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Patent 2630762 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2630762
(54) English Title: DOUILLE POUR LA RECEPTION DE GOULOT STILLIGOUTTE, CONDITIONNEMENT ET KIT CORRESPONDANTS
(54) French Title: BUSHING FOR RECEIVING A DROPPER NECK, AND CORRESPONDING PACKAGE AND KIT
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
(72) Inventors :
  • BILLIET-PRADES, YVES (Spain)
  • SANCHEZ CIFUENTES, FELIPE (Spain)
  • PEREZ LOPEZ, RICARDO (Spain)
(73) Owners :
  • SANOFI-AVENTIS
(71) Applicants :
  • SANOFI-AVENTIS (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2014-03-18
(86) PCT Filing Date: 2006-11-23
(87) Open to Public Inspection: 2007-05-31
Examination requested: 2011-09-27
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2006/068806
(87) International Publication Number: WO 2007060193
(85) National Entry: 2008-05-21

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0511943 (France) 2005-11-25

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a bushing (190) intended for extemporaneous preparation of a suspension or a solution formed by mixture of a first product and of a second product, permitting communication between a first vial initially containing the first product and a second vial initially containing the second product, the second vial being provided with a dropper neck, the communication between the first vial and the second vial being established in order, in a first stage, to introduce the second product into the first vial and then, in a second stage, to suction the suspension or solution thus formed into the second vial via the dropper neck, characterized in that the bushing (190) has, on its inside, a receptacle (16) for receiving the dropper neck, the receptacle (16) having a shape matching the dropper neck. The invention also relates to a package comprising a vial with the first product, including a bushing according to the invention, and also a kit comprising a package according to the invention and a vial with the second product.


French Abstract


L'invention concerne une douille (190) destinée à la préparation extemporanée
d'une suspension ou d'une solution formée par un mélange d'un premier produit
et d'un deuxième produit, permettant la mise en communication d'un premier
flacon contenant initialement le premier produit et d'un deuxième flacon
contenant initialement le deuxième produit, le deuxième flacon étant muni d'un
goulot stilligoutte, la mise en communication du premier flacon et du deuxième
flacon étant effectuée en vue, dans un premier temps, d'introduire le deuxième
produit dans le premier flacon puis, dans un second temps, d'aspirer dans le
deuxième flacon la suspension ou la solution ainsi formée par le goulot
stilligoutte, caractérisé en ce que la douille (190) comporte intérieurement
un réceptacle (16) pour la réception du goulot stilligoutte, le réceptacle
(16) présentant une forme complémentaire du goulot stilligoutte. L'invention
concerne également un conditionnement comportant un flacon avec le premier
produit comportant une douille selon l'invention, ainsi qu'un kit comportant
un conditionnement selon l'invention ainsi qu'un flacon avec le deuxième
produit.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


9
REVENDICATIONS
1. Douille destinée à la préparation extemporanée d'une suspension ou d'une
solution formée par un mélange d'un premier produit et d'un deuxième produit,
permettant la mise en communication d'un premier flacon contenant initialement
le
premier produit et d'un deuxième flacon contenant initialement le deuxième
produit,
le deuxième flacon étant muni d'un goulot stilligoutte présentant une forme,
la mise
en communication du premier flacon et du deuxième flacon étant effectuée afin
d'introduire dans un premier temps le deuxième produit dans le premier flacon
puis
afin d'aspirer dans un deuxième temps dans le deuxième flacon la suspension ou
la
solution formée par le goulot stilligoutte, la douille comprenant
intérieurement (i) un
réceptacle pour la réception du goulot stilligoutte, le réceptacle présentant
une forme
complémentaire du goulot stilligoutte et (ii) un bouchon présentant une forme
complémentaire du réceptacle, la forme du bouchon étant aussi similaire à la
forme
du goulot stilligoutte.
2. Douille selon la revendication 1, dans laquelle le premier flacon
comprend un
goulot et la douille comprend un corps présentant une portion supérieure
destinée à
coopérer avec une partie du goulot stilligoutte du deuxième flacon et une
portion
inférieure apte à venir coiffer le goulot du premier flacon.
3. Douille selon la revendication 2, dans laquelle une section du
réceptacle varie
en diminuant de la portion supérieure du corps de la douille vers la portion
inférieure

10
du corps de la douille pour coopérer de façon complémentaire avec le goulot
stilligoutte.
4. Douille selon la revendication 3, dans laquelle le bouchon est amovible
du
corps.
5. Douille selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans laquelle
la
portion supérieure du corps de la douille comporte un filetage intérieur afin
d'accoupler par vissage avec un filetage d'une base du goulot stilligoutte ou
un
filetage d'une base d'un bouchon.
6. Douille selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans laquelle
la
portion inférieure du corps de la douille présente un épaulement intérieur
destiné à
s'encliqueter par accrochage sur une collerette circulaire au goulot du
premier flacon.
7. Douille selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, comprenant
aussi un
couvercle apte à coopérer avec une partie externe du corps de la douille.
8. Douille selon la revendication 7, dans laquelle le couvercle est apte à
coopérer
avec une partie interne du bouchon.
9. Douille selon la revendication 8, dans laquelle le couvercle 8 est
amovible du
corps de la douille ou du bouchon.

11
10. Douille selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, où la douille
est
moulée en matière plastique.
11. Conditionnement destiné à la préparation extemporanée d'une suspension
ou
solution formée par un mélange d'un premier produit et d'un deuxième produit,
comprenant un premier flacon contenant initialement le premier produit, le
deuxième
produit étant initialement contenu dans un deuxième flacon muni d'un goulot
stilligoutte le conditionnement comprenant une douille permettant la mise en
communication du premier flacon et du deuxième flacon afin d'introduire dans
un
premier temps le deuxième produit dans le premier flacon puis afin d'aspirer
dans un
deuxième temps dans le deuxième flacon la suspension ou la solution formée par
le
goulot stilligoutte, la douille comprenant intérieurement (i) un réceptacle
pour la
réception du goulot stilligoutte, le réceptacle présentant une forme
complémentaire
du goulot stilligoutte et (ii) un bouchon présentant une forme complémentaire
du
réceptacle, la forme du bouchon étant aussi similaire à la forme du goulot
stilligoutte.
12. Kit destiné à la préparation extemporanée d'une suspension ou solution
formée par un mélange d'un premier produit et d'un deuxième produit,
comprenant
un premier flacon contenant initialement le premier produit et un deuxième
flacon
contenant initialement le deuxième produit, le deuxième flacon étant muni d'un
goulot
stilligoutte, le kit comprenant une douille permettant la mise en
communication du
premier flacon et du deuxième flacon afin d'introduire dans un premier temps
le
deuxième produit dans le premier flacon puis afin d'aspirer dans un deuxième
temps
dans le deuxième flacon la suspension ou la solution formée par le goulot
stilligoutte,

12
la douille comprenant intérieurement (i) un réceptacle pour la réception du
goulot
stilligoutte, le réceptacle présentant une forme complémentaire du goulot
stilligoutte
et (ii) un bouchon présentant une forme complémentaire du réceptacle, la forme
du
bouchon étant aussi similaire à la forme du goulot stilligoutte.
13. Kit
selon la revendication 12, dans lequel le premier produit est un produit actif
solide et le deuxième produit est un produit liquide.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2007/060193 PCT/EP2006/068806
1
DOUILLE POUR LA RECEPTION DE GOULOT STILLIGOUTTE,
CONDITIONNEMENT ET KIT CORRESPONDANTS
DOMAINE TECHNIQUE GENERAL
L'invention concerne une douille destinée à la préparation extemporanée
d'une suspension ou d'une solution formée par un mélange d'un premier
produit et d'un deuxième produit, permettant la mise en communication d'un
premier flacon contenant initialement le premier produit et d'un deuxième
flacon contenant initialement le deuxième produit.
L'invention concerne également un conditionnement comportant une
telle douille et un kit comportant une telle douille.
ETAT DE L'ART
La présente invention concerne des perfectionnements aux ensembles de
conditionnement destinés à la préparation extemporanée de suspensions
ou de solutions d'un produit actif.
Les figures 1 et 2 montrent un ensemble connu de l'état de la
technique.
Un tel ensemble se compose de deux parties principales.
D'une part, l'ensemble comporte deux flacons hermétiques A et B. Le
premier de ces flacons A est destiné à contenir un premier produit actif,
généralement sous forme de poudre sèche. Le second flacon B est destiné
à contenir un deuxième produit, en général un liquide dans lequel le produit
actif doit être mis en solution ou en suspension au moment de son
administration.
D'autre part, l'ensemble comporte des moyens de liaison permettant la
mise en communication des deux flacons A et B en vue, dans un premier
temps, d'introduire le liquide dans le premier flacon, puis, dans un second
temps, d'aspirer, dans le second flacon, la solution ou la suspension ainsi
formée.
A cet effet, le second flacon B, réalisé en matériau souple, est
retourné et vissé dans une douille 1 du premier flacon A. Cette douille 1
comprend une partie supérieure 2, présentant un filetage intérieur 4, et une
partie inférieure 3 présentant un épaulement intérieur 5.

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WO 2007/060193
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Le flacon B se termine par un stilligoutte 6, raccordé au corps 7 du
flacon par un épaulement 8 fileté extérieurement.
De même, le flacon A, généralement en verre, est obturé par un
bouchon 9 en matériau élastomère, traversé par un trou 10 operculé par
une membrane d'étanchéité 11 perforable. La membrane est par exemple
fabriquée en aluminium.
Quand le flacon B est vissé sur le flacon A par coopération des
filetages 4 et 8, le stilligoutte 6 vient perforer la membrane 11 et débouche
dans le trou 10, mettant en communication les deux flacons.
La liaison entre les deux flacons est réalisée au moyen de la pièce
unique 1, cette pièce étant solidarisée avec le flacon A par encliquetage de
l'épaulement 5 sur un col du flacon A.
Pour faciliter le centrage et la préparation des éléments les uns par
rapport aux autres, il est prévu de placer sous une collerette d'encliquetage
12, dite "carnette", des nervures verticales 13 autour du col du flacon A.
Dans un premier temps l'encliquetage de 5 se fait de façon temporaire sur
la carnette 12, puis par enfoncement de la douille sur le col, l'encliquetage
définitif se fait sous la carnette 12, comme on le voit sur la figure 1. Le
résultat de ces mesures est de faciliter le montage de la douille 1 sur le
bouchon 9 et le flacon A et de le rendre moins coûteux. Le col du flacon A
comporte en général deux collerettes d'encliquetage.
Un tel montage présente plusieurs inconvénients.
En premier lieu, le col du flacon comporte deux collerettes 12, ce qui
peut gêner la fixation de la douille 1 sur le flacon A. De plus, les deux
collerettes et les nervures ne sont pas optimales en termes de quantité de
matériau utilisé pour la fabrication du flacon.
En deuxième lieu, le bouchon 9 en matériau élastomère et la
membrane d'étanchéité 11 perforable ne sont pas non plus optimaux, car ils
représentent des pièces distinctes entre elles et par rapport à la douille. La
fixation du bouchon, de la membrane et de la douille exige un centrage
délicat.
Il résulte de toutes ces raisons un prix de revient des pièces et un
temps de montage relativement élevé.

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3
PRESENTATION DE L'INVENTION
L'invention vise un nouveau mode de réalisation, notamment d'une douille,
éliminant l'ensemble de ces inconvénients, grâce à une simplification des
éléments
précédents. A cet effet, selon un aspect, l'invention vise une douille
destinée à la
préparation extemporanée d'une suspension ou d'une solution formée par un
mélange d'un premier produit et d'un deuxième produit, permettant la mise en
communication d'un premier flacon contenant initialement le premier produit et
d'un
deuxième flacon contenant initialement le deuxième produit, le deuxième flacon
étant
muni d'un goulot stilligoutte présentant une forme, la mise en communication
du
premier flacon et du deuxième flacon étant effectuée afin d'introduire dans un
premier temps le deuxième produit dans le premier flacon puis afin d'aspirer
dans un
deuxième temps dans le deuxième flacon la suspension ou la solution formée par
le
goulot stilligoutte, la douille comprenant intérieurement (i) un réceptacle
pour la
réception du goulot stilligoutte, le réceptacle présentant une forme
complémentaire
du goulot stilligoutte et (ii) un bouchon présentant une forme complémentaire
du
réceptacle, la forme du bouchon étant aussi similaire à la forme du goulot
stilligoutte.
L'invention est avantageusement complétée par les caractéristiques suivantes,
prises seules ou en une quelconque de leur combinaison techniquement possible
:
- la douille comporte un corps présentant une portion supérieure destinée à
coopérer avec une partie du goulot stilligoutte du deuxième flacon et une
portion
inférieure apte à venir coiffer un goulot du premier flacon ;
- une section du réceptacle varie en diminuant de la portion supérieure
vers la
portion inférieure pour coopérer de façon complémentaire avec le goulot
stilligoutte ;
- le bouchon est amovible du corps ;

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- la portion supérieure de la douille comporte un filetage intérieur en vue
de
l'accouplement par vissage avec un filetage d'une base du goulot stilligoutte
ou un filetage d'une base d'un bouchon ;
- la portion inférieure de la douille présente un épaulement intérieur
destiné
à s'encliqueter par accrochage sur une collerette circulaire à un goulot du
premier flacon ;
- la douille comporte en outre un couvercle apte à coopérer avec une partie
externe du corps ;
- le couvercle est en outre apte à coopérer avec une partie interne du
bouchon ;
- le couvercle est amovible du corps et/ou d'un bouchon ; et
- la douille est moulée en matière plastique.
L'invention concerne également un conditionnement comportant une
telle douille et un kit comportant une telle douille.
L'invention présente de nombreux avantages.
La fixation de la douille sur le flacon en verre est plus aisée. Moins de
verre est utilisé pour la fabrication du flacon, ce qui engendre un prix de
revient moins élevé.
Moins de pièces sont nécessaire pour l'ensemble. Il n'y a notamment
plus de bouchon en matériau élastomère, ni de membrane. Le prix de
revient et le temps de montage de l'ensemble sont par conséquent moins
élevés.
PRESENTATION DES FIGURES
D'autres caractéristiques, buts et avantages de l'invention ressortiront de la
description qui suit qui est purement illustrative et non limitative et qui
doit
être lue en regard des dessins annexés sur lesquels :
- Les figures 1 et 2, déjà commentées représentent, en coupe axiale,
un ensemble connu de l'art antérieur ;
- La figure 3 représente un premier flacon selon un mode de
réalisation de l'invention ;
- Les figures 4a et 4b représentent une vue de face et en coupe axiale
d'une douille selon un premier mode de réalisation de l'invention, la
douille comportant un bouchon selon l'invention ;

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- La figure 5 représente, en coupe axiale et sur la partie gauche, une
douille selon un premier mode de réalisation de l'invention, la douille
coopérant avec un goulot stilligoutte, représenté également sur la
partie droite de la figure ;
5 - La figure 6 représente, en coupe axiale, un bouchon selon
l'invention ;
- La figure 7 représente une vue en coupe axiale d'une douille selon
un deuxième mode de réalisation de l'invention, la douille comportant
un bouchon et un couvercle selon l'invention ;
- Les figures 8a et 8b représentent une vue de face et en coupe axiale
d'un couvercle selon l'invention ; et
- La figure 9 est une vue de dessous d'une douille selon un deuxième
mode de réalisation de l'invention.
DESCRIPTION DETAILLEE
Les figures 4a, 4b, 5, 7 et 9 représentent schématiquement une douille 190
destinée à la préparation extemporanée d'une suspension ou d'une solution
formée par un mélange d'un premier produit et d'un deuxième produit.
La douille 190 permet la mise en communication d'un premier flacon A
visible à la figure 3 et d'un deuxième flacon B visible à la figure 5 et
identique au flacon B des figures 1 et 2.
Le premier flacon A contient initialement le premier produit. Le premier
produit est préférentiellement un produit actif solide sous forme de poudre
sèche lyophilisée.
Le deuxième flacon B contient initialement le deuxième produit. Le
deuxième produit est préférentiellement un produit liquide.
Le deuxième flacon B est muni d'un goulot stilligoutte 6.
La mise en communication du premier flacon A et du deuxième flacon
B par la douille 190 est effectuée classiquement en vue, dans un premier
temps, d'introduire le deuxième produit dans le premier flacon A puis, dans
un second temps, d'aspirer dans le deuxième flacon B la suspension ou la
solution ainsi formée.

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L'introduction et l'aspiration s'effectuent par le goulot stilligoutte 6. La
figure 5 montre que le goulot stilligoutte 6 comporte à son extrémité distale
un orifice 600 permettant le passage de produits.
La douille 190 comporte intérieurement un réceptacle 16 pour la
réception du goulot stilligoutte 6. Le réceptacle 16 présente une forme
complémentaire du goulot stilligoutte 6. La réception du goulot stilligoutte 6
dans le réceptacle 16 de forme complémentaire permet une bonne
coopération du goulot stilligoutte 6 avec le réceptacle, ce qui permet
d'éviter
une fuite du premier produit ou du deuxième produit lors de l'introduction ou
de l'aspiration, ainsi qu'un respect des conditions d'asepsie.
Un trou 100 pratiqué dans une paroi de fond 27 du réceptacle 16 est
apte à coopérer avec l'orifice 600 lorsque le goulot stilligoutte est en
position dans le réceptacle 16. Du fait de la coopération de forme entre le
goulot stilligoutte 6 et du réceptacle 16, l'orifice 600 se retrouve en face
du
trou 100, et on évite une fuite du premier produit ou du deuxième produit
lors de l'introduction ou de l'aspiration, ainsi qu'un respect des conditions
d'asepsie.
La douille 190 comporte principalement un corps 191.
Le corps 191 présente une portion supérieure 2 destinée à coopérer
avec une partie du goulot stilligoutte 6 du deuxième flacon B. Le corps 191
présente une portion inférieure 3 apte à venir coiffer un goulot du premier
flacon A.
Préférentiellement, une section du réceptacle 16 varie en diminuant de
la portion supérieure 2 vers la portion inférieure 3 pour coopérer de façon
complémentaire avec le goulot stilligoutte 6.
Les figures 4b, 5 et 7 montrent notamment que le réceptacle 16
comporte des sections cylindriques droites 160 pour coopérer de façon
complémentaire avec des sections cylindriques droites 610 du goulot
stilligoutte 6. Le réceptacle 16 comporte des sections cylindriques coniques
161 pour coopérer de façon complémentaire avec des sections cylindriques
coniques 611 du goulot stilligoutte 6. La succession des sections
cylindriques droites 160 et coniques 161 est telle que la section du
réceptacle 16 diminue de la portion supérieure 2 vers la portion inférieure 3.

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Comme le montrent les figures 4a et 4b, la douille 190 comporte en
outre un bouchon 110 de forme complémentaire du réceptacle 16. La forme
du bouchon est donc similaire à la forme du goulot stilligoutte 6.
Comme le montre la figure 4b, la coopération du bouchon 110 avec le
réceptacle 16 est telle que lorsque le bouchon 110 est en place dans le
réceptacle 16, le trou 100 du réceptacle est complètement bouché par la
paroi de fond 26 du bouchon 110. La réception du bouchon 110 dans le
réceptacle 16 de forme complémentaire permet une bonne coopération du
bouchon 110 avec le réceptacle 16, ce qui permet d'éviter une fuite du
premier produit, ainsi qu'un respect des conditions d'asepsie.
Bien entendu, le bouchon 110 est amovible du réceptacle 16, et
préférentiellement du corps 191.
La portion supérieure 2 de la douille 190 comporte un filetage 4
intérieur en vue de l'accouplement par vissage avec un filetage 8 d'une
base du goulot stilligoutte 6.
Le filetage 4 peut également s'accoupler par vissage avec un filetage
18 d'une base du bouchon 110.
La portion inférieure 3 de la douille 190 présente un épaulement 5
intérieur destiné à s'encliqueter par accrochage sur une collerette 12
circulaire à un goulot du premier flacon A.
Très préférentiellement, le premier flacon A ne comporte qu'une seule
collerette 12. La quantité de verre utilisé est donc inférieure à la quantité
de
verre utilisé pour les flacons de l'art antérieur.
Comme le montre la figure 9, l'épaulement peut ne pas être continu et
comporter des encoches 15.
Les encoches 15 permettent de faire encore des économies de
matière, cette fois sur la douille 190, tout en facilitant le montage de la
douille 190 sur le flacon A.
De même, la figure 7 montre que la douille 190 peut comporter des
évidements 29 pour économiser la matière utiliser pour la fabrication de la
douille.
Comme le montrent les figures 4b et 7, le bouchon 110 est
préférentiellement creux, avec la partie 28, opposée à la paroi de fond 26,

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ouverte. On économise ainsi encore de la matière pour la fabrication du
bouchon 110.
Les figures 8a et 8b montrent que la douille 190 peut alors comporter
en outre un couvercle 14 apte à coopérer avec une partie externe 17 du
corps 191.
Ainsi, la partie supérieure 2 du corps 191 peut comporter des motifs,
sous forme d'ergot ou de dents de scie 24, aptes à coopérer avec des
épaulements 19 complémentaires sur le couvercle 14.
Le couvercle 14 peut en outre être apte à coopérer avec une partie
interne 21 du bouchon 110.
Ainsi, une partie supérieure du bouchon 25 se loge dans un évidement
compris entre une paroi interne 22 et une paroi externe 23 du couvercle
14.
Le couvercle 14 est bien entendu amovible du corps 191 et/ou du
15 bouchon 110.
La figure 4a montre que la partie supérieure 25 du bouchon 110
présente un motif de préhension pour faciliter le vissage et le dévissage du
bouchon 110 dans la douille.
De façon très préférentielle, le corps 191, le bouchon 110 et le
20 couvercle 14 sont moulées en matière plastique, chacun en une seule
pièce. Ceci permet des économies de matière et de temps de montage.
L'invention concerne également un conditionnement comportant un
flacon du type A comportant une douille selon l'invention, ainsi qu'un kit
comportant un conditionnement selon l'invention ainsi qu'un flacon du type
B.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Inactive: IPC expired 2023-01-01
Time Limit for Reversal Expired 2016-11-23
Letter Sent 2015-11-23
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2015-03-04
Grant by Issuance 2014-03-18
Inactive: Cover page published 2014-03-17
Pre-grant 2013-12-30
Inactive: Final fee received 2013-12-30
Notice of Allowance is Issued 2013-07-19
Letter Sent 2013-07-19
Notice of Allowance is Issued 2013-07-19
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2013-07-16
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-05-07
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2013-03-13
Letter Sent 2011-10-12
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2011-09-27
All Requirements for Examination Determined Compliant 2011-09-27
Request for Examination Received 2011-09-27
Letter Sent 2009-03-16
Inactive: Single transfer 2009-02-11
Inactive: Declaration of entitlement/transfer - PCT 2008-09-16
Inactive: Cover page published 2008-09-12
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2008-09-10
Inactive: First IPC assigned 2008-06-14
Application Received - PCT 2008-06-13
National Entry Requirements Determined Compliant 2008-05-21
Application Published (Open to Public Inspection) 2007-05-31

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2013-10-10

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SANOFI-AVENTIS
Past Owners on Record
FELIPE SANCHEZ CIFUENTES
RICARDO PEREZ LOPEZ
YVES BILLIET-PRADES
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2008-05-21 2 102
Drawings 2008-05-21 3 102
Claims 2008-05-21 3 115
Representative drawing 2008-05-21 1 9
Description 2008-05-21 8 346
Cover Page 2008-09-12 1 47
Description 2013-05-07 8 346
Claims 2013-05-07 4 113
Cover Page 2014-02-13 2 51
Representative drawing 2014-02-13 1 6
Notice of National Entry 2008-09-10 1 194
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2009-03-16 1 103
Reminder - Request for Examination 2011-07-26 1 118
Acknowledgement of Request for Examination 2011-10-12 1 176
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2013-07-19 1 163
Maintenance Fee Notice 2016-01-04 1 171
PCT 2008-05-21 4 175
Correspondence 2008-09-10 1 28
Correspondence 2013-12-30 2 71
Correspondence 2015-03-04 3 121