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Patent 2478127 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2478127
(54) English Title: MACHINE AGRICOLE DESTINEE A ETRE ATTELEE A UNE BARRE D'ATTELAGE D'UN VEHICULE TRACTEUR
(54) French Title: AGRICULTURAL MACHINE WHICH CAN BE HITCHED TO THE HITCH BAR OF A TRACTOR VEHICLE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A01B 71/06 (2006.01)
  • A01B 59/042 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CHALANCON, JEAN-MARIE (France)
  • LIGOUY, JEAN-BAPTISTE (France)
  • DESCHANG, FABIEN (France)
(73) Owners :
  • KUHN S.A.
(71) Applicants :
  • KUHN S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2003-03-10
(87) Open to Public Inspection: 2003-09-18
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2003/000757
(87) International Publication Number: WO 2003075635
(85) National Entry: 2004-09-08

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
02/03098 (France) 2002-03-11

Abstracts

English Abstract

The agricultural machine comprises a body (4) which at least partially rests on the ground. Said body (4) can be hitched to a tractor vehicle (3) by means of at least one link defining a first pivoting axle directed upwards; a second pivoting axle which is substantially horizontal is directed according to a direction of advancement (2) of said agricultural machine, and a third pivoting axis which is substantially horizontal is directed across the direction of advancement (2). The agricultural machine is characterized by the fact that it comprises an adapter (25) firmly connected to a hitch bar (24) of said tractor vehicle (3), a support axle, and at least one jaw comprising an opening which widens according to a direction which is substantially vertical. During hitching, the support axle is engaged inside said jaw.


French Abstract


La machine agricole comporte un corps (4) reposant au moins partiellement sur
le sol. Ledit corps (4) est destiné à être attelé à un véhicule tracteur (3)
au moyen d'au moins une articulation définissant un premier axe de pivotement
dirigé vers le haut, un deuxième axe de pivotement sensiblement horizontal et
dirigé suivant une direction d'avance (2) de ladite machine agricole, et un
troisième axe de pivotement sensiblement horizontal et dirigé transversalement
à ladite direction d'avance (2). Ladite machine agricole est caractérisée par
le fait qu'elle comporte en sus un adaptateur (25) lié rigidement à une barre
d'attelage (24) dudit véhicule tracteur (3), un axe support, et au moins une
mâchoire comportant une ouverture s'évasant suivant une direction sensiblement
verticale. Lors de l'attelage, ledit axe support est destiné à se prendre dans
ladite mâchoire.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Machine agricole comportant un corps (4) reposant au moins partiellement
sur le sol, ledit corps (4) est destiné à être attelé à un véhicule tracteur
(3) au
moyen d'au moins une articulation définissant :
- un premier axe de pivotement (17) dirigé vers le haut,
- un deuxième axe de pivotement (18) sensiblement horizontal et dirigé
suivant une direction d'avance (2) de ladite machine agricole (1), et
- un troisième axe de pivotement (42) sensiblement horizontal et dirigé
transversalement à ladite direction d'avance (2),
caractérisée par le fait qu'elle comporte en sus:
- un adaptateur (25) destiné à être lié rigidement à une barre d'attelage
(24) dudit véhicule tracteur (3),
- un axe support (34), et
- au moins une mâchoire (37) comportant une ouverture (38) s'évasant
suivant une direction sensiblement verticale,
de telle sorte que lors de l'attelage ledit axe support (34) est destiné à se
prendre dans ladite mâchoire (37).
2. Machine agricole selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle
comporte en sus un timon primaire (10) lié audit corps (4) et un timon
secondaire (12) lié audit timon primaire (10).
3. Machine agricole selon la revendication 2, caractérisée par le fait que
ledit
timon secondaire (12) est lié de manière pivotante audit timon primaire (10)
au moyen d'une articulation définissant ledit premier axe (17) dirigé vers le
haut.
4. Machine agricole selon la revendication 2 ou 3, caractérisée par le fait
que
ledit timon secondaire (12) est lié de manière pivotante audit timon primaire
(10) au moyen d'une articulation définissant ledit deuxième axe (18)
sensiblement horizontal et dirigé suivant une direction d'avance (2).
10

5. Machine agricole selon la revendication 2, caractérisée par le fait qu'elle
comporte en sus un dispositif de liaison et de transmission (11) destiné à
lier
ledit timon secondaire (12) audit timon primaire (10), et au moyen duquel
des organes de travail (5) dudit corps (4) sont animés à partir d'une prise de
force (19) dudit véhicule tracteur (3).
6. Machine agricole selon la revendication 5, caractérisée par le fait que
ledit
dispositif de liaison et de transmission (11) comporte:
- un premier carter (15) lié rigidement à une partie avant dudit timon
primaire (10), et
- un deuxième carter (16) lié de manière pivotante audit premier carter
(15) au moyen d'une articulation définissant ledit premier axe ( 17)
dirigé vers le haut,
ledit timon secondaire (12) étant lié de manière pivotante audit deuxième
carter (16) au moyen d'une articulation définissant ledit deuxième axe (18)
sensiblement horizontal et dirigé suivant une direction d'avance (2).
7. Machine agricole selon l'une quelconque des revendications 2 à 6,
caractérisée par le fait que:
- ledit axe support (34) est lié rigidement audit adaptateur (25),
- ladite au moins une mâchoire (37) est liée rigidement audit timon
secondaire (12), et
- ladite ouverture (38) est évasée vers le bas.
8. Machine agricole selon la revendication 7, caractérisée par le fait que
ladite
au moins une mâchoire (37) est liée de manière réglable en hauteur par
rapport audit timon secondaire (12).
9. Machine agricole selon la revendication 7 ou 8, caractérisée par le fait
qu'elle comporte deux mâchoires (37) disposées symétriquement de part et
d'autre d'un plan vertical médian dudit timon secondaire (12).
11

10. Machine agricole selon l'une quelconque des revendications 7 à 9,
caractérisée par le fait que ledit axe support (34) comporte un cylindre (36)
et au moins un élément de centrage (35) centré sur ledit cylindre (36), ledit
élément de centrage (35) ayant une forme tronconique dont le sommet est
orienté vers une extrémité dudit cylindre (36).
11. Machine agricole selon la revendication 10 prise en combinaison avec la
revendication 9, caractérisée par le fait que ledit axe support (34) comporte
deux éléments de centrage (35), la distance (44) séparant les faces externes
desdits éléments de centrage (35) est sensiblement égale à la distance
séparant lesdites mâchoires (37).
12. Machine agricole selon la revendication 11, caractérisée par le fait que
ledit
adaptateur (25) comporte une barre intermédiaire (26) et lesdits éléments de
centrage (35) sont accolés de part et d'autre de ladite barre intermédiaire
(26).
13. Machine agricole selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
caractérisée par le fait que lors de l'attelage ledit axe support (34) et
ladite
mâchoire (37) constituent une articulation pivotante suivant ledit troisième
axe (42) sensiblement horizontal et dirigé transversalement à ladite direction
d'avance (2).
14. Machine agricole selon l'une quelconque des revendications 1 à 13,
caractérisée par le fait que ladite machine agricole (1) est une faucheuse.
12

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02478127 2004-09-08
WO 03/075635 PCT/FR03/00757
MACHINE AGRICOLE DESTINEE A ETRE ATTELEE A UNE BARRE
D'ATTELAGE D'UN VEHICULE TRACTEUR
La présente invention se rapporte au domaine technique général du
machinisme agricole. Elle concerne plus particulièrement une machine agricole
comportant un corps reposant au moins partiellement sur le sol, ledit corps
est
destiné à être attelé à un véhicule tracteur au moyen d'au moins une
articulation
définissant un premier axe de pivotement dirigé vers le haut, un deuxième axe
de
pivotement sensiblement horizontal et dirigé suivant une direction d'avance de
ladite machine agricole, et un troisième axe de pivotement sensiblement
horizontal
et dirigé transversalement à ladite direction d'avance.
Le document EP 0 823 984 décrit une faucheuse destinée à être attelée à un
véhicule tracteur. Cette faucheuse connue comporte un timon primaire, un
dispositif de liaison, et un timon secondaire. Ledit dispositif de liaison est
lié de
manière pivotante audit timon primaire au moyen d'une articulation définissant
un
premier axe dirigé vers le haut. Pour sa part, ledit timon secondaire est lié
de
manière pivotante audit dispositif de liaison au moyen d'une articulation
définissant un deuxième axe sensiblement horizontal et dirigé suivant une
direction d'avance de ladite faucheuse. Dans le document EP 0 823 984, ledit
timon secondaire est destiné à être attelé à une barre d' attelage dudit
véhicule
tracteur. Pour ce faire, il est prévu un adaptateur monté rigidement sur
ladite barre
d'attelage et définissant avec ledit timon secondaire une articulation
pivotante
suivant un troisième axe sensiblement horizontal et dirigé transversalement à
une
direction d' avance de ladite faucheuse.
Le dispositif de liaison décrit dans ce document antérieur comporte
cependant un inconvénient majeur. En effet, l'articulation suivant ledit
troisième
axe est réalisée au moyen d'une broche traversant deux orifices coaxiaux dudit
adaptateur et deux orifices coaxiaux dudit timon secondaire. Ainsi lors de
l'attelage, l'utilisateur doit tout d'abord approcher et aligner d'une manière
très
précise ledit véhicule tracteur et ladite faucheuse, puis éventuellement agir
sur une
béquille télescopique afin d'amener l'avant de ladite faucheuse et donc les
orifices
coaxiaux dudit timon secondaire exactement à la hauteur des orifices coaxiaux
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dudit adaptateur, et enfin enfiler ladite broche au travers desdits orifices.
Or en
pratique, l'alignement précis du véhicule tracteur et de ladite faucheuse est
difficile à réaliser. L'utilisateur doit donc souvent s'y prendre à plusieurs
fois
avant de pouvoir atteler cette faucheuse connue.
Par le document FR 1 460 750, l'homme de l'art connaît un système
d'accrochage pour atteler une machine agricole à un tracteur. Ce système
d'accrochage comporte une barre cylindrique transversale dont les extrémités
sont
liées respectivement aux extrémités des deux bras inférieurs d'un attelage «
trois
points » dudit tracteur. Ce système comporte également une traverse
horizontale
disposée à l'avant de ladite machine et munie de deux chapes. Chaque chape est
pourvue d'une ouverture respective s'évasant vers le bas. Lors de l'attelage,
l'utilisateur approche ledit tracteur de ladite machine afin de disposer
ladite barre
cylindrique sous lesdites ouvertures. Puis en effectuant un léger soulèvement
deux
bras inférieurs dudit attelage « trois points », ladite barre cylindrique se
prend
automatiquement dans les deux chapes de manière à lier ladite machine agricole
audit tracteur.
Le but de la présente invention vise à obtenir une machine agricole pouvant
être aisément attelée à une barre d'attelage d'un véhicule tracteur.
A cet effet, la machine agricole selon la présente invention est caractérisée
par le fait qu'elle comporte en sus un adaptateur destiné à être lié
rigidement à une
barre d'attelage dudit véhicule tracteur, un axe support, et au moins une
mâchoire
comportant une ouverture s'évasant suivant une direction sensiblement
verticale,
de telle sorte que lors de l'attelage ledit axe support est destiné à se
prendre dans
ladite mâchoire.
L'emploi dudit axe support et de ladite au moins une mâchoire autorise un
alignement approximatif dudit véhicule tracteur et de ladite machine agricole
pour
réaliser l'attelage, d'où une grande simplification de l'opération.
D'autres caractéristiques de l'invention, à considérer séparément ou dans
toutes leurs combinaisons possibles, apparaîtront encore dans la description
suivante d'un exemple de réalisation non limitatif de l'invention représenté
sur les
dessins annexés sur lesquels
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- la figure 1 représente, en vue de coté, une machine agricole selon la
présente invention attelée à un véhicule tracteur,
- la figure 2 représente, en vue de coté, ladite machine agricole dételée
dudit
véhicule tracteur,
- la figure 3 représente, en vue de coté et à une autre échelle, une partie
avant du timon de ladite machine agricole,
- la figure 4 représente, vu en perspective et à une autre échelle, un
adaptateur de ladite machine agricole,
- la figure 5 représente, vu en perspective et à une autre échelle, l'axe
support en prise avec une mâchoire.
La figure 1 représente, en vue de coté, une machine agricole ( 1 ) tractée par
un véhicule tracteur (3) suivant une direction et un sens d'avance indiqué par
la
flèche (2). Dans la suite de la description, les notions suivantes "avant" et
"arrière", "devant" et "dernère" sont définies par rapport au sens d'avance
(2) et
les notions "droite" et "gauche" sont définies en regardant ladite machine
agricole
( 1 ) de farnère dans le sens d'avance (2).
A la lumière des figures 1 et 2, ladite machine agricole ( 1 ) comporte un
corps (4) reposant au moins partiellement sur le sol au moyen de roues (9).
Dans
l'exemple de réalisation représenté, ledit corps (4) est muni d'organes de
travail
(5) animés à partir d'une prise de force (19) dudit véhicule tracteur (3).
Ladite
prise de force ( 19) a été représentée sur la figure 2.
Ladite machine agricole ( 1 ) comporte également un timon (6) destiné à lier
ledit corps (4) audit véhicule tracteur (3). Ledit timon (6) se compose d'un
timon
primaire ( 10), d'un dispositif de liaison et .de transmission ( 11 ), et d'un
timon
secondaire ( 12).
Ledit timon primaire (10) est lié audit corps (4) au moyen d'une articulation
(13) d'axe (13a) dirigé vers le haut. De ce fait, ledit timon (6) peut
avantageusement occuper au moins une position de travail et une position de
transport. Le pivotement dudit timon (6) autour de ladite articulation (13)
s'effectue au moyen d'un vérin (14). Selon un autre exemple de réalisation non
représenté, ledit timon primaire (10) est lié rigidement audit corps (4). Afin
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d'avoir une vue d'ensemble de ladite machine agricole (1), ledit timon
primaire
( 10) n' a pas été représenté en intégralité sur les figures 1 et 2.
Pour sa part, ledit dispositif de liaison et de transmission ( 11 ) comporte
un
premier carter (15) et un deuxième carter (16). En se reportant plus
particulièrement à la figure 3, ledit premier carter ( 15) est lié rigidement
à une
partie avant dudit timon primaire (10). A son tour, ledit deuxième carter (16)
est
lié de manière pivotante audit premier carter (15) au moyen d'une articulation
définissant un premier axe (17) dirigé vers le haut. Ledit axe (17) est
avantageusement vertical.
Outre sa participation à l' attelage de ladite machine agricole ( 1 ), ledit
dispositif de liaison et de transmission (11) intervient également dans
l'animation
desdits organes de travail (5) à partir de ladite prise de force ( 19). A cet
effet, ledit
deuxième carter ( 16) comporte un arbre d' entrée (20). Ledit arbre d' entrée
(20),
représenté sur les figures 2 et 3, est orienté au moins sensiblement suivant
ladite
direction d' avance (2). A la lumière de la figure 1, ledit arbre d' entrée
(20) est
destiné à être lié à ladite prise de force (19) au moyen d'un arbre de
transmission
télescopique à joints universels (21). Dans l'exemple de réalisation
représenté sur
la figure 3, ledit arbre d'entrée (20) du deuxième carter (16) entraîne
ensuite en
rotation un arbre de sortie (22) dudit premier carter (15) via un arbre
intermédiaire
(23). Ledit arbre intermédiaire (23) est avantageusement coaxial audit premier
axe
( 17) dirigé vers le haut. Pour sa part, ledit arbre de sortie (22) est dirigé
vers
l'arrière au moins sensiblement suivant un axe longitudinal dudit timon
primaire
(10). Finalement, ledit arbre de sortie (22) est lié auxdits organes de
travail (5) par
des éléments de transmission à la portée de l'homme de l'art. Ainsi d'une
manière
particulièrement avantageuse, l'entraînement desdits organes de travail (5) à
partir
de ladite prise de force (19) est assuré quelle que soit la position de ladite
machine
agricole (1) par rapport audit véhicule tracteur (3).
Ledit timon secondaire (12) est lié de manière pivotante audit deuxième
carter (16) au moyen d'une articulation définissant un deuxième axe (18)
sensiblement horizontal et dirigé suivant ladite direction d'avance (2). A la
lumière de la figure 3, ledit deuxième axe (18) est avantageusement disposé
entre
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ledit arbre d'entrée (20) et ledit arbre de sortie (22). D'une manière
préférentielle,
ledit deuxième axe (18) coupe ledit premier axe (17).
Pour de plus amples détails concernant la réalisation dudit dispositif de
liaison et de transmission (11), la réalisation de l'articulation selon ledit
premier
axe ( 17), et/ou la réalisation de l' articulation selon ledit deuxième axe (
18),
l'homme de l'art pourra si besoin se reporter au document FR 2 712 764.
Comme visible sur la figure 1, ledit timon secondaire (12) est destiné à être
attelé à une barre d'attelage (24) dudit véhicule tracteur (3). D'une manière
connue de l'homme de l'art, ladite barre d'attelage (24) est un accessoire
dudit
véhicule tracteur (3) lié rigidement à ce dernier. Lorsque ladite barre
d'attelage
(24) est montée, celle-ci est disposée au moins sensiblement horizontalement
dans
un plan vertical médian dudit véhicule tracteur (3). Une extrémité amère de
ladite
barre d'attelage (24) comporte au moins un trou vertical destiné à recevoir
une
broche (33).
Le gabarit de ladite barre d'attelage (24) pouvant varier selon la marque et
la
catégorie de puissance dudit véhicule tracteur (3), ladite machine agricole
(1)
selon la présente invention comporte avantageusement un adaptateur (25)
destiné
à être lié rigidement à ladite barre d'attelage (24). Ainsi dans l'exemple de
réalisation représenté à la figure 4, ledit adaptateur (25) comporte notamment
deux flasques (27) montés respectivement de chaque coté d'une barre
intermédiaire (26) au moyen de deux tiges de montage (28, 29). L'une desdites
deux tiges de montage (28) sert également d'axe de pivotement de ladite barre
intermédiaire (26) par rapport auxdits flasques (27). D'une manière
avantageuse
en serrant lesdites deux tiges de montage (28, 29), lesdits flasques (27)
enserrent
latéralement ladite barre d'attelage (24). Il est également prévu une tige de
blocage (30) liée auxdits deux flasques (27) et une vis de serrage (31 ) liée
à ladite
barre intermédiaire (26). Ladite vis de serrage (31) est destinée à venir en
appui
contre un tourillon (32) solidaire desdits flasques (27). En serrant ladite
vis de
serrage (31), ladite barre d'attelage (24) est avantageusement enserrée entre
ladite
tige de blocage (30) et ladite barre intermédiaire (26). Ledit adaptateur (25)
peut
ainsi être lié rigidement sans jeu mécanique indépendamment du gabarit de
ladite
barre d'attelage (24). D'une manière préférentielle, ladite barre
intermédiaire (26)
s

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comporte également un trou vertical destiné à recevoir ladite broche (33). En
traversant ainsi ladite barre d'attelage (24) et ladite barre intermédiaire
(26), ladite
broche (33) permet avantageusement de transmettre de l'une vers l'autre les
efforts de traction. Pour de plus amples détails concernant cet exemple de
réalisation dudit adaptateur (25), l'homme de l'art pourra si besoin se
reporter au
document EP 1051 894.
Pour atteler ledit timon secondaire (12) à ladite barre d'attelage (24),
ladite
machine agricole ( 1 ) comporte en sus un axe support (34) et au moins une
mâchoire (37). Lors de l'attelage, ledit axe support (34) est destiné à venir
se
prendre dans ladite mâchoire (37). D'une manière préférentielle, lors de
l'attelage
ledit axe support (34) et ladite mâchoire (37) constituent une articulation
pivotante
suivant un troisième axe (42) sensiblement horizontal et dirigé
transversalement à
ladite direction d'avance (2).
Dans l' exemple de réalisation représenté sur les figures, ledit axe support
1 S (34) est lié rigidement à une partie amère de ladite barre intermédiaire
(26). Ledit
axe support (34) est également disposé transversalement à ladite direction
d'avance (2). A la lumière plus particulièrement des figures 4 et 5, ledit axe
support (34) comporte avantageusement un cylindre (36) disposé au-dessus de
ladite barre intermédiaire (26) et au moins un élément de centrage (35)
destiné
notamment à guider ladite mâchoire (37) lors de l'attelage. A cet effet, ledit
élément de centrage (35) a une forme tronconique centré sur ledit cylindre
(36).
Pour sa part, ladite mâchoire (37) est liée rigidement audit timon secondaire
(12).
A la lumière notamment de la figure 3, ladite mâchoire (37) comporte
avantageusement une ouverture (3 8) dirigée vers le bas. Pour réaliser l'
articulation
selon ledit troisième axe (42), ledit cylindre (36) prend appui dans le fond
de
ladite ouverture (38). Le fond de ladite ouverture (38) a donc avantageusement
une forme arrondie de diamètre sensiblement égal à celui dudit cylindre (36).
D'une manière préférentielle, l'entrée de ladite ouverture (38) est plus large
que le
diamètre dudit cylindre (36) afin de faciliter l'engagement dudit axe support
(34)
dans ladite mâchoire (37).
Dans l'exemple de réalisation représenté sur les figures, ladite machine
agricole (1) comporte deux mâchoires (37). Lesdites mâchoires (37) sont
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disposées symétriquement de part et d'autre d'un plan vertical médian dudit
timon
secondaire (12). Pour sa part, ledit axe support (34) comporte deux éléments
de
centrage (35) disposés symétriquement de part et d'autre de ladite barre
intermédiaire (26). A la lumière des figures 4 et 5, le sommet de la forme
tronconique de chaque élément de centrage (35) est avantageusement orienté
vers
une extrémité respective dudit cylindre (36).
D'une manière préférentielle, chaque mâchoire (37) est liée rigidement mais
de manière réglable en hauteur par rapport audit timon secondaire (12). Ainsi
sur
la figure 5, ladite mâchoire (37) représentée à gauche occupe une position
haute
alors que ladite mâchoire (37) représentée à droite occupe une position basse.
A
cet effet dans l'exemple de réalisation représenté, ledit timon secondaire
(12)
comporte une plaque percée de trous (40) répartis verticalement. Lesdits trous
(40)
sont destinés à recevoir des boulons (39) liant lesdites mâchoires (37) audit
timon
secondaire (12). La figure 5 n'est qu'une illustration de la possibilité de
réglage, il
va de soi qu'en réalité lesdites mâchoires (37) sont disposées à la même
hauteur.
De plus sur ladite figure 5, de nombreux éléments constituant ledit adaptateur
(25)
n'ont pas été représentés pour des raisons de clarté.
Pour atteler la machine agricole (1) selon la présente invention,
l'utilisateur
procède de la manière suivante.
Après avoir lié rigidement ledit adaptateur (25) à ladite barre d'attelage
(24),
l'utilisateur recule ledit véhicule tracteur (3) de manière à placer ledit axe
support
(34) sous lesdites mâchoires (37). A la lumière de la figure 2, l'utilisateur
agit
ensuite sur une béquille télescopique (41) de manière à abaisser l'avant de
ladite
machine agricole (1). Ce faisant ledit cylindre (36) s'engage dans lesdites
ouvertures (38) et finalement lesdites mâchoires (37) prennent appui sur ledit
axe
support (34). En se referant à la figure 1, l'utilisateur peut maintenant
escamoter
ladite béquille (41 ) et accoupler ledit arbre de transmission (21 ) audit
arbre
d'entrée (20) et à ladite prise de force (19).
Lors de l'attelage et d'une manière particulièrement avantageuse, le poids de
ladite machine agricole (1) fera si besoin glisser lesdites mâchoires (37) le
long de
la forme tronconique desdits éléments de centrage (35). De ce fait, un
éventuel
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décalage transversal de ladite barre d'attelage (24) par rapport audit timon
secondaire ( 12) sera automatiquement annulé.
De plus, l'entrée plus large desdites ouvertures (38) permet l'attelage de
ladite machine agricole (1) malgré un éventuel décalage longitudinal dudit axe
support (34) par rapport audites mâchoires (37).
D'une manière préférentielle, la distance (44) séparant les faces externes
desdits éléments de centrage (35) est sensiblement égale à la distance
séparant
lesdites mâchoires (37). Lorsque ladite machine agricole (1) est attelée, le
jeu
transversal entre ledit timon secondaire (12) et ladite barre d'attelage (24)
est ainsi
minimal.
En outre, ladite distance (44) séparant les faces externes desdits éléments de
centrage (35) et donc ladite distance séparant lesdites mâchoires (37) sont de
préférence réduites au possible. A cet effet, la base de chaque élément de
centrage
(35) est avantageusement accolée à ladite barre intermédiaire (26). De ce fait
lors
de l' attelage, un éventuel décalage angulaire vu dans un plan horizontal
entre un
axe longitudinal de ladite barre d'attelage (24) et le plan vertical médian
dudit
timon secondaire (12) n'engendre qu'un léger décalage longitudinal dudit axe
support (34) par rapport auxdites mâchoires (37). L'entrée plus large desdites
ouvertures (38) permet également de compenser ce léger décalage longitudinal.
Par conséquent même avec une approche et un alignement approximatifs
dudit véhicule tracteur (3), l'utilisateur pourra atteler la machine agricole
(1) selon
la présente invention.
D'une manière avantageuse, chaque mâchoire (37) comporte en sus un
verrou (43) obstruant au moins partiellement ladite ouverture (38). Ledit
verrou
(43) empêche ainsi ledit axe support (34) de sortir accidentellement de ladite
mâchoire (37). Lors de l'attelage, lesdits verrous (43) s'effacent de
préférence
automatiquement pour laisser passer ledit axe support (34).
La machine agricole qui vient d' être décrite, n'est qu'un exemple de
réalisation qui ne saurait en aucun cas limiter le domaine de protection
défini par
les revendications suivantes.
En effet dans un autre exemple de réalisation non représenté, ledit axe
support (37) est lié rigidement audit timon secondaire (12) et de manière
réglable
s

CA 02478127 2004-09-08
WO 03/075635 PCT/FR03/00757
en hauteur. Pour sa part, ladite au moins une mâchoire (37) est liée
rigidement
audit adaptateur (25). De plus, ladite au moins une mâchoire (37) comporte
désormais une ouverture (38) s'évasant vers le haut.
A titre d' exemple non limitatif, ladite machine agricole ( 1 ) a été
représentée
sous la forme d'une faucheuse. Ainsi lesdits organes de travail (5) se
composent
notamment de disques de coupe (7) entraînés en rotation autour d'un axe
respectif
(8) dirigé vers le haut.
9

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2009-03-10
Time Limit for Reversal Expired 2009-03-10
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2008-03-10
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2008-03-10
Letter Sent 2005-05-09
Inactive: Single transfer 2005-04-05
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2004-11-16
Inactive: Cover page published 2004-11-15
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2004-11-09
Application Received - PCT 2004-09-30
National Entry Requirements Determined Compliant 2004-09-08
Application Published (Open to Public Inspection) 2003-09-18

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2008-03-10

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-02-22

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2004-09-08
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2005-03-10 2005-02-24
Registration of a document 2005-04-05
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2006-03-10 2006-02-22
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2007-03-12 2007-02-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
KUHN S.A.
Past Owners on Record
FABIEN DESCHANG
JEAN-BAPTISTE LIGOUY
JEAN-MARIE CHALANCON
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2004-09-08 9 485
Abstract 2004-09-08 2 84
Drawings 2004-09-08 5 114
Representative drawing 2004-09-08 1 22
Claims 2004-09-08 3 122
Cover Page 2004-11-15 1 49
Reminder of maintenance fee due 2004-11-12 1 110
Notice of National Entry 2004-11-09 1 193
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2005-05-09 1 104
Reminder - Request for Examination 2007-11-14 1 119
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2008-05-05 1 178
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2008-06-02 1 165
PCT 2004-09-08 3 90
Correspondence 2004-11-09 1 30