Language selection

Search

Patent 2747856 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2747856
(54) English Title: SECURITY DOCUMENT COMPRISING AT LEAST ONE COMBINED IMAGE AND A REVELATION MEANS, AND ASSOCIATED METHOD
(54) French Title: DOCUMENT DE SECURITE COMPORTANT AU MOINS UNE IMAGE COMBINEE ET UN MOYEN DE REVELATION, ET PROCEDE ASSOCIE
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B42D 25/342 (2014.01)
  • B42D 25/29 (2014.01)
  • B42D 25/351 (2014.01)
  • B44F 1/10 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ROSSET, HENRI (France)
(73) Owners :
  • OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS (France)
(71) Applicants :
  • ARJOWIGGINS SECURITY (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2017-02-21
(86) PCT Filing Date: 2009-12-23
(87) Open to Public Inspection: 2010-07-01
Examination requested: 2014-10-06
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/IB2009/055934
(87) International Publication Number: WO2010/073225
(85) National Entry: 2011-06-20

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
08 59017 France 2008-12-23

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a security document (1) that comprises a revelation screen (3) associated with a combined image (2) provided on the document (1) and/or on another object, said combined image (2) comprising at least two interleaved images, at least one of the combined image (2) and the revelation screen (3) being provided in an area of the document (1) that is at least partially transparent, the revelation screen (3), when at least partially placed over the combined image (2) of the same document (1) or the other object, enabling the consecutive observation of the interleaved images by a relative movement of the revelation screen (3) in relation to the combined image (2), wherein the placing of the revelation screen (3) over the combined image (2) can be carried out by folding the document (1) and/or by placing the document (1) over the other object.


French Abstract





Document de sécurité (1) comportant une
trame de révélation (3) associée à une image combinée (2)
présente sur le document (1) et/ou sur un autre objet, cette
image combinée (2) comportant au moins deux images
imbriquées, l'un au




moins de l'image combinée (2) et de la trame de révélation (3) figurant sur
une zone du document (1) au moins partiellement
transparente, la trame de révélation (3) permettant lorsque superposé au moins
partiellement à l'image combinée (2) du même
document (1) ou de l'autre objet d'observer successivement les images
imbriquées par un déplacement relatif de la trame de
révélation (3) par rapport à l'image combinée (2), la superposition de la
trame de révélation (3) et de l'image combinée (2) pouvant
s'effectuer par pliage du document (1) et/ou par superposition du document (1)
avec l'autre objet.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


17

REVENDICATIONS
1. Document de sécurité (1) comportant une trame de révélation (3) associée à
une image combinée (2) présente sur le document (1) ou ensemble comportant un
document
de sécurité (2) et un autre objet, le document de sécurité (1) comportant une
trame de
révélation (3) associée à une image combinée (2) sur l'autre objet , l'image
combinée (2)
comportant au moins deux images imbriquées (2a), l'un au moins de l'image
combinée (2) et
de la trame de révélation (3) figurant sur une zone au moins partiellement
transparente, la
trame de révélation (3) permettant lorsque superposée au moins partiellement à
l'image
combinée (2) du même document (1) ou de l'autre objet d'observer
successivement les
images imbriquées (2a) par un déplacement relatif de la trame de révélation
(3) par rapport à
l'image combinée (2), la superposition de la trame de révélation (3) et de
l'image combinée
(2) pouvant s'effectuer par pliage du document (1) ou par superposition du
document (1) avec
l'autre objet.
2. Document selon la revendication 1, la superposition de la trame de
révélation
(3) et de l'image combinée (2) s'effectuant par pliage du document (1).
3. Document selon la revendication 1 ou 2, la superposition de la trame de
révélation (3) et de l'image combinée (2) s'effectuant par superposition du
document (1) avec
l'autre objet.
4. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
l'aire
de la trame de révélation (3) étant supérieure ou égale à l'aire de l'image
combinée (2).
5. Document selon l'une des revendications 1 à 4, l'image combinée (2)
correspondant à la décomposition d'un mouvement d'un élément choisi du groupe
comportant
un texte, des signes alphanumériques, des idéogrammes, un objet, une personne
et un animal.
6. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
l'image combinée (2) ou la trame de révélation (3) figurant dans une fenêtre
(4) du document
de sécurité (1).
7. Document de sécurité selon la revendication 6, la fenêtre (4) étant au
moins
partiellement transparente.

18

8. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
l'image combinée (2) ou la trame de révélation (3) étant portés sur le
document de sécurité (1)
par un procédé d'impression.
9. Document de sécurité selon la revendication 8, l'image combinée (2) ou la
trame de révélation (3) étant imprimés avec des encres colorées ou non,
visibles à P il nu,
sous lumière ultraviolette (UV) ou infrarouge (IR), opaques, fluorescentes,
translucides ou
transparentes.
10. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
l'image combinée (2) ou la trame de révélation (3) comportant des
métallisations ou
démétallisations.
11. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
l'image combinée (2) ou la trame de révélation (3) étant imprimés avec des
cristaux liquides
et étant portés sur une zone du document (1) polarisant la lumière de telle
sorte que l'image
combinée (2) ou la trame de révélation (3) ne soient visibles que lors du
pliage du document
(1) sur lui-même.
12. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
l'image combinée (2) ou la trame de révélation (3) étant portés par un patch
(5) ou un foil (7)
figurant sur le document de sécurité (1).
13. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
l'image combinée (2) ou la trame de révélation (3) étant portés par un fil de
sécurité (6, 6a,
6b) incorporé en surface, en masse ou en fenêtre(s) dans le document (1).
14. Document de sécurité selon la revendication 13, le fil de sécurité (6, 6a,
6b)
présentant une alternance d'images combinées (2) et de trames de révélation
(3).
15. Document de sécurité selon la revendication 13 ou 14, comportant deux fils

de sécurité (6a, 6b), l'un (6a) portant au moins une image combinée (2) et
l'autre (6b) portant
au moins une trame de révélation (3).
16. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 13 à 15, la

largeur du ou des fils de sécurité (6, 6a, 6b) étant comprise entre 3 et 20mm.
17. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 16,
l'image combinée (2) étant portée par une fenêtre (4) du document (I) et la
trame de

19

révélation (3) étant une impression, une métallisation ou une démétallisation
portée sur le
document (1), ou réciproquement.
18. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 16,
l'image combinée (2) étant portée par une fenêtre (4) du document (1) et la
trame de
révélation (3) figurant sur un patch (5) ou un foil (7) du document (1).
19. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 16,
l'image combinée (2) étant portée par une fenêtre (4) du document (1) et la
trame de
révélation (3) figurant sur un fil de sécurité (6, 6a, 6b) du document (1).
20. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 19,
l'image combinée (2) étant réalisée par gravure laser d'un film guide d'onde.
21. Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 20, la
trame de révélation (3) comportant un film guide d'onde et une trame de
révélation réalisée
par gravure laser.
22. Procédé d'authentification du document de sécurité (1) selon l'une
quelconque des revendications 1 à 21, dans lequel on superpose au moins
partiellement la
trame de révélation (3) à l'image combinée (2) pour observer successivement
les images
imbriquées (2a) par un déplacement relatif de la trame de révélation (3) par
rapport à l'image
combinée (2) et on conclut quant à l'authentification du document (1), la
superposition de la
trame de révélation (3) et de l'image combinée (2) pouvant s'effectuer par
pliage du
document (1) ou par superposition du document (1) avec un autre objet.
23. Procédé d'authentification selon la revendication 22, dans lequel on plie
le
document (1) pour superposer au moins partiellement la trame de révélation (3)
et l'image
combinée (2).
24. Procédé d'authentification selon la revendication 22,
dans lequel on
superpose le document (1) avec l'autre objet.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
1
Document de sécurité comportant au moins une image combinée et
un moyen de révélation, et procédé associé
La présente invention se rapporte au domaine des documents de sécurité.
Arrière-plan
Des procédés reposant sur la persistance rétinienne pour permettre la
restitution
d'un mouvement sont connus de l'art antérieur. On connait par exemple le
phénakistiscope
qui utilise un disque en carton, percé de fentes, sur lequel un mouvement est
décomposé en
une suite d'images fixes, et un manche permettant son maintien pendant sa
rotation. On
connait également le zootrope qui consiste en un tambour percé de fentes sur
sa moitié
supérieure et abritant à l'intérieur, dans sa partie inférieure, une bande de
dessins
décomposant un mouvement. Lorsque l'on entraîne en rotation le tambour et que
l'on
regarde fixement l'intérieur à travers les fentes, les dessins s'animent. On
connaît encore le
praxinoscope, dont le fonctionnement repose sur le principe du zootrope, qui
comporte
plusieurs miroirs autour de son axe central afin de visualiser l'illusion de
mouvement.
On connait en outre des procédés de création d'illusions de mouvement décrits
dans les documents US 5 901 484, US 6 286 873 et US 2005/0183300. Ces procédés

exploitent le principe de décomposition du mouvement permettant la restitution
d'un
mouvement à trames . Un support est porteur de plusieurs images fragmentées,

correspondant par exemple à la décomposition d'un objet ou d'un animal en
mouvement, et
un film transparent porteur d'un réseau de traits parallèles ayant une
épaisseur et un
espacement entre les traits donnés est placé sur le support. Un mouvement
relatif entre les
images fragmentées et le réseau de traits parallèles permet de créer
l'illusion d'un
mouvement.
On connaît également la superposition, par pliage d'un document, de deux
éléments. La demande WO 2006/029744 Al décrit en particulier la superposition,
par
pliage d'un document, de deux éléments optiques permettant d'obtenir des
effets optiques
différents selon la distance séparant lesdits éléments optiques. Par ailleurs,
la demande
WO 02/17242 Al décrit la superposition, par pliage d'un document, d'un
hologramme et
d'une information cachée afin de révéler ladite information cachée. Enfin, la
demande
US 2006-0290136 Al décrit la superposition, par pliage d'un document, d'une
image
codée et d'une lentille optique pour décoder ladite image.

CA 02747856 2016-04-26
2
Résumé
Afin de se prémunir de contrefaçons ou de falsifications de documents de
sécurité
et afin d'augmenter le niveau de sécurisation de ces documents, il est connu
d'y incorporer
divers éléments de sécurité permettant l'authentification des documents.
Il existe un besoin pour renforcer encore la sécurité et les processus
d'authentification des documents de sécurité, afin notamment d'augmenter la
difficulté de
contrefaçon de ces documents.
L'invention se propose ainsi notamment d'exploiter le principe de la
décomposition en mouvement exposé précédemment afin de pouvoir authentifier
les
documents de sécurité par la visualisation par exemple de mouvements
décomposés,
provoquant ainsi une illusion de mouvement.
La présente invention vise un document de sécurité (1) comportant une trame de

révélation (3) associée à une image combinée (2) présente sur le document (1)
ou ensemble
comportant un document de sécurité (2) et un autre objet, le document de
sécurité (1)
comportant une trame de révélation (3) associée à une image combinée (2) sur
l'autre objet ,
l'image combinée (2) comportant au moins deux images imbriquées (2a), l'un au
moins de
l'image combinée (2) et de la trame de révélation (3) figurant sur une zone au
moins
partiellement transparente, la trame de révélation (3) permettant lorsque
superposée au moins
partiellement à l'image combinée (2) du même document (1) ou de l'autre objet
d'observer
successivement les images imbriquées (2a) par un déplacement relatif de la
trame de
révélation (3) par rapport à l'image combinée (2), la superposition de la
trame de révélation
(3) et de l'image combinée (2) pouvant s'effectuer par pliage du document (1)
ou par
superposition du document (1) avec l'autre objet.
Des modes de réalisations préférentiels sont décrits ci-dessous.
L'invention a ainsi pour objet, selon l'un de ses aspects, un document de
sécurité
comportant un moyen de révélation, choisi parmi une trame de révélation et/ou
un réseau
lenticulaire, associé à une image combinée présente sur le document ou sur un
autre objet,
notamment un document similaire, cette image combinée comportant au moins deux
images
imbriquées, l'un au moins de l'image combinée et du moyen de révélation
figurant sur une
zone du document au moins partiellement transparente, de préférence totalement
transparente,

CA 02747856 2016-04-26
. .
2a
le moyen de révélation permettant, lorsque superposé au moins partiellement à
l'image
combinée du même document ou de l'autre objet, notamment un document
similaire,
d'observer successivement les images imbriquées, la superposition du moyen de
révélation et
de l'image combinée pouvant s'effectuer par pliage du document et/ou par
superposition du
document avec l'autre objet, notamment un document similaire.
Par associée , il faut comprendre que le moyen de révélation est
avantageusement adapté pour permettre de visualiser les différentes images
imbriquées de
l'image combinée.
Le document similaire peut par exemple être semblable dans sa fonction et/ou
dans sa forme au document selon l'invention. Par exemple, les deux documents
peuvent être
des billets de banque, avec par exemple la même valeur fiduciaire. Les deux
documents
peuvent ne se différencier l'un de l'autre que par un numéro de série par
exemple.

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
3
Le document similaire peut avantageusement ainsi comporter un moyen de
révélation et/ou une image combinée pouvant respectivement être associés à
l'image
combinée et/ou au moyen de révélation du document selon l'invention.
Grâce à l'invention, il est ainsi possible de bénéficier d'un document de
sécurité
présentant une nouvelle structure d'authentification du document consistant en
la
restitution d'images imbriquées, provoquant par exemple l'illusion d'un
mouvement, par
superposition et déplacement relatif d'une image combinée et d'un moyen de
révélation, en
particulier une trame de révélation ou un réseau lenticulaire, et/ou
changement d'angle
d'observation du moyen de révélation, en particulier un réseau lenticulaire,
et de l'image
combinée superposés.
Le déplacement relatif de l'image combinée et du moyen de révélation peut
permettre d'observer successivement les images imbriquées, notamment en
animant le
moyen de révélation d'un mouvement relatif dans un plan parallèle au plan
contenant
l'image combinée.
De préférence, l'image combinée et le moyen de révélation sont superposés de
manière à être en contact.
Ledit déplacement relatif est en particulier une translation.
Grâce à l'invention, il est encore possible de conférer un effet ludique et/ou

attractif à l'utilisateur du document de sécurité dont l'authentification
repose sur un effet de
révélation d'images imbriquées, créant par exemple un effet de mouvement.
L'observation successive des images imbriquées peut se faire en lumière
transmise, l'image combinée et la trame de révélation étant placées entre une
source
lumineuse et l'observateur, et/ou en lumière réfléchie, l'observateur
regardant l'image
combinée et la trame de révélation éclairées en réflexion par une source
lumineuse.
L'image combinée, et les images imbriquées qu'elle comporte, peuvent être
des images tramées.
L'image combinée peut correspondre à la décomposition d'un mouvement d'un
motif, par exemple d'un texte, de signes alphanumériques, d'idéogrammes, d'un
objet,
d'une personne et/ou d'un animal. Les images imbriquées peuvent représenter
des
positions successives et/ou mouvements successifs d'un motif, par exemple d'un
objet,
d'une personne et/ou d'un animal.

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
4
L'image combinée peut avantageusement être obtenue par la superposition des
images imbriquées représentant chacune un mouvement du motif.
Les images imbriquées peuvent représenter des informations cachées et
révélées successivement par déplacement relatif, en particulier par
translation, du moyen
de révélation sur l'image combinée et/ou changement de l'angle d'observation
du moyen
de révélation superposé à l'image combinée.
De préférence l'image combinée doit conserver une esthétique reconnaissable,
notamment de manière à constituer un premier élément d'authentification.
Le moyen de révélation peut être une trame de révélation et l'observation des
images imbriquées peut par exemple se faire par un déplacement relatif, en
particulier par
translation, du moyen de révélation par rapport à l'image combinée.
Le moyen de révélation peut être un réseau lenticulaire et l'observation des
images imbriquées peut encore se faire par un déplacement relatif, en
particulier par
translation, ou par un changement de l'angle d'observation du moyen de
révélation
superposé à l'image combinée.
Le moyen de révélation peut permettre à l'oeil humain de visualiser une image
imbriquée différente à la fois, le cerveau de l'observateur pouvant
reconstituer par exemple
un mouvement ou observer une information cachée.
L'expression réseau lenticulaire se réfère à un réseau de microlentilles
superposé à l'image combinée, constituée d'images imbriquées.
En outre, il faut donner aux expressions image tramée et trame de
révélation , au sens de la présente invention, un sens large qui couvre tous
les types de
trames ou pseudo-trames, comportant une juxtaposition de zones claires et de
zones
sombres, distinguables les unes des autres, la forme de ces zones claires et
de ces zones
sombres n'étant pas limitée à une forme particulière mais pouvant être
quelconque.
Par exemple, l'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent
comporter un ensemble de points et/ou de lignes parallèles ou non, dont la
taille et/ou
l'espacement entre eux sont variables ou constants, cet ensemble formant une
succession de
zones claires et sombres, par exemple blanches et noires.
En particulier, lorsque l'image combinée et/ou le moyen de révélation
comportent un ensemble de points disposés par exemple selon des lignes et/ou
des
colonnes, l'observation des images imbriquées peut se faire par translation
dans au moins

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
deux directions. Il s'agit notamment d'une direction parallèle auxdites lignes
et d'une
direction parallèle auxdites colonnes.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent notamment comporter
un ensemble de lignes, de préférence parallèles entre elles, d'épaisseur et
d'espacement
5 entre elles définis. En particulier, les lignes peuvent avoir la même
épaisseur et/ou le même
espacement entre elles.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent par exemple
comporter une succession de lignes sombres et claires, par exemple noires et
blanches.
L'épaisseur des lignes sombres des images combinées peut par exemple être
égale à
l'épaisseur des lignes claires du moyen de révélation, et réciproquement.
Le moyen de révélation peut comporter des bandes opacifiantes à bords
parallèles, éventuellement non rectilignes. La présence de bandes opacifiantes
à bords non
rectilignes peut rendre plus difficile la reproduction par un contrefacteur.
De préférence, l'aire, notamment la longueur et/ou la largeur et/ou la plus
grande dimension, du moyen de révélation peut être supérieure ou égale à
l'aire,
notamment la longueur et/ou la largeur et/ou la plus grande dimension, de
l'image
combinée. De la sorte, il est possible de visualiser la reconstitution entière
du mouvement
produit par le déplacement relatif entre l'image combinée et le moyen de
révélation et/ou
par un changement d'angle d'observation du moyen de révélation et de l'image
combinée
superposés.
Le moyen de révélation peut avoir une forme quelconque, par exemple
circulaire, ovale, en étoile, polygonale, par exemple rectangulaire, carrée,
hexagonale,
pentagonale, en losange, entre autres.
Selon une variante de l'invention, on associe deux images combinées de
dimensions différentes. L'image combinée de plus petite dimension est en
particulier
répétée, notamment selon un réseau, notamment de lignes et de colonnes, afin
d'apparaître
comme un fond sur lequel est disposée l'image combinée de plus grande
dimension.
Le moyen de révélation associé est alors constitué d'un premier moyen de
révélation adapté à l'image combinée de plus grande dimension, et d'un second
moyen de
révélation adapté à l'image combinée de plus petite dimension.
Les deux images combinées différentes peuvent présenter des similarités et/ou
se compléter. Elles peuvent en particulier être identiques et/ou symétriques.

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
6
Le pliage du document de sécurité peut se faire selon une ligne médiane du
document, de préférence parallèle à un côté du document, par exemple selon une
ligne
médiane passant par le milieu de la largeur ou de la longueur du document.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent figurer dans une
.. fenêtre du document de sécurité, la fenêtre étant notamment au moins
partiellement
transparente. Des exemples de réalisation de fenêtres de sécurité dans les
documents de
sécurité sont par exemple décrits dans les documents GB 1 552 853 qui décrit
la création
d'une fenêtre notamment par transparentisation, découpe laser, abrasion ou
incision
mécanique, EP 0 229 645 qui décrit la création à l'aide de galvano d'une
fenêtre sur une
.. face ou sur les deux faces d'un papier bijet, WO 2004/096482 qui décrit la
création d'une
fenêtre par découpe laser, CA 2 471 379 qui décrit la création d'une fenêtre
transparente et
association avec un élément de sécurité et WO 2008/006983 qui décrit la
création d'une
fenêtre transparente sur un papier bijet.
Selon une autre variante de l'invention, l'image combinée et/ou le moyen de
.. révélation peuvent figurer sur une zone d'opacité réduite du document de
sécurité. Une
telle zone d'opacité réduite peut notamment correspondre à une zone de moindre
épaisseur,
à une zone transparentisée ou à une zone comprenant au moins une couche d'un
matériau
de moindre opacité. L'opacité de ladite zone d'opacité réduite sera en
particulier
suffisamment faible pour permettre une observation en transmission, et de
préférence
.. suffisamment faible pour permettre une observation en transmission et en
réflexion.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation, en particulier une trame de
révélation, peuvent être portés sur le document de sécurité par un procédé
d'impression, par
exemple offset, taille douce, laser, héliogravure, typographie ou sérigraphie.
Par exemple, l'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent être
.. imprimés, par exemple par des encres colorées ou non, visibles à l'oeil nu,
sous lumière
ultraviolette (UV) et/ou infrarouge (IR), opaques ou luminescentes, notamment
fluorescentes, thermochromes, photochromes, à effet interférentiel, notamment
iridescentes, ou à effet optiquement variable selon l'angle d'observation
(gonochromatiques), notamment comportant des cristaux liquides, métalliques ou
non,
.. magnétiques ou non, entre autres.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent encore comporter des
métallisations et/ou démétallisations, par exemple en aluminium.

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
7
Avantageusement, des métallisations et/ou des démétallisations peuvent être
utilisées afin d'éviter la contrefaçon par impression.
En particulier, des métallisations et/ou démétallisations de couleurs
différentes
sont utilisées, par exemple au moyen d'aluminium et de cuivre.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent encore être imprimés
avec des cristaux liquides et être portés sur une zone du document de sécurité
polarisant la
lumière, de telle sorte que l'image combinée et/ou le moyen de révélation ne
soient visibles
que lors du pliage du document sur lui-même.
Selon une variante de l'invention, l'image combinée et/ou la trame de
révélation est un filigrane ou pseudo-filigrane. L'observation successive des
images
imbriquées se fait alors de préférence en lumière transmise.
Les filigranes sont produits par des techniques bien connues dans le domaine
papetier. Les pseudo-filigranes reproduisent l'apparence d'un filigrane en
présentant des
différences d'opacité, ils peuvent être obtenus mécaniquement par apport de
pression avec
ou sans apport de chaleur et/ou chimiquement par application d'une
composition, par
exemple en augmentant localement la transparence du papier grâce à des
substances
transparentisantes. La densité de matière fibreuse entre les zones les plus
claires et les plus
sombres du pseudo-filigrane peut être uniforme à la différence d'un filigrane
conventionnel.
L'image combinée, les images imbriquées et/ou la trame de révélation peuvent
être colorées, et notamment de couleurs différentes. En particulier, l'image
combinée et la
trame de révélation, ou encore les différentes images imbriquées, sont de
couleurs
différentes.
Le document peut comporter un recto et un verso, et être muni de deux fenêtres
au moins partiellement transparentes portant respectivement l'image combinée
et la trame
de révélation. L'image combinée et/ou trame de révélation peuvent être
métallisées. En
particulier, l'image combinée peut être formée par une première métallisation,
par exemple
en aluminium, sur le recto et une seconde métallisation, identique et au
registre, par
exemple en cuivre, sur le verso du document. Inversement, la trame de
révélation peut être
formée par une première métallisation, par exemple en cuivre, sur le recto et
une seconde
métallisation, identique et au registre, par exemple en aluminium, sur le
verso du
document. De la sorte, lorsque le document est replié sur lui-même, on peut
observer d'un

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
8
côté du document le recto de l'image combinée et le verso de la trame de
révélation en un
même métal, par exemple en aluminium. A l'inverse, on peut observer selon
l'autre côté
du document le verso de l'image combinée et le recto de la trame de révélation
en un
même métal, par exemple en cuivre.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent être portés par un
patch et/ou un foil figurant sur le document de sécurité.
Le patch et/ou le foil peuvent comporter des métallisations et/ou des
démétallisations, par exemple en aluminium, ou tout type d'impressions.
Le patch et/ou le foil peuvent comporter des impressions holographiques et/ou
des cristaux liquides.
L'image combinée et/ou le moyen de révélation peuvent encore être portés par
un fil de sécurité, incorporé en surface, en masse ou en fenêtre(s) dans le
document de
sécurité.
Le document peut encore comporter un fil de sécurité présentant une alternance
d'images combinées et de moyens de révélation.
Avantageusement, la présence d'une succession d'images combinées et/ou de
moyens de révélation sur le fil de sécurité peut permettre d'éviter
d'introduire le fil de
sécurité au repère lors de la formation du document de sécurité.
Le document de sécurité peut encore comporter deux fils de sécurité, l'un
portant au moins une image combinée et l'autre portant au moins un moyen de
révélation.
Le ou les fils de sécurité peuvent présenter une largeur suffisante pour
permettre d'y faire figurer l'image combinée et/ou le moyen de révélation en
totalité.
La largeur du ou des fils de sécurité peut par exemple être comprise entre 3
et
20 mm, et de préférence entre 4 et 8 mm, de préférence égale à 4 mm.
Le document de sécurité peut ainsi comporter les combinaisons suivantes entre
images combinées et moyens de révélation :
- au moins une image combinée, respectivement un moyen de
révélation,
portée par une fenêtre du document et le moyen de révélation, respectivement
l'image
combinée, associé étant une impression, une métallisation et/ou
démétallisation portée par
ailleurs sur le document de sécurité,

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
9
- au moins une image combinée, respectivement un moyen de révélation,
portée par une fenêtre du document de sécurité et le moyen de révélation,
respectivement
l'image combinée, associé figurant sur un patch ou un foil du document de
sécurité,
- au moins une image combinée, respectivement un moyen de révélation,
portée par une fenêtre du document de sécurité et le moyen de révélation,
respectivement
l'image combinée, associé figurant sur un fil de sécurité du document de
sécurité,
- une alternance d'images combinées et de moyens de révélation portés par
un fil de sécurité incorporé au document de sécurité,
- un fil de sécurité portant plusieurs images combinées, respectivement
plusieurs moyens de révélation, et les moyens de révélation, respectivement
les images
combinées, associées figurant par impression sur le document de sécurité,
- au moins deux fils de sécurité, l'un portant une ou plusieurs images
combinées, et l'autre portant un ou plusieurs moyens de révélation associés,
cette liste étant nullement limitative.
Le moyen de révélation et/ou l'image combinée figurent avantageusement sur
une zone du document au moins partiellement transparente, en particulier le
moyen de
révélation et/ou l'image combinée peuvent être au moins partiellement
transparents.
La zone au moins partiellement transparente peut correspondre à un évidement,
traversant ou non, du document dans lequel on place le moyen de révélation,
notamment
un réseau lenticulaire et/ou une trame de révélation, et/ou l'image combinée.
La zone peut par exemple être constituée par un papier calque translucide.
La zone peut encore être constituée par une couche polymère comportant par
exemple du polyéthylène (PE), du polychlorure de vinyle (PVC), du polyéthylène

téréphtalate (PET), du polycarbonate (PC), du polyester carbonate (PEC), du
polyéthylène
téréphtalate glycol (PETG), de l'acrylonitryle butadiène styrène (ABS) ou un
film
collecteur de lumière par exemple du type guide d'ondes , par exemple un
film
luminescent à base de polycarbonate commercialisé par la société BAYER sous la

dénomination USA .
Lors de l'utilisation d'un film guide d'onde, l'image combinée ou la trame de
révélation est obtenue en particulier par gravure laser.
La zone peut également être transparentisée par application d'une composition
généralement grasse qui transparentise la zone de façon permanente, comme par
exemple

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
une composition faite d'huile et de matériau minéral transparent comme décrit
dans le
brevet US 2 021 141, ou comme par exemple une composition sous forme d'une
cire
combinée à un solvant comme décrit dans le brevet US 1 479 437.
On peut aussi transparentiser la zone en appliquant localement une cire par
5 transfert à chaud, comme décrit dans le brevet US 5 118 526.
On peut encore utiliser pour la zone une couche fibreuse comportant une
matière thermo fusible, par exemple du polyétylène comme décrit dans le brevet

EP 0 203 499, qui sous l'action locale de la chaleur verra sa transparence
varier.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, l'image combinée peut
10 également être représentée sur un autre élément du document de sécurité,
ce qui apporte
une sécurisation supplémentaire. Ledit autre élément du document de sécurité
peut
notamment être un filigrane, une impression, un patch ou encore un foil.
Le document de sécurité, ainsi que les éléments qu'il comporte comme par
exemple un fil de sécurité, un patch et/ou un foil, peuvent comporter un ou
plusieurs
éléments de sécurité tels que définis ci-après.
Parmi les éléments de sécurité, certains sont détectables à l'oeil, en lumière
du
jour ou en lumière artificielle, sans utilisation d'un appareil particulier.
Ces éléments de
sécurité comportent par exemple des fibres ou planchettes colorées, des fils
imprimés ou
métallisés totalement ou partiellement. Ces éléments de sécurité sont dits de
premier
niveau.
D'autres types d'éléments de sécurité sont détectables seulement à l'aide d'un

appareil relativement simple, tel qu'une lampe émettant dans l'ultra-violet
(UV) ou l'infra-
rouge (IR). Ces éléments de sécurité comportent par exemple des fibres, des
planchettes,
des bandes, des fils ou des particules. Ces éléments de sécurité peuvent être
visibles à l'oeil
nu ou non, étant par exemple luminescents sous un éclairage d'une lampe de
Wood
émettant dans une longueur d'onde de 365 nm. Ces éléments de sécurité sont
dits de
deuxième niveau.
D'autres types d'éléments de sécurité encore nécessitent pour leur détection
un
appareil de détection plus sophistiqué. Ces éléments de sécurité sont par
exemple capables
de générer un signal spécifique lorsqu'ils sont soumis, de manière simultanée
ou non, à une
ou plusieurs sources d'excitation extérieure. La détection automatique du
signal permet
d'authentifier, le cas échéant, le document. Ces éléments de sécurité
comportent par

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
11
exemple des traceurs se présentant sous la forme de matières actives, de
particules ou de
fibres, capables de générer un signal spécifique lorsque ces traceurs sont
soumis à une
excitation optronique, électrique, magnétique ou électromagnétique. Ces
éléments de
sécurité sont dits de troisième niveau.
Les éléments de sécurité présents au sein du document de sécurité et des
éléments qu'il comporte, peuvent présenter des caractéristiques de sécurité de
premier, de
deuxième ou de troisième niveau.
Le document de sécurité peut par exemple être un moyen de paiement, tel
qu'un billet de banque, un chèque ou un ticket restaurant, un document
d'identité tel qu'une
carte d'identité ou un visa ou un passeport ou un permis de conduire, un
ticket de loterie,
un titre de transport ou encore un ticket d'entrée à des manifestations
culturelles ou
sportives.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé
d'authentification d'un document de sécurité tel que défini précédemment, dans
lequel on
superpose au moins partiellement le moyen de révélation à l'image combinée
pour
observer successivement les images imbriquées et on conclut quant à
l'authentification du
document, la superposition du moyen de révélation et de l'image combinée
pouvant
s'effectuer par pliage du document et/ou par superposition du document avec un
autre
objet, notamment un document similaire.
Le moyen de révélation peut être une trame de révélation et l'observation des
images imbriquées peut se faire par un déplacement relatif, en particulier par
translation,
du moyen de révélation par rapport à l'image combinée.
Le moyen de révélation peut être un réseau lenticulaire et l'observation des
images imbriquées peut se faire par un déplacement relatif, en particulier par
translation,
ou par un changement de l'angle d'observation du moyen de révélation superposé
à
l'image combinée.
L'invention pourra être mieux comprise à la lecture qui va suivre, de la
description d'exemples non limitatifs de mise en oeuvre de celle-ci et à
l'examen des figures
du dessin, schématiques et partielles, sur lequel :
- la figure 1 représente une série d'images imbriquées permettant de créer
une image combinée d'un document selon l'invention,

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
12
- la figure 2 représente une image combinée d'un document selon l'invention

obtenue à partir de la série d'images imbriquées de la figure 1,
- la figure 3 représente un exemple de moyen de révélation d'un document
de sécurité selon l'invention pouvant être associé à l'image combinée de la
figure 2,
- les figures 4 à 6 représentent des exemples de réalisation de document de
sécurité selon l'invention, l'image combinée ou le moyen de révélation étant
porté par une
fenêtre du document,
- les figures 7 à 11 représentent d'autres exemples de réalisation de
document de sécurité selon l'invention, l'image combinée et/ou le moyen de
révélation
étant portés par au moins un fil de sécurité ou un foil,
- la figure 12a représente un exemple de deux images combinées différentes
d'un document selon l'invention,
- la figure 12b représente un exemple de moyen de révélation d'un
document selon l'invention pouvant être associé aux images combinées de la
figure 12a,
- les figures 13a et 13b représentent un autre exemple de document selon
l'invention, et
- les figures 14 et 15 représentent des motifs pouvant être associés, ces
motifs comprenant chacun à la fois un moyen de révélation et une image
combinée.
On a représenté sur la figure 1 une série d'images imbriquées 2a permettant de
créer une image combinée 2 représentant dans cet exemple un motif sous la
forme d'un
éléphant.
Les images imbriquées 2a correspondent par exemple à quatre positions
différentes de l'éléphant et permettent ainsi de créer une décomposition du
mouvement de
1 ' éléphant.
Chaque image imbriquée 2a comporte un ensemble de lignes parallèles,
espacées entre elles de manière régulière ou non, et présentant des épaisseurs
variables.
On a représenté sur la figure 2, l'image combinée 2 obtenue à partir de la
série
d'images imbriquées 2a de la figure 1.
Les images 2a sont superposées les unes sur les autres de manière à former un
motif combiné qui correspond à l'image combinée 2.
On a représenté sur la figure 3 un exemple de moyen de révélation 3 sous la
forme d'une trame de révélation pouvant être associé à l'image combinée 2 de
la figure 2.

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
13
Le moyen de révélation 3 est par exemple de forme rectangulaire et comporte
un ensemble de lignes parallèles, espacées entre elles de façon régulière ou
non, et ayant
des épaisseurs variables.
Le moyen de révélation 3 présente une aire, une longueur et une largeur,
supérieures à celles de l'image combinée 2 permettant ainsi de visualiser plus
facilement la
totalité des mouvements de l'éléphant lors du déplacement relatif entre
l'image combinée 2
et le moyen de révélation 3.
Dans cet exemple, l'image combinée 2 et le moyen de révélation 3 comportent
des ensembles de lignes alternativement sombres et claires, notamment noires
et blanches,
mais il pourrait en être autrement. Par exemple, les lignes pourraient être
colorées et être
différentes pour l'image combinée 2 et pour le moyen de révélation 3.
Le moyen de révélation 3 peut également être un réseau lenticulaire
comprenant par exemple un film polymérique translucide ou transparent. Le
réseau
lenticulaire peut notamment être microembossé ou imprimé.
On a représenté sur les figures 4 à 6 des exemples de réalisation de document
de sécurité 1 selon l'invention, comportant une image combinée 2 conforme à
celle de la
figure 2 et un moyen de révélation 3 conforme à celui de la figure 3.
Sur la figure 4, le document 1 comporte une fenêtre 4, de préférence au moins
partiellement transparente, dans laquelle figure le moyen de révélation 3. Le
document 1
comporte également une image combinée 2 portée sur le document 1, par exemple
par
impression, notamment taille douce, ou métallisation et/ou démétallisation. La
zone sur
laquelle figure l'image combinée 2 peut également être au moins partiellement
transparente.
Sur la figure 5, le document de sécurité 1 comporte une fenêtre 4, de
préférence
au moins partiellement transparente, dans laquelle figure une image combinée
2. Le
document 1 comporte également un patch 5 comportant par exemple des
impressions
holographiques, sur lequel figure le moyen de révélation 3. Le patch 5 peut
également être
au moins partiellement transparent.
Le patch 5 peut comporter des métallisations et/ou démétallisations, par
exemple en aluminium, et le moyen de révélation 3 peut comporter des
impressions
holographiques et/ou des métallisations et/ou démétallisations.

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
14
Sur la figure 6, le document 1 comporte une fenêtre 4, de préférence au moins
partiellement transparente, sur laquelle figure le moyen de révélation 3. Le
document 1
comporte également un fil de sécurité 6 sur lequel figure l'image combinée 2.
Le fil de
sécurité 6 peut également être au moins partiellement transparent ou comporter
une zone
partiellement transparente au niveau de l'image combinée 2.
On a représenté sur les figures 7 à 11 d'autres exemples de document de
sécurité 1 selon l'invention comportant une image combinée 2 et un moyen de
révélation 3
conformes à ceux des figures 2 et 3, l'image combinée 2 et/ou le moyen de
révélation 3
étant portés par au moins un fil de sécurité ou un foil.
Sur la figure 7, le document 1 comporte un fil de sécurité 6 d'une largeur
suffisante pour faire figurer en alternance des images combinées 2 et des
moyens de
révélation 3. Avantageusement, le fil de sécurité 6 est au moins partiellement
transparent
ou présente une ou plusieurs zones au moins partiellement transparentes au
niveau des
images combinées 2 et/ou des moyens de révélation 3.
Sur la figure 8, le document 1 comporte un fil de sécurité 6 sur lequel figure
un
moyen de révélation 3. Le document 1 comporte également une image combinée 2,
par
exemple sous la forme d'une impression taille douce sur le document 1.
Le fil de sécurité 6 peut être au moins partiellement transparent ou présenter

une zone au moins partiellement transparente. Le document 1 peut également
comporter
une zone au moins partiellement transparente au niveau de l'image combinée 2.
Sur la figure 9, le document 1 comporte deux fils de sécurité 6a et 6b. Le fil
de
sécurité 6a comporte trois images combinées 2 et le fil de sécurité 6b
comporte trois
moyens de révélation 3.
Le fil de sécurité 6a et/ou le fil de sécurité 6b peuvent être au moins
partiellement transparents ou comporter au moins une zone au moins
partiellement
transparente, notamment au niveau d'une image combinée 2 ou d'un moyen de
révélation
3.
Sur la figure 10, le document 1 comporte un foil 7 sur lequel figure une
alternance d'images combinées 2 et de moyens de révélation 3.
Le foil 7 peut être au moins partiellement transparent ou comporter au moins
une zone au moins partiellement transparente au niveau d'une image combinée 2
et/ou
d'un moyen de révélation 3.

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
Sur la figure 11, le document 1 comporte un fil de sécurité 6 sur lequel
figure
une image combinée 2. Le document 1 comporte également un patch 5, pouvant
comporter
des métallisations holographiques ou non, sur lequel figure un moyen de
révélation 3.
Le fil de sécurité 6 peut être au moins partiellement transparent ou comporter
5 une zone au moins partiellement transparente au niveau de l'image
combinée 2.
Le patch 5 peut également être au moins partiellement transparent, notamment
au niveau du moyen de révélation 3.
Dans tous les exemples précédemment décrits, les images combinées 2 et les
moyens de révélation 3 peuvent être intervertis.
10 Les zones au moins partiellement transparentes peuvent être situées
au niveau
des images combinées 2 ou des moyens de révélation 3, ou au niveau des deux à
la fois.
Le ou les fils de sécurité 6, 6a et 6b peuvent être introduits dans le
document de
sécurité 1 de façon conventionnelle, par exemple en surface, en masse ou en
fenêtre(s).
L'authentification des documents 1 peut se faire par pliage des documents 1
15 dans le sens de la longueur ou de la largeur de manière à superposer au
moins partiellement
les images combinées 2 et les moyens de révélation 3, puis à déplacer
relativement les uns
par rapport aux autres de manière à visualiser par exemple l'illusion d'un
mouvement de
l'éléphant et/ou à modifier l'angle d'observation des images combinées 2 et
des moyens de
révélation 3 superposés.
En variante, il peut également être possible de superposer au moins
partiellement le document (1) avec un autre document similaire tel que décrit
précédemment.
Sur la figure 12a sont représentées de façon schématique deux images
combinées différentes (21) et (22), la seconde image combinée (22) étant une
image
symétrique de la première image combinée (21). La seconde image combinée (22)
a
également été réduite en dimension et multipliée afin d'obtenir un réseau
d'images
combinées (22) organisé en rangées et colonnes.
La figure 12b représente la trame de révélation (3) des images imbriquées
(21a)
et (22a) représentées schématiquement sur la figure 12a. Cette trame de
révélation (3) est
constituée par l'association de deux trames élémentaires (3a) et (3b)
permettant d'observer
respectivement les images imbriquées (21a) et (22a).

CA 02747856 2011-06-20
WO 2010/073225 PCT/1B2009/055934
16
Sur la figure 13a est représenté un document (1) comportant un recto (la) et
un
verso (lb). Le document (1) est muni de deux fenêtres transparentes (4)
portant
respectivement une image combinée (2) métallisée et une trame de révélation
(3)
métallisée.
L'image combinée (2) est formée par une première métallisation en aluminium
sur le recto (la) et une seconde métallisation, identique et au registre, en
cuivre, sur le
verso ( 1 b).
Inversement, ladite trame de révélation (3) est formée par une première
métallisation en cuivre sur le recto (la) et une seconde métallisation,
identique et au
registre, en aluminium sur le verso (lb).
De la sorte, lorsque le document (1) est plié comme représenté sur la figure
13b, on observe selon (9) le recto (la) en aluminium de l'image combinée (2)
et le verso
(lb) en aluminium de la trame de révélation (3). A l'inverse, on observe selon
(9') le verso
(lb) en cuivre de l'image combinée (2) et le recto (la) en cuivre de la trame
de révélation
(3).
Sur la figure 14 est représentée de façon schématique une image combinée 22
disposée selon un réseau d'images combinées 22 autour d'une trame de
révélation 31.
Sur la figure 15 est représentée de façon schématique une image combinée 21
entourée d'une trame de révélation 32.
Les motifs représentés sur les figures 14 et 15 peuvent être disposés
respectivement sur un document et sur le même document, un document similaire
ou un
autre objet, et inversement.
Selon une variante le réseau d'images combinées 22 constitue deux bandes
entre lesquelles est disposée en bande la trame de révélation 31. L'image
combinée 21 est
alors répétée le long d'une bande, placée au centre entre deux bandes
constituant la trame
de révélation 32. Cette variante et la répétition des images combinées et/ou
trame de
révélation selon une bande permet notamment de faciliter le repérage en
supprimant une
orientation. Ainsi, par exemple lors de l'introduction d'un fil de sécurité
dans une feuille
de papier en formation, le repérage en sens travers ne sera pas nécessaire et
seul un
repérage dans le sens marche sera nécessaire.
L'expression comportant un est synonyme de comportant au moins un .

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2017-02-21
(86) PCT Filing Date 2009-12-23
(87) PCT Publication Date 2010-07-01
(85) National Entry 2011-06-20
Examination Requested 2014-10-06
(45) Issued 2017-02-21

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $255.00 was received on 2021-12-13


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2022-12-23 $125.00
Next Payment if standard fee 2022-12-23 $347.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2011-06-20
Registration of a document - section 124 $100.00 2011-09-28
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2011-12-23 $100.00 2011-11-24
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2012-12-24 $100.00 2012-11-21
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2013-12-23 $100.00 2013-11-26
Request for Examination $800.00 2014-10-06
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2014-12-23 $200.00 2014-11-20
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2015-12-23 $200.00 2015-11-20
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2016-12-23 $200.00 2016-11-23
Final Fee $300.00 2017-01-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2017-12-27 $200.00 2017-12-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2018-12-24 $200.00 2018-12-10
Registration of a document - section 124 $100.00 2019-02-19
Registration of a document - section 124 $100.00 2019-02-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2019-12-23 $250.00 2019-12-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2020-12-23 $250.00 2020-12-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2021-12-23 $255.00 2021-12-13
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS
Past Owners on Record
ARJOWIGGINS SECURITY
OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2011-06-20 16 861
Drawings 2011-06-20 5 215
Claims 2011-06-20 4 165
Abstract 2011-06-20 2 89
Representative Drawing 2011-08-17 1 4
Cover Page 2011-08-29 2 45
Claims 2016-04-26 3 129
Description 2016-04-26 17 883
Representative Drawing 2017-01-18 1 5
Cover Page 2017-01-18 2 44
PCT 2011-06-20 7 285
Assignment 2011-06-20 5 135
Correspondence 2011-08-16 1 71
Correspondence 2011-08-24 1 48
Assignment 2011-09-28 3 86
Correspondence 2011-10-19 1 21
Prosecution-Amendment 2014-10-06 2 64
Amendment 2016-04-26 9 353
Examiner Requisition 2015-12-22 4 249
Final Fee 2017-01-05 2 64