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Patent 2656512 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2656512
(54) English Title: TUBE DE GASTROSTOMIE, ET PROCEDES POUR LE FABRIQUER ET INSTRUMENT DE POSE
(54) French Title: GASTROSTOMY TUBE, PRODUCTION METHODS THEREOF AND INSERTION TOOL
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61J 15/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • REGNAULT, STEPHANE (France)
(73) Owners :
  • STEPHANE REGNAULT
(71) Applicants :
  • STEPHANE REGNAULT (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2014-08-26
(86) PCT Filing Date: 2007-07-06
(87) Open to Public Inspection: 2008-01-10
Examination requested: 2011-08-01
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2007/056912
(87) International Publication Number: WO 2008003784
(85) National Entry: 2008-12-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
06/06139 (France) 2006-07-06

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a gastrostomy tube, to the production methods thereof and to an insertion tool. The distal end (2) of the tube (1) is provided with a bulb (10) formed by parallel strips (6) which are provided in an area of the wall of the tube at a distance from the tip (2) at the distal end, said strips being separated by slits (4) in the wall, but being joined at each end (6a, 6b) to the tube wall. The strips curve outwards to form the bulb with the tip of the tube retracted inside the bulb, such that said tip must be pushed back out of the bulb in order to for the strips to be stretched, thereby eliminating the bulb and enabling the tube to be pulled through the stoma. The invention is suitable for use in gastrostomy.


French Abstract

Le tube (1) présente à son extrémité distale (2) un bulbe (10) constitué par des lamelles parallèles (6) qui ont été formées dans une zone de la paroi du tube à distance du bout (2) de l'extrémité distale, ces lamelles étant séparées par des fentes (4) de la paroi mais restant attenantes à la paroi du tube à chaque extrémité (6a, 6b) de la lamelle, et qui ont été incurvées vers l'extérieur pour constituer le bulbe, le bout du tube se trouvant alors en retrait à l'intérieur du bulbe en sorte qu'il soit nécessaire de repousser le bout du tube hors du bulbe pour que les lamelles soit étirées, ce qui supprime le bulbe et permet de retirer le tube par le stoma. Application en gastrostomie.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


12
REVENDICATIONS
1. Tube de gastrostomie adapté pour être introduit à travers un stoma dans
une cavité gastrique, le tube comprenant une paroi et une extrémité distale
fermée
par un bout et présentant au niveau de son extrémité distale un bulbe,
le bulbe comprenant une configuration stable de retenue, dans laquelle le
bulbe est apte à retenir le tube dans la cavité gastrique, et une
configuration
allongée, au cours de laquelle le bulbe est apte à être réduit élastiquement à
la
demande pour permettre l'introduction ou l'extraction du tube par le stoma,
dans lequel le bulbe est constitué par des lamelles formées dans une zone
de la paroi du tube située à distance du bout de l'extrémité distale, ces
lamelles
étant séparées par des fentes de la paroi mais restant attenantes à la paroi
du
tube à chaque extrémité des lamelles,
dans lequel, dans la configuration stable du bulbe, les lamelles sont
incurvées vers l'extérieur pour constituer le bulbe, chaque lamelle, avant de
se
raccorder au tube à proximité du bout de l'extrémité distale, présentant un
point
d'inflexion qui constitue une précourbure opposée à l'allongement desdites
lamelles, de telle sorte que dans cette configuration stable de retenue, le
bout du
tube est en retrait à l'intérieur du bulbe, en sorte qu'un effort exercé sur
le tube
conduirait le bulbe à se contracter sans pouvoir être suffisamment réduit pour
permettre une extraction du tube par le stoma et qu'il soit nécessaire de
repousser
le bout du tube hors du bulbe pour que les lamelles soient étirées, ce qui
supprime
le bulbe et permet d'introduire ou de retirer le tube par le stoma.
2. Tube selon la revendication 1 dont les lamelles qui constituent le bulbe
sont vrillées.
3. Tube selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 dont les fentes
de la paroi du tube sont parallèles à la paroi du tube.

13
4. Tube selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dont ledit bout est
fermé.
5. Tube selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dont la matière est
le polyuréthane ou similaire.
6. Procédé pour fabriquer un tube selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, qui comprend les opérations consistant à fendre un tube
fermé à un bout pour constituer dans la paroi du tube lesdites lamelles de
paroi, à
écraser le bout fermé du tube pour repousser les lamelles vers l'extérieur et
former
le bulbe et à chauffer le tube pour stabiliser le bulbe dans sa configuration
stable
de retenue.
7. Procédé pour fabriquer un tube selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, dans lequel on moule le tube par injection de matière
plastique polyuréthane ou similaire dans un moule qui crée le tube, son bout
fermé
et lesdites fentes, puis on écrase le bout du tube pour former le bulbe et on
chauffe le tube pour stabiliser le bulbe dans sa configuration stable de
retenue.
8. Instrument de pose d'un tube de gastrostomie du type décrit selon l'une
quelconque des revendications 1 à 5, comportant un mandrin dont une extrémité
distale est apte à venir en appui contre le bout du tube de gastrostomie,
caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'entraînement progressifs du
mandrin sur une distance limitée prédéterminée afin que, lors d'une mise en
oeuvre, l'extrémité distale repousse le bout du tube hors du bulbe pour que
les
lamelles soient étirées et que le bulbe vienne dans sa configuration allongée.

14
9. Instrument de pose selon la revendication 8, caractérisé en ce que les
moyens d'entraînement comportent un écrou en prise avec des filets et apte à
se
visser/dévisser uniquement le long de la distance.
10. Instrument de pose selon l'une quelconque des revendications 8 et 9,
caractérisé en ce que, le mandrin ayant une extrémité proximale coudée, les
moyens d'entraînement comportent une série de fentes aptes à recevoir
l'extrémité proximale coudée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02656512 2013-07-16
1
TUBE DE GASTROSTOMIE, ET PROCEDES POUR LE FABRIQUER ET
INSTRUMENT DE POSE
L'invention concerne un tube de gastrostomie qui
présente à son extrémité distale un bulbe déformable
entre une configuration stable dite de retenue où ce
bulbe est trop large pour passer dans un passage
( stoma ) formé à travers la peau et la paroi
gastrique et une configuration dite de retenue,
provoquée par l'action d'une sollicitation appropriée,
où ce bulbe est suffisamment réduit pour passer dans
ledit passage, le bulbe reprenant élastiquement sa
configuration stable lorsque la sollicitation est
supprimée, ainsi qu'un instrument de pose de tube de
gastrostomie.
La publication EP 0742 708 divulgue une réalisation
dans laquelle l'extrémité distale du tube est ouverte et
a été épanouie et courbée pour former un bulbe de
retenue creux autour du bout du tube, ce bout restant en
saillie en avant du bulbe.
La publication WO 95/18640 (= US 5 356 391) décrit
une réalisation dans laquelle l'extrémité distale du
tube est ouverte et a été épanouie et courbée pour
constituer un bulbe de retenue au bout du tube, ce bout
restant en saillie en avant du bulbe.
Dans les deux cas, le matériau du bulbe est choisi
pour que le bulbe soit élastiquement déformable d'une
configuration à l'autre sous l'effet d'une action
exercée sur le bulbe depuis l'extérieur de la peau.
De fait, dans les exemples susdits, cette
déformation peut être provoquée par une traction exercée
sur le tube.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02656512 2008-12-30
WO 2008/003784 PCT/EP2007/056912
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Il peut arriver que cette traction soit exercée par
le patient de façon inopportune.
La présente invention vise à éviter un tel
accident.
On y parvient selon l'invention avec un tube de
gastrostomie qui présente à son extrémité distale un
bulbe apte à retenir le tube dans la cavité gastrique et
apte à être réduit élastiquement à la demande pour
permettre l'introduction ou l'extraction du tube par le
stoma, caractérisé en ce que le bulbe est constitué par
des lamelles de paroi formées dans une zone de la paroi
du tube à distance du bout de l'extrémité distale, ces
lamelles étant séparées par des fentes de la paroi du
tube mais restant attenantes à cette paroi à chaque
extrémité de la lamelle, en ce que les lamelles ont été
incurvées vers l'extérieur pour constituer le bulbe, et
en ce que le bout de l'extrémité distale du tube est en
retrait dans le bulbe, en sorte qu'il soit nécessaire de
repousser ce bout hors du bulbe pour que les lamelles
soient étirées et reprennent leurs positions d'origine,
ce qui supprime le bulbe et permet d'introduire ou de
retirer le tube par le stoma.
Pour repousser le bout du tube on utilise un
mandrin que l'on introduit à la demande dans le tube.
Il a été proposé (brevet US 5 248 302) d'utiliser
un mandrin pour pousser la tête d'une pièce de retenue
rapportée à l'extrémité d'un tube de gastrostomie en vue
d'allonger la pièce pour lui permettre de passer dans le
stoma, mais la forme de la pièce de retenue
n'interdisait pas que le même résultat soit obtenu par
l'effet d'une traction exercée par le tube.

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WO 2008/003784 PCT/EP2007/056912
3
On décrira ci-après un exemple de réalisation d'un
tube de gastrostomie conforme à l'invention, en
référence aux figures du dessin joint sur lequel :
= la figure 1 est un schéma longitudinal d'un exemple
de réalisation d'un tube de gastrostomie conforme à
l'invention, au cours d'une phase préparatoire à la
formation d'un bulbe à une extrémité du tube ;
= la figure 1 bis est une coupe axiale du tube de la
figure 1 ;
= la figure 2 est un schéma analogue au cours de la
formation du bulbe ;
= la figure 2 bis est une coupe horizontale du
bulbe ;
= la figure 3 est une vue de bout du bulbe formé ;
= la figure 4 représente des schémas du bulbe en
coupe verticale au cours de différentes phases
d'une traction exercée sur le tube ;
= la figure 5 représente des schémas du tube au cours
d'une opération d'introduction du tube dans le
stoma ;
= la figure 6 représente des schémas du tube au cours
d'une opération d'extraction du tube hors du
stoma ;
= les figures 7a et 7b sont des vues de face et
profil d'un instrument de pose d'un tube de
gastrostomie selon l'invention, l'instrument ne
présentant pas de manchon ;
= les figures 8a et 8b sont une vue partielle de
profil de l'extrémité distale de l'instrument de
pose d'un tube de gastrostomie des figures 7a et 7b
montrant le montage du manchon ; et

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WO 2008/003784 PCT/EP2007/056912
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= les figures 9a à 9f sont des vues
tridimentionnelles des différentes étapes
d'utilisation de l'instrument de pose d'un tube de
gastrostomie des figures 7a à 8b avec un tube de
gastrostomie selon l'invention.
Le tube de gastrostomie représenté sur les figures
est un tube cylindrique rectiligne (1) qui présente à
son extrémité distale un bout fermé (2). Dans cet
exemple, le bout est intégralement fermé mais, dans des
variantes, il pourrait comporter des orifices à
condition que ceux-ci ne compromettent pas la
possibilité de pousser le bout au moyen d'un mandrin
introduit par l'autre extrémité (3) (ouverte) du tube.
Conformément à l'invention, des fentes (4), (figure
1), ont été réalisées dans une zone ( 5) de la paroi du
tube, à distance mais de préférence non loin du bout
fermé (2), de façon à déterminer dans la paroi du tube
des lamelles de paroi, chaque lamelle (6) étant
déterminée par deux fentes successives et restant
attenante au tube à chaque extrémité (6a, 6b) de la
lamelle.
Les fentes (4) peuvent être dirigées parallèlement
à l'axe du tube, ce qui est le cas le plus simple, ou
être obliques par rapport à cet axe.
Les fentes peuvent être réalisées par découpage ou
par moulage.
Le bout fermé (2) du tube est ensuite repoussé
axialement en direction de l'extrémité ouverte (3) du
tube, ce qui force les lamelles (6) à se courber vers
l'extérieur du tube en formant un bulbe (10) à
l'intérieur duquel se trouve le bout fermé (2) qui a été
repoussé (figures 2 et 3).

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WO 2008/003784 PCT/EP2007/056912
Lors de cet écrasement, le bout du tube a tourné
sur lui-même en sorte que les lamelles qui constituent
le bulbe ont subi un certain vrillage.
Pour figer le bulbe dans sa forme, on chauffe
5 l'extrémité du tube.
Le tube prêt à l'emploi présente donc le bulbe à
son extrémité fermée. Pour introduire le tube par un
stoma (9) jusque dans la cavité gastrique (7), on
l'étire au moyen d'un mandrin (8) introduit dans le tube
pour repousser le bout fermé (2) et ramener les
lamelles dans la paroi du tube (figure 5A).
On retire ensuite le mandrin (figure 5B) et le
bulbe reprend élastiquement sa configuration initiale
(figure 5C).
On remarquera sur la figure 5C que chaque lamelle
(6), avant de se raccorder au tube à proximité du bout
fermé (2) présente une inflexion (10) qui constitue une
précourbure opposée à l'allongement en sorte qu'un
effort exercé sur le tube (figure 4) conduirait le bulbe
à se contracter sans pouvoir être suffisamment réduit
pour permettre une extraction du tube par le stoma.
Pour que cette extraction soit possible, il faut
réintroduire un mandrin dans le tube pour repousser le
bout fermé et allonger le tube jusqu'à supprimer le
bulbe (figure 6).
Sur les figures 4 à 5, le tube a été représenté de
façon simplifiée, notamment en ce qui concerne son
extrémité ouverte (3) qui restera hors de la peau de
façon en soi connue.
Le nombre des lamelles (6) qui constituent comme
les pétales du bulbe est choisi à la demande et il est
par exemple de quatre.

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L'invention n'est pas limitée à la réalisation qui a été
décrite.
De préférence, on utilise un tube en polyuréthane
ou similaire.
Le polyuréthane est un matériau thermoplastique
qu'on injecte dans un moule ou qu'on extrude à des
températures de 170 à 200 C. On peut aussi le former à
chaud dans un four à 150 C.
Dans l'estomac et à la température ambiante, il
garde sa forme et est élastique. Quand on le déforme, il
reprend sa forme dès la cessation de l'effort.
Le matériau polyuréthane est le mieux adapté à
cette utilisation, de part sa résistance aux sucs
gastriques, aux bactéries (candida albicans), sa
biocompatibilité, son élasticité.
En référence aux figures 7a à 8b, nous allons
décrire un instrument de pose (100) d'un tube de
gastrostomie selon l'invention.
L'instrument de pose (100) comporte un corps (110)
et un mandrin (8).
Le mandrin (8) comporte une tige (122) s'étendant
selon un axe longitudinal X de l'instrument de pose
(100), une extrémité distale (123) et une extrémité
proximale coudée à 90 environ comprenant un manchon
(121).
Le corps (110) est de forme cylindrique qui peut
être de révolution autour de l'axe longitudinal X. Il
comporte à une extrémité proximale une poignée (115). En
outre, au niveau d'une extrémité distale (130), le corps
(110) comporte un filetage (133) s'étendant sur une
certaine longueur selon la direction de l'axe
longitudinal X, ainsi que deux méplats (134) qui sont
diamétralement opposés l'un par rapport à l'autre selon

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l'axe longitudinal X. De plus, l'extrémité distale (130)
du corps (110) comprend une gorge (131)
circonférentielle et orientée sensiblement
perpendiculairement à l'axe X, qui est apte à recevoir
un circlips (132). Le filetage (133) s'étend depuis
distalement environ la gorge (131) jusqu'a proximalement
un rebord (135) formant butée. Entre la poignée (115) et
le filetage (133), le corps (110) comporte une fente
(112) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal
X et s'étendant sur environ 90 selon une circonférence
du corps (110), ainsi qu'une série de fentes (111)
inclinées par rapport à l'axe longitudinal X et
sensiblement parallèles entre elles. Cette série de
fentes (111), comme la fente (112), s'étendent sur
sensiblement 90 selon une circonférence du corps (110).
De plus, le corps (110) comporte une fente longitudinale
(113) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal X,
selon une génératrice du corps (110) qui relie entre
elles les extrémités situées d'un même côté des fentes
(112) et (111). D'autre part, le corps (110) comporte un
trou longitudinal d'axe X s'étendant de l'extrémité
distale (130) à au moins la fente (112).
Lors d'un montage de l'instrument de pose (100),
l'extrémité distale (123) de la tige (122) du mandrin
(8) est introduite dans le trou longitudinal d'axe X à
travers la fente (113) du corps (110). La tige (122) est
enfilée dans ce trou longitudinal d'axe X jusqu'à ce que
l'extrémité proximale coudée du mandrin (8) puisse être
introduite dans la fente (112) du corps (110). Un écrou
(141) est vissé sur l'extrémité distale (130) de manière
à ce qu'il soit en prise avec les filets (133) du corps
(110). Ensuite, le circlips (132) est monté dans la
gorge (131) de l'extrémité distale (130) du corps (110).

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Ce circlips (132) sert de butée à l'écrou (141), lorsque
ce dernier est vissé ou dévissé vers l'extrémité distale
du corps (110). Un manchon (142) est emmanché sur
l'écrou (141) afin de réaliser un ensemble (140). Dans
une variante de réalisation, le manchon (142) est vissé
sur l'écrou (141) ou soudé ou collé. Le manchon (142)
présente à une extrémité distale (144) deux baïonnettes
(145) diamétralement opposées l'une par rapport à
l'autre selon l'axe longitudinal X de l'instrument de
pose (100).
En référence aux figures 9a à 9f, nous allons
décrire l'utilisation de l'instrument de pose (100).
Préalablement à l'utilisation de l'instrument de
pose (100), le tube de gastrostomie (1) selon
l'invention est équipé d'une embase (20) présentant des
moyens de montage (23) sur le tube de gastrostomie (1)
situé sur une face inférieure de l'embase (20). Sur une
face supérieure de l'embase (20), cette dernière
présente une ouverture (21) à la périphérie de laquelle
se situent, de manière diamétralement opposée par
rapport à l'axe longitudinal X, des encoches (24), ici
au nombre de deux. Enfin, l'embase (20) présente un
bouchon (22) apte à venir dans l'orifice (21) pour
fermer le tube de gastrostomie de manière étanche. De
plus amples renseignements concernant l'embase (20) et
son montage sur le tube de gastrostomie (1) sont
contenus dans la demande de brevet en France n FR
0606140, à laquelle il est possible de se référer.
Dans un premier temps, l'ensemble (140) formé du
manchon (142) et de l'écrou (141) est vissé sur le corps
(110) de l'instrument de pose (100) vers une extrémité
distale jusqu'à ce que l'écrou (141) vienne en butée
contre le circlips (132). L'extrémité proximale coudée

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du mandrin (8) est placée dans la fente (112) du corps
(110) de l'instrument de pose (100), l'extrémité distale
(123) du mandrin (8) dépassant de l'extrémité distale du
manchon (142). Ensuite, l'extrémité distale (123) du
mandrin (8) est introduite dans le tube de gastrostomie
(1) à travers l'orifice (21) de l'embase (20) selon
l'axe longitudinal X dans le sens de la flèche Fi. Un
mouvement selon la flèche Fi est effectué jusqu'à ce que
l'extrémité distale (144) du manchon (142) soit
introduite dans l'orifice (21) de l'embase (20), les
baïonnettes (145) passant par les encoches (24). Le
manchon (140) est alors bloqué dans l'embase (20) lors
d'un mouvement de rotation Tl autour de l'axe X afin de
rendre solidaires l'embase (20) et l'instrument de pose
(100) par un montage dit baïonnette , tel qu'illustré
en figure 9b.
Puis, selon un mouvement de rotation T2,
l'extrémité proximale coudée du mandrin (8) est extraite
de la fente (112) jusqu'à la fente longitudinale (113).
Dès lors, le mandrin (8) peut coulisser selon un
mouvement F2 alors que l'extrémité proximale coudée se
déplace au sein de la fente longitudinale (113). Le
mouvement F2 est effectué de manière légère jusqu'à ce
que l'extrémité distale (123) du mandrin(8) vienne en
contact avec le bout fermé (2) du tube de gastrostomie
(1), le bulbe (10) du tube de gastrostomie (1) étant
alors formé au repos. Une fois l'extrémité distale (123)
du mandrin (8) en appui de contact avec le bout fermé
(2), l'extrémité proximale coudée du mandrin (8) est
alors insérée dans l'une fentes (111) se trouvant alors
en regard, selon un mouvement de rotation T3. Dès lors,
le corps (110) est mis en mouvement de rotation selon T4
qui a pour conséquence de visser le corps (110) dans

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l'ensemble (140) par coopération de l'écrou (142) de
l'ensemble (140) sur le filetage (133) de l'extrémité
distale (130) du corps (110) de l'instrument de pose
(100). Ce mouvement de vissage s'effectue sur une
5 distance prédéterminée et limitée (d). Une fois la
distance (d) parcourue, l'écrou (142) de l'ensemble
(140) vient alors en butée au niveau d'une extrémité
proximale du filetage (133) sur le rebord (135), comme
cela est illustré en figure 9f. Lors de ce mouvement de
10 vissage, l'extrémité distale (123) du mandrin (8)
repousse le bout fermé (2) du tube de gastrostomie (1)
en dehors du bulbe (10) jusqu'à ce que ce dernier
disparaisse, les lames formant le bulbe (10) étant
complètement étirées, la distance (d) parcourue. Dès
lors, le tube de gastrostomie (1) peut être soit retiré
du patient ou introduit dans le patient à travers le
stoma.
L'instrument de pose (100) qui vient d'être décrit
et son utilisation évitent d'avoir à pousser de manière
manuelle et directe le mandrin afin d'étirer les
lamelles formant le bulbe et de ce fait évitent le
risque de perforer la paroi opposée de l'estomac si le
mandrin traverse ou échappe du bout fermé du tube de
gastrostomie. De plus, grâce à la série de fentes (111),
l'instrument de pose (100) est réglable en fonction de
la longueur du tube de gastrostomie avec lequel il est
destiné à coopérer et cet instrument de pose permet
ensuite une course de poussée toujours identique
nécessaire à l'étirage des lamelles formant le bulbe. La
réalisation contrôlée de cette course assure
l'utilisateur que le tube de gastrostomie est prêt à
être posé ou enlevé. Ceci est surtout important lors
d'un retrait du tube de gastrostomie, car l'utilisateur

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ne voit pas l'état de déformation du bulbe dans
l'estomac avant le retrait. De ce fait, l'instrument de
pose (100) selon l'invention permet une manipulation
avec une sécurité optimale d'un tube de gastrostomie
selon l'invention.
L'invention n'est pas limitée ni à la réalisation
qui a été décrite ni au matériau qui a été préconisé.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2019-02-01
Grant by Issuance 2014-08-26
Inactive: Cover page published 2014-08-25
Inactive: Final fee received 2014-05-02
Pre-grant 2014-05-02
Notice of Allowance is Issued 2014-03-26
Letter Sent 2014-03-26
Notice of Allowance is Issued 2014-03-26
Inactive: Q2 passed 2014-03-23
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2014-03-23
Amendment Received - Voluntary Amendment 2014-02-11
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2013-12-18
Inactive: Report - No QC 2013-12-03
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-09-26
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2013-09-11
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-07-16
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2013-01-16
Inactive: <RFE date> RFE removed 2011-09-12
Letter Sent 2011-08-23
Request for Examination Received 2011-08-01
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2011-08-01
All Requirements for Examination Determined Compliant 2011-08-01
Inactive: Cover page published 2009-05-19
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2009-04-28
Inactive: Inventor deleted 2009-04-28
Inactive: First IPC assigned 2009-03-27
Application Received - PCT 2009-03-26
National Entry Requirements Determined Compliant 2008-12-30
Application Published (Open to Public Inspection) 2008-01-10

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2014-06-11

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
STEPHANE REGNAULT
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2014-08-06 1 4
Claims 2013-09-26 3 86
Claims 2014-02-11 3 82
Description 2008-12-30 11 391
Drawings 2008-12-30 9 235
Representative drawing 2008-12-30 1 6
Abstract 2008-12-30 2 80
Claims 2008-12-30 3 84
Cover Page 2009-05-19 1 38
Description 2013-07-16 11 389
Drawings 2013-07-16 9 189
Claims 2013-07-16 3 86
Cover Page 2014-08-06 1 38
Maintenance fee payment 2024-06-25 39 1,597
Notice of National Entry 2009-04-28 1 193
Acknowledgement of Request for Examination 2011-08-23 1 177
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2014-03-26 1 162
PCT 2008-12-30 4 154
Correspondence 2011-09-08 3 252
Correspondence 2014-05-02 2 78