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Patent 2461342 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2461342
(54) English Title: DISPLAY SUPPORT COMPRISING A COATED FABRIC
(54) French Title: SUPPORT D'AFFICHAGE COMPRENANT UN TEXTILE ENDUIT
Status: Expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • D06N 3/06 (2006.01)
  • D06N 7/00 (2006.01)
  • G09F 7/00 (2006.01)
  • C09J 7/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PERILLON, JEAN-LUC (France)
  • LANGNER, MICHAEL (Germany)
(73) Owners :
  • TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA (France)
(71) Applicants :
  • TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA (France)
(74) Agent: BROUILLETTE LEGAL INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2012-04-24
(86) PCT Filing Date: 2002-09-26
(87) Open to Public Inspection: 2003-05-01
Examination requested: 2007-05-22
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2002/003288
(87) International Publication Number: WO2003/035968
(85) National Entry: 2004-03-22

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
01/12433 France 2001-09-27

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a display support, designed to be printed, characterized in that it comprises: a coated fabric (1) comprising a textile layer (2) and two impregnation layers (3, 4) located each on one surface of the textile layer (2); a coat of varnish (7) designed to be printed, deposited on one of the impregnation layers (3); a pressure-sensitive adhesive layer (5) capable of being repositioned, deposited on the impregnation layer (4) opposite the one (3) receiving the coat of varnish (7); a protective layer (6), arranged on the adhesive layer (5), consisting of a sheet with low adherence strength relative to the pressure-sensitive adhesive layer (5).


French Abstract




Support d'affichage, apte à être imprimé, caractérisé en ce qu'il comporte :
un textile enduit (1), comprenant une couche textile (2) et deux couches
d'imprégnation (3, 4) située chacune sur une face de la couche textile (2);
une couche de vernis (7) apte à être imprimée, déposée sur une des couches
d'imprégnation (3); une couche d'adhésif sensible à la pression (5) et
repositionnable, déposée sur la couche d'imprégnation (4) opposée à celle (3)
recevant la couche de vernis (7); une couche de protection (6), disposée sur
la couche d'adhésif (5), formée d'une feuille possédant une très faible force
d'adhérence vis à vis de la couche d'adhésif sensible à la pression (5).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





11

REVENDICATIONS


1) Support d'affichage imprimable, caractérisé en ce qu'il comporte :


.cndot. un textile enduit (1), comprenant une couche textile (2) et deux
couches
d'imprégnation (3, 4) située chacune sur une face de la couche textile (2),:

.cndot. une couche de vernis (7) imprimable, déposée sur une des couches
d'imprégnation (3) ;

.cndot. une couche d'adhésif sensible à la pression (5) et repositionnable,
déposée sur
la couche d'imprégnation (4) opposée à celle (3) recevant la couche de vernis
(7) ;

.cndot. une couche de protection (6), disposée sur la couche d'adhésif (5),
formée d'une
feuille vis à vis de la couche d'adhésif sensible à la pression (5).


2) Support d'affichage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
couche textile
(2) est un tissu ou une grille.


3) Support d'affichage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
couche textile
(2) est à base de polyester, de polyamide ou de fibres de verre.


4) Support d'affichage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins
une des
couches d'imprégnation (3, 4) est réalisée à base de polychlorure de vinyle,
et
contient des agents plastifiants.


5) Support d'affichage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
couche
d'adhésif sensible à la pression (5) possède une force d'adhérence comprise
entre 1
et 100 Newtons, pour une bande de 5 cm de large.


6) Support d'affichage selon la revendication 4, caractérisé en ce que la
couche
d'adhésif sensible à la pression (5) présente une porosité telle que la
migration de
plastifiant présent dans la couche d'imprégnation adjacente (4) est limitée.



12




7) Support d'affichage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins
une des
couches d'imprégnation (3, 4) ou la couche de vernis (7) comporte des
particules
réfléchissantes du rayonnement solaire.


8) Support d'affichage selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'au moins
une des
couches d'imprégnation (3, 4) ou la couche de vernis (7) inclut des particules

métalliques.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 03/035968 PCT/FR02/03288
SUPPORT D'AFFICHAGE COMPRENANT UN TEXTILE ENDUIT
Domaine technique
L'invention se rattache au domaine de l'industrie textile, et plus
particulièrement des textiles imprégnés ou enduits. Elle concerne plus
particulièrement une nouvelle structure de tissu enduit, qui en permet
l'utilisation
dans diverses applications, et notamment en tant que support d'affichage, ou
en
tant qu'écran de protection contre le rayonnement solaire.
Techniques antérieures
De façon générale, un textile enduit comporte une âme textile sur laquelle est
déposée une couche d'imprégnation sur l'une ou l'autre des faces ou sur les
deux.
Cette couche d'imprégnation est généralement réalisée à partir d'un matériau
polymérique, typiquement du polychlorure de vinyle, auquel sont associés des
agents plastifiants. L'association de cette âme textile et des couches
d'imprégnation
confère au textile enduit certaines propriétés avantageuses, et notamment une
certaine résistance mécanique, ainsi qu'une bonne tenue au rayonnement
ultraviolet, ce qui permet son emploi en extérieur, par exemple en tant que
store,
bardage, ou autres applications architectoniques, ainsi qu'en tant que bâche
de
camion.
Parmi d'autres applications, ors peut citer la possibilité d'utiliser des
textiles
enduits en tant que support d'affichage. Dans ce cas, le textile est imprimé
par un
procédé connu, et il est mis en place sur un cadre de manière à conserver une
géométrie plane. Des dispositifs permettant le maintien sous tension de
l'affiche
par rapport au cadre permettent d'obtenir un support d'affichage de qualité.
Néanmoins, l'utilisation d'un cadre rigide est une source d'inconvénients. En
effet, un tel cadre présente un poids relativement élevé, et ce d'autant plus
que
l'affiche est de grandes dimensions. Il est donc nécessaire d'assurer un
amarrage de
ce cadre, notamment lorsque celui-ci est disposé en extérieur, et subit des
efforts
du vent.


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En outre, les dimensions d'un tel cadre obligent l'emploi de support
d'affichage qui possède les mêmes dimensions, ce qui peut s'avérer pénalisant.
Par
ailleurs, le coût d'un cadre rigide se traduit~par une augmentation du prix de
revient
du système d'affichage, qui peut s'avérer prohibitive.
L'objectif de l'invention est donc de proposer un dispositif d'affichage qui
possède les qualités des supports d'affichage en tissu enduit, et dont la mise
en
oeuvre permet de se passer d'un cadre rigide.
Par support d'affichage, on entend non seulement des applications en tant
qu'affichage publicitaire ou décoratif, mais également des applications en
tant
qu'élément de signalétique.
Une application dérivée du support d'affichage concerne la protection contre
rayonnement solaire, qui utilise généralement des tissus enduits. Ces tissus
sont
utilisés en tant que stores ou bardages, et sont mis en place devant un
bâtiment, à
l'intérieur d'un cadre rigide dans lequel le tissu est mis sous tension. La
mise en
place d'un cadre rigide pour les écrans de protection solaire présente les
inconvénients qui sont identifiés pour l'affichage publicitaire, à savoir les
inconvénients liés au poids et au coût d'un cadre rigide.
Un autre objectif de l'invention est de permettre la réalisation d'écrans de
protection contre le rayonnement solaire à partir d'un textile enduit, pour
lequel ces
différents inconvénients sont supprimés.
Exposé de ('invention
L'invention concerne donc un support d'affichage, apte à être imprimé.


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Conformément à l'invention, ce support d'affichage se caractérise en ce qu'il
comporte également
~ un textile enduit, comprenant une couche textile et deux couches
d'imprégnation disposées chacune sur une face de la couche textile.
~ une couche de vernis apte à être imprimée, et déposée sur une des couches
d'imprégnation ;
~ une couche d'adhésif sensible à la pression et repositionnable, déposée sur
la couche d'imprégnation opposée à celle recevant la couche de vernis ;
~ une couche de protection, disposée sur la couche d'adhésif, formée d'une
feuille possédant une très faible force d'adhérence vis à vis de la couche
d'adhésif sensible à la pression.
Autrement dit, l'invention consiste à équiper une face du textile enduit avec
un adhésif qui permet le positionnement du support d'affichage sur des zones
d'affichage très diverses. Cet adhésif est choisi pour permettre à
l'utilisateur de
détacher le support d'affichage de la zone d'affichage, de manière à le
repositionner
autant de fois que nécessaire. Ainsi, le support d'affichage peut être utilisé
plusieurs fois consécutivement, ce qui permet de rentabiliser le coût de
certaines
campagnes d'affichage, ou bien encore de réaliser très facilement les
opérations de
repositionnement quand elles sont nécessaires.
Grâce au choix de ces adhésifs sensibles à la pression, le tissu ne laisse pas
de
trace sur la zone d'affichage lorsqu'il en est ôté.
Sur la face opposée à l'adhésif, le textile enduit comporte une couche de
vernis, de laque ou analogue, qui confère certaines propriétés particulières à
la
couche du textile visible lorsque celui-ci est collé sur la zone d'affichage.
La
couche de vernis caractéristique présente une capacité à être imprimée, selon
des
techniques de jet d'encre, de sérigraphie ou autre.


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4 ._.
La couche de protection située sur la couche d'adhésif permet à la fois de
protéger la colle lorsque le support d'affichage est enroulé sur lui-même, et
en
autorise également le passage dans des machines d'impression.
En effet, dans certaines machines d'impression, le support imprimé est
soumis à une élévation de température qui pourrait provoquer la modification
des
propriétés de la couche d'adhésif, son fluage inopiné et son transfert sur la
machine
elle même. De plus, le papier permet la protection de la machine vis à vis de
l'encre dans le cas des tissus ajourés.
Avantageusement en pratique, la couche textile peut être un tissu plein ou
ajouré, ou bien encore une grille. Cette couche textile peut être réalisée en
différents fils, et notamment à base de polyester, de polyamide ou de fibres
de
verre .
En pratique, au moins une des couches d'imprégnation peut être réalisée à
base de polychlorure de vinyle incorporant des agents plastifiants.
Dans ce cas, la couche d'adhésif sensible à la pression présente une porosité
très faible vis à vis des plastifiants présents dans la couche d'imprégnation
adjacente. Par très faible porosité, on entend que les phénomènes de migration
entre la couche d'imprégnation et l'adhésif sont extrêmement limités. En
effet, les
plastifiants qui auraient tendance à migrer, provoqueraient une modification
des
propriétés mécaniques de la colle, et une dégradation du pouvoir collant du
support
d'affichage, avec en plus un risque d'inhomogénéité.
Avantageusement en pratique, la couche d'adhésif sensible à la pression
possède une force d'adhérence comprise entre 1 et 100 Newtons, pour une bande
de 5 cm de large.


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Lorsque la force d'adhérence est la plus faible, typiquement comprise entre 1
et 30 Newtons par 5 cm de large, le tissu est alors très facilement
détachable. Il est
alors utilisé pour des applications dans lesquelles il doit être très
fréquemment
repositionné. A l'inverse, pour des forces d'adhésion supérieures à 50 Newtons
5 pour 5 cm de large, il s'agit de supports qui adhèrent plus fermement aux
zones
d'affichage, et donc destinés à un affichage ou un positionnement plus
durable.
Dans l'application à des revêtements de protection solaire, soit la couche de
vernis, soit au moins une des couches d'imprégnation, soit encore l'encre
utilisée
pour imprimer la face recevant le vernis, présente des propriétés
réfléchissantes. Il
peut par exemple s'agir de couches incluant des particules métalliques, et
notamment d'aluminium.
Selon que le support d'affichage est mis en place à l'extérieur ou à
l'intérieur,
on préférera donner des propriétés réfléchissantes à la couche située le plus
à
l'extérieur. Autrement dit, si le textile est disposé sur la face intérieure
d'une
surface vitrée, c'est la couche d'imprégnation située au contact de l'adhésif
qui sera
réfléchissante. A l'inverse, si le textile est disposé à l'extérieur de la
surface vitrée,
c'est la couche de vernis et/ou la couche d'imprégnation adjacente qui seront
réfléchissantes.
Comme déjà évoqué, ce support d'affichage permet de positionner très
rapidement ces affiches sur une zone plane. Une telle affiche peut être
déplacée de
façon très rapide, ou bien encore détachée de la zone d'affichage très
rapidement
pour pouvoir être utilisée une nouvelle fois par ailleurs.
Un tel support d'affichage peut également utiliser comme âme textile un tissu
possédant des propriétés particulières, et par exemple conductrice de
l'électricité.
Dans ce dernier cas, le tissu mis en place sur son support peut alors être
utilisé en
tant que source de chaleur, par exemple en tant qu'habillage de cloison.


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Description sommaire des figures
La manière de réaliser l'invention ainsi que les avantages qui en découlent
ressortiront bien de la description du mode de réalisation particulier qui
suit, à
l'appui de l'unique figure annexée qui représente une vue en coupe schématique
d'un support d'affichage conforme à l'invention.
Manière de réaliser l'invention
Comme exposé ci-avant, l'invention concerne un textile enduit qui possède
une couche de matériau adhésif sensible à la pression, lui permettant de
pouvoir
être mis en place très facilement sur toue zone plane, verticale notamment.
L'invention est donc réalisée à partir d'un textile enduit, lui-même formé
d'une première couche textile (2) sur laquelle sont déposées deux couches
d'imprégnation (3, 4) sur chaque face, Plus précisément, la couche textile (2)
peut
être réalisée soit à partir d'une grille, soit à partir d'un tissu. Ce tissu
peut être
ajouré, c'est-à-dire présenter des ouvertures entre ses différents fils de
chaîne et de
trame, ou bien encore être plein, c'est-à-dire avoir des fils de chaîne et de
trame
j ointifs.
En pratique, l'âme textile peut être réalisée à partir de fils d'un titre
compris
entre 50 et 1110 décitex voire plus. Il peut s'agir de fils de polyester, dont
la
résistance mécanique s'avère avantageuse. Néanmoins, l'emploi de polyamide ou
de fibres de verre permet également d'obtenir des résultats satisfaisants.
Après
tissage ou après formation de grille, l'âme textile possède une masse
surfacique de
l'ordre de 40 à 300 grammes par mètre carré.
Cette âme textile (2) reçoit sur chacune de ces faces une couche
d'imprégnation (3, 4). Cette couche d'imprégnation peut avantageusement être
réalisée à partir de polychlorure de vinyle (PVC). Ce PVC possède un indice
Kwert compris entre 50 et 80.


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.,
i
Ces couches d'enduction (3, 4) comprennent également des agents plastifiants
qui sont incorporés avec le PVC. Ces agents plastifiants peuvent être du type
phtalate ou phosphate, ou bien encore d'autres plastifiants possédant un
faible
pouvoir de migration à l'intérieur du PVC. Ainsi, pour 100 parties de PVC, on
ajoutera entre 40 et 120 parties de plastifiant.
Les couches d'imprégnation (3, 4) comprennent également des agenis
stabilisants usuels, présents de 2 à 100 parties, pour 100 parties de PVC. Ces
stabilisants sont utiles pour absorber une partie de l'énergie que reçoit la
couche
d'enduction lors de sa fabrication ou par exposition aux rayons ultraviolets.
Ces
agents assurent donc une protection contre le rayonnement de la couche
d'enduction en évitant sa dégradation.
Les couches d'imprégnation (3, 4) peuvent également inclure des charges
destinées à augmenter le poids de la couche où à lui conférer des propriétés
particulières. Ainsi, il peut s'agir de carbonate de calcium (CaC03), il peut
également s'agir de charges ignifugeantes, et typiquement du trihydroxyde
d'aluminium (Al(OH)3 ) ou d'oxyde d'antimoine (Sb2 03). Ces charges peuvent
être
présentes jusqu'à 80 parties pour 100 parties de PVC.
Au total, le poids de chaque couche d'imprégnation (3, 4) est typiquement
inférieur à 300 grammes par mètre carré.
Sur une des couches (3) d'imprégnation, le tissu conforme à l'invention
possède une couche de vernis (7). Cette couche de surface est réalisée à base
d'un
vernis contenant des polymères acrylique, vinylique ou cellulosique. Cette
couche
est déposée avec une masse de 2 à 80 grammes par mètre carré. Le vernis est
choisi pour ses bonnes capacités d'impression, soit avec des encres aqueuses,
soit
avec des encres à base de solvants ou des encres grasses, soit encore des
encres
réticulant aux ultra-violets. Dans le cas de la sérigraphie, le vernis choisi
est
compatible avec ce procédé d'impression.


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Dans le cas où le support d'affichage est également utilisé en tant qu'écran
aux rayons solaires, la couche supérieure de vernis peut dans certains cas
incorporer des particules métalliques, de manière à être réfléchissantes.
La couche d'imprégnation (4) reçoit une couche de matériau adhésif qui est
autoadhésive, et est sensible à la pression. Plus précisément, l'adhésif
utilisé est
typiquement à base de polymères acryliques ou méthacrylates ou dérivés. Dans
le
cas où la couche d'adhésif (5) est mise en place sur une couche d'imprégnation
(4)
incluant des plastifiants, le matériau choisi possède une bonne résistance à
la
migration de ces plastifiants. Cette résistance à la migration peut
s'apprécier en
évaluant l'évolution des propriétés d'adhésion. Ainsi, en maintenant le
textile dans
une étuve à 40°C pendant 5 semaines, on ne doit pas observer de
modification
substantielle des propriétés d'adhésion.
En effet, lorsque les phénomènes de migration, faisant passer les plastifiants
de la couche d'enduction (4) vers la couche de colle (5) sont trop importants,
on a
constaté une dégradation de la colle qui perd par endroit une partie de ses
propriétés collantes..Dans ce cas, le risque existe que lors du décollement du
tissu,
une partie de la couche d'adhésif (5) se détache de la couche d'imprégnation
(4), et
reste sur le mur, ou plus généralement sur la zone d'affichage qui
l'accueillait.
La quantité d'adhésif déposé est de l'ordre de 20 à 100 grammes par mètre
cané, correspondant à une épaisseur de l'ordre de 20 à 100 microns.
Comme déjà évoqué la force d'adhérence de l'adhésif sur la zone d'affichage
peut être variable selon le type d'application souhaitée. Ainsi, pour une
application
sur un support relativement poreux, du type béton ou plâtre, il sera
nécessaire de
déposer une couche de colle relativement épaisse, en tout cas plus épaisse que
pour
une application sur un support plus lisse.


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En ce qui concerne la force d'adhérence, celle-ci peut être comprise entre 1
et
30 Newtons, pour une bande de 5 cm de largeur, pour les applications
fréquemment repositionnables. Une force d'extraction supplémentaire allant
jusqu'à 100 Newtons pour une bande de 5 cm sera préférée pour les applications
dans lesquelles le collage est plus durable. La force d'adhérence est mesurée
au
moyen d'un dynamomètre, dans la configuration où la portion décollée se trouve
sensiblement perpendiculaire à la zone d'affichage.
Comme illustré sur la figure, la couche de matériau adhésif (5) est protégée
par une couche de protection (6) qui est réalisée à partir d'une feuille
typiquement
de papier siliconé, ou bien encore à partir d'un film de polyéthylène. Cette
feuille
de protection (6) présente une très faible adhérence vis à vis de la couche
(5), et
peut être ôtée de façon très facile, sans emmener d'adhésif lors de cette
opération.
Cette feuille de protection permet d'éviter le contact entre la couche
d'adhésif (5, 6)
et la couche de vernis imprimé (7), lorsque le tissu (1) est enroulé sur lui-
même.
On évite ainsi le passage de pigments de l'encre d'impression dans la couche
d'adhésif, ce qui dégraderait l'aspect visuel de la face imprimée, et pourrait
également modifier les propriétés de la couche d'adhésif.
La présence du papier de protection dans le cas des grilles permet la
protection de la machine d'impression contre la projection d'encre lors de
l'étape
d'impression. La présence du papier de protection réduit ainsi les opérations
de
maintenance de la machine tout en lui permettant de travailler sur une plus
large
gamme de supports.
En outre, lors des opérations d'impression, il se peut que le support
d'affichage soit soumis à des sources de chaleur, et il importe que la couche
d'adhésif, qui a tendance à se ramollir lorsqu'elle est exposée à la chaleur,
ne se
mette pas à coller sur la table d'impression sur laquelle elle repose.


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Il ressort de ce qui précède que le support d'affichage conforme à l'invention
présente de multiples avantages, et notamment celui de pouvoir être mis en
place
sur une zone d'affichage quasiment quelconque sans nécessiter l'emploi d'un
cadre
rigide. L'emploi de couches d'imprégnation polymérique incorporant les charges
5 ignifugeantes procure un avantage à ce genre d'affiche par rapport au
support
papier.
De par l'absence d'un cadre de maintien, ce support d'affichage peut être
découpé aux formes souhaitées, sans limitation géométrique.
Cet avantage se révèle également particulièrement avantageux lorsque le
support est employé en tant qu'écran de protection contre le rayonnement
solaire. Il
peut en effet ainsi être découpé aux dimensions des surfaces filtrées sur
lesquelles
il est mis en place.
Applications industrielles
Le tissu enduit conforme à l'invention peut être utilisé dans un bon nombre
d'application et notamment
~ l'affichage publicitaire,
~ la signalétique,
~ l'habillement de façades ou de cloisons avec dans une variante
particulière la possibilité de rendre le tissu conducteur, et donc de lui
permettre de rayonner l'énergie calorifique,
~ le revêtement de protection contre le rayonnement solaire,
~ les véhicules automobiles ou dans l'habitat.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2012-04-24
(86) PCT Filing Date 2002-09-26
(87) PCT Publication Date 2003-05-01
(85) National Entry 2004-03-22
Examination Requested 2007-05-22
(45) Issued 2012-04-24
Expired 2022-09-26

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Registration of a document - section 124 $100.00 2004-03-22
Application Fee $400.00 2004-03-22
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2004-09-27 $100.00 2004-08-02
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2005-09-26 $100.00 2005-08-02
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2006-09-26 $100.00 2006-07-26
Request for Examination $800.00 2007-05-22
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2007-09-26 $200.00 2007-07-26
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2008-09-26 $200.00 2008-07-23
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2009-09-28 $200.00 2009-08-04
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2010-09-27 $200.00 2010-08-02
Maintenance Fee - Application - New Act 9 2011-09-26 $200.00 2011-07-29
Reinstatement - failure to respond to examiners report $200.00 2011-09-01
Final Fee $300.00 2012-02-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2012-09-26 $250.00 2012-08-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2013-09-26 $250.00 2013-07-31
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2014-09-26 $250.00 2014-08-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2015-09-28 $250.00 2015-08-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2016-09-26 $250.00 2016-08-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2017-09-26 $450.00 2017-08-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2018-09-26 $450.00 2018-08-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2019-09-26 $450.00 2019-08-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2020-09-28 $450.00 2020-08-24
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA
Past Owners on Record
LANGNER, MICHAEL
PERILLON, JEAN-LUC
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2004-03-22 2 88
Claims 2004-03-22 2 52
Drawings 2004-03-22 1 18
Description 2004-03-22 10 446
Representative Drawing 2004-03-22 1 17
Cover Page 2004-05-20 1 50
Claims 2011-09-01 2 46
Representative Drawing 2012-03-26 1 19
Cover Page 2012-03-26 2 55
Fees 2004-08-02 1 30
Fees 2007-07-26 1 35
PCT 2004-03-22 8 302
Assignment 2004-03-22 4 149
PCT 2004-03-22 4 162
Correspondence 2005-07-29 2 64
Correspondence 2005-08-11 1 14
Correspondence 2005-08-11 1 18
Fees 2005-08-02 3 99
Fees 2006-07-26 1 34
Prosecution-Amendment 2007-05-22 1 42
Fees 2008-07-23 1 36
Fees 2009-08-04 1 201
Fees 2010-08-02 1 201
Prosecution-Amendment 2011-01-18 2 51
Fees 2011-07-29 1 203
Prosecution-Amendment 2011-09-01 11 319
Correspondence 2012-02-14 1 38
Fees 2012-08-13 1 163
Fees 2013-07-31 1 33