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Patent 2436304 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2436304
(54) English Title: TABLE D'OPERATION A BILLOT ARTICULE
(54) French Title: OPERATING TABLE WITH ARTICULATED SUPPORT PLATE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61G 13/08 (2006.01)
  • A61G 13/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • L'HEGARAT, JEAN-MARIE (France)
  • RAGER, PIERRE (France)
(73) Owners :
  • FHSURGICAL
(71) Applicants :
  • FHSURGICAL (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2001-11-15
(87) Open to Public Inspection: 2002-06-20
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2001/003587
(87) International Publication Number: FR2001003587
(85) National Entry: 2003-06-13

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/16324 (France) 2000-12-14

Abstracts

English Abstract

The invention concerns an operating table comprising a support plate (24) for the patient's kidneys, which plate (24) is mobile relative to the structure (28) of the operating table between a retracted position and an extended position and at least a mechanism for manoeuvring the plate (24) between its positions, which mechanism is equipped with an actuator (30) whereof one first end (32) is connected to the structure (28) of the operating table. The or each manoeuvring mechanism comprises a first link rod (38) articulated relative to the structure (28) of the operating table, which link rod (38) is connected to a second end (36) of the actuator to be displaced at an angle, and to the plate (24) for displacing the plate (24) between its retracted position and its extended position.


French Abstract


La table d'opération comporte un billot (24) de support des reins du patient,
lequel billot (24) est mobile par rapport à la structure (28) de la table
d'opération entre une position escamotée et un position déployée et au moins
un mécanisme de manoeuvre du billot (24) entre ses positions, lequel mécanisme
est équipé d'un actionneur (30) dont une première extrémité (32) est liée à la
structure (28) de la table d'opération. Le ou chaque mécanisme de manoeuvre
comporte une première bielle (38) articulée par rapport à la structure (28) de
la table d'opération, laquelle bielle (38) est reliée, d'une part, à une
seconde extrémité (36) de l'actionneur pour son déplacement angulaire, et
d'autre part, au billot (24) pour le déplacement du billot (24) entre sa
position escamotée et sa position déployée. Figure 2.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


9
REVENDICATIONS
1.- Table d'opération (10), comportant:
- un billot (24) de support des reins du patient, lequel billot (24) est
mobile par rapport à la structure (28) de la table d'opération entre une posi-
tion escamotée et un position déployée ; et
- au moins un mécanisme (26) de manoeuvre du billot (24) entre ses
deux positions, lequel mécanisme (26) est équipé d'un actionneur (30) dont
une première extrémité (32) est liée à la structure (28) de la table
d'opération,
caractérisée en ce que
le ou chaque mécanisme de manoeuvre (26) comporte une première
bielle (38) articulée par rapport à la structure (28) de la table d'opération,
laquelle bielle (38) est reliée, d'une part, à une seconde extrémité (36) de
l'actionneur pour son déplacement angulaire, et, d'autre part, au billot (24)
pour le déplacement du billot (24) entre sa position escamotée et sa position
déployée, et en ce que le ou chaque mécanisme de manoeuvre (26) est
adapté pour un déplacement sensiblement rectiligne du billot (24) entre sa
position escamotée et sa position déployée.
2.- Table d'opération selon la revendication 1, caractérisée en ce que
le ou chaque mécanisme de manoeuvre (26) comporte une deuxième bielle
(48) assurant la liaison de la première bielle (38) au billot (24), laquelle
deuxième bielle (48) est reliée, d'une part, au billot (24), et, d'autre part,
à la
structure (28) de la table d'opération, et en ce que les première et deuxième
bielles (38, 48) sont articulées l'une par rapport à l'autre.
3.- Table d'opération selon la revendication 2, caractérisée en ce que
le ou chaque mécanisme de manoeuvre (26) comporte une troisième bielle
(58) assurant la liaison de la deuxième bielle (48) à la structure (28) de la
table d'opération, laquelle troisième bielle (58) est articulée, d'une part,
par
rapport à la structure (28) de la table d'opération, et, d'autre part, par
rapport
à la deuxième bielle (48).

10
4.- Table d'opération selon la revendication 3, caractérisée en ce que
l'axe (50) de l'articulation définie entre la première bielle (38) et la
deuxième
bielle (48) est situé entre l'axe (62) de l'articulation définie entre la
deuxième
bielle (48) et la troisième bielle (58) et le point (54) de liaison du billot
(24) à
la deuxième bielle (48).
5.- Table d'opération selon la revendication 4, caractérisée en ce que
l'axe (50) de l'articulation définie entre la première bielle (38) et la
deuxième
bielle (48) est plus proche de l'axe (62) de l'articulation définie entre la
deuxième bielle (48) et la troisième bielle (58) que du point (54) de liaison
du
billot (24) à la deuxième bielle (48).
6.- Table d'opération selon l'une quelconque des revendications pré-
cédentes, caractérisée en ce que l'actionneur (30) est un actionneur à dé-
placement rectiligne, lequel actionneur (30) est articulé, à sa première ex-
trémité (32), par rapport à la structure (28) de la table d'opération, et est
arti-
culé, à sa seconde extrémité (36), par rapport à la première bielle (38).
7.- Table d'opération selon la revendication 6 et l'une quelconque des
revendications 2 à 5, caractérisée en ce que l'axe (44) de l'articulation défi-
nie entre la seconde extrémité (36) de l'actionneur et la première bielle (3-
8)
est situé entre l'axe (42) de l'articulation de la première bielle (38) et la
structure (28) de la table d'opération et l'axe (46) de l'articulation définie
en-
tre la première bielle (38) et la deuxième bielle (48).
8.- Table d'opération selon la revendication 7, caractérisée en ce que
l'axe (44) de l'articulation définie entre la seconde extrémité (36) de
l'action-
neur et la première bielle (38) est plus proche de l'axe (42) de
l'articulation
définie entre la première bielle (38) et la structure (28) de la table
d'opération
que de l'axe (46) de l'articulation définie entre la première bielle (38) et
la
deuxième bielle (48).
9.- Table d'opération selon l'une quelconque des revendications 6 à 8,
caractérisée en ce que l'axe de l'actionneur (30) s'étend sensiblement per-
pendiculairement à la direction de déplacement du billot (24).

11
10.- Table d'opération selon l'une quelconque des revendications pré-
cédentes, caractérisée en ce que le billot (24) est articulé par rapport au mé-
canismes de manoeuvre (26), et en ce qu'elle comporte des butées limitant le
débattement angulaire du billot (24) par rapport au mécanisme de man~u-
vre (26).
11.- Table d'opération selon l'une quelconque des revendications pré-
cédentes, caractérisée en ce que le ou chaque mécanisme de manoeuvre
(26) présente au moins un degré de liberté supplémentaire par rapport à la
structure (28) de la table d'opération.
12.- Table selon les revendications 6 et 11 prises ensemble, caracté-
risée en ce que l'articulation prévue à la première extrémité (32) de l'action-
neur (30) présente au moins un degré de liberté supplémentaire autorisant
un déplacement entre l'actionneur (30) et la structure (28) de la table d'opé-
ration perpendiculairement à l'axe de rotation (34).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Table d',opératiow à billot articulé.
La présente invention concerne une table d'opération, dù type com-
portant
- un billot de support des reins du patient, leqûel billot_est mobile par
rapport à la structure de la table d'opération entre une position escamotée et
un position déployée ; et
- au moins un mécanisme de manoeuvre du billot entre ses deux po-
sitions, lequel mécanisme est équipé d'un actionneur-dont une première ex-
trémité est liée à la structure de la table d'opération.
Le billot équipant les tables d'opération est destiné à soulever les
reins d'un patient allongé sur la table d'opération afin de faciliter
certaines
interventions chirurgicàfes qui nécessitent un étirement important des tissus
au niveau du bassin.
Ce billot est couramment positionné dans la région médiane de la ta-
ble d'opération. II est manipulé par le personnel dù~bloc opératoire, après le
positionnement du patient sur la table d'opération.
Les méthodes chirurgicales actuelles nécessitent de plus en plus de
. recourir, lors des opérations, à des moyens d'imagerie médicale. Ainsi, de
nombreux appareils doivent étre mis en place autour et sous la fiable d'opé-
ration, ce qui nécessite de réduire le plus possible l'encombrement de celle-
ci et en particulier de ses longerons ou montants. En conséquence, le billot,
et notammenfi son mécanisme de manoeuvre, doivent présenter un encom-
brement aussi réduit que possible.
Les solutions connues jusqu'alors pour le déplacement du billot sont ,
peu satisfaisantes.
En particulier, i1 est connu de prévoir des billots formés d'un sac gon-
fiable, la hauteur du billot étant réglée en fonction de la quantité. d'air
intro-
duite dans le sac gonflable. Lorsque ce sac n'est pas complètement gonflé,
afin d'obtenir une élévation intermédiaire du patient, le billot est trop mou,
interdisant une immobilisation satisfaisante du patient.
~ On connait par ailleurs des billots dont le mécanisme de manoeuvre
comporte une crémaillére solidaire du billot, laquelle crémaillère coopère
avec un pignon entrâiné par un moteur sblidaire du plateau de la table.

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Un tel agencement est relativement encombrant du fait de la course
de déplacement de la crémaillère, la crémaillère dépassant des longerons
de la table sous le plateau lorsque le billot est en position escamotée.
L'invention a pour but de proposer une table d'opération équipée d'un
billot mobile dont le mécanisme de manoeuvre est peu encombrant.
A cet effet, l'invention a pour objet une table d'opératiorï du
type précité, çaractérisée en ce que le ou chaque mécanisme de manoeuvre
comporte une première bielle articulée par rapport à la structure de la table
d'opération, laquelle bielle. est reliée,, d'une part, à une seconde extrémité
de
l'actionneur pour son déplacement angulaire, et, d'autre part, au billot pour
le déplacement du billot entre sa position escamotée et sa position dé-
ployée.
Suivant des modes particuliers de réalisation, l'invention comporte
l'une ou plûsieurs des caractéristiques suivantes
- le ou chaque mécanisme de manoeuvre comporte une deuxième
bielle assurant la liaison de la première bielle au billot, laquelle deuxième
bielle est reliée, d'une part, au billot, et, d'autre part, à la structure de
la table
d'opération, les première et deuxième bielles sont articulées l'une par rap-
port à l'autre ;
- le ou chaque mécanisme de manoeuvre comporte une troisième
bielle assurant la liaison de la deuxième bielle à la structure de la table
d'opération, laquelle troisième bielle est articulée, d'une part, par rapport
à la
structure de la table d'opération, et, d'autre part; par rapport à la deuxième
bielle ;
- l'axe de l'articulation définie entre la première bielle et la deuxième
bielle est situé entre l'axe de l'articulation définie entre la deuxième
bielle et
la troisième bielle et le point de liaison du billot à la deuxième bielle ;
- l'axe de l'articulation définie entre la première bielle et la deuxième
bielle est plus proche de l'axe de l'articulation définie entre la deuxième
bielle et la troisième bielle que du point de liaison du billot à la deuxième
bielle ; ,
- l'actionneur est un actionneur à déplacement rectiligne, lequel ac-
tionneur est articulé, à sa première extrémité, par rapport à la structure de
la

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table d'opération, et est articulé, à sa seconde extrémité , par rapport à la
première bielle ;
- l'axe de l'articulation définie entre la seconde extrémité de l'action- .
neur et la première bielle est situé entre l'axe de l'articulation de la
première
bielle et la structure de la table d'opération et l'axe de l'articulation
définie
entre la première bielle et la deuxième bielle ;
- l'axe de l'articulation définie entre la seconde extrémité de l'action-
neur et la première bielle est plus proche de l'axe de l'articulation définie
en-
tre la première bielle et la structure de fa table d'opération que de l'axe de
l'articulation définie entre la première bielle et la deuxième bielle ;
- - l'axe .de l'actionneur s'étend sensiblement perpendiculairement à la
direction de déplacement du billot ;
- le billot est articulé par rapport au mécanisme de manoeuvre, et elle
comporte des butées limitant le débattement angulaire du billot par rapport
au mécanisme de manoeuvre ;
- le ou chaque mécanisme de manceuvre est adapté pour un dépla-
cernent sensiblement rectiligne du billot entre sa position escamotée et sa
position déployée ;
- ie ou châque mécanisme de mannuvre présente au moins un degré
de liberté supplémentaire par rapport à la structure de la table d'opération ;
et
- l'articulation. prévue à la première extrémité.de l'actionneur présente
au moins un degré de liberté supplémentaire autorisant un déplacement en-
tre l'actionneur et la structure de la table d'opération perpendiculairement à
l'axe de rotation .
L'irivention sera mieux comprise à la lecture de la description. qui va
suivre, donnée ûniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux des-
sins, sur lesquels
- la figure 1 est une vue schématique et en perspective d'une table
d'opération selon l'invention ; et
- les figures 2 et 3 sont des vues en élévation du billot et du méca-
nisme de manoeuvre, partiellement reçu dans un longeron de la table, le bil-

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lot étant représenté respectivement dans sa position escamotée et dans sa
position déployée.
La table d'opération 10 représentée sur la figure 1 cômporte une em-
base 12, une colonne de support 14 et un plateau 16 de support du patient
fixé à l'extrémité supérieure de la colonne 14. Le~plateau 16 est constitué
d'un ensemble d'éléments mobiles les uns par rapport aux autres, pour mo-
difier la. configuration de la surface sur laquelle repose le patient.
En particulier, le plateau 16 comporte une plaqûe centrale 18 formant
assise, à une extrémité de laquelle est fixé un repose-jambes 20 et à l'autre
extrémité de laquelle est articulé un dossier 22. Sur la figure 1, le dossier
22
est représenté aligné dans le prolongement de l'assise 18. Toutefois, celui-ci
peut être relevé ou abaissé. ~ Le dossier est prolongé par un repose-tête
amovible 23.
Dans la région d'articulation du dossier 22 sur l'assise 18 est installé
un billot articulé 24. Ce billot articulé 24 est supporté par deux mécanismes
de manaeuvre 26 logés partiellement dans des môntants ou longerons 28 de
support de l'assise 18. _
Le billot 24 est constitué d'une plaque rectangulaire adaptée pour
supporter les reins d'un pafiient. Cette plaque peut étre légèrement arrondie.
II est monté déplaçable entre une position escamotée illustrée sur la
figure 2 dans laquelle le billot 24 prolonge l'assise 18 et s'intègre dans
celle-
ci et une position déployée, illustrée sur les figures 1 et 3, dans laquelle
le
billot 24 est monté verticalement par rapport à la surface de l'assise 18 et
fait
saillie par rapport à la surface de l'assise.
Les deux mécanismes 26 de manoeuvre du billot sont identiques et
sont disposés de part et d'autre de la largeur du billot 24, c'est-à-dire de
part
ét d'autre de l'axe longitudinal de la table. .
' L'un des mécanismes de manoeuvre 26 du billot~24 est représenté
seul sur les figures 2 et 3.
II comporte un actionneur 30 à déplacement rectiligne qui est consti-
tué, par exemple, d'un vérin hydraulique relié à une source de fluide sous
pression propre à la table d'opération.

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L'actionneur 30 est reçu avantageusement complètement .dans le
longeron 28. Son axe s'étend sensiblement suivant la longueur du longeron
quel que soit l'état d'extension de l'actionneur.
Une première extrémité 32 du corps du vérin est articulée autour d'un
5 axe 34 par rapport au longeron 28 formânt un élément de la structure de la
table d'opération. L'axe d'articulation 34 s'étend perpendiculairement au lon-
gèron 28 et parallèlement.à la surface de l'assise 18.
L'articulation à la première extrémité 32 comporte un pion 34A d'axe
34 solidaire du longeron 28. Le pion est reçu dans une lumière oblongue
34B ménagée dans une patte 35 solidaire du corps du vérin. La lumière 34B
a son grand axe dirigé suivant la direction d'expansion du vérin 30.
L'extrémité de la tige mobile du vérin 30 formant une seconde extré-
mité 36 de l'actionneur est reliée à une première bielle 38 du mécanisme de
manoeuvre. Cette première bielle 38 est articulée, à une extrémité 40, par
rapport au longerôn 28 autour d'un axe d'articulation 42 s'étendant parallè-
lement à l'axe d'articulation 34.
La seconde extrémité 36 du vérin est articulée dans la partie courante
de la première bielle 38 autour d'un axe d'articulation 44.
Le billot 24 est relié de préférence indirectement à l'autre extrémité
notée 46 de 1â première bielle 38.
A cet efFet, (a première bielle 38 est articulée dans ia partie courante
d'une deuxième bielle 48 autour d'un axe d'articulation 50. Le billot 24 est
lié
à une extrémité 52 de la deuxième bielle 48. Cette liaison est avantageuse-
ment constituée par une articulation d'axe 54.
~ L'axe 54 s'étend suivant la largeur du billot permettant ainsi un bas-
culement du billot sur lui-même lors de l'appui d'un patient, ce qui améliore
le confort du patient.
L'articulation 54 comporte deux butées adaptées pour limiter le dé-
battement angulaire du billot autour d'une position médiane illustrée sur la
figure 3. En particulier, ces butées sont propres à éviter que la tranche du
billot n'entre en contact avec le patient.
.A son autre extrémité notée 56, la deuxième bielle 48 est reliée à la
structure de la tablè d'opération et plus précisément au lorigeron 28.

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A cet effet, une troisième bielle 58 est articulée depuis une de ses
extrémités 60 à l'extrémité 56 de la deuxième bielle 48. Cette articulation
s'effectue autour d'un axe d'articulation 62.
A son autre extrémité notée 64, la troisième bielle 58 est articulée par
rapport au longeron 28 autour d'un axe d'articulation 66.
Tous les axes d'articulation du mécanisme de manoeuvre 26 s'éten-
dent parallèlement les uns aûX autres et transversalement au plan de dépla-
cement du vérin 30 et des bielles 38, 48 et 58.
Par ailleurs, les axes d'articulation 34, 42 et 66, respectivement du
vérin, de la première bielle et de la troisième bielle par rapport au longeron
28, sont alignés.
En outre, et avantageusement, afin de réduire la course de déplace-
ment de l'extrémité 36 de l'actionneur et son débattement angulaire autour
de l'axe 34, l'axe d'articulation 44 est plus proche de Taxe d'articulation 42
que de l'axe d'articulation 50. De même, sur la deuxième bielle 48, l'axe
d'articulation 50 est plus proche de l'axe d'articulation 62 que du point de
liaison du billot 24 à la deuxième-bielle, à savoir l'axe d'articulation 54.
Le mécanisme de manoeuvre représenté aux figures permet un dé-
placement ,sensiblement rectiligne du billot 24 suivant une. direction s'éten-
dant perpendiculairement au plan défini par l'assise 18 et les longerons 28.
Ce déplacement s'effectue entre une position escamotée, dans la-
quelle le mécanisme .de manoeuvre est dans sa position illustrée sur la figure
2, et sa position déployée, dans laquelle le mécanisme de manoeuvre est
dans sa position illustrée sur les figures 1 et 3.
Les déplacements des éléments des mécanismes de manoeuvre 26
s'effectuent dans des plans parallèles s'étendant perpendiculairement à l'as-
sise 18 et suivant la longueur de la table.
A partir de la position du mécanisme de manoeuvre illùstré sur la fi-
gure 2, lorsque le vérin 30 est sollicité, celui-ci pousse la première bielle
38
suivant le sens de la flèche F1 afin de provoquer le déplacement angulaire
de celle-ci autour de l'axe d'articulation 42. Lors de ce déplacement, l'extré-
mité 46 de la premièré bielle provoque le soulèvement de la deuxième bielle
48 par rapport au longeron 28. Pour ce faire, la troisième bielle 58 tourne

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autôur de l'axe d'articulation 66 suivant le sens de la flèche F3. Simultané-
ment au soulèvement de la deuxième bielle, celle-ci se déplace angulaire-
ment autour de l'axe 62 sous l'action de la première bielle 38, ce déplace-
ment angulaire s'effectuant suivant le sens de la flèche F2.
On comprend. que le déplacement angulaire de la première bielle 38
suivant un premier sens, combiné au déplacement angulaire induit de la
deuxième bielle 48 suivant un sens opposé, conduit à un déplacement verti-
cal du billot 28 sensiblement suivant un trajet rectiligne illustré par la
flèche
F4.
Du fait de la position des axes d'articulation 44 et 50 suivant la lon-
gueur des première et deuxième bielles, un faible déplacement de l'extré-
mité mobile 36 du vérin provoque un déplacement de grande amplitude du
billot 24. De plus, l'axe de l'actionneur s'étend toujours sensiblement per-
pendiculairement à la direction de déplacement du billot 24.
Le déplacement du billot 24 vers sa position escamotée s'effectue de
manière analogue et inverse sous l'action du vérin 30 rappelant la première
bielle 38.
Dans la position escamotée du billot, les trois bielles 38, 48 et 58 sont
reçues à l'intérieur du longeron 28. Elles s'étendent alors le long du vérin
30.
La table d'opération décrite ici comporte un billot dont lès mécanis-
mes de manoeùvre sont d'un encombrement très réduit. Ceux-ci peuvent, en
effet, totalement s'escamoter à l'intérieur des longerons de la table d'opéra-
tion lorsque le billot est en position escamotée.
Le recours à des bielles articulées les unes par rapport aux autres
permet d'éviter d'avoir- recours à des éléments déplaçables en translation
autres que le vérin, réduisant ainsi l'espace nécessaire pour le déplacement
rectiligne de ces éléments.
La ,présence du trou oblong 34B dans la patte 35 assure un degré de
liberté supplémentaire pour le mouvement du vérin par rapport au pion 34A.
Ce degré de liberté permet de limiter l'escamotage du billot sous l'action de
l'actionneur au cas où un objet ou un membre viendrait entraver le déplace-
ment dù billot. Ainsi, les risques de détérioration pour un objet ou un mem-
bre coincé sous le billot sont réduits. Le degré de liberté supplémentaire du

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mëcanisme de manoeuvre peut, en variante, étre obtenu par ta mise en ceu-
vre d'une patte de liaison 35 élastique.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2007-11-15
Application Not Reinstated by Deadline 2007-11-15
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2006-11-15
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2006-11-15
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Letter Sent 2003-11-06
Letter Sent 2003-11-06
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2003-10-07
Inactive: Cover page published 2003-10-06
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2003-10-02
Inactive: Single transfer 2003-09-25
Inactive: Correspondence - Formalities 2003-09-12
Inactive: Correspondence - Formalities 2003-09-12
Application Received - PCT 2003-09-04
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-06-13
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-06-20

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2006-11-15

Maintenance Fee

The last payment was received on 2005-11-01

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Registration of a document 2003-06-13
Basic national fee - standard 2003-06-13
Registration of a document 2003-09-25
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2003-11-17 2003-10-20
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2004-11-15 2004-10-19
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2005-11-15 2005-11-01
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FHSURGICAL
Past Owners on Record
JEAN-MARIE L'HEGARAT
PIERRE RAGER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2003-06-12 3 54
Description 2003-06-12 8 399
Abstract 2003-06-12 2 85
Claims 2003-06-12 3 133
Representative drawing 2003-06-12 1 16
Reminder of maintenance fee due 2003-10-01 1 106
Notice of National Entry 2003-10-01 1 188
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2003-11-05 1 106
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2003-11-05 1 106
Reminder - Request for Examination 2006-07-17 1 116
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2007-01-23 1 166
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2007-01-09 1 175
PCT 2003-06-12 6 246
Correspondence 2003-06-12 2 64
PCT 2003-07-27 1 60
Correspondence 2003-10-01 1 27
Correspondence 2003-09-11 3 129
Correspondence 2003-09-11 1 23
PCT 2003-06-12 1 42
Fees 2003-10-19 1 33
PCT 2003-06-12 1 46
Fees 2004-10-18 1 35
Fees 2005-10-31 1 36