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Patent 2712715 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2712715
(54) English Title: ELEMENT DE FIXATION DE LAME CHASSE-NEIGE MOBILE
(54) French Title: MOBILE SNOWPLOW BLADE ATTACHMENT ELEMENT
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
Abstracts

English Abstract

The present invention describes a snowplow blade supporting mobile blades, wherein each blade includes a mounting plate designed to be affixed to a wear blade and assembled to a blade adapted to the plow of the snowplow, and wherein the mounting plate presents a pointed part at one extremity and a hollow, inverted V-shape at the other extremity to receive the pointed part of an adjacent mounting plate enabling them to be tilted independently from one another using shock absorbing elements in order to follow the irregularities of the road being plowed.


French Abstract


La présente invention décrit une pelle de chasse-neige supportant
des lames mobiles, lequel chaque lame comprend une plaque de
fixation destinée à être reliée à une lame d'usure et assemblée à une
lame adaptée à la pelle du chasse-neige, et lequel la plaque de
fixation présente une partie pointue à une extrémité et une partie
creuse en forme de V renversé à l'autre extrémité pour recevoir la
partie pointue d'une plaque de fixation adjacente permettant de
s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'organes
amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATION(S):
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif
de propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme
suit:
1. Une pelle de chasse-neige supportant des lames mobiles,
d'où chaque lame comprend une plaque de fixation assemblée à une
lame d'usure et à une lame adaptée à la pelle du chasse-neige, et
d'où la plaque de fixation présente une partie pointue à une extrémité
et une partie creuse en forme de V renversé à l'autre extrémité pour
recevoir la partie pointue d'une plaque de fixation adjacente
permettant de s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen
d'organes amortisseur d'où chacun d'eux est retenu entre un premier
guide à amortisseur étant fixé à la lame du chasse-neige et un
deuxième guide à amortisseur étant sécurisé sur la plaque de fixation
afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
2. Un chasse-neige équipé d'une pelle telle que définie à la
revendication 1.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02712715 2014-03-11
.
.
Élément de fixation de lame chasse-neige mobile
MÉMOIRE DESCRIPTIF
Domaine technique:
Cette invention est reliée au domaine des chasse-neiges, et plus
particulièrement à une pelle de chasse-neige supportant des lames
mobiles, lequel chaque lame comprend une plaque de fixation
destinée à assembler chaque lame et de s'incliner indépendamment
rune de l'autre au moyen d'organes amortisseur afin de suivre les
irrégularités de la route à déblayer.
Technique antérieure:
La présente invention est une amélioration portée à une invention
ayant été brevetée par ['inventeur. Le brevet antérieur auquel la
présente invention se réfère est le suivant:
CA 2,423,830 décrivant un système articulé de lame niveleuse.
Une revue de l'art antérieur a révélé les brevets suivants :
CA 2,346,274 Grozde, 19 juillet 2005, décrivant un dispositif de
rallonge de lame de chasse-neige.
CA 1,086,495 Niemela, 30 septembre 1980, décrivant une lame
chasse-neige articulée.
CA 1,115,952 Hine, 12 janvier 1982, décrivant un soc de labour ou
lame chasse-neige pour montage latéral, et son support.
CA 1,219,120 Haring, 17 mars 1987, décrivant une lame chassa-
i

CA 02712715 2014-03-11
neige avec renvois d'extrémité à ressorts antagonistes.
Résumé de l'invention:
Selon la présente invention, il est décrit une pelle de chasse-neige
supportant des lames mobiles, lequel chaque lame comprend une
plaque de fixation destinée à être reliée à une lame d'usure et
assemblée à une lame adaptée à ia pelle du chasse-neige. La plaque
de fixation présente une partie pointue à une extrémité et une partie
creuse en forme de V renversé à l'autre extrémité pour recevoir la
partie pointue d'une plaque de fixation adjacente permettant de
s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'organes
amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
Brève description des dessins:
La présente invention sera mieux comprise de la description qui suit
avec référence aux dessins dans lesquels :
La Figure 1 est une vue de la présente invention installée à la pelle
d'un chasse-neige.
Les Figures 2a, 2b montrent la présente invention en opération.
La Figure 3a est une vue arrière de la lame selon la présente
invention.
La Figure 3b est une vue avant de la lame selon la présente
invention.
2

CA 02712715 2014-03-11
La Figure 4a est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
présente invention et montrées en position abaissée.
La Figure 4b est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
présente invention et montrées en position levée au centre.
La Figure 5 est une vue explosée d'une lame selon la présente
invention.
Description d'une réalisation préférée:
Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagnent,
les chiffres semblables renvoient à des parties identiques dans les
figures.
Tel que montré à la FIG. 1, 2a et 2b, on voit une pelle de chasse-
neige sur laquelle est fixé des lames mobiles (A) à l'aide de
boulons filetés (non montrés) au-travers des trous (3) et sécurisé par
des écrous (non montrés).
De plus, on voit une plaque de fixation (6) destinée à être reliée à
une lame d'usure (10) et assemblée à une lame (1) adaptée à la
pelle du chasse-neige.
Tel que montré a la FIG. 3a, 3b, 4a et 4b on voit un ressort en
compression (5) retenu entre un premier guide à ressort (2) fixé sur
la lame (1) et un deuxième guide à ressort (8) fixé sur la plaque de
fixation (6).
3

CA 02712715 2014-03-11
De plus, on voit la plaque de fixation (6) présentant une partie
pointue (7) à' une extrémité et une partie creuse ( non numérotée)
en forme de V renversé à l'autre extrémité pour recevoir la partie
pointue d'une plaque de fixation adjacente permettant de s'incliner
indépendamment l'une de l'autre au mOyen d'organes amortisseur
afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
Tel que montré à la FIG. 5, on voit la lame (1) comportant des
perçages (4) généralement de forme allongée, lesquels sont
destinés pour la réception d'un oeillet (13) et d'un boulon (12)
au-travers d'un trou (11) pratiqué dans la lame d'usure (10) et
d'un trou (9) pratiqué dans la plaque de fixation (6), et sécurisé par
un écrou (14). Les oeillets (13) permettent le mouvement vertical
de la plaque de fixation (6).
JI est bien entendu que le mode de réalisation de la présente
invention qui a été décrit ci-dessus, en référence aux dessins
annexés, a été donné à titre indicatif et nullement limitatif, et que des
modifications et adaptations peuvent être apportées sans que l'objet
s'écarte pour autant du cadre de la présente invention. D'autres
réalisations sont possibles et limitées seulement par l'étendue des
revendications qui suivent la description détaillée de l'invention.
4

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Maintenance Request Received 2023-06-18
Maintenance Request Received 2022-06-21
Maintenance Request Received 2021-06-19
Maintenance Request Received 2020-06-22
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Maintenance Request Received 2019-06-13
Maintenance Request Received 2018-05-30
Maintenance Request Received 2017-07-05
Maintenance Request Received 2016-05-25
Grant by Issuance 2014-10-28
Inactive: Cover page published 2014-10-27
Inactive: Office letter 2014-08-27
Inactive: Payment - Insufficient fee 2014-08-20
Maintenance Request Received 2014-08-15
Pre-grant 2014-04-23
Inactive: Final fee received 2014-04-23
Notice of Allowance is Issued 2014-04-14
Letter Sent 2014-04-14
Notice of Allowance is Issued 2014-04-14
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2014-04-08
Inactive: Q2 passed 2014-04-08
Amendment Received - Voluntary Amendment 2014-03-11
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2014-02-10
Inactive: Report - No QC 2014-02-07
Letter Sent 2014-01-29
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2014-01-22
Reinstatement Request Received 2014-01-22
Inactive: Office letter 2013-10-08
Maintenance Request Received 2013-10-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-09-12
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2013-08-16
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2013-04-02
Letter Sent 2012-11-16
Application Published (Open to Public Inspection) 2012-02-16
Inactive: Cover page published 2012-02-15
Letter Sent 2011-05-16
Inactive: Correspondence - Prosecution 2011-04-15
Letter sent 2011-02-28
Request for Examination Received 2011-01-14
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2011-01-14
All Requirements for Examination Determined Compliant 2011-01-14
Inactive: Advanced examination (SO) 2011-01-14
Inactive: IPC assigned 2010-09-22
Inactive: First IPC assigned 2010-09-22
Inactive: Office letter 2010-09-21
Application Received - Regular National 2010-09-15
Filing Requirements Determined Compliant 2010-09-15
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2010-09-15
Small Entity Declaration Determined Compliant 2010-08-16

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2014-01-22
2013-08-16

Maintenance Fee

The last payment was received on 2014-08-15

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2010-08-16
Request for examination - small 2011-01-14
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2012-08-16 2012-05-30
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2013-08-16 2013-10-02
Reinstatement 2014-01-22
Final fee - small 2014-04-23
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2014-08-18 2014-08-15
MF (patent, 5th anniv.) - small 2015-08-17 2015-06-02
MF (patent, 6th anniv.) - small 2016-08-16 2016-05-25
MF (patent, 7th anniv.) - small 2017-08-16 2017-07-05
MF (patent, 8th anniv.) - small 2018-08-16 2018-05-30
MF (patent, 9th anniv.) - small 2019-08-16 2019-06-13
MF (patent, 10th anniv.) - small 2020-08-17 2020-06-22
MF (patent, 11th anniv.) - small 2021-08-16 2021-06-19
MF (patent, 12th anniv.) - small 2022-08-16 2022-06-21
MF (patent, 13th anniv.) - small 2023-08-16 2023-06-18
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
GUY HAMEL
Past Owners on Record
None
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2013-09-12 1 17
Description 2013-09-12 4 121
Claims 2013-09-12 1 31
Description 2010-08-16 4 140
Claims 2010-08-16 1 23
Abstract 2010-08-16 1 19
Drawings 2010-08-16 5 105
Representative drawing 2011-10-25 1 7
Cover Page 2012-02-08 1 25
Description 2014-03-11 4 95
Abstract 2014-03-11 1 13
Claims 2014-03-11 1 20
Representative drawing 2014-10-01 1 8
Cover Page 2014-10-01 1 33
Filing Certificate (French) 2010-09-15 1 156
Notice: Maintenance Fee Reminder 2012-05-17 1 121
Acknowledgement of Request for Examination 2012-11-16 1 175
Notice: Maintenance Fee Reminder 2013-05-21 1 129
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2013-10-08 1 174
Notice of Reinstatement 2014-01-29 1 164
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2014-04-14 1 161
Notice of Insufficient fee payment (French) 2014-08-20 1 92
Notice: Maintenance Fee Reminder 2015-05-20 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2016-05-17 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2017-05-17 1 121
Notice: Maintenance Fee Reminder 2018-05-17 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2019-05-21 1 120
Maintenance fee payment 2023-06-18 1 154
Correspondence 2010-09-15 1 15
Correspondence 2011-05-16 1 11
Correspondence 2011-05-18 2 70
Fees 2013-10-02 1 124
Correspondence 2013-10-08 1 16
Fees 2014-01-22 1 126
Fees 2014-08-15 1 121
Correspondence 2014-04-23 1 80
Correspondence 2014-08-20 1 21
Correspondence 2014-08-27 1 22
Maintenance fee payment 2016-05-25 1 77
Maintenance fee payment 2017-07-05 2 146
Maintenance fee payment 2018-05-30 1 97
Maintenance fee payment 2019-06-13 1 46
Maintenance fee payment 2020-06-22 1 154
Maintenance fee payment 2021-06-19 1 150
Maintenance fee payment 2022-06-21 1 152