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Patent 2635121 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2635121
(54) English Title: DISPOSITIF DE PURGE ET SYSTEME HYDRAULIQUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE PURGE
(54) French Title: PURGE DEVICE AND HYDRAULIC SYSTEM COMPRISING SUCH A PURGE DEVICE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
(72) Inventors :
  • VIEULES, CHRISTOPHE (France)
(73) Owners :
  • AIRBUS OPERATIONS SAS
(71) Applicants :
  • AIRBUS OPERATIONS SAS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2013-12-03
(86) PCT Filing Date: 2007-01-26
(87) Open to Public Inspection: 2007-08-16
Examination requested: 2011-12-06
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2007/000152
(87) International Publication Number: FR2007000152
(85) National Entry: 2008-06-25

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
06 01103 (France) 2006-02-08

Abstracts

English Abstract

Purge device and hydraulic system comprising such a purge device. The purge device (1) comprises a connecting tube (8) connecting a main pipe (5A) of a hydraulic system (1A) to a secondary pipe (6), a valve (9) mounted on this connecting tube (8) and able to be in either a closed or an open position, and means (10) for controlling this valve (9).


French Abstract


Dispositif de purge et système hydraulique comportant un tel dispositif de
purge. Le dispositif de purge (1 ) comporte un tuyau de liaison (8) qui relie
une conduite principale (5A) d'un système hydraulique (1 A) à une conduite
secondaire (6), une vanne (9) qui est montée sur ce tuyau de liaison (8) et
qui est susceptible de prendre une position fermée ou une position ouverte, et
des moyens (10) pour commander cette vanne (9).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Système hydraulique d'un train d'atterrissage d'un aéronef, ledit
système
hydraulique (2A) comportant au moins un distributeur de commande (3A) et un
boîtier d'accrochage (4A) du train d'atterrissage et d'une trappe associée de
l'aéronef, qui sont reliés hydrauliquement ensemble par l'intermédiaire d'une
conduite principale (5A) représentant une conduite de déverrouillage dudit
boîtier
d'accrochage (4A) et d'une conduite secondaire (6) qui correspond à une
conduite
de confirmation de verrouillage dudit boîtier d'accrochage (4A), ainsi qu'un
dispositif de purge (1) qui comporte :
- ladite conduite secondaire (6) ;
- au moins un tuyau de liaison (8) qui relie ladite conduite secondaire (6) à
ladite
conduite principale (5A, 56) de manière à former un circuit fermé ;
- au moins une vanne (9) qui est commandable, qui est susceptible d'être
actionnée
électriquement, qui est montée sur ledit tuyau de liaison (8), et qui est
susceptible
de prendre l'une de deux positions, à savoir :
.cndot. une position fermée, pour laquelle aucun fluide ne peut circuler
entre lesdites
conduites principale et secondaire (5A, 56 ; 6) ; et
.cndot. une position ouverte, pour laquelle du fluide peut circuler au
moins de ladite
conduite principale (5A, 5B) vers ladite conduite secondaire (6) de manière à
réaliser une purge de ladite conduite principale (5A, 5B) ;
- des moyens de commande (10) pour commander ladite vanne (9), lesdits moyens
de commande (10) comportant un élément de commande électrique qui est
déporté ;
- un premier moyen (11) permettant d'évaluer une différence de pression à
l'intérieur dudit tuyau de liaison (8) ; et
- un moyen d'indication (12) pour présenter une information relative à la
différence
de pression évaluée par ledit premier moyen (11).

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2. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit moyen
d'indication (12) comporte un indicateur (13) qui est formé de manière à se
déclencher automatiquement lorsque la différence de pression à l'intérieur du
tuyau
de liaison (8) dépasse une valeur de pression prédéterminée.
3. Système selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que
lesdits
moyens de commande (10) comportent un organe (17) :
- qui est agencé au niveau dudit tuyau de liaison (8) ;
- qui est susceptible d'être actionné manuellement par un opérateur ;
- qui est formé de manière à agir sur ladite vanne (9), en réponse à un
actionnement dudit opérateur ; et
- qui est susceptible d'amener ladite vanne (9) au moins dans ladite
position
ouverte.
4. Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits moyens
de
commande (10) comportent, de plus, au moins un élément (15, 16) permettant
d'agir automatiquement sur ledit organe (17) de sorte que ce dernier amène la
vanne (9) dans ladite position fermée lorsqu'il n'est pas actionné
manuellement par
un opérateur.
5. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce
que lesdits moyens de commande (10) comportent un élément de commande
automatique destiné à commander automatiquement ladite vanne (9), en fonction
d'informations fournies par au moins une source d'informations.
6. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce
qu'il comporte plusieurs dispositifs de purge (1), et en ce que les éléments
de
commande électriques déportés desdits dispositifs de purge (1) sont montés sur
un
unique panneau de commande.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Dispositif de purge et système hydraulique comportant un tel dispositif
de purge.
La présente invention concerne un dispositif de purge pour un sys-
tème hydraulique, et un système hydraulique comportant un tel dispositif
de purge.
Dans le cadre de la présente invention, ledit système de purge
comporte au moins un élément de commande et un élément mécanique
commandé (hydrauliquement), qui sont reliés ensemble par l'intermédiaire
d'au moins une conduite hydraulique principale.
Bien que non exclusivement, la présente invention s'applique plus
particulièrement à un système hydraulique d'un aéronef, qui est destiné à
agir sur un train d'atterrissage de cet aéronef. On sait qu'en particulier sur
les avions long courrier de type Airbus A330 et A340, les trains d'atter-
rissage ainsi que les trappes de carénage associées sont actionnés par de
l'énergie hydraulique. Pour ce faire, lesdits trains d'atterrissage et
lesdites
trappes sont maintenus en position relevée et fermée par des boîtiers
d'accrochage. En mode de fonctionnement normal, ces boîtiers d'accro-
chage sont déverrouillés hydrauliquement par une tuyauterie qui est reliée
à un distributeur de commande. Une seconde tuyauterie permettant de
confirmer la position verrouillée est également prévue.
En service, il a été constaté que ces tuyauteries étaient soumises à
des efforts très élevés pouvant mener à la rupture de leurs supports ou
directement desdites tuyauteries. Ces efforts sont dus à la présence d'air
dans les tuyauteries. Cet air ne peut pas être naturellement purgé lors du
fonctionnement du système hydraulique, car le volume de fluide déplacé
est très faible.
Plus précisément, avant qu'une action soit commandée par l'in-
termédiaire du distributeur de commande, les tuyauteries sont à basse

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pression (environ 4,5 bars absolu). Quand une action est commandée, du
fluide à haute pression (environ 206 bars) arrive à la sortie du distributeur
de commande et comprime l'air. Ainsi, le fluide acquière une vitesse très
élevée (pouvant atteindre 200 m/s) en arrivant à l'entrée du boîtier d'ac-
crochage associé. Cette vitesse crée une quantité de mouvement qui en-
gendre des efforts sur la tuyauterie à chaque changement de direction. Par
conséquent, ce sont ces efforts (dus à la présence d'air non naturellement
purgeable), qui sont susceptibles de rompre les tuyauteries et leurs sup-
ports.
On connaît différents types de purgeurs permettant de réaliser la
purge du système hydraulique précité, en agissant au niveau de l'entrée
du boîtier d'accrochage. En particulier, on connaît :
¨ des purgeurs manuels, de type à vis pointeau, qui peuvent être installés
à ladite entrée, afin d'évacuer l'air de la tuyauterie. Toutefois, de tels
purgeurs manuels présentent plusieurs inconvénients :
= l'obligation d'une intervention manuelle nécessitant un outillage
pour actionner le purgeur et pour collecter le fluide purgé ;
= une perte de fluide lors de la purge pouvant nécessiter une remise à
niveau du circuit hydraulique ; et
= un risque de fuite externe au circuit hydraulique, risque qui est aug-
menté par l'ajout dudit purgeur ; et
¨ des purgeurs dits automatiques, correspondant à des systèmes de
dérivation via des orifices calibrés, qui permettent de réaliser une
circulation de fluide, ce qui permet d'évacuer l'air vers une partie moins
vulnérable du circuit hydraulique. Toutefois, de tels purgeurs automati-
ques présentent l'inconvénient que la circulation de fluide interne pro-
voque un échauffement dudit fluide, ce qui n'est pas compatible avec
un système de génération hydraulique d'un avion ou en limite l'emploi.
C'est pourquoi, il est en général uniquement possible d'installer deux

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purgeurs de ce type sur un avion, alors que huit boîtiers d'accrochage
sont concernés par exemple sur les types d'avion précités.
Une autre solution consiste à rendre plus progressive la montée en
pression de l'huile, soit en ralentissant la vitesse du tiroir du distributeur
de commande, soit en installant un restricteur sur la conduite hydraulique.
Toutefois, cette solution présente l'inconvénient de ralentir la séquence de
rentrée/sortie du train d'atterrissage, ce qui a des conséquences directes
négatives sur les performances en bruit de l'aéronef.
Par conséquent, aucune des différentes solutions de purges
usuelles n'est complètement satisfaisante pour purger un système hydrau-
lique du type précité d'un train d'atterrissage d'aéronef.
La présente invention concerne un dispositif de purge pour un sys-
tème hydraulique, qui permet de remédier aux inconvénients décrits pré-
cédemment.
A cet effet, l'invention prévoit un système hydraulique d'un train
d'atterrissage d'un aéronef, ledit système hydraulique comportant au moins un
distributeur de commande et un boîtier d'accrochage du train d'atterrissage et
d'une trappe associée de l'aéronef, qui sont reliés hydrauliquement ensemble
par
l'intermédiaire d'une conduite principale représentant une conduite de
déverrouillage dudit boîtier d'accrochage et d'une conduite secondaire qui
correspond à une conduite de confirmation de verrouillage dudit boîtier
d'accrochage, ainsi qu'un dispositif de purge qui comporte :
- ladite conduite secondaire ;
- au moins un tuyau de liaison qui relie ladite conduite secondaire à ladite
conduite
principale de manière à former un circuit fermé ;
- au moins une vanne qui est commandable, qui est susceptible d'être actionnée
électriquement, qui est montée sur ledit tuyau de liaison, et qui est
susceptible de
prendre l'une de deux positions, à savoir :

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= une position fermée, pour laquelle aucun fluide ne peut circuler entre
lesdites
conduites principale et secondaire ; et
= une position ouverte, pour laquelle du fluide peut circuler au moins de
ladite
conduite principale vers ladite conduite secondaire de manière à réaliser une
purge de ladite conduite principale ;
- des moyens de commande pour commander ladite vanne, lesdits moyens de
commande comportant un élément de commande électrique qui est déporté ;
- un premier moyen permettant d'évaluer une différence de pression à
l'intérieur
dudit tuyau de liaison ; et
- un moyen d'indication pour présenter une information relative à la
différence de
pression évaluée par ledit premier moyen.
Ainsi, grâce à l'invention :
¨ aucun outillage n'est nécessaire, en particulier en raison du fait que le
fluide reste à l'intérieur dudit circuit fermé et n'a pas à être collecté à
l'extérieur du dispositif de purge ;
¨ il n'existe aucun risque de perte de fluide, en raison de l'existence
dudit
circuit qui est fermé ;
¨ il n'existe aucune limitation du nombre de dispositifs de purge (tels que
celui précité) pouvant être agencés sur un équipement ou une installa-
tion, en particulier sur un aéronef ; et
¨ il n'apparaît aucune augmentation du risque de fuite externe.
De préférence, ledit moyen d'indication comporte un indicateur qui
est formé de manière à se déclencher automatiquement lorsque la diffé-
rence de pression à l'intérieur du tuyau de liaison dépasse une valeur de
pression prédéterminée. Toutefois, dans le cadre de la présente invention,
ledit moyen d'indication peut présenter d'autres types d'information,. et en
particulier simplement en temps réel une différence de pression effective
mesurée.
En outre, dans un premier mode de réalisation, lesdits moyens de
commande comportent un organe :

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¨ qui est agencé au niveau dudit tuyau de liaison ;
¨ qui est susceptible d'être actionné manuellement par un opérateur ;
¨ qui est formé de manière à agir sur ladite vanne, en réponse à un
actionnennent dudit opérateur ; et
5 - qui est susceptible d'amener ladite vanne au moins dans ladite position
ouverte.
Dans ce cas, avantageusement, lesdits moyens de commande
comportent, de plus, au moins un élément (par exemple un ressort et/ou
une commande hydraulique) permettant d'agir automatiquement sur ledit
organe de sorte que ce dernier amène la vanne dans ladite position fermée
lorsqu'il n'est pas actionné manuellement par un opérateur.
En outre, dans un deuxième mode de réalisation, en variante ou en
complément dudit premier mode de réalisation, lesdits moyens de
commande comportent un élément de commande électrique qui est dé-
porté.
Ainsi, lorsque plusieurs dispositifs de purge du type précité sont
installés sur un équipement ou une installation, il est possible d'agencer
les différents éléments de commande électriques en un point unique (dé-
porté) de manière à pouvoir gérer facilement les purges mises en oeuvre
par ces différents dispositifs de purge.
Par ailleurs, dans un troisième mode de réalisation, en variante ou
en complément desdits premier et deuxième modes de réalisation précités,
lesdits moyens de commande comportent un élément de commande auto-
matique destiné à commander automatiquement ladite vanne, en fonction
d'informations fournies par au moins une source d'informations. A titre
d'illustration, ledit élément de commande automatique peut commander la
vanne pour réaliser la purge, en fonction de la différence de pression me-
surée à l'intérieur du tuyau de liaison ou en fonction de l'état de l'équipe-
ment sur lequel est monté ledit système hydraulique, par exemple en fonc-

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tion de la phase de déplacement (lors d'un roulement sur une piste no-
tamment) d'un aéronef.
Par ailleurs, dans un mode de réalisation particulier, ledit dispositif
de purge comporte, de plus, un clapet qui est monté sur ledit tuyau de
liaison et qui est formé de manière à empêcher toute circulation de fluide
de ladite conduite principale vers ladite conduite secondaire.
On notera que le dispositif de purge conforme à l'invention, tel que
décrit précédemment, peut être appliqué à tout système hydraulique
comportant au moins un élément de commande et un élément commandé
reliés hydrauliquement ensemble par l'intermédiaire d'au moins une
conduite principale.
Toutefois, dans une application préférée, ledit système hydraulique
est un système hydraulique d'un train d'atterrissage d'un aéronef, dans
lequel :
- ledit élément de commande est un distributeur de commande ;
¨ ledit élément commandé est un boîtier d'accrochage dudit train
d'atterrissage et d'une trappe associée ; et
¨ ladite conduite principale est une conduite de déverrouillage dudit boî-
tier d'accrochage.
En plus des avantages précités, le dispositif de purge conforme à
l'invention présente dans cette application préférée l'avantage supplémen-
taire de ne pas augmenter la durée des séquences de rentrée/sortie du
train d'atterrissage.
De plus, dans cette application préférée, ladite conduite secondaire
du dispositif de purge correspond, de préférence, à une conduite de
confirmation de verrouillage dudit boîtier d'accrochage du système hy-
draulique. Ceci permet de simplifier la réalisation dudit dispositif de purge,
puisque l'on utilise comme conduite secondaire une conduite qui est déjà
présente sur le système hydraulique.

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En outre, dans une autre application, avantageusement, ledit sys-
tème hydraulique est un système hydraulique d'un ensemble de freinage
d'un mobile, ledit élément commandé correspondant dans ce cas à un
frein dudit ensemble de freinage.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre comment
l'invention peut être réalisée. Sur ces figures, des références identiques
désignent des éléments semblables.
Les figures 1 et 2 sont les schémas synoptiques d'un dispositif de
purge conforme à l'invention dans deux applications différentes.
Le dispositif de purge 1 conforme à l'invention est destiné à purger
un système hydraulique représenté selon deux modes de réalisation 2A et
2B respectivement sur les figures 1 et 2.
Dans le cadre de la présente invention, ledit système hydraulique
2A, 2B comporte au moins :
- un élément de commande 3A, 3B;
¨ un élément mécanique commandé 4A, 4B qui est commandé hydrauli-
quement ; et
¨ au moins une conduite principale 5A, 5B qui relie ensemble, de façon
hydraulique, ledit élément de commande 3A, 3B et ledit élément
commandé 4A, 4B.
Pour réaliser la purge dudit système hydraulique 2A, 2B, le disposi-
tif de purge 1 conforme à l'invention comporte :
¨ au moins une conduite secondaire 6 ; et
¨ un ensemble de purge 7 qui comprend :
= au moins un tuyau de liaison 8 qui relie ladite conduite secondaire 6
à ladite conduite principale 5A, 5B de manière à former un circuit
qui est fermé ;

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= au moins une vanne 9 qui est connmandable, qui est montée sur le-
dit tuyau de liaison 8, et qui est susceptible de prendre l'une de
deux positions, à savoir :
= une position fermée, pour laquelle aucun fluide ne peut circuler
entre ladite conduite principale 5A, 5B et ladite conduite se-
condaire 6 ; et
^ une position ouverte, pour laquelle du fluide peut circuler au
moins de ladite conduite principale 5A, 5B vers ladite conduite
secondaire 6 de manière à réaliser une purge de ladite conduite
principale 5A, 5B; et
= des moyens de commande 10 pour commander ladite vanne 9.
Par conséquent, la purge est réalisée en ouvrant la vanne 9 par
l'intermédiaire des moyens de commande 10. Le fluide qui se trouve dans
la conduite principale 5A, 5B rejoint alors via le tuyau de liaison 8 la ligne
secondaire 6, ce qui permet de purger l'air de ladite conduite principale
5A, 5B.
On notera que, de préférence, ladite vanne 9 est amenée dans la
position ouverte jusqu'à ce qu'une quantité d'air suffisante soit évacuée. Il
n'est pas nécessaire de purger tout l'air de la conduite principale 5A, 5B
pour réduire suffisamment la vitesse du fluide, et donc les efforts appli-
qués à ladite conduite principale 5A, 5B et à ses supports.
Ainsi, grâce à l'invention :
¨ aucun outillage n'est nécessaire, en particulier en raison du fait que le
fluide reste à l'intérieur dudit circuit fermé (formé par ladite conduite
principale 5A, 5B, ledit tuyau de liaison 8 et ladite conduite secondaire
6) et n'a pas à être collecté à l'extérieur du dispositif de purge 1 ;
¨ il n'existe aucun risque de perte de fluide, en raison de l'existence
dudit
circuit qui est fermé ;

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- il n'existe aucune limitation du nombre de dispositifs de purge 1 (tels
que celui précité) pouvant être agencés sur un équipement ou une ins-
tallation, en particulier sur un aéronef ; et
¨ il n'apparaît aucune augmentation du risque de fuite externe.
Comme indiqué précédemment, pour être efficace, la purge doit
être mise en uvre aussi longtemps qu'un volume important d'air subsiste
dans la conduite principale 5A, 5B. Aussi, dans un mode de réalisation
particulier, ledit dispositif de purge 1 comporte de plus :
¨ un moyen 11 pour évaluer une différence de pression à l'intérieur dudit
tuyau de liaison 8 ; et
¨ un moyen d'indication 12 pour présenter une information relative à la
différence de pression évaluée par ledit moyen 11.
Dans un mode de réalisation préféré, ledit moyen 11 comporte un
restricteur 18 et ledit moyen d'indication 12 comporte un indicateur 13
qui est formé de manière à se déclencher automatiquement lorsque la
différence de pression à l'intérieur du tuyau de liaison 8 dépasse une va-
leur de pression prédéterminée, révélée par ledit restricteur 18.
Ce dernier mode de réalisation tient compte du fait que lorsque
l'air circule dans le restricteur 18, la perte de charge est faible. En revan-
che, lorsque de l'huile traverse ce même restricteur 18, la différence de
pression augmente. L'augmentation de la différence de pression montre
que le fluide dans la conduite principale 5A est suffisamment visqueux et
incompressible pour limiter l'accélération de l'huile lors d'une commande
hydraulique de l'élément commandé 4A, 4B. Dans ce mode de réalisation
particulier, la vanne 9 est donc ouverte jusqu'à ce que l'indicateur 13 se
déclenche.
Toutefois, dans le cadre de la présente invention, ledit moyen
d'indication 12 peut présenter d'autres types d'information, et en particu-

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lier il peut fournir simplement en temps réel une différence de pression
effective mesurée.
En outre, pour garantir un niveau élevé de fiabilité et de sécurité, il
faut s'assurer qu'en situation normale (hors purge) il n'existe aucune cir-
5 culation de fluide entre la conduite principale 5A, 58 et la conduite se-
condaire 6. Pour ce faire, on prévoit :
¨ un clapet 14 usuel, qui est monté sur ledit tuyau de liaison 8 et qui est
formé de manière à empêcher toute circulation de fluide de ladite
conduite principale 5A, 58 vers ladite conduite secondaire 6 ; et
10 - des éléments 15 et 16, par exemple un ressort 15 et une commande
hydraulique 16, qui permettent d'agir automatiquement sur les moyens
de commande 10 ou sur la vanne 9 de manière à s'assurer que ladite
vanne 9 reste en position fermée lorsqu'elle n'est pas commandée.
Dans un mode de réalisation préféré, lesdits moyens de commande
10 comportent un organe 17 :
¨ qui est agencé au niveau dudit tuyau de liaison 8 ;
¨ qui est susceptible d'être actionné manuellement par un opérateur, par
une simple pression manuelle par exemple ;
¨ qui est formé de manière à agir sur ladite vanne 9, en réponse à un
actionnement dudit opérateur ; et
¨ qui est susceptible d'amener ladite vanne 9 au moins dans ladite posi-
tion ouverte.
En outre, dans une première variante, afin de faciliter une interven-
tion de maintenance, lesdits moyens de commande 10 peuvent comporter
un élément de commande électrique (non représenté) qui est déporté.
Dans ce cas, on doit également prévoir une vanne 9 qui est actionnée
électriquement, ainsi qu'un indicateur électrique. Grâce à cette première
variante, lorsque plusieurs dispositifs de purge 1 du type précité sont ins-
tallés sur un équipement ou une installation, il est possible d'agencer les

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différents éléments de commande électriques en un point unique (dé-
porté), ce qui permet de gérer facilement les purges mises en uvre par
ces différents dispositifs de purge 1. De plus, dans cette variante, les dif-
férents éléments de commande électriques peuvent être montés sur un
panneau de commande, sur lequel peut également être installé un voyant
lumineux signalant l'état des moyens d'indication 12.
Par ailleurs, dans une seconde variante, lesdits moyens de
commande 10 comportent un élément de commande automatique (non re-
présenté) destiné à commander automatiquement ladite vanne 9, en fonc-
1 0 tion d'informations fournies par au moins une source d'informations
(par
exemple par ledit moyen 11). A titre d'illustration, ledit élément de
commande automatique peut commander la vanne 9 pour réaliser la
purge, en fonction de la différence de pression mesurée à l'intérieur du
tuyau de liaison 8 ou en fonction de l'état de l'équipement sur lequel est
monté ledit système hydraulique 2A, 2B, par exemple en fonction de la
phase de déplacement (lors d'un roulement sur une piste notamment) d'un
aéronef.
On notera que le dispositif de purge 1 conforme à l'invention, tel
que décrit précédemment, peut être appliqué à tout système hydraulique
2A, 2B comportant au moins un élément de commande 3A, 3B et un élé-
ment commandé 4A, 4B reliés hydrauliquement ensemble par l'intermé-
diaire d'au moins une conduite principale 5A, 5B.
Toutefois, dans une application préférée, ledit système hydraulique
2A est un système hydraulique d'un train d'atterrissage d'un aéronef,
dans lequel, comme représenté sur la figure 1 :
¨ ledit élément de commande 3A est un distributeur de commande ;
¨ ledit élément commandé 4A est un boîtier d'accrochage dudit train d'at-
terrissage et d'une trappe associée ; et

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¨ ladite conduite principale 5A est une conduite de déverrouillage dudit
boîtier d'accrochage 4A.
En plus des avantages précités, le dispositif de purge 1 conforme à
l'invention présente, dans cette application préférée, l'avantage de ne pas
augmenter la durée des séquences de rentrée/sortie du train d'atterris-
sage.
De plus, dans cette application préférée, ladite conduite secondaire
6 du dispositif de purge 1 correspond, de préférence, à une conduite de
confirmation de verrouillage dudit boîtier d'accrochage 4A du système hy-
draulique 2A. Ceci permet de simplifier la réalisation dudit dispositif de
purge 1, puisque l'on utilise comme conduite secondaire 6 une conduite
qui est déjà présente sur ledit système hydraulique 2A.
En outre, dans une autre application représentée schématiquement
sur la figure 2, ledit système hydraulique 2B est un système hydraulique
d'un ensemble de freinage d'un mobile, en particulier d'un avion roulant
sur le sol. Dans ce cas, l'élément commandé 4B correspond à un frein du-
dit ensemble de freinage.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC expired 2019-01-01
Time Limit for Reversal Expired 2018-01-26
Letter Sent 2017-01-26
Grant by Issuance 2013-12-03
Inactive: Cover page published 2013-12-02
Inactive: Final fee received 2013-09-18
Pre-grant 2013-09-18
Notice of Allowance is Issued 2013-06-25
Letter Sent 2013-06-25
4 2013-06-25
Notice of Allowance is Issued 2013-06-25
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2013-06-19
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-04-25
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2012-11-27
Letter Sent 2012-01-10
Request for Examination Received 2011-12-06
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2011-12-06
All Requirements for Examination Determined Compliant 2011-12-06
Inactive: Office letter 2011-09-22
Letter Sent 2011-06-22
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Inactive: Cover page published 2008-10-21
Letter Sent 2008-10-09
Inactive: Office letter 2008-10-09
Inactive: Office letter 2008-10-09
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2008-10-09
Inactive: First IPC assigned 2008-08-07
Application Received - PCT 2008-08-06
National Entry Requirements Determined Compliant 2008-06-25
Application Published (Open to Public Inspection) 2007-08-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2012-12-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
AIRBUS OPERATIONS SAS
Past Owners on Record
CHRISTOPHE VIEULES
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2008-06-24 12 498
Drawings 2008-06-24 2 15
Abstract 2008-06-24 2 71
Claims 2008-06-24 4 125
Representative drawing 2008-10-09 1 5
Cover Page 2008-10-20 1 33
Description 2013-04-24 12 509
Claims 2013-04-24 2 83
Cover Page 2013-10-30 1 33
Reminder of maintenance fee due 2008-10-08 1 111
Notice of National Entry 2008-10-08 1 193
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2008-10-08 1 104
Reminder - Request for Examination 2011-09-26 1 117
Acknowledgement of Request for Examination 2012-01-09 1 177
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2013-06-24 1 164
Maintenance Fee Notice 2017-03-08 1 182
PCT 2008-06-24 2 82
Correspondence 2008-10-08 1 17
Correspondence 2010-08-09 1 45
Correspondence 2011-09-21 1 12
Correspondence 2011-09-26 1 23
Correspondence 2012-01-09 1 93
Correspondence 2013-09-17 2 63