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Patent 2468786 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2468786
(54) English Title: COUVERCLE DE CANETTE DE BOISSON AVEC GOULOT ARTICULE
(54) French Title: BEVERAGE CAN LID WITH ARTICULATED NECK
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 47/06 (2006.01)
  • B65D 25/46 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SON, PAUL (Belgium)
(73) Owners :
  • PAUL SON
(71) Applicants :
  • PAUL SON (Belgium)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2009-12-01
(86) PCT Filing Date: 2002-12-13
(87) Open to Public Inspection: 2003-06-26
Examination requested: 2007-11-27
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/BE2002/000190
(87) International Publication Number: WO 2003051733
(85) National Entry: 2004-05-31

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
2001/0820 (Belgium) 2001-12-17

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a flat lid (10) provided with an articulated neck (15) which can be lifted after partly tearing a closure seal (13) to drink the beverage contained in the can and which can be then folded down together with the seal so as to close hermetically the can to preserve the remaining part of the beverage for subsequent consumption. Said lid enables to permanently maintain both the neck and the beverage contained in the can in proper food hygiene condition.


French Abstract


Un couvercle (10) plat muni d'un goulot articulé (15) qui peut être relevé
après arrachement partiel d'un opercule d'obturation (13) pour permettre de
boire la boisson contenue dans la canette et qui peut ensuite être rabattu
ainsi que l'opercule afin de refermer hermétiquement la canette de manière à
conserver une partie restante de la boisson pour la consommer ultérieurement.
Ce couvercle permet de toujours maintenir le goulot ainsi que la boisson
contenue dans la canette dans un état d'hygiène de qualité alimentaire.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


7
Revendications
1. Couvercle de canette de boisson comprenant une partie plane munie d'un
opercule
d'obturation et d'un goulot rigide fixé de manière à pouvoir pivoter entre une
position abaissée et une
position relevée,
caractérisé en ce que la partie plane présente une cavité de forme générale
oblongue, ladite
cavité ayant une paroi latérale et un fond, ledit fond ayant une première
partie présentant une
ouverture et une seconde partie percée d'au moins deux trous d'aération, les
trous d'aération étant
obturés lorsque l'opercule se trouve en position abaissée,
en ce que l'opercule d'obturation est attaché à la partie plane par un élément
charnière formé
à une première extrémité de la cavité, adjacente à ladite seconde partie du
fond de la cavité,
en ce que le goulot a une extrémité libre et une extrémité attachée à la paroi
latérale de la
cavité par un élément charnière formé à une seconde extrémité de la cavité
précitée, opposée à ladite
première extrémité de la cavité, de manière à pouvoir pivoter entre une
position abaissée dans
laquelle sa seconde extrémité se trouve contre ladite paroi latérale de la
cavité et une position relevée
vers le dessus de la partie plane ; et
en ce qu'une membrane d'étanchéité souple relie une partie du pourtour de
ladite ouverture à
la partie du pourtour du goulot, qui n'est pas attachée à la paroi latérale de
la cavité.
2. Couvercle suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est moulé
d'une pièce.
3. Couvercle suivant l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé
en ce que la paroi
de la cavité à laquelle est attaché le goulot porte un moyen disposé pour
coopérer avec la seconde
extrémité précitée du goulot afin de maintenir le goulot en position abaissée.
4. Couvercle suivant l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que
l'opercule porte sur la surface intérieure des moyens d'étanchéité disposés
pour coopérer avec un
rebord formé sur la surface extérieure de la partie plane.
5. Couvercle suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce que l'opercule
porte sur sa surface intérieure des moyens disposés pour obturer les trous
d'aération prévus dans le
fond de la cavité.

8
6. Couvercle suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce que l'opercule
et/ou la partie plane comporte(nt) un moyen pour maintenir l'opercule en
position rabattue incurvée
lorsque le goulot se trouve en position relevée.
7. Couvercle suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en
ce que la partie
plane comporte un rebord périphérique solidaire d'une bague pour la fixation
du couvercle sur une
canette de boisson.
8. Canette de boisson munie d'un couvercle suivant la revendication 1.
9. Canette de boisson suivant la revendication 8, caractérisé en ce que le
couvercle est moulé
d'une pièce.
10. Canette de boisson suivant l'une quelconque des revendications 8 ou 9,
caractérisée en ce
que la paroi de la cavité à laquelle est attaché le goulot porte un moyen
disposé pour coopérer avec la
seconde extrémité précitée du goulot afin de maintenir le goulot en position
abaissée.
11. Canette de boisson suivant l'une quelconque des revendications 8 à 10,
caractérisée en ce
que l'opercule porte sur sa surface intérieure des moyens d'étanchéité
disposés pour coopérer avec
un rebord formé sur la surface extérieure de la partie plane.
12. Canette de boisson suivant l'une quelconque des revendications 8 à 11,
caractérisée en ce
que le couvercle comporte un moyen pour maintenir l'opercule en position
rabattue incurvée tandis
que le goulot se trouve en position relevée.
13. Canette de boisson suivant l'une quelconque des revendications 8 à 12,
caractérisée en ce
que la partie plane comporte un rebord périphérique solidaire d'une bague pour
la fixation du
couvercle sur la canette de boisson.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02468786 2004-05-31
WO 03/051733 PCT/BE02/00190
1
COUVERCLE DE CANETTE DE BOISSON AVEC GOULOT ARTICULE
Domaine de l'invention
La présente invention est relative aux canettes de boisson munies d'un
opercule d'obturation
et d'un goulot. Elle concerne en particulier un couvercle pour de telles
canettes.
Technique antérieure
Lorsqu'un consommateur désire boire à même une canette usuelle après en avoir
arraché
l'opercule d'obturation, il lui faut généralement porter les lèvres contre la
surface extérieure
de la canette. Or, cette surface extérieure est habituellement contaminée par
des souillures et
des pollutions de toutes sortes résultant de l'entreposage et des
manipulations diverses
pendant le conditionnement, le transport et le stockage des canettes.
Dans les réseaux de distribution également, les canettes sont manipulées à
maintes reprises
par des personnes différentes. Dans les réfrigérateurs des grandes surfaces,
par exemple, les
canettes se trouvent manipulées par un grand nombre de personnes, notamment
pour en
apprécier l'état de fraîcheur. En outre, les canettes sont souvent posées à
même le sol
et se trouvent ainsi à portée d'animaux ou peuvent venir en contact avec des
produits
chimiques, des détritus, des graisses, des huiles, etc. Tout cela fait que les
canettes de
boisson sont généralement d'une hygiène douteuse. Par ailleurs, lorsqu'un
consommateur
boit à même la canette, notamment un enfant, il n'est pas rare qu'il se blesse
aux lèvres
ou à la langue.
Afin d'éviter les problèmes de souillures et contaminations diverses et
permettre au
consommateur de boire le contenu d'une canette avec toutes les conditions
d'hygiène voulues,
il a déjà été proposé de munir les canettes d'un goulot qui se dégage de la
canette lorsque
l'opercule d'obturation se trouve arraché. Le document US-4407425, par
exemple, décrit un
couvercle doté d'un goulot souple qui se déploie automatiquement vers
l'extérieur du couvercle
lorsqu'un opercule d'obturation se trouve arraché du couvercle. Ce couvercle
ne permet
cependant pas de refermer la canette après son ouverture.
Cependant, avec les canettes ou boîtes de boisson connues, même lorsqu'elles
sont
dotées d'un goulot qui se déploie vers l'extérieur lorsque l'opercule
d'obturation est
arraché, existe néanmoins le problème que lorsque le contenu de la canette
n'est pas
bu en totalité en une fois, il n'est guère possible de refermer la canette de
manière
hermétique. De plus, il arrive que le débit dans le goulot ne soit pas
toujours
excellent et il est dès lors souvent difficile de vider complètement la
canette. Par
COPIE DE CONFIRMATION

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WO 03/051733 PCT/BE02/00190
2
ailleurs, lorsque le goulot se déploie hors de la canette, il est fréquent que
de la boisson
se répande sur la face supérieure de la canette ou dans le rebord que présente
habituellement le couvercle des canettes.
La publication WO-0059795 décrit un couvercle doté d'un goulot amovible agencé
pour pouvoir
pivoter entre une position abaissée et une position relevée et inversement, et
d'un opercule
d'obturation qui permet de refermer la canette après que celle-ci a été
ouverte. Cependant, ce
couvercle comporte un goulot qui se fixe sur la base du couvercle et qui doit
donc être fabriqué
séparément. Pour la fixation du goulot sur la base du couvercle il est
nécessaire de prévoir des
éléments charnières qui doivent être moulés avec la base du couvercle et
doivent être prévus
en position ajustée. Les tolérances de fabrication ne garantissent pas
toujours une fixation
parfaite du goulot après qu'il a été amené une ou deux fois en position
relevée. De plus, il s'est
avéré que l'étanchéité à la jonction du goulot et du couvercle n'est pas
optimale. Enfin, la
fabrication de ce couvercle impose l'assemblage de trois pièces.
Résumé de l'invention
L'invention vise à remédier aux inconvénients mentionnés plus haut, tout en
simplifiant à
la fois la fabrication du couvercle et l'assemblage du couvercle et d'une
canette de
boisson.
L'invention a pour objet un couvercle de canette de boisson, nouveau et plat,
doté d'un
goulot articulé qui peut être dégagé pour boire la boisson contenue dans la
canette et qui peut
ensuite être rabattu pour permettre de refermer hermétiquement la canette afin
de conserver
une partie restante de la boisson afin de pouvoir la consommer ultérieurement.
Un autre objet de l'invention est un couvercle de canette de boisson doté d'un
opercule
d'obturation et d'un goulot articulé pouvant être dégagé et rabattu, qui
permet de vider
complètement cette canette et qui est agencé de manière à éviter les
débordements et
éclaboussures de liquide lorsque l'opercule se trouve amené vers sa position
relevée.
L'invention a encore pour objet un couvercle de canette de boisson qui est
doté d'un opercule
d'obturation pouvant être refermé après avoir été ouvert et d'un goulot
articulé et qui peut être
fabriqué d'une pièce et de manière simple en production industrielle.
Le couvercle de canette de boisson suivant l'invention comprend une partie
plane au milieu
de laquelle est formée une cavité de forme générale oblongue, ladite cavité
ayant un fond qui
présente une ouverture. Un opercule d'obturation est attaché à la partie plane
par un élément
charnière situé à une extrémité de la cavité. Un goulot rigide est attaché à
la paroi latérale de

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3
la cavité de manière à pouvoir pivoter entre une position abaissée à
l'intérieur de la cavité et une
position relevée vers l'extérieur de la partie plane, Une membrane
d'étanchéité souple relie une partie
du pourtour de l'ouverture formée dans le fond de la cavité à la partie du
pourtour du goulot, qui n'est
pas attachée à la paroi latérale de la cavité. Lorsqu'il se trouve en position
abaissée, une extrémité du
goulot se trouve contre la paroi latérale de la cavité à laquelle il est
attaché, de manière que, dans
cette position du goulot, son conduit intérieur n'est pas en communication
avec l'intérieur de la
canette. Par contre, lorsque le goulot est en position relevée, son conduit
intérieur se trouve en
communication avec l'intérieur de la canette par un passage libre dégagé par
la membrane souple, ce
qui permet à un consommateur de boire le contenu de la canette en portant ses
lèvres sur l'extrémité
libre du goulot relevé.
La conception du couvercle suivant l'invention permet de rabattre le goulot et
de refermer
l'opercule d'obturation après que celui-ci a été ouvert et le goulot relevé
vers l'extérieur pour
consommer la boisson contenue dans une canette. Celle-ci peut ainsi être
refermée lorsque son
contenu n'est pas bu en totalité en une fois. Ceci évite l'introduction
d'insectes ou de déchets
quelconques à l'intérieur de la canette et dans la boisson. Le couvercle est
avantageusement doté de
trous d'aération qui assurent un excellent débit du liquide dans le goulot et
une bonne vidange de la
canette. De plus, le couvercle est parfaitement plat et ne modifie pas les
dimensions extérieures
habituelles des canettes courantes, ce qui permet d'empiler les canettes dans
les machines
distributrices usuelles.
D'après un autre aspect de l'invention, le couvercle de canette de boisson
comprend une
partie plane munie d'un opercule d'obturation et d'un goulot rigide fixé de
manière à pouvoir pivoter
entre une position abaissée et une position relevée. Le couvercle est
caractérisé en ce que la partie
plane présente une cavité de forme générale oblongue, ladite cavité ayant une
paroi latérale et un
fond. Le fond a une première partie présentant une ouverture et une seconde
partie percée d'au
moins deux trous d'aération. Les trous d'aération étant obturés lorsque
l'opercule se trouve en
position abaissée en ce que l'opercule d'obturation est attaché à la partie
plane par un élément
charnière formé à une première extrémité de la cavité, adjacente à ladite
seconde partie du fond de la
cavité. Le goulot a une extrémité libre et une extrémité attachée à la paroi
latérale de la cavité par un
élément charnière formé à une seconde extrémité de la cavité précitée, opposée
à ladite première
extrémité de la cavité, de manière à pouvoir pivoter entre une position
abaissée dans laquelle sa
seconde extrémité se trouve contre ladite paroi latérale de la cavité et une
position relevée vers le
dessus de la partie plane. Une membrane d'étanchéité souple relie une partie
du pourtour de ladite
ouverture à la partie du pourtour du goulot, qui n'est pas attachée à la paroi
latérale de la cavité.
Un autre aspect de la présente invention est une cannette de boisson muni d'un
couvercle
suivant les caractéristiques décrites dans le paragraphe précédent.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la
lecture de la description
qui suit, faite avec référence aux dessins annexés.

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3a
Brève description des dessins
La figure 1 est une vue en perspective d'un couvercle de canette de boisson
suivant
l'invention, avec opercule d'obturation fermé ;
La figure 2 montre le couvercle de la figure 1 avec l'opercule d'obturation en
position relevée ;
La figure 3 montre le couvercle de la figure 2 avec le goulot en position
relevée ;
La figure 4 illustre un mode d'exécution dans lequel l'opercule d'obturation
peut être rabattu
tandis que le goulot reste en position relevée ;
La figure 5 est une vue en coupe suivant la ligne V-V de la figure 1
La figure 6 est une vue en coupe suivant la ligne VI-VI de la figure 3.
Description d'un mode de réalisation
Les figures 1 à 4 montrent un exemple de couvercle de boisson conforme à
l'invention. Le

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couvercle 10 comprend une partie généralement plane 11 avec un rebord
périphérique 12
solidaire d'une bague 12A servant à la fixation du couvercle sur une canette
(non représentée).
La partie plane est avantageusement réalisée en matière synthétique et la
bague est
réalisée en une matière quelconque, par exemple en aluminium ou une autre
matière
métallique ou non. La fixation du couvercle sur une canette se fait par
exemple par sertissage.
La partie plane 11 comporte un opercule d'obturation 13, ayant par exemple une
forme
généralement rectangulaire, qui peut être arraché le long de trois de ses
côtés et amené dans
une position relevée par pivotement autour du quatrième côté par lequel il
reste attaché à la
partie plane 11 par un élément charnière 14 (Fig. 2). Un renfoncement 31 formé
dans la partie
plane 11 facilite l'arrachage de l'opercule pour l'amener en position relevée.
L'élément charnière
est par exemple constitué d'un élastomère formé solidairement avec la partie
plane. Lorsqu'il
est en position relevée, l'opercule 13 dégage une cavité 20, de forme générale
rectangulaire,
formée au milieu de la partie plane et dans laquelle se loge un goulot 15
solidaire de la paroi
latérale de la cavité et de la partie plane.
Sur sa face intérieure, l'opercule 13 présente avantageusement des bandes
d'étanchéité 17 en
élastomère disposées de manière à coopérer avec un rebord 19 formé sur la
partie plane 11 le
long du pourtour de la cavité 20 et assurer ainsi une parfaite étanchéité
lorsque l'opercule 13 se
trouve rabattu après avoir été relevé.
Entre la paroi latérale située à l'extrémité de la cavité 20 où est attaché
l'opercule et l'extrémité
libre du goulot en position abaissée, le fond de la cavité présente une
élévation 23. Sur cette
élévation sont formés deux ressauts 25 percés de deux trous d'aération 27 pour
permettre
l'introduction d'air ou de gaz à l'intérieur de la canette. Le nombre de trous
d'aération peut
être quelconque. Les trous d'aération sont obturés par l'opercule 13 en
position abaissée grâce
à des ergots 18 prévus à cet effet sur la face intérieure de l'opercule 13,
par exemple. Les
ressauts 25 et/ou les ergots 18 sont de préférence revêtus d'un élastomère
pour assurer une
parfaite étanchéité. Lorsque l'opercule est en position relevée, les trous
d'aération 27 sont
dégagés et ils laissent alors entrer de l'air à l'intérieur de la canette.
Ceci met le
liquide contenu dans la canette à la pression atmosphérique et facilite la
vidange de la
canette.
Le goulot 15 est de préférence constitué d'un tube plat relativement rigide
ayant une section
suffisante pour assurer un bon écoulement de liquide et une vidange parfaite
de la canette.
Une extrémité du goulot 15 est attachée sur une certaine longueur de son
pourtour à la paroi
latérale 21 de la cavité par un élément charnière 16 constitué par exemple
d'un élastomère.
L'élément charnière 16 permet de faire pivoter le goulot entre sa position
abaissée (Fig. 2)
et une position relevée dans laquelle il s'étend vers l'extérieur de la partie
plane (Fig. 3).

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Dans le mode d'exécution représenté à titre d'exemple sur les dessins,
l'élément charnière 16
est situé à l'extrémité de la cavité 20, qui opposée à celle où est situé
l'élément charnière 14
par lequel l'opercule 13 est attaché à la partie plane. Un renfoncement 32
dans le fond de la
5 cavité 20 facilite l'accès à l'extrémité libre du goulot afin de l'amener
dans sa position relevée.
Dans un mode d'exécution avantageux illustré à la Fig. 4, l'opercule est
agencé de manière à
pouvoir être rabattu tandis que le goulot 13 se trouve en position relevée et,
grâce à une
certaine souplesse, pouvoir être maintenu en position incurvée en sorte de ne
pas gêner le
consommateur lorsque celui-ci porte l'embouchure du goulot à la bouche pour
boire le contenu
de la canette. Un moyen de retenue peut être prévu à cet effet sur le bord de
l'opercule ou sur
le bord de la cavité.
Lorsqu'il se trouve en position abaissée, le goulot 15 a son extrémité
inférieure contre la paroi
latérale 21 de la cavité 20 (Fig. 5). Le goulot est de préférence maintenu
dans cette position
par un ergot 26 formé sur la paroi latérale 21 de la cavité de manière à
coopérer avec
l'extrémité inférieure du goulot. Sur cette extrémité du goulot est
avantageusement formé un
joint d'étanchéité en élastomère, par exemple. Dans cette position abaissée du
goulot, son
conduit intérieur n'est pas en communication avec l'intérieur de la canette
sur laquelle est fixé le
couvercle 10 et le liquide contenu dans la canette ne peut entrer dans le
goulot. Aucune
éclaboussure ou débordement de liquide ne peut dès lors se produire lorsque le
goulot est
amené dans sa position relevée.
Une membrane d'étanchéité souple 28 relie la partie du pourtour du goulot 15,
qui n'est pas
attachée à la paroi latérale de la cavité 20, à une partie du pourtour d'une
ouverture 24
formée dans le fond 22 de la cavité. La membrane souple 28 se trouve repliée
sur elle-même
lorsque le goulot est en positon abaissée et empêche toute fuite de liquide le
long du goulot 15.
Est ainsi assurée la fermeture hermétique de la canette sur laquelle est fixé
le couvercle.
En revanche, lorsque le goulot est en position relevée, son extrémité
inférieure est libérée de la
paroi latérale 21 de la cavité et la membrane souple 28 dégage l'ouverture 24
dans le fond de
la cavité 20, délimitant de manière étanche, à l'intérieur de la cavité 20, un
passage libre 29
entre l'intérieur de la canette et le conduit intérieur du goulot 15. Tandis
que le consommateur
boit le contenu de la canette en portant les lèvres sur l'extrémité libre du
goulot et en inclinant la
canette, aucun débordement de liquide ne se produit sur le dessus du
couvercle. De plus, la
section du passage libre en forme d'entonnoir facilite la vidange complète de
la canette.
On peut observer que le dessus du couvercle suivant l'invention est
parfaitement plat.
Ceci favorise la stabilité du couvercle dans les machines de remplissage des
boîtes de

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boisson. En outre, le dessus parfaitement plat du couvercle permet d'empiler
toujours
les canettes les unes sur les autres. D'autre part, lorsqu'il se trouve en
position relevée,
l'opercule 13 reste attaché au couvercle par l'élément charnière 14 et ne
déborde pas du
pourtour de la canette. Ceci permet de déposer la canette sur les supports
prévus à cet
effet dans les véhicules. De plus, comme montré à la Fig. 4, l'opercule peut
être rabattu
de manière à ne pas gêner pour la prise en main de la canette et ne pas gêner
non plus le
consommateur lorsqu'il porte le goulot à la bouche.
Etant donné qu'il reste protégé sous l'opercule 13 jusqu'à l'ouverture de
celui-ci, le
goulot 15 est toujours d'une qualité alimentaire et peut donc être pris en
bouche sans
risque de contamination pour le consommateur. De plus, étant en matière
synthétique,
l'opè'rcule ne coupe pas et ne griffe pas les doigts du consommateur.
Lorsque le consommateur ne boit pas en une fois la totalité du contenu de la
canette
munie du couvercle suivant l'invention, il lui est possible de ramener le
goulot dans sa
position abaissée et de rabattre ensuite l'opercule. La canette est alors de
nouveau
fermée hermétiquement, ce qui évite le risque de voir des insectes, des mégots
de
cigarette, des particules de poussière ou d'autres déchets quelconques
s'introduire dans
la canette. Le goulot aussi bien que le contenu de la canette restent dès lors
à l'abri
de toute contamination extérieure.
Le couvercle suivant l'invention est facile à fabriquer par moulage d'une
pièce. Lorsqu'une
la bague métallique est utilisée pour la fixation sur une canette, la partie
en matière synthétique
peut être assemblée avec la bague par surmoulage, par exemple. Le couvercle se
fixe sur
une canette par sertissage sur le bord de l'ouverture de la canette.
Il est entendu que le mode de réalisation représenté sur les dessins et décrit
dans ce
qui précède n'est qu'un exemple d'exécution conforme à l'invention et que
celle-ci n'est
nullement limitée à cet exemple d'exécution.
40

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2015-12-14
Letter Sent 2014-12-15
Grant by Issuance 2009-12-01
Inactive: Cover page published 2009-11-30
Inactive: Final fee received 2009-09-03
Pre-grant 2009-09-03
Notice of Allowance is Issued 2009-03-30
Letter Sent 2009-03-30
Notice of Allowance is Issued 2009-03-30
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2009-03-25
Letter Sent 2008-02-11
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2007-11-27
All Requirements for Examination Determined Compliant 2007-11-27
Request for Examination Received 2007-11-27
Amendment Received - Voluntary Amendment 2007-11-27
Inactive: Cover page published 2004-08-02
Inactive: Inventor deleted 2004-07-29
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2004-07-29
Application Received - PCT 2004-07-02
National Entry Requirements Determined Compliant 2004-05-31
National Entry Requirements Determined Compliant 2004-05-31
Application Published (Open to Public Inspection) 2003-06-26

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2008-12-04

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Owners on Record

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PAUL SON
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2004-05-31 2 75
Claims 2004-05-31 2 158
Description 2004-05-31 6 342
Drawings 2004-05-31 5 145
Representative drawing 2004-05-31 1 29
Cover Page 2004-08-02 1 47
Description 2007-11-27 7 370
Claims 2007-11-27 2 73
Representative drawing 2009-11-05 1 21
Cover Page 2009-11-05 1 48
Notice of National Entry 2004-07-29 1 193
Reminder - Request for Examination 2007-08-14 1 119
Acknowledgement of Request for Examination 2008-02-11 1 177
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2009-03-30 1 163
Maintenance Fee Notice 2015-01-26 1 170
PCT 2004-05-31 11 454
Correspondence 2009-09-03 2 60