir. En variante, seule une plage de
valeurs
dans laquelle se situe la quantité de fluide calculée est mémorisée dans les
moyens
de mémorisation du réservoir : les moyens de contrôle "détruisent"
périodiquement
à cet effet des "jetons" d'utilisation du rëservoir correspondant chacun à une
certaine
quantité de fluide diffusé. Pour ce faire, les moyens de mémorisation de
chaque
réservoir comprennent une mémoire accessible en écriture, comportant un nombre
limité d'unités binaires d'information (c'est-à-dire de bits, chaque bit
représentant un
jeton d'utilisation du réservoir) présentant la même valeur lorsque le
réservoir est
neuf, chaque unité d'information représentant une fraction de la quantité de
fluide
initialement présent dans le réservoir, et les moyens de contrôle sont adaptés
pour
1s - déterminer, le cas échéant (voir description en référence
aux figures), en fonction de la quantité initiale de fluide et du nombre
d'unités
d'information, la fraction de la quantité initiale de fluide que représente
chaque
unité d'information (les moyens de mémorisation du réservoir comprenant une
information indiquant ladite quantité initiale de fluide),
- changer, de façon irréversible et périodique, la valeur
d'une unité d'information (c'est-à-dire "détruire un jeton"), la période entre
les
changements de valeur successifs de deux unités d'information correspondant à
la
diffusion d'une quantité de fluide au moins sensiblement égale à ladite
fraction de
quantité de fluide initiale, et étant déterminée par les moyens de calcul de
la
2s quantité de fluide diffusé,
- inhiber les moyens de diffusion associés au réservoir
lorsque les valeurs de toutes les unités d'information ont été changées.
Chaque réservoir dispose ainsi d'un crédit d'utilisation, sous
forme de jetons, qu'il consomme au fur et à mesure que le fluide est diffusé.
3o Avantageusement et selon l'invention, dans un mode de
réalisation dans lequel le fluide à diffuser d'au moins un réservoir est un
liquide, les
moyens de diffusion associés audit réservoir comprennent un filtre adapté pour

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retenir et reconduire dans le réservoir les gouttelettes de taille supérieure
à une taille
donnée, en particulier supérieure à 10 gym, et préférentiellement supérieure à
2 ou
3 ~.m.
Il est à noter que les moyens de diffusion associés à un
s réservoir peuvent être entièrement portés par le dispositif, et accouplés au
réservoir
lors de l'installation de ce dernier. En variante, une partie au moins des
moyens de
diffusion associés à un réservoir est montée amovible par rapport au
dispositif et est
portée par le réservoir, et les moyens de contrôle comprennent des moyens de
vérification de la compatibilité entre les moyens de diffusion portés par le
réservoir
1o et les moyens de diffusion portés par un élément fixe du dispositif, les
moyens de
mémorisation du réservoir contenant au moins une information permettant aux
moyens de contrôle d'identifier les moyens de diffusion portés par le
réservoir et/ou
les moyens de diffusion pouvant être associés au réservoir.
Avantageusement et selon l'invention, le dispositif comprend
is des moyens, commandés par les moyens de contrôle, de régulation de la
puissance
délivrée à la pompe ou compresseur (et par conséquent de la pression imposée à
l'entrée du gicleur et/ou du débit d'air imposé à (entrée du venturi), en vue
d'ajuster
le débit de fluide diffusé. Avantageusement et selon l'invention, les moyens
de
contrôle comprennent un compteur (et préférentiellement un compteur temps réel
2o indiquant date et heure) et sont adaptés pour commander dans le temps les
moyens
de régularisation, en vue par exemple d'ajuster le débit de fluide diffusé en
fonction
de plages de temps prédéfmies. Les variations de la puissance délivrée à la
pompe
(ou compresseur) peuvent être continues et progressives ou discontinues et
brutales.
Le dispositif comprend également facultativement un temporisateur pour
permettre
2s la programmation d'interruptions périodiques du fonctionnement des moyens
de
diffusion. Avantageusement et selon l'invention, le dispositif comprend
également
des capteurs adaptés pour déterminer le nombre de personnes présentes dans une
zone de diffusion, en vue d'ajuster le débit de fluide diffusé en conséquence.
Avantageusement et selon l'invention, le dispositif comprend
3o une interface homme, telle qu'un clavier et/ou un écran tactile et/ou un
dispositif
d'affichage et/ou des moyens de commande à distance, pour la communication de
données à un utilisateur et/ou la programmation par l'utilisateur de fonctions
des

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moyens de contrôle. En particulier, l'interface homme permet de transmettre à
l'utilisateur des informations relatives à la diffusion, telles que le débit
de fluide
diffusé, la quantité de fluide restant dans le réservoir -elle permet en
particulier
d'émettre un signal d'avertissement lumineux ou sonore si le réservoir est
vide-, la
s nature du fluide ou toute autre caractéristique du fluide, ainsi que des
informations
diverses telles que la date et l'heure, etc.. L'interface homme permet aussi à
(utilisateur de saisir certaines informations et en particulier de programmer
des
modes de diffusion asservis au compteur etlou au temporisateur, de
sélectionner le
ou les réservoirs) à utiliser, etc..
1o L'invention concerne également un dispositif de diffusion
caractérisé en combinaison par tout ou partie des caractéristiques mentionnées
ci-
dessus et ci-après.
D'autres buts, caractéristiques et avantages de l'invention
apparaîtront à la lecture de la description suivante qui se réfère aux figures
annexées
is représentant des modes de réalisation préférentiels de l'invention donnés
uniquement à tiîre d'exemples non limitatifs, et dans lesquelles
- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un
mode de réalisation de l'invention,
- la figure 2 est un schéma de fonctionnement d'un mode
2o de réalisation de l'invention,
- la figure 3 représente un schéma d'un mode de
réalisation des moyens de contrôle.
Le dispositif de diffusion représenté sur la figure 1 comprend
trois réservoirs 2, 3 et 4 fxés chacun de façon rigide à une partie 11, 12, 13
des
2s moyens de diffusion dite organe de pulvérisation. Les moyens de diffusion
comprennent par ailleurs une pompe à air 18, en amont des trois réservoirs 2,
3, 4 et
organes de pulvérisation 11, 12, 13. Chaque ensemble {réservoir+organe de
pulvérisation associé} est fixé de façon amovible sur le dispositif, à
(extrémité d'un
tuyau de sortie 14, 15, 16 véhiculant le brouillard de microgouttelettes créé
au
so niveau de l'organe de pulvérisation 11, 12, 13.
A titre d'exemple, l'organe de pulvérisation 11, 12, 13
comprend un venturi 5, 6, 7 alimenté par un flux d'air créé par la pompe à air
18 et

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amené en entrée du venturi 5, 6, 7 par un tuyau d'alimentation en air 20, 21,
22. Il
comprend également un filtre 8, 9, 10 en vue de limiter la diffusion aux
microgouttelettes dont le diamètre n'excède pas un diamètre donné de l'ordre
de
quelques micromètres. Le filtre 8, 9, 10 est agencé de sorte que les
gouttelettes de
s diamètre supérieur sont reconduites dans le réservoir 2, 3, 4. Le liquide à
diffuser
contenu dans le réservoir 2, 3, 4 est amené en entrée du venturi 5, 6, 7 par
tous
moyens (tuyau d'amenée) appropriés. L'organe de pulvérisation peut également
comprendre un dispositif de nébulisation à étages, plafonds inclinés et
venturis
successifs pour fractionner les microgouttelettes obtenues en sortie du
venturi
1o principal et permettre d'obtenir une faible dispersion de tailles de
microgouttelettes,
ainsi qu'un accélérateur d'écoulement pour accélérer le flux d'air et de
microgouttelettes en sortie du dispositif de nébulisation. Un tel dispositif
de
pulvérisation est notamment décrit dans la demande de brevet français
FR 2 776 947.
is Chaque réservoir 2, 3, 4 comprend des moyens de
mémorisation 28, 29, 30 pour le stockage de certaines informations, comptant
entre
autres une mémoire électronique accessible en lecture seule, telle qu'une
mémoire
OTP définitivement paramétrée et programmée par le fabricant du dispositif, ou
une
mémoire ROM programmée par le fabricant de celle-ci. Cette mémoire comporte
2o par exemple des informations, éventuellement cryptées, portant sur la
nature du
fluide que contient le réservoir, son homologation, sa date de péremption, sa
viscosité, le débit de fluide diffusé maximum autorisé ou recommandé
(certaines
huiles essentielles ayant un très fort pouvoir odorant, elles peuvent
occasionner une
gêne si elles sont diffusées avec un trop grand débit), les moyens de
diffusion
2s pouvant être associés (nature et puissance maximale de la pompe par
exemple), etc..
Les moyens de mémorisations 28, 29, 30 comptent par
ailleurs une mëmoire du type OTP formée d'un nombre très restreint de bits
(d'unités d'information) représentant chacun un jeton d'utilisation du
réservoir. La
mémoire OTP comprend également un bit réservé à un jeton dit jeton "hors
3o service", détruit par les moyens de contrôle lorsque le réservoir est
supposé vide (il
s'agit du dernier jeton d'utilisation du réservoir) ou lorsqu'une condition

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d'interdiction définitive de diffusion est réalisée et constatée par les
moyens de
contrôle (fluide non homologué, date de péremption dépassée, etc.).
Le dispositif représenté sur la figure 1 comprend également
des moyens de contrôle 1 des moyens de diffusion. Ces moyens de contrôle 1
sont
s reliés aux mémoires 28, 29, 30 de chacun des réservoirs par des bus 27
d'alimentation électrique et de communication bidirectionnelle pour permettre
la
lecture des informations et la destruction des jetons contenus dans ces
mémoires 28,
29, 30 par lesdits moyens de contrôle 1. Les moyens de contrôle 1 sont
également
reliés à la pompe à air 18 par un bus d'alimentation électrique 32 à courant
et/ou
1o tension variables) en vue de réguler le débit d'air créé par ladite pompe à
air 18.
Le mode de réalisation représenté sur la figure 1 comportant
plusieurs réservoirs et organes de pulvérisation associés, un système
d'électrovannes 19 est intercalé entre la pompe à air 18 et les différents
organes de
pulvérisation 11, 12, 13 afin de permettre la répartition du flux d'air créé
par la
is pompe entre lesdits organes de pulvérisation, et de permettre notamment à
l'utilisateur de sélectionner le réservoir à utiliser, ou aux moyens de
contrôle
d'interdire automatiquement la diffusion d'un fluide ne répondant pas aux
critères
d'un fluide nominal. Le système d'électrovannes 19 est commandé par les moyens
de contrôle 1 auxquels il est relié par un bus d'alimentation électrique et/ou
de
20 communication.
Les moyens de contrôle 1 lisent les informations mémorisées
dans les mémoires 28, 29, 30 de chacun des réservoirs en vue de vérifier, par
exemple, si le fluide contenu dans chaque réservoir est bien homologué, s'il
est
compatible avec les moyens de diffusion utilisés et/ou si le réservoir dispose
encore
2s de jeton disponible (c'est-à-dire dont la valeur n'a pas été changée), et,
dans le cas
contraire, d'interdire automatiquement le fonctionnement de l'organe de
pulvérisation 11, 12, 13 concerné en stoppant toute alimentation en air dudit
organe
au moyen du système d'électrovannes 19 (vanne fermée).
Les moyens de conirôle comprennent par ailleurs des moyens
3o de calcul de la période entre deux destructions de jeton d'utilisation du
réservoir 2,
3, 4 et de commande desdites destructions (envoi d'un signal électrique
adressé à un
jeton donné pour la destruction définitive de la diode correspondante dans le
cas

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d'une mémoire OTP). Ladite période dépend de la consommation instantanée des
moyens de pulvérisation 11, 12, 13 du réservoir (qui dépend du débit d'air
instantané délivré par la pompe 18 en entrée du venturi 4, 5, 6 et donc de la
puissance électrique délivrée à ladite pompe par les moyens de contrôle 1) et
de la
s viscosité du fluide qu'il contient (cette information est lue par les moyens
de
contrôle dans les moyens de mémorisation 28, 29, 30). La période entre deux
destructions de jeton dépend également de la quantité de fluide diffusé que
représente un jeton d'utilisation. Cette quantité est une donnée définie par
le
fabricant du dispositif et identique pour l'ensemble de ses réservoirs (et
dans ce cas,
10 le nombre de jetons d'un réservoir dépend de la quantité de fluide
initialement
présent dans le réservoir). En variante, cette quantité est calculée par les
moyens de
contrôle en fonction de la quantité initiale de fluide (valeur lue dans les
moyens de
mémorisation 28, 29, 30 du réservoir) et du nombre total de jetons.
Les moyens de contrôle 1 sont également adaptés pour réguler
~s le débit de fluide diffusé en agissant sur la pompe à air 18, sur commande
d'un
utilisateur et/ou dans le temps (de façon continue ou discontinue) et/ou en
fonction
de certaines informations enregistrées dans les mémoires 28, 29, 30, relatives
à la
nature du fluide présent dans le réservoir 2, 3, 4, à son pouvoir odorant, à
sa
conceniration, à ses éventuels effets sur l'être humain dans le cas où ceux-ci
2o dépendraient par exemple de la quantité de fluide inhalé, etc..
Le brouillard de microgouttelettes obtenu en sortie des
différents réservoirs 2, 3, 4 est, dans cet exemple non limitatif, rejeté dans
un
conduit de ventilation 24 au moyen des tuyaux de sortie 14, 15, 16 avant
d'être
rejeté dans Pair ambiant au niveau d'une bouche de sortie 26 du conduit de
2s ventilation. Cette installation permet, à partir d'un unique dispositif de
diffusion, de
diffuser un fluide dans une pluralité de zones reliées entre elles par le
conduit de
ventilation 24, ledit conduit étant doté d'une bouche de sortie 26 dans
chacune des
zones concernées. Le conduit de ventilation 24 est éventuellement équipé d'un
venturi (de même axe que ledit conduit) en aval des points de jonction entre
le
3o conduit 24 et les tuyaux da sortie 14, 15, 16, et dans lequel les
microgouttelettes
diffusées sont aspirées et accélérées, de sorte que les microgouttelettes
libérées au
niveau de la bouche 26 présentent des diamètres de l'ordre d'un micromètre et
de

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faible dispersion. Un tel dispositif, associé à des moyens de chauffage,
permet le cas
échéant de vaporiser lesdites gouttelettes.
Le contrôle de la ventilation mécanique est dans cet exemple
réalisé par les moyens de contrôle 1 du dispositif de diffusion, lesdits
moyens de
s contrôle 1 étant reliés, par (intermédiaire d'un bus d'alimentation
électrique à
courant et/ou tension variables) 33, à une turbine 25 (ou un ventilateur)
située dans
le conduit de ventilation 24, en amont des points de jonction entre ledit
conduit 24
et les tuyaux de sortie 14, 15, 16 véhiculant le brouillard de
microgouttelettes. Les
moyens de contrôle 1 peuvent donc agir sur le débit d'air, et donc de fluide
diffusé,
1o circulant dans ce conduit de ventilation 24 et rejeté dans Pair ambiant au
niveau de
la bouche de sortie 26. Il est à noter à cet égard que ce débit d'air assure
une dilution
complémentaire des microgouttelettes diffusées dont on doit tenir compte lors
du
choix de la concentration du parfum utilisé et de la régulation des moyens de
diffusion.
is La figure 2 est un schéma fonctionnel représentant les liaisons
fonctionnelles entre les différents moyens mis en oeuvre par l'invention. Les
moyens mis en oeuvre pour réaliser ces liaisons fonctionnelles (bus de
communication comprenant un bus d'alimentation électrique, un bus d'adresse,
un
bus de transfert de données numériques ou analogiques, et un bus de contrôle)
sont
2o connus de l'homme du métier et ne seront pas décrits en détail.
Le mode de réalisation représenté sur cette figure comprend
un nombre n de réservoirs amovibles 2, 3..., portant chacun une première
mémoire
(ou un premier espace d'une mémoire globale) 28a, 29a accessible en lecture
seule
et dédiée à des informations relatives au fluide (nature, date de péremption,
2s homologation, viscosité, quantité initiale), une deuxième mémoire (ou un
second
espace d'une mémoire globale) 28b, 29b accessible en lecture seule et dédiée à
des
informations relatives au réservoir 2, 3 (dont par exemple un numéro
d'identification du réservoir), et une troisième mémoire 28c, 29c accessible
en
écriture du type EEPROM ou OTP, comprenant un nombre limité de bits
3o représentant les jetons d'utilisation du réservoir et le jeton "hors
service".
En outre, chaque réservoir 2, 3 est solidaire d'un organe de
pulvérisation 11, 12 dans lequel est créé le brouillard de microgouttelettes
rejeté

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dans l'atmosphère (flèche 68, 67). Les moyens de liaison entre le réservoir et
(organe de pulvérisation sont adaptés pour que le liquide contenu dans le
réservoir
2, 3 puisse être amené en entrée du venturi (flèche 38, 39), et que les
microgouttelettes retenues par le filtre en sortie du venturi -ou de moyens de
s nébulisation et/ou d'accélération de flux accouplés au venturi- reviennent
dans le
réservoir 2, 3 (flèche 36, 37).
Les trois mémoires susmentionnées 28a, 28b, 28c, 29a, 29b,
29c, ... des n réservoirs sont reliées aux moyens de contrôle 1 (liaisons 27a,
27b,
27c) de sorte que les données contenues dans ces mémoires puissent être lues
et
1o utilisées par lesdits moyens de contrôle 1 et que lesdits moyens de
contrôle puissent
transmettre des signaux aux mémoires 28c, 29c. Les moyens de contrôle 1 sont
par
ailleurs reliés aux moyens de diffusion (en pratique à la pompe 18 et au
système
d'électrovannes 19) en vue de leur activationldésactivation (commande 40,
agissant
sur le système d'électrovannes 19 et/ou sur la pompe 18) ou de leur régulation
is (commande 41, agissant sur la pompe 18). Ils peuvent enfin être commandés
par un
utilisateur par l'intermédiaire d'une interface homme 44 située sur le
dispositif de
diffusion (commande 42) et/ou de moyens de commande à distance 45 (commande
43).
Les moyens de contrôle 1 interdisent -réciproquement
2o autorisent- le fonctionnement des moyens de diffusion (commande 40) d'un
réservoir 2, 3 si Tune des conditions suivantes est réalisée -réciproquement
si
aucune des conditions suivantes n'est réalisée-
- le réservoir n'est pas reconnu : il ne dispose d'aucun moyen
de mémorisation ; il dispose de moyens de mémorisation ne contenant aucune
2s donnée ou contenant des données non lisibles ou ne correspondant pas à des
données de fluide ou de réservoir, etc.,
-1e jeton "hors service" est détruit (cette condition est la
première condition vérifiée par les moyens de contrôle si le réservoir est
reconnu, ce
pour optimiser le procédé de vérification des conditions d'autorisation de
diffusion),
30 - le réservoir est considéré comme étant vide (le jeton hors
service est détruit en tant que dernier jeton d'utilisation du réservoir),

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- le fluide contenu dans le réservoir n'est pas homologué (dans
ce cas, le jeton "hors service" est immédiatement détruit),
- la date de péremption du fluide est dépassée (destruction du
jeton "hors service"),
- le fluide n'est pas compatible avec l'organe de pulvérisation
11, 12 utilisé (viscosité trop importante par exemple),
les trois conditions précédentes étant vérifiées par les moyens de contrôle 1
en
accédant aux informations stockées dans la mémoire 28a, 29a.
La régulation 41 des moyens de diffusion (en pratique la
io régulation de la puissance électrique d'alimentation de la pompe à air 18
en vue de
limiter ou d'augmenter le débit d'air créé en entrée du venturi 5, 6) par les
mayens
de contrôle 1 intervient
- sur demande de l'utilisateur, par l'intermédiaire de
l'interface homme (clavier et/ou écran tactile 44b, et/ou moyens de commande à
1s distance 45), ou selon des conditions prédéterminées saisies par
(utilisateur au
moyen de (interface homme 44b, 45,
- en fonction de la nature et de la concentration du fluide à
diffuser, selon les résultats d'un programme de calcul exécuté par les moyens
de
contrôle 1 et faisant intervenir les informations stockées dans la mémoire
28a, 29a,
zo - en fonction de certaines plages horaires, les moyens de
contrôle 1 comprenant un temporisateur, et/ou selon des modes préprogrammés se
succédant dans le temps, les moyens de contrôle 1 comprenant un compteur (ou
une
horloge temps réel),
- selon le nombre de personnes présentes dans la zone de
2s diffusion, le dispositif comprenant des capteurs (cellules optiques par
exemple, non
représentées sur les figures annexées) pour le comptage desdites personnes,
reliés
aux moyens de contrôle 1, etc..
Le figure 3 illustre un mode de réalisation des moyens de
contrôle 1. Ils comprennent un microcontrôleur 64 formé de
30 - une unité centrale de traitement 46 (CPU, Central
Processing Unit) pour la gestion de programmes de calcul, de vérification, de
comparaison en vue de la surveillance des réservoirs 2, 3 utilisés et des
fluides

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diffusés, ou de programmes de commande d'activation/désactivation/régulation
des
moyens de diffusion,
- une mémoire 47 du type mémoire RAM (Random
Access Memory) pour les stockages temporaires intervenant pendant l'exécution
des
s programmes précités, cette mémoire étant préférentiellement une mémoire du
type
NVRAM (Non Volatile Random Access Memory) ou EEPROM pour pouvoir être
utilisée pour l'enregistrement éventuel d'informations relatives aux
réservoirs 2, 3
ou à leur contenu,
- un mémoire morte 48 du type ROM pour le stockage des
io données (logiciels, paramètres...) nécessaires à l'exécution des programmes
commandés par la CPU 46,
- une horloge interne SS du type "time-keeper" (horloge
temps réel réalisée par un compteur date et heure préparamétré), alimentée par
une
batterie 62 et dont la fréquence est imposée par une source oscillante à
quartz 66,
~s - un modulateur de puissance 51 (hacheur PWM -Pulse
Width Modulation-, ou modulateur par variation de fréquence et/ou
d'amplitude),
pour la régulation des moyens de diffusion et/ou d'un système de ventilation
mécanique contrôlée 24, ledit modulateur 51 étant relié à la pompe 18 à air
(ou à
liquide) desdits moyens de diffusion et/ou à un ventilateur 25 par
l'intermédiaire
2o d'un étage de puissance 61, et éventuellement asservi à un temporisateur
et/ou un
compteur et/ou des capteurs optiques, par l'intermédiaire de la CPU 46,
- un convertisseur analogique/numérique 50 pour la
transmission à la CPU 46 des valeurs de températures mesurées par tous moyens
appropriés au niveau de la pompe 18, en vue de détecter d'éventuels
2s dysfonctionnements des moyens de diffusion tels qu'un dysfonctionnement de
la
pompe 18 ou l'obturation d'un venturi (cette obturation entraîne en effet une
surpression en entrée du venturi et une surchauffe subséquente du moteur de la
pompe 18). Ce convertisseur, associé à des moyens de mesure de la pression en
sortie de la pompe, permet également d'asservir (alimentation électrique du
moteur
3o de la pompe auxdits moyens de mesure de pression en vue de réguler la
puissance
délivrée au moteur en fonction de la force contre-électromotrice subie par
celui-ci

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résultant de ladite pression. La boucle d'asservissement mise en oeuvre permet
d'optimiser le rendement de la pompe 18,
- un pilote 53 d'un dispositif d'affichage 44a à cristaux
liquide (LCD driver) par exemple, pour la communication à l'utilisateur de
certaines
s données,
- un port 52 de bus série, pour le transfert des données
entre la CPU 46 et les mémoires 28a, 28b, 28c, 29a, 29b, 29c du réservoir 2, 3
(lecture des données contenues dans ces mémoires, envoi de signaux pour la
destruction des jetons, etc.), chaque mémoire ayant une adresse qui lui est
donnée
1o par l'emplacement du réservoir dans le dispositif,
- un port entréelsortie 54 pour le transfert de données
entre un clavier 44b accessible par l'utilisateur et la CPU 46, et ainsi
qu'entre le
système d'électrovannes 19 et ladite CPU 46 par l'intermédiaire d'un étage de
puissance 63,
1s - un port entrée/sortie 49 pour Ie transfert de données
entre les moyens de commande à distance 45 et la CPU 46,
les éléments précédents étant, de façon connue, connectés entre eux par un bus
dit
bus fond de panier comprenant un bus d'alimentation 56, branché sur le secteur
ou
sur une batterie 65 par (intermédiaire d'un stabilisateur 60 d'alimentation
électrique,
2o et par un bus de contrôle 57, un bus d'adresse 58 et un bus de données 59,
pour le
transfert de données.
Il va de soi que (invention peut faire l'objet de nombreuses
variantes par rapport aux modes de réalisation préférentiels précédemment
décrits et
représentés sur les figures.
2s En particulier, dans une variante plus sophistiquée, le
dispositif comprend des moyens de mesure de la quantité de fluide présent dans
chaque réservoir, tels qu'une jauge électrique par exemple. Ces moyens peuvent
étre
portés par le réservoir 2, 3, 4 ou associés à celui-ci lors de son
installation dans le
dispositif. La mesure de la quantité de fluide peut être continue ou
périodique.
3o Dans ce mode de réalisation, chaque réservoir comporte,
parmi ses moyens de mémorisation 28, 29, 30, une mémoire accessible en lecture
et
en écriture (du type EEPROM) dans laquelle la quantité de fluide présent dans

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chaque réservoir, telle que déterminée par les moyens de mesure
correspondants, est
à chaque instant ou périodiquement stockée. En variante, la quantité de fluide
mesurée par les moyens de mesure est enregistrée dans une mémoire accessible
en
lecture et en écriture des moyens de contrôle 1, en référence au réservoir
concerné.
s A cette fin, la mémoire 28b, 29b du réservoir 2, 3 comprend par exemple un
numéro préenregistré d'identification du réservoir, qui est repris en tant que
référence lors de l'enregistrement de la valeur de quantité de fluide dans la
mémoire
prévue à cet effet.
Chaque nouvelle mesure de la quantité de fluide d'un réservoir
1o est comparée à la dernière mesure mémorisée dans ladite mémoire. Si la
nouvelle
mesure est inférieure à la dernière mesure, celle-ci est enregistrée en lieu
et place de
ladite dernière mesure. Dans le cas contraire coiTespondant à une augmentation
de
la quantité de fluide présent dans le réservoir, les moyens de contrôle 1 sont
adaptés
pour commander la fermeture de l'électrovanne (système 19) commandant
1s (alimentation en air de l'organe de pulvérisation 11, 12, 13 associé audit
réservoir,
et ladite dernière mesure n'est pas enregistrée dans la mémoire prévue à cet
effet.
Dans le cas particulier ou la dernière mesure est nulle (réservoir vide), les
moyens
de contrôle 1 commande également la fermeture de (électrovanne et la mesure
est
enregistrée. Ce mode de réalisation permet de détecter en temps réel le
remplissage
2o d'un réservoir par l'utilisateur et d'inhiber immédiatement les moyens de
diffusion
associés au réservoir.
Dans le mode de réalisation décrit en référence aux figures
annexées, (organe de pulvérisation associé à un réservoir est solidaire de ce
dernier
et donc amovible. Dans une variante conforme à (invention, ledit organe de
2s pulvërisation est monté fixe à (extrémité du tuyau 14, 15, 16 de sortie du
brouillard
de microgouttelettes, et seul le réservoir est amovible. Dans un autre mode de
réalisation conforme à (invention, une partie seulement (venturi par exemple)
de
(organe de pulvérisation est solidaire du réservoir et donc amovible. Dans ce
cas, la
mémoire 28b, 29b dédiée aux informations relatives au réservoir comprend des
3o données définissant les moyens de diffusion portés par le réservoir
amovible et
permettant aux moyens de contrôle 1 de vérifier la compatibilité desdits
moyens

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avec les moyens de diffusion déjà présents sur la partie fixe du dispositif de
l'invention.
Dans un autre mode de réalisation, une pluralité de réservoirs
amovibles est reliée à un unique organe de pulvérisation, par des moyens
s permettant, selon des conditions préétablies et sous contrôle des moyens de
contrôle, d'autoriser ou d'interdire au fluide contenu dans chacun des
réservoirs
(accès à (organe de pulvérisation.
Il est à noter que le mode de réalisation décrit en référence
aux figures présente l'avantage par rapport aux trois derniers modes décrits
ci-
dessus de permettre au fabricant et/ou aux distributeurs du dispositif de
limiter les
interventions de maintenance des dispositifs vendus et par conséquent les
moyens
humains et techniques à mettre en oeuvre pour cette maintenance, une grande
partie
des moyens de diffusion (organe de pulvérisation) étant changée à chaque
changement de réservoir.
is Il va de soi, enfin, que les conditions d'autorisation de
diffusion données ci-dessus à titre d'exemple ne sont pas limitatives. Toute
autre
condition aisément vérifiable par les moyens mis en oeuvre dans le dispositif
de
diffusion est conforme à (invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC deactivated 2020-02-15
Inactive: First IPC assigned 2019-12-13
Inactive: IPC assigned 2019-12-13
Inactive: IPC expired 2018-01-01
Inactive: Agents merged 2013-10-24
Time Limit for Reversal Expired 2005-12-12
Application Not Reinstated by Deadline 2005-12-12
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2004-12-13
Inactive: Cover page published 2003-09-10
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2003-09-08
Letter Sent 2003-09-05
Application Received - PCT 2003-07-08
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-06-09
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-06-09
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-06-20

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2004-12-13

Maintenance Fee

The last payment was received on 2003-11-25

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2003-06-09
Registration of a document 2003-06-09
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2003-12-11 2003-11-25
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
EURO DIGITAL SYSTEMES
Past Owners on Record
JEAN-JACQUES ALMERO
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Documents

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Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
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Description 2003-06-09 22 1,280
Abstract 2003-06-09 2 86
Claims 2003-06-09 6 304
Drawings 2003-06-09 3 75
Representative drawing 2003-06-09 1 35
Cover Page 2003-09-10 1 58
Reminder of maintenance fee due 2003-09-08 1 106
Notice of National Entry 2003-09-08 1 189
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2003-09-05 1 106
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2005-02-07 1 175
PCT 2003-06-09 10 424
Fees 2003-11-25 1 42