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Patent 2432805 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2432805
(54) English Title: SYSTEME D'ALERTE A DECLENCHEMENTS MULTIPLES PAR EMETTEURS ET RECEPTEUR-VIBREUR PORTABLE
(54) French Title: MULTIPLE-TRIGGERING ALARM SYSTEM BY TRANSMITTERS AND PORTABLE RECEIVER-BUZZER
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G08B 25/01 (2006.01)
  • G08B 6/00 (2006.01)
  • G08B 21/00 (2006.01)
  • G08B 21/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BELLONE, RAYMOND (France)
  • BELLONE, ALEXIA (France)
(73) Owners :
  • RAYMOND BELLONE
  • ALEXIA BELLONE
(71) Applicants :
  • RAYMOND BELLONE (France)
  • ALEXIA BELLONE (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLPGOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2006-10-17
(86) PCT Filing Date: 2000-12-07
(87) Open to Public Inspection: 2002-06-13
Examination requested: 2003-06-04
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2000/003434
(87) International Publication Number: WO 2002047045
(85) National Entry: 2003-06-04

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

English Abstract

The invention concerns transmitters and a portable receiver-buzzer with programmable triggering, hand-, voice-/sound- and pulse-operated, for remotely warning one or several persons. The inventive device consists of a receiver-buzzer case (16), a presence-detecting (23), telephone jack (30), entrance door (36), central transmitter housing (13) transmitting a coded signal to the receiver (20) triggering the motor-buzzer (21) and light-emitting diode (19). In the central transmitter housing (13) there are a clock (1), a voice/sound sensor (4), an alarm push-button (2), a presence detector push-button (14), a LED sector (8), two battery-controlled LED's (6 and 7), a switch button (5) for clock (1) and voice/sound sensor (4), an acknowledgement button (9), an alarm LED (2), a housing (11) for charging the receiver (20) battery, a potentiometer (10). The inventive device consists of a receiver-buzzer (16) wherein are a battery (22), a watch (18), three LED's (17), a receiver (20) receiving the coded signals from the transmitters triggering the buzzer (21). The device, by virtue of its functions, is designed for remotely warning in case of need, emergency or danger, any person equipped with a portable receiver-buzzer.


French Abstract


Emetteurs et récepteur-vibreur portable à déclenchement programmable, manuel,
vocal/sons et par impulsions, permettant d'alerter à distance une ou plusieurs
personnes. Le dispositif de l'invention est constitué d'un boîtier récepteur-
vibreur (16), d'un boîtier émetteur détecteur de présence (23), prise
téléphone (30), porte d'entrée (36), central (13) émettant un signal codé vers
le récepteur (20) déclenchant le moteur-vibreur (21) et DEL (19). Dans le
boîtier émetteur central (13) se trouve une horloge (1), un détecteur
vocal/sons (4), un bouton "alarme" (2), un bouton (14) pour détecteur
présence, une DEL (8) secteur, deux DEL (6 et 7) contrôle batteries, un bouton
commutateur (5) pour l'horloge (1) et détecteur vocal/sons (4), un bouton
"acquittement" (9), une DEL (3) "alarme" (2), un logement (11) pour charger la
batterie du récepteur (20), un potentiomètre (10). Le dispositif de
l'invention est constitué d'un récepteur vibreur (16) dans lequel se trouve
une batterie (22), une montre (18), trois DEL (17), un récepteur (20) recevant
le signal codé des émetteurs déclenchant le vibreur (21). Le dispositif, de
part ses fonctions, est destiné à alerter à distance en cas de besoin,
d'urgence ou de danger, toute personne équipé d'un récepteur-vibreur portable.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


-8-
REVENDICATIONS
1) Dispositif émetteur-récepteur-vibreur permettant, en cas de besoin,
d'urgence ou de danger, d'alerter discrètement et à distance une ou plusieurs
personnes; comportant un boîtier émetteur central, un boîtier émetteur
détecteur de
présence, un boîtier émetteur prise téléphone, un boîtier émetteur porte
d'entrée et
un boîtier récepteur-vibreur portable caractérisé en ce qui concerne le
boîtier
émetteur central par un bouton poussoir « alarme » permettant de déclencher
manuellement le signal codé émis par l'émetteur central vers le récepteur qui
met en
action le moteur-vibreur situé dans le boîtier réception-vibreur portable, une
ou trois
DEL, une diode DEL située sur le boîtier émetteur central signalant que
l'ordre
codé provenant du bouton poussoir « alarme » a été correctement émis par
l'émetteur central et effectivement enregistré par le récepteur situé dans le
récepteur-vibreur portable ; un logement permettant au boîtier récepteur-
vibreur
portable de se connecter et déconnecter par deux contacts dorés avec le
boîtier
émetteur central dans le but de charger la batterie située dans le boîtier du
récepteur-
vibreur portable, un bouton poussoir permettant d'activer ou de désactiver à
distance un système de détection de présence avec, pour signaler sa mise en
fonction, sa DEL rouge, une lampe mise en action par le détecteur de présence
dès
qu'une présence est détectée, un émetteur activant le détecteur de présence.
2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier émetteur central par une horloge programmable permettant, sur une
période
de huit jours, de programmer plusieurs cycles par jour et de déclencher le
signal
codé de l'émetteur central vers le récepteur mettant en action le moteur-
vibreur
situé dans le boîtier récepteur portable, un micro avec détecteur vocal/sons
permettant de détecter selon la fréquence et l'intensité voix, pleurs et
bruits, puis de
déclencher le signal codé de l'émetteur central vers le récepteur mettant en
action le
moteur-vibreur du récepteur-vibreur portable.
3) Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier émetteur central par un bouton poussoir inverseur permettant de
connecter
ou déconnecter simultanément l'horloge et le détecteur vocal/sons, ou de
commuter
l'ordre provenant de l'horloge ou l'ordre provenant du détecteur vocal/sons,
un
bouton poussoir permettant d'activer ou de désactiver le système de détection
de
présence avec leur diode DEL signalant la mise en action du système de
détection.
4) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier émetteur central par une diode électroluminescente DEL bicolore
signalant
l'état de charge de la batterie située dans le boîtier récepteur-vibreur
portable, une
diode secteur DEL verte.

-9-
5) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier émetteur central par une diode DEL bicolore signalant la charge de la
batterie des émetteurs.
6) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier émetteur central par un bouton poussoir « acquittement » désactivant
la
diode DEL témoin du bouton poussoir « alarme ».
7) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier émetteur central par une sortie secteur avec cordon secteur et
protection, un
logement avec deux contacts dorés permettant de charger la batterie située
dans le
boîtier récepteur-vibreur portable, et détrompage évitant une inversion de
polarité
dans la charge de la batterie.
8) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier récepteur-vibreur portable avec son récepteur, son décodeur et switch,
son
moteur-vibreur, sa montre par deux contacts dorés permettant de charger la
batterie
du récepteur-vibreur portable alimentant l'ensemble du système.
9) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
boîtier émetteur détection de présence, son détecteur de présence, son
antenne, sa
diode DEL présence secteur, sa sortie secteur, sa lampe, sa diode DEL rouge,
le
boîtier prise téléphone, sa prise gigogne mâle et femelle, son antenne, sa
diode DEL
présence secteur, sa sortie secteur, le boîtier porte d'entrée, son bouton
poussoir,
son antenne, sa DEL présence secteur, sa sortie secteur par la possibilité
d'émettre
une onde codée vers le récepteur déclenchant le moteur-vibreur situé dans le
boîtier
réception-vibreur portable et l'une des trois diodes DEL de couleurs
différentes en
fonction de l'émetteur ayant émis l'onde codée, ou mettant en action les trois
DEL
si l'émission de l'onde codée vient de l'émetteur détecteur de présence.
10) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qui concerne le
récepteur-vibreur portable et les émetteurs par leurs multiples fonctions:
détection
vocale/sons, horloge programmable, bouton poussoir « alarme », détection de
présence, prise téléphone, porte d'entrée, leur permettant d'être utilisé
et/ou de
porter assistance à toute personne, et plus particulièrement aux personnes
âgées, aux
handicapés, aux malades, aux malentendants et aux sourds, aux non-voyants,
mais
aussi pour la surveillance des nourrissons et des bébés et pour prévenir en
cas de
besoin, d'urgence ou de danger, toute personne équipée d'un récepteur-vibreur
portable.
11) Dispositif selon la revendication 10 caractérisé en ce que le récepteur-
vibreur portable est porté, selon le système, au poignet, au bras, à la
cheville, à la
ceinture ou à la poche d'une chemise ou d'une veste.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 02/47045 PCT/FR00/03434
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Système d'alerte à déclenchement~multiples par émetteurs et récepteur-vibreur
portable.
La présente invention concerne un dispositif émetteur-récepteur-vibreur qui
grace à un signal codé émis par l'un ou l'autre des émetteurs (central,
détecteur
de présence, prise téléphone, porte d'entrée), met en action le moteur-vibreur
incorporé dans le boîtier récepteur-vibreur portable ainsi qu'une DEL
S située à l'extérieur du boîtier récepteur-vibreur portable permettant, en
cas de
besoin, d'urgence ou de danger, d'alerter discrètement et à distance toute
personne équipée d'un récepteur-vibreur portable.
Actuellement les dispositifs existants sont sonores - ce qui peut être gênant
dans certaines situations ou certains lieux - ou visuels (point luminescent),
ce
qui limite considérablement les déplacements et demande une attention
soutenue,
voire de tous les distants.
Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ces inconvénients. En
effet, ce dispositif selon l'invention comporte un boîtier émetteur central,
un boîtier détecteur de présence, un boîtier prise téléphone, un boîtier porte
1 S d'entrée, (fonctionnant sur une alimentation 220 VAC 50/60 Hz et, si
besoüi,
sur batterie) ainsi qu'un ou plusieurs boîtiers récepteurs-vibreurs portables.
Dans le boîtier émetteur central se trouve une batterie (avec diode
bicolore électroluminescente - DEL - signalant l'état de la charge de la
batterie) permettant, en cas de coupure de l'alimentation secteur, un
fonctionnement du système pendant plusieurs heures ; un chargeur pour charger
la batterie de l'émetteur central et du récepteur-vibreur portable. Dans ce
boîtier émetteur central se trouve également un émetteur pouvant envoyer un
sig~zal par ondes codées (progranunable par un codeur avec switch) permettant
d'activer ou désactiver le ou les détecteurs de présence ; un émetteur central
d'une
2S portée et d'une fréquence maximales en conformité avec la loi déclenchant
le
moteur- vibreur situé dans Ie boîtier récepteur-vibreur portable ainsi qu'une
DEL (de couleur rouge) située à l'extérieur du boîtier récepteur-vibreur
portable.
Le boîtier émetteur central a quatre possibilités d'utilisation
La première se fait manuellement par un bouton poussoir " alarme "
permettant de déclencher le signal émis par l'émetteur central vers le
récepteur
vibreur portable qui met en action son moteur-vibreur, une DEL rouge située
sur le boîtier récepteur-vibreur portable ainsi qu'une signalisation par DEL
située
sur le boîtier émetteur central indiquant que l'ordre provenant du bouton
poussoir " alarme " a été correctement émis et enregistré par le récepteur ;
3S cette signalisation reste active tant que l'on n'agit pas sur le bouton
poussoir
" acquittement " placé sur le côté du boîtier émetteur central.
La seconde se fait par une horloge qui permet, selon programmation, de
déclencher le signal de l'émetteur central vers Ie récepteur-vibreur portable
qui met en action son moteur-vibreur ainsi que la DEL rouge située à
l'extérieur du boîtier récepteur-vibreur portable. Possibilité de programmer
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

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plusieurs cycles par jour à heures différentes et sur une période de huit
jours.
Cette horloge se synchronise automatiquement dès qu'elle se trouve dans un
rayon d'émission des signaux radio DCF 77.
La troisième se fait par un détecteur vocal/sons (voix, pleurs, bruits) avec
micro et potentiomètre de réglage de la sensibilité et de la fréquence,
permettant
de déclencher le signal de (émetteur central vers le récepteur situé dans le
boîtier
récepteur-vibreur portable qui met en action son moteur-vibreur ainsi que la
DEL rouge située à (extérieur du boîtier récepteur-vibreur portable.
La quatrième permet, grace à un bouton poussoir (lumineux = actif), d'activer
ou de désactiver à distance le ou les détecteurs de présence (malveillante).
Ä l'extérieur du boîtier émetteur central se trouve un inverseur manuel
(curseur) permettant de commuter l'ordre provenant de (horloge ou (ordre
provenant du détecteur vocal/sons, ou de connecter et déconnecter les deux.
Sur le boîtier émetteur central se trouve un logement avec deux contacts
dorés et détrompage pour recevoir le récepteur-vibreur portable et charger sa
batterie, Lme antenne, une sortie secteur avec cordon et protection, une DEL
verte pour présence secteur, un potentiomètre pour réglage du détecteur
vocal / sons, une diode DEL bicolore signalant (état de charge de la batterie
du
récepteur-vibreur portable (rouge = déchargée / vert = chargée).
Dans le boitier émetteur détecteur de présence se trouve une batterie
permettant, en cas de coupure de l'alimentation secteur, un fonctionnement du
système pendant plusieurs heures.
Dans le boîtier émetteur détecteur de présence se trouve Ia logique de la
détection de présence, un récepteur recevant un signal par ondes codées du
(émetteur central permettant d'activer ou de désactiver le système de
détection
de présence ainsi qu'un émetteur qui, dès sa mise en. action par l'impulsion
provenant du détecteur de présence, émet un signal par ondes codées
(programmable par un codeur par switch - d'une portée et d'une fréquence
maxünales en conformité avec la loi) vers le récepteur, déclenchant le moteur-
vibreur situé dans le boîtier récepteur-vibreur portable ainsi que les trois
DEL
(rouge, jaune et verte) situées à (extérieur de ce boîtierrécepteur-vibreur
portable.
A (extérieur du boîtier émetteur détecteur de présence se trouve la partie
extérieure du système détecteur de présence, une antenne, une sortie secteur,
w1e lampe qui est mise en action par le détecteur de présence dès qu'il y a
détection de présence, une DEL rouge signalant (activation du système de
détection de présence ainsi qu'une DEL verte pour présence secteur.
Dans le boîtier émetteur prise téléphone se trouve une batterie permettant,
en cas de coupure de (alimentation secteur, un fonctionnement du système
pendant plusieurs heures.
Dans le boîtier émetteur prise téléphone se trouve également un émetteur

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permettant, dès que (impulsion de la somzerie du téléphone est activée,
d'envoyer un signal par ondes codées (programmable par un codeur par
switch - d'une portée et d'une fréquence maximales en conformité avec la loi)
vers le récepteur, déclenchant le moteur-vibreur situé dans le boîtier
récepteur-
s vibreur portable ainsi qu'une DEL (de couleur verte) située à l'extérieur de
ce
boîtier récepteur-vibreur portable.
Ä l'extérieur du boîtier émetteur prise téléphone se trouve une antenne, une
sortie secteur, une prise gigogne mâle et femelle allisi qu'une DEL verte pour
présence secteur.
Dans le boîtier émetteur porte d'entrée se trouve cule batterie permettant,
en cas de coupure de l'alimentation secteur, un fonctionnement du système
pendant plusieurs heures.
Dans ce boîtier porte d'entrée se trouve également un émetteur pouvant, dès
sa mise en action par simple pression sur le bouton poussoir situé sur la
partie
extérieure de ce boîtier, envoyer un signal par ondes codées (programmable par
un codeur par switch - d'une portée et d'une fréquence maximales en conformité
avec la loi) vers le récepteur situé dans le boîtier récepteur-vibreur
portable,
déclenchalit le moteur-vibreur ainsi qu'une DEL (de couleur jaune) située à
l'extérieur de ce boîtier récepteur-vibreur portable.
Ä l'extérieur du boîtier émetteur porte d'entrée se trouve un bouton
poussoir, u~.ie antenne, une sortie secteur ainsi qu'une DEL verte pour
présence secteur.
Le dispositif selon l'invention comporte également un boîtier récepteur
vibreur portable à l'üitérieur duquel se trouve un récepteur (avec son
décodeur et
son switch codé avec les switchs des différents émetteurs) permetta~.it de
recevoir de frai ou l'autre des émetteurs un signal codé d'une fréquence et
d'une
portée maximum en conformité avec la loi, un moteur-vibreur, une batterie
alimentant le système, une antenne.
Ä l'extérieur du boîtier récepteur-vibreur portable se trouve deux contacts
dorés permettant d'effectuer la charge de la batterie du récepteur, une
montre,
trois DEL signalant la provenance de l'émission de l'onde codée (les trois =
émetteur détecteur de présence, rouge = émetteur central, verte = émetteur
prise
téléphone, jaune = émetteur porte d'entrée).
Les dessins annexés illustrent l'invention.
La figure 1 représente la vue de face du boîtier émetteur central de
l'mvenhon.
La figure 2 représente la vue de droite du boîtier émetteur central de
l'invention.
La figure 3 représente la vue de dessus du boîtier émetteur central de
l'invention.
La figure 4 représente la vue de face du boîtier récepteur-vibreur portable de
l'invention.
La figure 5 représente la vue de gauche du boîtier récepteur-vibreur de
(invention.

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La figure 6 représente en coupe la vue de face du boîtier récepteur-vibreur
portable
de l'invention.
La figure 7 représente la vue de face du boîtier émetteur détecteur de
présence.
La figure 8 représente la vue de face du boîtier émetteur prise téléphone.
La figure 9 représente la vue de face du boîtier émetteur porte d'entrée.
En référence à ces dessins, sur la face du boîtier émetteur central
l'invention représenté en figure l, se trouve une horloge programmable (1), un
bouton poussoir " alarme " (2) et son témoin électroluminescent DEL (3), le
micro du détecteur vocal/sons (4) et son potentiomètre (10) pour réglage , du
micro, im inverseur (5) pour commuter l'horloge (1) et le détecteur vocal/
sons (4), un bouton poussoir (lumineux = actif) (14) pour activer ou
désactiver
le ou les détecteurs de présence, une diode DEL (6) électroluminescente
bicolore témoin de la charge de la batterie du récepteur-vibreur portable, une
diode DEL (7) bicolore (vert = char gée / rouge = déchargée) pour signaler
l'état
de charge de la batterie des émetteurs (détecteur de présence et émetteur
central, une diode secteur (8) DEL de couleur verte, une antenne (12).
Sur le côté du boîtier de l'émetteur central de l'invention représenté en
figure
2, se trouve un logement (11) avec deux contacts dorés et détrompage
permettant d'effectuer la charge de la batterie du récepteur-vibreur, un
bouton
poussoir "acquittement" (9) de la DEL (3) témoin du bouton poussoir alarme
(2).
Sm la face arrière de l'émetteur central de l'invention représenté en figure
3,
se trouve une sortie secteur (15) avec cordon secteur et protection.
En référence à ces dessins, sur la partie extérieure du récepteur-vibreur
portable de l'invention représenté en figure 4 se trouve une montre (18),
trois
DEL (17) de couleurs différentes selon l'origine de l'émission de l'onde codée
(émetteur central, détecteur de présence, prise téléphone, porte d'entrée).
En référence à ces dessins, sur la partie extérieure du boîtier récepteur-
vibreur portable de l'invention représenté en figure 5 se trouve les trois DEL
(17) de couleurs différentes selon l'origine de l'émission de l'onde codée,
deux
contacts dorés (19) permettant d'effectuer la charge de la batterie du
récepteur-
vibreur portable dans le logement (11) situé sur l'émetteur central.
En référ ence à ces dessins, dans le boîtier récepteur-vibreur portable de
l'invention représenté en figure 6 se trouve un récepteur (20), un moteur-
vibreur
(21), une batterie (22) permettant d'alimenter l'ensemble du système.
En référence à ces dessins, sur la face du boîtier émetteur détecteur de
présence de l'invention représenté en figure 7 se trouve le système détecteur
de prësence (24), une antenne (25), une sortie secteur (26), une DEL verte
(27)
pour présence secteur, une lampe (28) mise en action dès qu'une présence
a été détectée, une DEL (29) rouge signalant la mise en action du détecteur
de présence.

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En référence à ces dessins, sur la face du boîtier émetteur prise téléphone
de l'invention représenté en figure 8 se trouve une prise gigogne mâle (31) et
femelle (35), une antenne (32), une sortie secteur (33), ~.ule DEL verte (34)
pour
présence secteur.
En référence à ces dessins, ~ sur le boîtier émetteur porte d'entrée de
l'invention représenté en figure 9 se trouve un bouton poussoir (37), une
antenne
(38), wie sortie secteur (39), une DEL (40) verte pour présence secteur.
Selon le mode de réalisation
Le boîtier émetteur central représenté en figure 1 comporte une partie plane
ou l'on trouve en bas à droite un bouton poussoir " alarme " (2) avec, juste
au
dessus, une diode DEL (3) électroluminescent signalant que l'ordre provenant
du
bouton poussoir " alarme " a été effectivement émis et correctement enregistré
par le récepteur situé dans le boîtier récepteur-vibreur portable ; au-dessus
se
trouve mi inverseur (5) permettant de mettre en action soit l'horloge (1),
soit le
détecteur vocal/sons (4) ou de connecter simultanément les deux ; au-dessus se
trouve la diode DEL (6) électroluminescente bicolore témoin de la charge de
la batterie (22) du récepteur-vibreur portable ; eI1 bas à gauche se trouve le
micro (4) du détecteur vocal / sons avec, à droite, son potentiomètre (10)
pour
réglage de la fréquence et de l'intensité ; au centre et à mis hauteur se
trouve un
bouton poussoir (lumineux = actif) (14) permettant d'activer ou de désactiver
le
ou les détecteurs de présence, à gauche se trouve une diode DEL (7) bicolore
témoignant de la charge de la batterie des émetteurs (émetteur central et
émetteur détecteur de présence) permettant, en cas de coupure de
l'alimentation
secteur, iul fonctionnement du système pendant plusieurs heures.
Ä Panière de la partie plane du boîtier émetteur cenixal représenté en figure
1,
se trouve une partie inclinée. en forme de pupitre avec à gauche une horloge
prograsmnable (1), à droite une diode DEL (8) secteur de couleur verte.
Sur le côté droit et à l'arrière du boîtier émetteur central représenté en
figure
2 se trouve un logement (11) et deux contacts dorés et détrompage permettant
de recevoir le boîtier récepteur-vibreur portable représenté en figure 4 et de
charger sa batterie (22) - le système de détrompage permet d'éviter une
inversion de polarité dans la charge de la batterie -.
Sur le côté droit et à l'avant du boitiez émetteur central représenté en
figure 2
se trouve le bouton poussoir " acquittement " (9) désactivant la diode DEL (3)
témoignaait de (ordre émis par le bouton poussoir " alarme " (2).
Ä l'arrière du boîtier émetteur central représenté en figure 3 se trouve, sur
le côté droit, une sortie secteur (15) avec cordon secteur et protection.
Selon le mode de réalisation
Sur le boîtier récepteur-vibreur portable représenté en figure 4 se trouve une
montre (18), trois DEL (17) de couleurs différentes selon (origine de
l'émission.

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Sur le boîtier récepteur-vibreur représenté en figure 5 se trouve deux
contacts
dorés (I9) permettant de charger la batterie (22) du récepteur-vibreur
portable,
trois DEL (17) de couleurs différentes selon l'origine de l'émission.
Dans le boîtier récepteur-vibreur portable représenté en figure 6 se trouve
wi récepteur (20) avec sou décodeur et son switch, un moteur-vibreur (21),
une batterie (22) alimentant le fonctionnement de l'ensemble.
Selon le mode de réalisation
Sur le du boîtier émetteur détecteur de présence représenté en figure 7 se
trouve le système détecteur de présence (24). Ä sa partie supérieure se trouve
u~le antenne (25), une DEL (27) verte pour présence secteur. Sur le côté droit
se
trouve une sortie secteur (26), une lampe (28) activée par le détecteur de
présence dès qu'il y a détection de présence, une diode DEL (29) signalant la
mise en fonction du système de détection de présence.
Selon le mode de réalisation
Sur le boîtier émetteur prise téléphone représenté en figure 8 se trouve une
prise gigogne mâle (31) et femelle (35). Ä sa partie supérieure se trouve une
antenne (32), une DEL (34) verte pour présence secteur. Sur le côté gauche se
trouve une sortie secteur (33).
Selon le mode de réalisation
Sur le boîtier émetteur porte d'entrée représenté en bgure 9 se trouve un
bouton poussoir (37), une DEL (40) verte pour présence secteur. Ä sa partie
supérieur se trouve une antenne(38) et sur le côté gauche suie sortie
secteur(39).
Ä titre d'exemple non limitatif, le boîtier de l'émetteur central en ABS sera
de forme pupitre, il aura des dimensions de l'ordre de 175 mm pour la largeur,
125 mm pour la longueur et 70 mm pour la hauteur.
Ä titre d'exemple non limitatif, le boîtier récepteur-vibreur portable en ABS
sera de forme plane la plus petite possible, il aura des dimensions de l'ordre
de
mm x 35 mm et 12 mm d'épaisseur.
Ä titre d'exemple non limitatif, le boîtier récepteur-vibreur portable sera
30 monté sur un bracelet ou en fera paxtie intégrante ; il se placera au
poignet,
au bras ou à la cheville. Il se présentera également sous forme de boîtier qui
se
fixera par une attache à une ceinture de pantalon, une poche de chemise, de
blouse ou de veste.
Ä titre d'exemple non limitatif le boîtier en ABS de l'émetteur détecteur de
35 présence (23), de l'émetteur prise téléphone (30) et de l'émetteur porte
d'entrée
(36), auront des dimensions de l'ordre de 100 mm pour la longueur, 40 mm pour
la largeur et de 30 mm pour l'épaisseur.
Ä titre d'exemple non limitatif, l'émetteur porte d'entrée (36) sera adapté
aux
interphones, vidéophones ou tout autre systéme.
Ä titi e d'exemple non limitatif, la qualité et la portée de l'émission de

CA 02432805 2003-06-04
WO 02/47045 PCT/FR00/03434
-7
de l'onde codée émise entre les émetteurs (13 - 23 - 30 - 36) et le récepteur
(20)
situé dans le récepteur-vibreur portable (16) sera, en fonction de la surface
â
couvrir, améliorée par une ou plusieurs antennes relais.
Ä titre d'exemple non limitatif, une DEL détermina~lt les limites de réception
se~trouvera sur le boîtier récepteur-vibreur portable:

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2009-12-07
Letter Sent 2008-12-08
Letter Sent 2008-05-01
Inactive: Office letter 2007-11-29
Grant by Issuance 2006-10-17
Inactive: Cover page published 2006-10-16
Pre-grant 2006-07-27
Inactive: Final fee received 2006-07-27
Notice of Allowance is Issued 2006-06-02
Letter Sent 2006-06-02
Notice of Allowance is Issued 2006-06-02
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2006-02-28
Amendment Received - Voluntary Amendment 2006-01-26
Amendment Received - Voluntary Amendment 2005-10-28
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2005-09-09
Inactive: Acknowledgment of national entry - RFE 2004-03-01
Inactive: Filing certificate correction 2003-12-04
Inactive: Cover page published 2003-11-10
Inactive: Inventor deleted 2003-11-05
Letter Sent 2003-11-05
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2003-11-05
Inactive: Inventor deleted 2003-11-05
Inactive: Correspondence - Formalities 2003-10-20
Revocation of Agent Request 2003-10-20
Appointment of Agent Request 2003-10-20
Application Received - PCT 2003-07-28
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-06-04
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2003-06-04
All Requirements for Examination Determined Compliant 2003-06-04
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-06-13

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2005-10-25

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2003-06-04
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2003-12-08 2003-06-04
Request for examination - small 2003-06-04
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2002-12-09 2003-06-04
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2004-12-07 2004-11-03
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2005-12-07 2005-10-25
Final fee - small 2006-07-27
MF (patent, 6th anniv.) - small 2006-12-07 2006-11-09
MF (patent, 7th anniv.) - standard 2007-12-07 2007-11-13
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
RAYMOND BELLONE
ALEXIA BELLONE
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2003-06-04 7 510
Drawings 2003-06-04 3 42
Abstract 2003-06-04 1 35
Claims 2003-06-04 3 178
Representative drawing 2003-11-07 1 6
Cover Page 2003-11-10 1 48
Claims 2006-01-26 2 142
Cover Page 2006-09-22 1 49
Acknowledgement of Request for Examination 2003-11-05 1 173
Notice of National Entry 2003-11-05 1 188
Notice of National Entry 2004-03-01 1 198
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2006-06-02 1 162
Maintenance Fee Notice 2009-01-19 1 171
PCT 2003-06-04 8 293
Correspondence 2003-10-20 3 86
Correspondence 2003-09-04 1 48
PCT 2003-06-04 1 33
Correspondence 2003-12-04 2 90
Fees 2004-11-03 1 35
Fees 2005-10-25 1 38
Correspondence 2006-07-27 2 47
Fees 2006-11-09 1 31
Correspondence 2007-11-29 1 16
Fees 2007-11-13 1 54
Fees 2007-11-19 1 51
Correspondence 2008-05-01 1 12
Fees 2007-11-19 5 284