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Patent 2501234 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2501234
(54) English Title: PACKAGE FOR PREPARING POPCORN IN A MICROWAVE OVEN
(54) French Title: DISPOSITIF A USAGE UNIQUE DE PRESENTATION ET DE CUISSON NOTAMMENT DE GRAINS DE MAIS POUR LA FABRICATION DE POP CORN
Status: Term Expired - Post Grant Beyond Limit
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 81/34 (2006.01)
  • B65D 5/00 (2006.01)
  • B65D 5/10 (2006.01)
  • B65D 5/355 (2006.01)
  • B65D 5/46 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BERTHAULT, FRANCOIS (France)
(73) Owners :
  • FRANCOIS BERTHAULT
(71) Applicants :
  • FRANCOIS BERTHAULT (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2010-12-14
(86) PCT Filing Date: 2003-10-03
(87) Open to Public Inspection: 2004-04-22
Examination requested: 2007-10-26
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2003/050076
(87) International Publication Number: WO 2004032633
(85) National Entry: 2005-04-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
02/12546 (France) 2002-10-09

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device for packaging and cooking corn grains to make pop corn, characterized in that it comprises a container (12) with a base (14) adapted to store the corn grains and a compensating zone (16) adapted to take up at least two respectively retracted and extended positions.


French Abstract


L'objet de l'invention est un dispositif de présentation et de cuisson de
grains de mdis pour la fabrication de pop corn, caractérisé en ce qu'il
comprend un contenant (12) avec une base (14) susceptible de stocker les
grains de mais et une zone (16) de compensation susceptible de prendre au
moins deux positions l'une repliée et l'autre déployée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs pour la
fabrication
de pop corn, comprenant:
une base (14) rigide;
une zone (16) de compensation susceptible de prendre au moins deux
positions l'une repliée et l'autre déployée, la zone de compensation
comprenant
quatre faces, deux faces (26) escamotables et deux faces (28) raidisseuses, en
vis-
à-vis, les faces (26) escamotables comportant chacune un pli (30) sensiblement
au
milieu de chacune de ces faces et parallèle à la base et les faces (28)
raidisseuses
comportant chacune un premier pli (32), disposé dans le plan médian, et des
plis
(36) diagonaux; et
des moyens (20) pour ouvrir et fermer un contenant par un déploiement de la
zone de compensation;
dans lequel la base rigide a une hauteur permettant de délimiter un espace
restreint dans lequel sont susceptibles d'être stockés les grains de maïs
lorsque la
zone de compensation est en position repliée, et
dans lequel la base (14), la zone de compensation (16) et les moyens (20)
pour ouvrir et fermer sont fait d'une pièce de matériau ayant une certaine
rigidité à la
manière d'un carton.
2. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs, selon la
revendication 1, dans lequel le premier pli (32) des faces (28) raidisseuses
comprend
une découpe (34) en partie centrale susceptible de constituer une fenêtre à
ouverture variable.
3. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs selon la
revendication 1, comprenant des moyens (18) de déploiement avec deux
languettes
(38), une par face (26) escamotable.

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4. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs selon la
revendication 3, dans lequel chaque languette (38) est collée contre la paroi
extérieure de chaque face (26) escamotable.
5. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs, selon la
revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (20) pour ouvrir et fermer
comprennent deux volets (46, 48) rabattables et munis chacun d'une oreille
(50, 52).
6. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs, selon la
revendication 1, dans lequel le contenant est réalisé en carton.
7. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs, selon la
revendication 1, comprenant un bac (62) rapporté dans la base (14).
8. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs, selon la
revendication 7, dans lequel le bac (62) réalisé à partir d'un flan plié (64)
comprend
une feuille de métallisation (66) ne recouvrant pas les zones du flan mises en
contact
les unes contre les autres en raison du pilage.
9. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs, selon la
revendication 7, dans lequel le bac comprend au niveau de ces parois latérales
des
prolongements (76) susceptibles de recouvrir une partie ou la totalité des
parois
intérieures du contenant.
10. Dispositif de présentation et de cuisson de grains de maïs, selon la
revendication 7, dans lequel le bac comprend un élément formant couvercle pour
isoler les produits alimentaires, soit sous forme d'un film, ou soit sous
forme d'une
feuille (78) de recouvrement en carton ou en matériau serai-rigide, relié aux
parois
latérales d'une barquette (62) à l'aide d'une soudure ou colle thermofusible.

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11. Dispositif de présentation et de cuisson de grain de maïs, selon la
revendication 1, dans lequel la base rigide (14) a une hauteur de un à deux
centimètres.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DISPOSITIF A USAGE UNIQUE DE PRESENTATION ET DE CUISSON
NOTAMMENT DE GRAINS DE MAIS
POUR LA FABRICATION DE POP CORN
La présente invention concerne un dispositif à usage unique de présentation et
de cuisson notamment de grains de mais pour la fabrication de pop corn.
La présente invention est décrite en regard d'un produit bien connu le pop-
corn
mais on peut envisager d'autres applications notamment des denrées apéritifs
tels que des amuse-gueules de toute forme, boule, frites, réalisés à partir de
semoule de mais transformée en semoule et comprimée et préparée de façon
adaptée.
Pour des raisons de simplification d'explication et compte tenu du fait que le
dispositif est mis en oeuvre dans tous les cas de façon totalement identique,
la
description est faite pour le grain de mais naturel et l'obtention de pop-
corn.
On sait depuis longtemps que de grains de mais lorsqu'ils sont chauffés,
éclatent
en formant une corolle blanche, le produit étant dénommé pop corn.
Ces grains de mais doivent être placés dans un récipient en présence d'un
corps
gras.
Mais, avec l'avènement du four à micro-ondes, les producteurs ont proposé des
grains de mais emballés dans des poches avec de la matière grasse immobilisant
les grains de mais à froid car la matière grasse se fige.
En effet, pour assurer un éclatement efficace et le plus complet possible, il
était
préférable que les grains de mais restent pressés les uns contre les autres.
Les
rayonnements étaient alors concentrés et on augmentait l'efficacité.
FE MLLE DE REMPLACE 1 T ( E & 2

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Les grains de mas eux-mêmes ne sont pas différents qu'ils soient utilisés avec
un chauffage thermique ou avec un chauffage par micro-ondes. Il n'y a pas
besoin d'un traitement préalable particulier. C'est l'eau contenue dans les
grains
qui en se transformant en vapeur provoque l'explosion de l'enveloppe du grain
et
la formation du pop-corn.
Dans le cas de ces emballages souples, la poche est en matériau adapté pour
laisser passer les micro-ondes et sans se dégrader sous leurs effets et cette
poche sert également de contenant. PI us exactement, le complexe comprend au
moins une couche réactive aux micro-ondes qui transmet une partie des micro-
ondes, en absorbe une autre partie pour la transformer en rayonnement
infrarouge et par contre réfléchit les infrarouges ainsi produit pour
reconstituer
les conditions de chauffage suffisantes pour provoquer l'éclatement des
grains.
Par contre, la poche après cuisson reste très chaude du fait de la très faible
épaisseur de l'emballage et la chaleur générée.
Une fois les grains éclatés, dans le cas des pop-corn sucrés si l'on veut
transformer les sucres et obtenir les qualités organoleptiques engendrées par
les réactions de Maillard qui donnent le goût de caramel à partir du sucre, il
faut
atteindre une température suffisante, ce qui rend un tel emballage complexe à
réaliser.
Plus particulièrement, on connaît sous la dénomination Crousti Pack, un
produit de
ce type.
Pour le consommateur, il suffit de placer l'emballage dans le four à micro-
ondes,
de mettre en marche ce dernier pendant la durée préconisée et de récupérer le
contenant avec ses pop-corn prêts à être dégustés.
C'est le gonflement des pop-corn et la génération de vapeur d'eau avec la
dilatation de l'air contenu qui assurent le gonflement et le déploiement de la
poche contenant initialement les grains de mais.

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Depuis, on sait que les fours à micro-ondes se sont perfectionnés et que le
rayonnement est homogène et qu'il n'y a plus la nécessité de plaquer les
grains
les uns contre les autres.
Il subsiste par contre un problème qui concerne la présentation car une fois
déployée la poche réalisée en complexe de films en matière plastique et/ ou
papier, celle-ci n'a aucune tenue et elle ne peut pas servir de contenant de
présentation. Ainsi qu'indiqué. ci-avant, la poche reste extrêmement chaude
après obtention des pop-corn.
Par contre, on comprend aussi que l'emballage initial doit nécessairement être
replié pour réduire son volume. Les grains pourraient bouger dans un contenant
beaucoup trop grand avant cuisson, ce qui n'est pas souhaitable et de plus, il
n'est pas possible de transporter des emballages à 9/10ème vides. Il faut
qu'ils
soient repliés.
Une boîte pliable pour la cuisson du pop-corn est décrite dans le document U5-
5.468.938. Cette boîte parallélépipédique comprend des parois latérales avec
des rabats à montage automatique. En position à plat, les faces arrière et de
dessus sont plaquées contre les faces de dessous et avant. Pour former la
boite,
il suffit de pousser les bords opposés l'un vers l'autre. Les grains de mais
sont
conditionnés dans une poche qui peut être introduite dans la boîte.
Cette solution ne donne pas satisfaction car la poche n'est pas immobilisée
dans
la boîte pliée et empêche un pliage complet de la boîte.
Aussi, la présente invention propose un nouveau dispositif qui permet de
disposer
et de conserver des grains de mâis, de réaliser l'éclatement de ces grains
dans
un four à micro-ondes et de présenter les pop-corn obtenus.

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A cet effet, la présente invention a pour objet un dispositif de présentation
et de
cuisson de grains de maïs pour la fabrication de pop corn, comprenant:
une base rigide;
une zone de compensation susceptible de prendre au moins deux positions
l'une repliée et l'autre déployée, la zone de compensation comprenant quatre
faces,
deux faces escamotables et deux faces raidisseuses, en vis-à-vis, les faces
escamotables comportant chacune un pli sensiblement au milieu de chacune de
ces
faces et parallèle à la base et les faces raidisseuses comportant chacune un
premier
pli, disposé dans le plan médian, et des plis diagonaux; et
des moyens pour ouvrir et fermer un contenant par un déploiement de la zone
de compensation;
dans lequel la base rigide a une hauteur permettant de délimiter un espace
restreint dans lequel sont susceptibles d'être stockés les grains de maïs
lorsque la
zone de compensation est en position repliée, et
dans lequel la base, la zone de compensation et les moyens pour ouvrir et
fermer sont fait d'une pièce de matériau ayant une certaine rigidité à la
manière d'un
carton.
La présente invention est décrite en détail en regard des dessins annexés qui
montrent un mode de réalisation préférentiel mais non limitatif, les figures
correspondant à
- figure 1A, une vue du dispositif de présentation et de cuisson de grains de
mois
selon la présente invention, dans la position pliée,
- figure 1B, une vue de ce même dispositif après déploiement, prêt à la
cuisson,
- figure 2, une vue du flan permettant la réalisation d'un tel dispositif,
- figure 3, une vue illustrant un mode de réalisation d'un flan formant le
bac,
- figure 4, une vue en perspective en détail d'un angle d'un bac,
- figure 5, une vue illustrant un autre mode de réalisation d'un flan,
- figure 6A, une vue illustrant à plat un bac avec un couvercle selon un
premier

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4a
mode de réalisation,
- figure 6B, une coupe montrant le bac de la figure 6A formé,
- figure 7A, une vue illustrant à plat un bac avec un couvercle selon un autre
mode de réalisation facilitant le remplissage,
- figure 7B, une vue de dessus montrant le bac de la figure 7B en position de
remplissage, et
- figures 8A et 8B, des coupes d'un autre mode de conditionnement des grains
de mâis avant et après cuisson.
Sur la figure 1A, le dispositif 10 comprend un contenant 12 avec une base 14,
une
zone 16 de compensation, des moyens 18 de déploiement et des moyens 20
d'ouverture/fermeture de ce contenant.
L'ensemble est réalisé de préférence à partir de matière cartonnée, plus
particulièrement un carton en fibre de bois vierge pour respecter une qualité
alimentaire.

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La base est de forme rectangulaire ou carrée et rigide sur une hauteur de
l'ordre de 1 à 2 centimètres pour fixer les idées.
Cette base est destinée à recevoir les grains de mais bruts. Le volume de
grains
détermine la quantité de pop-corn qui sera obtenue. Néanmoins, on comprend
5 qu'il faut une épaisseur réduite car le pouvoir de pénétration des micro-
ondes
dans les aliments reste faible, de l'ordre de 2 cm. Il faut donc limiter à
cette
faible hauteur la base pour obtenir l'efficacité la plus grande.
Pour augmenter le volume, il convient de jouer sur les autres dimensions.
La zone de compensation est pliée sur la figure 1A, avec néanmoins une amorce
de dépliage en sorte de pouvoir distinguer les différentes parties. Dans la
réalité
des faits, la hauteur de l'ensemble apparaît comme étant sensiblement celle de
la hauteur de la base.
Cette zone de compensation comprend des pliages 22 et 24, respectivement
ménagés sur les faces en vis-à-vis dites faces 26 escamotables et faces 28
raidisseuses.
Les faces 26 escamotables comportent chacune un pli 30, obtenu par rainage de
la matière cartonnée, ce pli étant sensiblement au milieu de chacune des faces
et
parallèle à la base.
Les faces 28 raidisseuses comportent chacune plusieurs plis, un premier pli 32
dans la continuité des plis 30, disposés dans le plan médian. Par contre,
chaque pli
32 est obtenu aussi par rainage mais comporte en partie centrale une découpe
34 permettant de constituer un fenêtre en losange, à ouverture variable durant
les manoeuvres de déploiement, comme cela sera indiqué ultérieurement . La
découpe 34 est linéaire et comprend éventuellement des compléments pour
faciliter cette ouverture. Avantageusement, la découpe 34 peut comprendre à
chaque extrémité, une découpe 35 s'étendant de manière sensiblement
perpendiculaire à la découpe 34, de part et d'autre de ladite découpe 34 afin
d'empêcher le déchirement de la boîte dans le prolongement de la découpe 34.

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En outre, il est prévu des plis 36 diagonaux, également obtenus par rainage.
On obtient ainsi un soufflet avec des parois rigides, pliables.
Les moyens 18 de déploiement comprennent deux languettes 38, une par face 26
escamotable. Comme montré sur la figure 2, chaque languette est
avantageusement en forme de Té. Une fente 40, est ménagée dans chaque pli 30,
d'une longueur permettant le passage de la branche 42 longitudinale du Té et
interdisant le passage de la branche 44 transversale. Dans ce mode de
réalisation présenté, le montage est simple et purement mécanique.
La branche transversale est éventuellement collée directement sur cette face
26 escamotable mais à l'extérieur.
Les moyens 20 d'ouverture/fermeture de ce contenant comprennent deux volets
46, 48 rabattables et munis chacun d'une oreille 50, 52. Chaque oreille est
apte
à venir immobiliser le volet opposé pour assurer un verrouillage des volets en
position de fermeture du contenant.
Le fond 52 du contenant est réalisé de façon connu en boîtage par quatre
volets
54-60 à superposition alternée.
Pour avoir la certitude que les grains de mais sont bien maintenus sans risque
de
passer à travers ces volets à superposition alternée, il est prévu un bac 62,
représenté sur la figure 2.
Ce bac est aussi réalisé en matériau absorbant l'énergie transportée par les
micro-ondes et susceptible de générer des rayonnements infrarouges aptes à
déclencher les réactions de Maillard lorsqu'il s'agit de grains avec sucres.
Dans
le cas de grains de mais salés ou beurrés, il ne se produit aucune
transformation
mais l'absorption d'énergie améliore l'éclatement.
Pour la conservation des grains de mais avec le degré hygrométrique nécessaire
à
son éclatement, de l'ordre de 14% généralement, il est nécessaire de placer le
dispositif sous un film complexe adapté. Ce complexe de protection est ouvert
au
moment de l'utilisation comme pour tout autre produit alimentaire de ce type.

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La mise en oeuvre de ce dispositif de présentation et de cuisson des grains de
mdis pour en faire des pop-corn est maintenant indiquée.
Le consommateur retire de son emballage le dispositif qui est sous forme pliée
avec les grains de mais immobilisés dans la base, dans le bac 62, s'il y en a
un. La
base permet le stockage des grains et de les immobiliser dans un espace
restreint. La présence de la base permet également d'obtenir un pliage complet
de la zone 16 de compensation contrairement aux dispositifs de l'art
antérieur.
Le consommateur tire sur les deux languettes 38, en sorte d'écarter les deux
faces 26 escamotables, au droit de chaque pli 30, ce qui a pour effet de
déployer
ces deux faces, d'écarter la base 14 des moyens 20 de fermeture et déployer
simultanément les faces 28 raidisseuses. La fenêtre 34 se referme pour ne
devenir qu'une fente et ces faces raidisseuses deviennent sensiblement planes.
La découpe 34 formant fenêtre favorise le déploiement de la zone 16 de
compensation et réduit la détérioration des arêtes reliant les faces 26 et 28.
Cette découpe 34 est même nécessaire lorsque les faces 26 et 28 sont en forme
de trapèze pour obtenir une boîte de forme pyramidale tronquée inversée.
Le four à micro-ondes est mis en service pendant la durée préconisée, ce qui
provoque l'éclatement des grains de mdis et la transformation des sucres.
Le dispositif est alors rempli de pop-corn prêt à la dégustation.
Le volume du contenant est établi en fonction du volume de grains contenu
initialement dans la base.
Le consommateur peut utiliser les languettes 38 pour manipuler le dispositif
sans
se brûler.
Le consommateur ouvre à sa convenance les deux volets 46, 48 en écartant les
deux oreilles 50, 52 pour piocher dans le volume intérieur.
On constate que le contenant est stable, rigide et permet non seulement la
conservation préalable sous forme de volume réduit, la cuisson mais aussi la

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présentation, sans qu'il y ait besoin de déchirer ou de découper une poche
avec
les aléas que cela représente de renverser l'ensemble du contenu.
De plus, avantage important qui solutionne le problème de la chaleur
résiduelle,
les fentes ménagées dans les différentes faces permettent une évacuation de la
vapeur d'eau et évite la concentration de cette chaleur résiduelle.
On remarque aussi qu'il est possible de refermer les deux volets 46 et 48 pour
conserver les pop-corn restant en vue d'une consommation ultérieure.
Un tel dispositif est intéressant industriellement pour sa fabrication simple
En effet, le dispositif selon l'invention est parfaitement rigide en lui-même.
Le pliage, le remplissage et l'emballage du dispositif selon la présente
invention
peuvent être aisément automatisés.
Le carton a été mentionné car il s'agit d'un matériau particulièrement adapté
mais on pourrait utiliser un matériau de synthèse, une des conditions étant de
présenter une certaine rigidité.
De même, la forme présentée est de dimensions constantes sur la hauteur mais
le contenant peut être de forme pyramidale tronquée inversée.
Selon un perfectionnement les volets 46 et 48 peuvent être rendus détachables,
à l'aide d'une prédécoupe pour assurer une ouverture totalement dégagée.
Sur les figures 3, 4, 5, 6A, 6B, 7A et 7B, on a représenté différents modes de
réalisation du bac 62.
Selon un premier mode de réalisation, le bac est obtenu à partir d'un flan 64
en
forme de quadrilatère, constitué de préférence d'un multi-couches à base de
papier ou carton revêtu d'au moins une feuille métallisée 66, représentée
hachurée, susceptible d'absorber l'énergie transportée par les micro-ondes.
Le flan 64 comprend quatre lignes de pliage 68, chacune parallèle à un bord du
flan 64, délimitant des rabats 70 susceptibles de constituer les parois
latérales
du ba c. Les lignes de pliage 68 délimitent au centre le fond du ba c dont les
dimensions sont adaptées à la base 14.

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Au niveau de chaque angle, une ligne de pliage 72 est prévue reliant chaque
angle
du flan et le point d'intersection correspondant des lignes de pliage 68 pour
permettre le pliage des parois latérales du bac. De préférence, les zones 74
de
surépaisseur, produites par le pliage des parois latérales au niveau de chaque
angle, sont rabattues contre les faces extérieures desdites parois latérales,
comme illustré en détail sur la figure 4, de manière à former une gouttière
s'écoulant en direction de l'intérieur du bac 62 pour limiter les fuites de
matière grasse en dehors dudit bac 62.
De préférence, comme illustré sur la figure 3, la feuille métallisée 66 est
disposée entre deux lignes de pliage 68 parallèles, pour ne pas avoir au
niveau
des angles, des zones métallisées en contact et limiter les risques
d'échauffement.
Selon une autre caractéristique de l'invention, comme illustré par la figure
5, les
rabats 70 formant les parois latérales du bac comprennent chacun un
prolongement 76 susceptible de recouvrir une partie ou la totalité des parois
intérieures de la boîte 10 afin de réduire les risques de contact de la
matière
grasse avec les parois de ladite boîte 10.
Selon une autre caractéristique, le bac comprend un élément formant couvercle
pour isoler les produits alimentaires, soit sous forme d'un film, ou soit sous
forme d'une feuille 78 de recouvrement en carton ou en matériau semi-rigide,
relié aux parois latérales de la barquette 62 à l'aide d'une soudure ou colle
de
préférence thermofusible, comme illustré sur les figures 6A, 6B, 7A et 7B.
Avantageusement, la feuille 78 de recouvrement a une forme en croix et
comprend des décrochements 80 pour ne pas recouvrir les zones d'angle du flan
64 et éviter les surépaisseurs dans cette zone de pliage. De préférence, la
feuille 78 comprend des premières lignes de pliage 82 parallèles aux lignes de
pliage 68, légèrement décalées vers l'extérieur pour faciliter la mise en
forme
du bac 62.

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La feuille 78 de recouvrement comprend avantageusement des deuxièmes lignes
de pliage permettant d'obtenir un volume susceptible de contenir les produits
alimentaires, comme illustré sur la figure 6B. Les deuxièmes lignes de pliage
permettent d'obtenir une forme en pyramide tronquée et comprennent des lignes
5 de pliage délimitant un carré 84 et des lignes de pliage 86 en diagonale
reliant
chaque sommet dudit carré à l'angle du décrochement 80 correspondant.
Selon une autre caractéristique de l'invention, illustrée par les figures 7A
et 7B,
la feuille 78 de recouvrement comprend des troisièmes lignes de pliage 88, non
parallèles aux premières lignes de pliage 82, formant avec l'un des côtés du
10 carré 84 un triangle tronqué. Ces lignes de pliage 88 permettent lorsqu'on
tend à
rapprocher les côtés opposés du bac 62 de former une goulotte de remplissage
comme illustré sur la figure 7B.
Bien entendu, le mode de réalisation des figures 6A et 6B peut comprendre des
prolongements 78 tels qu'illustrés sur la figure 5 et/ou une feuille
métallisée 66
telle qu'illustrée sur la figure 3.
Sur les figures 8A et 8B, on a représenté un autre mode de conditionnement des
produits alimentaires. Ce mode de conditionnement comprend un sachet 90
reposant sur une feuille 92, en matériau identique à celui du flan 64,
recouvrant
le fond de la boîte. Le sachet 90 comprend des lignes de soudure, une 94
orientée vers le haut, thermofusible à la température de cuisson du pop-corn
de
manière à se dessouder lors de la cuisson et à se plaquer contre les parois
intérieures de la boîte pour réduire les risques de contact de la matière
grasse
avec les parois de ladite boîte 10, comme illustré sur la figure 8B.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: Expired (new Act pat) 2023-10-03
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2018-12-04
Maintenance Request Received 2015-09-21
Maintenance Request Received 2014-09-22
Maintenance Request Received 2013-09-23
Grant by Issuance 2010-12-14
Inactive: Cover page published 2010-12-13
Pre-grant 2010-08-13
Inactive: Final fee received 2010-08-13
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Inactive: Office letter 2010-04-27
Notice of Allowance is Issued 2010-04-16
Notice of Allowance is Issued 2010-04-16
Letter Sent 2010-04-16
Inactive: Office letter 2010-04-16
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2010-04-14
Amendment Received - Voluntary Amendment 2010-03-17
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2010-03-01
Amendment Received - Voluntary Amendment 2010-01-14
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2009-09-15
Letter Sent 2007-11-28
All Requirements for Examination Determined Compliant 2007-10-26
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2007-10-26
Request for Examination Received 2007-10-26
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: Cover page published 2005-07-11
Inactive: Inventor deleted 2005-07-07
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2005-07-07
Application Received - PCT 2005-04-25
National Entry Requirements Determined Compliant 2005-04-05
Small Entity Declaration Determined Compliant 2005-04-05
Application Published (Open to Public Inspection) 2004-04-22

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2010-09-21

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2005-04-05
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2005-10-03 2005-09-19
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2006-10-03 2006-09-18
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2007-10-03 2007-09-12
Request for examination - small 2007-10-26
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2008-10-03 2008-09-02
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2009-10-05 2009-08-28
Final fee - small 2010-08-13
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2010-10-04 2010-09-21
MF (patent, 8th anniv.) - small 2011-10-03 2011-08-30
MF (patent, 9th anniv.) - small 2012-10-03 2012-09-20
MF (patent, 10th anniv.) - small 2013-10-03 2013-09-23
MF (patent, 11th anniv.) - small 2014-10-03 2014-09-22
MF (patent, 12th anniv.) - small 2015-10-05 2015-09-21
MF (patent, 13th anniv.) - small 2016-10-03 2016-09-19
MF (patent, 14th anniv.) - small 2017-10-03 2017-09-25
MF (patent, 15th anniv.) - small 2018-10-03 2018-09-24
MF (patent, 16th anniv.) - small 2019-10-03 2019-09-24
MF (patent, 17th anniv.) - small 2020-10-05 2020-09-21
MF (patent, 18th anniv.) - small 2021-10-04 2021-09-21
MF (patent, 19th anniv.) - small 2022-10-03 2022-09-19
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FRANCOIS BERTHAULT
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2005-04-05 10 439
Claims 2005-04-05 2 96
Abstract 2005-04-05 2 71
Drawings 2005-04-05 5 77
Representative drawing 2005-07-11 1 14
Cover Page 2005-07-11 1 41
Description 2010-01-14 11 476
Claims 2010-01-14 3 92
Claims 2010-03-17 3 89
Cover Page 2010-11-26 1 45
Reminder of maintenance fee due 2005-07-07 1 109
Notice of National Entry 2005-07-07 1 191
Acknowledgement of Request for Examination 2007-11-28 1 177
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2010-04-16 1 166
PCT 2005-04-05 12 486
Fees 2005-09-19 1 30
Fees 2006-09-18 1 38
Correspondence 2007-01-04 3 91
Fees 2007-09-12 1 48
Fees 2008-09-02 1 52
Fees 2009-08-28 1 57
Correspondence 2010-04-16 1 31
Correspondence 2010-08-10 1 45
Correspondence 2010-08-13 2 58
Fees 2010-09-21 1 61
Fees 2011-08-30 1 41
Fees 2012-09-20 1 44
Fees 2013-09-23 1 46
Fees 2014-09-22 1 46
Maintenance fee payment 2015-09-21 1 46