Language selection

Search

Patent 2443804 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2443804
(54) English Title: ENSEMBLE D'ELEMENTS DE CONSTRUCTION
(54) French Title: BUILDING ELEMENT ASSEMBLY
Status: Term Expired - Post Grant Beyond Limit
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04B 2/06 (2006.01)
  • E04B 2/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • RIVIERE, CAMILLE JIM (France)
(73) Owners :
  • CAMILLE JIM RIVIERE
(71) Applicants :
  • CAMILLE JIM RIVIERE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2010-12-14
(86) PCT Filing Date: 2002-04-26
(87) Open to Public Inspection: 2002-11-07
Examination requested: 2007-04-26
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2002/001476
(87) International Publication Number: WO 2002088481
(85) National Entry: 2003-10-09

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
01/05787 (France) 2001-04-30

Abstracts

English Abstract

The invention concerns an assembly of building elements comprising bricks (10), posts (40), sashes, frames (60), tie joists and purlins, each brick (10) being shaped like a rectangular parallelepiped having two substantially planar parallel opposite surfaces (12, 14) forming a wall with specific height and length, separated from four successive sides (16, 18, 20, 22) forming an edge with the brick. The invention is characterised in that one (18) of the sides of the brick (10) comprises a tenon (24) over part of its length, while a mortise (26, 28, 30) is provided in the three other sides (16, 22, 20) over their entire length.


French Abstract


L'invention concerne un ensemble d'éléments de construction comprenant des
briques (10), poteaux (40), chambranles, dormant (60), entraits et pannes,
chaque brique (10) affectant la forme d'un parallèlépipède rectangle
présentant deux surfaces opposées paralléles sensiblement planes (12, 14)
constituant une paroi d'une hauteur et d'une longueur déterminées, séparées de
quatre côtés successifs (16, 18, 20, 22) formant tranche de la brique. Selon
l'invention, l'un (18) des côtés de la brique (10) comporte un tenon (24) sur
une partie de sa longueur, tandis qu'une mortaise (26, 28, 30) est pratiquée
dans les trois autres côtés (16, 22, 20) sur toute leur longueur.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


14
REVENDICATIONS
1. Ensemble d'éléments de construction
comprenant des briques (10), poteaux (40),
chambranles, dormants (60), entraits et pannes, et
des réglettes de verrouillage (50) des dits
éléments entre eux, chaque brique (10) affectant la
forme d'un parallèlépipède rectangle présentant
deux surfaces opposées parallèles sensiblement
planes (12,14) constituant une paroi d'une hauteur
et d'une longueur déterminées, séparées de quatre
côtés successifs (16,18,20,22) formant tranche de
la dite brique, l'un (18) des dits côtés de la dite
brique (10) comporte un tenon (24) sur une partie
de sa longueur, tandis qu'une mortaise (26,28,30)
est pratiquée dans les trois autres dits côtés
(16,22,20) sur toute leur longueur, les dits tenon
(24) et mortaises (26,28,30) des côtés de la dite
brique affectant la forme de queues-d'aronde
respectivement mâle et femelles, les dites
réglettes de verrouillage (50) affectant en coupe
la forme de deux queues-d'aronde mâles opposées
réunies par leurs petits côtés, caractérisé en ce
que au moins une des dites surfaces opposées
(12,14) de chaque brique comporte, dans son
extrémité basse, un larmier (52) comportant une
gorge (66) sur sa face inférieure de manière à
former un labyrinthe pour l'humidité et, dans son
extrémité supérieure, une moulure partielle en

15
creux (56), de telle manière que des eaux pluviales
coulant sur le larmier (52) d'une brique tombent
dans la moulure (56) de la brique inférieure.
2. Ensemble selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le larmier (52) est choisi
parmi un larmier en retrait et un larmier faisant
saillie de la brique (10) vers le bas.
3. Ensemble selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce qu'un canal (54) est pratiqué
longitudinalement sur la tranche inférieure de la
brique (10).
4. Ensemble selon la revendication 2 dans
lequel le larmier (52) fait saillie de la brique
vers le bas.
5. Ensemble selon la revendication 4,
caractérisé en ce qu'une baguette (68) fait saillie
de la moulure supérieure (56), la dite baguette
(68) coopérant avec la dite gorge (66).
6. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dit
tenon (24) se situe sur la tranche horizontale
supérieure de chaque brique.
7. Ensemble d'éléments de construction selon
l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que au moins une mortaise est

16
pratiquée sur toute la longueur des dits poteaux
(40), chambranles, dormants (60), entraits et
pannes.
8. Ensemble d'éléments de construction selon
l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que les dits briques (10),
poteaux (50), chambranles, dormants (60), entraits
et pannes, et réglettes de verrouillage (50), sont
réalisés en un matériau choisi parmi le bois et le
plastique.
9. Procédé de réalisation d'un mur mettant
en oeuvre les éléments de construction selon l'une
quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé
par les étapes suivantes :
on dispose une première pluralité de briques
(10) horizontalement pour former la longueur
souhaitée du mur, de manière à ce que le tenon (24)
de chaque brique soit sur la tranche supérieure;
on introduit verticalement dans les mortaises
(26,30) de deux briques adjacentes une des dites
réglettes (50);
on dispose une deuxième pluralité de briques
(10) horizontalement sur la dite première pluralité
par coulissement en faisant coopérer les tenons
(24) de la dite première pluralité de briques avec
les mortaises (28) correspondantes de la deuxième
pluralité de briques;

17
on introduit verticalement dans les mortaises
(26,30) de deux briques adjacentes une des dites
réglettes (50);
et ainsi de suite jusqu'à obtention de la
hauteur souhaitée du mur;
on introduit les tenons (24) des briques
supérieures dans la mortaise des dits entraits ou
pannes;
on dispose verticalement, à chaque extrémité
latérale du dit mur, les poteaux (40), chambranles
et/ou dormants (60), de manière à ce que les
mortaises extérieures (26,30) des briques
d'extrémité et des dits poteaux (40), chambranles
ou dormants (60) soient en regard;
on introduit verticalement dans les mortaises
extérieures (26,30) des briques d'extrémité et
celle des dits poteaux, chambranles ou montants une
des dites réglettes (50).
10. Procédé de réalisation d'un assemblage
entre deux murs perpendiculaires obtenu par le
procédé de la revendication 9, caractérisé en ce
qu'on fixe un demi-poteau (62) à un mur par un
moyen de fixation choisi par les chevilles, les
clous et les vis introduit dans la mortaise (42),
le mur perpendiculaire étant ensuite monté, et une
réglette de verrouillage (50) étant introduite
verticalement dans les mortaises qui lui font face.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
1
Bnsemble d'éléments de Construction
La présente invention concerne un ensemble
d'éléments de construction et le procédé de réalisation
d'un mur mettant en oeuvre cet ensemble d'éléments de
construction.
I1 existe sur le marché un besoin d'êléments de
construction faciles à mettre en oeuvre et économiques pour
réaliser un cabanon, un bungalow, un muret ou équivalent,
en très peu de temps, sans aucune connaissance spécifique,
et sans utiliser de ciment ou de colle.
La construction ainsi obtenue doit cependant
présenter toute la rigidité requise, et pouvoir être tout
aussi facilement démolie et/ou être reconstruite ailleurs
et/ou différemment.
Ces éléments de construction doivent également
pouvoir être réalisés en modèles réduits pour déterminer
un jeu de construction pour des enfants.
En matière de j eux de construction, on connait le
document DE-A-198 45 160 qui décrit des blocs de
construction de forme sensiblement parallélépipèdique

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
présentant sur leurs faces latérales des rainures contre-
dépouillées fermées à une extrémité dans le sens axial et
dans lesquelles peut être inséré un élément d'accouplement
reliant les blocs deux à deux. Rien n'est prévu pour
verrouiller les blocs les uns au-dessus des autres, ce qui
implique une construction par couches successives, les
couches étant instables les unes par rapport aux autres.
Cet inconvénient est éliminé dans le jeu de
construction décrit dans le document EP-A-0 911 070 qui
décrit des blocs de construction cubiques, un orifice étant
pratiqué sur chacune des faces du cube pour introduire une
cheville de liaison entre deux cubes adjacents. I1 se pose
alors un problème technique lorsque l'utilisateur souhaite
25 installer un tel cube à un emplacement où le cube doit
accueillir simultanément des chevilles perpendiculaires
entre elles, c'est à dire lorsque l'utilisateur souhaite
monter un mur d' au mains deux rangées de blocs, car il doit
alors d'abord réaliser complètement chaque rangée, puis
fixer les rangées les unes aux autres.
Hors du domaine des jeux, on cannait du document
EP-A-1 050 636 un système modulaire composé de planches de
bois disposées horizontalement les unes sur les autres et
2S collées entre elles. Un tel système donne un caractère
massif et définitif à la construction, et ne peut pas être
mise en oeuvre aisêment.
Qn cannait êgalement le document US-A-5 996 302
qui décrit un système d'assemblage d'une série de planches
de bois mettant en oeuvre mortaises et tenons. Le
verrouillage est assuré au moyen de chevilles rendant le

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
3
système relativement complexe et impraticable si ce n'est
pour un bricoleur très averti ou un homme du métier du
bois.
On tonnait aussi du document EP-A-0 898 027 des
blocs de construction moulés présentant chacun sur les
tranches supérieure et inférieure un relief respectivement
mâle et femelle destiné à favoriser la mise en place d'un
mur. Ces blocs nécessitent l'utilisation d'un ciment entre
chaque bloc.
Le document US-A-2 688 245 montre qu'il est connu
de réaliser des briques se verrouillant entre elles en
position.
L'invention se situe dans te Contexte et a pour
but d'obvier aux inconvénients précités de l'art antérieur,
tout en atteignant les buts qui ont été précédemment
décrits.
La présente invention concerne donc tout d'abord
un ensemble d'éléments de Construction comprenant des
briques, poteaux, chambranles, dormants, entraits et
pannes, chaque brique affectant la . forme d'un
parallèlépipède rectangle présentant deux surfaces opposées
parallèles sensiblement planes constituant une paroi d'une
hauteur et d'une longueur déterminées, séparées de quatre
côtés successifs formant tranche de la brique, l'un des
Côtés de la brique comporte un tenon sur une partie de sa
longueur, tandis qu'une mortaise est pratiquée dans les
trois autres côtés sur toute leur longueur, les tenon et
mortaises des côtés de la brique affèctant la forme de

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
4
queues-d'aronde respectivement mâle et femelles, les
réglettes de verrouillage affectant en coupe la forme de
deux queues-d'aronde mâles opposées réunies par- leurs
petits côtés. Ceci est conforme â l'enseignement du
document DE-A-1 802 464.
Selon l'invention, au moins une des surfaces
opposées de chaque brique comporte, dans son extrémité
basse, un larmier et, dans son extrémité supérieure, une
moulure partielle en creux, de telle manière que des eaux
pluviales coulant sur le larmier d'une brique tombent dans
la moulure de la brique inférieure.
La présence de larmiers prévus sur au moins une
face extérieure permet d'interdire aux eaux de
ruissellement de venir stagner dans les mortaises
horizontales.
De prêférence, le tenon se situe sur la tranche
horizontale supérieure de chaque brique, ce qui permet de
réaliser un mur sans avoir à enterrer la partie basse de
la première rangée horizontale des briques.
De façon avantageuse, au moins une mortaise est
pratiquée sur toute la longueur des poteaux, chambranles,
dormants, entraits et pannes.
De préférence également, les briques, poteaux,
chambranles, dormants, entraits et pannes sont rêalisés en
un matériau choisi parmi le bois et le plastique.

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
L'invention, selon un autre aspect, concerne
également un procêdé de réalisation d'un mur mettant en
oeuvre les éléments de construction qui viennent d'être
décrits.
5
Ce procédé comporte les étapes suivantes .
on dispose une première pluralité de briques
horizontalement pour former la longueur souhaitée du mur,
de manière à ce que le tenon de chaque brique soit sur la
20 tranche supérieure ;
on introduit verticalement dans les mortaises de deux
briques adjacentes une des réglettes ;
on dispose une deuxième pluralité de briques
horizontalement sur la première pluralité par coulissement
en faisant coopérer les tenons de la premiêre pluralité de
briques avec les mortaises correspondantes de la deuxième
pluralité de briques ;
on introduit verticalement dans les mortaises de deux
briques adjacentes une des réglettes ;
et ainsi de suite jusqu'à obtention de la hauteur
souhaitée du mur ;
on introduit les tenons des briques supérieures dans
la mortaise des entraits ou pannes ;
on dispose verticalement, à chaque extrémité latérale
du mur, les poteaux et/ou chambranles et/ou dormants, de
manière à ce que les mortaises extérieures des briques
d'extrémité et des poteaux, chambranles ou dormants soient
en regard;
on introduit verticalement dans les mortaises
extérieures des briques d'extrémité et celle des poteaux,
chambranles ou dormants une des réglettes.

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
6
L'invention sera mieux comprise, et d'autres
buts, avantages et caractéristiques de celle-ci
apparaîtront plus clairement à la lecture de la description
qui suit de modes préférés de réalisation donnés à titre
non limitatif et à laquelle trois planches de dessins sont
annexées sur lesquelles .
La Figure 1 représente schëmatiquement vue de face une
brique conforme â la présente invention ;
La Figure 2 représente en perspective la brique de la
Figure 1 ;
La Figure 3 reprêsente, en perspective, la réglette
conforme à l'invention ;
La Figure 4 illustre, en coupe horizontale, la
jonction de deux briques latéralement adjacentes ;
La Figure 5 illustre, en coupe verticale, la jonction
de deux briques posées l'une au-dessus de l'autre ;
La Figure 6 représente, en coupe horizontale, un
poteau d'angle et sa jonction aux briques de deux murs ;
La Figure 7 illustre, en coupe horizontale la jonction
d'un mur et d'un dormant ;
La Figure 8 illustre, en coupe schématique horizontale
un autre mode de réalisation d' une j onction entre deux murs
perpendiculaires ; et
Les Figures 9 et 10 représentent, en coupe verticale,
représentant schématiquement deux autres modes de
réalisation préférés de réalisation du larmier.
En rëférence maintenant aux Figures qui viennent
d'être succinctement décrites, l'ensemble d'éléments de
construction de l'invention comprend des briques, des
poteaux, des chambranles, des dormants, des entraits et des
pannes, ainsi que des réglettes de verrouillage.

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
7
On parlera ici d'éléments de construction en
bois, car la technologie utilisée est celle du bois, mais
il est évident que ces élêments peuvent également être
réalisés en plastique moulé ou injecté, ou en tout autre
matériau approprié.
Sur les Figures 1 et 2, on a représenté une
brique 10 conforme à l'invention. Dans un mode de
réalisation, une telle brique de bois présente les
dimensions suivantes . longueur 40 cm, hauteur 17 cm,
épaisseur 7 cm. Ces dimensions permettent d'obtenir des
briques de bois facilement manipulables par n'importe. qui
du fait d' un poids non rédhibitoire . Ces dimensions ne sont
cependant pas limitatives de l'invention. Il est, par
ailleurs, nécessaire de prévoir des "demi-briques", donc
d'une longueur de 20 cm, pour permettre de monter un mur
avec alternance des briques entre deux niveaux adjacents.
Chaque brique Z0 affecte la forme d'un
parallèlépipède rectangle présentant deux surfaces opposées
parallèles sensiblement planes 12, 14. Sur les exemples
représentés, la brique 10 est prévue pour la réalisation
d'un bungalow ou équivalent. La surface extérieure 12,
soumise aux pluies, est donc légèrement différente de la
surface intérieure 14, comme on le verra ultérieurement.
Les deux surfaces peuvent cependant être soumises toutes
deux aux intempéries ou non, et, de ce fait, être
identiques.

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
ô
Ces deux surfaces opposées 12, 14 sont séparées
par quatre côtés successifs 16, 18, 20 22, formant la
tranche de la brique 10.
En référence à la construction d'un mur, on dira
ci-aprês que le côté 18 est le côté supérieur de la brique
10, le côté 22 est le côté inférieur, et les côtés 15 et
20 sont les côtés latéraux.
Le côté supérieur 18 est pourvu d'un tenon 24 qui
en fait saillie, tandis qu'une mortaise 26, 28, 30 est
pratiquée dans les trois autres côtés, 16, 22, 20
respectivement.
Le tenon 24 affecte la forme d' une queue-d' aronde
mâle, tandis que les mortaises 26, 28, 30 affectent la
forme correspondante de queues-d'aronde femelles.
Toutes les mortaises de tous les éléments de
l'ensemble de construction décrit présentent la même forme
en coupe, et les tenons affectent, en coupe, la forme
complémentaire.
Comme on le constate sur la Figure 5 pour un
poteau d'angle 40, et sur la Figure '7 pour un dormant 60,
poteaux, dormants, entraits et pannes comportent tous au
moins une mortaise 42.
En référence à la Figure 5 représentant en coupe
verticale la jonction de deux briques l'une sur l'autre,
les briques 10 sont disposées les unes au-dessus des autres
en introduisant par coulissement d'une brique supérieure

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
9
le tenon supérieur 24 d'une brique inférieure dans la
mortaise 28 de la brique supérieure. La solidité verticale
est donc ainsi assurée.
La solidité latérale entre deux briques
adjacentes est assurée, comme l'illustre la Figure 4
représentant schématiquement en coupe horizontale deux
briques adjacentes, par une réglette 50, que l'on décrira
ci-après en relation avec la Figure 3, introduite
simultanément dans la mortaise 26 d'une brique et la
mortaise 30 de la brique adjacente.
Ainsi chaque brique du mur est solidarisée, sans
colle ni ciment, à toutes les briques voisines de façon
extrêmement simple, ce qui apporte une résistance maximale
pour un mur ainsi constitué.
La réglette de verrouillage 50, comme illustrée
en perspective sur la Figure 3, affecte en coupe la forme
de deux queues-d'aronde mâles opposées réunies par leurs
petits côtés ou, autrement dit, une forme de papillon. La
longueur de la réglette 50 correspond soit à la hauteur
d'une brique, soit à la hauteur d'un poteau, soit à celle
d'un chambranle ou d'un dormant 60.
Par ailleurs, il est indispensable que la (ou
les) surfaces) exposées) aux eaux pluviales comportent)
un larmier 52 (voir Figure 5) au droit du nu en partie
basse de la brique 10. Dans l'exemple représenté sur la
Figure 5, ce larmier 52 est en retrait et présente derrière
lui un canal 54, de manière à écarter les eaux pluviales
de la zone de contact de deux briques situées l' une au-

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
dessus de l'autre. Le canal 54 est pratiqué
longitudinalement sur la tranche inférieure de la brique
10.
5 Dans l'extrémité supérieure de la brique, sur la
paroi 12 exposée aux eaux de pluie, est pratiquée une
moulure partielle en creux 56, destinée à recevoir les eaux
et les écouler.
10 D' autres modes préférés de réalisation du larmier
52 ont été représentés sur les Figures 9 et 10. Sur la
Figure 9, le nu de la paroi extérieure 12 fait saillie vers
le bas pour éviter toute remontée d'humidité vers la
mortaise 28. Le larmier 52 coopère alors directement avec
la moulure en creux 56 dont la profondeur est prévue à cet
effet .
Le larmier 52 illustré sur la Figure 10 est du
même type, mais il comporte une gorge 66 sur sa face
intérieure, de manière à former labyrinthe pour l'humidité.
On pourra alors prévoir une baguette 68 faisant saillie de
la moulure supérieure 56, baguette 68 qui va coopérer avec
la gorge 66 pour améliorer encore la résistance â
l'humidité, et favoriser encore la robustesse de la
construction.
I1 n'est cependant pas souhaitable d'utiliser les
briques illustrées sur les Figures 9 et 10 pour créer la
première rangée basse de briques d'un mur si l'on veut
éviter de creuser une tranchée au sol avant de construire
le mur.

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
11
L'homme du métier aura compris les avantages de
l'invention et la flexibilité des constructions ainsi
obtenues sans utiliser le moindre Ciment ou colle.
De plus, une direction est ainsi donnée à chaque
brique grâce au tenon supérieur 24 et à l'ensemble moulure
56 - larmier 52.
Pour réaliser un mur, on met en oeuvre un procédé
comportant les étapes suivantes .
on dispose une premiêre pluralité de briques 10
horizontalement pour former la longueur souhaitée du mur,
de manière à ce que le tenon 24 de chaque brique soit sur
la tranche supérieure ;
on introduit verticalement dans les mortaises 26, 30
de deux briques adjacentes une des réglettes 50 ;
on dispose une deuxième pluralité de briques 10
horizontalement sur la première pluralité par coulissement
en faisant coopérer les tenons 24 de la première pluralité
de briques avec les mortaises correspondantes 28 de la
deuxième pluralité de briques ;
on introduit verticalement dans les mortaises 26, 30
de deux briques adjacentes une des réglettes 50 ;
et ainsi de suite jusqu'à obtention de la hauteur
souhaitée du mur ;
on introduit les tenons 24 des briques supérieures
dans la mortaise des dormants 42, entraits ou pannes ;
on dispose verticalement, à chaque extrémité latérale
du mur, les poteaux 40 et/ou chambranles et/ou dormants 60,
de manière à ce que les mortaises extérieures 26, 30 des
briques d'extrémité et des poteaux 50 ou chambranles ou
dormants ~0 soient en regard;

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
12
on introduit verticalement dans les mortaises
extérieures 26, 30 des briques d'extrémité et celle des
poteaux, chambranles ou dormants une des réglettes 50.
La simplicité du procédé est donc ainsi très
claire.
Bien que l'on ait représenté et décrit ce que
l'on considère actuellement étre les modes de réalisation
préférés de la présente invention, il est évident que
l'Homme de l'Art pourra y apporter différents changements
et modifications sans sortir du cadre de la présente
invention.
Par exemple, la surface extérieure 12 de chaque
brique de bois peut être favorablement traitée pour
résister aux intempéries, et la surface intérieure 14 peut
porter des moulures ou des rainures décoratives.
Également, en référence à la Figure 8, où l'on a
représenté, en coupe schématique horizontale un autre mode
de réalisation d'une jonction entre deux murs
perpendiculaires constitués de briques 10, il est possible
de prévoir des murs "intérieurs" reposant sur un mur
"extérieur". Ainsi, un demi-poteau peut être d'abord fixé
à un mur par tout moyen approprié, tel que chevilles, clous
ou vis. De préférence, ces chevilles, clous ou vis sont
introduits par la mortaise 42 du demi-poteaux pour ne pas
être visibles . Le mur perpendiculaire est alors monté comme
indiqué précédemment, et une réglette de verrouillage 50
est introduite verticalement dans les mortaises en regard.

CA 02443804 2003-10-09
WO 02/088481 PCT/FR02/01476
13
De nombreuses variantes peuvent donc ainsi être
mises en oeuvre dans le cadre de la présente invention.
Gomme on le constatera, les éléments décrits
peuvent être facilement standardisés pour une
commercialisation aisée, mais sans pour autant standardiser
les constructions obtenues avec ces éléments.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Expired (new Act pat) 2022-04-26
Letter Sent 2021-10-26
Letter Sent 2021-04-26
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Grant by Issuance 2010-12-14
Inactive: Cover page published 2010-12-13
Pre-grant 2010-09-17
Inactive: Final fee received 2010-09-17
Notice of Allowance is Issued 2010-03-26
Letter Sent 2010-03-26
Notice of Allowance is Issued 2010-03-26
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2010-03-05
Amendment Received - Voluntary Amendment 2009-11-17
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2009-05-19
Letter Sent 2007-05-30
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2007-04-26
All Requirements for Examination Determined Compliant 2007-04-26
Request for Examination Received 2007-04-26
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: Cover page published 2003-12-18
Inactive: Inventor deleted 2003-12-15
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2003-12-15
Application Received - PCT 2003-10-31
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-10-09
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-10-09
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-11-07

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2010-03-01

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CAMILLE JIM RIVIERE
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2003-10-09 2 76
Description 2003-10-09 13 507
Claims 2003-10-09 4 145
Drawings 2003-10-09 4 71
Representative drawing 2003-10-09 1 10
Cover Page 2003-12-18 1 39
Claims 2009-11-17 4 125
Representative drawing 2010-11-25 1 10
Cover Page 2010-11-25 2 44
Notice of National Entry 2003-12-15 1 203
Reminder - Request for Examination 2006-12-28 1 124
Acknowledgement of Request for Examination 2007-05-30 1 177
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2010-03-26 1 166
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2021-06-07 1 558
Courtesy - Patent Term Deemed Expired 2021-11-16 1 535
PCT 2003-10-09 4 148
Correspondence 2010-09-17 2 72