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Patent 2775774 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2775774
(54) English Title: SYSTEME CONVOYEUR POUR FOUR HAUTE FREQUENCE
(54) French Title: CONVEYOR SYSTEM FOR HIGH FREQUENCY FURNACE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65G 15/30 (2006.01)
  • F26B 3/28 (2006.01)
  • F26B 15/18 (2006.01)
(72) Inventors :
  • KENDALL, JAMES (Canada)
  • CHENARD, SYLVAIN (Canada)
(73) Owners :
  • HYDRO-QUEBEC
(71) Applicants :
  • HYDRO-QUEBEC (Canada)
(74) Agent: LUC MORINMORIN, LUC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2012-04-26
(41) Open to Public Inspection: 2013-10-26
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


L'invention concerne un système convoyeur pour déplacer des produits entre des
structures d'électrodes supérieure et inférieure d'un four haute fréquence.
Une
courroie métallique flexible, destinée à recevoir les produits à déplacer dans
le four,
forme une bande continue. La courroie métallique à une section s'étendant
entre les
structures d'électrodes du four. Un support de courroie à une partie
supérieure
métallique allongée dans une direction de déplacement des produits dans le
four,
faisant partie de la structure d'électrodes inférieure du four. Une couche de
matériau
électriquement isolant résistant à l'abrasion et à des arcs électriques et sur
laquelle la
section de la courroie glisse s'étend sur la partie supérieure. La section de
la
courroie, la partie supérieure métallique et la couche de matériau
électriquement
isolant forment un arrangement à effet capacitif propice à un transfert de
courant
haute-fréquence.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Système convoyeur pour déplacer des produits entre des structures
d'électrodes supérieur et inférieur d'un four haute fréquence, le système
convoyeur
comprenant:
une courroie métallique flexible destinée à recevoir les produits à déplacer
dans le four haute fréquence et formant une bande continue, la courroie
métallique
ayant une section s'étendant entre les structures d'électrodes du four haute
fréquence; et
un support de courroie ayant une partie supérieure métallique allongée dans
une direction de déplacement des produits dans le four fréquence et faisant
partie de la structure d'électrodes inférieure du four haute fréquence, et une
couche
de matériau électriquement isolant résistant à l'abrasion et à des arcs
électriques,
s'étendant sur la partie supérieure et sur laquelle la section de la courroie
glisse, la
section de la courroie, la partie supérieure métallique et la couche de
matériau
électriquement isolant formant un arrangement à effet capacitif propice à un
transfert
de courant haute-fréquence.
2. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la courroie est
faite en métal paramagnétique ou diamagnétique.
3. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel le métal est un
acier inoxydable austénitique de série 300.
4. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la courroie a
une
surface inférieure substantiellement lisse.
5. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la courroie a
une
surface supérieure substantiellement lisse.

6. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la courroie
comporte des perforations reparties le long de la courroie.
7. Le système convoyeur selon la revendication 6, dans lequel les perforations
forment un motif régulier le long de la courroie.
8. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la partie
supérieure métallique a une surface supérieure, et la couche de matériau
électriquement isolant recouvre substantiellement la surface supérieure de la
partie
supérieure métallique.
9. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la couche de
matériau électriquement isolant a un coefficient de friction favorisant un
glissement de
la courroie métallique flexible.
Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la couche de
matériau électriquement isolant a une épaisseur substantiellement comprise
entre 5
et 150 microns.
11. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel le matériau
électriquement isolant est choisi du groupe comprenant le nitrure de bore et
l'oxyde
d'aluminium.
12. Le système convoyeur selon la revendication 11, dans lequel l'oxyde
d'aluminium est imprégné de particules de Téflon.
13. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la partie
supérieure métallique comprend une plaque d'aluminium.
14. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la partie
supérieure métallique est faite en métal paramagnétique ou diamagnétique.
11

15. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la partie
supérieure métallique et la couche de matériau électriquement isolant
comportent des
perforations communes reparties le long du support de courroie.
16. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la partie
supérieure métallique comporte des segments successif espaces les uns des
autres
dans la direction de déplacement des produits, les segments ayant des largeurs
substantiellement plus grandes que des distances d'espacement entre les
segments.
17. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la couche de
matériau électrique isolant et la section de courroie ont des zones de contact
dont une superficie totale favorise une circulation du courant haute
fréquence.
18. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la partie
supérieure métallique est faite en métal choisi du groupe comprenant
l'aluminium, un
alliage d'aluminium, le cuivre, le laiton et les aciers inoxydables de série
300.
19. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel la couche de
matériau électriquement isolant est obtenue par anodisation dure d'une surface
supérieure de la partie supérieure métallique.
20. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel le support de
courroie a un arrangement substantiellement rigide portant la partie
supérieure
métallique.
21. Le système convoyeur selon la revendication 1, dans lequel au moins un de
la
courroie métallique flexible et de la partie supérieure métallique est faite
en un
matériau à faible perméabilité magnétique et à conductivité électrique élevée
par
rapport à la couche de matériau électrique isolant.
12

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2015-04-28
Time Limit for Reversal Expired 2015-04-28
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2014-04-28
Inactive: Cover page published 2013-11-04
Application Published (Open to Public Inspection) 2013-10-26
Inactive: First IPC assigned 2012-11-30
Inactive: IPC assigned 2012-11-30
Inactive: IPC assigned 2012-10-25
Inactive: IPC assigned 2012-10-25
Application Received - Regular National 2012-05-15
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2012-05-15
Correct Applicant Requirements Determined Compliant 2012-05-15

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2014-04-28

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - standard 2012-04-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
HYDRO-QUEBEC
Past Owners on Record
JAMES KENDALL
SYLVAIN CHENARD
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2013-09-29 1 6
Description 2013-10-24 9 234
Drawings 2013-10-24 4 24
Claims 2013-10-24 3 62
Abstract 2013-10-24 1 13
Abstract 2012-04-25 1 21
Claims 2012-04-25 3 105
Drawings 2012-04-25 4 39
Description 2012-04-25 9 396
Filing Certificate (French) 2012-05-14 1 157
Reminder of maintenance fee due 2013-12-29 1 111
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2014-06-22 1 171