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Patent 2448949 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2448949
(54) English Title: DISPOSITIF DE STOCKAGE D'OBJETS
(54) French Title: DEVICE FOR STORING OBJECTS
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05G 1/06 (2006.01)
  • E05G 1/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MERCIER, ANTOINE FRANCIS PIERRE (France)
(73) Owners :
  • AMANAGEMENT
(71) Applicants :
  • AMANAGEMENT (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2007-08-28
(86) PCT Filing Date: 2002-05-22
(87) Open to Public Inspection: 2002-12-05
Examination requested: 2003-12-24
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2002/001722
(87) International Publication Number: WO 2002097225
(85) National Entry: 2003-11-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
01/07160 (France) 2001-05-31

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device for storing objects comprising at least one box (3a) for storing said objects and which comprises an outer chamber (5) removably nested on a support (1) and a mobile part (6) linked to the outer chamber (5). The device further comprises at least a lock (7) integral with the support (1) or the box (3a), said lock (7) being adapted to enable the mobile part (6) to be closed and opened relative to the outer chamber (5) and the box outer chamber (5) to be unlocked from the support (1).


French Abstract


Dispositif de stockage d'objets comprenant au moins un coffre (3a) destiné au
stockage desdits objets et qui comprend une enceinte extérieure (5) montée
amovible par emboîtement sur un support (1) et une partie mobile (6) reliée à
l'enceinte extérieure (5). Le dispositif comprend, en outre, au moins une
serrure (7) solidaire du support (1) ou du coffre (3a), ladite serrure (7)
étant adaptée pour permettre, d'une part, la fermeture et l'ouverture de la
partie mobile (6) par rapport à l'enceinte extérieure (5), et d'autre part, le
déverrouillage de l'enceinte extérieure (5) du coffre du support (1).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


13
REVENDICATIONS
1. Dispositif de stockage d'objets, comprenant au
moins un coffre (3a) destiné au stockage desdits objets,
caractérisé en ce que le coffre (3a) comprend une
enceinte extérieure (5) montée amovible par emboîtement
sur un support (1) et une partie mobile (6) reliée à
l'enceinte extérieure (5), ladite partie mobile (6) étant
montée déplaçable par rapport à l'enceinte extérieure (5)
entre une position ouverte permettant l'accès à
l'intérieur du coffre et une position fermée dans
laquelle ladite partie mobile (6) est fixée à l'enceinte
extérieure en empêchant l'accès à l'intérieur du coffre,
en ce que le dispositif comprend au moins une serrure
électrique (7) solidaire du support (1), ladite serrure
(7) étant adaptée pour permettre, d'une part, la
fermeture et l'ouverture de la partie mobile (6) par
rapport à l' enceinte extérieure (5) , et d' autre part, le
déverrouillage de l'enceinte extérieure (5) du coffre du
support (1), et en ce que la serrure (7) comprend un pêne
(71) apte à prendre l'une au moins des positions
suivantes :
- une position de fermeture dans laquelle le pêne
(71) de la serrure électrique (7) fixe la partie
mobile (6) du coffre qui lui est associé à
l'enceinte extérieure (5),
- une position d'ouverture dans laquelle le pêne
(71) de la serrure électrique libère la partie
mobile (6) du coffre de l'enceinte extérieure (5)
du coffre, et
- une position de déverrouillage dans laquelle le
pêne (71) de la serrure électrique désolidarise

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l'enceinte extérieure (5) du coffre qui lui est
associé du support (1).
2. Dispositif selon la revendication 1, comprenant
au plus N coffres (3a) et au moins N serrures (7).
3. Dispositif selon la revendication 2, comprenant
en outre un système de commande (10) pour commander
sélectivement les serrures électriques (7).
4. Dispositif selon la revendication 3, dans
lequel le support (1) comprend au moins deux poutres (2)
sensiblement parallèles et l'enceinte extérieure (5) de
chaque coffre comprend deux rainures (51) ayant une forme
complémentaire de celle des poutres (2) pour permettre un
emboîtement et un alignement des coffres (3a) sur les
deux poutres (2).
5. Dispositif selon la revendication 4, dans
lequel les N serrures électriques (7) sont logées dans
l'une des deux poutres (2) qui comprend N ouvertures (24)
pour permettre le passage des pênes (71) desdites
serrures (7), le pêne (71) de chaque serrure électrique
étant destiné à coopérer avec un trou traversant (52)
pratiqué dans le fond de l'une des deux rainures (51) de
l'enceinte extérieure (5) de chaque coffre.
6. Dispositif selon l'une ou l'autre des
revendications 4 et 5, dans lequel une traverse (11) est
montée de manière escamotable sur les extrémités (22) des
deux poutres (2) permettant l'emboîtement des coffres,
ladite traverse (11) étant verrouillée sur les extrémités
(22) des poutres (2) au moyen d'une serrure.
7. Dispositif selon la revendication 3, dans
lequel le support comprend deux poutres (2) sensiblement
parallèles et N paires d'éléments de soutien (12), chaque
élément de soutien (12) étant disposé sensiblement
perpendiculairement sur la poutre qui lui est associée,

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et l'enceinte extérieure (5) de chaque coffre comprend au
moins deux rainures (51) ayant une forme complémentaire
de celle des éléments de soutien (12) pour permettre un
emboîtement de chaque coffre sur au moins une paire
d'éléments de soutien (12).
8. Dispositif selon la revendication 7, dans
lequel les N serrures électriques (7) sont logées
respectivement dans les N paires d'éléments de soutien
(12), le pêne (71) de chaque serrure électrique (7) étant
destiné à coopérer avec un trou traversant (52) pratiqué
dans le fond de l'une des deux rainures (51) de
l'enceinte extérieure (5) de chaque coffre.
9. Dispositif selon l'une ou l'autre des
revendications 5 et 8, dans lequel la partie mobile (6)
de chaque coffre présente une ouverture (61) destinée à
être disposée en regard du trou traversant (52) de
l'enceinte extérieure (5) lorsque la partie mobile (6)
est dans sa position fermée, ladite ouverture (61)
logeant une portion du pêne (71) de la serrure (7) qui
lui est associée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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1
DISPOSITIF DE STOCKAGE D'OBJETS
La présente invention concerne un dispositif de
stockage d'objets, comprenant au moins un coffre destiné au
stockage desdits objets.
On connaît notamment des dispositifs de stockage
d'objets tels que des marchandises ou des documents qui
comportent au moins un coffre directement intégré sur un
support destiné à être lui-mëme fixé ou disposé sur le sol.
Ce type de coffre comprend généralement une enceinte
extérieure ancrée définitivement sur le support ou alors
formée d'une seule pièce avec ledit support, et une partie
mobile montée déplaçable par rapport à l'enceinte
extérieure. Cette partie mobile est généralement montée
déplaçable entre une position ouverte permettant l'accès à
l'intërieur du coffre et une position fermée dans laquelle
ladite partie mobile est fixée à l'enceinte extérieure en
empêchant ainsi l'accès à l'intérieur du coffre.
Toutefois, ces dispositifs de stockage connus ne
permettent pas de désolidariser le coffre du support en
empêchant ainsi tout remplacement du coffre par un autre
coffre identique ou similaire.
L'invention a pour but de fournir un dispositif de
stockage dans lequel le coffre peut être monté de manière
amovible sur un support et ce, par des moyens simples,
efficaces et peu coûteux.
La présente invention vise un dispositif de stockage d'objets,
comprenant au moins un coffre destiné au stockage desdits objets, caractérisé
en ce que le coffre comprend une enceinte extérieure montée amovible par
emboîtement sur un support et une partie mobile reliée à l'enceinte
extérieure,
ladite partie mobile étant montée déplaçable par rapport à l'enceinte
extérieure
entre une position ouverte permettant l'accès à l'intérieur du coffre et une

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position fermée dans laquelle ladite partie mobile est fixée à l'enceinte
extérieure en empêchant l'accès à l'intérieur du coffre, en ce que le
dispositif
comprend au moins une serrure électrique solidaire du support, ladite serrure
étant adaptée pour permettre, d'une part, la fermeture et l'ouverture de la
partie
mobile par rapport à l'enceinte extérieure, et d'autre part, le déverrouillage
de
l'enceinte extérieure du coffre du support, et en ce que la serrure comprend
un
pêne apte à prendre l'une au moins des positions suivantes:
- une position de fermeture dans laquelle le pêne de la serrure
électrique fixe la partie mobile du coffre qui lui est associé à
l'enceinte extérieure,
- une position d'ouverture dans laquelle le pêne de la serrure
électrique libère la partie mobile du coffre de l'enceinte
extérieure du coffre, et
- une positon de déverrouillage dans laquelle le pêne de la
serrure électrique désolidarise l'enceinte extérieure du coffre qui
lui est associé du support.
Dans des modes de réalisation préférés du dispositif
de stockage selon l'invention, on a recours, en outre, à
l'une et/ou à l'autre des dispositions suivantes :
- la serrure est solidaire du support, ladite
serrure comprenant un pêne apte à prendre l'une au moins des
positions suivantes:
. une position de fermeture dans laquelle le pêne de
la serrure électrique fixe la partie mobile du coffre qui
lui est associé à l'enceinte extérieure,
. une position d'ouverture dans laquelle le pêne de
la serrure électrique libère la partie mobile du coffre de
l'enceinte extérieure du coffre et
. une position de déverrouillage dans laquelle le
pêne de la serrure électrique désolidarise l'enceinte
extérieure du coffre qui lui est associé du support ;
- le dispositif comprend au plus N coffres et au

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moins N serrures ;
- chaque serrure est une serrure électrique et le
dispositif comprend en outre un système de commande pour
commander sélectivement les serrures électriques ;
- le support comprend au moins deux poutres
sensiblement parallèles et l'enceinte extérieure de chaque
coffre comprend deux rainures ayant une forme complémentaire
de celle des poutres pour permettre un emboîtement et un
alignement des coffres sur les deux poutres ;

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- les N serrures électriques sont logées dans l'une
des deux poutres qui comprend N ouvertures pour permettre le
passage des pênes desdites serrures, le pêne de chaque
serrure électrique étant destiné a coopérer avec un trou
traversant pratiqué dans le fond de l'une des deux rainures
de l'enceinte extérieure de chaque coffre ;
- une traverse est montée de manière escamotable sur
les extrémités des deux poutres permettant l'emboîtement des
coffres, ladite traverse étant verrouillée sur les
extrémités des poutres au moyen d'une serrure ;
- le support comprend deux poutres sensiblement
parallèles et N paires d'éléments de soutien, chaque élément
de soutien étant disposé sensiblement perpendiculairement
sur la poutre qui lui est associée, et l'enceinte extérieure
de chaque coffre comprend au moins deux rainures ayant une
forme complémentaire de celle des éléments de soutien pour
permettre un emboîtement de chaque coffre sur au moins une
paire d'éléments de soutien ;
- N serrures électriques sont logées respectivement
dans les N paires d'éléments de soutien, le pêne de chaque
serrure électrique étant destiné à coopérer avec un trou
traversant pratiqué dans le fond de l'une des deux rainures
de l'enceinte extérieure de chaque coffre ; et
- la partie mobile de chaque coffre présente une
ouverture destinée à être disposée en regard du trou
traversant de l'enceinte extérieure lorsque la partie mobile
est dans sa position fermée, ladite ouverture logeant une
portion du pêne de la serrure qui lui est associée.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention apparaîtront au cours de la description
détaillée suivante de plusieurs de ses formes de
réalisation, données à titre d'exemples non limitatifs, en
regard des dessins annexés sur lesquels :

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- la figure 1 est une vue de face schématique d'un
dispositif de stockage selon un premier mode dé réalisation
de l'invention ;
- la figure 2 est une vue en coupe partielle en
perspective d'une poutre d'un support du dispositif de
stockage selon le premier mode de réalisation ;
- la figure 3 est une vue en coupe de la poutre du
support du dispositif de stockage ;
- les figures 4a, 4b et 4c sont des vues en coupe
d'une serrure électrique selon 3 positions différentes ;
- la figure 5 est une vue en coupe d'un dispositif
de stockage selon une variante du premier mode de
réalisation ;
- la figure 6 est une vue en coupe d'un dispôsitif
de stockage selon un second mode de réalisation de
l'invention ;
- la figure 7 est une vue schématique en perspective
d'un troisième mode de réalisation du dispositif de stockage
selon l'invention ; et
- les figures 8a à 8f représentent le dispositif de
stockage selon plusieurs configurations possibles.
Sur les différentes figures, les mêmes références
désignent des éléments identiques ou similaires.
Le dispositif de stockage d'objets représenté à la
figure 1 comporte principalement un support 1 comprenant
deux poutres 2 parallèles sur lesquelles sont montés par
emboîtement une pluralité de coffres 3a, ici au nombre de 6.
Les deux poutres 2 présentent chacune une extrémité
inférieure 21 fixée sur un socle 4. Les deux poutres
présentent également des extrémités supérieures 22 par
lesquelles sont emboîtés les différents coffres 3a.
Chaque coffre 3a comprend une enceinte extérieure 5
qui est montée amovible par emboîtement sur les deux poutres

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2, et une partie mobile 6 qui est reliée à l'enceinte
extérieure 5. La partie mobile 6 est montée déplaçable entre
une position ouverte permettant l'accès à l'intérieur du
coffre et une position fermée dans laquelle ladite partie
5 mobile 6 est fixée à l'enceinte extérieure 5 en empêchant
ainsi l'accès à l'intérieur du coffre. Les différents
coffres 3a peuvent, par exemple, se présenter sous la forme
de tiroir. De même, l'enceinte extér'ieure peut avoir une
forme sensiblement parallélépipédique tandis que la partie
mobile se présente sous la forme d'un panneau coulissant qui
est guidé dans des rails réalisés sur l'enceinte du coffre.
Le support 1 ou plus précisément l'une des poutres 2
comporte également une pluralité de serrures 7 directement
logées dans ladite poutre.
Dans l'exemple considéré à la figure 1, le
dispositif de stockage peut comprendre au maximum six
coffres 3a et par conséquent le dispositif de stockage
comprend un minimum de six serrures 7, comme on peut le voir
sur la figure 1. Les serrures 7 sont régulièrement espacées
sur la poutre 2 et chaque serrure est approximativement
disposée à mi-hauteur du coffre 3a qui lui est associé.
La figure 2 représente une coupe partielle
schématique de la poutre 2 et de la disposition des serrures
7 à l'intérieur de cette poutre 2.
La poutre creuse 2 destinée à loger les serrures 7
présente, par exemple, une section sensiblement
rectangulaire. La poutre 2 peut, par exemple, loger un rail
8 qui s'étend sur toute la longueur de la poutre 2 et dont
l'extrémité inférieure (non représentée) est fixée au
socle 4.
Comme on peut le voir sur la figure 3, le rail 8
présente une section sensiblement en forme de I et il
comprend deux branches latérales 82 reliées par une branche

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médiane 81. Un élément de calage 9 est interposé entre les
branches 82 du rail 8 et des nervures 23 disposées sur la
paroi interne de la poutre 2. De même, chaque serrure 7 est
interposée entre les deux branches latérales 82 du rail 8 et
elles sont également en appui sur deux nervures de maintien
23 disposées sur la paroi interne de la poutre 2. Les
serrures électriques 7 qui sont régulièrement répartiés sur
une portion de la longueur du rail 8 comprennent chacune un
pêne 71 qui traverse la poutre 2 au travers d'un trou 24.
Afin de permettre l'emboîtement des coffres 3a sur les deux
poutres 2, l'enceinte extérieure 5 de chaque coffre 3a
comprend, sur ses parois latérales, des rainures 51
verticales de forme complémentaire de celle des poutres 2
(figure 4a et figure 5). Ainsi, pour mettre en place les
coffres 3a sur le support 1, il suffit d'emboîter les
rainures 51 de l'enceinte extérieure 5 de chaque coffre 3a
sur les extrémités supérieures 22 des deux poutres 2.
Lorsque les six coffres 3a sont montés par
emboîtement sur les deux poutres 2, chaque serrure
électrique 7 est dans une position dite de déverrouillage
telle que représentée sur la figure 4a. Dans cette position
de déverrouillage, l'extrémité libre du pêne 71 des serrures
électriques est logée dans le trou 24 de la poutre 2 qui lui
est associée. Dans cette position de déverrouillage, le
coffre 3a situé à proximité du socle 4 repose directement
sur les extrémités inférieures 21 des deux poutres 2, et les
autres coffres 3a sont empilés les uns sur les autres. Comme
on peut le voir sur les figures 4a, 4b et 4c, les rainures
51 de l'enceinte extérieure 5 sont également pourvues de
trous traversants 52 et la partie mobile 6 de chaque coffre
est également pourvue d'une ouverture ou d'un trou
traversant 61 destiné à coopérer avec le pêne de la serrure
qui lui est associée comme on le verra plus en détail dans

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la suite de la description.
Par ailleurs, chaque serrure 7 est reliée par
liaison filière (non représenté) à un système de commande 10
qui sera également décrit plus en détail dans la suite de la
description.
Ainsi, lorsque les pênes 71 des serrures électriques
7 sont en position de déverrouillage, l'enceinte extérieure
5 de chaque coffre 3a est emboîtée sur les poutres 2 tout en
étant libre en déplacement en direction des extrémités
supérieures 22 des poutres 2.
Le système de commande 10 commande également
sélectivement les serrures électriques 7 pour placer les
pênes 71 dans une position dite d'ouverture. Dans cette
position d'ouverture, chaque pêne 71 est introduit dans le
trou traversant 52 de l'enceinte extérieure 5 du coffre qui
lui est associé, sans toutefois coopérer avec le trou
traversant 61 de la partie mobile 6 du coffre. Ainsi, dans
cette position d'ouverture, la partie mobile 6 de chaque
coffre peut coulisser par rapport à son enceinte extérieure
5 en permettant à un utilisateur d'avoir accès à l'intérieur
du coffre, tandis que l'enceinte extérieure est verrouillée
sur le support 1.
De même, le système de commande 10 peut commander
les pênes des serrures électriques dans une position dite de
fermeture telle que représentée sur la figure 4c.
Dans cette position de fermeture, chaque pêne 71 est
introduit dans le trou traversant ou ouverture 61 de la
partie mobile 6 en la fixant par conséquent par rapport à
l'enveloppe extérieure 5. Dans cette position de fermeture,
la partie mobile 6 ainsi que l'enceinte extérieure 5 de
chaque coffre sont verrouillées sur les poutres 2 du support
1, en empêchant à un utilisateur d'avoir accès à l'intérieur
du coffre.

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Avantageusement, le système de commande 10 permet de
commander sélectivement les serrures électriques 7 afin de
placer une serrure associée à un coffre dans une
configuration ouverte, fermée ou déverrouillée sans
toutefois changer la configuration des autres serrures
électriques affectées aux autres coffres.
Ce système de commande 10 peut être destiné à
permettre à un utilisateur de s'identifier afin de
réceptionner son colis disposé dans l'un des coffres 3a.
Dans ce cas, l'utilisateur pourra par exemple entrer un code
confidentiel correspondant à son colis sur un clavier (non
représenté). Ce code confidentiel pourra alors être comparé
avec un code connu du système de commande pour valider ou
non l'ouverture du coffre qui a été affecté au colis par un
opérateur ayant reprogrammé le système de commande.
Le système de commande 10 peut être, par exemple,
disposé sur une traverse 11 montée de manière escamotable
sur les extrémités supérieures 22 des poutres 2. A cet
effet, la traverse 11 peut par exemple présenter une
extrémité montée pivotante sur l'extrémité supérieure 22 de
l'une des poutres tandis que l'autre extrémité de la
traverse 11 est fixée sur l'extrémité 22 de l'autre poutre 2
au moyen d'une serrure à clé ou électrique 11a. Ainsi, pour
disposer l'ensemble des coffres 3a sur le support 1, il faut
escamoter la traverse 11 afin de libérer l'espacë délimité
par les deux poutres 2, puis emboîter l'ensemble des
coffres, et ramener l'extrémité libre de la traverse 11 sur
l'extrémité 22 de la poutre 2 qui lui est associée et enfin
verrouiller la serrure 11a afin d'assurer la fixation de la
traverse 11 sur le support 1.
Selon l'une des utilisations avantageuses de
l'invention, telle que représentée sur les figures 8a et 8f,
le dispositif de stockage selon l'invention permet

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d'utiliser des coffres de tailles différentes suivant
l'utilisation voulue. Ainsi, tel que représenté sur la
figure 8a, le dispositif de stockage peut comprendré, par
exemple, au maximum six coffres, et dans ce cas chaque
serrure électrique sera associée à un seul coffre. Dans ce
cas, le système de commande 10 commandera sélectivement
chaque serrure électrique 7 afin de permettre l'ouverture,
la fermeture ou le verrouillage d'un coffre 3a.
Suivant une autre utilisation du dispositif de
stockage tel que représenté sur la figure 8b, le dispositif
de stockage ne comporte plus que quatre coffres dont un
coffre 3c dont la hauteur est sensiblement identique à la
somme des hauteurs de trois coffres de petite taille 3a.
Dans ce cas, les trois serrures destinées à la fixation du
coffre 3c seront commandées simultanément par le dispositif
de commande qui sera reprogrammé à cet effet.
De même, selon la figure 8c, le dispositif de
stockage peut comprendre deux coffres 3a de petite taille
ainsi que deux coffres 3b de taille différente. Chaque
coffre 3b présente une hauteur sensiblement identique à la
somme des hauteurs de deux coffres de petite taille 3a. Dans
ce cas, deux serrures seront associées à chaque coffre 3b et
le système de commande 10 sera reprogrammé afin que deux
serrures électriques associées au même coffre 3b soient
commandées simultanément.
De même, suivant une autre utilisation du dispositif
de stockage, ce dernier peut également comprendre deux
coffres de petite taille 3a et un coffre 3d tel que
représenté sur la figure 8d. Ce coffre 3d qui présente une
hauteur sensiblement équivalente à la somme des hauteurs de
quatre coffres de petite taille 3a est également associé à
quatre serrures 7.
Selon une autre utilisation du dispositif de

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stockage tel que représenté sur la figure 8e, celui-ci peut
également comprendre un seul coffre de petite taille 3a et
un coffre 3e auquel seront affectées les cinq autres
serrures qui seront commandées simultanément par le système
5 de commande 10.
Enfin, selon une autre utilisation du dispositif de
stockage, les poutres 2 peuvent également supporter un seul
et unique coffre 3f de grande taille et dont la hauteur
correspond sensiblement à la somme des hauteurs des six
10 coffres de petite taille 3a et dans ce cas le système de
commande, après reprogrammation, commandera simultanément
les six serrures électriques 7.
Ainsi, on comprend qu'étant donné que chaque serrure
est directement logée dans une poutre 2, l'installation des
coffres de différentes tailles 3a à 3f, leur remplacement
ainsi que leur maintenance ne nécessitent en aucun cas le
démontage des serrures électriques qui restent donc logées à
l'intérieur des poutres.
Selon une variante de réalisation représentée sur la
figure 5, le dispositif de stockage peut également comporter
quatre poutres 2 permettant la fixation de trois rangées de
coffres qui peuvent être de tailles différentes. Dans ce
cas, trois poutres pourront, par exemple, être équipées de
serrures électriques 7 régulièrement réparties sur la
hauteur desdites poutres 2.
Selon un autre mode de réalisation de l'invention
représenté sur la figure 6, les enceintes extérieures 5 des
coffres ne sont plus pourvues de rainures mais d'épaulements
53 destinés à venir en butée sur les poutres 2 du dispositif
de stockage.
La présence des épaulements 53 permet
avantageusement l'emboîtement des coffres par l'avant des
poutres 2, de sorte qu'il n'est plus nécessaire d'emboîter

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les coffres par les extrémités supérieures desdites
poutres 2.
Selon ce mode de réalisation, il est également
possible d'équiper chaque poutre 2 disposée entre deux
rangées de coffres de deux serrures destinées à coopérer
avec les coffres de deux rangées distinctes.
Selon une variante de réalisation non représentée
sur les figures, le support 1 ou plus exactement les
poutres 2 du support peuvent également être disposées
horizontalement et non plus verticalement.
Selon un autre mode de réalisation de l'invention
représenté sur la figure 7, le support comprend deux
poutres 2 sensiblement parallèles et N paires d'éléments de
soutien 12. Chaque élément de soutien 12 est disposé
sensiblement perpendiculairement par rapport à la poutre 2
qui lui est associée. Ainsi, deux éléments de soutien 12
formant une paire sont disposés respectivement sur les deux
poutres 2 et sont également disposés en regard pour coopérer
avec un coffre 3a. Dans ce mode de réalisation, l'enceinte
extérieure 5 de chaque coffre comprend, sur ses parois
latérales, au moins deux rainures horizontales ayant une
forme complémentaire de celle des éléments de soutien 12
pour permettre un emboîtement de chaque coffre sur au,moins
une paire d'éléments de soutien.
Bien entendu, comme indiqué précédemment, deux
coffres 3a de petites tailles peuvent être remplacées par un
coffre double ayant une hauteur sensiblement égale à la
hauteur des deux coffres de petites tailles. Dans ce cas,
les parois latérales du coffre double seront chacune
pourvues de deux rainures horizontales destinées à coopérer
avec deux éléments de soutien 12 rapportés sur la même
poutre 2.
Comme on peut le voir sur la figure 7, les deux

CA 02448949 2003-11-27
WO 02/097225 PCT/FR02/01722
12
rainures 51 d'un même coffre de petite taille 3a sont munies
de trous traversants 52 destinés à coopérer avec des
serrures électriques 7 disposées à l'intérieur des éléments
de soutien 12 des deux poutres 2, lesquelles peuvent être
disposées horizontalement ou verticalement comme représenté
sur les figures.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2012-05-22
Letter Sent 2011-05-24
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Inactive: Late MF processed 2010-06-01
Letter Sent 2010-05-25
Inactive: Late MF processed 2009-06-02
Letter Sent 2009-05-22
Inactive: Late MF processed 2008-07-07
Letter Sent 2008-05-22
Grant by Issuance 2007-08-28
Inactive: Cover page published 2007-08-27
Letter Sent 2007-06-21
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2007-06-01
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2007-05-22
Pre-grant 2007-04-18
Inactive: Final fee received 2007-04-18
Notice of Allowance is Issued 2006-12-15
Letter Sent 2006-12-15
Notice of Allowance is Issued 2006-12-15
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2006-11-29
Amendment Received - Voluntary Amendment 2006-05-17
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2005-11-17
Letter Sent 2005-06-20
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2005-06-10
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2005-05-24
Letter Sent 2004-07-02
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2004-06-09
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2004-05-25
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-03-22
Letter Sent 2004-02-23
Letter Sent 2004-02-19
Inactive: Cover page published 2004-02-09
Inactive: Entity size changed 2004-02-06
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2004-02-05
All Requirements for Examination Determined Compliant 2003-12-24
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2003-12-24
Small Entity Declaration Determined Compliant 2003-12-24
Request for Examination Received 2003-12-24
Inactive: Single transfer 2003-12-23
Application Received - PCT 2003-12-17
National Entry Requirements Determined Compliant 2003-11-27
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-12-05

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2007-05-22
2005-05-24
2004-05-25

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-06-01

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2003-11-27
Registration of a document 2003-12-23
Request for examination - small 2003-12-24
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2004-05-25 2004-06-09
Reinstatement 2004-06-09
Reinstatement 2005-06-10
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2005-05-24 2005-06-10
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2006-05-23 2006-05-23
Final fee - small 2007-04-18
Reinstatement 2007-06-01
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2007-05-22 2007-06-01
MF (patent, 6th anniv.) - small 2008-05-22 2008-07-07
Reversal of deemed expiry 2010-05-25 2008-07-07
MF (patent, 7th anniv.) - small 2009-05-22 2009-06-02
Reversal of deemed expiry 2010-05-25 2009-06-02
Reversal of deemed expiry 2010-05-25 2010-06-01
MF (patent, 8th anniv.) - small 2010-05-25 2010-06-01
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
AMANAGEMENT
Past Owners on Record
ANTOINE FRANCIS PIERRE MERCIER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2003-11-27 12 548
Abstract 2003-11-27 2 72
Claims 2003-11-27 3 119
Drawings 2003-11-27 6 150
Representative drawing 2003-11-27 1 12
Cover Page 2004-02-09 2 38
Description 2006-05-17 13 568
Claims 2006-05-17 3 99
Representative drawing 2007-08-03 1 7
Cover Page 2007-08-03 1 37
Acknowledgement of Request for Examination 2004-02-23 1 174
Reminder of maintenance fee due 2004-02-05 1 107
Notice of National Entry 2004-02-05 1 190
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2004-02-19 1 107
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2004-07-02 1 175
Notice of Reinstatement 2004-07-02 1 165
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2005-06-20 1 175
Notice of Reinstatement 2005-06-20 1 165
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2006-12-15 1 163
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2007-06-21 1 176
Notice of Reinstatement 2007-06-21 1 166
Maintenance Fee Notice 2008-07-03 1 171
Late Payment Acknowledgement 2008-07-29 1 164
Maintenance Fee Notice 2009-06-12 1 171
Late Payment Acknowledgement 2009-06-12 1 164
Maintenance Fee Notice 2010-06-11 1 171
Late Payment Acknowledgement 2010-06-11 1 164
Maintenance Fee Notice 2011-07-05 1 171
PCT 2003-11-27 4 153
Correspondence 2003-12-24 2 72
Fees 2004-06-09 1 34
Fees 2005-06-10 1 34
Fees 2006-05-23 1 37
Correspondence 2007-04-18 1 49
Fees 2007-06-01 1 41
Fees 2008-07-07 1 44
Fees 2009-06-02 1 44
Fees 2010-06-01 1 45
Correspondence 2010-08-10 1 45
Correspondence 2011-07-05 1 76