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Patent 2593214 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2593214
(54) English Title: DISPOSITIF DE BRUMISATION A DECONTAMINATION MAXIMALE
(54) French Title: MAXIMALLY DECONTAMINATING MIST SPRAYING DEVICE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05B 09/04 (2006.01)
  • F24F 06/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • NICOLAI, LIONEL (France)
  • NICOLAI, ALAIN (France)
  • CASTRO, ROBERT (France)
  • LASSUS, MARC (France)
(73) Owners :
  • MEDCLAN
(71) Applicants :
  • MEDCLAN (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2005-09-02
(87) Open to Public Inspection: 2006-04-06
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2005/002187
(87) International Publication Number: FR2005002187
(85) National Entry: 2007-07-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0410233 (France) 2004-09-28

Abstracts

English Abstract

The mist spraying device comprises: a mist spraying manifold (14) having a number of mist spraying nozzles; a source of liquid (10) that furnishes the liquid to be supplied to said mist spraying manifold, and; a pump (12) designed for furnishing pressurized liquid from said source to the mist spraying manifold. The device also comprises a particulate filter (16) that retains particles of a size larger than approximately 1 ? or comprises a charged particulate filter that retains colloidal particles and substances of a size larger than approximately 0.5 ? (16) while receiving the liquid coming from said source. The inventive device additionally comprises an ultrafiltration filter (18) that receives the liquid coming from the particulate filter for retaining microorganisms of a size larger than 0.2 ?, and comprises an ultraviolet radiation manifold (20), which receives the liquid coming from the ultrafiltration filter and which is designed for destroying the remaining microorganisms of a size smaller than 0.2 ?.


French Abstract


Dispositif de brumisation comprenant une rampe de brumisation (14) comportant
une pluralité de buses de brumisation, une source de liquide (10) fournissant
le liquide destiné à alimenter ladite rampe de brumisation, une pompe (12)
adaptée pour fournir sous pression le liquide provenant de ladite source à
ladite rampe de brumisation. Le dispositif comprend en outre, un filtre à
particules (16) retenant les particules ayant une dimension supérieure à
environ 1 ~ ou un filtre à particules chargé retenant les particules et les
substances colloïdales ayant une dimension supérieure à environ 0,5 ~ (16)
recevant le liquide provenant de ladite source, un filtre à ultraf iltration
(18) recevant le liquide provenant du filtre à particules pour retenir les
microorganismes ayant une dimension supérieure à 0.2 ~, et une rampe à
rayonnement ultraviolet (20) recevant le liquide provenant du filtre à
ultrafiltration et adaptée pour détruire les microorganismes résiduels dont la
dimension est inférieure à 0.2~.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


12
REVENDICATIONS
1. Dispositif de brumisation comprenant une rampe de
brumisation (14) comportant une pluralité de buses de
brumisation, une source de liquide (10) fournissant le liquide
destiné à alimenter ladite rampe de brumisation, une pompe
(12) adaptée pour fournir sous haute pression, généralement
entre 45 et 110 bars, le liquide provenant de ladite source à
ladite rampe de brumisation, ledit dispositif comprenant
également un filtre à particules (16) retenant les particules
ayant une dimension supérieure à environ 1 µ ou un filtre à
particules chargé retenant les particules et les substances
colloïdales ayant une dimension supérieure à environ 0,5 µ(16)
recevant le liquide provenant de ladite source, un filtre à
ultrafiltration (18) recevant le liquide provenant dudit
filtre à particules pour retenir les microorganismes ayant une
dimension supérieure à 0,2µ et une chambre à rampe UVC (20)
comportant une ou plusieurs lampes UVC placées dans des gaines
de quartz recevant le liquide provenant dudit filtre à
ultrafiltration et adaptée pour détruire les microorganismes
dont la dimension est inférieure à 0,2µ ;
ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend
en outre un UV mètre (32) associé à ladite chambre à rampe UV,
ledit UV mètre indiquant en permanence la dose reçue au point
le plus défavorable de la chambre en pourcentage par rapport à
l'intensité de ou des lampes émise en début de vie de manière
à piloter un dispositif d'alarme qui se déclenche lorsque
l'intensité émise par les lampes est insuffisante pour assurer
une décontamination parfaite de l'eau.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel un
dispositif de nettoyage automatique (34) est associé à ladite
chambre à rampe UV (20), ledit dispositif de nettoyage
automatique agissant par raclage pour éliminer les dépôts qui

13
ont pu se former sur les gaines de quartz entourant les
lampes.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, comprenant
en outre une première électrovanne à trois voies (22) placée
entre ladite source (10) et ledit filtre à particules, (16) et
une deuxième électrovanne à trois voies (26) placée entre
ladite pompe (12) et ladite rampe de brumisation (14),
lesdites électrovannes pouvant être mises dans deux positions,
une première position permettant le fonctionnement normal
dudit dispositif de brumisation et une deuxième position
permettant la circulation du liquide fourni sous pression par
la pompe en circuit fermé à l'intérieur dudit dispositif de
façon à effectuer la décontamination dudit dispositif par choc
thermique.
4. Dispositif selon la revendication 3, comprenant en
outre un réservoir 36 dans lequel se trouve un élément à
résistances chauffantes 38 destiné à chauffer l'eau du
réservoir à une température de 70°C pendant une durée de 10 mn
de manière à effectuer une décontamination par choc thermique
du dispositif de brumisation lorsque lesdites électrovannes
ont été mises dans leur deuxième position et que ladite pompe
(12) a été mise en fonctionnement pour faire circuler l'eau
sous une pression de 5 bars.
5. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel ledit
réservoir (36) comporte un dispositif à flotteur (40)
permettant de maintenir le niveau maximum d'eau dans ledit
réservoir toujours au dessous de l'arrivée d'eau dans ce
dernier (disconnexion réseau).
6. Dispositif selon la revendication 4 ou 5, comprenant
en outre trois sorties de vidange situées en partie basse :
une sortie de vidange (42) pour ladite rampe de brumisation
(14), une sortie de vidange (44) pour ladite pompe (12) et une
sortie de vidange (46) pour ledit réservoir (36).

14
7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, dans
lequel tous les tuyaux (11, 24, 28, 30) reliant les éléments
du dispositif de brumisation sont en cuivre.
8. Dispositif selon l' une des revendications 1 à 7, dans
lequel ladite source de liquide (10) est une source d'eau.
9. Utilisation du dispositif selon la revendication 8
dans les établissements hospitaliers et les maisons de
retraite.
10. Utilisation du dispositif selon la revendication 8
dans les lieux publics, professionnels ou les Tours Aéro-
réfrigérantes humides (TAR).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DISPOSITIF DE BRUMISATION A DECONTAMINATION MAXIMALE
Domaine technique
La présente invention concerne les dispositifs de
brumisation d'eau destinés principalement à tous
établissements exigeant une hygiène parfaite sur le plan
bactériologique tels que les établissements hospitaliers ou
les maisons de retraite et concerne en particulier un
dispositif de brumisation à décontamination maximale.
Etat de la technique
La brumisation d'un liquide, et en particulier la
brumisation utilisant de l'eau, est une technique de
refroidissement de plus en plus utilisée dans les lieux
publics pour lutter contre les coups de chaleur en
particulier durant les périodes de canicule. Elle consiste
à projeter à l'aide de buses de brumisation des
microgouttelettes d'eau ayant une taille variant de 3 à
au moyen d'une pompe à haute pression entre 45 et 110
20 bars.
C'est un procédé relativement économique, souple
d'emploi, efficace et bien accepté par les utilisateurs.
Malheureusement, très peu de précautions sont prises dans
les systèmes existants pour s'assurer que l'eau vaporisée
ne contient pas de microorganismes pathogènes. Pourtant, la
technique de brumisation, à cause de ses caractéristiques
intrinsèques, a pour faculté de favoriser la prolifération
des microorganismes.
Ceci est particulièrement vrai pour les risques de
contamination par la bactérie légionelle. Or, le nombre de
cas de légionellose déclarés est en constante augmentation,
et la majorité de ces cas concerne plus spécifiquement les

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personnes fragilisées telles que les personnes âgées
porteuses de maladies chroniques, mais aussi, plus
récemment, les plus jeunes. Cette contamination est due
principalement à une catégorie de légionelles, .Legionella
pneumophila.
Le processus de contamination concerne aussi d'autres
bactéries ou virus entraînant des maladies telles que le
SRAS ou la grippe aviaire. Ces maladies peuvent se
transmettre par tous les processus d'aérolisation tels que
la brumisation qui générent des gouttelettes dont
l'inhalation par les voies respiratoires est génératrice
d'atteintes pulmonaires gravissimes souvent létales.
Exposé de l'invention
C'est pourquoi, le but de l'invention est de fournir un
dispositif de brumisation dans lequel les gouttelettes de
liquide fournies par les buses de brumisation ne
contiennent pas de microorganismes pathogènes.
L'objet de l'invention est donc un dispositif de
brumisation comprenant une rampe de brumisation comportant
une pluralité de buses de brumisation, une source de
liquide fournissant le liquide destiné à alimenter la rampe
de brumisation, une pompe adaptée pour fournir sous
pression le liquide provenant de la source à la rampe de
brumisation. Le dispositif de brumisation comprend en outre
un filtre à particules (16) retenant les particules ayant
une dimension supérieure à environ 1 ou un filtre à
particules chargé retenant les particules et les substances
colloïdales ayant une dimension supérieure à environ 0,5
recevant le liquide provenant de la source et un filtre à
ultrafiltration recevant le liquide provenant du filtre à
particules pour retenir les microorganismes ayant une
dimension supérieure à 0,2-g, et une rampe à rayonnement

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ultraviolet recevant le liquide provenant du filtre à
ultrafiltration et adaptée pour détruire les
microorganismes résiduels dont la dimension est inférieure
à 0.2g.
Description détaillée de l'invention
Les buts, objets et caractéristiques de l'invention
apparaitront plus clairement à la lecture de la description
qui suit faite en référence à la figure unique représentant
le dispositif de brumisation selon l'invention.
Bien que le dispositif selon l'invention représenté
sur la figure puisse utiliser n'importe quel liquide, le
mode de réalisation préférentiel décrit ci-dessous utilise
de l' eau .
Le dispositif illustré sur la figure comprend, comme
tout dispositif de brumisation de ce type, une source d'eau
10 qui est généralement le réseau de distribution d'eau,
une pompe 12 adaptée pour fournir l'eau en sortie à haute
pression comprise entre 45 et 110 bars, et une rampe de
brumisation 14 comportant des buses de brumisation (non
montrées). Bien que ceci ne fasse pas l'objet de
l'invention, il est rappelé que la brumisation consiste à
amener dans l'air de fines gouttelettes d'eau qui sont très
rapidement évaporées. Ceci provoque des changements dans
les caractéristiques physiques de l'air ambiant qui se
traduisent par une augmentation d'hygrométrie et un
refroidissement adiabatique (c'est-à-dire sans échange de
chaleur avec l'extérieur) par évaporation de l'eau
entraînant un abaissement de température de l'atmosphère.
Les buses sont constituées d'une chambre de pressurisation
dans laquelle est situé un cylindre inoxydable à ailettes.
L'eau projetée contre ce cylindre joue le rôle d'un
lubrifiant en le faisant tourner et se désagrège en
particules microscopiques inférieures à l0-g qui sont

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entraînées à l'extérieur par la haute pression. Il se crée
un courant d'air dans la mesure où le degré hygrométrique
de l'air de toute la pièce tend à s'uniformiser. On obtient
alors une ventilation naturelle de la pièce. A noter qu'il
est également possible d'installer un ventilateur si l'on
désire obtenir une ventilation plus rapide.
Comme déjà mentionné, le dispositif de brumisation
selon l'invention comprend essentiellement un filtre à
particules 16 recevant l'eau provenant de la source 10, un
filtre à ultrafiltration 18 et une rampe à rayonnement
ultraviolet W 20 dans cet ordre.
A noter que le tuyau d'arrivée d'eau 11 en provenance
de la source 10 aboutit à une première électrovanne à trois
voies 22. En fonctionnement normal, l'électrovanne est dans
sa première position faisant passer l'eau de la source 10
vers le filtre à particules 16. Dans sa deuxième position,
l'eau provenant de la source 10 est déviée par le tuyau 24
vers une deuxième électrovanne à trois voies 26 intercalée
entre le tuyau 28 de sortie de la pompe et le tuyau 30
servant à alimenter la rampe de brumisation" 14. En
fonctionnement' normal, l'électrovanne 26 est dans sa
première position, c'est-à-dire celle permettant de relier
le tuyau 28 au tuyau 30 pour l'alimentation de le rampe 14.
Les deux électrovannes sont mises dans leur deuxième
position pour effectuer une décontamination totale du
dispositif comme on le verra par la suite.
Le filtre à particules 16 peut être un filtre à
particules retenant les particules ayant une dimension
supérieure à environ 1 ou un filtre à particules chargé
retenant les particules et les substances colloïdales ayant
une dimension supérieure à environ 0,5 recevant le

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liquide provenant de la source, ce qui est suffisant pour
annuler toute turbidité de l'eau.
Le filtre à ultrafiltration 18 placé à la suite du
filtre à particules 16 retient une grande partie des
5 microorganismes, c'est-à-dire tous ceux dont la dimension
est supérieure à 0.2 p, et retient en particulier les
bactéries présentes dans l'eau.
Mais le filtre à ultrafiltration n'est pas suffisant.
C' est pourquoi il faut lui adjoindre en aval une chambre à
rampe UVC (Ultra Violet Type C) 20 pour détruire tous les
microorganisines dont la dimension est inférieure à 0.2p et
principalement les virus qui sont trop petits pour être
retenus par le filtre à ultrafiltration.
A noter que la présence du filtre à particules et du
filtre à ultrafiltration en amont de la rampe WC est
absolument nécessaire pour obtenir une décontamination
maximale qui est le but de l'invention. En effet, la rampe
UV ne peut fonctionner correctement que si l'eau n'est pas
trouble. D'où la nécessité de placer en amont le filtre à
particules qui élimine la turbidité de l'eau. Mais le
filtre à ultrafiltration est tout aussi nécessaire
puisqu'il permet de bloquer les microorganismes de grande
taille qui, sans cela, pourraient faire écran pour les
microorganismes de taille infinitésimale tels que les
virus. Par conséquent la décontamination ne serait pas
parfaite sans cette présence des deux filtres en amont.
La rampe UVC se compose d'une ou plusieurs lampes à
vapeur de mercure basse pression émettant à la longueur
d'onde germicide de 253,7 à 258 nanomètres. Ces lampes sont
placées dans des gaines en quartz. L'eau circule dans la
chambre de traitement 20 autour des gaines en quartz. Ces
gaines servent de séparation entre la ou les lampes et le

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liquide comme isolation électrique et thermique et
permettent un fonctionnement à une température optimale.
Un UV mètre 32 indique en permanence en pourcentage
par rapport à l'intensité de la lampe émise en début de
vie, l'intensité reçue au point le plus défavorable de la
chambre. Il constitue un indicateur d'efficacité qui prend
en compte tous les paramètres influençant les performances
tels que le vieillissement des lampes, l'encrassement des
gaines de quartz recouvrant les lampes et la dégradation de
la qualité de l'eau. L'UV mètre permet de piloter un
dispositif d'alarme (non montré) qui se déclenche lorsque
l'intensité émise par les lampes est insuffisante pour
assurer une décontamination parfaite de l'eau.
Un dispositif de nettoyage automatique 34 peut être
relié à la chambre à rampe UVC 20. Ce dispositif agit par
raclage pour éliminer les dépôts qui ont pu se former sur
les gaines de quartz et masquer ainsi le rayonnement. Ce
dispositif évite donc le démontage des lampes et la vidange
de la chambre. Il peut être déclenché selon deux modes de
fonctionnement : soit par la baisse d'intensité du
rayonnement UVC mesuré par l'UV mètre 32, soit par
programmation d'un cycle régulier qui dépend de la durée de
fonctionnement des lampes TJUC.
Une caractéristique importante du dispositif selon
l'invention est la présence d'un réservoir 36, dont la
capacité est supérieure à 1 litre, situé en aval du filtre
à ultrafiltration 18. Il est placé ainsi pour que le
maximum de microorganismes soit éliminé de l'eau qu'il
contient par le filtre à ultrafiltration placé en amont,
ceci dans le but d'éviter la croissance de germes dans le
réservoir pouvant aboutir à la contamination.
Ce réservoir permet, si nécessaire, une
décontamination totale du dispositif de brumisation grâce

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à la technique du choc thermique. En effet, une élévation
de la température du liquide à 70 C garantit l'élimination
de tout microorganisme. Dès que le dispositif de
brumisation ne fonctionne plus, par exemple en fin de
journée, ou s'il n'a pas été utilisé pendant un certain
temps, le processus de choc thermique est mis en route.
Pour ce faire, le réservoir 36 comporte un élément à
résistances chauffantes 38 qui fait monter la température
dans le réservoir à 70 C. Les deux électrovannes 22 et 26
sont alors mises dans leur deuxième position en même temps
que la pompe est mise en fonctionnement durant une période
d'environ 10 mn pour fournir l'eau en sortie à une pression
de 5 bars. Pendant cette durée, l eau circule en circuit
fermé à l'intérieur du dispositif de brumisation puisque
l'électrovanne 26 en deuxième position envoie l'eau reçue
de la pompe vers l'électrovanne 22 qui, mise également en
deuxième position, envoie l'eau vers le filtre à particules
16. A noter que les joints utilisés dans le dispositif de
brumisation sont adaptés pour subir une température de
70 C.
Dans le but d'obtenir la meilleur décontamination
possible, le réservoir comporte un dispositif à flotteur 40
permettant de maintenir le niveau maximum d'eau du
réservoir toujours au dessous de l'arrivée d'eau dans ce
dernier.
Avant d'être remis en fonctionnement, le dispositif de
brumisation est vidangé de façon à éliminer le moindre
risque de contamination. Pour ce faire, il existe trois
sorties de vidange situées en partie basse : la sortie de
vidange 42 pour la rampe de brumisation, la sortie de
vidange 44 pour la pompe et la sortie de vidange 46 pour le
réservoir.

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A noter que tous les tuyaux reliant les éléments du
dispositif de brumisation tels que les tuyaux 11, 24, 28 ou
30 sont de préférence en cuivre qui est un métal
bactéricide ou en alliage de cuivre.
Comme déjà mentionné, le dispositif de brumisation qui
vient d'être décrit est particulièrement adapté pour les
établissements hospitaliers et les maisons de retraite,
principalement dans les chambres des patients à haut
risque, impotents, grabataires ou dépendants, ne pouvant
accéder à une pièce commune rafraîchie, mais également en
salle commune (se substituant à la climatisation générant
des infections nosocomiales à Legionella Pneumophila)
permettant de rafraîchir ce lieu an abaissant la
température ambiante de plusieurs degrés générant un
confort thermique, dans les salles communes intégrant
l'installation de brumisation et de ventilation apposé au
plafond et en extérieur pour toutes les manifestations
ludiques ou récréatives des résidents générant un confort
et une sensation de rafraichissement agréable aux
participants.
Le dispositif de brumisation selon l'invention peut
aussi être utilisé dans les lieux publics tels que les
aires d'autoroutes, les gares, les halls d'aéroports, ou
des lieux privés tels que les patios, les terrasses de
restaurants, magasins etc. Il peut également être utilisé
dans les sites professionnels tels que les serres, étals de
poissons, étals de légumes ou les tours Aéro-réfrigérantes
(TAR) humides.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2010-09-02
Application Not Reinstated by Deadline 2010-09-02
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2009-09-02
Letter Sent 2008-09-30
Letter Sent 2008-09-30
Inactive: Multiple transfers 2008-05-23
Inactive: Cover page published 2007-09-25
Inactive: Inventor deleted 2007-09-21
Inactive: Inventor deleted 2007-09-21
Inactive: Inventor deleted 2007-09-21
Inactive: Inventor deleted 2007-09-21
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2007-09-21
Inactive: First IPC assigned 2007-08-07
Application Received - PCT 2007-08-06
National Entry Requirements Determined Compliant 2007-07-05
National Entry Requirements Determined Compliant 2007-07-05
Application Published (Open to Public Inspection) 2006-04-06

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2009-09-02

Maintenance Fee

The last payment was received on 2008-08-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2007-07-05
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2007-09-04 2007-07-05
Reinstatement (national entry) 2007-07-05
Registration of a document 2008-05-23
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2008-09-02 2008-08-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MEDCLAN
Past Owners on Record
ALAIN NICOLAI
LIONEL NICOLAI
MARC LASSUS
ROBERT CASTRO
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({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2007-07-04 8 399
Claims 2007-07-04 3 122
Abstract 2007-07-04 2 90
Drawings 2007-07-04 1 14
Representative drawing 2007-09-24 1 8
Notice of National Entry 2007-09-20 1 207
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2008-09-29 1 105
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2008-09-29 1 105
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2009-10-27 1 171
Reminder - Request for Examination 2010-05-03 1 119
PCT 2007-07-04 7 247