Language selection

Search

Patent 2539700 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2539700
(54) English Title: SYSTEME DE SIEGE A ASSISE SUSPENDUE AJUSTABLE A INCLINAISON EQUILIBREE PAR LE SEUL POIDS DU CORPS
(54) French Title: CHAIR SYSTEM WITH A SUSPENDED BALANCED INCLINATION SEAT ADJUSTABLE BY A BODY WEIGHT ONLY
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
Abstracts

English Abstract

The invention relates to a chair system provided with a suspended and relaxing ergonomic seat adjustable by a variable full and secured inclination and balanced by a body weight only without any mechanism or locking device. Said invention also relates to a seat system which makes it possible to reach and keep all positions up to a lying position by adjusting a seat length and ergonomically maintaining a body with the aid of the body weight only without force or a mechanism and without running a risk of a rear imbalance. The inventive system consists of a soft ergonomic seat (A), an adjustable length (T2) which is constructed in such a way that it is suspended and sliding (T5, T3, T1) on a seat carriage (B1, B2, B3) swinging and longitudinally deformable by means of a parallelepipedic deformable structure (P1, P2) balanced about a longitudinal axis joining the body weight and the centre of a parallelepiped (G, G') on a fixed and non-deformable base (C), independently therefrom and without the modification thereof. Said structure is also provided with an integrated footrest (R) of the safety abutment retainers (S) fixed to the base. The inventive system is intended, in particular for comfortable and practical interior and exterior chairs for a private or professional use which can be made of any usual furniture materials.


French Abstract


Système de siège à assise suspendue ergonomique et relaxante, ajustable, à
inclinaison variable complète et sécurisée, équilibrée par le seul poids du
corps sans mécanisme ni cran. L'invention concerne un système d'assise
permettant d'atteindre et de conserver toutes les positions jusqu'à la
position allongée, avec réglage de la longueur d'assise et soutien ergonomique
du corps, par le seul poids du corps sans effort ni mécanisme et sans risque
de déséquilibre arrière . Il est constitué d'une assise souple ergonomique
(A), de longueur ajustable (T2), suspendue et coulissante (T5, T3, T1) sur un
chariot d'assise (B1, B2, B3) basculant et déformable longitudinalement grâce
une structure de parallélépipède déformable (P1, P2) équilibré autour d'un axe
joignant le poids du corps et le centre du parallélépipède (G, G'), sur une
base fixe et indéformable (C), indépendamment de cette base et sans
modification de celle-ci, structure équipée d'un repose-pieds intégré (R)
d'arrêtoirs de sécurité en butée (S) fixés sur la base. Le système selon la
présente invention est particulièrement destiné à l'usage de sièges
confortables et pratiques d'intérieur ou d'extérieur à destination privée ou
professionnelle et est réalisable dans tous les matériaux usuels de
l'ameublement .

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


8
REVENDICATIONS
1) Système de siège à assise suspendue ergonomique et relaxante comprenant une
assise
souple s'adaptant à la forme du corps (A), suspendue (T2, T5) sur un chariot
d'assise (B1, B2,
B3), coulissant librement au niveau des genoux (T1) et au niveau des chevilles
(T3) sur 2
barres du chariot d'assise, équipée d'un coussin appui-tête réglable en
hauteur (E) et d'un
repose-pieds (R) intégré au chariot d'assise et se relevant solidairement avec
l'inclinaison de
l'assise, le système de siège à assise étant ajustable à la taille de
l'utilisateur par un mode de
réglage de la longueur de l'assise par modification de la position de la barre
d'attache (T2) de
la partie inférieure de l'assise et un mode de réglage de la position du
coussin appui-tête (R),
étant caractérisé en ce qu'il est constitué par la réunion de ses 3 parties
constituantes (B1, B2,
B3) d'un parallélépipède déformable longitudinalement, constitué par 2
quadrilatères
équilatéraux déformables symétriques (P1, P2), dans 2 plans parallèles
supportant l'assise (A)
où se trouve l'utilisateur et pivotant librement par rotation sur la base fixe
(C), permettant une
inclinaison variable complète de l'assise. L'inclinaison est sécurisée par la
présence
d'arrêtoirs en butée (S) sur la base fixe (C).
2) Système de siège à assise suspendue ergonomique relaxante ajustable,
permettant une
inclinaison variable complète et sécurisée selon la revendication 1,
caractérisée par l' axe
d'alignement du poids du corps de l'utilisateur (G) dans l'assise (A) et du
point de centrage
du parallélépipède (G') . Toute modification de la position du poids du corps
(G) entraîne
conjointement une modification de l'axe d'alignement et donc de la position du
point
d'équilibre (G'), et la déformation du même parallélépipède suivant la
revendication 1,
entraînant la bascule de la structure du chariot d'assise supportant l'assise,
et donc la bascule
et l'allongement de cette assise par le seul poids du corps de l'utilisateur
sans mécanisme ni
cran .

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02539700 2006-03-21
WO 2005/030006 PCT/FR2004/002376
1
DESCRIPTION DE L'INVENTION
Système de siège à assise suspendue ajustable à inclinaison éauilibrée par le
seul poids
du corps .
La présente invention concerne un système de siège à assise suspendue
ergonomique et
relaxante, ajustable, à inclinaison variable complète et sécurisée, équilibrée
par le seul poids
du corps sans mécanisme ni cran .
Certains systèmes de siège permettent une inclinaison variable mais
n'autorisent qu'une
relaxation physique partielle du corps, ne le soutenant pas dans son
intégralité de la tête aux
pieds ou présentant une assise rigide non ergonomique .
D'autre systëmes de siège présentent une assise souple mais ne disposent
d'aucun réglage de
la longueur de cette assise ni de la position de l'appui-tête, ne pouvant
s'adapter précisément
aux différentes morphologies des utilisateurs .
Certains autres systèmes de siège permettent une inclinaison variable mais
n'autorisent
qu'une inclinaison partielle ou limitée, ne permettant soit que l'inclinaison
du seul dossier du
siège, soit qu'une inclinaison maximale en une position demi allongée, soit
qu'une inclinaison
entraînant simultanément une variation et une déformation de la forme de la
base du siège et
donc limitée par le frottement de la base sur le sol.
Enfin, d'autres systèmes de siège à inclinaison variable sont conditionnés par
l'obligation
pour l'utilisateur de quitter ou de se déplacer de sa position assise, ou de
mettre en oeuvre des
cris ou mécanismes additifs, électriques ou autres, ou de développer un effort
particulier
pour incliner ou redresser le siège .
Le systëme selon la présente invention complète et perfectionne les systèmes
de siège à
inclinaison variable existants comme suit
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02539700 2006-03-21
WO 2005/030006 PCT/FR2004/002376
2
1) Système d'assise suspendue, ergonomique et relaxante
Par les 2 procédés suivants, le système selon la présente invention permet en
effet un soutien
ergonomique de l'ensemble du corps de l'utilisateur, entraînant une détente et
une relaxation
musculaire et circulatoire réelle quelle que soit l'inclinaison adoptée
1-a) Le ler procédé consiste en une assise souple, s'adaptant ergonomiquement
à la forme du
corps de l'utilisateur, assise suspendue aux 2 extrémités du chariot d'assise
et soutenue au
niveau des genoux, associée à un appuie-tête amovible et réglable et un repose-
pieds intégré .
L'ensemble du corps de l'utilisateur est ainsi soutenu en permanence de la
tête aux pieds dans
toutes les positions permises par le siège. Cette assise souple suspendue
répartit et soutient
complètement le poids du corps et permet une détente musculaire quelle que
soit l'inclinaison
choisie.
1-b) l'ensemble du corps étant ainsi soutenu en permanence, il bénéficie d'un
2"d procédé de
repose-pied solidaire de l'assise dans ses variations d'inclinaison .
L'assise suspendue sur le chariot d'assise entraînant et soutenant
solidairement et
complètement le corps de l'utilisateur dans toutes les positions (voir procédé
1-a de soutien du
corps), le corps peut s'incliner en position allongée maximale (voir procédé 3
d'inclinaison
basculante), les pieds étant alors simultanément relevés et soutenus par le
repose-pieds intégré
dans le chariot d'assise, permettant la détente circulatoire du corps de
l'utilisateur .
2) Système d'ajustement de conformation d'assise
Par les 2 procédés suivants, le système selon la présente invention permet un
réglage de la
conformation de l'assise pour l'ajuster à la morphologie de son utilisateur .
2-a) Le premier procédé permet le raccourcissement ou l'allongement de cette
assise en
fonction de la taille de l'utilisateur . Ce procédé est basé sur un système de
réglage vers
l'avant ou vers l'arrière de la barre d'attache de l'assise en sa partie
inférieure par des points
d'attache sur le chariot d'assise, la barre d'attache de l'assise en sa partie
supérieure restant
fixe . Ces points d'attache symétriques permettent de régler la longueur
d'assise et sa tension
par l'avance ou le recul de cette barre de fixation . On peut donc raccourcir
ou rallonger
l'assise en fonction de la taille de l'utilisateur .
2-b) Le second procëdë permet le repositionnement de l'appui-tête sur l'assise
en fonction de
la taille de l'utilisateur . Ce procédé est permis par le système amovible et
réglable de la
position en hauteur de cet appui-téta, par des pattes latérales auto-adhésives
fixant et tendant
le coussin sur la partie dossier du chariot d'assise . On peut donc
positionner exactement
l'appui-tête en fonction de la taille de l'utilisateur .

CA 02539700 2006-03-21
WO 2005/030006 PCT/FR2004/002376
3
3} Système de siège à inclinaison variable complète et sécurisée
Le système selon la présente invention est constitué d'une assise (voir
procédé 1), suspendue
sur chariot d' assise basculant et déformable longitudinalement et
réversiblement sur une base
fixe, rigide et indéformable, indépendamment de cette base et sans
modification de celle-ci,
tout en disposant d'un système d'arrétoirs de sëcurité fixés sur la base,
contrôlant en butée la
bascule arrière .
Par les 3 procédés suivants, le système selon la présente invention permet une
inclinaison
variable , complète et sécurisée de l'assise, permettant à l'utilisateur de
modifier l'inclinaison
du siège de la position assise à la position allongëe, avec toutes les
positions intermédiaires
possibles, sans risque de renversement en position arrière maximale .
3-a) Le ler procédé est basé sur la constitution de la base du chariot
d'assise en un semi-
parallélépipède centré déformable constitué de 2 servi-quadrilatères joints
entre eux,
équilatéraux déformables et symétriques dans 2 plans parallèles axant la
structure du siège,
autorisant la libre rotation de l'ensemble assise/chariot d'assise suspendu
sur la base stable et
rigide
- Ce servi-parallélépipède déformable est défini par la réunion des 3 parties
rigides
constitutives du chariot d'assise, fixées et pivotantes entre elles et sur la
base, cette rëunion
formant 2 servi-quadrilatères équilatéraux symétriques dans les 2 plans
parallèles, leur
équilatéralité étant définie par la distance égale entre les 4 points sommets
des 2 quadrilatères
un par un .
- Ces 2 servi-quadrilatères ëquilatëraux symëtriques dans 2 plans parallèles
sont chacun fixë et
pivotant par rotation sur la base stable en 2 points fixes à leurs 2
extrémités supérieures autour
de 2 axes imaginaires fixes parallèles entres eux et perpendiculaires aux 2
plans précédents, et
fixés et pivotant par rotation en 2 points constitués par leurs 2 angles
inférieurs autour de 2
2$ autres axes parallèles aux précëdents. Ces 2 servi-quadrilatères
équilatëraux sont donc
déformables longitudinalement en losanges équilatéraux aplatis par rotation
autour de leurs 4
angles dans les 2 plans parallèles précédents .
- Le parallélépipède ainsi constitué est déforrnable longitudinalement et
symétriquement par
pivot sur la base stable autour de ses 2 axes supérieurs fixes et autour de
ses 2 axes inférieurs
, ces 4 axes étant parallèles et perpendiculaires aux 2 plans parallèles axant
la structure .

CA 02539700 2006-03-21
WO 2005/030006 PCT/FR2004/002376
4
3-b) Le 2"d procédé est constitué par l'interaction par rotation du précédent
parallélépipède
sur le reste de la structure du chariot d'assise (dossier et repose-pieds),
dont il est partie
constituante .
Le chariot d'assise, fixé et pivotant librement sur la base stable et
indéformable, supporte et
soutient l'assise, elle-même soutenant l'utilisateur . Toute déformation et
allongement du
chariot d'assise entraîne la déformation et l'allongement de l'assise et donc
la variation
d'inclinaison de la position de l'utilisateur .
3-c) Le 3 eme procédé permet le contrôle de la variation arrière maximale de
l' allongement et
de la bascule de l'ensemble de la structure assise/chariot d'assise : ce
contrôle est assuré par
l'existence en butée de 2 arrêtoirs de sécurité fixés sur la base stable et
indéformable sur
lesquels vient « buter » le chariot d'assise dans sa partie haute .
4) Système de siège â inclinaison équilibrée par le seul poids du corps
Le système selon la présente invention permet un contrôle et un ëquilibre de
l'inclinaison de
la structure assise/chariot d'assise par le seul poids du corps de
l'utilisateur, sans mécanisme
ni cran . Ce système est permis par un procédé d'alignement et d'interaction
sur un même axe
du poids du corps de l'utilisateur dans l'assise du siège et du centre
d'équilibre du chariot
d'assise .
Ge procédé d'alignement relie
- le point d'équilibre du poids du corps de l'utilisateur au centre de
l'assise souple
suspendue et fixée en ses 2 extrémités et soutenue et coulissant librement au
niveau des
genoux (voir procédé 1), sur 3 barres constituantes du chariot d'assise lui-
même fixé et
pivotant sur une base stable et rigide (voir procédé 3), l'ensemble du chariot
d'assise
étant équilibrée sur
- le point de centrage du parallélépipède déformable précédemment défini (voir
procédé
3), situé à l'intersection des axes joignant ses sommets opposés et
constituant le point
d'équilibre du chariot d'assise .
Les deux points ci-dessus superposés définissent un axe reliant le point
d'équilibre du poids
du corps de l'utilisateur à celui du chariot d'assise . Le parallélépipède
base du chariot
d'assise étant constitué de 2 quadrilatères équilatéraux (voir procédé 3), cet
axe est parallële
aux axes verticaux de ces 2 quadrilatères et donc au plan d'inclinaison de
l'ensemble du
chariot d'assise.

CA 02539700 2006-03-21
WO 2005/030006 PCT/FR2004/002376
L'ensemble assise/chariot d'assise étant interactif et pivotant (voir procédé
3), tout transfert
du poids du corps de l'utilisateur sur l'assise implique le déplacement
réciproque inversé du
point de centrage du chariot sur leur axe d'alignement et la déformation
corollaire
longitudinale du parallélépipède et du chariot d'assise : l'inclinaison du
siège suit le poids du
5 corps .
Le descriptif et la mise en oeuvre des précédents procédés selon la présente
invention
sont illustrés dans les figures 1 et 2 suivantes
- la figure 1 présente le système de la présente invention dans sa
configuration assise de
départ,
- la figure 2 présente le système de la présente invention dans sa variation
d'inclinaison
maximale
Descriptif du système
En référence à ces 2 figures, ce systéme comporte 3 grandes composantes
1. une assise souple (A), équipée d'un appui-tête {E) amovible et fixé par des
attaches
latérales réglables (L1, L2) (lacets, scratch, pressions ou autre mode
d'attache) . Cette assise
est fixée etlou suspendue sur la chariot d'assise
- en ses 2 extrémités sur 2 barres (T2, T5), de manière à coulisser librement
en rotation
(goussets ou autre mode de fixation), TS étant fixe et T2 amovible pour
permettre la fixation
et le réglage de la longueur d'assise
- au niveau des genoux sur une barre fixe (T1), de manière à coulisser
librement
- au niveau des chevilles sur une barre fixe (T3), de manière à coulisser
librement
2. un chariot d'assise composé de 3 parties rigides, fixées et pivotantes
entre elles (B1, B2,
B3) , constituant conjointement les cadres du dossier et de l'assise, et
s'organisant comme
suit:
- B1 : un semi parallélogramme rigide à 3 côtés en U, supportant l'assise sur
son côté
supérieur (T5), fixé et pivotant à ses 2 extrémités inférieures par 2 points
de rotation
symétriques (4), équipés de joints anti-friction, suivant un axe (X4), sur 2
plans parallèles
entre eux perpendiculaires à cet axe, sur
- B2 : un parallëlogramme rigide à 4 côtës, formant repose-pieds intégré (R)
sur son côté
avant, équipé des 2 barres transversales permettant le coulissement (T3) et la
fixation et le
réglage en longueur (T2) de l'assise, B2 étant fixé et pivotant en 2 points de
rotation
symétriques (3), équipés de joints anti-friction, suivant un axe (X3)
parallèle à X4, sur les
mêmes 2 plans parallèles précëdents sur

CA 02539700 2006-03-21
WO 2005/030006 PCT/FR2004/002376
6
- B3 : un semi parallélogramme rigide à 3 côtés, son côté supérieur étant
décalé à ses 2
extrémités vers l'intérieur du parallélogramme pour constituer une barre fixe
transversale
(T1) soutenant l'assise au niveau des genoux de l'utilisateur assis et
permettant le
coulissement libre de celle-ci dans la bascule .
B1, B2 et B3 ëtant assemblës et rotatifs entre eux tel que ci-dessus, la
structure du chariot
d'assise ainsi constituée est suspendue et fixée sur une base stable en 4
derniers points de
rotation symétriques 2 par 2 (1 et 2), équipés de joints anti-friction,
suivant les 2 axes
parallèles entre eux (X1 et X2), eux-mêmes parallèles à X3 et X4 . Sont ainsi
définis 2
quadrilatères équilatéraux symétriques (P1/P2) dans 2 plans parallèles
déformables en
losanges aplatis autour de leurs 4 angles et formant entre eux un
parallélépipède déformable
symétriquement entre les plans parallèles précédents définis autour des points
1, 2, 3 et 4, par
rotation sur
3. une base stable et rigide (C) reposant sur le sol, constituëe d'ëléments
symétriques
indéformables formant piètement et accoudoirs {F), intégrant des arrêtoirs de
sécurité (S)
contrôlant en butée la bascule de l'assise en position arrière .
Les constantes et contraintes à respecter dans l'application de ce système
tour au'il
fonctionne et ce indépendamment de la forme de cette structure. sont
a) une éauidistance -entre les points de rotation 1. 2, 3 et 4, constituant
ainsi 2
auadrilatéres équilatéraux s~métric~ues fP1/P2) dans 2 plans parallèles
déformables en
losanges, indépendamment de la distance s~arant les 2 quadrilatères et donc
les 2
1p ans . Le parallëlépipède déformable constituë par P11P2, fixës et rotatifs
sur une
base indéformable, est éguilibré dans sa rotation autour de son centre situé
en (G').
intersection des axes joignant les sommets opposés du parallélépipède . Ce
centre
constitue avec le centre d'équilibre du poids du corps (G) de l'utilisateur un
axe
parallèle aux axes verticaux des 2 quadrilatères .
b) une distance des axes Xl et X2 au sol supérieure à la hauteur des 2
auadrilatëres
P1/P2 (points 1 - 3 et 2 - 4), pour permettre la suspension du chariot
d'assise sur la
base autorisant la bascule libre du chariot autour de G sans frottement sur le
sol .
Ce systéme de siége à assise suspendue ergonomique et relaxante, ajustable, à
inclinaison
variable complète et sécurisée équilibrée par le poids du corps peut être
déclinée
- dans tous les matériaux usuels du secteur de l' ameublement (métal, bois,
matières
composites ou autres) et dans des formes de structure variées (arrondie,
angulaire,..),
n'étant donc pas soumis à des phénomènes de mode

CA 02539700 2006-03-21
WO 2005/030006 PCT/FR2004/002376
7
â destination de tous les secteurs économiques requérant du mobilier pratique
et
confortable (thalassothérapie, équipements hôteliers, décoration,
jardinerie,...
Mise en aeuvre du système
En référence aux figures 1!2 et 2/2, les différents procédés et interactions
sont mis en ouvre
par le seul utilisateur assis dans le siège comme suit
a) L'utilisateur transfère légèrement vers l'avant ou vers l'arrière son poids
du corps (G)
supporté par l'assise (A) pour obtenir la nouvelle position désirée, sans
aucun développement
d' effort .
b) Ce transfert du poids du corps de l'utilisateur (G) modifie la position de
l' axe imaginaire le
reliant au centre du parallélépipède (G')
c) entraînant simultanément
- une déformation longitudinale symétrique du parallélépipède rendue possible
spécifiquement par sa constitution en 2 quadrilatères équilatéraux symétriques
dans 2 plans
paraIIéIes (P1, P2) eux-méme déformables en losanges aplatis, définis de
chaque côté en
joignant leurs points de rotation 1 - 2 - 3 et 4 , qui pivotent par rotation
sur la base stable
autour des 2 axes (X1, X2), ainsi qu'autour de 2 autres axes parallèles de
rotation (X3, X4) .
Ces 4 axes correspondent aux angles de rotation des quadrilatères (I, 2, 3, 4)
.
un coulissement libre de l'assise (A), fixée et pivotant (T5, T2) sur le
chariot d'assise
équilibré et suspendu (B1, B2, B3) qui pivote (XI, X2) sur une base stable et
rigide (C), et
coulissant librement au niveau des genoux sur la barre (TI) et au niveau des
chevilles (T3)
Le transfert d' équilibre sur l' assise entraîne le transfert d' équilibre du
chariot dans la nouvelle
position d'équilibre . Le chariot d'assise subit donc par rotation autour de
son centre et sur ses
axes un double mouvement contrôlé par le poids du corps de bascule
longitudinale et
d'allongement (ou de redressement) dans le sens du déplacement de poids
imprimé par
l'utilisateur .
Le repose-pieds (R) intégré dans le chariot d'assise suit naturellement
l'allongement ou le
redressement du chariot, soutenant les jambes dans toutes les positions .
Le simple transfert de son poids du corps par l'utilisateur entraîne donc le
basculement
dynamique contrôlé de l' ensemble du système d' assise du siège , allongeant
ou redressant,
pa~iellement ou complètement, le siège selon la position souhaitée . Toutes
les positions
obtenues sont stables et ne nécessitent aucun effort pour être maintenues .

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2009-09-21
Application Not Reinstated by Deadline 2009-09-21
Inactive: Adhoc Request Documented 2009-06-26
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2008-09-22
Inactive: Cover page published 2006-06-09
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2006-06-07
Inactive: Inventor deleted 2006-06-07
Application Received - PCT 2006-04-11
Small Entity Declaration Determined Compliant 2006-03-21
National Entry Requirements Determined Compliant 2006-03-21
Application Published (Open to Public Inspection) 2005-04-07

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2008-09-22

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-09-05

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2006-03-21
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2006-09-21 2006-09-13
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2007-09-21 2007-09-05
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
YANN GUEHRIA
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2006-03-20 3 219
Representative drawing 2006-03-20 1 79
Description 2006-03-20 7 438
Abstract 2006-03-20 2 119
Claims 2006-03-20 1 53
Notice: Maintenance Fee Reminder 2006-06-21 1 118
Notice of National Entry 2006-06-06 1 192
Notice: Maintenance Fee Reminder 2007-06-25 1 121
Notice: Maintenance Fee Reminder 2008-06-24 1 122
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2008-11-16 1 175
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2009-03-23 1 123
Reminder - Request for Examination 2009-05-24 1 116
Notice: Maintenance Fee Reminder 2009-06-22 1 119
PCT 2006-03-20 2 74
Fees 2006-09-12 2 174
Fees 2007-09-04 1 29