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Patent 2557925 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2557925
(54) English Title: STRUCTURE DE MEUBLE PLIABLE, EN PARTICULIER LIT ESCAMOTABLE
(54) French Title: COLLAPSIBLE FURNITURE CONSTRUCTION, PARTICULARLY FOR A FOLDAWAY BED
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47C 17/42 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PAOUTOFF, ALEXIS (France)
(73) Owners :
  • ALEXIS PAOUTOFF
(71) Applicants :
  • ALEXIS PAOUTOFF (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2005-03-07
(87) Open to Public Inspection: 2005-09-22
Examination requested: 2010-02-12
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2005/000540
(87) International Publication Number: WO 2005087053
(85) National Entry: 2006-08-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0402428 (France) 2004-03-09

Abstracts

English Abstract

A collapsible furniture construction, particularly for a foldaway bed, including a holder with two substantially rectangular mutually spaced parallel side flanges with two lower corners at the front and back, upper corners at the front and back and a substantially rectangular pivotable frame with a rear end portion inserted between said flanges and rotatable thereon between a substantially vertical stowed position and a substantially horizontal extended or forwardly open position, including at least one cross-member (4) substantially perpendicular to said flanges (2) and attached thereto for engaging a wall or the floor, which cross-member comprises wall or floor attachment means; a transverse pivot shaft (5) substantially perpendicular to said flanges and mounted on said frame (3) with the shaft ends pivotably connected to said flanges in an area adjacent to the upper front corners thereof; and a twist-preventing reinforcing crossbar (6) substantially perpendicular to said flanges, rigidly connected thereto and positioned in the area below said pivot shaft (5).


French Abstract


Structure de meuble pliable, en particulier lit escamotable, comprenant un
support comportant deux flasques latéraux parallèles et espaces, de forme
sensiblement rectangulaire et présentant deux coins inférieurs avant et
arrière et des coins supérieurs avant et arrière et un châssis pivotant, de
forme sensiblement rectangulaire, qui présente une partie d~extrémité arrière
engagée entre lesdits flasques et qui est monte a rotation sur ces derniers
entre une position repliée sensiblement verticale et une position allongée ou
ouverte vers l'avant sensiblement horizontale, comprenant au moins une
traverse (4) qui est sensiblement perpendiculaire auxdits flasques (2) et
fixée sur ces derniers et qui est destine à être en contact avec le sol ou
avec un mur et comporte des moyens de fixation au sol on au mur ; un axe
transversal de pivotement (5) qui s~étend sensiblement perpendiculaire auxdits
flasques et monte sur ledit châssis (3) et dont les extrémités sont montées
pivotante sur lesdits flasques dans une zone proche de leurs coins supérieurs
avant ; et une barre transversale (6) de renfort anti-torsion, sensiblement
perpendiculaire auxdits flasques, solidaire de ces derniers et disposée dans
une zone située en dessous dudit axe de pivotement (5).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


12
REVENDICATIONS
1. Structure de meuble pliable, en particulier lit escamotable,
comprenant un support comportant deux flasques latéraux parallèles et
espacés, de forme sensiblement rectangulaire et présentant deux coins
inférieurs avant et arrière et des coins supérieurs avant et arrière et un
châssis pivotant, de forme sensiblement rectangulaire, qui présente une
partie d'extrémité arrière engagée entre lesdits flasques et qui est
monté à rotation sur ces derniers entre une position repliée
sensiblement verticale et une position allongée ou ouverte vers l'avant
sensiblement horizontale, caractérisée par le fait qu'elle comprend
au moins une traverse (4) qui est sensiblement perpendiculaire
auxdits flasques (2) et fixée sur ces derniers et qui est destiné à être en
contact avec le sol ou avec un mur et comporte des moyens de fixation
au sol ou au mur ;
un axe transversal de pivotement (5) qui s'étend sensiblement
perpendiculaire auxdits flasques et monté sur ledit châssis (3) et dont
les extrémités sont montées pivotante sur lesdits flasques dans une zone
proche de leurs coins supérieurs avant ;
et une barre transversale (6) de renfort anti-torsion,
sensiblement perpendiculaire auxdits flasques, solidaire de ces derniers
et disposée dans une zone située en dessous dudit axe de pivotement
(5).
2. Structure selon la revendication 1, caractérisée par le fait
qu'elle comporte au moins deux traverses qui sont sensiblement
parallèles entre elles et sensiblement perpendiculaires auxdits flasques
et dont l'une est destinée à être en contact avec le sol et l'autre est
destinée à être en contact avec un mur, ces traverses comportant des
moyens de fixation au sol et au mur.
3. Structure selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée
par le fait qu'elle comporte trois traverses solidaires des flasques, qui
sont sensiblement parallèles entre elles et sensiblement
perpendiculaires auxdits flasques, lesdites traverses étant fixées aux
flasques au niveau de leurs deux coins inférieurs et du coin supérieur
arrière et comportant des moyens de fixation au sol et au mur.

13
4. Structure selon la revendication 1, caractérisée par le fait que
ledit axe transversal de pivotement (5a) s'étend d'un flasque à l'autre.
5. Structure selon la revendication 4, caractérisée par le fait que
ledit axe transversal de pivotement s'étend au travers d'un fourreau
transversal (5b) solidaire du châssis pivotant.
6. Structure selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisée par le fait que ladite barre transversale de
renfort porte au moins une butée d'arrêt (15) dudit châssis pivotant à sa
position repliée.
7. Structure selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comprend des moyens de
réglage (15 ; 13, 14) de la position repliée dudit châssis pivotant.
8. Structure selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisée par le fait que ledit châssis pivotant (3)
s'étend vers l'arrière au-delà dudit axe transversal de pivotement (5).
9. Structure selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comprend des moyens (13,
14) d'assistance au basculement dudit châssis pivotant, qui sont
installés entre ce châssis (3) et ladite barre transversal de renfort (6).
10. Structure selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comporte des flancs
d'habillage inférieurs (15) fixés sur et couvrant les faces extérieures
desdits flasques, et que ledit châssis porte un caisson d'habillage qui
comprend des parois latérales (20) et une paroi frontale (21) qui vient
en regard du sol lorsqu'il est à sa position allongée, la partie arrière
dudit caisson étant engagée entre lesdits flancs d'habillage inférieurs
de telle sorte que lesdites parois latérales s'étendent à proximité de ces
flancs d'habillage inférieurs.
11. Structure selon la revendication 10, caractérisée par le fait
que, lorsque ledit châssis est à sa position repliée, les bords latéraux de
jonction des parois latérales (20) et de ladite paroi frontale (2,1)
s'étendent à proximité des bords avant desdits flancs d'habillage
inférieurs,

14
12. Structure selon l'une des revendications 10 et 11,
caractérisée par le fait qu'elle comprend une plinthe avant inférieure
(18) rejoignant les bords inférieurs avant desdits flancs d'habillage
inférieurs (15), ladite paroi frontale (21) présentant un bord arrière
(21a) situé à proximité du bord supérieur de ladite plinthe avait lorsque
ledit châssis est à sa position repliée.
13. Structure selon l'une des revendications 10 à 12, caractérisée
par le fait qu'elle comporte des flancs d'habillage supérieurs (16)
prolongeant vers le haut lesdits flancs d'habillage inférieurs et
présentant des bords avant décalés vers l'arrière par rapport aux bords
avant desdits flancs d'habillage inférieurs, lesdits parois latérales
portées par ledit châssis s'engageant en partie entre et à proximité
desdits flancs d'habillage supérieurs lorsque ledit châssis est à sa
position repliée.
14. Structure selon l'une quelconque des revendications 10 à 13,
caractérisée par le fait qu'elle comporte une paroi d'habillage arrière
(17) s'étendant entre lesdits flancs d'habillage, ledit châssis portant
une paroi arrière dont le bord supérieur vient à proximité du bord
inférieur de cette paroi d'habillage arrière lorsque ledit châssis est à sa
position allongée.
15. Structure selon la revendication 14, caractérisée par le fait
que ledit caisson comprend une paroi avant (22) rejoignant les bords
avant desdites parois latérales et de ladite paroi frontale et dont le bord
supérieur vient à proximité de ladite paroi d'habillage arrière.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02557925 2006-08-30
WO 2005/087053 PCT/FR2005/000540
1
Structure de meuble pliable, en particulier lit escamotable
L'invention concerne le domaine des meubles et plus
particulièrement celui des lits escamotables.
Dans l'optique de l'amélioration de l'habitat, le mobilier
actuel doit répondre à des critères de fonctionnalité, de simplicité et de
sécurité dans des espaces de plus en plus réduits. Particulièrement, dans
le domaine de l'hôtellerie, les chambres sont relativement petites et
doivent proposer simultanément un espace de couchage et un espace de
travail permettant l'utilisation, par exemple, d'ordinateurs. Ce constat a
donc engendré l'apparition de meubles escamotables, permettant un
gain de place important selon leur position.
Ainsi, dans le domaine de l'hôtellerie, il est connu d'utiliser
des lits escâmotables, qui se relèvent quand ils ne sont pas utilisés,
pour permettre un gain 'de place important après transformation de
l'espace de couchage en espace de travail. Un lit escamotable comprend
classiquement une structure porteuse de type caisson, fixée contre un
mur et comprenant deux parois latérales et une paroi horizontale
supérieure, le lit étant monté pivotant à la partie inférieure de ce
caisson, gràce à un dispositif approprié de fixation et d'articulation. Le
lit escamotable est mobile entre deux positions, à savoir une position
repliée, dans laquelle le lit est disposé verticalement à l'intérieur du
caisson et une position oûverte, dans laquelle le lit , repose
horizontalement sur le sol. Par ailleurs, le lit escamotable est
généralement muni d'un élément de décor pour qu'en position repliée,
le caisson ait l'aspect extérieur, par exemple, d'une armoire.
Cependant, de tels lits escamotables sont peu esthétiques. En
effet, lorsque le lit est en position ouverte', les côtés et le dessus du
caisson sont visibles et nuisent au décor de la pièce dans laquelle le lit
est placé. De plus, l'utilisateur peut ressentir une impression
d'enfermement, car en position allongée la tête de l'utilisateur se
retrouve enfermée entre les parois latérales et la paroi supérieure du

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caisson. Par ailleurs, les dispositifs de fixation de tels lits sont
complexes et difficiles à installer, car les cloisons des murs sont
généralement légères et peu épaisses. De plus, ces dispositifs s'avèrent
être complètement inadaptés à une installation non murale.
Pour remédier à ces problèmes, le document FR-A-2 711 04~
propose un dispositif de fixation pour lit escamotable ne nécessitant pas
l'utilisation d'une structure porteuse. Le dispositif se compose de deux
éléments indépendants disposés de part et d'autre de la tête du lit
escamotable et comportant des moyens de fixation au mur et/ou au sol
en forme d'équerre avec des parois de renforcement. Il est ainsi
possible de fixer le dispositif de fixation uniquement au sol ou
simultanément au sol et au mur. Chaque paroi de renforcement
comporte un logement de réception pour l'axe de pivotement du lit.
Cependant, pour une meilleure utilisation, ces deux éléments
en équerre doivent se fixer contre des meubles annexes, par exemple,
des tables de chevet, sinon les deux éléments ont tendance à s'écarter
sous l'effet du poids du lit ou des diverses sollicitations en rotation du
lit escamotable. L'inconvénient principal de ce dispositif est donc le
déboîtement de l'axe de pivotement et la chute du lit entre les deux
éléments en équerre.
Par ailleurs, ce système de fixation présente une mauvaise
tenue à la déformation. En effet, lors du pivotement du l'it, des
contraintes apparaissent et entraînent un phénomène d'arrachement du
dispositif, dû à l'effet de bras de levier engendré par le poids et la
longueur du lit.
L'invention a pour but de remédier à ces inconvénients et a
pour objet une structure de meuble pliable, en particulier lit
escamotable, comprenant un support comportant deux flasques latéraux
parallèles et espacés, de forme sensiblement rectangulaire et présentant
deux coins inférieurs avant et arrière et des coins supérieurs avant et
arrière et un châssis pivotant, de forme sensiblement rectangulaire, qui
présente une partie d'extrémité arrière engagée entre lesdits flasques et
qui est monté à rotation sur ces derniers entre une position repliée

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sensiblement verticale et une position allongée ou ouverte vers l'avant
sensiblement horizontale.
Selon l'invention, cette structure comprend au moins une
traverse qui est sensiblement perpendiculaire auxdits flasques et fixée
sur ces derniers et qui est destinée à être en contact avec le sol ou avec
un mur et comporte des moyens de fixation au sol ou au mur ; un axe
transversal de pivotement qui s'étend sensiblement perpendiculaire
auxdits flasques et monté sur ledit châssis et dont les extrémités sont
montées pivotantes sur lesdits flasques dans une zone proche de leurs
coins supérieurs avant ; et wne barre transversale de renfort anti-
torsion, sensiblement perpendiculaire auxdits flasques, solidaire de ces
derniers et disposée dans une zone située en dessous dudit axe de
pivotement.
Selon l'invention, ladite structure peut comporter au moins deux
traverses qui sont sensiblement. parallèles entre elles et sensiblement
perpendiculaires auxdits flasques et dont l'une est destinée à être en
contact avec le sol et l'autre est destinée à être en contact avec un mur,
ces traverses comportant des moyens de fixation au sol et au mur.
Selon l'invention, .ladite structure pourrait aussi comporter trois
traverses solidaires des flasques, qui sont sensiblement parallèles entre
elles et sensiblement perpendiculaires auxdits flasques, lesdites
traverses étant fixées aux flasques au niveau de leurs deux coins
inférieurs et du coin supérieur arrière et comportant des moyens de
fixation au sol et au mur.
Selon l'invention, ledit axe transversal de pivotement s'étend de
préférence d'un flasque à l'autre.
Selon l'invention, ledit axe transversal de pivotement s'étend de
pï'éférence au travers d'un fourreau transversal solidaire du châssis
pivotant.
Selon l'invention, ladite barre transversale de renfort porte de
préférence au moins une butée d'arrêt dudit châssis pivotant à sa
position repliée.
Selon l'invention, ladite butée comprend de préférence des
moyens de réglage de la position repliée dudit châssis pivotant.

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Selon l'invention, ledit châssis pivotant s'étend de préférence
vers l'arrière au-delà dudit axe transversal de pivotement.
Selon l'invention, ladite structure comprend de préférence des
moyens d'assistance au basculement dudit châssis pivotant, qui sont
installés entre ce châssis et ladite barre de renfort.
Selon l'invention, ladite structure peut avantageusement
comprendre des flancs d'habillage inférieurs fixés sur et couvrant les
faces extérieures desdits flasques, et ledit châssis peut avantageusement
porter un caisson d'habillage qui comprend des parois latérales et une
paroi frontale qui vient en regard du sol lorsqu'il est à sa position
allongée, la partie arrière dudit caisson étant engagée entre lesdits
flancs d'habillage inférieurs de telle sorte que lesdites parois latérales
s'étendent à proximité de ces flancs d'habillage inférieurs.
Selon l'invention, lorsque ledit châssis est àsa position repliée,
les bords latéraux de jonction des parois latérales et de ladite paroi
frontale s'étendent de préférence à proximité des bords avant desdits
flancs d'habillage inférieurs.
Selon l'invention, ladite structure peut avantageusement
comprendre une plinthe avant inférieure rejoignant les bords inférieurs
avant desdits flancs d'habillage inférieurs, ladite paroi frontale
présentant un bord arrière situé à proximité du bord supérieur de ladite
plinthe avant lorsque ledit châssis est à sa position repliée.
Selon l'invention, ladite structure peut avantageusement
comprendre des flancs d'habillage supérieûrs prolongeant vers le haut
lesdits flancs d'habillage inférieurs et présentant des bords avant
décalés vers l'arrière par rapport aux bords avant desdits flancs
d'habillage inférieurs, lesdites parois latérales portées par ledit châssis
s'engageant en partie entre et à proximité desdits flancs d'habillage
supérieurs lorsque ledit châssis est à sa position repliée.
Selon l'invention, ladite structure peut avantageusement
comprendre une paroi d'habillage arrière s'étendant entre lesdits flancs
d'habillage, ledit châssis portant une paroi arrière dont le bord
supérieur vient à proximité du bord inférieur de cette .paroi d'habillage
arrière lorsque ledit châssis est à sa position allongée.

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Selon l'invention, ladite structure peut avantageusement
comprendre une paroi avant rejoignant les bords avant desdites parois
latérales et de ladite paroi frontale et dont le bord supérieur vient à
proximité de ladite paroi d'habillage arrière lorsque ledit châssis est à
5 sa position allongée.
Un mode particulier de réalisation de la présente invention va
maintenant être décrit à titre d'exèmple non limitatif et illustré par le
dessin, sur lequel
- La figure 1 est une vue en perspective comprenant d'un
support d'une structure selon l'invention, avant montage d'un châssis
pivotant d'un lit escamotable ;
- Les figures 2 et 3 représentent deux vues en perspective d'une
structure selon l'invention comprenant le support de la figurë 1, équipé
du châssis pivotant, respectivement en position repliée ou verticale et
en position ouverte ou allongée ;
- Les figures 4 et 5 représentent, en vue de côté et en coupe, la
structure selon les figures 2 et 3 ;
- Les figures 6 et 7 représentent deux vues en perspectïve de
ladite structure selon l'invention équipée de moyens d'actionnement,
respectivement en position repliée ou verticale ét en position ouverte
ou allongée ;
- Les figures 8 et 9 représentent deux vues en perspective de
ladite structure selon l'invention équipée de moyens d'habillage,
respectivement en position repliée ou verticale et en position ouverte
ou allongée ;
- Et la figure 10 représente une coupe agrandie de la partie
basse de la structure précitée.
La structure 100 de lit repliable représentée sur les figures, qui
comporte un dispositif de fixation et d'articulation, comprend un
support 1 comportant deux flasques latéraux 2 parallèles et de forme
sensiblement rectangulaire. Les flasques 2 sont espacés d'une distance
correspondant sensiblement à la largeur du châssis pivotant 3 d'un lit
escamotable, monté à rotation sur le support 1, entre une position
repliée sensiblement verticale, représentée sur les figures 2 et 4, et une

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position allongée ou ouverte sensiblement horizontale, représentée sur
les figures 3 et 5.
Le support 1 comporte trois traverses 4, sensiblement parallèles
entre elles et sensiblement perpendiculaires aux flasques 2, comportant
des moyens de fixation au mur et au sol du support 1.
Deux traverses 4a, 4b sont fixées aux flasques 2 au niveau de
leurs deux coins inférieurs arrière et avant, destinés à être en contact
avec le sol, et une traverse 4c est fixée au niveau d'un coin supérieur
arrière des flasques 2, destinée à étre en contact avec le mur. La
traverse 4c présente, de préférence, une section en L, afin de renforcer
sa résistance à la déformation
Les traverses 4a et 4b ont, de préférence, une section plane, afin
d'optimiser leur contact avec le sol. Les traverses 4 comportent des
trous de fixation (non représentés), répartis, éventuellement
uniformément, sur toute leur longueur, pour permettre la fixation du
support 1, par exemple, par l'intermédiaire de vis, sur le sol et/ou le
mur en évitant d'éventuels obstacles, notamment des trous ou des
conduits.
Le dispositif de fixation et d'articulation de la structure 100
comporte également un axe de pivotement 5 (non représenté sur la
figure 1), sensiblement perpendiculaire aux flasques 2 et monté à la
fois du châssis pivotant 3 et des flasques 2, dans une zone proche du
coin supérieur avant des flasques 2.
Comme le montre la figure 10, l'axe de pivotement 5 est, de
préférence, constitué par une barre Sa de section circulaire avec un
diamêtre par exemple de l'ordre de 20min à 25mm, allant d'un flasque à
l'autre et dont les extrémités sont montées tournantes sur les flasques 2,
éventuellement par l'intermédiaire de bagues rapportées. Cette barre Sa
s'étend de préférence au travers d'un fourreau Sb de section circulaire
fixé solidement sur le châssis pivotant 3 et s'étendant sur toute la
largeur de ce dernier.
Par ailleurs, le support 1 comporte une barre transversale de
renfort anti-torsion 6, solidaire des flasques 2, sensiblement parallèle
aux traverses 4 et à l'axe transversal de pivotement 5 et disposée dans

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une zone située sous l'axe de pivotement 5. La barre de renfort 6 est
destinée, entre autres, à renforcer la robustesse du support l,
notamment lors d~u pivotement du châssis 3, et à servir de butée à des
éléments complémentaires du châssis 3 en position repliée (figure 2).
Le châssis pivotant 3 comporte notamment des barres inférieures
de support 7 pour un habillage éventuel du châssis pivotant 3. Les
barres 7 sont disposées, approximativement, aux deux extrémités et au
milieu du châssis 3.
Comme représenté sur les figures 4 et 5, chaque flasque 2
comporte, de préférence, une découpe 8 située sous son premier coin
supérieur. Les dimensions des découpes 8 sont adaptées aux dimensions
d'une plinthe, quelles que soient sa hauteur et son épaisseur. Cette
conception particulière permet une meilleure fixation du support 1
contre le mur et entraîne une meilleure stabilité du dispositif, lors du
pivotement du châssis 3, notamment dans le cas où le sol ne serait pas
tout à fait plat.
Selon un exemple de réalisation, l'extrémité correspondante de
l'axe de pivotement 5 est située, de préférence, à une distance L1 de
l'oidre de 500mm du côté arrière des flasques 2, perpendiculairement
au sol, éventuellement destiné à venir en contact avec le mur, et à une
distance L2 de l'ordre de 270mm du côté inférieur du flasque 2, destiné
à être en contact avec le sol. Une telle position, donnée en exemple, de
l'axe de pivotement 5 permet d'éviter tout phénomène d'arrachement
induit par le pivotement du châssis 3 du lit escamotable. En effet, le
châssis 3 du lit repliable est relativement long et cette longueur
provoque un effet de bras de levier important, lors du pivotement du
châssis 3. Pour atténuer ce phénomène d'arrachement, une bonne
fixation du support 1 au sol etlou au mur, ainsi qu'un positionnement
approprié de l'axe de pivotement 5, sont nécessaires.
La barre de renfort 6 est située sous l'axe de pivotement 5 et
décalée vers l'avant (figures 4 et 5). Cette position de la barre de
renfort 6 par rapport à l'axe de pivotement 5 est choisie de manière à
optimiser la résistance à l'arrachement. L'axe de pivotement 5 est, de
préférence, assez proche de la barre de renfort 6 et ces deux éléments

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sont relativement proches du sol. Le centre de gravité du dispositif
constitué par le support 1 et le châssis pivotant 3 est donc relativement
bas, ce qui améliore la résistance au phénomène d'arrachement.
A titre d'exemple, le premier profilé 9 est, de préférence,
prolongé, parallèlement au sol, par un profilé raidisseur 10, également
en acier, de section plane et d'une longueur de l'ordre de 50mm. Les
deux profilés 9 et 10 de la barre de renfort 6 sont ainsi conformés de
manière à s'adapter à la forme du châssis 3 et des barres de support 7,
lorsque le châssis 3 vient en butée contre la barre de renfort 6 en
position repliée (figure 4). . '
La barre de renfort 6 a pour fonctions principales le
renforcement de la solidité du support 1 et la constitution d'une butée
pour le châssis 3 en position repliée. Elle a également pour fonction
d'éviter l'effondrement du châssis 3 en cas de rupture subite de l'axe
de pivotement 5 pouvant provoquer un affaissement du châssis 3.
Le fait que l'axe de pivotement 5 soit monté à la fois sur le
support 1 et le châssis pivotant 3 permet d'assurer de bonnes
caractéristiques de résistance à la déformation, notamment dans le cas
où la structure comporte des moyens automatisés d'assistance au
basculement.
La structure absorbe tous les efforts engendrés par la rotation du
châssis 3 autour de l'axe de pivotement 5, ce qui permet d'éviter
l'installation d'une structure porteuse. Ides gains intéressants en termes
de coût, d'encombrement et d'esthétisme sont alors engendrés.
Grâce au dispositif de fixation et d'articulation décrit ci-dessus,
il n'est pas nécessaire de prévoir de structure porteuse ou de meubles
annexes. Le support 1 du dispositif est en effet directement fixé au mur
etlou au sol. Il est ainsi possible de le fixer indifféremment à tout
emplacement d'une pièce et la présence d'un mur n'est pas nécessaire.
Par ailleurs, lorsque le lit escamotable est en position allongée
ou couchée, c'est-à-dire lorsqu'il est rabattu vers l'avant, rien ne le
distingue d'un lit classique fixe. L'encombrement du lit escamotable
correspond aux dimensions du lit lui-même, ce qui permet d'utiliser au
mieux l'espace disponible dans la pièce où le lit est fixé. En outre, il

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est possible de prévoir un habillage pour le châssis pivotant 3 et le
support 1, afin qu'en position repliée les différents éléments se
confondent avec le décor de la pièce dans laquelle le lit est installé.
Le châssis 3 comprend un cadre 11 sensiblement rectangulaire
constitué par des barres latérales l la et des barres arrière et avant l lb
et des barres intérieures formant une croix 12 et reliées aux barres lla
et llb.
L'axe de pivotement 5 est monté sur le châssis pivotant 3 à
distance de son .extrémité arrière, de telle sorte que le châssis pivotant
3 s' étend vers l' arri ère au-delà de l' axe de pivotement 5.
La structure 100 peut, de plus, comporter des moyens
automatisés d'assistance au basculement du châssis pivotant 3, par
exemple, des vérins ou des moteurs électriques. Dans ce cas, la barre de
renfort 6 peut également servir de support à ces moyens automatisés,
car elle est suffisamment rigide pour supporter des charges . de l'ordre
de 250kg/cm2. De tels moyens automatisés sont alors fixés, de
préférence, entre le profilé raidisseur 10 de la barre de renfort 6 et le
châssis pivotant 3.
Comme le montrent en particulier les figures 6 et 7, des vérins
pneumatiques latéraux 13 d'assistance sont installés entre la barre de
renfort 6 et les barres latérales 11a du cadre 11 et un vérin
d'actionnement 14, commandable par un utilisateur, est installé entre le
milieu de la barre de renfort 6 et la barre centrale 12a de la croix 12
parallèle aux barres latérales lla.
Comme le montre la figure 10, la barre transversale de renfort 6
porte une vis de réglage 6a qui constitue une butée de fin de course en
position haute du châssis 3 et qui permet de régler la position finale
verticale en position repliée du châssis 3.
Dans une variante, la position finale verticale en position
repliée du châssis 3 pourrait être réalisée par un réglage de la longueur
des vérins précités, par exemple par des système vis-écrous.
En se reportant aux figures 8 et 9, on peut voir que la structure
100 peut en outre comprendre un habillage fixe particulier décrit ci-
dessous.

CA 02557925 2006-08-30
WO 2005/087053 PCT/FR2005/000540
Sur les faces extérieures des flasques 2 sont fixés des flancs
latéraux inférieurs 16 .sensiblement rectangulaires, plus grands vers le
haut et vers l' avant. Les flasques 2 pourraient être insérés dâns des
évidements adaptés des flancs 16.
5 Les flancs latéraux inférieurs 15 sont prolongés vers le haut par
des flancs latéraux supérieurs 16 qui présentent des bords avant
verticaux en retrait vers l'arrière par rapport aux bords avant verticaux
des flancs inférieurs 15.
Une paroi arrière 17 transversale et verticale rejoint les flancs
10 latéraux 15 et 16, cette paroi arrière 17 étant en retrait vers l'arrière
par rapport aux bords avant verticaux des flancs latéraux supérieurs 16
et légèrement en retrait vers l'avant par rapport à leurs bords arrière
verticaux.
Une plinthe transversale avant 1~ rejoint les parties inférieures
des bords avant des flancs inférieurs 15.
La structure 100 peut en outre comprendre un habillage mobile
décrit ci-dessous.
Le châssis 3 porte un caisson d'habillage 19 qui comprend des
parois latérales 20, une paroi frontale 21 qui vient en regard du sol
lorsqu'il est à sa position allongée et qui est fixée sur les barres 7 du
châssis 3 pour ménager un espace entre le cadre 11 et la paroi frontale
21 pour y loger les vérins 13 et 14, ainsi qu'une paroi transversale
avant 22 située du côté de l'extrémité libre avant du châssis 3 et une
paroi transversale arrière 23 située du côté de l'extrémité libre arrière
du châssis 3. La paroi avant 22 se prolonge vers le bas de façon à
constituer un pied 22a venant en appui sur le sol lorsque le châssis 3 est
allongé.
Les parties arrière des parois latérales 20 sont engagées entre
les flasques 2 du support 1 et à proximité et présentent des bords
arrière venant à proximité de la barre de renfort 6 lorsque le châssis est
à sa position allongée.
La partie arrière de la paroi frontale 21 est aussi engagée entre
les flasques 2 du support 1 et passe au-dessous de la barre de renfort 6
lorsque le châssis est à sa position allongée.

CA 02557925 2006-08-30
WO 2005/087053 PCT/FR2005/000540
11
Les parois latérales 20, la paroi transversale avant 22 et la paroi
arrière transversale 23 dépassent vers le haut du cadre 11 pour
s' étendre latéralement à un sommier et un matelas installés sur le
cadre 11. Lorsque le châssis 3 est â sa position allongée, les bords
supérieurs des parois latérales 20 sont légèrement au-dessous des bords
supérieurs des flancs inférieurs 15
Lorsque le châssis 3 est amené à sa position repliée, verticale,
les parois latérales 20 de son habillage s'engagent en partie entre les
flancs supérieurs 16, la paroi frontale 21 vient à proximité des bords
avant des flancs inférieurs 15, le bord arrière inférieur de la paroi
frontale 21 vient à proximité du bord supérieur de la plinthe
transversale 18 et le bord supérieur de la paroi transversale arrière 23
vient à proximité du bord inférieur de la paroi transversale arrière fixe
17.
Comme le montre la figure 8, lorsque le châssis 3 est à sa
position verticale, l'habillage qui vient d'être décrit a l'apparence
d'une armoire qui l'enferme avec sa literie.
Comme le montre la figure 9, lorsque le châssis 3 est à sa
position allongée, l'habillage décrit confine la périphérie de la literie et
la largeur réduite des flancs supérieurs 16 ne constitue pas une gêne pour
les utilisateurs.
La structure 100 qui vient d'être décrite peut étre appliquée
pour constituer un lit dont le sens de la longueur et donc du couchage
peut tout aussi bien s'étendre perpendiculairement à l'axe de
pivotement 5 que parallèlement à ce dernier.
Par ailleurs, les flancs inférieurs 15 et les flancs supérieurs 16
peuvent avantageusement constituer des parois de meubles ou
d'étagères de rangement placés de part et d'autre de la structure 100.
La présente invention ne se limite pas aux exemples particuliers
de réalisation décrits ci-dessus. Bien des variantes sont possibles sans
sortir du cadre des revendications annexées.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2012-03-07
Time Limit for Reversal Expired 2012-03-07
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2011-03-07
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Letter Sent 2010-03-04
Request for Examination Received 2010-02-12
All Requirements for Examination Determined Compliant 2010-02-12
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2010-02-12
Inactive: Cover page published 2006-10-31
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2006-10-26
Inactive: Inventor deleted 2006-10-26
Application Received - PCT 2006-09-27
National Entry Requirements Determined Compliant 2006-08-30
National Entry Requirements Determined Compliant 2006-08-30
Application Published (Open to Public Inspection) 2005-09-22

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2011-03-07

Maintenance Fee

The last payment was received on 2010-03-05

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2006-08-30
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2007-03-07 2007-02-26
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2008-03-07 2008-03-04
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2009-03-09 2009-02-25
Request for examination - standard 2010-02-12
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2010-03-08 2010-03-05
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ALEXIS PAOUTOFF
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2006-08-29 8 187
Description 2006-08-29 11 564
Claims 2006-08-29 3 142
Abstract 2006-08-29 2 106
Representative drawing 2006-08-29 1 27
Notice of National Entry 2006-10-25 1 192
Reminder of maintenance fee due 2006-11-07 1 112
Reminder - Request for Examination 2009-11-09 1 118
Acknowledgement of Request for Examination 2010-03-03 1 177
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2011-05-01 1 173
PCT 2006-08-29 2 71
Fees 2007-02-25 1 50
Fees 2008-03-03 1 48
Fees 2009-02-24 1 62
Fees 2010-03-04 1 57
Correspondence 2010-08-09 1 45
Correspondence 2011-05-01 1 93