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Patent 2434779 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2434779
(54) English Title: DISPOSITIF DE PRESENTATION D'ECHANTILLONS NOTAMMENT POUR PRODUITS COSMETIQUES
(54) French Title: DEVICE FOR DISPLAYING SAMPLES, IN PARTICULAR COSMETIC PRODUCTS
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G09F 5/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BORYS, PHILIPPE (France)
(73) Owners :
  • MAKE UP FOR EVER
(71) Applicants :
  • MAKE UP FOR EVER (France)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2002-01-24
(87) Open to Public Inspection: 2002-08-08
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2002/000299
(87) International Publication Number: WO 2002061712
(85) National Entry: 2003-07-09

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
01/01313 (France) 2001-01-31

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device for displaying samples, particularly designed for cosmetic products, comprising a frame whereof one front edge receives said samples. The invention is characterised in that said front edge is formed by a profiled section (1) having a base (10) bordered by fixed flaps (11, 12), and the samples are arranged in a bar-type rack (4) which is placed beneath a removable top (2) forming a lid for the profiled section (1).


French Abstract


L'invention concerne un dispositif de présentation d'échantillons, notamment
utilisable pour des produits cosmétiques, et qui comprend un cadre dont un
bord antérieur reçoit ces échantillons. Selon l'invention, ce bord antérieur
est formé par un profilé (1) présentant un fond (10) bordé par des rabats
fixes (11, 12), et les échantillons sont disposés dans une barrette (4) qui
est placée sous un capot amovible (2) formant couvercle pour le profilé (1).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS
1. Dispositif de présentation d'échantillons,
notamment pour produits cosmétiques, comprenant un cadre
(C) dont un bord antérieur reçoit les échantillons,
caractérisé en ce que le bord antérieur du cadre (C) est
formé par un profilé (1) allongé suivant une première
direction (D1) et présentant un fond (10) bordé par des
replis inférieur (11) et supérieur (12) saillant tous
deux, en section transversale, à partir du fond (10), en
ce que ce dispositif comprend un capot amovible (2)
allongé suivant la première direction (D1), formant
couvercle pour le profilé (1), et présentant une face de
présentation (20) bordée par des rabats inférieur (21) et
supérieur (22) saillant tous deux, en section
transversale, à partir de la face de présentation (20) en
direction du fond (10) du profilé (1) et recouvrant
respectivement les replis inférieur (11) et supérieur
(12), en ce que le rabat supérieur (22) déborde le repli
supérieur (12) en s'inclinant vers le fond (10) pour
former une articulation élémentaire du capot (2) sur une
arête (102) commune au repli supérieur (12) et au fond
(10) du profilé (1), et en ce que les échantillons (5)
sont reçus dans une barrette (4) insérée entre le fond
(10) du profilé (1) et la face de présentation (20) du
capot (2), ces échantillons (5) étant rendus accessibles,
de l'extérieur du capot (2), à travers des orifices (200)
pratiqués dans la face de présentation (20) de ce capot
(2).
2. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le fond
(10) porte des premiers moyens de verrouillage (31), en
ce que le rabat inférieur (21) présente une bordure (210)
qui déborde du repli inférieur (11), et en ce que la
bordure (210) du rabat inférieur (21) présente des
seconds moyens de verrouillage (32) qui coopèrent avec
les premiers moyens de verrouillage (31) pour permettre

12
ou empêcher sélectivement une rotation relative du capot
(2) par rapport au profilé (1) autour de l'articulation
élémentaire.
3. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant la revendication 2, caractérisé en ce que les
premiers moyens de verrouillage (31) comprennent un
loquet (310) monté à rotation autour d'un axe (X)
perpendiculaire au fond (10), et en ce que les seconds
moyens de verrouillage (32) comprennent une fente (320)
pratiquée dans la bordure (210) du rabat inférieur (21)
et maintenant sélectivement le loquet (310) prisonnier.
4. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que des logements (40) sont ménagés
dans l'épaisseur de la barrette (4) pour recevoir des
échantillons consommables (5), et en ce que les orifices
(200) pratiqués dans la face de présentation (20) du
capot (2) sont disposés et dimensionnés pour empêcher une
extraction des échantillons (5) de la barrette (4) depuis
l'extérieur du capot (2).
5. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant la revendication 4, caractérisé en ce qu'un
premier au moins des logements (40) de la barrette est
formé par un alésage bordé d'un épaulement (400) et
traversant la barrette (4) de part en part dans son
épaisseur, et en ce que le fond (10) du profilé présente,
au moins en regard de l'alésage épaulé (40), une lumière
(100) permettant, après enlèvement au moins partiel du
capot (2) par rapport au profilé (1), de retirer
l'échantillon (5) disposé dans le premier logement (40)
par application d'une poussée exercée sur l'échantillon
(5) à travers la lumière (100) et l'alésage épaulé (40).
6. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que le cadre (C) présente des
entretoises (61m) sensiblement transversales par rapport
à la première direction (D1) et en ce que le rabat

13
supérieur (22) du capot (2) présente des découpes (220)
grâce auxquelles il chevauche les entretoises (61m).
7. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que le cadre comporte deux tasseaux
(62) conformés en cornières et allongés suivant une
deuxième direction (D2) pour former deux bords extrêmes
(61d, 61g) du cadre (C), en ce que chaque tasseau (62)
présente un premier voile (621) s'étendant dans un plan
parallèle aux première et seconde directions (D1, D2) et
un deuxième voile (622) s'étendant dans un plan
perpendiculaire à la première direction (D1), et en ce
que chaque tasseau (62) comporte des première et seconde
équerres (623, 624) disposées à deux angles adjacents du
cadre (C) et s'étendant chacune dans un plan parallèle au
premier voile (621).
8. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant la revendication 7, caractérisé en ce que les
première et seconde équerres (623, 624) s'étendent dans
deux plans respectifs différents.
9. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que
chaque tasseau comprend un troisième voile (625)
perpendiculaire aux premier et deuxième voiles (621, 622)
et définissant une surface d'appui postérieure surmontée
d'un crochet (626).
10. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5,
combinée à l'une quelconque des revendications 7 à 9,
caractérisé en ce que le deuxième voile (622) présente
une encoche (628) propre à coopérer avec le capot (2)
pour parfaire le maintien de ce capot (2).
11. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications précédentes
combinée à la revendication 5, caractérisé en ce qu'il
comprend un aimant (7) intégré dans l'épaulement (400) de

14
l'alésage épaulé (40) et propre à maintenir en place
l'échantillon (5) disposé dans le premier logement (40).
12. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que des lames ressorts non planes (8)
sont interposées entre le fond (10) du profilé (1) et la
barrette (4) pour solliciter élastiquement cette barrette
(4) vers la face de présentation (20) du capot (2).
13. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la barrette (4) porte des
échantillons (5) de types différents et présente un
détrompeur (9).
14. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que le capot (2) et / ou le profilé (1)
sont formés par une tôle découpée et pliée.
15. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5,
combinée à l'une quelconque des revendications 7 à 10,
caractérisé en ce que chaque tasseau (62) est formé par
une tôle découpée et repliée pour s'inscrire dans un
trièdre.
16. Dispositif de présentation d'échantillons
suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la barrette (4) est réalisée à
partir de sciure de bois noyée dans une colle sous
pression ou en plexiglass.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 02/061712 PCT/FR02/00299
- 1
"Dispositif de présentation d'échantillons
notamment pour produits cosmétiques"
L'invention concerne un dispositif de présentation
d'échantillons, notamment pour produits cosmétiques, du
type de ceux qui comprennent un cadre dont un bord
antérieur reçoit ces échantillons.
Bien que des dispositifs de ce type soient connus
et utilisés depuis longtemps, leur optimisatïon continue
de faire l'objet de développements.
Dans ce contexte général, l'invention vise en
particulier à proposer un dispositif de présentation de
structure relativement simple et permettant néanmoins un
remplacement facile et rapide des échantillons.
A cette fin, le dispositif de l'invention, par
ailleurs conforme à la définition générique qu'en donne
le préambule ci-dessus, est essentiellement caractérisé
en ce que le bord antérieur du cadre est formé par un
profilé allongé suivant une première direction et
présentant un fond bordé par des replis inférieur et
supérieur saillant tous deux, en section transversale, à
partir du fond, en ce que ce dispositif comprend un capot
amovible allongé suivant la première direction, formant
couvercle pour le profilé, et présentant une face de
présentation bordée par des rabats inférieur et supérieur
saillant tous deux, en section transversale, à partir de
la face de présentation en direction du fond du profilé
et recouvrant respectivement les replis inférieur et
supérieur, en ce que le rabat supérieur déborde le repli
supérieur en s'inclinant vers le fond pour former une
articulation élémentaire du capot sur une arête commune
au repli supérieur et au fond du profilé, et en ce que
les échantillons sont reçus dans une barrette insérée
entre le fond du profilé et la face de présentation du
capot, ces échantillons étant rendus accessibles, de

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WO 02/061712 PCT/FR02/00299
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l'extérieur du capot, à travers des orifices pratiqués
dans la face de présentatïon de ce capot.
Le dispositif de présentation ainsi conçu peut être
sécurisé contre le vol des échantillons, en particulier
des échantillons consommables.
Pour ce faire, il est possible de prévoir que le
fond porte des premiers moyens de verrouillage, que le
rabat inférieur présente une bordure qui déborde du repli
inférieur, et que la bordure du rabat inférieur présente
des seconds moyens de verrouillage qui coopèrent avec les
premiers moyens de verrouillage pour permettre ou
empêcher sélectivement une rotation relative du capot par
rapport au profilé autour de l'articulation élémentaire.
Par exemple, les premïers moyens de verrouillage
comprennent un loquet monté à rotation autour d'un axe
perpendiculaire au fond, et les seconds moyens de
verrouillage comprennent une fente pratiquée dans la
bordure du rabat inférieur et maintenant sélectivement le
loquet prisonnier.
Des logements peuvent être ménagés dans l'épaisseur
de la barrette pour recevoir des échantillons
consommables, les orifices pratiqués dans la face de
présentation du capot étant alors de préférence disposés
et dimensionnés pour empêcher une extraction des
échantillons de la barrette depuis l'extérieur du capot.
Un premier au moins des logements de la barrette
est avantageusement formé par un alésage bordé d'un
épaulement et traversant la barrette de part en part dans
son épaisseur, et le fond du profilé peut présenter, au
moins en regard de l'alésage épaulé, une lumière
permettant, après enlèvement au moins partiel du capot
par rapport au profilé, de retirer l'échantillon disposé
dans le premier logement par application d'une poussée
exercée sur l'échantillon à travers la lumière et
l'alésage épaulé.
Dans le cas où le cadre présente des entretoises
sensïblement transversales par rapport à la première

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dïrection, le rabat supérieur du capot présente de
préférence des découpes grâce auxquelles il chevauche les
entretoises, cette disposition permettant d'augmenter la
rigidité du cadre, et notamment de s'opposer à une
déformation de ses angles.
En variante le cadre peut comporter deux tasseaux
conformés en cornières et allongés suivant une deuxième
direction pour former deux bords extrêmes du cadre,
chaque tasseau présentant un premier voile s'êtendant
dans un plan parallèle aux première et seconde directions
et un deuxième voile s'étendant dans un plan
perpendiculaire à la première direction, et chaque
tasseau peut comporter des première et seconde équerres
disposées à deux angles adjacents du cadre et s'êtendant
chacune dans un plan parallèle au premïer voile.
Pour augmenter la rigidité du cadre, ces êquerres
peuvent par exemple s'étendre dans deux plans respectïfs
différents, tous deux parallèles au premier voile.
Par ailleurs, chaque tasseau comprend par exemple
un troisième voile perpendiculaire aux premier et
deuxième voiles et définissant une surface d'appui
postérieure surmontée d'un crochet. Cette surface d'appui
peut éventuellement être traversée par une vis de réglage
d'inclinaison du tasseau sur une structure porteuse.
Le deuxième voile présente avantageusement une
encoche propre à coopérer avec le capot pour parfaire le
maintien de ce capot.
Le dispositif selon l'invention peut aussi
comprendre un aimant intégré dans l'épaulement de
l'alésage épaulé et propre à maintenir en place
l'échantillon disposé dans le premier logement.
Des lames ressorts non planes peuvent être
interposées entre le fond du profilé et la barrette pour
solliciter élastiquement cette barrette vers la face de
présentation du capot.

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La barrette peut présenter un détrompeur, en
particulier si elle porte des échantillons de types
différents.
Le capot et / ou le profilé sont par exemple formés
par une tôle découpée et pliée.
De même, chaque tasseau peut être formé par une
tôle découpée et repliée pour s'inscrire dans un trièdre.
Dans un mode de réalisation possible de
l'invention, la barrette est par exemple réalisée à
partir de sciure de bois noyée dans une colle sous
pression, ou de plexiglass.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention ressortiront clairement de la description qui
en est faite ci-après, à titre indicatif et nullement
limitatif, en référence aux dessins annexés, dans
lesquels .
- la figure 1 est une vue de dessus d'un cadre,
dans un premier mode de réalisation de l'invention;
- la figure 2 est une vue en coupe du cadre de la
figure l, la coupe étant réalisée suivant l'incidence
définie par les lignes II-II de cette figure 1;
- la figure 3 est une vue de derrière du bord
antérieur du cadre de la figure 1, observé suivant
l'incidence définie par la flèche III de la figure 1;
- la figure 4 est une vue en coupe partielle du
cadre de la figure 1, réalisée suivant l'incidence
définie par les lignes IV-IV de la figure 1;
- la figure 5 est une vue en coupe du capot;
- la figure 6 est une vue en coupe partielle du
cadre de la figure 1, semblable à la figure 4, mais
illustrant également la barrette et le capot, mis en
place et verrouillés sur le profilé;
- la figure 7 est une vue en perspective éclatée du
profilé, de la barrette et du capot;
- la figure 8 est une vue semblable à la figure 6,
représentant une variante appartenant au premier mode de
réalisation du dispositif de l'invention;

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- 5
- la figure 9 est une vue semblable la figure 8,
la coupe
tant
ralise
travers
un chantillon
consommable;
- la figure 10 est une vue en perspective du
loquet, reprsent en position de dverrouillage;
- la figure 11 est une vue en perspective du
loquet, reprsent en position de verrouillage;
- la figure 12 est une vue de dessus d'un cadre,
dans un second mode de ralisation de l'invention;
- la figure 13 est une vue en coupe partielle du
cadre
de la
figure
12, ralise
suivant
l'incidence
dfinie par les lignes XIII-XIII de la figure 12;
- la figure 14 est une vue de face du profil
visible sur la figure 13, observ suivant l'incidence
dfinie par les lignes XIV-XIV de la figure 13;
- la figure 15 est une vue en perspective d'un
tasseau utilis dans le cadre illustr la figure 12;
- la figure 16 est une vue de ct du tasseau
illustr la figure 15;
- la figure 17 est une vue de ct d'une lame
ressort monte sur le profl illustr la figure 14;
- la figure 18 est une vue de dessus de la lame
ressort illustre la figure 17;
- la figure 19 est une vue en perspective d'un
tasseau correspondant une variante du tasseau illustr
la fig ure 15;
- la figure 20 est une vue de ct du tasseau
illustr la figure 19;
- la figure 21 est une vue de face d'une barrette
destine recevoir des chantillons;
- la figure 22 est une vue de face partielle
agrandie de la barrette illustre la figure 21;
- la figure 23 est une vue en coupe de la barrette
illustr e la figure 22, observe suivant l'incidence
dfinie par les flches XXIII-XXIII de cette figure 22;
- la figure 24 est une autre vue de face partielle
agrandie de la barrette illustre la figure 21;

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- la figure 25 est une vue en coupe de la barrette
illustrée à la figure 25, observée suivant l'incidence
définie par les flèches XXV-XXV de cette figure 25; et
- la figure 26 est une vue partielle en perspective
d'un autre type de barrette, représentée avec un
échantillon.
Comme annoncé précédemment, l'invention concerne un
dispositif de présentation d'échantillons, notamment
utilisable pour présenter des échantillons de produits
cosmétiques, à proximité immédiate de ces derniers.
Ce dispositif comprend un cadre C, par exemple
rectangulaire (figures 1 et 12), au moins formé d'un bord
antérieur 1 qui reçoit les échantillons et qui s'étend
longitudinalement suivant la direction Dl, et de deux
bords extrêmes 61g et 61d adjacents au bord antérieur 1.
Ce cadre peut être complété (figure 1) d'un bord
postérieur 60 parallèle au bord antérieur et appartenant
à une structure porteuse (non représentée), et
éventuellement d'entretoises transversales 61m.
Selon l'invention, le bord antérieur de ce cadre C
est formé par un profilé 1 présentant, en section
transversale (figures 4 et 13) un fond 10 bordé par un
repli inférieur 11 et par un repli supérieur 12, ces deux
replis faisant saillie, à partir du fond 10,
perpendiculairement à ce fond 10.
Le dispositif de l'invention comprend par ailleurs
un capot amovible 2, vu en section transversale sur les
figures 5, 6, 8 et 9, qui forme couvercle pour le profilé
1, et qui s'étend sur toute la longueur de ce dernier.
Le capot 2 présente, en section transversale, une
face de présentation 20 bordée par un rabat inférieur 21
et par un rabat supérieur 22, ces deux rabats faisant
saillie, à partir de la face de présentation 20,
perpendiculairement à cette face et en direction du fond
10 du profilé 1.
Comme le montrent les figures 6, 8 et 9, le rabat
supérieur 22 recouvre le repli supérieur 12 et le déborde

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par un rabat secondaire 23 qui s'incline vers le fond 10
de manière à former une articulation élémentaire du capot
2 sur le profilé 1, et plus précisément sur une arête 102
du profilé, commune au repli supérieur 12 et au fond 10
de ce profilé.
Le fond 10 du profilé porte un mécanisme de
verrouillage 31, qui comprend par exemple (figures 10 et
11) un loquet 310 monté à rotation autour d'un axe X
perpendiculaire à ce fond 10.
Le rabat inférieur 21 du capot 2 recouvre le repli
inférieur 11 (figures 6 et 9) et le déborde par une
bordure 210 qui s'étend indifféremment tout le long du
capot 2, ou seulement localement comme le montre la
figure 7.
La bordure 210 présente un organe de verrouillage
32 qui coopère avec le mécanisme de verrouillage 31 du
profilé 1, et qui prend par exemple la forme d'une fente
320 pratiquée dans la bordure 210 et susceptible
d'emprisonner le loquet 310 à volonté, et par conséquent
de permettre ou d'empêcher une rotation relative du capot
2 par rapport au profilé 1 autour de l'articulation
élémentaire formée sur l'arête 102.
Comme le montrent notamment les figures 7, 9, et 21
à 26, le dispositif de l'invention comprend une barrette
4 percée de logements 40 destinés à recevoir des
échantillons 5, tels que des échantillons de couleurs et
/ ou des échantillons consommables.
Cette barrette peut par exemple être réalisée en un
matériau appelé couramment "MÉDIUM" dans le commerce,
c'est-à-dire dans un matériau constitué de sciure de bois
noyée dans une colle sous pression, ou à défaut en
plexiglass.
La barrette 4 ainsi constituée est insérée entre
le fond 10 du profilé 1 et la face de présentation 20 du
capot 2.
Pour assurer un maintien satisfaisant de la
' barrette 4, des lames ressorts non planes 8 (figures 14,

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17 et 18) peuvent être interposées entre le fond 10 du
profilé 1 et la barrette 4, ces lames ressorts comprenant
une base 80 par exemple rivetée sur le profilé 1 et deux
ailes latérales recourbées 81, sollicitant élastiquement
la barrette 4 vers la face de présentation 20 du capot 2.
A défaut, une couche de mousse peut être utilisée
en lieu et place de ces lames ressorts.
Dans le cas où la barrette 4 porte des échantillons
5 de types différents, par exemple des échantillons
consommables et non consommables, ou des échantïllons de
formes et / ou de nature différentes, elle présente de
préférence un repère de détrompage tel qu'un perçage 9
( f figure 21 ) .
La face de présentation 20 du capot 2 est percée
d'orifices 200 qui donnent accès aux échantillons 5 de
l'extérieur de ce capot 2.
Comme le montrent les figures 7 et 9, les orifices
200 de la face 20 sont disposés et dimensionnés pour
écarter toute possibilité d'extraire les échantillons 5
de la barrette 4 depuis l'extérieur du capot 2.
Certains au moins des logements 40 de la barrette
4, ou l'un au moins d'entre eux, sont formés chacun par
un alésage quï traverse la barrette 4 de part en part
dans son épaisseur, et qui est bordé par un épaulement
400.
Par ailleurs, le fond 10 du profilé 1 présente, en
regard de cet alésage épaulé 40 ou de l'ensemble de ces
alésages, une lumière 100 qui le traverse.
Après rotation du capot 2 par rapport au profilé 1
autour de l'arête 102, et éventuellement après démontage
de ce capot, il est ainsi possible de retirer
l'échantillon 5 disposé dans le logement 40 en appliquant
une poussée sur cet échantillon 5 à travers la lumière
100 et l'alésage épaulé 40, chaque échantillon
consommable pouvant ainsi être aisément remplacé.
Pour parfaire le maintien de l'échantillon 5
disposé dans un logement épaulé 40, le dispositif de

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l'invention comprend par exemple (figures 22 et 23) un
aimant 7 intégré dans l'épaulement 400 de cet alésage et
exerçant une force d'attraction sur le godet métallique
qui forme l'emballage de cet échantillon.
Comme le montrent les figures 21, 22, et 24 à 26,
la barrette 4 peut aussi présenter des empreintes 41 dans
lesquelles peuvent venir s'engager, de façon réversible,
des pattes 51 (figure 26) portées par les échantillons 5.
Comme le montre notamment la figure 7, le capot 2
et le profilé 1 peuvent avantageusement étre formës
chacun par une tôle découpée et pliée.
Dans le cas, qui correspond au mode de réalisation
illustré à la figure l, où le cadre C présente des
entretoises 61m transversales par rapport au profilé 1,
le rabat supérieur 22 du capot 2 présente de préférence
des découpes 220, grâce auxquelles il chevauche les
entretoises 61m.
Le capot 2 joue ainsi le rôle d'équerre pour les
entretoises et contribue à la rigidité du cadre C en
évitant que le cadre ne se déforme en parallélogramme non
rectangle.
Par ailleurs, comme le montrent les figures 8 et 9,
le fond 10 du profilé 1 et la face 20 du capot 2, qui
sont parallèles entre eux, peuvent être inclinés par
rapport au plan du cadre C, en fonction de la distance
séparant ce cadre du sol, de manière à permettre un
examen plus aisé des échantillons pour une personne en
position verticale, dans le cas où le cadre s'étend dans
un plan horizontal.
Dans le mode de réalisation préféré illustré aux
figures 12 à 25, les deux bords extrêmes 61d et 61g du
cadre C sont constitués par deux tasseaux 62 conformés en
cornières et allongés suivant une direction D2
perpendiculaire à la première direction Dl.
Chaque tasseau 62 présente un premier voile 621,
qui s'étend dans un plan parallèle aux directions D1 et
D2, un second voile 622, qui s'étend dans un plan

CA 02434779 2003-07-09
WO 02/061712 PCT/FR02/00299
perpendiculaire à la direction D1, et un troisième voile
625, qui est perpendiculaire aux premier et deuxième
voiles 621 et 622.
Chaque tasseau 62, qui s'inscrit donc dans un
5 trièdre, peut être formé par une tôle découpée et
repliée.
D'autre part, chaque tasseau 62 comporte
avantageusement des première et seconde équerres, 623 et
624, qui sont disposées à deux angles ou coins adjacents
10 du cadre C et qui s'étendent, parallèlement au premier
voile 621, dans deux plans respectifs différents, ces
équerres assurant la rigidité du cadre C dans son plan en
évitant la déformation de ses angles.
Le troisième voile 625 de chaque tasseau (figures
15 et 19) définit une surface d'appui postérieure de ce
tasseau, qui est surmontée d'un crochet 62~ et qui est
traversée par une vis 627 de réglage d'inclinaison de ce
tasseau 62 sur une structure porteuse (non représentée).
Enfin, comme le montre la figure 19, le deuxième
voile 622 peut présenter une encoche telle que 628,
propre à coopérer avec le capot 2 pour parfaire le
maintien de ce capot 2.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Inactive: Agents merged 2013-10-24
Application Not Reinstated by Deadline 2006-01-24
Time Limit for Reversal Expired 2006-01-24
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2005-01-24
Letter Sent 2003-12-19
Inactive: Single transfer 2003-11-10
Inactive: IPRP received 2003-09-23
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2003-09-09
Inactive: Cover page published 2003-09-04
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2003-09-02
Application Received - PCT 2003-08-21
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-07-09
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-08-08

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2005-01-24

Maintenance Fee

The last payment was received on 2004-01-15

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2003-07-09
Registration of a document 2003-11-10
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2004-01-26 2004-01-15
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MAKE UP FOR EVER
Past Owners on Record
PHILIPPE BORYS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2003-07-09 10 480
Drawings 2003-07-09 7 139
Abstract 2003-07-09 2 82
Representative drawing 2003-07-09 1 25
Claims 2003-07-09 4 196
Cover Page 2003-09-04 1 46
Notice of National Entry 2003-09-02 1 189
Reminder of maintenance fee due 2003-09-25 1 106
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2003-12-19 1 125
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2005-03-21 1 174
PCT 2003-07-09 3 112
Correspondence 2003-09-02 1 28
PCT 2003-07-10 2 71
Fees 2004-01-15 1 44