Language selection

Search

Patent 2440823 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2440823
(54) English Title: EMBALLAGE AVEC SYSTEME DE FERMETURE AVEC COQUE, PROCEDE POUR SA FABRICATION
(54) French Title: PACKAGING WITH A SHELL CLOSING SYSTEM AND PRODUCTION METHOD THEREFOR
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 33/30 (2006.01)
  • B65D 47/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MATHIEU, STEPHANE (France)
  • THOMASSET, JACQUES (France)
(73) Owners :
  • SOPLARIL S.A.
(71) Applicants :
  • SOPLARIL S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2002-03-11
(87) Open to Public Inspection: 2002-09-19
Examination requested: 2007-03-05
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2002/000860
(87) International Publication Number: FR2002000860
(85) National Entry: 2003-09-12

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
01/03 395 (France) 2001-03-13

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a package (1) comprising a sealing device (2). Said sealing device consists of a fixed concave shell (3) and a moveable shell (4) which is articulated to said fixed shell (3) by means of pivots (5, 6). The moveable shell is provided with flexion inversion means (7, 8). The invention also relates to a method for producing one such package. Such a package can be used, for example, to store foodstuffs.


French Abstract


L'invention propose un emballage (1), comprenant un obturateur (2). Cet
obturateur comprend une coque concave fixe (3) et une coque mobile (4)
articulée à ladite coque fixe (3) par l'intermédiaire de pivots (5, 6). La
coque mobile présente des moyens d'inversion de flexion (7, 8). L'invention a
encore pour objet un procédé de fabrication d'un tel emballage. Un tel
emballage peut par exemple être utilisé pour stocker des denrées alimentaires.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


17
REVENDICATIONS
1. Emballage (1), comprenant un obturateur (2), ledit
obturateur comprenant une coque fixe (3) et une coque
mobile (4) articulée à ladite coque fixe (3) par
l'intermédiaire de pivots (5, 6), ladite coque mobile
présentant des moyens d'inversion de flexion (7, 8)
formés d'au moins une protubérance (7, 8) de la coque
mobile au-delà d'un pivot.
2. L'emballage de la revendication 1, caractérisé en ce
que la coque mobile comprend deux parties rigides
articulées et en ce que la partie fixe est souple.
3. L'emballage de la revendication 1 ou 2, caractérisé en
ce que la coque fixe et la coque mobile sont placées en
vis-à-vis.
4. L'emballage de la revendication 1 ou 2, caractérisé en
ce que la coque fixe et la coque mobile présentent
chacune une face d'obturation, ces faces d'obturation
étant décalées.
5. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la coque fixe (3) est concave.
6. L'emballage de la revendication 5, caractérisé en ce
que la coque fixe est cintrée.
7. L'emballage de la revendication 6, caractérisé en ce
que la coque fixe est formée d'un secteur angulaire de
cylindre.
8. L'emballage de la revendication 6 ou 7, caractérisé en
ce que la coque mobile présente une courbure
sensiblement identique à la courbure de la coque fixe.

18
9. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la coque mobile présente deux
protubérances (7, 8) sous forme de bandes.
10. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que l'obturateur est formé d'une
seule pièce.
11. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la coque fixe (3) est réalisée
dans une feuille de l'emballage (9, 10).
12. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la coque mobile (4) est réalisée
dans une feuille de l'emballage (9, 10).
13. L'emballage de l'une des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce qu'il comprend deux feuilles, la
coque fixe étant solidaire d'une face d'une première
feuille et en ce que la coque mobile est solidaire
d'une face d'une deuxième feuille.
14. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les pivots (5, 6) sont
parallèles.
15. L'emballage de la revendication 14, caractérisé en ce
que la coque mobile présente deux positions d'équilibre
et en ce que la longueur développée de la coque fixe
est comprise entre D et .pi.*D/2, et de préférence entre
.sqroot.65*D/8 et .pi.*D/2, D étant la distance entre les pivots
(5, 6).
16. L'emballage de la revendication 10 ou 11, caractérisé
en ce que la distance entre les pivots est comprise
entre 2 mm et la largeur de l'emballage, et de
préférence entre 5 et 50 mm.

19
17. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les pivots sont assurés par
l'assemblage de feuilles de l'emballage.
18. L'emballage de l'une des revendications 1 à 12,
caractérisé en ce que les pivots sont assurés par
l'obturateur lui-même.
19. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les pivots ont une forme de V.
20. L'emballage de l'une des revendications 1 ou 3 à 19,
caractérisé en ce que les coques présentent les
caractéristiques suivantes, avec H l'épaisseur en mm, b
la hauteur en mm et E le module équivalent d'une coque
en N.mm -2:
pour la coque fixe: le produit bH3E est compris entre
50 et 5 000 000 N.mm2 et de préférence entre 200 et
500 000 N.mm2;
pour la coque mobile: le produit bH3E est compris
entre 5 et 200 000 N.mm2 et de préférence entre 35 et
50 000 N.mm2.
21. L'emballage de l'une des revendications 1 ou 3 à 20,
caractérisé en ce que les coques présentent les
caractéristiques suivantes, avec H l'épaisseur en mm, b
la hauteur en mm et E le module équivalent d'une coque
en N.mm-2:
le rapport entre les produits bH3E respectivement de
la coque mobile et de la coque fixe est compris entre
1:1000 et 1:1.
22. L'emballage de la revendication 2, caractérisé en ce
que l'articulation de la coque mobile est assurée par
une feuille de l'emballage.

20
23. L'emballage de la revendication 2, caractérisé en ce
que la coque mobile est formée d'une pièce comprenant
une partie souple articulant les parties rigides.
24. L'emballage de l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que l'obturateur présente en outre un
opercule étanche et déchirable bouchant l'écoulement
entre la coque fixe et la coque mobile.
25. Procédé de fabrication d'un emballage selon l'une des
revendications 1 à 9 ou 12 à 24, comprenant les étapes
suivantes :
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième
feuille en ménageant une ouverture;
- la solidarisation à l'une des deux feuilles au
niveau de l'ouverture, d'une coque fixe rapportée.
26. Procédé de fabrication d'un emballage selon l'une des
revendications 1 à 9 ou 12 à 24, comprenant les étapes
suivantes :
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième
feuille en ménageant une ouverture;
- la solidarisation à l'une des deux feuilles au
niveau de l'ouverture, d'une coque mobile rapportée.
27. Le procédé de fabrication d'un emballage, selon la
revendication 24 ou 25, caractérisé en ce que
l'assemblage est réalisé par soudage.
28. Le procédé de fabrication d'un emballage, selon la
revendication 24 ou 25, caractérisé en ce que
l'assemblage est réalisé par collage.
29. Le procédé de fabrication d'un emballage, selon l'une
des revendications 25 à 28, caractérisé en ce qu'il
comprend en outre une étape préalable d'extrusion ou
d'injection d'une coque.

21
30. Le procédé de fabrication d'un emballage, selon l'une
des revendications 25 à 29, caractérisé en ce que la
coque fixe est rendue concave après avoir été
solidarisée à l'une des deux feuilles.
31. Procédé de fabrication d'un emballage selon l'une des
revendications 1 à 9 ou 12 à 24, comprenant les étapes
suivantes :
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième
feuille en ménageant une ouverture;
- la fourniture d'une coque fixe concave;
- l'aplatissement par déformation élastique de la
coque fixe;
- la solidarisation de la coque fixe à une feuille de
l'emballage.
32. Procédé de fabrication d'un emballage selon la
revendication 10, comprenant les étapes suivantes :
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième
feuille en ménageant une ouverture;
- la solidarisation de l'obturateur à la première et
à la deuxième feuille.
33. Procédé de fabrication d'un emballage selon la
revendication 10, comprenant les étapes suivantes :
- l'assemblage d'une première feuille et d'une
deuxième feuille dans laquelle la coque fixe est
réalisée, en ménageant une ouverture;
- la solidarisation d'une coque mobile sur la
première feuille.
34. Procédé d'ouverture ou de fermeture d'un emballage
selon l'une des revendications 1 à 23, comprenant une
étape d'application d'un effort sur les moyens
d'inversion de flexion selon une ligne d'action ne
passant pas par un des pivots.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
1
EMBALLAGE AVEC SYSTEME DE FERMETURE AVEC COQUE,
PROCEDE POUR SA FABRICATION
L'invention a pour objet un nouveau système de fermeture,
adapté sur des emballages de type sachets, notamment en
plastique. Ces emballages ou sachets peuvent être des
"Doypack" ou des sachets dïts "trois soudures".
On tonnait déjà de nombreux emballages ou sachets
plastiques, munis ou non de valve.
GB-A- 826 784 décrit un sachet qui est obtenu par pliage
successif d'un film plastique. Ce film est plié une première
fois le long d'une droite portant un orifice central, deux
zones de soudure en V sont appliquées, puis le film est replié
sur lui-même. Les trois côtés libres sont soudés, ainsi qu'une
partie du quatrième côté portant le soufflet avec les soudures
en V. La présence de l'ouverture au fond du soufflet, ainsi
que la présence des deux soudures en V et la soudure partielle
du côté de l'ouverture, permettraient un fonctionnement
correct de la valve formée par l'orifice central.
FR-A- 2 711 115 décrit un sachet gonflable muni d'une
valve. Ce sachet est obtenu en formant deux soudures
parallèles dans un film replié sur lui-même, qui est ensuite à
nouveau replié sur lui-même, d'une façon similaire à celle de
GB-A-826 781. Dans ce cas cependant, le film doublement replié
sur lui-même est soudé de sorte à laisser les bords du film
repliés accessibles de l'extérieur.
Les systèmes ci-dessus présentent cependant plusieurs
inconvénients. Ils sont complexes et nécessitent un dispositif
de pliage complexe. Leur ouverture est en outre peu pratique
pour l'utilisateur.
L'invention permet de remédier aux défauts des systèmes de
l'art antérieur. De plus, l'invention propose un emballage
comprenant un obturateur permettant une ouverture facile et
illimitée. Ainsi, l'invention fournit un emballage comprenant
un obturateur, l'obturateur comprenant une coque fixe et une
coque mobile articulée à la coque fixe par l'intermédiaire de
pivots, la coque mobile présentant des moyens d'inversion de

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
2
flexion formés d'au .moins une protubérance de la coque mobile
au-delâ d'un pivot.
Selon un autre mode de réalisation, la coque mobile
comprend deux parties rigides articulées et la partie fixe est
souple.
Selon un mode de réalisation, la coque fixe et la coque
mobile sont placées en vis-à-vis.
Selon un autre mode de réalisation, la coque fixe et la
coque mobile présentent chacune une face d'obturation, ces
faces d'obturation étant décalées.
Selon une variante, la coque fixe est concave.
Selon une autre variante, la coque fixe est cintrêe.
Selon encore une autre variante, la coque fixe est formée
d'un secteur angulaire de cylindre.
Selon une variante, la coque mobile présente une courbure
sensiblement identique à la courbure de la coque fixe.
Selon encore une variante, la coque mobile présente deux
protubérances sous forme de bandes.
Par ailleurs, il est également possible de prévoir que
l'obturateur soit formé d'une seule pièce.
Selon une variante, la coque fixe est réalisée dans une
feuille de l'emballage.
Selon une autre variante, la coque mobile est rêalisée dans
une feuille de l'emballage.
Selon encore une variante, il comprend deux feuilles, la
coque fixe étant solidaire d'une face d'une première feuille
et la coque mobile est solidaire d'une face d'une deuxième
feuille.
On peut également prévoir que les pivots soient
parallèles.
I1 est également préférable que la coque mobile présente
deux positions d'équilibre et que la longueur développée de la
coque fixe soit comprise entre D et ~*D/2, et de préférence
entre 65*D/8 et ~*D/2, D étant la distance entre les pivots.
I1 est souhaitable que la distance entre les pivots soit
comprise entre 2 mm et la largeur de l'emballage, et de
préférence entre 5 et 50 mm.

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
3
Selon une variante, les pivots sont assurés par
l'assemblage de feuilles de l'emballage.
Selon une autre variante, les pivots sont assurés par
l'obturateur lui-même.
Selon encore une variante, les pivots ont une forme de ~V.
Les coques prêsentent également de préférence les
caractéristiques suivantes, avec H l'épaisseur en mm, b la
hauteur en mm et E le module équivalent d'une coque en N.mm'2.
pour la coque fixe: le produit bH3E est compris entre 50 et
5 000 000 N.mm2;
pour la coque mobile : le produit bH'~E est compris entre 5
et 200 000 N.mm2.
En outre, il est souhaitable que les coques présentent les
caractéristiques suivantes, avec H l'épaisseur en mm, b la
hauteur en mm et E le module équivalent d'une coque en N.mm'a.
pour la coque fixe: le produit bH3E est compris entre 200
et 500 000 N.mm~.
pour la coque mobile: le produit bH3E est compris entre 35
et 50 000 N.mm2.
Par ailleurs les coques présentent avantageusement les
caractéristiques suivantes, avec H l'épaisseur en mm, b la
hauteur en mm et E le module équivalent d'une coque en N.mm'2.
le rapport entre les produits bH3E respectivement de la
coque mobile et de la coque fixe est compris entre 1:1000 et
1:1.
Selon une variante, l'articulation de la coque mobile est
assurée par une feuille de l'emballage.
Selon encore une variante, la coque mobile est formée
d'une pièce comprenant une partie souple articulant les
parties rigides.
Selon un autre mode de rêalisation, l'obturateur présente
en outre un opercule étanche et déchirable bouchant
l'écoulement entre la coque fixe et la coque mobile.
L'invention concerne également un procédé de fabrication
d'un emballage selon l'invention, comprenant les étapes
suivantes .

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
4
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième feuille en
ménageant une ouverture;
- la solidarisation à l'une des deux feuilles au niveau de
l'ouverture, d'une coque fixe rapportée.
L'invention Concerne également un autre procédé, comprenant
les étapes suivantes .
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième feuille en
mênageant une ouverture;
- la solidarisation à l'une des deux feuilles au niveau de
l'ouverture, d'une Coque mobile rapportée.
Selon une variante, l'assemblage est réalisé par soudage.
Selon une autre variante, l'assemblage est réalisé par
Collage.
On peut également prévoir en outre une étape préalable
d'extrusion ou d'injection d'une coque.
Selon une variante, la coque fixe est rendue Concave après
avoir été solidarisée à l'une des deux feuilles.
L'invention concerne également un procédé de fabrication
Comprenant les étapes suivantes .
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième feuille en
ménageant une ouverture;
- la fourniture d'une coque fixe Concave;
- l'aplatissement par déformation élastique de la Coque fixe;
- la solidarisation de la coque fixe à une feuille de
l'emballage.
Selon un autre procédé, on réalise les étapes suivantes .
- l'assemblage d'une première et d'une deuxième feuille en
ménageant une ouverture;
- la solidarisation de l'obturateur à la première et à la
deuxième feuille.
Selon encore un autre procédé, on réalise les étapes
suivantes .
- l'assemblage d'une première feuille et d'une deuxième
feuille dans laquelle la Coque fixe est réalisée, en ménageant
une ouverture;
- La solidarisation d'une Coque mobile sur la première
feuille.

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
L'invention concerne êgalement un procédé d'ouverture ou de
fermeture d'un emballage selon l'invention, comprenant une
étape d'application d'un effort sur les moyens d'inversion de
flexion selon une ligne d'action ne passant pas par un des
5 pivots.
L'invention est maintenant décrite plus en détails dans la
description qui suit, et en référence aux dessins, dans
lesquels .
La figure 1 représente schématiquement et en perspective un
emballage et un obturateur ouvert selon un premier mode de
réalisation de l'invention;
La figure 2 représente schêmatiquement et en perspective
une coque fixe d'un obturateur selon la figure 1;
La figure 3 représente schématiquement et en perspective
une coque mobile selon la figure 1;
La figure 4 représente l'obturateur de la figure 1 fermé en
coupe suivant un plan normal à son axe;
La figure 5 représente l'obturateur. de la figure l ouvert
en coupe suivant un plan normal à son axe;
La figure 6 représente schématiquement les efforts
appliqués par un opérateur pour ouvrir l'obturateur de la
figure 1;
La figure 7 représente en coupe un emballage selon une
variante de l'invention;
La figure 8 représente en coupe un emballage selon une
autre variante de l'invention;
La figure 9 représente l'obturateur d'un emballage selon un
autre mode de réalisation de l'invention;
Les figures 10 et 11 représentent en vue de dessus un
emballage selon encore un autre mode de réalisation de
l'invention;
La figure 12 reprêsente les êtapes d'un procédé de
fabrication d'un emballage selon l'invention.
L'invention propose un emballage avec obturateur, cet
obturateur présentant une coque mobile dont les êtats de
fléchissement définissent des positions d'ouverture et de
fermeture de l'obturateur, la coque mobile disposant de moyens

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
6
pour inverser sa flexion. Un tel obturateur peut par exemple
être obtenu en formant des pivots entre cette coque mobile et
une coque fixe concave, et en munissant cette coque mobile de
moyens d'inversion de flexion.
La figure 1 montre un emballage 1 selon un premier mode de
réalisation de l'invention présentant un obturateur 2. Dans ce
mode de réalisation, la coque mobile présente une rigidïté
inférieure à la rigidité de la coque fixe. L'obturateur 2
comprend une coque fixe concave 3 en vis-à-vis d'une coque
mobile 4. La coque mobile est articulée suivant deux pivots
parallèles 5 et 6 sur la coque fixe. La coque mobile présente
avantageusement, selon une variante décrite par la suite, deux
protubérances d'actionnement 7 et 8 se prolongeant au- delà
des pivots. L'emballage comprend également deux feuilles 9 et
10 en vis-à-vis, assemblées pour former un rêservoir. Ces
feuilles sont assemblées de façon étanche sur leur périphérie
par une soudure 11.
Ces feuilles sont constituées de matière classique dans
l'art, notamment en matière plastique telle que PET, OPA, OPP,
PA, PE, PP ou du encore du papier aluminium etc. Ces feuilles
peuvent être utilisées en monocouche ou en structure
multicouche, complexée ou coextrudée par exemple. Ces deux
feuilles sont notamment semi-rigides, en ce sens qu'elles sont
susceptibles d'être déformées pour accepter la dilatation du
sachet tout en fournissant un maintien général au sachet.
L'épaisseur de ces deux feuilles est classique dans l'art, par
exemple une épaisseur comprise entre 30 et 1000 ~.m, et de
préférence entre 60 et 250 ~,m.
L'emballage présente une épaisseur globale en général
inférieure à 2 mm, de préférence inférieure à 500 ~.m.
Ces emballages sont appropriés dans tous les domaines
techniques, notamment alimentaire, chimie, détergents,
cosmétique; et ce pour des liquides, des poudres, des granulés
ou des solides de petites tailles (par exemple des bonbons),
voire même des gaz.
Les figures 2 et 3 représentent en perspective les coques 3
et 4 de l'obturateur 2 de la figure 1. La coque 3 est une

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
7
coque fixe et concave présentant deux bords 31 et 32 et une
face d' obturation 33 . La coque concave 3 peut être obtenue à
partir d'un secteur angulaire de cylindre ou par formage à
partir d'une forme plane par exemple. La coque 4 est une coque
souple et mobile, initialement concave sous l'effet des pivots
et de la coque fixe; en effet la longueur dêveloppée entre
pivots 1 de la coque mobile est supérieure à la distance d
entre articulations . La coque 4 présente deux bords 41 et 42 .
La coque 4 présente une face d'obturation 43 mobile, destinée
à venir en contact ou à s'écarter de la face 33. Les faces
d'obturation 33 et 43 présentent avantageusement une même
courbure car une fois la coque mobile 4 en contact avec la
coque fixe, elle en épouse alors la courbure. Les bords 41 et
42 s'articulent respectivement aux bords 31 et 32, en formant
les pivots 5 et 6 représentés à la figure 1. Les pivots 5 et 6
représentés sont parallèles mais ils pourraient aussi être
disposés en V. Ainsi, il est plus aisé de fléchir la coque 4.
La coque 4 comporte également avantageusement deux
protubérances 7 et 8 faisant saillie par rapport à la face
d'obturation 43, respectivement à partir des bords 41 et 42.
Ces protubérances sont réalisées dans la continuité de la face
d'obturation 43. Ainsi, l'application d'une force, dont la
ligne d'action ne passe pas par les pivots 5 et 6, sur une des
protubérances 7 ou 8, modifie la courbure de la face
d'obturation 43 de la coque mobile 4. Ces protubérances ont de
préférence une forme de bande et peuvent ainsi fournir une
surface utile conséquente, et peuvent aisément être rêalisées
lors de la formation de la coque 4. Les protubérances
pourraient n'être que des ergots dépassant des pivots. Les
moyens d'inversion de flexion pourraient aussi se présenter
autrement que sous forme de ces protubérances mais se
présenter sous forme d'excroissances ou de languettes
susceptibles d'être manipulées par l'utilisateur, comme cela
sera décrit par la suite.
Les figures 4 et 5 représentent en coupe suivant une
section normale à un axe des coques, l'obturateur 1,
respectivement en position fermée et ouverte.

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
8
Dans la figure 4, on observe l'obturateur en position
fermée. La coque mobile 4 est alors fléchie dans une première
position stable. Dans cette position, la face d'obturation 43
de la coque mobile est maintenue accolée contre (elle
"épouse") la face d'obturation 33 de la coque fixe et bouche
ainsi le passage de l'ouverture de l'emballage dont le contenu
est gazeux, liquide ou solide. Les bords 41 et 42 de la coque
mobile sont artïculés suivant deux pivots 5 et 6 aux bords 31
et 32 de la coque fixe respectivement. La rigiditê de la coque
fixe 3 permet de maintenir les bords 41 et 42 à un écartement
inférieur à la longueur de matière de la coque mobile qui les
joint.
Dans la figure 5, on observe l'obturateur en position
ouverte. La coque mobile est alors fléchie dans une deuxième
position stable. Dans cette position, la face d'obturation 43
de la coque mobile est écartée de la face d'obturation 33 de
la coque fixe et libère ainsi le passage de l'ouverture de
l'emballage. La rigidité de la coque 2 permet de maintenïr les
bords 41 et 42 à un écartement inférieur à la longueur de
matière de la coque mobïle qui les joint. Ainsi, la coque
mobile est contrainte dans la position stable d'ouverture. La
coque 4 est alors dans une deuxième position stable, dans
laquelle sa courbure est inversée par rapport à la position
fermée.
Comme cela est représenté à la figure 6, le passage d'une
position à l'autre peut être obtenu de préférence par des
moyens d'inversion de flexion disposés sur la coque mobile.
Dans le mode de réalisation présenté, ces moyens correspondent
aux protubérances 7 et 8, s'étendant latéralement depuis les
bords 41 et 42 de la coque mobile 4. En exerçant les efforts
représentés par les flèches de la figure sur les
protubérances, on peut modifier la position de la coque mobile
jusqu'à ce que la coque mobile atteigne une position
d'ouverture stable, Ainsi, l'application de forces sur les
protubérances 7 ou 8, dont la ligne d'action ne passe pas par
les pivots 5 ou 6, tout en maintenant la coque fixe en place,
par exemple en son centre comme cela est représenté par la

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
9
flèche s'y rattachant, décale la face d'obturation de sa
position fermée stable. En poursuivant l'application de ces
efforts, la coque mobile atteint une position de transition.
Au-delà de cette position, la coque mobile va fléchir
naturellement pour occuper une position ouverte stable.
On peut également utïliser d'autres moyens d'ïnversion de
flexion que les protubérances 7 et 8. Selon la variante de
l'emballage représenté en coupe à la figure 7, des languettes
l3 et 14 sont solidarisées respectivement aux coques 3 et 4.
Ces languettes peuvent être par exemple soudées ou collées sur
les coques ou sur des zones des feuilles 9 et 10 solidaires
des coques. I1 suffit d'exercer un effort sur les languettes,
comme représenté par les flèches, pour ouvrir l'obturateur.
Ces languettes sont de préférence placées au niveau de la
partie médiane des coques.
La figure 8 présente une autre variante de moyens
d'inversion de flexion. Des parties 15 et 16 ménagêes dans les
feuilles 10 et 9 respectivement font saillie par rapport aux
coques de l'obturateur. Ainsi, il suffit d'exercer un effort
sur les parties 15 et 16 pour ouvrir l'obturateur.
Le passage d'une position stable à l'autre peut également
être obtenu en pressant les faces 33 et 43 des coques l'une
contre l'autre pour la fermeture. Pour procéder à l'ouverture,
il suffit d'écarter ces mêmes faces, en introduisant par
exemple un objet entre ces faces, tel qu'une paille.
Les pivots 5 et 6 sont de préférence souples pour permettre
un pivotement relatif des bords 31 et 32 par rapport aux bords
41 et 42 respectivement. Cette jonction peut être réalisée au
moyen d'un joint de colle ou d'une soudure des coques à ce
niveau. On peut également effectuer la jonction en
solidarisant les coques 2 et 3 respectivement à deux faces
d'un emballage, assemblées l'une à l'autre pour former les
pivots entre les coques. Des procêdés de fabrication de
l'emballage seront détaillés par la suite. Les pivots peuvent
avoir, au niveau de leur soudure, une forme de V.
Selon un autre mode de réalisation de l'invention,
l'obturateur est réalisé en une pièce et comprend une coque

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
mobile et une coque fixe. Ainsi, la coque mobile et la coque
fixe sont réalisées monobloc. Une telle pièce peut notamment
être obtenue par moulage ou par extrusion.
La figure 9 représente un exemple d'obturateur selon ce
5 mode de réalisation d'un emballage. Cet obturateur comprend
une coque fixe 3 et une coque mobile 4 formées monobloc, en
une seule et même pièce. On peut ainsi obtenir un obturateur
monobloc en une seule pièce. La coque fixe et la coque mobile
peuvent pivoter l' une par rapport â l' autre autour des pivots
10 5 et 6. La coque fixe présente une bande supérieure et une
bande inférieure entourant une bande formant coque mobile.
Lorsque l'obturateur est en position fermée, la coque mobile
vient se caler entre la partie supérieure et la partie
inférieure de la coque fixe. La coque fixe et la coque mobile
peuvent ainsi être décalées l'une par rapport à l'autre sans
se recouvrir. Lorsque la coque fixe présente un nombre de
bandes supérieur à celui de la coque mobile, la coque fixe
présente une rigidité supérieure à la coque mobile. Une
première feuille est solidarisée sur la partie arrière
(représentée par les hachures sur la figure) de la coque
mobile 4. Une deuxième feuille est solidarisée sur la partie
arrière de la coque fixe 3. L'obturateur est ainsi placé à
l'intérieur de l'emballage. L'obturateur est représenté en
position ouverte sur la figure 9; la coque mobile est en effet
écartée de la coque fixe. Pour fermer l'obturateur, il suffit
de presser la coque mobile en direction de la coque fixe.
Lorsque la coque mobile se cale entre les deux parties de la
coque fixe, les feuilles solidarisées respectivement à la
coque mobile et à la coque fixe viennent en contact pour
empêcher tout écoulement de fluide. Un tel obturateur peut
être obtenu à partir d'une plaque dans laquelle on réalise
deux découpes longitudinales pour délimiter la coque mobile et
la coque fixe. On peut ensuite donner une concavité aux coques
par formage par exemple.
L'obturateur de la variante représentée à la figure 9 est
formé monobloc mais on peut aussi envisager de réaliser cet
obturateur sous forme de plusieurs coques mobiles et fixes

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
11
indépendantes. On peut également prévoir que la coque mobile
ou la coque fixe présente un nombre de parties différent.
L'obturateur représenté à la figure 9 présente également des
protubérances 7 et 8 mais d'autres moyens d'inversion de
flexion de la partïe mobile peuvent également être utilisés,
tels que ceux représentés aux figures 7 et 8.
Les figures 10 et 11 représentent en vue de dessus un autre
mode de réalisation d'un emballage selon l'invention. Dans ce
mode de réalisation, la coque mobile comporte deux parties
articulées. La coque mobile présente de préférence une
articulation 17 sensiblement vers son milieu. Dans ce mode de
réalisation, la coque fixe est de préférence souple et les
deux parties sont de préférence rigides. La coque mobile peut
ainsi se rabattre contre la coque fixe pour fermer
l'obturateur. Lorsqu'un utilisateur rapproche la coque mobile
de la coque souple depuis la position ouverte de l'obturateur,
les pivots sont écartés. Les deux parties de la coque mobile
pivotent autour de l'articulation, et la coque fixe fléchit
pour permettre l'écartement des pivots. La coque mobile et la
coque fixe sont respectïvement solidaires des feuilles 9 et
10. L'articulation peut être réalisée dans la coque elle-même
ou au moyen de la feuille 9.
On utilise de préférence une coque mobile d'une rigidité
supérieure à une valeur Rmin. Ainsi, la coque mobile ne
présente que peu de positions stables de fléchissement. La
coque mobile a alors tendance à revenir d'elle-même vers une
des positions de fermeture ou d'ouverture lorsqu'elle est
écartée d'une de celles-ci. De plus elle peut alors exercer
une pression de fermeture sur la face d'obturation 33 assurant
une bonne étanchéité de l'obturateur. Par ailleurs, on utilise
de préférence une coque mobile d'une rigidité inférieure à une
valeur Rmax. Ainsi, la coque mobile fléchit aisêment
lorsqu'elle est sollicitée par un utilisateur. La position
ouverte de l'obturateur présente alors une section de passage
optimale, et la position de fermeture de l'obturateur présente
par ailleurs une étanchéité convenable. La rigidité d'une

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
12
coque mobile se détermine également en fonction de la taille
de la surface d'obturation 43.
La coque mobile peut être réalisée avec un matériau
présentant un module de flexion E équivalent compris entre 700
et 5000 Mpa. Une épaisseur moyenne H comprise entre 8~,m et 1mm
convient. On utilise préférentiellement une coque mobile d'une
épaisseur H comprise entre 50 et 500,um. Une hauteur de coque b
comprise entre 1 et 50 mm convient. On utilise de préférence
une hauteur de coque b comprise entre 3 et 20mm pour la coque
mobile. Un produit bH3E, caractérisant la rigidité, compris
entre Rmin=5 N.mmz et Rmax=200000 N.mm2 pour la coque mobile
convient. On utilise de préférence une coque mobile ayant un
produit bH3E compris entre 35 et 50000 N.mm2.
Il est souhaitable de choisir une rigidité pour la coque 3
supérieure â la limite inférieure de rigiditê R'min pour avoir
une coque qui se déforme peu lorsqu'un utilïsateur la
manipule. On peut ainsi maintenir un écartement entre les
pivots sensiblement constant.
La coque fixe peut ainsi être réalisée avec un matériau
présentant un module de flexion E équivalent compris entre 700
et 5000 Mpa. Une épaisseur moyenne H comprise entre 20~,m et
2mm convient. On utilise préférentiellement une coque fixe
d'une épaisseur H comprise entre 100 et 1000~,m. On obtïent
ainsi un bon compromis entre la rigidité et la compacité de la
coque. Une hauteur de coque b comprise entre 1 et 70 mm
convient. On utilise de préférence une hauteur de coque b
comprise entre 3 et 30mm pour la coque mobile. Un produit bH3E
compris entre 50 et 5000000 N.mm2 pour la coque fixe convient.
On utilise de préférence une coque ayant un produit bH3E
compris entre 200 et 500000 N.mm2.
I1 est cependant prêférable que le produit bH3E de la coque
mobile soit inférieur ou égal à celui de la coque fixe. On
choisira ainsi de préférence un rapport R entre les rigidités
compris entre 1:1000 et 1:1. La coque fixe ne fléchira dans ce
cas qu'assez peu lors de la déformation de la coque mobile.

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
' 13
T1 est préférable que la distance D entre les pivots 5 et 6
soit comprise entre 2 mm et la largeur de l'emballage, et plus
particulièrement entre 5 et 50 mm.
D'une façon générale, il est préférable d'utilïser une
coque fixe et une coque mobile dont les longueurs développées
entre pivots sont similaires. On choisira ainsi de préférence
un rapport de la longueur développée de la coque mobile sur la
longueur développée de la coque fixe compris entre 0,9 et 1,1.
En désignant par d la distance entre articulations, on
choisit par ailleurs de préférence une longueur développée
entre ivot comprise entre D et ~c*D/2, et plus particulïèrement
entre 65*D/8 et ~c*D/2. La coque mobile peut alors présenter
deux positions stables: une position stable de part et d'autre
du plan défini par les pivots . Ainsi, lorsque les deux coques
sont du même côté de ce plan, l'obturateur est fermé. Lorsque
les coques sont de part et d'autre de ce plan, l'obturateur
est ouvert.
On peut utiliser des matériaux tels que le PE, le PVC, le
PMMA, l'EVA, le PP, l'OPP, le PET, le polycarbonate, le PA, le
carton, l'acier ou l'aluminium pour réaliser les coques. Les
coques peuvent se présenter sous la forme de films mono ou
multicouches ou de pièce injectée. Elles peuvent par exemple
être obtenues par emboutissage, formage à chaud, injection ou
thermoformage.
L'homme de métier saura trouver en fonction des valeurs de
b, D, H, E, H3E et R définir les matériaux et les épaisseurs
appropriées.
Enfin, on notera que les feuilles et films peuvent
comprendre les additifs classiques, et être constitués de
plusieurs couches, comme il est connu dans l'art. Ainsi, les
films ou feuilles peuvent comprendre plusieurs couches, dont
l'une est soudable.
Selon une variante de l'invention, une des feuilles de
l'emballage est rattachée à la coque fixe et fait office de
_ coque mobi 1 e .
Selon encore une variante de l'inventïon, la coque mobile
est rapportée sur une feuille de l'emballage.

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
14
Il est également possible de réaliser l'emballage et
l'obturateur monobloc, en une seule et même pièce. I1 est
également possible de réaliser l'obturateur et l'une des
coques monobloc, en une seule et même pièce.
Cet obturateur peut aussi comprendre des dispositifs
supplémentaires d'étanchéité tels que ceux connus dans l'état
de la technique, pour parfaire l'étanchéité.
Ainsï, suivant un autre mode de réalisation, un opercule
déchirable est disposé sur l'extrémité de l'obturateur. Cet
opercule peut permettre d'assurer une étanchéité parfaite de
l'obturateur avant l'utilisation de l'emballage. Cet opercule
peut ainsi assurer l'inviolabilité et la sécurité de
l'emballage. Cet opercule peut être réalisé par exemple par
une soudure des feuilles de l'emballage au-dessus de
l'obturateur. Cet opercule déchirable peut par exemple
permettre de maintenir un emballage stérile ou sous vide avant
qu'il ne soit ouvert par un utilisateur. Cet opercule peut
aussi comprendre un film pelable de préférence
repositionnable.
L'invention concerne également des procédês de fabrication
d'un emballage 1.
La' figure 12 représente les étapes d'un procédé de
fabrication d'un emballage selon l'invention. Ce procédé
comprend l'étape 101, qui consiste à assembler deux feuilles 9
et 10, en les superposant et en réalisant une soudure 11.
Cette soudure 11 ménage une ouverture dans l'emballage. La
soudure 11 définit deux pivots 5 et 6 au niveau de
l'ouvertûre.
Par ailleurs, à l'étape 102, on encolle une coque mobile
plane 4 au moins sur sa face d'obturation 43 et on encolle une
coque concave fixe 3 sur sa face d'obturation 33. On peut à
cette étape délimiter les bords 41 et 42 en n'encollant que la
face d'obturation 43.
A l'étape 103, on fixe les coques sur les faces extérieures
des feuilles assemblées. On applique la face d'obturation 33
encollêe de la coque fixe 3 sur la feuille 10 au niveau de
l'ouverture. Les bords 31 et 32 sont mis en correspondance

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
avec les pivots de soudure 5 et 6. On applique également la
face d' obturation 43 de la coque mobile 4 sur la feuille 9 au
niveau de l'ouverture. Les bords 41 et 42 sont mis en
correspondance avec les pivots de soudure 5 et 6. On peut
5 presser les faces d'obturation l'une contre l'autre afin
d'améliorer le collage et donner une forme concave à la coque
mobile 4 de courbure identique à la courbure de la coque fixe
concave 3.
Un autre procédé permet de placer les coques à l'intérieur
10 de l'emballage. Pour cela, on encolle les faces opposées aux
faces d' obturation 33 et 43 des coques 3 et 4 . On peut comme
dans le procédé précédant délimiter les bords 41 et 42 en
n'encollant que la face opposée à la face d'obturation 43. On
fixe alors les coques sur les faces intérieures des feuilles
15 assemblées.
Selon un autre procédé, on assemble une première et une
deuxième feuille en ménageant une ouverture, puis on rapporte
une coque fixe concave. On aplatit ensuite élastiquement la
coque concave, puis on l'assemble au niveau de l'ouverture sur
une des deux feuilles. La coque fixe retourne alors à sa
position concave d'origine.
Selon encore un autre procédé de fabrication d'un emballage
selon l'invention, une coque fixe plane est rapportée sur ou
formée dans une feuille de l'emballage, puis concave selon un
procédê connu.
Il est également envisageable de réaliser l'assemblage des
coques sur les feuille par soudage. Il est encore possible
d'assembler les feuilles par collage.
La fabrication peut par ailleurs faire emploi d'un film
écran qui permet une soudure d'une des feuilles sur l'autre en
mênageant une ouverture au niveau de l'obturateur. On
introduit un film formant écran sur une feuille au niveau de
l'ouverture à ménager. On vient ensuite apposer l'autre
feuille sur la structure précédente, et on place le tout entre
deux mâchoires d'une machine à souder ou barrettes de soudure.
Ce film formant écran est en un matériau sensiblement
insensible à la chaleur et qui n' adhère pas sur le film à la

CA 02440823 2003-09-12
WO 02/072442 PCT/FR02/00860
16
température de soudure. Il peut être par exemple en PTFE, ou
en un autre matériau, tel que de la toile téflonnée. Dans ce
cas on peut souder en même temps les feuilles et la coque
fixe, ou les feuilles et les coques fixes et mobiles.
On notera que les procédés ci-dessus s'appliquent sans
modification majeure au cas où l'une des feuilles de
l'emballage sert de coque mobile.
L'invention n'est pas limitée au mode de réalisation
représenté mais est susceptible de nombreuses améliorations
aisément accessibles à l'homme de l'art. Ainsi, un emballage
présentant un obturateur dont la seule position stable se
trouve en position fermée reste dans la portée de l'invention.
Par ailleurs, bien que les coques concaves aient été
principalement décrites avec une forme courbe continue, une
coque présentant une forme discontinue, telle qu'une forme en
V, reste dans la portée de l'invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2010-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2010-03-11
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 2009-05-11
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2009-03-11
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2008-11-10
Letter Sent 2007-04-04
All Requirements for Examination Determined Compliant 2007-03-05
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2007-03-05
Request for Examination Received 2007-03-05
Letter Sent 2004-10-04
Inactive: Single transfer 2004-09-07
Inactive: Cover page published 2004-01-22
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2004-01-20
Inactive: IPRP received 2004-01-15
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2004-01-13
Inactive: IPRP received 2004-01-12
Application Received - PCT 2003-10-07
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-09-12
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-09-19

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2009-03-11

Maintenance Fee

The last payment was received on 2008-02-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2003-09-12
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2004-03-11 2004-02-26
Registration of a document 2004-09-07
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2005-03-11 2005-02-24
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2006-03-13 2006-02-22
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2007-03-12 2007-02-22
Request for examination - standard 2007-03-05
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2008-03-11 2008-02-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOPLARIL S.A.
Past Owners on Record
JACQUES THOMASSET
STEPHANE MATHIEU
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2003-09-11 16 872
Drawings 2003-09-11 5 61
Abstract 2003-09-11 2 71
Claims 2003-09-11 5 197
Representative drawing 2003-09-11 1 7
Reminder of maintenance fee due 2004-01-12 1 109
Notice of National Entry 2004-01-12 1 203
Request for evidence or missing transfer 2004-09-13 1 104
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2004-10-03 1 129
Reminder - Request for Examination 2006-11-14 1 118
Acknowledgement of Request for Examination 2007-04-03 1 176
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2009-05-05 1 172
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 2009-08-02 1 165
PCT 2003-09-11 7 231
PCT 2003-09-11 4 133
Correspondence 2004-01-12 1 30
PCT 2003-09-12 4 133