Language selection

Search

Patent 2466886 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2466886
(54) English Title: RECUPERATEUR D'EAU PLUVIALE
(54) French Title: RAINWATER COLLECTION
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E3B 3/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DUSSAULT, YVES (Canada)
  • LESSARD, MARIO (Canada)
(73) Owners :
  • YVES DUSSAULT
  • MARIO LESSARD
(71) Applicants :
  • YVES DUSSAULT (Canada)
  • MARIO LESSARD (Canada)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2011-06-14
(22) Filed Date: 2004-05-19
(41) Open to Public Inspection: 2005-11-19
Examination requested: 2005-04-28
Availability of licence: Yes
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

English Abstract

An assembly of downspouts (20) for the recovery of rainwater from the roof of a house (22) comprising a top (26) joining the outlet of a gutter (23), a lower section containing a tap (30) and an downspout opening (38), with all three parts being made of sheet metal. The water is recovered using internal components that make up a inner channel: a funnel (48) directs water from the gutter to an inner pipe (37), and to the tap (30). The water is sent to the tap via a tap hose (34) to a tank (36). When the tank is full, or if the water flows too quickly to be discharged through the inner pipe, openings (50) at the base of the funnel allow water to be discharged through a channel located between the inner pipe and the sheet metal to be directed to the n to the downspout opening (38).


French Abstract

Un assemblage de descente de gouttière (20) pour la récupération de l'eau pluviale tombant sur un toit de maison (22), l'assemblage comprenant une partie supérieure (26) joignant la sortie d'une gouttière (23), une partie inférieure munie d'un robinet (30), et une sortie de descente (38), étant toutes trois en tôle usuelle. La récupération d'eau est obtenue au moyen de composantes internes formant une canalisation interne : un entonnoir (48) dirige l'eau de la gouttière vers un tuyau interne (37), puis vers le robinet (30). L'eau est acheminée du robinet par un boyau (34) jusqu'à un réservoir (36). Quand le réservoir est plein, ou si l'eau coule trop vite pour être évacuée par la canalisation interne, des ouvertures (50) pratiquées vers la base de l'entonnoir permettent à l'eau d'être évacuée par un corridor situé entre le tuyau interne et la tôle, pour être acheminée vers la sortie de descente (38).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS:
Les réalisations au sujet desquelles un droit exclusif de propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme suit:
1. Un assemblage de descente (20) de gouttière (21) dans le but de créer une
canalisation d'eau de pluie vers une réserve (36) d'eau de pluie, à être
utilisée subséquemment,
- ledit assemblage de descente comprenant une coquille externe ayant une
partie supérieure (26) installée à une sortie vers le bas (23) de ladite
gouttière (21) et une sortie de drain (38) à une partie inférieure de descente
(28), ledit assemblage de descente comprenant de plus une canalisation
interne constituée d'un entonnoir de captage (48) conduisant ladite eau de
pluie à partir du haut de ladite coquille externe, un tuyau interne (37) avec
deux extrémités d'un bout à l'autre dudit assemblage de descente, une
première extrémité disposée pour cueillir l'eau dudit entonnoir, une
ouverture (50) faite dans un tuyau droit (49) connecté audit entonnoir (48),
la partie inférieure de descente (28) de ladite coquille externe joignant
ladite partie supérieure de descente (26) et une valve de robinet (40)
localisée sur ladite partie inférieure (28) pour contrôler l'écoulement d'eau
vers l'extérieur dudit tuyau interne (37) ; ladite ouverture d'évacuation (50)
étant positionnée tel que quant il pleut l'eau est dirigée à partir d'un toit
via
ladite sortie vers le bas (23) vers ledit assemblage de descente (20),
glissant
dans ledit entonnoir (48), à travers ledit tuyau droit (49) puis dans ledit
tuyau interne inférieur (37), une sortie duquel évacuant l'eau quand ladite
valve de robinet (40) est ouverte, alors que l'eau remplit ledit tuyau interne
(37) quand ladite valve est fermée, jusqu'à ce que ladite eau de pluie reflue
jusqu'à ladite ouverture d'évacuation (50) pour s'écouler entre ledit tuyau
interne (37) et ladite partie inférieure de descente (28) de ladite coquille
1

externe, étant alors évacuée à partir dudit assemblage de descente vers ladite
sortie de drain (38).
2. L'assemblage de descente de la revendication 1 dans lequel ladite
gouttière (21) est une gouttière horizontale installée au bord d'un toit (22)
et comprend ladite sortie vers le bas (23) celle-ci étant pourvue d'un
aiguisage (24).
3. L'assemblage de descente de la revendication 2 rattaché à un haut femelle
(27) de ladite partie supérieure de descente (26) et assemblé en contact avec
ledit aiguisage et ledit entonnoir.
4. L'assemblage de descente de la revendication 3 dans lequel ladite partie
supérieure de descente (26) comprend une vis supérieure (56) audit
entonnoir et ladite partie inférieure comprend un tuyau interne inférieur
(37) et un bout de tuyau femelle (46) monté audit entonnoir.
5. L'assemblage de descente de la revendication 4 dans lequel ladite partie
supérieure de descente (26) comprend un embout mâle gouttière (42) et
ladite partie inférieure de descente (28) est rattachée à ladite partie
supérieure (26) par ledit embout mâle gouttière (42),
- un espace entre un bout de tuyau mâle (44) rattaché audit tuyau interne
inférieur (37) scellant ladite colonne d'eau à l'intérieur desdits tuyaux
(37,44), et ladite gouttière mâle (42) rattachée à ladite partie inférieure
(28), définissant un canal de gouttière.
6. L'assemblage de descente de la revendication 1 dans lequel ladite
ouverture d'évacuation (50) est creusée à angle aigu par rapport à la
verticale d'un diamètre intérieur, définissant un biseau supérieur (54) et un
biseau inférieur (52).
7. L'assemblage de descente de la revendication 5 comprenant une partie
intermédiaire (29) à deux bouts, un bout du haut étant droit et connecté à
2

une première jonction (68) et un bout du bas comprenant un bout de tuyau
mâle (44) destiné à être joint à un bout de tuyau femelle (46) dudit tuyau
interne inférieur (37) dans une deuxième jonction (70).
8. Un assemblage de descente de gouttière (20) comprenant une coquille
externe, une partie supérieure et une partie inférieure, ladite descente de
gouttière comprenant de plus une canalisation interne (37) à ladite coquille
externe disposée le long de ladite descente, ladite canalisation interne
comprenant un entonnoir (48) à son extrémité supérieure et une sortie d'eau
sous pression à son extrémité inférieure (72,30), un espace entre ladite
canalisation interne et ladite coquille constituant une canalisation externe,
ladite canalisation interne servant à acheminer de l'eau de pluie provenant
d'une gouttière vers un lieu d'entreposage, ladite canalisation externe
servant à l'évacuation d'eau en surplus venant de ladite canalisation interne,
passant à travers au moins une ouverture d'évacuation (50) et se déchargeant
dans ladite canalisation externe, vers une sortie de drain (38), ladite
canalisation interne étant installée à l'intérieur dudit assemblage de
descente (20), passant à travers ledit entonnoir (48), suivant une
canalisation allongée par un tuyau interne inférieur (37) localisé sous ledit
entonnoir, vers le bas, et suivant des moyens de connexion (64,72), pour
s'adapter à une tuyauterie positionnée au bas, pour fournir une pression
hydrostatique, pour utilisation ou accumulation d'eau de pluie dans une
réserve, ladite canalisation interne comprenant au moins ladite ouverture
d'évacuation (50) pour rejeter un surplus d'eau quand une colonne
hydrostatique se remplit vers le haut de la canalisation interne plus vite
qu'elle se draine.
9. L'assemblage de descente de gouttière de la revendication 8 où ladite
sortie comprend un robinet situé à l'extérieur de ladite coquille, mais
3

raccordé à ladite canalisation interne par un tuyau traversant ladite coquille
externe, et joignant ladite canalisation interne, ledit entonnoir étant moulé
à
la forme de ladite coquille externe.
10. L'assemblage de descente de gouttière de la revendication 8 comprenant
de plus une partie intermédiaire (29) d'une canalisation tertiaire
d'évacuation comprenant un tuyau interne inférieur (37) connecté par un
coude (62) au bas de ladite canalisation tertiaire, passant par ladite
coquille
et fermé par un bouchon de purge (32) amovible pour faciliter le nettoyage
de ladite canalisation interne.
11. Ladite canalisation tertiaire de la revendication 10 dans laquelle ledit
tuyau interne inférieur (37) comprend une valve de purge (74), actionnée par
une poignée de valve (76), ladite poignée étant disposée à l'extérieur de
ladite descente.
12. L'assemblage de descente de gouttière de la revendication 8 comprenant
ladite partie supérieure comprenant ledit entonnoir, et ladite partie
inférieure comprenant ladite sortie, lesdites parties inférieure et supérieure
étant jointes par deux joints : un joint externe de coquille, et un joint
interne de canalisation, toute section intermédiaire pareillement; lesdits
joints entre lesdites parties inférieure et supérieure comprenant à la fois
ladite coquille externe et ladite canalisation interne ; ledit joint interne
étant constitué d'une pointe refermée mâle (44) dans une partie du bas (51)
d'un tuyau droit (49), ledit joint externe étant inséré au haut de la coquille
externe et définissant un embout mâle (42) de ladite partie supérieure, pour
être inséré dans un embout femelle (43) de ladite partie inférieure et fermant
ladite coquille externe.
13. L'assemblage de descente de gouttière de la revendication 9 utilisé en
combinaison avec un réservoir muni d'une entrée à laquelle ledit robinet est
4

raccordé à sa sortie à un boyau (64.72) et à son entrée à un tuyau interne
inférieur (37), de façon à ce que l'eau cheminant dans ladite canalisation
interne emplisse ledit boyau et ledit réservoir, la pression d'eau causée par
la gravité équilibrant le niveau d'eau dans lesdits boyau, réservoir et
canalisation interne.
14. L'assemblage de descente de gouttière de la revendication 12 dans lequel
ledit joint externe (42) est constitué d'un embout légèrement refermé au bas
de ladite coquille de ladite partie supérieure pouvant s'insérer au haut (43)
de ladite coquille externe de ladite partie inférieure, ledit joint interne
(46)
étant constitué d'une composante de canalisation interne mâle (44) de ladite
partie supérieure excédant ledit embout et d'une taille permettant d'être
inséré en haut de ladite composante de canalisation interne (46) de ladite
partie inférieure, ledit haut de ladite canalisation interne coïncidant de
niveau avec ledit haut (43) de ladite coquille externe, de façon à ce qu'en
installation, ledit bout mâle s'insère d'abord dans ladite canalisation
interne
de la partie inférieure suivi de l'insertion dudit embout dans ledit haut (43)
de ladite coquille externe.
15. Une descente de gouttière destinée à permettre la canalisation de l'eau
de pluie vers un réservoir en vue de son utilisation ultérieure, ladite
descente de gouttière comprenant une coquille externe dont une extrémité
supérieure (27) se fixe à une sortie (23) de ladite gouttière, ladite descente
de gouttière comprenant de plus une canalisation interne constituée d'un
entonnoir disposé à l'intérieur et vers le haut de ladite coquille externe, un
tuyau droit (49) avec deux extrémités et disposé le long de ladite descente et
dont une première extrémité est terminée par un bout de tuyau mâle (44) et
disposée de façon à récupérer l'eau dudit entonnoir, une ouverture (50) étant
disposée dans ledit tuyau droit près de l'entonnoir, une autre extrémité

joignant un tuyau interne inférieur (37) rejoignant ladite coquille externe
par un robinet (30) et une valve pour contrôler l'écoulement d'eau du tuyau
inférieur vers l'extérieur;
lors d'une pluie, l'eau étant acheminée du toit, par ladite gouttière, vers
ladite descente, et où elle descend dans ledit entonnoir, dans ledit tuyau
droit, puis dans ledit tuyau inférieur, à la sortie duquel elle est évacuée
quand ladite valve est ouverte, mais où l'eau emplit ledit tuyau droit quand
ladite valve est fermée, jusqu'à déborder par ladite ouverture (50), couler
entre ledit tuyau droit et ladite coquille externe, puis être évacuée de
ladite
descente vers le bas (38).
16. La descente de gouttière de la revendication 15 dans laquelle ledit
robinet (30) comprend une connexion de boyau (64) pour acheminer l'eau
dudit robinet à un endroit d'utilisation.
17. La descente de gouttière de la revendication 16 dans laquelle ledit
endroit d'utilisation est un réservoir destiné à accumuler l'eau de pluie,
ledit réservoir se remplissant sous l'action de la pression d'eau constituée
par le remplissage d'un boyau (34), une colonne d'eau étant constituée
subséquemment par le remplissage dudit tuyau droit (37,49) jusqu'à ladite
ouverture (50).
18. La descente de gouttière de la revendication 15 comprenant de plus une
valve de purge (74) située au bas dudit tuyau interne inférieur (37) et
permettant de vider ladite canalisation interne d'éléments étrangers
comprenant du sable, des feuilles, des branches.
19. La descente de gouttière de la revendication 15 comprenant deux
sections reliées par un joint : une partie supérieure (26) et une partie
inférieure (28).
20. La descente de gouttière de la revendication 19 dont ledit joint est
6

doublé: un joint interne joignant ledit tuyau droit (49,44) à un tuyau femelle
(46), puis un joint externe joignant un embout mâle gouttière (42) à un
embout femelle (43).
21. La descente de gouttière de la revendication 20 dans laquelle ledit joint
interne comprend une composante de tuyau supérieur mâle (44) de diamètre
moindre que ledit tuyau inférieur (46), de façon à créer une jonction mâle-
femelle , ladite composante de tuyau supérieur s'insérant dans ledit tuyau
inférieur.
22. La descente de gouttière de la revendication 21 dans laquelle ledit joint
externe comprend un embout refermé (42) au bas de la coquille externe de la
partie supérieure, de façon à pouvoir s'enfoncer dans le haut de la coquille
externe (43) de la partie inférieure.
23. La descente de gouttière de la revendication 22 où ladite composante de
tuyau supérieur mâle (44) excède l'extrémité dudit embout refermé (42), et
où une extrémité supérieure dudit tuyau inférieur (46) coïncide de niveau
avec une extrémité supérieure de la coquille inférieure, de façon à ce que la
longueur de ladite partie inférieure puisse être ajustée d'un trait de scie
coupant à la fois coquille et tuyau, et où l'installation consiste à aligner
l'extrémité excédante de ladite composante de tuyau avec ledit tuyau
inférieur, pour ensuite enfoncer ledit embout refermé dans la coquille
inférieure (28,43).
7

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02466886 2004-05-19
I b3gDus835I ad-pb.doc 15 mai, 2004
MÉMOIRE DESCRIPTIF
TITRE: RÉCUPÉRATEUR D'EAU PLUVIALE
DOMAINE DE L'INVENTION
Cette invention est reliée au domaine des systèmes de récupération d'eau
pluviale; plus particulièrement aux systèmes s'adaptant aux gouttières de
maisons.
ART ANTÉRIEUR
De plus en plus, les gens sont conscientisés par la protection et la
conservation de l'environnement. L'utilisation rationnelle de l'eau est
une étape importante vers une stratégie de développement durable : l'eau
douce est une ressource rare, et quoiqu'il en ait de grandes réserves au
Canada, une majorité des humains sur la terre n'ont pas quotidiennement
accès à de l'eau potable. Même ici au Québec, de nombreuses
municipalités sont touchées par des sécheresses à chaque année. Le
premier signal d'alerte donné par les villes en cas de sécheresse est
généralement un avertissement aux citoyens leur demandant de réduire
l'utilisation d'eau potable pour l'arrosage de pelouses. Beaucoup de gens
aiment avoir de belles pelouses vertes étant donné l'aspect attrayant
qu'elles donnent aux maisons et par conséquent, au voisinage. Un besoin
se fait donc sentir de permettre aux gens d'arroser les pelouses sans
toucher aux réserves d'eau potable.
La présente invention propose un moyen pratique, peu dispendieux et
facile d'installation permettant de conserver l'eau de pluie en prévision
de son utilisation durant des jours où il ne pleut pas, de même que de
prévenir les débordements dans les rues lors de fortes pluies.
2

CA 02466886 2004-05-19
1 lad -pb.doc 13 niai, 2004
Nos recherches parmi les brevets ont permis de déceler certains systèmes
existants proposant des dispositifs orientés vers la solution de ce
problème.
MARCEL, CA 2129020, du PCT/FR93/00102 publié sous le numéro
W093/15281, et aussi déposé aux États-Unis sous le numéro
5,490,538 : propose un dispositif s'arrimant à une descente de gouttière
existante où un trou a été percé, ledit dispositif comprenant un déflecteur
appelé écope permettant de canaliser une partie de l'eau. coulant dans
la descente de gouttière vers l'extérieur et vers un endroit d'utilisation.
US 5,220,755, présente une tuyau externe à la descente de gouttière muni
d'un robinet, ce tuyau externe permet de créer une colonne d'eau pour
acheminer l'eau vers un endroit d'usage.
TAYLOR, US 5,730,179, propose un réservoir monté directement au
réseau de gouttières d'une maison. Le réservoir peut accumuler une
certaine quantité d'eau pour la déverser quand le besoin, se fait sentir; il
n'y a pas de surplus sauf pour celui limité par la capacité du contenant.
La position du réservoir est limitée à la proximité du poteau de la
descente. De plus le réservoir de par sa position proéminente change la
structure de la maison à laquelle il se rattache.
CHAPOTELLE, US 5,863,151, présente un système de récupération d'eau
pluviale constitué d'un collecteur muni de deux sorties 10,18 et joint à
une portion d'une descente de gouttière. Un tube 14 achemine l'eau du
bas du collecteur vers le haut d'un réservoir 16, un second tube achemine
l'eau du haut du collecteur vers in drain consistant d'une descente de
gouttière secondaire lorsque le réservoir est plein. Il n'y a pas de volume
d'eau dans une gouttière pour remplir un baril. Il n'y a pas de colonne
d'eau pour agir en pression hydrostatique. Le contenant 16 est revendiqué
3

CA 02466886 2004-05-19
Ib3gDus835Iad-pb.doc 15 mai, 2004
avec une ouverture au haut. Plusieurs éléments sont apparents au niveau
de la maison, comme par exemple des dalles juxtaposées 12,18.
HARVEY, US 5,533,303, propose un système de canalisation d'eau
pluviale directement vers des plantes. Des réservoirs canalisateurs sont
joints aux descentes de gouttières et acheminent l'eau vers une
canalisation secondaire qui envoie l'eau aux plantes cachées sous une
véranda, en même temps que la pluie arrose ailleurs. Une valve guillotine
est positionnée au bas.
THOMPSON, US 5,931,118, présente un bain d'oiseau qui se remplit
automatiquement grâce à un système de canalisation acheminant l'eau de
la descente de gouttière.
Certains brevets nous paraissant moins directement liés à l'invention ont
aussi attiré notre attention : US 5,842,308, US 5,735,304, US 5,114,594,
et US 4,386,484 en provenance des classes recherchées : US 52/16,
137/357.
OBJECTIFS ET AVANTAGES
L'objectif principal de l'invention est de fournir aux foyers un système
leur permettant d'emmagasiner l'eau de pluie en vue de l'utiliser pour des
fins autres que la consommation : arrosage de plantes, lavage d'auto, etc.
Pour les villes, c'est de réduire, lors de fortes précipitations, les
débordements d'eaux pluviales acheminées vers les rues, et de permettre
aux citoyens d'emmagasiner l'eau en vue de son utilisation durant les
périodes sèches où l'utilisation d'eau potable doit être contrôlée.
Les objectifs secondaires sont de fournir un système qui est peu
dispendieux, pratique et facile d'installation qui puisse idéalement
s'installer à un réseau de gouttières d'un toit de maison en nécessitant un
minimum de pièces et par conséquent, un minimum de coût. Nous voulons
4

CA 02466886 2004-05-19
1 b4gDns8351 ad-pb.doc 13 niai, 2004
que ce système soit esthétique, c'est-à-dire qu'il ne nuise pas à
l'apparence de la maison, et qu'il soit sécuritaire d'utilisation en
facilitant l'évacuation d'urgence de L'eau pour empêcher des
débordements dans la gouttière.
Pour y arriver, nous utilisons un système de canalisation interne à une
gouttière d'allure généralement standard (sauf pour un robinet, valve ou
bouchon situés vers le bas et paraissant à l'extérieur) et plus
particulièrement de fournir un entonnoir situé vers le haut de la descente
et canalisant l'eau dans un tuyau interne pour former une colonne d'eau
créant une pression hydrostatique. La pression d'eau est utilisée pour
acheminer l'eau du tuyau vers un point d'usage ou d'emmagasinage.
DESSINS
Relativement aux dessins qui illustrent une réalisation de l'invention,
FIG.I est une vue d'ensemble du système installé à un toit de maison.
FIG.2 est une coupe selon la ligne 2-2 de la FIG.I.
FIG.3A, 3B et 3C est une coupe selon la ligne 3-3 de la FIG.2.
FIG. 4 est une coupe d'une alternative de la descente de la FIG.2.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES DESSINS ILLUSTRANT LES
APPLICATIONS PRÉFÉRÉES DE L'INVENTION
Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagnent les
chiffres semblables renvoient à des parties identiques dans les figures.
La FIG. 1 illustre un assemblage de descente 20 d'une gouttière
récupératrice. La descente est jointe à une gouttière 21 d'un toit 22 d'une
maison. Dans un bout de la gouttière il y a une sortie vers le bas 23
terminée par un aiguisage 24 (ou embout mâle). L'assemblage de descente
20 comprend trois parties dont une partie supérieure 26, une partie
inférieure 28, et une sortie de gouttière 38, les trois étant en tôle. La
5

CA 02466886 2004-05-19
lb4gDus8351ad-pb.doc 15 mai, 2004
partie inférieure est munie d'un robinet 30 muni d'une valve 40, et d'un
bouchon de purge 32. L'eau provenant du toit qui va dans la gouttière est
canalisée vers la descente, comme on le verra à la FIG.2; l'eau aura la
possibilité de sortir par le robinet 30 dans l'éventualité où la valve 40
serait ouverte, pour être acheminée à un tonneau de réserve 36 par un
boyau 34 les reliant. Le réservoir 36 utilisé est un tonneau à ciel ouvert
nourri par le bas dans l'illustration mais pourra être d'un type différent
dépendamment de l'application.
La FIG.2 illustre une coupe transversale de la descente 20. Cette coupe
permet de voir l'intérieur de la descente. On voit en haut la vue
transversale de la gouttière 21, ainsi que sa sortie vers le bas 23 terminée
par l'aiguisage 24 mâle s'enfonçant dans un haut femelle 27 de la partie
supérieure de descente 26. Un entonnoir 48 est situé au centre vers le
haut, et il s'amincit en un tuyau droit 49 dans lequel au moins une
ouverture d'évacuation 50 est pratiquée. Le tuyau droit est typiquement
de 11/2 pouce de diamètre dont la partie du haut a été chauffée pour en
faire un entonnoir. A la partie du bas (femelle) 51 s'adapte un bout de
tuyau mâle 44 d'un diamètre plus petit, par exemple de plastique ABS de
11/4 pouce de diamètre strié, pour pénétrer à l'intérieur du tuyau de 11/2
pouce. Le tuyau peut être moulé dans son ensemble.
La partie inférieure de la gouttière comprend un tuyau interne 37 d'un
diamètre interne femelle pouvant s'adapter facilement à l'ensemble de la
partie supérieure mâle. Dans la partie inférieure comme dans la partie
supérieure, le tuyau peut être maintenu en place au moyen d'une vis 58 ou
d'un système d'attache traversant la tôle externe pour se visser dans le
matériau du tuyau.
Le joint entre la partie supérieure et la partie inférieure de la descente se
6

CA 02466886 2004-05-19
1b4gDus8351ad-pb.doc 13 mai, 2004
fait par deux points : tout d'abord, le bout de tuyau mâle 44 s'enfonce
dans le tuyau inférieur femelle 46 de la partie inférieure de la descente,
puis l'embout mâle 42 du bas de la tôle de la partie supérieure de la
descente s'enfonce à son tour dans la tôle du haut de la partie inférieure
de descente 28 jouant le rôle femelle.
Les jonctions du bout de tuyau mâle 44 avec la partie du bas 51, et avec le
bout de tuyau femelle 46 sont étanches pour garder la force à la colonne
d'eau.
Le tuyau interne inférieur 37 continue jusqu'à des composantes
d'évacuation de la descente, soit le robinet 30 et la purge 32. Ces deux
composantes sont rattachés au tuyau interne inférieur 37 longeant la
partie inférieure de la descente. La partie inférieure est donc reliée à la
partie supérieure à la fois par un joint interne (les tuyaux) et par un joint
externe (la tôle de la descente de gouttière). Le joint externe consiste
d'un embout mâle de gouttière 42 pénétrant dans un bout de la partie
inférieure de descente. De même, le joint interne consiste d'un tuyau
supérieur mâle 44 pénétrant dans un tuyau inférieur femelle 46. Le tuyau
supérieur comprend de plus une (ou plusieurs) ouverture d'évacuation 50;
sur l'illustration, on en voit une en face. Encore plus haut, on voit
l'entonnoir 48, qui occupe toute la largeur de la descente de gouttière
pour acheminer toute l'eau dans la partie supérieure du tuyau supérieur.
Si l'eau n'est pas retenue, elle cheminera vers le bas par le tuyau et
sortira soit par le robinet soit par la purge 32. Par contre, si l'eau ne peut
être évacuée vers le bas, elle emplira le tuyau jusqu'à l'ouverture
d'évacuation 50. Toute l'eau additionnelle sera évacuée par ladite
ouverture 50 et cheminera à l'extérieur du tuyau mais à l'intérieur de la
descente de gouttière jusqu'à son évacuation au bas 38. Ainsi, le tuyau
7

CA 02466886 2004-05-19
1b4gDus835lad-pb.doc 13 mai, 2004
forme une canalisation interne pouvant servir de réservoir interne, tandis
que l'espace entre le tuyau et la tôle de gouttière forme une canalisation
externe (au tuyau) servant de drain d'évacuation. Finalement pour
maintenir alignés les tuyaux de colonne intérieurs et les formes de
gouttières il y a une vis supérieure d'alignement 56 et une vis inférieure
58 d'alignement. Il y a de plus un évasement inférieur 60 entre la partie
inférieure de descente et la sortie du drain 38. Un coude 62 sert de
réserve pour du sable ou pour des débris et seront évacués par le bouchon
de purge 32 qui peut être remplacé par une purge verticale contrôlée par
une valve actionnée par une poignée située à l'emplacement du bouchon
de purge sur le dessin. En utilisation, un boyau (non-illustré dans cette
figure) sera rattaché au filet de boyau 64 située sur le robinet 30 après la
valve de robinet 40.
D'autres configurations sont possibles, mais cette configuration
particulière offre de nombreux avantages : le faible coût des composantes,
l'apparence externe de la maison qui ne change pas (ou à peine),
l'installation rapide et simple. En effet, lors de l'installation, seule la
partie inférieure de la descente nécessite d'être coupée à son extrémité
supérieure pour s'ajuster à la hauteur de la gouttière de la maison. Avec
la configuration illustrée, la coupure peut être faite d'un coup avec un
trait de scie coupant à la fois la tôle et le tuyau. Et ce, parce que c'est la
partie supérieure qui comprend les moyens d'adaptation nécessaire à la
jonction.
La FIG.3 comporte trois éléments _~A, 3B et 3C.
La FIG.3A, à gauche, illustre l'installation de la partie inférieure à la
partie supérieure de la descente. On remarque que le bout de tuyau mâle
44 sera le premier à se joindre à la partie inférieure en s'enfonçant dans
8

CA 02466886 2004-05-19
1 b4gDus8351 ad-pb.doc 13 niai, 2004
la partie femelle 46 formée par le tuyau inférieur 37, car ce bout de tuyau
dépasse la tôle de la partie supérieure de la descente. Une fois le bout de
tuyau inséré, c'est au tour de l'embout mâle 42 de la tôle supérieure de
s'insérer dans la tôle inférieure.
Avec cette configuration, le bout mâle 44 du tuyau supérieur peut être
facilement inséré d'abord dans le bout femelle 46 du tuyau inférieur, puis
être enfoncé jusqu'à ce que l'embout mâle de gouttière 42 rentre à son
tour dans le bout -de tuyau femelle 46 de la partie inférieure de descente
28 pour former la configuration illustrée à la FIG.3B. Le tout peut être
fixé à l'aide d'une vis, niais est souvent solidifié par unie bretelle
entourant la descente, fixé à la fois à la descente et au mur de la maison.
L'agrandissement à l'extrême droite à la FIG.3C montre comment les
ouvertures 50 peuvent être percées à angle dans le matériel du tuyau, ceci
forme des biseaux inférieur 52 et supérieur 54 (montrés en pointillés), qui
empêchent l'eau de sortir par les ouvertures 50 lorsqu'elle glisse sur les
parois internes du tuyau. Parce que les ouvertures sont creusées à angle
dans la paroi cylindrique du tuyau, les trous apparaissent ovales vus de
face comme à la FIG.2.
FIG.4 comprend deux sections, la 4A à gauche, et la 4B à droite; la 4B
étant un agrandissement de la partie encerclée de la 4A. I..,a IAG. 4A
montre une alternative de la descente de gouttière dans l'éventualité où la
hauteur disponible entre la sortie de gouttière et le sol serait plus grande
que la longueur obtenue par la descente lorsque la section inférieure n'est
pas coupée du tout. Il faudra alors' ajouter une section intermédiaire 29
entre la section supérieure 26 et la section inférieure 28. La section
inférieure étant alors coupée de façon à s'ajuster à la hauteur résultante,
tandis que la section intermédiaire peut être installée en pleine longueur.
9

CA 02466886 2004-05-19
I b4gDus835I ad-pb.doc 13 niai, 2004
L'assemblage résultant présente alors un premier joint 68 entre la section
supérieure et la section intermédiaire, et un second joint 70 entre la
section intermédiaire et la section inférieure.
La FIG. 4B montre un agrandissement de la région du bas de la descente
de gouttière, où l'on peut témoigner de deux modifications possibles par
rapport à la configuration de la FIG.2. Dans ce cas, il n'y a pas de
robinet, mais seulement une prise directe pour boyau 72. De plus, la
purge ne consiste pas d'un coude et d'un bouchon, mais plutôt d'une
valve 74 (dont les composantes sont invisibles dans la figure) installée
Io dans un bout de tuyau droit vers le bas 78. La valve est actionnée par une
poignée 76 située à l'extérieur de la gouttière et pouvant actionner le
mécanisme interne de ladite valve..
DISCUSSION DES APPLICATIONS PRÉFÉRÉES DE L'INVENTION
Lors d'une pluie, l'eau glisse sur le toit, descend vers les gouttières, qui
l'acheminent vers la descente de gouttière. Lorsque la descente de
gouttière récupératrice telle que divulguée par la présente est
installée, l'eau est canalisée par l'entonnoir 48 et est dirigée vers le
tuyau inférieur. Si la valve du robinet est ouverte, l'eau descendra
jusqu'à lui. L'objet de l'invention étant de récupérer l'eau de pluie dans
un réservoir, un réservoir est avantageusement relié à ce robinet par un
boyau 34. Au départ, si le réservoir est vide, le boyau se remplira d'eau,
puis l'eau montera jusqu'à l'entrée du réservoir (tout en montant au même
niveau dans la descente). Lorsque l'entrée du réservoir est plus basse que
l'ouverture d'évacuation 50, le réservoir se remplira, et ce, jusqu'à un
niveau maximal associé à la hauteur de l'ouverture d'évacuation. Si ce
niveau est plus élevé que le dessus du tonneau, le tonneau débordera.
Ainsi, on constitue un réservoir d'eau de plus qui peut être utilisé en

CA 02466886 2004-05-19
1b4gDus835lad-pb.doc 15 mai, 2004
temps ensoleillé.
LES DOMAINES D'UTILISATION
En cas de grands orages, l'eau aura un très grand débit. C'est alors que la
colonne d'eau sera utile : lorsque l'eau ne passe pas assez rapidement
dans le tonneau par le tuyau, l'eau montera dans la canalisation réservoir,
ce qui engendre une augmentation de pression clans L'eau. L'eau sera alors
poussée plus fort vers le tonneau. C'est seulement lorsque l'eau coulera
en débit excessivement grand, ou encore quand la valve est. fermée, que
l'eau passera dans l'ouverture supérieure pour couler par l'espace libre
entre le tuyau et la tôle. On pourrait percer un trou supérieur dans la
gouttière pour permettre l'évacuation massive de l'eau et empêcher le
débordement dans l'éventualité où les ouvertures supérieures ne
permettraient pas une assez grande évacuation de l'eau.
L'entrée d'eau du tonneau peut être située soit au haut ou au bas de ce
dernier. Dans le cas où l'entrée est située au haut, l'eau du tonneau ne
pourra pas revenir dans le boyau tant que le niveau. d'eau n'est pas arrivé
à la hauteur de l'entrée. Tandis que dans le cas où l'entrée d'eau est
située vers le bas, la pression d'eau du tonneau s'exercera dans le'boyau.
L'avantage résultant de la disposition du tuyau en bas est que le boyau
pourra tout simplement être dévissé du robinet et servir immédiatement à
l'arrosage. Par contre, lorsque l'entrée est disposée en haut, le boyau
pourra être dévissé, ou la purge ouverte, et l'eau du tonneau (réserve) ne
descendra pas plus bas que l'entrée d'eau.
Mentionnons aussi que l'eau est emmagasinée dans l'objectif d'être
utilisée, et que pour ce faire, il faut généralement une certaine pression
d'eau au bout du tuyau. On peut utiliser une pompe pour fournir une
pression d'eau, comme par exemple pour arroser les plantes. Par contre, il
Il

CA 02466886 2004-05-19
1b4gDus835lad -pb.doc 13 ruai. 2004
y a des façons d'obtenir une certaine pression d'eau sans l'utilisation
d'une pompe. Premièrement, il est possible que le tonneau (ou de façon
générale, la réserve d'eau) soit surélevée par rapport au point
d'utilisation. De cette façon, il y aura de la pression d'eau qui sera
produite-par la différence d'élévation. Toutefois, il ne faut pas que
l'entrée d'eau du tonneau soit au-dessus (autrement dit, à un niveau
d'élévation supérieur) de l'ouverture d'évacuation de la canalisation de
réserve, car si -c'est le cas, l'eau sortira par cette ouverture au lieu
d'emplir le tonneau.
Deuxièmement, il serait possible d'utiliser un tonneau comprenant
seulement une ouverture. Dans ce cas, l'eau prendra de plus en plus de
volume dans le tonneau se remplissant en laissant de moins en moins de
volume disponible pour l'air. L'air se comprimera donc sous l'effet du
remplissage, ce qui causera une augmentation de pression interne. L'eau
sortira par la sortie d'évacuation de la canalisation de réserve lorsque la
pression exercée par la colonne d'eau dans cette canalisation par la
différence d'élévation par rapport au niveau d'eau dans le tonneau sera
égale à la pression interne d'air dans le tonneau fermé.
RÉSUMÉ :
Un dispositif pour installation à même une gouttière 21 horizontale dans
le but de créer une réserve 36 d'eau de pluie, comprenant :
- une gouttière verticale, appelée descente, comprenant au moins une
section supérieure destinée à capter l'eau de la gouttière et une section
inférieure destinée à fournir une colonne d'eau, la section supérieure
comprenant un entonnoir de captage 48 comprenant des moyens de cueillir
l'eau de la gouttière, l'entonnoir comprenant au moins un trou
d'évacuation 50,
12

CA 02466886 2004-05-19
1b4gDus8351ad-pb.doc 13 niai, 2004
- des moyens de maintenir étanches et solidaires l'entonnoir et la section
inférieure destinés à produire une pression suffisante pour alimenter
complètement la réserve jusqu"à ce que l'eau de pluie refoule jusqu'au
trou d'évacuation et s'écoule en gouttière.
La descente peut être faite d'un tuyau évasé qui reçoit la totalité de l'eau
de la gouttière horizontale et la concentre dans la section non-évasée du
même tuyau vers le bas.
La gouttière horizontale est installée au bord d'un toit 22 et comprend
une sortie vers le bas 23 pourvue d'un aiguisage 24 et les moyens de
cueillir l'eau comprennent une attache étanche à l'aiguisage. L'attache
étanche comprend une partie supérieure de descente 26 pourvue d'un haut
femelle 27 rattaché à l'aiguisage et assemblé sans nécessiter de contact
entre l'aiguisage et l'entonnoir.
La partie supérieure 26 comprend une attache 56 circonférentielle à
l'entonnoir et qui peut être une vis ou autre dispositif de retenue comme
un dos d'âne en plastique sur L'entonnoir, et la section inférieure
comprend un tuyau interne inférieur 37 et des moyens d'attache étanche
verticale 46 à l'entonnoir. La partie supérieure 26 comprend un embout
mâle gouttière 42 et la partie inférieure est rattachée à la partie
supérieure par l'embout mâle, le rattachçmen.t du bout de tuyau mâle au
tuyau inférieur 37 scellant la colonne d'eau à l'intérieur des tuyaux 37,44
et le rattachement des gouttière mâle 42 et partie inférieure 28 définissant
un canal annulaire de gouttière. Le trou d'évacuation est creusé à angle,
définissant un biseau supérieur 54' et un biseau inférieur 52 et il peut être
creusé droit en nombre de 1, 2, 3 ou plus.
La section inférieure peut être coupée en différentes longueurs dépendant
de la hauteur de la gouttière par rapport au sol.: Dans l'éventualité où la
13

CA 02466886 2004-05-19
1b4gDus 835lad -pb.cl oc 15 niai, 2004
section inférieure n'est pas assez longue-pour la hauteur de la gouttière,
une section intermédiaire est ajoutée sous la section supérieure, puis la
section inférieure pourra être coupée à la hauteur résultante et être
installée à la suite. La section intermédiaire aura un haut ressemblant au
haut de la section inférieure, et un bas ressemblant au bas de la section
supérieure pour permettre le joint avec le moins d'ajustements possibles.
Il est bien entendu que le mode de réalisation de la présente invention qui
a été décrit ci-dessus, en référence aux dessins annexés, a été donné à
titre indicatif et nullement limitatif, et que des modifications et
adaptations peuvent être apportées sans que l'objet s'écarte pour autant du
cadre de la présente invention.
14

CA 02466886 2009-09-02
LÉGENDE
20- Assemblage de descente 56- Vis supérieure
21- Gouttière horizontale 58- Vis inférieure
22- Toit de maison 60- Évasement inférieur
23- Sortie vers le bas 62- Coude
24- Aiguisage 64- Connexion de boyau
26- Partie supérieure de descente 66- Coupe uniforme
27- Haut femelle 68- Première jonction
28- Partie inférieure de descente 70- Deuxième jonction
29- Partie intermédiaire 72- Prise de boyau directe
30- Robinet 74- Valve de purge
32- Bouchon de purge 76- Poignée de valve
34- Boyau 78- Purge verticale
36- Tonneau
37- Tuyau interne inférieur
38- Sortie du drain
40- Valve de robinet
42- Embout mâle gouttière
43- Embout femellç gouttière
44- Bout tuyau mâle
46- Bout tuyau femelle
48- Entonnoir
49- Tuyau droit
50- Ouvertures d'évacuation
51- Partie du bas
52- Biseau infériçilr
54- Biseau supérie r
C:\Users\yvesd\Desktop\corifé brevet ça 31 aout 09.doc 31/08/2009 7:55 25

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2022-03-01
Letter Sent 2021-05-19
Letter Sent 2021-03-01
Letter Sent 2020-08-31
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-19
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-06
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-07-16
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-07-02
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-06-10
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-05-28
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-05-14
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Maintenance Request Received 2014-05-12
Maintenance Request Received 2013-08-23
Inactive: Late MF processed 2013-08-23
Letter Sent 2013-05-21
Grant by Issuance 2011-06-14
Inactive: Cover page published 2011-06-13
Pre-grant 2011-03-21
Inactive: Final fee received 2011-03-21
Publish Open to Licence Request 2011-03-21
Letter Sent 2011-01-12
Notice of Allowance is Issued 2011-01-12
Notice of Allowance is Issued 2011-01-12
4 2011-01-12
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2010-12-29
Amendment Received - Voluntary Amendment 2010-09-15
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2010-07-16
Amendment Received - Voluntary Amendment 2009-09-02
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2009-03-27
Amendment Received - Voluntary Amendment 2008-09-19
Inactive: S.29 Rules - Examiner requisition 2008-08-08
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2008-08-08
Application Published (Open to Public Inspection) 2005-11-19
Inactive: Cover page published 2005-11-18
Letter Sent 2005-05-12
All Requirements for Examination Determined Compliant 2005-04-28
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2005-04-28
Request for Examination Received 2005-04-28
Inactive: First IPC assigned 2004-08-04
Inactive: Office letter 2004-06-16
Application Received - Regular National 2004-06-14
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2004-06-14
Correct Applicant Requirements Determined Compliant 2004-06-14
Small Entity Declaration Determined Compliant 2004-05-19

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2011-03-25

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2004-05-19
Request for examination - small 2005-04-28
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2006-05-19 2006-03-16
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2007-05-22 2007-05-07
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2008-05-19 2008-03-26
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2009-05-19 2009-04-06
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2010-05-19 2010-05-07
Final fee - small 2011-03-21
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2011-05-19 2011-03-25
MF (patent, 8th anniv.) - small 2012-05-22 2012-05-18
MF (patent, 9th anniv.) - small 2013-05-21 2013-08-23
Reversal of deemed expiry 2013-05-21 2013-08-23
MF (patent, 10th anniv.) - small 2014-05-20 2014-05-12
MF (patent, 11th anniv.) - small 2015-05-19 2015-05-06
MF (patent, 12th anniv.) - small 2016-05-19 2016-05-02
MF (patent, 13th anniv.) - small 2017-05-19 2017-05-01
MF (patent, 14th anniv.) - small 2018-05-22 2018-05-11
MF (patent, 15th anniv.) - small 2019-05-21 2019-05-13
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
YVES DUSSAULT
MARIO LESSARD
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2004-05-18 14 672
Abstract 2004-05-18 1 30
Claims 2004-05-18 8 410
Drawings 2004-05-18 4 77
Representative drawing 2004-08-25 1 8
Cover Page 2005-11-02 1 39
Claims 2008-09-18 8 290
Drawings 2009-09-01 4 75
Claims 2009-09-01 8 378
Description 2009-09-01 14 666
Claims 2010-09-14 7 278
Drawings 2010-09-14 4 72
Representative drawing 2011-05-12 1 10
Cover Page 2011-05-12 2 43
Filing Certificate (French) 2004-06-13 1 158
Acknowledgement of Request for Examination 2005-05-11 1 176
Notice: Maintenance Fee Reminder 2006-02-20 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2007-02-19 1 118
Notice: Maintenance Fee Reminder 2008-02-19 1 122
Notice: Maintenance Fee Reminder 2009-02-22 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2010-02-21 1 122
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2011-01-11 1 164
Notice: Maintenance Fee Reminder 2011-02-21 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2012-02-20 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2013-02-19 1 120
Maintenance Fee Notice 2013-07-01 1 170
Late Payment Acknowledgement 2013-08-27 1 164
Notice: Maintenance Fee Reminder 2014-02-19 1 121
Notice: Maintenance Fee Reminder 2015-02-22 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2016-02-21 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2017-02-20 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2018-02-19 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2019-02-19 1 118
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2020-10-18 1 548
Courtesy - Patent Term Deemed Expired 2021-03-28 1 540
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2021-06-29 1 553
Correspondence 2004-06-13 1 17
Fees 2007-05-06 1 64
Fees 2008-03-25 1 62
Fees 2006-03-15 1 61
Fees 2009-04-05 2 165
Fees 2010-05-06 1 51
Correspondence 2011-03-20 1 32
Fees 2011-03-24 1 46
Fees 2012-05-17 3 388
Fees 2013-08-22 1 98
Fees 2014-05-11 1 75
Fees 2015-05-05 1 23
Fees 2016-05-01 1 23
Maintenance fee payment 2017-04-30 1 23
Maintenance fee payment 2018-05-10 1 23
Maintenance fee payment 2019-05-12 1 23