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Patent 2478880 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2478880
(54) English Title: EMBALLAGE POUR ALIMENTS PERMETTANT UNE CUISSON PAR VAPEUR DESDITS ALIMENTS
(54) French Title: FOOD PACKAGING THAT ENABLES STEAM COOKING OF THE PACKAGED FOOD
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 81/34 (2006.01)
  • B65D 25/32 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MAO, NOLWENN (United Kingdom)
  • NEWTON, MARK (United Kingdom)
  • FINEL, SYLVAIN (France)
(73) Owners :
  • SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN
(71) Applicants :
  • SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2004-08-26
(41) Open to Public Inspection: 2005-03-12
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0310757 (France) 2003-09-12

Abstracts

French Abstract


Emballage pour aliments comprenant un récipient 1 contenant
des aliments et muni d'une ouverture supérieure 8 permettant l'accès
aux aliments, et des premiers moyens de fermeture amovibles 13 de
ladite ouverture supérieure, une paroi de fond comprenant au moins
une zone percée munie de trous 7 adaptés pour empêcher le passage
d'aliments tout en permettant le passage de vapeur d'eau, l'emballage
comprenant des seconds moyens de fermeture amovibles 14 aptes à
obturer les trous, les seconds moyens de fermeture étant accessibles
depuis l'extérieur. L'emballage comprend, en outre, une jupe 10
pleine, en saillie à l'extérieur du récipient entourant la zone percée, et
pourvue d'au moins une ouverture 12, ladite jupe 10 permettant de
favoriser le passage de la vapeur d'eau vers la zone percée et vers le
récipient.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS
1/ Emballage pour aliments comprenant un récipient (1)
contenant des aliments et muni d'une ouverture supérieure (8)
permettant l'accès aux aliments, et des premiers moyens de fermeture
amovibles (13) de ladite ouverture supérieure, une paroi de fond
comprenant au moins une zone percée munie de trous (7) adaptés pour
empêcher le passage d'aliments tout en permettant le passage de
vapeur d'eau, l'emballage comprenant des seconds moyens de
fermeture amovibles (14) aptes à obturer les trous, les seconds moyens
de fermeture étant accessibles depuis l'extérieur, caractérisé en ce que
l'emballage comprend, en outre, une jupe (10) pleine, en saillie à
l'extérieur du récipient entourant la zone percée, et pourvue d'au
moins une ouverture (12), ladite jupe (10) permettant de favoriser le
passage de la vapeur d'eau vers la zone percée et vers le récipient.
2/ Emballage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les
seconds moyens de fermeture (14) ferment l'extrémité libre (11) de la
jupe (10).
3/ Emballage selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce
que les premiers et/ou seconds moyens de fermeture comprennent un
film d'operculage (13,14) soudé ou collé.
4/ Emballage selon les revendications 2 ou 3, caractérisé en ce
que les seconds moyens de fermeture (14) et la jupe (10) délimitent un
espace fermé contenant des éléments d'accompagnement (25) des
aliments.
5/ Emballage selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce que la jupe (10) présente une dimension
axiale comprise entre 20% et 50% de la dimension axiale du récipient
(1).
6/ Emballage selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce que le récipient (1) et la jupe (10) sont
monoblocs.

12
7/Emballage selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une poignée
intégrée (16) articulée entre une position rabattue contre le récipient et
une position écartée.
8/ Emballage selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il
comprend un rebord (9) entourant l'ouverture supérieure et muni
d'organes de préhensions (17,18) prédécoupés dans le rebord et reliés
à des éléments fixes (16) du rebord (9) par charnières de façon à
pouvoir être amenés en position dressée.
9/Emballage selon la revendication 8, caractérisé en ce que les
organes de préhension (17,18) comprennent des moyens de retenue
(23,24) apte à coopérer mutuellement.
10/ Emballage selon les revendications 8 ou 9, caractérisé en ce
que les charnières (20) sont formées par des zones amincies du rebord.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02478880 2004-08-26
1
Emballage pour aliments permettant une cuisson par vapeur
desdits aliments.
La présente invention concerne un emballage pour aliments, en
particulier un emballage adapté pour la conservation des aliments, et
prêt à l'emploi pour une cuisson par vapeur desdits aliments.
Certains aliments, préparés ou non, sont vendus prêt à
consommés en étant conditionnés dans des emballages individuels. Le
consommateur ouvre l'emballage et prélève les aliments contenus dans
ledit emballage pour les préparer.
On peut prévoir des emballages adaptés pour une cuisson des
aliments directement dans l'emballage. On peut par exemple prévoir
un emballage comprenant un récipient et un. film d' operculage, et qui
une fois ouvert par retrait du film peut être: disposé directement dans
un four classique ou un four à micro-onde pour cuisson.
La cuisson des aliments par vapeur est une cuisson saine
permettant une conservation de la richesse nutritive des aliments. Pour
cuire des aliments par vapeur, on utilise généralement un autocuiseur.
Ceci nécessite une manipulation des alimenta pour les transvaser dans
l'autocuiseur. Par ailleurs, cela nécessite de disposer d'un autocuiseur.
En outre, ces autocuiseurs sont généralement constitués de nombreux
éléments qu'il faut nettoyer après chaque usage pour assurer une
hygiène satisfaisante. Ces manipulations et opérations ne s'accordent
pas avec le souhait des consommateurs de disposer d'aliments prêts à
la consommation ou prêts à la cuisson, nol:amment directement dans
leur emballage.
Un but de la présente invention est d'obtenir un emballage de
conditionnement d'aliments qui puisse être utilisé directement pour
effectuer une cuisson à la vapeur des aliments qu'il contient.
Un tel emballage pour aliments, destiné à une cuisson vapeur,
comprend un récipient contenant des aliments et muni d'une ouverture
supérieure permettant l'accès aux aliments, et des premiers moyens de
fermeture amovibles de ladite ouverture supérieure. Une paroi de fond

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2
comprend au moins une zone percée munie de trous adaptés pour
empêcher le passage d'aliments tout en permettant le passage de
vapeur d'eau, l'emballage comprenant en outre des seconds moyens de
fermeture amovibles aptes à obturer les trous, les seconds moyens de
fermeture étant accessibles depuis l'extérieur. L'emballage comprend,
en outre, une jupe pleine, en saillie à l'extérieur du récipient entourant
la zone percée, et pourvue d'au moins une ouverture, ladite jupe
permettant de favoriser le passage de la vapeur d'eau vers la zone
percée et vers le récipient.
L'intérieur du récipient de l'emballage reste isolé du milieu
extérieur tant que les premier et second moyens de fermeture obturent
l'ouverture supérieure et les trous de la zone percée. Une atmosphère
contrôlée peut être maintenue dans le récipient pour assurer la
conservation des aliments. L'emballage peut ainsi être exposé dans un
étalage sans risque de contamination par le milieu extérieur.
Pour cuire les aliments à la vapeur directement dans
l'emballage, il suffit à un utilisateur de retirer les seconds moyens de
fermeture, libérant ainsi les trous, et de placer l'emballage au-dessus
d'une source de vapeur d'eau, telle qu'une masse d'eau en ébullition,
par exemple dans une casserole. Les seconds moyens de fermeture
accessible depuis l'extérieur peuvent être retirés tout en maintenant
les premiers moyens de fermeture fermé. La vapeur produite par la
source de vapeur pourra pénétrer dans le récipient par les trous, la
vapeur ne s'échappant pas par l'ouverture supérieure qui reste fermée.
Ainsi, les aliments contenus dans le récipient sont maintenus dans une
atmosphére saturëe de vapeur et cuisent « à la vapeur ». Les aliments
peuvent être conditionnés dans l'emballage en étant crus ou précuits.
Pour consommer les aliments cuits, l'utilisateur retire les
premiers moyens de fermeture, libérant l'ouverture supérieure.
Un emballage comprenant une telle jupe munie d'au moins une
ouverture présente l'avantage, lorsque le récipient est plongé dans une
masse d'eau en ébullition, de faciliter le passage de la vapeur à travers
les aliments et dans le récipient, ce qui améliore la cuisson, et permet
une cuisson rapide par vapeur. La jupe limite en effet l'échappement

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3
de Ia vapeur d'eau en dehors du récipient en dirigeant ladite vapeur
d'eau directement vers les aliments, réduisant ainsi sensiblement le
temps de cuisson.
Avec un tel emballage, il n'est pas nécessaire de prévoir de
récipient d'eau spécifique et spécialement conformé de manière à
recevoir l'emballage pour permettre la cuisson des aliments. En effet,
grâce â l'ouverture prévue au niveau de la jupe, l'emballage peut être
plongé dans une pluralité de réceptacles contenant une masse d'eau en
ébullition. L'emballage est ainsi particulièrement économique.
Les seconds moyens de fermeture peuvent avantageusement
obturer l'extrémité libre de la jupe, ce qui facilite l'accessibilité et le
retrait desdits seconds moyens de fermeture.
Un tel emballage présente ainsi l'avantage de réduire
sensiblement le risque d'une éventuelle contamination de la jupe, lors
du stockage de l'emballage ou lors de son exposition dans un étalage,
par des éléments pouvant se coller contre la paroi interne de la jupe et
pouvant passer à travers les trous de la zone percée lors de la cuisson
des aliments.
Avantageusement, des premiers et/ou des seconds moyens de
fermeture sont prévus sous la forme simple d'un film d'operculage
soudé ou collé.
De préférence, les seconds moyens de fermeture et la jupe
délimitent un espace fermé contenant des éléments d'accompagnement
des aliments.
Un tel récipient présente l'avantage de pouvoir comprendre
dans un ensemble unitaire, avec un risque de perte relativement limité,
des éléments pouvant accompagner les aliments à cuire à la vapeur,
sans qu'il soit nécessaire de prévoir un élément d'accrochage
spécifique, lesdits éléments étant disposés à l'intérieur de l'espace
fermé défini entre Ia paroi de fond du récipient et le film d'operculage
inférieur.
Avantageusement, la jupe présente une dimension axiale
comprise entre 20% et 50% de la dimension axiale du rëcipient.

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Dans un mode de réalisation, le récipient et la jupe sont
monoblocs. Un tel emballage est particulièrement économique.
Avantageusement, l'emballage comprend au moins une poignée
intégrée articulée entre une position rabattue contre le récipient et une
S position écartée. La poignée intégrée facilite la récupération de
l'emballage une fois que les légumes sont cuits. La poignée articulée
peut être maintenue écartée du récipient pendant une cuisson pour
éviter qu'elle ne chauffe en même temps que le récipient. On peut
prévoir des moyens pour retenir la poignée en position écartée du
récipient pendant la cuisson.
Dans un mode de réalisation, l'emballage comprend un rebord
entourant l'ouverture supérieure et muni d'organes de préhension
prédécoupés dans le rebord et articulés sur des éléments fixes du
rebord par l'intermédiaire de charnières, de façon à pouvoir être
1S amené en position dressée.
Dans un mode de réalisation, le;s organes de préhension
comprennent des mayens de fixation aptes à coopérer mutuellement
pour maintenir les organes en position dressée.
Dans un mode de réalisation, les charnières sont formées par
des zones amincies du rebord facilement déformables sans risque de
rupture.
La présente invention et ses avantages seront mieux compris à
l'étude de la description détaillée d'un mode de réalisation pris à titre
d'exemple nullement limitatif et illustré par les figures annexées, sur
2S lesquelles
La figure 1 est une vue en coupe axiale d'un emballage selon
un aspect de l'invention ;
La figure 2 est une vue de dessus de l' emballage selon la figure
1;
La figure 3 est une vue schématique éclatée en coupe axiale de
l'emballage en selon la figure 1 illustrant des étapes de
conditionnement ;
La figure 4 est une vue de côté de détail de l'emballage selon
la figure 1 avec des poignées dressées ; et

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La figure 5 est une vue schématique en coupe axiale de
l'emballage selon la figure 1 pendant u.ne étape de cuisson des
aliments à la vapeur, directement dans l'emballage.
Sur la figure 1, un emballage pour aliments conforme à
5 l'invention comprend un récipient 1 de forme générale annulaire, le
récipient 1 étant délimité par une paroi périphérique 3 cylindrique
présentant une extrémité axiale supérieure 4 et une extrémité axiale
inférieure 5, et par une paroi de fond radiale plane 6 s'étendant à
partir de l'extrémité inférieure 5 de la paroi périphérique 3. La paroi
périphérique 3 est pleine et dépourvue de trou. La paroi de fond 6 est
percée de trous 7 répartis sur une zone centrale de la paroi de fond 6 à
l'exclusion de son bord périphérique, de sorte que la paroi de fond 6
ne ferme que partiellement l'extrémité inférieure 5 du récipient 1. En
d'autres termes, les trous 7 sont décalés radialement vers l'intérieur
par rapport au bord interne de la paroi périphérique 3. L'extrémité
axiale supérieure 4 de la paroi périphérique 3 délimite une ouverture
supérieure 8.
L'emballage comprend un rebord 9 s'étendant en saillie
radialement vers l'extérieur à partir de l'extrémité supérieure 4 du
récipient 1, et intégrant des moyens de préhension déployables qui
seront mieux détaillés par la suite.
L'emballage comprend une jupe cylindrique rigide de support
10 coaxiale au récipient l, la jupe 10 s'étendant en saillie à partir d'un
bord périphérique de la paroi de fond 6 du côtë opposé au récipient 1.
La jupe 10 présente un diamètre légèrement inférieur à celui de la
paroi périphérique 3 du récipient, de sorte qu'il existe un léger
décrochement entre la surface extérieure de la paroi périphérique 3 et
la surface extérieure de la jupe 10. En d'autres termes, la jupe 10
présente une dimension radiale réduite par rapport à la dimension
radiale du récipient 1. La jupe 10 présente également ici une
dimension axiale réduite par rapport à la dimension axiale du récipient
1. I1 est toutefois nécessaire de prévoir une jupe 10 présentant une
dimension axiale suffisante pour permettre de plonger le rëcipient 1
dans une masse d'eau bouillante permettant de cuire rapidement les

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aliments, sans que l'eau soit en contact avec les aliments contenus
dans le récipient 1. De préférence, la jupe 10 présente une dimension
axiale comprise entre 20% et 50% de la dimension axiale du récipient
1.
Les trous 7 se situent dans la zone de la paroi de fond 6
délimitée par l'intersection de la paroi de fond 6 avec la jupe 10. Un
bord d'extrémité libre 11 de la jupe 10 délimite une ouverture
inférieure 12 de l'emballage. En d'autres termes; la jupe 10 est
dépourvue, du côté opposé au récipient 1, de paroi de fond. La paroi
de la jupe 10 est pleine et dépourvue de trous.
La pâroi périphérique 3, la paroi de fond 6 et la jupe 10 sont
monoblocs, et peuvent être réalisées avantageusement en tout matériau
approprié pour le conditionnement présentant des caractéristiques
d'innocuités vis-à-vis des aliments mais également susceptible de
résister à une température supérieure à 100°C sans polluer les
aliments. La paroi périphérique 3, la paroi de fond 6 et la jupe 10
peuvent avantageusement être réalisées en matière synthétique rigide.
L'ouverture supérieure 8 est obturée par des premiers moyens
de fermeture sous la forme d'un film d'operculage supérieur 13 soudé
par sa périphérie sur le rebord 9. L'ouverture inférieure 12 est obturée
par des seconds moyens de fermeture, ici sous la forme d'un film
d'operculage inférieur 14 soudé par sa périphérie sur le bord
d'extrémité libre 11 de la jupe 10. Les films d'operculage supérieur et
inférieur sont avantageusement réalisés en matière synthétique souple.
Sur la figure 2, oû l'emballage est montré sans film
d'operculage supérieur, la paroi de fond 6 présente une pluralité de
trous 7 uniformément répartis sur la paroi de fond 6.
Le rebord 9 comprend deux pattes fixes 16 diamétralement
opposée et deux poignées intégrées 17,18 prédécoupées dans le rebord
et articulées sur les pattes fixes 16, les poignées intégrées 17,18 étant
sensiblement symétriques relativement au plan axial A passant par les
pattes fixes 16.
Une poignée intégrée 17,18 se présente sous la forme d'une
anse à profil sensiblement en demi-cercle dont les extrémités sont

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reliées par des charnières 20 d'axe parallèle au plan de symétrie A et
réalisées ici sous la forme de zones ou liaisons amincies du rebord 9.
Une anse 17, 18 est formée par découpe en étant séparée du rebord par
une ligne de découpe I9 décrivant un arc de cercle. L'anse 17, 18 est
située dans le plan du rebord 9, et liée à ce dernier par des moyens de
liaison temporaires formant une zone de moindre résistance, par
exemple un ou plusieurs points de liaison répartis sur la ligne de
découpe 19. Les anses 17, 18 sont munies de zones centrales 21, 22.
Les anses 17 et 18 diffèrent en ce que la zone centrale 21 de l'anse 17,
à gauche sur la figure 2, et munie sur un bord extérieur d'une découpe
23, la zone centrale 22 de l'autre anse 18, à droite sur la figure 2,
étant muni symétriquement d'un crochet élastique d'encliquetage 24,
apte à coopérer avec la découpe 23.
Les anses 17, 18 forment des organes de préhension
prédécoupés dans le rebord 9, alignés avec le rebord 9 dans une
position initiale rabattue et pouvant être articulés sur les liaisons
minces 20 et amenées en position dressée où les zones centrales des
anses 17, 18 sont écartées du récipient 1.
Le fonctionnement de l'emballage e;st illustré par les figures 3
à 5, où les références numériques aux éléments semblables à ceux des
figures 1 et 2 ont été conservées.
Comme illustré sur la figure 3, lors du conditionnement, des
aliments crus ou précuits sont disposés dans le récipient 1. Ensuite,
l'emballage est fermé, de préférence sous atmosphère contrôlée, par
exemple sous atmosphère pauvre en 02 et riche en C02 pour éviter une
oxydation des aliments et prolonger leur conservation en préservant
leur aspect, en fermant les ouvertures supérieure 8 et inférieure 12 à
l'aide des films d'operculage supérieur 13 et inférieur 14. Les films
d'operculage peuvent être fixés respectivement sur le rebord 9 et sur le
bord d'extrémité 11 par soudage, collal;e, ou tout autre moyen
approprié.
La jupe 10 et le film d'operculage inférieur 14 délimitent ainsi
un espace inférieur compris radialement à l'intérieur de la jupe et
axialement entre la paroi de fond 6 du récipient 1 et le film

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d'operculage inférieur 14. Comme illustré sur la figure 3, cet espace
fermé peut avantageusement être utilisé pour disposer dans
l'emballage des éléments d'accompagnement des aliments 26 tels que
des sachets 25 de sauces préparées ou de condiments à utiliser avec
les aliments une fois ces derniers cuits.
L'emballage, herme'tiquement fermé par les films d'operculage
13, 14, peut aisément être transporté et disposé sur des étalages de
vente, sans risque de contamination des aliments.
Pour préparer les aliments, un utilisateur commence par retirer
les moyens de fermeture de la zone percée d.e la paroi du récipient, ici
en retirant le film d'operculage inférieur 1.4. Si des sachets ont été
introduits dans l'espace inférieur, l'utilisateur les retire.
Ensuite, et comme illustré sur la figure 4, l' utilisateur peut
relever les poignées intégrées. Pour ce faüre, l'utilisateur casse les
points de fixation entre les anses 17, 18 et le rebord 9, sans percer le
film d' operculage supérieur 13, et fait pivoter les anses 17, 18 vers le
haut autour des charnières 20, par pliage de ces dernières, comme
illustré par les flèches Fl et F2, de façon à rapprocher les zones
centrales des anses 17, 18 jusqu'à amener les zones centrales en
contact en encliquetant le crochet 24 d' une zone centrale 21 dans la
découpe correspondante de l'autre zone centrale 22. Le crochet 24
retient les anses 17, 18 qui se maintiennent ainsi réciproquement en
position dressée et son empêchées de retomber.
On notera que le film d'operculage supérieur 13 est de
préférence fixé sur le rebord 9 sans déborder sur les poignées intégrées
16.
Ensuite, comme illustré sur la figure 5, après avoir porté un
fond d'eau 27 à ébullition dans un ustensile de cuisine du type
casserole, l'utilisateur dépose l'emballage dans la casserole en appui
sur la jupe 10. Le fond d'eau 2? présente une hauteur inférieure à la
hauteur de la jupe 10 de façon que la paroi de fond 6 se situe hors de
l'eau et que les légumes soient maintenus hors de l'eau. La vapeur 28
produite par l'eau en ébullition située sous la jupe 10 est piégée sous
la jupe 10 et monte par les trous 7 de la paroi de fond 6 dans le

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récipient 1, comme illustré par les flèches F3. La vapeur est empêchée
de sortir par le film d'operculage supérieur 13. Les aliments 26
contenus dans le récipient 1 sont ainsi cuits à la vapeur.
Lorsque les aliments sont cuits, l'utilisateur peut récupérer
l'emballage sans risque de brûlure en 1!'attrapant par les zones
centrales des anses 17, 18, qui sont maintenues plus froides que le
récipient 1 du fait de leur position ëloignée du récipient 1.
L'utilisateur peut ensuite retirer le film d'operculage supérieur 13, et
récupéré les aliments.
L'emballage peut être prévu en tout :matériau approprié pour le
conditionnement des aliments ayant des caractéristiques d'innocuités
vis-à-vis des aliments et susceptible de résister à une température
d'environ 100°C ou supérieure sans polluer les aliments.
Les trous prévus dans la paroi de fond peuvent posséder des
formes variées, pourvu que leurs dimensions permettent le passage de
la vapeur d'eau tout en retenant des aliments. Des trous sensiblement
circulaires peuvent présenter un diamètre de 0,1 à 5 mm, notamment
de 0,5 à 3 mm.
Les charnières 20 prévues sous la forme de liaisons minces,
sont plus étendues et donc plus résistantes que les points de fixation
très ponctuels, ce qui évite leur rupture lorsque les points de fixation
sont eux rompus. En outre, lors de leur déformation par pliage, les
charnières 20 ne se rampent pas du fait de leur minceur. Les poignées
intégrées prédécoupées sont simples et de co~ât de fabrication faible.
Bien que dans les modes de réalisation illustré les moyens de
fermeture soient prévus sous la forme de films d'operculage, on peut,
bien entendu, prévoir d'autres moyens de fermeture amovibles.
La jupe et le récipient peuvent être réalisé de façon monobloc,
par exemple par moulage par injection. On peut aussi prévoir des
éléments séparés fixés par encliquetage ou thermosoudage.
Grâce à l'invention, on obtient un récipient permettant
l'emballage mais également la cuisson d'aliments, ledit emballage
comprenant une jupe prolongeant sensiblement le récipient de manière
à orienter la vapeur d'eau en direction des aliments à cuire pour une

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IQ
cuisson rapide des aliments. En d'autres termes, la jupe pleine,
destinée à venir en contact avec le fond du réceptacle contenant la
masse d'eau bouillonnante, conduit directement la vapeur d'eau
jusqu'aux aliments.
Un tel emballage pour aliment permf;t une cuisson des aliments
à la vapeur directement dans l'emballage, sans nécessiter
d'équipement particulier, sans salir de nombreux ustensiles.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2010-08-26
Time Limit for Reversal Expired 2010-08-26
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2009-08-26
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2009-08-26
Letter Sent 2008-09-15
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2008-08-28
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2008-08-26
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Application Published (Open to Public Inspection) 2005-03-12
Inactive: Cover page published 2005-03-11
Letter Sent 2005-02-01
Inactive: Single transfer 2005-01-14
Inactive: First IPC assigned 2004-10-26
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2004-10-12
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2004-10-07
Filing Requirements Determined Compliant 2004-10-07
Application Received - Regular National 2004-10-07

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2009-08-26
2008-08-26

Maintenance Fee

The last payment was received on 2008-08-28

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - standard 2004-08-26
Registration of a document 2005-01-14
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2006-08-28 2006-08-01
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2007-08-27 2007-06-11
Reinstatement 2008-08-28
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2008-08-26 2008-08-28
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN
Past Owners on Record
MARK NEWTON
NOLWENN MAO
SYLVAIN FINEL
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
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Document
Description 
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Description 2004-08-26 10 513
Abstract 2004-08-26 1 23
Drawings 2004-08-26 5 50
Claims 2004-08-26 2 71
Representative drawing 2005-02-14 1 7
Cover Page 2005-02-23 1 39
Filing Certificate (French) 2004-10-07 1 168
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2005-02-01 1 105
Reminder of maintenance fee due 2006-04-27 1 112
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2008-09-15 1 172
Notice of Reinstatement 2008-09-15 1 164
Reminder - Request for Examination 2009-04-28 1 117
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2009-10-21 1 172
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2009-12-02 1 164
Correspondence 2004-10-07 1 31
Fees 2006-08-01 1 37
Fees 2007-06-11 1 50
Fees 2008-08-28 1 44