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Patent 2675035 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2675035
(54) English Title: DECAPSULEUR POUR CAPSULE DE BOUCHAGE, ENSEMBLE DE BOUCHAGE COMPRENANT UNE CAPSULE ET LEDIT DECAPSULEUR
(54) French Title: CAP LIFTER FOR PLUGGING CAP, PLUGGING ASSEMBLY INCLUDING A CAP AND SAID CAP LIFTER
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B67B 07/16 (2006.01)
  • B65D 51/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BARANGE, JACQUES (France)
  • COLLARD, JEROME (France)
  • GONZALEZ, CHRISTIAN (France)
  • HAINON, LAURENT (France)
  • LEDUC, NICOLAS (France)
  • CHRISTOPHE, PHILIPPE (France)
(73) Owners :
  • SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES - MANUFACTURE DE BOUCHAGE
(71) Applicants :
  • SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES - MANUFACTURE DE BOUCHAGE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2016-08-02
(86) PCT Filing Date: 2008-03-12
(87) Open to Public Inspection: 2008-11-06
Examination requested: 2014-01-28
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2008/000317
(87) International Publication Number: FR2008000317
(85) National Entry: 2009-07-08

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0753785 (France) 2007-03-13
11/949,941 (United States of America) 2007-12-04

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a cap lifter for the plugging cap of a bottle neck, that comprises a lid (30) with a first hook (38) including a contact surface with an lower surface of the plugging cap (14), and a transmission lever (32) hinged on the lid and provided with a catching portion (52) and a working portion (54) capable of bearing against an upper surface of the plugging cap. It also includes two other hooks (40, 42) including a contact surface with said lower surface and arranged so as to be offset in the circumferential direction on either side of the diametrically opposed position of the first hook by an angle lower than 90°, typically between 40° and 80°, and preferably between 40 and 50°.


French Abstract

Le décapsuleur pour capsule de bouchage du col d'une bouteille comprend un capot (30) pourvu d'un premier crochet (38) comprenant une surface de contact avec une surface inférieure de la capsule de bouchage (14), et un levier de transmission (32) articulé sur le capot et muni d'une portion de préhension (52) et d'une portion de travail (54) apte à venir en appui contre une surface supérieure de la capsule de bouchage. Il est également muni de deux autres crochets (40 et 42) qui comprennent une surface de contact avec ladite surface inférieure et qui se trouvent décalés dans le sens circonférentiel de part et d'autre de la position diamétralement opposée au premier crochet, d'un angle inférieur à 90°, typiquement compris entre 40° et 80°, de préférence compris entre 40 et 50°.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Décapsuleur pour capsule de bouchage de bouteille, ladite capsule
présentant une surface supérieure et une surface inférieure, ledit décapsuleur
comprenant un capot pourvu d'un premier crochet comprenant une surface de
contact avec ladite surface inférieure et de deux autres crochets qui
comprennent
une surface de contact avec ladite surface inférieure et qui se trouvent
décalés dans
le sens circonférentiel de part et d'autre de la position diamétralement
opposée au
premier crochet, d'un angle inférieur à 90°, et un levier de
transmission articulé sur
ledit capot et muni d'une portion de préhension et d'une portion de travail
apte à
venir en appui contre ladite surface supérieure, le levier de transmission
étant
articulé sur ledit capot de façon à pivoter autour d'un axe de sorte que,
lorsqu'on fait
pivoter ledit levier de transmission par l'intermédiaire de ladite portion de
préhension, ladite portion de travail vient en appui contre ladite surface
supérieure
de ladite capsule et que, lorsqu'on continue à faire pivoter ledit levier de
transmission, l'effort transmis au niveau axe provoque une légère rotation
dudit
premier crochet.
2. Décapsuleur selon la revendication 1, dans lequel le premier crochet est
aligné radialement avec le levier de transmission.
3. Décapsuleur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'angle de décalage
entre le premier crochet et les deux autres crochets est compris entre 40 et
80°.
4. Décapsuleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel
le capot comprend une jupe annulaire, les crochets étant ménagés à une
extrémité
axiale de la jupe et s'étendant radialement vers l'intérieur.
5. Décapsuleur selon revendication 4, dans lequel des fentes sont ménagées
dans l'épaisseur de la jupe et délimitent sur ladite jupe une languette
comportant à
son extrémité libre le premier crochet.
6. Décapsuleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel
le capot comprend une portion radiale pourvue d'au moins un organe élastique

22
ménagé sur la portion radiale et apte à venir en appui contre la surface
supérieure
de la capsule de bouchage.
7. Décapsuleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel
le levier de transmission comprend un décrochement adapté à une contre-bague
de
la bouteille.
8. Décapsuleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant
en outre une coiffe destinée à l'habillage de la bouteille.
9. Décapsuleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, réalisé avec
au moins une matière synthétique.
10. Décapsuleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel
ladite portion de travail dudit levier de transmission et ledit capot sont
munis de
témoins de première ouverture, qui empêchent ledit levier de transmission de
revenir
vers sa position initiale lorsque le décapsulage a été effectué.
11. Décapsuleur selon la revendication 10, dans lequel ladite portion de
travail présente au moins une paroi latérale, ledit capot est muni d'au moins
une
patte axiale flexible située en face de ladite paroi latérale, et dans lequel
lesdits
moyens de première ouverture sont au moins un premier ergot disposé sur ladite
paroi latérale, et au moins un second ergot disposé sur ladite patte axiale,
lesdits
premier ergot et deuxième ergot étant agencés de telle sorte que ledit premier
ergot
est initialement disposé au-dessus dudit second ergot et présente en vis-à-vis
une
surface en pente inclinée qui sert de rampe, puis, lorsque le levier de
transmission
est actionné en vue de l'ouverture de la capsule, la rampe dudit premier ergot
arrive
au contact de la rampe dudit second ergot, ledit premier ergot poursuivant son
déplacement vers le bas tandis que le second ergot s'écarte vers l'extérieur
sous
l'effet du passage dudit premier ergot, grâce à la souplesse de ladite patte
flexible, et
enfin, lorsque la portion de travail a atteint la capsule, ledit premier ergot
a une
position suffisamment basse pour qu'il n'y ait plus contact avec ledit second
ergot, de
sorte que ladite patte flexible revient à sa position initiale par retour
élastique, ledit
premier ergot et ledit second ergot présentant alors en vis-à-vis des surfaces
horizontales servant de butée axiale, empêchant ledit premier ergot de
remonter au-

23
dessus dudit second ergot, et par conséquent ledit levier de transmission de
retourner vers sa position initiale.
12. Ensemble de bouchage comprenant une capsule et décapsuleur selon
l'une quelconque des revendications 1 à 11.
13. Bouteille contenant un liquide à boire, munie d'un ensemble de bouchage
selon la revendication 12.
14. Décapsuleur selon la revendication 3, dans lequel l'angle de décalage est
compris entre 40° et 50°.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DECAPSULEUR POUR CAPSULE DE BOUCHAGE, ENSEMBLE DE
BOUCHAGE COMPRENANT UNE CAPSULE ET LEDIT DECAPSULEUR.
[0001] La présente invention est relative au domaine du bouchage et débouchage
de
s bouteilles contenant des liquides à boire. Plus particulièrement, la
présente invention
concerne un décapsuleur pour capsule de bouchage du col ou goulot d'une
bouteille, un
ensemble de bouchage comprenant une capsule de bouchage et ledit décapsuleur,
son
procédé de fabrication ainsi qu'une capsule de surbouchage composite destinée
à la
réalisation d'un tel ensemble de bouchage.
[0002] Pour réaliser le bouchage d'une bouteille, on utilise classiquement une
capsule
métallique munie d'un joint d'étanchéité faisant barrière entre le liquide
conditionné à
l'intérieur de la bouteille et le milieu environnant. Pour obtenir le
débouchage d'une
bouteille pourvue d'une telle capsule, on utilise généralement un décapsuleur
qui comporte
un manche et une tête munie d'une ouverture de manière à venir en appui sur
une surface
inférieure et une surface supérieure de la capsule.
[0003] Par ailleurs, le brevet américain US 2 548 697 décrit un décapsuleur
prévu pour
permettre de déformer et d'enlever une capsule de bouchage du col d'une
bouteille en vue
de la réutilisation de ladite capsule. Ce décapsuleur comprend un capot pourvu
d'un
premier crochet comprenant une surface de contact avec une surface inférieure
de la
capsule de bouchage, et un levier de transmission articulé sur le capot et
muni d'une
portion de préhension et d'une portion de travail apte à venir en appui contre
une surface
supérieure de la capsule de bouchage.
?,
[0004] Qu'ils aient un manche et une tête avec ouverture ou qu'ils aient une
structure
semblable à celle de US 2 548 697, ces décapsuleurs sont efficaces pour des
opérations de
débouchage mais, dans le cas où l'on souhaite intégrer un système de
débouchage à la
bouteille, ils se révèlent inadaptés.
[0005] La présente invention vise donc à remédier à cet inconvénient. La
présente
invention a également pour but de prévoir un décapsuleur pour capsule de
bouchage d'une
bouteille qui soit particulièrement pratique, efficace, simple et économique.

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[0006] Selon un premier aspect, l'invention a pour objet un décapsuleur pour
capsule
de bouchage de bouteille, ladite capsule présentant une surface supérieure et
une surface
inférieure, ledit décapsuleur comprenant un capot pourvu d'un premier crochet
comprenant une surface de contact avec ladite surface inférieure, et un levier
de
transmission articulé sur le capot et muni d'une portion de préhension et
d'une portion de
travail apte à venir en appui contre ladite surface supérieure. Ledit
décapsuleur est muni
également de deux autres crochets qui comprennent une surface de contact avec
ladite
surface inférieure et qui se trouvent décalés dans le sens circonférentiel de
part et d'autre de
la position diamétralement opposée au premier crochet, d'un angle inférieur à
90 ,
typiquement compris entre 40 et 80 , de préférence compris entre 40 et 50 .
[0007] Avantageusement, ledit levier de transmission est articulé sur ledit
capot de
façon à pivoter autour d'un axe ou pivot solidaire du capot de sorte que,
lorsqu'on fait
pivoter ledit levier de transmission par l'intermédiaire de ladite portion de
préhension,
1s ladite portion de travail vient en appui contre ladite surface supérieure
de ladite capsule et
que, lorsqu'on continue à faire pivoter ledit levier de transmission, l'effort
transmis au
niveau dudit pivot provoque une légère rotation dudit premier crochet.
[0008] Avec un tel décapsuleur, il devient dès lors possible d'obtenir un
débouchage
d'une capsule montée sur le col d'une bouteille de manière particulièrement
simple et
efficace. En effet, lorsque le levier de transmission lié au capot est venu en
appui contre la
surface supérieure de la capsule de bouchage et que l'utilisateur continue à
faire pivoter le
levier de transmission, le crochet a tendance à se déplacer vers le haut, ce
qui provoque le
décapsulage de la bouteille.
[0009] En outre, la prévision d'un capot comprenant le premier crochet et les
deux
autres crochets permet de pouvoir monter le décapsuleur sur la bouteille,
après la mise en
place de la capsule et avant la commercialisation de ladite bouteille.
L'ensemble des
crochets constitue un moyen ou plutôt un ensemble de moyens de retenue axiale
du
in décapsuleur sur la capsule. Leur disposition est telle que ce maintien peut
être assuré au
moins jusqu'à l'ouverture de la bouteille. On dispose ainsi d'une bouteille
avec un moyen de
décapsulage intégré.

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[0010] Avantageusement, le premier crochet est aligné avec le levier de
transmission,
sans décalage par rapport au sens circonférentiel. Autrement dit, il est
aligné radialement
avec ledit levier de transmission.
[0011] En général, la capsule présente une paroi latérale extérieure entre
ladite surface
supérieure et ladite surface inférieure, cette dernière étant typiquement la
paroi d'extrémité
de ladite paroi latérale extérieure. Avantageusement, lesdits crochets sont
disposés sur ledit
capot de telle sorte qû il peuvent se déplacer radialement vers l'extérieur
pour franchir, lors
d'un premier enfoncement, la paroi latérale extérieure de la capsule puis, une
fois ladite
paroi latérale extérieure franchie, se déplacer radialement vers l'intérieur,
dans une position
où ils se trouvent en contact avec ladite surface inférieure.
[0012] Préférentiellement, le capot comprend une portion axiale sous forme de
jupe
13 annulaire et les crochets sont ménagés à une extrémité axiale de la jupe.
La jupe est flexible
ou munie de fentes axiales définissant des portions axiales flexibles et à
l'extrémité
desquelles se trouvent lesdits crochets. Les crochets s'étendent radialement
vers l'intérieur.
Bien évidemment, ledit capot, qui est le corps du décapsuleur, peut avoir une
portion
radiale et une portion axiale plus ajourées. Il peut par exemple se présenter
simplement
comme un ensemble de trois bras solidaires, chacun des bras étant muni en son
extrémité
de l'un desdits crochets. En raison du rôle particulier dévolu au premier
crochet dans un
mode préféré de l'invention, le bras associé à ce premier crochet présente de
préférence
une rigidité supérieure à celle des deux autres bras, qui, eux, doivent par
contre présenter
une certaine flexibilité pour faciliter la mise en place du décapsuleur sur la
capsule.
2,
[0013] Dans un mode de réalisation, le capot comprend une paroi transversale
appelée
par la suite "portion radiale" pourvue d'au moins un organe élastique ménagé
sur la portion
radiale et apte à venir en appui contre la surface supérieure de la capsule de
bouchage.
L'organe élastique permet d'accroître la stabilité du décapsuleur lorsqu'il
est monté sur la
in capsule en limitant sensiblement le risque de détérioration de celle-ci,
lorsqu'elle présente
une forme générale légèrement bombée.

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[0014] Avantageusement, le goulot des bouteilles étant généralement muni d'une
bague
de verrerie, le levier de transmission comprend un décrochement dont le profil
est adapté à
la forme de ladite bague de verrerie.
[0015] Dans un mode de réalisation, le décapsuleur comprend en outre une
coiffe
destinée à l'habillage de la bouteille.
[0016] Dans un mode de réalisation, le décapsuleur est réalisé avec au moins
une
matière synthétique, par exemple par moulage. Bien entendu, il est également
possible de
prévoir d'autres matériaux, par exemple du métal ou encore du bois.
[0017] Avantageusement, le capot et le levier de transmission sont munis de
moyens
qui empêchent le levier de transmission de revenir, une fois le décapsulage
effectué, vers sa
position initiale. Avec de tels moyens, le levier de transmission, de par la
position qu'il
prend par rapport à la bouteille, indique que la capsule a été au minimum
enfoncée et
déformée et que le bouchage hermétique n'est plus assuré. De la sorte, le
levier sert de
témoin de première ouverture, que celle-ci ait été volontaire ou non. En
particulier, en cas
d'ouverture involontaire lors des manipulations des bouteilles, c'est un
témoin facile à
distinguer dans la masse des bouteilles capsulées offertes à la vente et qui
permet d'isoler
les bouteilles défectueuses.
[0018] Ainsi, selon un mode de réalisation particulier, le levier de
transmission présente
des ergots sur la portion de travail, appelés "premiers ergots", typiquement
en partie haute
de l'extrémité d'une ou plusieurs parois latérales de ladite portion de
travail. Les premiers
zs ergots coopèrent avec des ergots, appelés "seconds ergots", montés
typiquement sur une
ou plusieurs pattes flexibles axiales liées à la portion radiale - ou paroi
transversale - du
capot, situées en face desdistes parois latérales. Dans les exemples présentés
ci-après, la
paroi transversale est munie de deux pattes flexibles axiales qui encadrent
ladite portion de
travail et qui sont placées en face de deux parois latérales de ladite portion
de travail. Avant
;n le décapsulage, le levier de transmission est placé de façon
substantiellement verticale, de
sorte qu'il épouse au plus près le profil de la bouteille. Les preiniers
ergots, disposés sur la
portion de travail, sont situés au-dessus des seconds ergots, chacun
présentant en vis-à-vis

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une surface en pente inclinée (par rapport à l'horizontale) servant de rampe
de sorte que,
lorsque le levier est actionné en vue de l'ouverture de la capsule, les rampes
des premiers
ergots arrivent au contact des rampes des seconds ergots puis les premiers
ergots
poursuivent leur déplacement vers le bas tandis que les seconds ergots
s'écartent vers
l'extérieur sous l'effet du passage des premiers ergots, grâce à la souplesse
desdites pattes
flexibles. Avant que la portion de travail n'atteigne la capsule, les premiers
ergots atteignent
une position suffisamment basse pour qu'il n'y ait plus contact avec les
seconds ergots, de
sorte que les pattes flexibles reviennent à leur position initiale par retour
élastique. Les
premiers ergots et les seconds ergots présentent alors en vis-à-vis des
surfaces typiquement
horizontales servant de butée axiale, empêchant les premiers ergots de
remonter au-dessus
des seconds ergots, et par conséquent le levier de transmission de retourner
vers sa position
initiale.
[0019] Bien évidemment, il est possible de munir la ou lesdites parois
latérales de la
U portion de travail et la ou lesdites pattes flexibles axiales d'une
pluralité de premiers ergots
et de seconds ergots, de façon à réaliser des crans anti-retour multiples. Une
telle solution
est préférée car des efforts agissant par exemple sur l'extrémité du bras de
préhension, alors
que celui-ci se trouve dans une position différente de sa position de montage,
peuvent être
fortement amplifiés, ce qui peut entraîner la rupture desdits crans anti-
retour et supprimer
ainsi la fonction "témoin de première ouverture" qui leur était dévolue.
D'autre part, la
multiplicité des crans anti-retour permet d'obtenir l'immobilisation du levier
à une position
proche de la position la plus extrême qui lui a été imposée.
[0020] Selon un second aspect, l'invention concerne également un ensemble de
2s bouchage comprenant une capsule destinée à être montée sur le col d'une
bouteille, ladite
capsule présentant une surface supérieure et une surface inférieure, et un
décapsuleur qui
est pourvu d'un capot comprenant un moyen ou plutôt un ensemble de moyens de
retenue
axiale dudit capot sur la capsule et d'un levier de transmission articulé sur
le capot et muni
d'une portion de préhension et d'une portion de travail apte à venir en appui
contre une
surface supérieure de la capsule de bouchage. Avantageusement ledit ensemble
de moyens
de retenue axiale comprend un premier crochet et aux moins deux autres
crochets décalés
dans le sens circonférentiel de part et d'autre de la position diamétralement
opposée au

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premier crochet, l'angle du décalage étant inférieur à 90 , typiquement
compris entre 40 et
80 . Lesdits crochets ont une surface de contact avec la surface inférieure de
ladite capsule.
Avantageusement, ledit levier de transmission est articulé sur ledit capot de
façon à pivoter
autour d'un pivot de sorte que, lorsqu'on fait pivoter ledit levier de
transmission par
l'intermédiaire de ladite portion de préhension, ladite portion de travail
vient en appui
contre ladite surface supérieure de ladite capsule et, lorsqu'on continue à
faire pivoter ledit
levier de transinission, l'effort transmis au niveau dudit pivot provoque une
légère rotation
dudit premier crochet.
[0021] Selon un autre aspect, l'invention concerne un procédé de
fabrication d'un ensemble de bouchage comprenant une capsule et un
décapsuleur. La
capsule est montée sur le col d'une bouteille et le décapsuleur est pourvu
d'un capot
comprenant un ensemble de moyens de retenue axiale dudit capot sur la capsule
et d'un
levier de transmission articulé sur le capot et muni d'une portion de
préhension et d'une
13 portion de travail apte à venir en appui contre une surface supérieure de
la capsule de
bouchage. Ce procédé est caractérisé par les étapes suivantes:
a) on se munit d'une capsule de bouchage présentant une surface supérieure et
une surface
inférieure, par exemple une capsule couronne dont la paroi transversale
constitue ladite
surface supérieure et dont l'extrémité inférieure de la paroi latérale ou
axiale constitue ladite
surface inférieure;
b) on fixe ladite capsule de bouchage sur le col de la bouteille selon des
moyens
conventionnels; par exemple, on enfonce à force ladite capsule couronne sur le
goulot de
la bouteille;
c) on se munit d'un capot ayant un axe et comprenant au moins un pivot orienté
2s perpendiculairement audit axe ainsi qu'une portion latérale munie d'un
ensemble de
moyens de retenue axiale destinés à coopérer avec la surface inférieure de
ladite capsule de
bouchage; par exemple, on se munit d'un capot présentant des bras flexibles ou
une jupe
latérale fendue de façon à être localement flexible, les portions de jupe ou
les bras étant
munis d'une pluralité de crochets comprenant une surface destinée à arriver en
butée
contre l'extiéinité inférieure de la paroi latérale de la capsule couronne;
d) on rapproche axialement ledit capot et ladite capsule jusqu'à ce que, une
fois ledit capot
arrivé en butée sur ladite capsule de bouchage, lesdits moyens de retenue
axiale coopèrent

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avec la surface inférieure de ladite capsule de bouchage pour empêcher ledit
capot de se
désolidariser de ladite capsule de bouchage ;
e) on se munit d'un levier de transmission comprenant une portion de
préhension et une
portion de travail séparés par une zone comprenant un alésage, ladite portion
de travail
comprenant une paroi transversale inférieure apte à venir en appui contre la
surface
supérieure de ladite capsule de bouchage et une paroi d'extrémité, ladite
portion de travail
étant munie d'une fente débouchante reliant ledit alésage à ladite paroi
d'extrémité, ledit
alésage ayant un diamètre légèrement supérieur audit pivot, ladite fente ayant
une largeur
légèrement inférieure audit pivot;
f) on amène ledit levier de transmission devant la bouteille munie de ladite
capsule de
bouchage et dudit capot, de sorte que ladite fente débouchante arrive au droit
dudit pivot
et on enfonce latéralement ledit levier de transmission jusqu'à ce que ledit
pivot soit piégé à
l'intérieur dudit alésage.
13 [0022] Le matériau du levier de transmission est, au moins au niveau de la
portion de
travail et plus particulièrement à celui de ladite fente débouchante,
suffisamment souple
pour permettre le passage du pivot dans la fente puis son piégeage par
encliquetage.
[0023] Pour éviter que ledit levier de transmission puisse être facilement
enlevé une fois
que le pivot a été piégé dans son alésage, on peut modifier la forme des bords
de la fente
débouchante, par exemple en y attachant une languette souple orientée
obliquement par
rapport à la fente, de sorte qu'elle se plie pour laisser le pivot passer
librement en direction
de l'alésage mais qu'elle s'oppose à tout déplacement en sens inverse dudit
pivot.
23 [0024] Pour faciliter la mise en place du levier de transmission sur le
capot dans des
cadences de production économiquement satisfaisantes, le capot est
avantageusement muni
de plots axiaux régulièrement répartis, typiquement au moins trois, dont
l'extrémité basse
arrive en appui sur la surface supérieure de ladite capsule et qui facilitent
un bon
positionnement du capot sur la capsule montée sur le goulot, en particulier un
bon
sn alignement des axes du goulot et de la capsule de bouchage avec l'axe du
capot ainsi qu'une
position axiale précise du capot par rapport à la capsule.

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[0025] Avantageusement ledit ensemble de moyens de retenue axiale comprend un
premier crochet et aux moins deux autres crochets décalés dans le sens
circonférentiel de
part et d'autre de la position diamétralement opposée au premier crochet,
l'angle du
décalage étant inférieur à 90 , typiquement compris entre 40 et 80 .
[0026] Avantageusement, la portion de préhension est sensiblement
perpendiculaire à la
portion de travail de sorte qu'elle se présente sensiblement verticalement
lors de
l'enfoncement latéral du levier de transmission en direction du capot et
qu'une fois le levier
de transmission rendu solidaire du capot, elle épouse au plus près le profil
de la bouteille.
[0027] Avantageusement, le capot et le levier de transmission sont munis de
moyens
qui empêchent le levier de transmission de revenir, une fois le décapsulage
effectué, vers sa
position initiale.
is [0028] Dans un mode particulièrement préféré de l'invention, on
recouvre l'ensemble de bouchage d'une coiffe de surbouchage, typiquement
une coiffe telle que celles qui recouvrent les bouteilles pour boissons
effervescentes. Ainsi, entre les étapes d) et e), on introduit les étapes
suivantes:
d') on se munit d'une coiffe de surbouchage comprenant une tête et une jupe
latérale
présentant une encoche ou une fenêtre au droit dudit pivot lorsque ladite
coiffe de
surbouchage est montée sur ledit capot; par exemple, ladite coiffe de
surbouchage est
obtenue par collage d'un flan dans lequel ladite fenêtre est découpée avant sa
mise en
forme de tronc de cône. Ce peut être également une coiffe, typiquement en
alliage d'étain,
v qui a été emboutie et que l'on monte sur un mandrin pour effectuer la
découpe de ladite
fenêtre, par exemple par application extérieure sur la jupe cylindrique de la
coiffe d'un outil
rotatif dont le profil et le mouvement planétaire ont été adaptés à la forme
de ladite
découpe;
d") on emmanche ladite coiffe autour dudit capot de sorte que ladite fenêtre
arrive au droit
dudit pivot;
d"') on applique ladite coiffe sur ledit capot et on la sertit sur le goulot
de la bouteille par
formation d'un rétreint sur la contre-bague.

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[00291 Mais le procédé précédent est avantageusement remplacé par un
procédé permettant des cadences de fabrication plus élevés, dans lequel on
utilise des coiffes de surbouchage composites où la liaison entre la coiffe
s de surbouchage proprement dite et ledit capot est réalisée avant montage
sur le goulot de la bouteille. Ainsi, l'invention concerne également une
capsule de surbouchage composite comprenant une coiffe de surbouchage
munie d'une tête et d'une jupe latérale et un capot tel que celui décrit
précédemment, muni d'une tête et d'une portion latérale, disposé
coaxialement à l'intérieur de ladite coiffe de sorte que la tête dudit capot
est maintenue solidaire, typiquement par collage, de la tête de ladite coiffe
de surbouchage, ledit capot comprenant au moins un pivot orienté
perpendiculairement à l'axe et ladite jupe latérale étant munie d'une fenêtre
au droit dudit
pivot, ladite portion latérale étant flexible et munie d'un ensemble de moyens
de retenue
13 axiale destinés à coopérer avec la surface inférieure d'une capsule de
bouchage montée sur
le goulot d'une bouteille. Comme décrit précédemment, la portion latérale
flexible peut se
présenter sous la forme de bras flexibles ou d'une jupe latérale fendue de
façon à être
localement flexible, les portions de jupe ou les bras étant munis d'une
pluralité de crochets
comprenant une surface destinée à arriver en butée contre la surface
inférieure de la capsule
de bouchage.
[00301 Avantageusement ledit ensemble de moyens de retenue axiale comprend un
premier crochet et aux moins deux autres crochets décalés dans le sens
circonférentiel de
part et d'autre de la position diamétralement opposée au premier crochet,
l'angle du
?; décalage étant inférieur à 90 , typiquement compris entre 40 et 80 .
Lesdits crochets
présentent une surface destinée à entrer en contact avec la surface inférieure
de la capsule.
Ledit capot est appelé à être solidarisé à un levier de transmission par
l'intermédiaire dudit
pivot, autour duquel on peut faire pivoter ledit levier de transmission par
l'intermédiaire
d'une portion de préhension, une portion de travail dudit levier de
transmission venant en
3o appui contre la surface supérieure de la capsule. Avantageusement, le
premier crochet est
disposé sur le capot de telle sorte que, lorsqu'on continue à faire pivoter
ledit levier de
transtnission, l'effort transmis au niveau dudit pivot provoque une légère
rotation dudit

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premier crochet. Cette situation se rencontre favorablement lorsque ledit
premier crochet
se trouve aligné radialement avec le milieu du pivot, dont le plan médiateur
passe
avantageusement par l'axe du capot.
[00311 Une fois ladite coiffe de surbouchage composite montée sur le goulot et
rendue
solidaire de celui-ci grâce à la coopération entre les moyens de retenue
axiale du capot et la
surface inférieure de la capsule de bouchage, on procède à la mise en place du
levier de
transmission en suivant les étapes e) et f) déjà décrites.
[0032] L'invention concerne également une bouteille contenant un liquide à
boire,
notamment un liquide effervescent, muni d'un ensemble de bouchage ou d'une
capsule de
surbouchage tels que définis précédemment.
[0033] La présente invention sera mieux comprise à l'étude de modes de
réalisation pris
à titre d'exemples nullement limitatifs et illustrés par les dessins annexés,
sur lesquels :
- les figures 1 et 2 sont des vues en coupe, respectivement suivant I-I et
suivant II-II, d'un
décapsuleur selon un premier mode de réalisation de l'invention monté sur le
col d'une
bouteille;
- les figures 3 et 4 sont des vues en perspective du décapsuleur des figures 1
et 2;
- la figure 5 est une vue en coupe d'un décapsuleur selon un second mode de
réalisation de
l'invention;
- la figure 6a est une vue en coupe diamétrale d'un ensemble de bouchage selon
l'invention
comprenant une capsule de bouchage, un décapsuleur et une coiffe de
surbouchage;
- la figure 6b présente, en vue de droite et en coupe suivant III-III, un
détail de l'ensemble
de bouchage de la figure 6a, au niveau de l'extrémité de la portion de
travail;
- les figures 7a et 7b illustrent des variantes de la portion de travail du
levier de
transmission de la figure 6a, au niveau de la fente débouchante.
- les figures 8a et 8b illustrent, en perspective, les deux moitiés d'un
ensemble de bouchage
selon l'invention, proche de celui illustré en figure 6a.
31)
[0034] Sur les figures 1 à 4, on a représenté un décapsuleur 10 prévu pour le
débouchage d'une bouteille 12 sur laquelle est montée une capsule 14 de
bouchage. Sur les
figures 1 et 2, le décapsuleur 10 est représenté dans une position supposée
verticale.

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[0035] La bouteille 12, d'axe 16, est représentée ici partiellement. Elle
comprend un col
18 dont l'extrémité supérieure est recouverte par la capsule 14 de bouchage.
s [0036] La capsule 14 de bouchage comprend une paroi transversale ou portion
radiale
20 venant obturer l'extrémité supérieure du col ou goulot 18, et une portion
axiale 22
destinée à être comprimée sur le pourtour du col. La portion axiale 22 est
généralement
réalisée sous la forme d'une pluralité de dents. La capsule 14 comprend
également un joint
d'étanchéité 24 surmoulé ou rapporté sur la portion radiale 20 et la portion
axiale 22. Le
joint d'étanchéité 24 est en appui contre l'extrémité supérieure du col 18. Il
est par exemple
réalisé en polyéthylène (PE). Le joint d'étanchéité 24 est ici sensiblement
plat. En variante,
il peut comprendre en outre une courte jupe axiale venant en saillie à
l'intérieur du col 18
de la bouteille 12.
13 [0037] Le décapsuleur 10, coaxial avec l'axe 16, comporte essentiellement
une coiffe ou
capot 30 et un levier de transmission 32 articulé sur le capot 30 pour
permettre le
décapsulage ou débouchage de la bouteille 12.
[0038] Le capot 30 comporte une paroi transversale ou portion radiale 34
centrée sur
l'axe 16 et une portion axiale sous la forme d'une jupe annulaire 36
s'étendant axialement
vers le bas à partir d'un bord de grand diamètre de la portion radiale 34. La
portion radiale
34 est décalée axialement vers le haut par rapport à la capsule 14. Il est
donc ménagé un
espace axial entre la portion 34 du capot 30 et la portion radiale 20 de la
capsule 14.
zs [0039] Le capot 30 comprend également des crochets 38, 40 et 42 ménagés à
l'extrémité inférieure libre de la jupe 36 et s'étendant radialement vers
l'intérieur. Les
crochets 38, 40 et 42 sont disposés dans un même plan radial.
[0040] Plus précisément, les crochets 38, 40 et 42 comportent chacun une
surface
in radiale 38a, 40a, 42a prolongeant radialement vers l'intérieur un bord
interne de la jupe 36,
qui est prolongée au niveau d'un bord de petit diamètre par une surface
tronconique 38b,
40b, 42b s'évasant vers l'extérieur et se raccordant sur un bord externe de la
jupe 36. Les

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surfaces radiales 38a, 40a, 42a forment des surfaces de contact avec une
surface inférieure
de la portion axiale 22 de la capsule 14. La dimension radiale des surfaces
38a, 40a, 42a est
supérieure à celle de la portion axiale 22 de la capsule 14. Les surfaces
tronconiques 38b,
40b, 42b forment quant à elles des surfaces d'appui sur une surface supérieure
44 annulaire
de la bague de verrerie 18a du col 18 de la bouteille 12.
[0041] Les crochets 38, 40 et 42 du capot 30 sont de diamètre inférieur à
celui de la
portion axiale 22 de la capsule 14, afm qu'il existe une interférence
diamétrale ou radiale
entre ces deux pièces. Les crochets 38, 40 et 42 forment ainsi des moyens de
retenue axiale
du capot 30, et plus généralement du décapsuleur 10, sur la capsule 14 et sur
la bouteille 12.
[0042] Comme cela sera décrit plus en détail par la suite, lors de
l'utilisation du
décapsuleur 10, le crochet 38 permet d'obtenir le décapsulage de la capsule
14.
13 [0043] Le capot 30 comprend également des fentes 70, 72 et 74 ménagées dans
l'épaisseur de la jupe 36. Les fentes 70, au nombre de deux, s'étendent
axialement à partir
de l'extrémité libre inférieure de la jupe 36 sur quasiment la totalité de la
hauteur de celle-ci.
Chaque fente 70 est située angulairement au voisinage immédiat d'une des
extrémités libres
circonférentielles du crochet 38. En d'autres termes, les fentes 70 délimitent
sur la jupe 36,
une languette qui comporte à son extrémité libre le crochet 38.
[0044] D'une manière similaire, les fentes 72 et 74 sont associées aux
crochets 40 et 42,
respectivement. Toutefois, les fentes 72 et 74 présentent une dimension axiale
réduite par
rapport à celle des fentes 70. Les fentes 72 et 74 s'étendent ici à partir de
l'extrémité libre
2s inférieure de la jupe 36 jusqu'à mi-hauteur de celle-ci.
[0045] Le capot 30 comprend encore des lamelles ou pattes 46, 48 élastiques
qui
présentent une forme générale courbe. Les pattes 46, 48 s'étendent à partir
d'une surface
inférieure de la portion radiale 34 du capot 30, jusqu'à venir en appui contre
la surface
3n supérieure de la portion radiale 20 de la capsule 14. L'emplanture des
pattes 46, 48 est
située au voisinage de la jupe 36. Les pattes 46 et 48 sont symétriques entre
elles par
rapport à un plan médian P axial contenant l'axe 16.

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[0046] Afin d'obtenir une articulation du levier de transmission 32 sur le
capot 30,
celui-ci comprend encore un axe ou pivot 56 ménagé sur la jupe 36, axialement
au
voisinage de la portion radiale 34. Le pivot 56 s'étend perpendiculairement au
plan de la
figure 1. La jupe 36 est discontinue en un point de sa circonférence et
délimitée dans le
sens circonférentiel par deux surfaces axiales (non référencées) s'étendant
sur toute la
hauteur de ladite jupe. Le pivot 56 s'étend transversalement entre ces deux
surfaces axiales.
[0047] Le pivot 56 et le crochet 38 sont compris dans le plan médian P
contenant l'axe
16, comme cela sera décrit plus en détail par la suite. Le crochet 38 et le
levier de
transmission 32 sont donc alignés radialement, sans décalage circonférentiel.
Il est à noter
que, sur la figure 1, la section isolée du crochet 38 peut apparaître
étonnante: en fait,
comme cela peut se voir dans une configuration analogue illustrée en figure
8b, le crochet
38, dont l'étendue circonférentielle est nettement plus grande que l'épaisseur
du levier,
13 faisant typiquement 2 à 5 fois ladite épaisseur, forme une sorte de "pont"
entre deux
portions de jupe 36 qui s'étendent de part et d'autre du levier de
transmission 32, l'une
d'entre elles étant cachée par celui-ci sur la figure.
[0048] Le levier de transmission 32 comporte, quant à lui, une portion de
préhension
52 axiale et une portion de travail 54 prolongeant radialement vers
l'intérieur une extrémité
supérieure de la portion de préhension. Il présente une forme générale en L.
[0049] La portion de préhension 52 du levier de transmission 32 se présente
sous la
forme d'une tige qui s'étend axialement vers le bas, le long de la bouteille
12. On entend ici
?s par tige tout élément de forme générale allongée et mince, quelle que soit
la section en
coupe transversale qui peut être indifféremment rectangulaire, ronde,
parallélépipédique,
ovale, etc.
[0050] Le levier de transmission 32 comporte un décrochement 60 en concordance
de
io forme avec la bague de verrerie 18a du col 18 de la bouteille. Le
décrochement 60 permet
de positionner la portion de préhension 52 contre la bouteille 12.

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[0051] La portion de préhension 52 comporte, à son extrémité supérieure, un
évidement (non référencé) en forme de C et adapté au diamètre du pivot 56 pour
un
montage du levier de transinission 32 sur ledit pivot 56 par encliquetage.
Bien entendu, il
est possible de prévoir le montage du levier de transmission 32 sur le capot
30 par tout
autre moyen approprié.
[0052] La portion de travail 54 du levier de transmission 32 présente une
forme
générale rectangulaire et s'étend radialement vers l'intérieur de la jupe 36,
à travers l'espace
ménagé entre les deux surfaces axiales délimitant circonférentiellement ladite
jupe. La
1e portion de travail 54 comporte une surface radiale 62 inférieure dont
l'extrémité libre ou
pointe 63 est destinée à venir en appui contre la surface supérieure de la
portion radiale 20
de la capsule 14. La portion de travail 54 est dimensionnée de telle sorte que
la pointe 63
soit sensiblement située au niveau de l'axe 16.
is [0053] Le levier de transmission 32 peut avantageusement être réalisé en
une seule pièce
par moulage d'une matière synthétique, tel que du polyoxyméthylène (POM) ou du
polycarbonate (PC). D'une façon analogue, le capot 30 est également obtenu par
moulage
d'une matière synthétique, par exemple du POM ou du PC, de manière à obtenir
une pièce
monobloc. Le levier de transmission 32 et le capot 30 peuvent être réalisés
dans un même
20 matériau ou dans des matériaux différents, par exemple du métal ou des
matières végétales.
[0054] Pour procéder au débouchage de la capsule 14, on procède de la manière
suivante:
23 [0055] Dans une première étape, on monte le décapsuleur 10 sur le col de la
bouteille 12
de manière à venir encliqueter les crochets 38, 40 et 42 sous la capsule 14,
les surfaces
radiales de contact 38a, 40a et 42a, venant en appui contre la surface
inférieure de la
portion axiale 22 de la capsule 14. Dans cette position, les surfaces
tronconiques 38b, 40b
et 42b sont en appui sur la surface supérieure 44 de la contre-bague 18a de la
bouteille 12.
30 Le montage du décapsuleur 10 est facilité par la présence des fentes 70, 72
et 74.

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[0056] Ensuite, on fait pivoter le levier 32 de transmission autour du pivot
56, par
l'intermédiaire de la portion de préhension 52, afm que la portion de travail
54, et plus
précisément la pointe 63, vienne appuyer contre la surface supérieure de la
capsule 14.
Lorsqu'on continue à faire pivoter le levier de transmission 32, l'effort
exercé au niveau du
pivot 56 est transmis au crochet 38, ce qui provoque une légère rotation dudit
crochet vers
l'extérieur, et plus précisément de la languette de la jupe 36 délimitée par
les fentes 70. On
obtient donc simultanément un déplacement radial vers l'extérieur et un
déplacement axial
vers le haut du crochet 38. Lors de cette rotation de la languette de la jupe
36 comprenant
le crochet 38, une partie de la capsule 14 est en légère saillie radiale par
rapport au reste de
la jupe 36.
[0057] Lorsqu'on continue à faire pivoter le levier de transmission 32, on
obtient le
décapsulage de la bouteille 12. Le décapsuleur 10 est ensuite retiré de la
bouteille 12, la
capsule 14 restant prisonnière de celui-ci, par l'intermédiaire des crochets
38, 40 et 42.
~s
[0058] Ainsi, lors de l'utilisation du décapsuleur 10, le levier de
transmission 32 se
déplace entre une position de repos et une position de travail dans laquelle
la pointe 63 de
la portion de travail 54 presse contre la surface supérieure de la capsule 14,
et dans laquelle
le crochet 38 exerce un effort sur la surface inférieure de la capsule 14. Les
crochets 40 et
42 permettent quant à eux d'assurer le maintien en position du capot 30 sur la
bouteille 12,
grâce à la prévision des surfaces 40b, 42b en concordance de forme avec la
surface
supérieure 44 de la bague de verrerie 18a de la bouteille 12.
[0059] La disposition du crochet 38 et du levier de transmission 32 dans un
même plan
axial P permet d'obtenir un bon débouchage de la capsule 14. En effet,
l'effort exercé par
l'utilisateur sur le levier de transmission 32 une fois que la portion de
travail 54 est en appui
contre la capsule 14, est transmis directement au crochet 38.
[0060] En outre, la demanderesse a déterininé que l'absence de crochet disposé
3o radialement en regard du crochet 38 permet de faciliter le décapsulage. La
demanderesse a
également remarqué que la disposition des crochets 40 et 42 permet d'obtenir
un bon
maintien en position du capot 30 sur la capsule 14, lorsqu'ils sont décalés
dans le sens

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circonférentiel de part et d'autre de la position diamétralement opposée au
premier crochet,
d'un angle inférieur à 90 , typiquement compris entre 40 et 80 , de
préférence entre 40 et
50 , par exemple 45 .
s [0061] La demanderesse a encore noté que pour obtenir un bon décapsulage
lors du
déplacement du crochet 38 sous l'action du levier de transmission 32, la
dünension
circonférentielle dudit crochet 38 est avantageusement comprise entre 10 et 15
% de la
dimension circonférentielle de la jupe 36. Avantageusement, la dimension
circonférentielle
des crochets 40, 42 est égale à la moitié de celle du crochet 38. La dimension
angulaire du
crochet 38 peut par exemple être de l'ordre de 45 .
[0062] Dans une variante de réalisation on conçoit aisément qu'il est
toutefois possible,
sans sortir du cadre de l'invention, de prévoir un nombre différent de
crochets ou encore
un bourrelet radial continu ou segmenté. Toutefois, comme mentionné
précédemment,
~s l'utilisation de trois crochets permet l'obtention d'un décapsulage
particulièrement efficace
et un positionnement stable du décapsuleur 10 sur la bouteille 12.
[0063] Le mode de réalisation illustré à la figure 5 sur laquelle les éléments
identiques
portent les mêmes références diffère en ce que le décapsuleur 10 comprend en
outre une
coiffe 66 de forme générale annulaire qui prolonge axialement vers le bas une
extrémité
inférieure de la jupe 36. La coiffe 66 vient en appui sur la bague de verrerie
18a et s'étend
axialement le long de la bouteille 12 au voisinage de celle-ci. De manière à
faciliter son
montage autour de la bouteille 12, la coiffe 66 est avantageusement fendue.
23 [0064] La coiffe 66 peut servir à l'habillage de la bouteille 12, ou encore
présenter des
informations relatives au liquide contenu dans la bouteille 12 et aisément
visibles. A cet
effet, la dimension axiale de la coiffe 66 est avantageusement comprise entre
50 et 300% de
celle du capot 30. Toutefois, il est également possible de prévoir une coiffe
recouvrant la
bouteille jusqu'à son culot.

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[0065] Dans ce mode de réalisation, la coiffe 66 est venue de matière avec la
jupe 36 de
façon à obtenir un capot 30 monobloc. On conçoit aisément qu'il est également
possible de
réaliser deux pièces distinctes et de prévoir de rapporter la coiffe 66 sur le
capot 30.
s [0066] Grâce à l'invention, on dispose ainsi d'un décapsuleur qui est
particulièrement
simple à l'utilisation et efficace. Par ailleurs, l'existence d'au moins un
crochet formant
moyen de retenue axiale du capot sur la capsule permet de monter le
décapsuleur sur
bouteille avant la commercialisation de celle-ci. On obtient ainsi une
bouteille pourvue d'un
ensemble de bouchage constitué par la capsule et le décapsuleur qui une fois
achetée par le
consommateur peut être ouverte sans accessoire extérieur.
[0067] On conçoit aisément qu'il est possible de prévoir un tel ensemble de
bouchage
sur des bouteilles prévues pour permettre le conditionnement de différents
types de
liquides, tels que de l'eau, du vin, des jus de fruit, des boissons
alcoolisées, ou encore des
boissons effervescentes du type soda ou Champagne. En outre, dans le cas de
boissons
effervescentes du type Champagne, on obtient une sécurité d'ouverture
satisfaisante lors du
débouchage de la bouteille, en évitant une projection du bouchon.
[0068] Le mode de réalisation illustré à la figure 6a, sur laquelle les
éléments identiques
portent les mêmes références que précédemment, est particulièrement bien
adapté aux
bouteilles pour boissons effervescentes telles que les champagnes ou les vins
mousseux.
L'ensemble de bouchage comprend une capsule 14 montée sur le goulot 18 d'une
bouteille,
un décapsuleur 10 comprenant un capot 30 et un levier de transmission 32, est
revêtu d'une
capsule ou coiffe de surbouchage 90.
?,
[0069] Le capot 30 comprend une paroi transversale ou portion radiale 34 sous
la
forme d'une paroi sommitale transversale centrée sur l'axe 16 et un pivot 56
orienté suivant
une direction horizontale, c'est-à-dire perpendiculaire à l'axe 16 du goulot.
Il comprend
également une jupe 36 annulaire s'étendant axialement vers le bas à partir de
la périphérie
je de la portion radiale 34. Cette jupe 36 est fendue de telle sorte qu'elle
laisse apparaître au
moins des portions axiales souples munies en leurs extrémités de moyens de
retenue axiale,
tels que les crochets 38, 40 et 42 décrits dans les exemples précédents, qui
sont en butée

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axiale avec la surface inférieure de la capsule 14. La portion radiale 34 est
décalée
axialement vers le haut par rapport à la capsule 14. Des lamelles élastiques,
de forme
générale courbe, s'étendent à partir d'une surface inférieure de la portion
radiale 34, jusqu'à
venir en appui contre la surface supérieure de la portion radiale 20 de la
capsule 14. Le
s capot est également muni de trois plots axiaux 89 régulièrement répartis,
qui facilitent un
bon positionnement du capot sur la capsule montée sur le goulot. Egalement
attachées à la
surface inférieure de la portion radiale 34, deux pattes axiales 81 flexibles
encadrent la
portion de travail 54 du levier de transmission 32. Les pattes axiales
flexibles 81 sont
munies d'ergots, appelés seconds ergots 85.
[0070] L'ensemble de moyens de retenue axiale comprend un premier crochet 38
et aux
moins deux autres crochets décalés dans le sens circonférentiel de part et
d'autre de la
position diamétralement opposée au premier crochet, l'angle du décalage étant
inférieur à
90 , typiquement compris entre 40 et 80 . Le premier crochet 38 est disposé
sur le capot
de telle sorte que, lorsqu'on continue à faire pivoter le levier de
transmission 32, l'effort
transmis au niveau du pivot 56 provoque une légère rotation dudit premier
crochet, se
dernier se trouvant aligné radialement avec le milieu du pivot 56, dont le
plan médiateur
passe par l'axe 16.
[0071] Le levier de transmission 32 comprend une portion de préhension 52 et
une
portion de travail 54 séparés par une zone comprenant un alésage 58. Ladite
portion de
travail comprend une paroi transversale ou surface radiale inférieure 62, dont
l'extrémité 63
est apte à venir en appui contre la surface supérieure de la capsule 14, une
paroi d'extrémité
53 et deux parois latérales. La portion de travail 54 est munie d'une fente
débouchante 57
reliant l'alésage 58 à la paroi d'extrémité 53. La paroi d'extrémité 53 est
celle qui est orientée
vers l'axe lorsque le levier de transmission 32 est monté sur le capot.
L'alésage 58 a un
diamètre légèrement supérieur à celui du pivot 56. La fente 57 a une largeur
légèrement
inférieure au diamètre du pivot 56. Le levier 32 est fait d'une matière
plastique
suffisamment souple pour que, lors du montage du levier de transmission sur le
capot 30,
les bords de la fente s'écartent pour laisser passer le pivot 56 jusqu'à ce
qu'il soit piégé dans
l'alésage 58. Pour éviter que le levier de transmission 32 puisse être
facilement enlevé une
fois que le pivot 56 a été piégé dans son alésage 58, on peut modifier la
forme des bords de

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la fente débouchante comme illustré dans les deux variantes des figures 7a et
7b, en y
attachant une languette souple 51, 51' orientée obliquement par rapport à la
fente 57', 57",
de sorte qu'elle se plie pour laisser le pivot 56 passer libretnent en
direction de l'alésage 58
mais qu'elle s'oppose à tout déplacement en sens inverse du pivot 56. Le
piégeage du pivot
s 56 dans l'alésage 58 est complété dans ces deux variantes par la présence
d'un bourrelet
radia161.
[0072] L'ensemble de bouchage peut être ainsi réalisé juste après
l'embouteillage et peut
rester en l'état pendant le transport et le stockage de la bouteille avant son
ouverture grâce
aux crochets 38, 40 et 42 qui présentent des surfaces supérieures 38a, 40a et
42a faisant
office de butée axiale contre la surface inférieure de la capsule. La surface
supérieure 38a a
également une fonction d'entraînement vers le haut d'une partie de la capsule
lors du
décapsulage. En effet, lors du décapsulage, le soulèvement de la portion de
préhension 52
se traduit par l'abaissement de la portion de travail jusqu'à mise en contact
avec la capsule
puis par la création d'un effort vers le haut qui se transmet par le pivot au
crochet 38, lequel
a tendance à soulever une partie de la capsule, tandis que les surfaces
inférieures 40b et 42b
des deux autres crochets 40 et 42 viennent au contact de la partie supérieure
de la bague de
verrerie 18a. Ainsi, la stabilité du capot est assurée, lors de la mise en
place du levier de
transmission par les extrémités inférieures des plots axiaux 89 et, lors du
décapsulage, par
les surfaces inférieures 40b et 42b desdits crochets.
[0073] L'extrémité de la portion de travail 54 est également munie d'ergots 55
sur ses
parois latérales, appelés premiers ergots. Les premiers ergots 55 coopèrent
avec les seconds
ergots 85. Avant le décapsulage, les premiers ergots 55 sont situés au-dessus
des seconds
ergots 85, chacun présentant en vis-à-vis une surface en pente inclinée
servant de rampe de
sorte que, lorsque la portion de préhension 52 est soulevée en vue de
l'ouverture de la
capsule, les premiers ergots 55, arrivant au contact des rampes des seconds
ergots 85,
poursuivent leur déplacement vers le bas tandis que les seconds ergots 85
s'écartent vers
l'extérieur sous l'effet du passage des premiers ergots 55, grâce à la
souplesse des pattes
jn flexibles 81. Avant que la portion de travail 54 n'atteigne la capsule, les
premiers ergots 55
atteignent une position suffisamment basse pour qu'il n'y ait plus contact
avec les seconds
ergots 85, de sorte que les pattes flexibles 81 reviennent à leur position
initiale par retour

CA 02675035 2009-07-08
WO 2008/132332 PCT/FR2008/000317
-20-
élastique. Les premiers ergots 55 et les seconds ergots 85 présentent alors en
vis-à-vis des
surfaces typiquement horizontales servant de butée axiale, empêchant les
premiers ergots
55 de remonter au-dessus des seconds ergots 85, et par conséquent le levier de
transmission 32 de retourner vers sa position initiale.
s
[00741 La coiffe 90 est une coiffe de surbouchage pour bouteille de champagne.
Elle est
formée d'une tête et d'une jupe, en métal, en matière plastique ou
métalloplastique,
obtenues à partir d'un film ou d'une feuille mono- ou multi-couche.
Préalablement à la mise
en forme de tronc de cône de la jupe, on découpe le film ou la feuille, de
façon à obtenir
une fenêtre laissant le libre accès à la portion de travail 54. Cette fenêtre
a des dimensions
qui correspondent typiquement à celles de la discontinuité de la jupe 36 du
capot 30,
délimitée par deux surfaces axiales qui supportent le pivot 56. La coiffe 90
est sertie sur la
contre-bague 19.
1s [0075] Le mode de réalisation correspondant aux figures 8a et 8b , sur
lesquelles les
éléments identiques à ceux déjà décrits précédemment portent les mêmes
références, est
proche du mode de réalisation précédent. Dans ce mode de réalisation, le
crochet 38 forme
un pont circonférentiel entre deux portions de la jupe 36, rendues souples
grâce à la
présence de fentes 70.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2021-09-13
Letter Sent 2021-03-12
Letter Sent 2020-09-14
Letter Sent 2020-03-12
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: Payment - Insufficient fee 2019-08-05
Maintenance Request Received 2019-07-24
Inactive: Office letter 2019-06-06
Reinstatement Request Received 2019-05-07
Inactive: Late MF processed 2019-05-07
Letter Sent 2019-03-12
Grant by Issuance 2016-08-02
Inactive: Cover page published 2016-08-01
Pre-grant 2016-05-20
Inactive: Final fee received 2016-05-20
Notice of Allowance is Issued 2015-11-23
Letter Sent 2015-11-23
Notice of Allowance is Issued 2015-11-23
Inactive: Q2 passed 2015-11-18
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2015-11-18
Letter Sent 2015-11-10
Inactive: Single transfer 2015-11-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2015-08-05
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2015-02-05
Inactive: Report - No QC 2015-01-23
Letter Sent 2014-03-14
Letter Sent 2014-03-14
Inactive: Single transfer 2014-02-20
Letter Sent 2014-02-10
Letter Sent 2014-02-10
Reinstatement Request Received 2014-01-28
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2014-01-28
All Requirements for Examination Determined Compliant 2014-01-28
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2014-01-28
Request for Examination Received 2014-01-28
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2013-03-12
Letter Sent 2009-12-06
Inactive: Office letter 2009-12-04
Letter Sent 2009-10-30
Inactive: Office letter 2009-10-30
Inactive: Cover page published 2009-10-16
IInactive: Courtesy letter - PCT 2009-09-24
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2009-09-24
Inactive: Declaration of entitlement - PCT 2009-09-08
Inactive: Single transfer 2009-09-08
Inactive: First IPC assigned 2009-09-04
Application Received - PCT 2009-09-03
National Entry Requirements Determined Compliant 2009-07-08
Application Published (Open to Public Inspection) 2008-11-06

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2019-05-07
2014-01-28

Maintenance Fee

The last payment was received on 2016-02-18

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES - MANUFACTURE DE BOUCHAGE
Past Owners on Record
CHRISTIAN GONZALEZ
JACQUES BARANGE
JEROME COLLARD
LAURENT HAINON
NICOLAS LEDUC
PHILIPPE CHRISTOPHE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2009-07-07 20 934
Claims 2009-07-07 6 238
Representative drawing 2009-07-07 1 15
Abstract 2009-07-07 2 95
Drawings 2009-07-07 6 98
Claims 2015-08-04 3 102
Representative drawing 2016-06-07 1 7
Notice of National Entry 2009-09-23 1 193
Reminder of maintenance fee due 2009-11-15 1 112
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2009-10-29 1 101
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2009-12-03 1 103
Reminder - Request for Examination 2012-11-13 1 116
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2013-05-06 1 165
Acknowledgement of Request for Examination 2014-02-09 1 177
Notice of Reinstatement 2014-02-09 1 171
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2014-03-13 1 102
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2014-03-13 1 102
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2015-11-09 1 102
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2015-11-22 1 161
Maintenance Fee Notice 2019-04-22 1 181
Late Payment Acknowledgement 2019-08-04 1 165
Late Payment Acknowledgement 2019-08-04 1 165
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2020-04-22 1 545
Courtesy - Patent Term Deemed Expired 2020-10-04 1 549
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2021-04-26 1 536
PCT 2009-07-07 6 251
Correspondence 2009-09-23 1 20
Correspondence 2009-09-07 2 97
Correspondence 2009-10-29 1 18
Amendment / response to report 2015-08-04 6 210
Final fee 2016-05-19 2 77
Reinstatement 2019-05-06 1 54
Courtesy - Office Letter 2019-06-05 1 37
Maintenance fee payment 2019-07-23 1 53