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Patent 2777255 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2777255
(54) English Title: ELECTRONIC MONITORING SYSTEM ENABLING THE CALCULATION OF ACTUAL FUEL CONSUMPTION AND CO2 EMISSIONS FOR A MOVING, STOPPED OR OPERATIONAL AIRCRAFT, WITH OR WITHOUT FUEL THEFT EXCLUS ION
(54) French Title: SYSTEME ELECTRONIQUE DE SURVEILLANCE PERMETTANT UN CALCUL DE CONSOMMATIONS DE CARBURANT ET D'EMISSIONS DE CO2 REELLES POUR UN APPAREIL EN MOUVEMENT, A L'ARRET, EN TRAVAIL, AVEC EXCLUSION OU PAS DE VOLS DE CARBURANT
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G07C 5/00 (2006.01)
  • B60R 16/023 (2006.01)
  • G07C 5/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ELKAIEM, ERIC (France)
  • HEINRY, SYLVAIN (France)
(73) Owners :
  • ADD (France)
(71) Applicants :
  • ADD (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2017-11-07
(86) PCT Filing Date: 2010-10-20
(87) Open to Public Inspection: 2011-04-28
Examination requested: 2015-07-07
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2010/052238
(87) International Publication Number: WO2011/048333
(85) National Entry: 2012-04-10

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
09 57388 France 2009-10-21

Abstracts

English Abstract

The invention relates to an electronic monitoring system enabling the calculation of actual fuel consumption and CO2 emissions for a moving, stopped or operational aircraft, with or without fuel theft exclusion, which includes a housing mounted on an aircraft including at least one engine, a tank and an electric supply circuit, as well as a sedentary checking tool to which the on-board housing is capable of being connected, optionally by wireless means.


French Abstract

L'invention concerne un système électronique de surveillance permettant un calcul de consommations de carburant et d'émissions de CO2 réelles pour un appareil en mouvement, à l'arrêt, en travail, avec exclusion ou pas de vols de carburant comprenant un boîtier embarqué sur un appareil incluant au moins un moteur, un réservoir et un circuit électrique d'alimentation, et un outil de contrôle sédentaire auquel le boîtier embarqué est apte à être connecté par voie filaire ou non.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Système électronique de surveillance permettant un calcul de consommations
de carburant et d'émissions de CO2 réelles pour un appareil en mouvement ou à
l'arrêt
avec exclusion ou pas de vols de carburant comprenant un boîtier embarqué (10)
sur un
appareil (1) incluant au moins un moteur (11), un réservoir (12) et un circuit
électrique
d'alimentation (13), et un outil de contrôle sédentaire (2) auquel le boîtier
embarqué
(10) est apte à être connecté par voie filaire ou non,
- le boîtier embarqué (10) comprend :
- au moins un connecteur (101) pour la connexion à au moins un capteur
spécifique (14) de niveau de carburant capable de prendre des mesures
quantitatives de
niveau du carburant entre une paroi haute et une paroi basse du réservoir (12)
et pour
la réception, par le boîtier (10), de données de niveau de carburant en
provenance de ce
capteur (14), le capteur spécifique (14) étant étalonné préalablement à la
mise en
service du système électronique de telle façon que chaque valeur de sortie du
capteur
(14) est associé de manière bijective à une position du niveau de carburant
entre la
paroi haute et la paroi basse du réservoir (12) et à un volume précis de
carburant
restant dans le réservoir quel que soit le niveau de carburant entre la paroi
haute et la
paroi basse,
- au moins une horloge (103) apte à fournir des données d'horodatage ;
- au moins un récepteur (105) pour recevoir des données de géolocalisation
et ;
- au moins une mémoire (106) pour enregistrer des lignes de données (L D/H)
successives comprenant les données de niveau de carburant, les données
d'horodatage
et les données de géolocalisation à un instant donné avec une périodicité
comprise entre
1 et 240 secondes ;
- le boîtier embarqué (10) est adapté pour s'alimenter auprès du circuit
d'alimentation électrique (13) de l'appareil (1) lorsque l'appareil (1)
fonctionne et pour
s'alimenter, lorsque l'appareil (1) ne fonctionne pas, auprès d'une batterie
autonome
(15), apte à se recharger lorsque l'appareil (1) fonctionne ;
- le boîtier embarqué (10) comprend en outre un module de traitement de
données (104) capable de détecter une chute de niveau de carburant à position

38

géographique constante à partir des lignes de données (L D/H) successives
enregistrées
et de communiquer, lorsqu'une chute de carburant à position géographique
constante,
et donc pour un appareil à l'arrêt, est détectée, une alerte (AL) à l'outil de
contrôle (2)
en temps réel ou en différé lorsque le boîtier (10) est connecté à l'outil de
contrôle (2),
le module de traitement de données (104) étant également apte à communiquer
des
lignes de données (L D/H) à l'outil de contrôle (2) ;
- l'outil de contrôle (2) est apte à être connecté au boîtier embarqué (10)
par
voie filaire ou non et comprend au moins une mémoire (20) pour enregistrer les
alertes
(AL) et les lignes de données (L D/H) communiquées par le boîtier embarqué
(10), une
unité de traitement de données (21) et un écran (22) pour afficher les alertes
(AL) et les
données communiquées par le boîtier embarqué (10),
- le boîtier (10) comprend en outre des moyens pour détecter le statut en
fonctionnement ou non du moteur (11) de l'appareil (1), les données de statut
en
fonctionnement du moteur étant incluses dans la ligne de données (L D/H) pour
être
traitées par le module de traitement de données (104) de manière à inclure les
données
de statut de fonctionnement du moteur (11) dans l'alerte communiquée à l'outil
de
contrôle (2) ;
- l'outil de contrôle (2) déterminant ainsi les temps moteur allumé appareil à

l'arrêt et les temps moteur allumé appareil en mouvement.
2. Système électronique de surveillance selon la revendication 1, caractérisé
en
ce que les moyens pour détecter le statut en fonctionnement du moteur sont
choisis
parmi une connexion à un capteur placé au niveau de la borne d'excitation d'un

alternateur du circuit électrique d'alimentation de l'appareil, une connexion
sur une prise
carrossier donnant l'information moteur tournant, une connexion à la batterie
pour
réaliser une mesure de la différence de tension aux bornes de la batterie
principale, le
module de traitement de données connaissant préalablement la différence de
tension
observée entre une position de clef de contact sur ON et la tension observée
avec le
moteur allumé.
3. Système électronique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
module
de traitement de données (104) du boîtier (10) est capable de détecter une
hausse de

39

niveau de carburant à position géographique constante caractéristique de la
réalisation
d'un remplissage du réservoir (12) à partir des lignes de données successives
enregistrées et de communiquer, lorsqu'une hausse de carburant à position
géographique constante est détectée, en temps réel ou en différé, un signal
spécifique à
l'outil de contrôle (2) pour signaler la présence d'un remplissage.
4. Système électronique selon la revendication 3, caractérisé en ce que
l'outil de
contrôle (2) comprend en outre une interface (23) de saisie de données pour
permettre
à un utilisateur de saisir des données externes relatives aux remplissages du
réservoir
(12), l'unité de traitement de données (21) étant adaptée pour recevoir ces
données
externes saisies, pour détecter des incohérences entre les données externes
saisies par
l'utilisateur et les signaux spécifiques aux remplissages communiqués par le
boîtier
embarqué (10).
5. Système électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que la périodicité d'enregistrement des lignes de données (L
D/H) est
comprise entre 60 et 120 secondes.
6. Système électronique selon la revendication 5, caractérisé en ce que la
périodicité est comprise entre 85 et 95 secondes.
7. Système électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que le boîtier (10) comprend en outre un connecteur pour
être
connecté à au moins un détecteur de position de clé de contact (16) et en ce
que les
données issues de ce détecteur (16) sont incluses dans la ligne de données (L
D/H) et
sont traitées par le module de traitement de données (104) de manière à
inclure les
données de position de clé de contact dans l'alerte communiquée à l'outil de
contrôle
(2).
8. Système électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que le boîtier (10) comprend un module d'étalonnage du
capteur de
niveau de carburant choisi parmi les capteurs du type ultrasonore, les
capteurs utilisant

40

un flotteur, l'étalonnage associant automatiquement de manière bijective,
préalablement
à la mise en service du système électronique, une valeur de sortie du capteur
(14) à
chaque position du niveau de carburant entre la paroi haute et la paroi basse
du
réservoir (12) et à un volume précis de carburant restant dans le réservoir.
9. Système électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce que l'unité de traitement de données (21) de l'outil de
contrôle (2) est
adaptée pour calculer une consommation réelle de l'appareil (1) à partir des
lignes de
données enregistrées.
10. Système électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que l'unité de traitement de données (21) de l'outil de
contrôle (2) est
adaptée pour calculer une émission de dioxyde de carbone effectuée par
l'appareil (1).
11. Système électronique de surveillance selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10, caractérisé en ce que, l'appareil ayant une fonction de
travail
annexe au fonctionnement de son moteur, le boîtier comprend des moyens pour
déterminer le statut en fonctionnement de cette fonction de travail annexe,
les données
de statut en fonctionnement de la fonction de travail annexe étant incluses
dans la ligne
de données (L D/H), l'outil de contrôle (2) déterminant ainsi les temps moteur
allumé
appareil à l'arrêt en travail et les temps moteur allumé appareil à l'arrêt
hors travail.
12. Système électronique de surveillance selon l'une quelconque des
revendications 1 à 11, caractérisé en ce que le capteur spécifique (14)
présente un corps
(141) longitudinal, destiné à être placé verticalement dans le réservoir et
réglable dans
sa longueur pour pouvoir s'adapter à diverses tailles de réservoir, un bras de
levier (142)
muni à son extrémité d'un flotteur (143), le bras de levier (142) étant
articulé autour
d'un axe (144) placé sur l'extrémité basse du corps (141), la position du
flotteur (143)
correspondant à une mesure analogique de résistance mesurée sur un
potentiomètre ou
ohmmètre (145) placé sous le trajet du bras de levier (142) à proximité de
l'axe (145)
du capteur, la valeur de la résistance du potentiomètre (145) est alors
variable en
fonction de la position du bras de levier (142) qui est due à la flottabilité
du flotteur
(143) au niveau de la surface de carburant, la position du flotteur (143)
étant alors

41

repérée en fonction de la valeur sortante du potentiomètre (145) entre deux
valeurs
extrémales, connues préalablement, correspondant au réservoir plein et au
réservoir
vide, à la suite de l'étalonnage où on associe à la valeur sortante du
potentiomètre un
volume total en litres présents en réservoir.
13. Système électronique de surveillance selon l'une quelconque des
revendications 1 à 12, caractérisé en ce que la longueur du bras de levier
(142) est
modifiable en fonction de l'endroit où sont fixés le flotteur (143) et l'axe
de fixation
(144) sur le corps (141), l'installation du capteur comprenant deux étapes une
étape de
réglage de la longueur L du corps (141) de manière à ce qu'elle soit égale à
50 % du
diamètre du réservoir quand celui-ci est cylindrique ou 50 % de la hauteur du
réservoir
quand celui-ci est cubique, carré ou rectangulaire, une étape de réglage de la
position
du flotteur (143) sur le bras de levier (142) de manière à ce que, quand le
bras (142) du
flotteur (143) est en position du réservoir plein, la paroi supérieure du
flotteur (143) soit
à la hauteur de la paroi haute du réservoir et de manière à ce que, pour la
position
basse du flotteur (143), c'est-à-dire la position en rotation la plus basse du
bras (142), le
flotteur 143 touche la paroi basse du réservoir (12).
14. Boîtier (10) destiné à être embarqué sur un appareil (1) comprenant au
moins un réservoir (12), un moteur (11) et un circuit électrique
d'alimentation (13), et
apte à être connecté par voie filaire ou non à un outil de contrôle (2)
sédentaire pour la
réalisation du système électronique selon l'une quelconque des revendications
1 à 13,
comprenant
- au moins un connecteur (101) pour la connexion à au moins un capteur
spécifique (14) de niveau de carburant capable de prendre des mesures
quantitatives de
niveau du carburant entre une paroi haute et une paroi basse du réservoir (12)
et pour
la réception, par le boîtier (10), de données de niveau de carburant en
provenance de ce
capteur (14), le capteur spécifique (14) étant étalonné préalablement à la
mise en
service du système électronique de telle façon que chaque valeur de sortie du
capteur
(14) est associée de manière bijective à une position du niveau de carburant
entre la
paroi haute et la paroi basse du réservoir (12) et à un volume précis de
carburant
restant dans le réservoir quel que soit le niveau de carburant entre la paroi
haute et la
paroi basse,

42

- au moins une horloge (103) apte à fournir des données d'horodatage ;
- au moins un récepteur (105) pour recevoir des données de géolocalisation
et ;
- au moins une mémoire (106) pour enregistrer des lignes de données (L D/H)
successives comprenant chacune les données de niveau de carburant, les données

d'horodatage et les données de géolocalisation à un instant donné avec une
périodicité
comprise entre 1 et 240 secondes ;
- le boîtier embarqué (10) est adapté pour s'alimenter auprès du circuit
d'alimentation électrique (13) de l'appareil (1) lorsque l'appareil (1)
fonctionne et pour
s'alimenter, lorsque l'appareil (1) ne fonctionne pas, auprès d'une batterie
autonome
(15), apte à se recharger lorsque l'appareil (1) fonctionne ;
- le boîtier embarqué (10) comprend en outre un module de traitement de
données (104) capable de détecter une chute de niveau de carburant à position
géographique constante à partir des lignes de données (L D/H) successives
enregistrées
et de communiquer, lorsqu'une chute de carburant à position géographique
constante,
et donc pour un appareil à l'arrêt, est détectée, une alerte (AL) à l'outil de
contrôle (2)
en temps réel ou en différé lorsque le boîtier (10) est connecté à l'outil de
contrôle (2),
le module de traitement de données (104) étant également apte à communiquer
des
lignes de données (L D/H) à l'outil de contrôle (2),
- le boîtier (10) comprend en outre des moyens pour détecter le statut en
fonctionnement ou non du moteur (11) de l'appareil (1), les données de statut
en
fonctionnement étant incluses dans la ligne de données (L D/H) pour être
traitées par le
module de traitement de données (104) de manière à inclure les données de
statut de
fonctionnement du moteur (11) dans l'alerte communiquée à l'outil de contrôle
(2).
15. Outil de contrôle (2) connecté par voie filaire ou non au boîtier embarqué

(10) selon la revendication 14, comprenant au moins une mémoire (106) pour
enregistrer les alertes (AL) et les lignes de données (L D/H) communiquées par
le boîtier
embarqué (10) à partir desquelles il accède aux temps moteur allumé à l'arrêt
et aux
temps moteur allumé en mouvement, un écran (22) pour afficher les alertes (AL)
et les
données communiquées par le boîtier embarqué (10).

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16. Procédé de surveillance destiné à être installé concomitamment au sein
d'un
boîtier embarqué (10) sur un appareil (1) incluant au moins un moteur (11), un
réservoir
(12) et un circuit électrique d'alimentation (13), et au sein d'un outil de
contrôle (2)
sédentaire auquel le boîtier embarqué (10) est apte à être connecté par voie
filaire ou
non pour la réalisation du système électronique selon l'une quelconque des
revendications 1 à 13, comprenant les étapes suivantes :
- pour le boîtier embarqué (10) :
- étalonnage d'au moins un capteur spécifique (14) préalablement à la mise
en service du système électronique de telle façon que chaque valeur de sortie
du
capteur (14) est associé de manière bijective à une position du niveau de
carburant
entre la paroi haute et la paroi basse du réservoir (12) et à un volume précis
de
carburant restant dans le réservoir quel que soit le niveau de carburant entre
la paroi
haute et la paroi basse,
- une étape de lecture (EM1) d'une horloge (103) ;
- une étape de connexion, via au moins un connecteur (101) du boîtier (10),
au capteur spécifique (14) de niveau de carburant capable de prendre des
mesures
quantitatives de niveau de carburant entre une paroi haute et une paroi basse
du
réservoir (12) et de réception (EM2), par le boîtier (10), de données de
niveau de
carburant en provenance de ce capteur (14),
- une étape de réception (EM3) par le boîtier (10) de données de
géolocalisation ;
- une étape de détection du statut en fonctionnement ou non du moteur (11)
de
l'appareil (1),
- une étape d'enregistrement (EM4), dans une mémoire (106) du boîtier (10),
de
lignes de données (L D/H) successives comprenant les données de niveau de
carburant,
les données d'horodatage fournies par l'horloge du boîtier, les données issues
du
capteur de statut en fonctionnement ou non du moteur et les données de
géolocalisation à un instant donné avec une périodicité comprise entre 1 et
240
secondes,
- une étape de sélection (EA1) d'alimentation (EA4) sur un critère de
fonctionnement du circuit électrique de l'appareil (1), permettant au boîtier
(10) de
s'alimenter (EA2) auprès du circuit d'alimentation électrique (13) de
l'appareil (1)
lorsque l'appareil (1) fonctionne et de s'alimenter (EA3), lorsque l'appareil
(1) ne

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fonctionne pas, d'auprès d'une batterie autonome (15), apte à se recharger
lorsque
l'appareil (1) fonctionne ;
- une étape de détection (EM5), au sein du boîtier (10), de chute de niveau
de carburant à position géographique constante, et donc pour un appareil à
l'arrêt, par
traitement des données de lignes de données (L D/H) successives enregistrées ;
- une étape de communication, par le boîtier (10), d'une alerte (AL) à l'outil

de contrôle (2) en temps réel ou en différé lorsque le boîtier (10) est
connecté à l'outil
de contrôle (2) et qu'une chute de niveau à position géographique constante a
été
détectée,
- une étape de communication, par le boîtier (10), de lignes de données
(L D/H) incluant les données de statut de fonctionnement du moteur (11) à
l'outil de
contrôle (2) ;
- pour l'outil de contrôle (2),
- une étape de connexion (FM0) au boîtier embarqué (10) par voie filaire ou
non ;
- une étape d'enregistrement (FM1), dans une mémoire (20) de l'outil de
contrôle (2), des alertes (AL) et des lignes de données (L D/H) communiquées
par le
boîtier embarqué (10) ;
- une étape de détermination des temps moteur allumé appareil à l'arrêt et
des temps moteur allumé appareil en mouvement ;
- une étape d'affichage (FM2) des alertes (AL) et des données communiquées
par le boîtier embarqué (10).
17. Support d'enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel sont
enregistrées des instructions pour exécuter les étapes du procédé selon la
revendication
16, réalisées au sein du boîtier embarqué lorsque lesdites étapes sont
exécutées par un
microprocesseur de l'ordinateur, au sein du boîtier embarqué.
18. Support d'enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel sont
enregistrées des instructions pour exécuter les étapes du procédé selon la
revendication
16, réalisées au sein de l'outil de contrôle lorsque lesdites étapes sont
exécutées par un
microprocesseur de l'ordinateur, au sein de l'outil de contrôle.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2011/048333
PCT/FR2010/052238
1
Titre
Système électronique de surveillance permettant un calcul de
consommations de carburant et d'émissions de CO2 réelles pour un appareil en
mouvement, à l'arrêt, en travail, avec exclusion ou pas de vols de carburant
Arrière-plan de l'invention
La présente invention se rapporte au domaine général des systèmes
électroniques de surveillance comprenant un boîtier embarqué sur un appareil
incluant au moins un moteur, un réservoir et un circuit électronique
d'alimentation et un outil de contrôle sédentaire auquel le boîtier embarqué
est
apte à être connecté par voie filaire ou non. Plus précisément, l'invention
concerne les systèmes électroniques de surveillance visant à suivre la
consommation de carburant effectuée par le moteur de l'appareil sur lequel le
boîtier est embarqué.
Le suivi de la consommation de carburant est actuellement un sujet
particulièrement crucial que ce soit d'un point de vue économique ou d'un
point
de vue environnemental.
L'invention concerne donc en premier lieu le transport routier de
marchandises. Ce secteur d'activité consomme annuellement plusieurs dizaines
de milliards de litres de gasoil et la part du coût du carburant dans le coût
de
revient du transport routier ne cesse de s'accroitre. Il s'avère donc que la
maîtrise de ce poste de dépense est aujourd'hui très importante pour assurer
la
rentabilité des entreprises de transports routiers.
Les secteurs du BTP par l'utilisation d'engins de travaux divers et celui des
groupes électrogènes sont aussi concernés puisqu'on y observe aussi
d'importantes consommations de carburant.
Il existe actuellement des logiciels permettant d'optimiser la
consommation de carburant. Ces logiciels sont principalement mis en oeuvre au
sein d'un outil de contrôle qui n'est pas placé sur le véhicule lui-même. Il
en
existe aussi qui sont destinés à être installés au sein du véhicule lui-même.
Ces outils logiciels permettent généralement la saisie ou la capture de
données sur la fourniture de carburant dans un véhicule et les distances
parcourues pour calculer des consommations moyennes.

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De tels logiciels permettent de réaliser un suivi de la consommation, de
faire une première analyse des types de conduite afin de comparer les
consommations des véhicules et les consommations associées aux types de
conduite des conducteurs.
Ces logiciels permettent déjà de sensibiliser les conducteurs à l'impact de
la conduite sur la consommation afin de les amener à avoir une conduite plus
économe.
Néanmoins, ces logiciels de suivi de consommation du carburant ne
permettent d'avoir accès qu'à une consommation moyenne par véhicule sans
pouvoir accéder à des données plus précises sur la consommation du carburant.
Il existe également des boîtiers embarqués qui sont aptes à se connecter
sur le chrono tachygraphe d'un véhicule, sur son récepteur GPS et sur le Bus
CAN
du véhicule sur lequel le boîtier est embarqué. Un tel boîtier est susceptible
de
rapatrier par voie filaire ou non, par exemple via un câble ou encore via un
modem, des données sur la consommation de carburant vers un logiciel de
restitution géré par un exploitant de la flotte des véhicules concernés.
Les données de consommation peuvent alors être connues a posteriori ou
en temps réel par le logiciel de restitution. Cela peut donner lieu à des
prises de
décisions en fonction des données observées.
L'utilisation du chrono tachygraphe permet de connaître la vitesse du
véhicule ainsi que d'avoir accès à une donnée d'horodatage des données. Le
récepteur GPS permet d'avoir accès à des données de géo localisation. Le Bus
CAN permet d'avoir accès à des données issues du système électronique
embarqué sur le véhicule.
En l'occurrence, la seule donnée électronique circulant sur le Bus CAN
permettant de suivre la consommation de carburant effectuée par le moteur du
véhicule est, classiquement, une donnée issue d'un débitmètre placé sur la
canalisation permettant au carburant d'entrer dans la chambre de combustion ou

une donnée issue d'un système équivalent mesurant la quantité de carburant qui
part vers la chambre à combustion.
Actuellement, dans l'électronique embarquée sur les véhicules, le volume
d'essence consommé est seulement accessible via ce dispositif.
Une telle structure d'un système électronique de surveillance de la

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consommation de carburant par un véhicule permet un suivi correct de la
consommation de carburant.
Néanmoins, on observe qu'aujourd'hui de tels systèmes montrent des
limites. En particulier, il s'avère que ces logiciels ne permettent pas de
faire face
à de nouveaux comportements de la part des chauffeurs et de réseaux structurés
qui organisent des vols, substitutions de carburant et autres violations.
Surtout, les systèmes électroniques de surveillance connus ne permettent
pas de donner une information sur le lieu de la violation ni sur la date et
l'heure
de celle-ci. Ils ne savent pas distinguer un vol d'autres évènements pouvant
survenir à position géographique constante.
Ils ne permettent pas non plus d'avoir accès même indirectement à
l'identité de la personne ayant effectuée le délit ni comment cette personne
s'y
est prise.
Objet et résumé de l'invention
La présente invention a pour but principal de palier les insuffisances
observées dans les systèmes électroniques de surveillance connus en proposant
un système électronique de surveillance permettant un calcul de consommations
de carburant et d'émissions de CO2 réelles pour un appareil en mouvement ou à
l'arrêt avec exclusion ou pas de vols de carburant comprenant un boîtier
embarqué sur un appareil incluant au moins un moteur, un réservoir et un
circuit
électrique d'alimentation, et un outil de contrôle sédentaire auquel le
boîtier
embarqué est apte à être connecté par voie filaire ou non,
- le boîtier embarqué comprend :
- au moins un connecteur pour la connexion à au moins un capteur
spécifique de niveau de carburant capable de prendre des mesures quantitatives

de niveau du carburant entre une paroi haute et une paroi basse du réservoir
et
pour la réception, par le boîtier, de données de niveau de carburant en
provenance de ce capteur, le capteur spécifique étant étalonné préalablement à
la mise en service du système électronique de telle façon que chaque valeur de
sortie du capteur est associé de manière bijective à une position du niveau de

carburant entre la paroi haute et la paroi basse du réservoir et à un volume
précis de carburant restant dans le réservoir quel que soit le niveau de
carburant

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entre la paroi haute et la paroi basse,
- au moins une horloge apte à fournir des données d'horodatage ;
- au moins un récepteur pour recevoir des données de géolocalisation
et;
- au moins une mémoire pour enregistrer des lignes de données
successives comprenant les données de niveau de carburant, les données
d'horodatage et les données de géolocalisation à un instant donné avec une
périodicité comprise entre 1 et 240 secondes ;
- le boîtier embarqué est adapté pour s'alimenter auprès du circuit
d'alimentation électrique de l'appareil lorsque l'appareil fonctionne et pour
s'alimenter, lorsque l'appareil ne fonctionne pas, auprès d'une batterie
autonome, apte à se recharger lorsque l'appareil fonctionne ;
- le boîtier embarqué comprend en outre un module de traitement de
données capable de détecter une chute de niveau de carburant à position
géographique constante à partir des lignes de données successives enregistrées
et de communiquer, lorsqu'une chute de carburant à position géographique
constante, et donc pour un appareil à l'arrêt, est détectée, une alerte à
l'outil de
contrôle en temps réel ou en différé lorsque le boîtier est connecté à l'outil
de
contrôle, le module de traitement de données étant également apte à
communiquer des lignes de données à l'outil de contrôle ;
- l'outil de contrôle est apte à être connecté au boîtier embarqué par voie

filaire ou non et comprend au moins une mémoire pour enregistrer les alertes
et
les lignes de données communiquées par le boîtier embarqué, une unité de
traitement de données et un écran pour afficher les alertes et les données
communiquées par le boîtier embarqué,
- le boîtier comprend en outre des moyens pour détecter le statut en
fonctionnement ou non du moteur de l'appareil, les données de statut en
fonctionnement du moteur étant incluses dans la ligne de données pour être
traitées par le module de traitement de données de manière à inclure les
données de statut de fonctionnement du moteur dans l'alerte communiquée à
l'outil de contrôle ;
- l'outil de contrôle déterminant ainsi les temps moteur allumé appareil à
l'arrêt et les temps moteur allumé appareil en mouvement.

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Des modes de réalisation préférentiels du système sont décrits ci-dessous.
Au sens de l'invention, les termes appareil à l'arrêt signifie que
l'appareil
présente une vitesse nulle. Avec un tel système de surveillance utilisant une
télémesure
du niveau de carburant, le boîtier embarqué a périodiquement accès à une
mesure
quantitative du niveau réel du carburant dans le réservoir grâce à la présence
d'un
capteur de niveau de carburant quantitatif placé dans le réservoir. Dans la
mesure où
ces données de niveau de carburant sont couplées en permanence et en temps
réel
avec les données de géolocalisation et les données d'horodatage sur une même
ligne de
données, l'invention permet un monitoring en temps réel des réservoirs de
carburants.
Selon l'invention, ce capteur de niveau de carburant est préalablement calibré
pour
prendre des mesures quantitatives de niveau de carburant entre une paroi haute
et une
paroi basse du réservoir. En effet, l'invention est telle que le capteur
spécifique est
étalonné préalablement à la mise en service du système électronique de telle
façon que
chaque valeur de sortie du capteur est associée de manière bijective à une
position du
niveau de carburant entre la paroi haute et la paroi basse du réservoir et à
un volume
précis de carburant restant dans le réservoir quel que soit le niveau de
carburant entre
la paroi haute et la paroi basse. Cette caractéristique n'est pas accessible
avec les
jauges habituellement installées dans les réservoirs. En effet, les jauges
connues sont
généralement des jauges tubulaires ou à levier mesurant le niveau par palier.
De 18 à
21 millimètres sur la hauteur. Qui plus est, les jauges connues permettent
généralement
de mesurer quantitativement le niveau sur seulement 80 h de la hauteur du
réservoir
excluant la partie haute.
On note ici qu'actuellement les jauges de carburant telles qu'utilisées dans
les
véhicules et envoyant leurs données de mesure sur le Bus CAN des véhicules ne
sont
pas étalonnées de manière à permettre une mesure quantitative du niveau de
carburant. Elles permettent plutôt une mesure indicative permettant seulement
de
suivre la décroissance du niveau de carburant à partir du moment où il ne
reste qu'une
quantité donnée de carburant à partir de laquelle la jauge commence à montrer
une
décroissance. Les jauges à essence connues restent en effet généralement un
certain
temps au niveau maximum à la suite d'un plein avant que la jauge n'indique une

décroissance progressive du niveau de carburant. Le but de cette indication
est
effectivement d'éviter que l'utilisateur ne

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tombe en panne et pas de suivre en temps réel la diminution de niveau du
carburant.
L'invention exige que soit installée une interface nouvelle entre une jauge
et le boîtier selon l'invention pour réaliser la calibration quantitative de
la jauge
que celle-ci soit dédié à la mise en oeuvre de l'invention ou soit une jauge
préalablement installée pour un autre but, notamment indicatif.
L'invention propose alors l'utilisation des données quantitatives issues du
capteur de niveau de carburant en combinaison avec les données de
géolocalisation et d'horodatage, ces données étant enregistrées ensemble pour
un instant donné avec une périodicité donnée. Elles sont connues au sein du
boîtier embarqué selon l'invention quel que soit le statut du fonctionnement
de
l'appareil sur lequel le boîtier est embarqué.
En effet, le système d'alimentation du boîtier embarqué utilise soit une
connexion au circuit d'alimentation électrique de l'appareil, soit une
connexion à
une batterie autonome qui se recharge lorsque l'appareil fonctionne. Cela
permet
d'assurer le stockage des données avec strictement toujours la même
périodicité
quel que soit le statut de l'appareil, y compris à l'arrêt de l'appareil.
Cette caractéristique est inconnue des systèmes électroniques de
surveillance tels qu'actuellement connus puisque il n'est jamais prévu que des
données soient enregistrées en dehors du fonctionnement de l'appareil sur
lequel
est embarqué tout ou partie du système électronique de surveillance.
La combinaison entre le contrôle de l'alimentation électrique du boîtier
embarqué et le stockage des données spécifiques à l'invention à périodicité
fixe
autorise à faire un suivi strict de ce qui se déroule dans le réservoir. Cela
permet,
selon l'invention, la mise en oeuvre du module de traitement de données
capable
de détecter une chute de niveau de carburant à position géographique constante

à partir des lignes de données successives enregistrées quel que soit le
statut du
fonctionnement de l'appareil.
En effet, l'alimentation permanente du boîtier embarqué s'avère être
indispensable pour mettre en oeuvre une telle détection qui, sinon, ne saurait
absolument pas être fiable ou risquerait de manquer des événements.
On remarque donc que, outre le fait de pouvoir accéder à la connaissance
de la consommation par chauffeur ou par véhicule, ainsi que cela est déjà

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partiellement permis par les dispositifs connus antérieurement, l'invention
permet
d'être informé en continu et en permanence de la présence d'une chute de
niveau de carburant à position géographique constante en connaissant la date,
le
lieu et le volume de carburant correspondant à la chute du niveau de
carburant.
En outre, l'invention permet de complètement piloter la nécessité ou non
de faire le plein des véhicules avant le départ de ceux-ci à partir d'une
centrale
logistique possédant sa propre cuve de carburant. En effet, l'invention permet

d'accéder à une information en temps réel du volume présent dans les
réservoirs.
Cela génère un gain de temps car cela permet de faire partir les camions qui
disposent de suffisamment de carburant de manière assurée et cela réduit la
file
d'attente devant les cuves. Il est courant d'observer de telles files
d'attente de
plusieurs heures au départ des camions le matin chez certains transporteurs
routiers. Cela engendre nécessairement un gain économique.
En effet, aucun des dispositifs connus ne permet d'avoir accès en temps
réel au niveau réel de carburant au sein d'un ou plusieurs réservoirs. En
effet,
dans les dispositifs connus, seule la consommation du véhicule est connue à
l'aide des données relatives à la quantité de carburant qui part vers la
chambre à
combustion, par exemple grâce à l'utilisation d'un débitmètre. Aussi, seule
une
approximation peut être donnée en fonction de la moyenne de consommation
depuis le dernier plein.
Plus généralement, l'invention permet de disposer de la connaissance de
la consommation réelle des véhicules en déduisant les chutes de carburant à
position géographique constante qui ne peuvent que correspondre à un
siphonage du réservoir. Cela permet en l'occurrence de déduire les vols de
carburant du calcul de la consommation réelle et donc de l'impact
environnemental d'une entreprise sur les émissions de CO2, principal gaz à
effet
de serre, qui sont directement liés à la consommation réelle du carburant.
L'invention permet bien entendu d'identifier les litres perdus pour quelque
raison que ce soit et donc de calculer les pertes financières dues aux litres
de
carburant payés et non consommés par les véhicules de l'entreprise.
L'invention permet d'éliminer les événements moteur allumé appareil à
l'arrêt des chutes de carburant à position géographique constante. En effet,
dans
le cas où le système n'est pas en mesure de connaître le statut de

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fonctionnement du moteur, il ne peut pas dissocier un vol d'une consommation
normale du moteur tournant à l'arrêt. L'invention permet donc une grande
finesse de détermination des événements de chutes de carburant et de leur
nature. Il faut ici souligner que le statut moteur en fonctionnement est
différent
de la position de la clé de contact. En effet, la clé de contact peut être en
position allumée alors que le moteur ne tourne pas. Dans ce cas, aucune
consommation de carburant ne saurait être observée. L'invention s'intéresse
ici
au moteur tournant.
On note enfin que la caractéristique selon laquelle une alerte est fournie à
l'outil de contrôle auquel peut être connecté le boîtier embarqué peut prendre
diverses formes allant du simple compte rendu à une alerte en bonne et due
forme sonore ou visuelle en temps réel ou en temps différé. Dans le cas d'une
alerte différée, notamment lorsque le boîtier doit être connecté à l'outil de
contrôle pour lui fournir les données, on remarque que le traitement des
données
avantageusement réalisé dans le boîtier pourra, dans un mode dégradé, être
effectué au sein de l'outil de contrôle après réception des lignes de données.

Grâce aux données d'horodatage, l'invention permet de connaître
exactement la date et l'heure à laquelle un siphonage a été effectué. En
effet, la
chute de carburant à position géographique constante est clairement
révélatrice
d'un siphonage du réservoir. La donnée de géolocalisation donne en plus la
position du véhicule au moment du vol. La donnée sur le statut en
fonctionnement du moteur permet d'éliminer les événements temps moteur
allumé appareil à l'arrêt des événements de vol proprement dits.
En outre, la connaissance de la donnée de moteur tournant, dans le cas
où, outre la disparition de carburant, la cinétique de disparation du
carburant
signe la présence d'un vol, renforce encore les preuves de culpabilité du
chauffeur responsable du véhicule au moment de la chute de carburant. En
outre, cela permet aussi d'identifier les consommations improductives comme
les
véhicules à l'arrêt moteur allumé.
En effet, un avantage supplémentaire d'avoir accès au statut en
fonctionnement du moteur est la possibilité d'accéder aux temps moteur allumé
appareil à l'arrêt avec, directement associés, le lieu, le jour et l'heure où
cela
s'est produit. L'invention donne accès non seulement à la durée durant
laquelle le

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moteur est resté allumé à l'arrêt mais aussi au début de cet événement ainsi
qu'à
la fin de cet événement. On connaît ainsi une durée écoulée entre deux dates
précises grâce à l'horodatage. Il ne s'agit pas de calculer une moyenne de
consommation excessive en utilisant un index kilométrique interrogé entre deux
points ou de comparer avec la consommation théorique en utilisant les données
issues du bus CAN de l'appareil. Néanmoins les données issues du bus CAN
pourront être comparées aux données obtenues avec l'invention. Il en est de
même pour les données issues d'autres instruments comme le chrono
tachymètre qui pourra en parallèle délivrer la distance parcourue, les temps
de
travail, de repos et la vitesse, l'identité chauffeur. Des solutions de type
RFID
pourront aussi être utilisées.
Le boîtier pourra en particulier être connecté lui-même à ces instruments.
Il sera alors possible de faire remonter les infos disponibles sur ces
instruments
sans boîtier intermédiaire et de croiser toutes ces informations.
Avec l'invention, les temps moteur allumé appareil à l'arrêt sont
précisément connus et localisés dans le temps et l'espace. Cela est accessible

que l'appareil soit en marche ou non. La distinction entre ces deux types de
chute de carburant à l'arrêt est une donnée très intéressante car elle permet
de
ne pas accuser un chauffeur à tort pour un vol et inversement de ne pas
manquer de signaler un comportement inadapté aux économies de carburant.
Cela permet alors de rectifier le comportement d'un chauffeur particulier
qui aurait tendance à laisser son moteur tourner engendrant ainsi non
seulement
des coûts pour l'entreprise mais aussi des émissions de CO2 qu'il est
parfaitement souhaitable de diminuer d'autant plus que les entreprises sont
aujourd'hui particulièrement enclines à fournir des données de performance
environnementale en leur faveur.
Ainsi, l'invention aide les entreprises du transport routier de marchandises
à réduire leur consommation de carburant et à alléger aussi la part du poste
de
carburant dans leurs comptes en plus de permettre de surveiller les vols de
carburant. Les entreprises peuvent aussi alors adhérer à des chartes
permettant
un engagement volontaire d'un point de vue environnemental.
En particulier, la charte Objectif CO2 : les transporteurs s'engagent ...
pourra être signée par les entreprises qui se seront munies du système de

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surveillance selon l'invention afin de valoriser leurs engagements en interne
et en
externe.
Le système de surveillance selon l'invention permet effectivement de
réaliser une mesure précise et efficace de la consommation et des émissions
5 réelles en
CO2 en excluant ou pas les vols de carburant en fonction des
informations désirées et en identifiant les consommations improductives comme
les véhicules à l'arrêt moteur allumé qui peuvent être réduites par
l'éducation des
chauffeurs.
Grâce à la récurrence de ses enregistrements de mesure de niveaux de
10 carburant et à la combinaison avec des données de géo-localisation,
d'horodatage et de statut de fonctionnement du moteur, l'invention permet de
délivrer des calculs d'émission de CO2 par zone géographique sur des périodes
précises, ou par client du transporteur, ou bien encore par véhicule et/ou par

chauffeur.
Le croisement des informations d'emplacement du véhicule et de
mouvement du véhicule moteur allumé permet ainsi un suivi optimal du
comportement des chauffeurs et de la consommation de carburant. Elles
permettent donc de savoir les points sur lesquels des améliorations peuvent
être
effectuées et des actions menées.
En plus, dans la mesure où le boîtier embarqué fonctionne quel que soit le
statut de fonctionnement de l'appareil sur lequel il est embarqué, l'outil de
contrôle a accès aux temps de moteur éteint, aux temps de moteur allumé
appareil à l'arrêt et aux temps de moteur allumé appareil en mouvement.
L'invention permet ainsi d'avoir une mesure de la consommation totale sur les
trajets effectués. Cela permet de cibler des actions dans un objectif de
réduction
chiffré et réaliste à partir de la connaissance parfaite des consommations par

véhicules et/ou conducteurs qui définit un état des lieux initial.
Bien entendu, le boîtier embarqué selon l'invention permet en outre
d'accéder au détail de distance parcourue, à la visualisation de la route sur
des
cartes digitales ainsi que d'avoir accès aux arrêts du véhicule.
Selon des réalisations particulières de l'invention, les moyens pour
détecter le statut en fonctionnement du moteur sont choisis parmi une
connexion
à un capteur placé au niveau de la borne d'excitation d'un alternateur du
circuit

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électrique d'alimentation de l'appareil, une connexion sur une prise
carrossier
donnant l'information moteur tournant, une connexion à la batterie pour
réaliser
une mesure de la différence de tension aux bornes de la batterie principale,
le
module de traitement de données connaissant préalablement la différence de
tension observée entre la tension observée avec une position de clef de
contact
sur ON et la tension observée avec le moteur allumé.
Ces différents moyens pour connaître le statut en fonctionnement du
moteur donnent un résultat sûr permettant de savoir si le moteur tourne et
consomme du carburant ou est éteint et ne consomme donc plus de carburant.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le module de
traitement de données du boîtier est capable de détecter une hausse de niveau
de carburant à position géographique constante caractéristique de la
réalisation
d'un remplissage du réservoir à partir des lignes de données successives
enregistrées et de communiquer, lorsqu'une hausse de carburant à position
géographique constante est détectée, en temps réel ou en différé, un signal
spécifique à l'outil de contrôle pour signaler la présence d'un remplissage.
Cette caractéristique permet de repérer, dans un ensemble de lignes de
données, les instants de réalisation d'un remplissage du réservoir que ce soit
un
plein ou uniquement une hausse de carburant relative dans le réservoir. Cette
caractéristique permet en outre de connaître la localisation, la date et
l'heure de
chaque plein ou remplissage de réservoir avec éventuellement visualisation sur

une carte.
Cette caractéristique permet à l'utilisateur de l'outil de contrôle de
disposer des dates et heures des remplissages du réservoir et de la quantité
effectivement fournie au sein du réservoir.
Cette caractéristique est utile pour, non seulement, repérer les
remplissages/pleins dans le temps mais aussi pour confirmer la présence d'une
substitution de carburant comme cela est parfois observé.
En effet, une chute du niveau du carburant à position géographique
constante suivie d'une hausse de ce niveau à position géographique constante,
que ce soit la même position ou une position différente de la baisse de
carburant
observée précédemment, ou éventuellement le contraire, sera pleinement
caractéristique d'une substitution de carburant.

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Selon une caractéristique particulière de l'invention, l'outil de contrôle
comprend en outre une interface de saisie de données pour permettre à un
utilisateur de saisir des données externes relatives aux remplissages du
réservoir,
l'unité de traitement de données étant adaptée pour recevoir ces données
externes saisies, pour détecter des incohérences entre les données externes
saisies par l'utilisateur et les signaux spécifiques aux remplissages
communiqués
par le boîtier embarqué.
En combinaison avec la caractéristique précédente, cette caractéristique
permet de détecter des vols à la cuve. De tels vols sont par exemple effectués
par le remplissage d'un bidon avant, pendant ou à la suite du remplissage du
réservoir du véhicule sur lequel le boîtier embarqué du système électronique
de
surveillance selon l'invention est installé.
En effet, en comparant la hausse du niveau de carburant observée et
détectée au sein du boîtier embarqué et signalée par le signal spécifique
envoyé
à l'outil de contrôle avec les données saisies auprès de l'outil de contrôle
et
signalant la quantité de carburant payée, annoncée généralement sur le reçu
fourni par la station service dans laquelle le remplissage du réservoir a été
effectué, à la même date et approximativement à la même heure, l'outil de
contrôle a accès à la quantité de carburant qui a alors été déversé dans un
autre
récipient que le réservoir de l'appareil sur lequel le boîtier embarqué du
système
électronique selon l'invention est installé.
Outre le lieu, la date, on comprend ainsi que le système électronique de
surveillance selon l'invention permet de savoir de quelle manière le carburant

manquant a été dérobé. En effet, lorsqu'une chute de carburant à position
géographique constante est observée, il s'agira d'un siphonage et lorsque la
comparaison entre la quantité de carburant payé sur une note de frais de
remplissage d'un réservoir avec la quantité de carburant mesurée lors d'une
hausse du niveau de carburant révèle une incohérence, un vol à la cuve sera
détecté.
Aussi grâce à cet outil de contrôle, il est ainsi possible de connaître où,
quand, et comment un voleur s'y est pris pour voler du carburant.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la périodicité
d'enregistrement des lignes de données est comprise entre 60 et 120 secondes.

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Cette périodicité d'enregistrement permet de réaliser un compromis
grossier entre les fluctuations du niveau de carburant que l'on est capable de

détecter au sein du réservoir et un échantillonnage suffisamment fin du niveau

dans le réservoir pour permettre la détection d'une chute de carburant à
position
géographique constante ainsi que cela est visé par l'invention. Les
fluctuations
dans le réservoir peuvent être notamment dues aux accélérations et
décélérations du véhicule.
Selon une caractéristique préférentielle de l'invention, la périodicité
d'enregistrement des lignes de données est comprise entre 85 et 95 secondes.
Les inventeurs ont en effet noté qu'un intervalle de temps choisi autour
de 90 secondes permet de s'affranchir de manière optimale des fluctuations de
niveaux dues à l'accélération et à la décélération du véhicule et une telle
prise de
mesure toutes les minutes et demi permet un suivi très fiable du comportement
du conducteur.
Cela permet au système électronique de surveillance selon l'invention de
fournir une quantité de données optimale, ni trop faible, ni trop importante
pour
faire un suivi de la consommation réelle par le véhicule fiable et
suffisamment
précise au vu des observations sur le niveau de carburant dans un réservoir
effectuées par ailleurs au sein de l'outil de contrôle.
En effet, cette prise de mesure effectuée avec une période choisie autour
de 90 secondes permet d'éviter d'avoir à réaliser une moyenne du niveau de
carburant dès lors qu'une fluctuation due à une accélération ou à une
décélération est observée.
En effet, en réalisant un échantillonnage avec une période inférieure à 60
secondes, on observe qu'il est nécessaire de faire une moyenne du niveau
signalé par le capteur sous peine de ne pas détecter certaines chutes de
carburant à position géographique constante ou encore de détecter des fausses
chutes de carburant à position géographique constante.
Le calcul d'une telle moyenne de niveau mobilise des ressources de calcul
au sein des moyens de traitement. Cela peut être souhaitable à éviter pour des
raisons d'économie ou de rapidité de calcul.
Ainsi l'optimisation de la périodicité des enregistrements des lignes de
données est particulièrement importante dans le cadre de l'invention et un
choix

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autour de 90 secondes se révèle particulièrement adapté.
Selon une caractéristique avantageuse, le boîtier comprend en outre un
connecteur pour être connecté à au moins un détecteur de position de clé de
contact et en ce que les données issues de ce détecteur sont incluses dans la
ligne de données et sont traitées par le module de traitement de données de
manière à inclure les données de position de clé de contact dans l'alerte
communiquée à l'outil de contrôle.
Cette caractéristique permet de savoir si le conducteur est resté à
proximité du véhicule lorsqu'une chute de carburant est détectée. En effet,
lors
d'un vol de véhicule, les personnes qui réalisent cet acte prennent
généralement
leurs précautions pour pouvoir repartir aisément et sans perte de temps.
Ainsi,
on constate en général que les clés de contact restent généralement en
position
On voire que le moteur continue de tourner lors des vols par siphonage des
réservoirs des véhicules. Dans ce cas, la cinétique de disparition du
carburant
avec le moteur allumé permet de dissocier le vol d'une simple consommation à
l'arrêt du moteur tournant.
La présence de cette donnée de position de clé de contact permet de
fournir à l'exploitant chez lequel l'outil de contrôle est installé de
disposer d'une
preuve complémentaire pour caractériser le vol de carburant et surtout pour
identifier la personne responsable puisque la clé de contact est généralement
délivrée à un chauffeur particulier en début de course et rendue par celui-ci
en
fin de course. Si la clé de contact a été laissée en position On lors de
la chute
de réservoir à position géographique constante, le chauffeur en question sera
alors difficilement en mesure d'affirmer qu'il n'est pas responsable ou qu'il
ignore
la réalisation de ce larcin.
Selon une caractéristique particulière de l'invention, le boîtier comprend
un module d'étalonnage du capteur de niveau de carburant choisi parmi les
capteurs du type ultrasonore, les capteurs utilisant un flotteur, l'étalonnage

associant automatiquement de manière bijective, préalablement à la mise en
service du système électronique, une valeur de sortie du capteur à chaque
position du niveau de carburant entre la paroi haute et la paroi basse du
réservoir et à un volume précis de carburant restant dans le réservoir.
Cette caractéristique permet d'associer chaque niveau observé de

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carburant dans le réservoir à une valeur de sortie du capteur assurant
automatiquement le caractère quantitatif des mesures effectuées par le capteur

du niveau de carburant. L'utilisation d'un tel module automatique d'étalonnage

est intéressante mais un étalonnage manuel pourra aussi être réalisé sur
chaque
5 type de
réservoir pour associer un volume de carburant restant à une valeur de
sortie du capteur.
Selon une caractéristique avantageuse, l'unité de traitement de données
de l'outil de contrôle est adaptée pour calculer une consommation réelle de
l'appareil à partir des lignes de données enregistrées.
10 Selon une
autre caractéristique avantageuse du système électronique
selon l'invention, l'unité de traitement de données de l'outil de contrôle est

adaptée pour calculer une émission dioxyde de carbone effectuée par
l'appareil.
Ce calcul permet d'accéder directement au bilan carbone de l'activité
développé par l'appareil ce qui peut participer d'une démarche commercialement
15 valorisable
auprès des clients chargeurs de plus en plus sensibles aux questions
environnementales. Cela peut aussi contribuer à donner une image d'entreprise
moderne respectueuse de l'environnement et s'inscrivant dans une perspective
de développement durable. Globalement, cela pourra aboutir à une meilleure
image du transport routier.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, l'appareil ayant une
fonction de travail annexe au fonctionnement de son moteur, le boîtier
comprend
des moyens pour déterminer le statut en fonctionnement de cette fonction de
travail annexe, les données de statut en fonctionnement de la fonction de
travail
annexe étant incluses dans la ligne de données, l'outil de contrôle
déterminant
ainsi les temps moteur allumé appareil à l'arrêt en travail et les temps
moteur
allumé appareil à l'arrêt hors travail.
Cette donnée de statut en fonctionnement d'une fonction de travail
permet de dissocier les temps moteur allumé appareil à l'arrêt productifs,
c'est-à-
dire les temps moteur allumé appareil à l'arrêt en travail des temps moteur
allumé appareil à l'arrêt improductifs, c'est-à-dire sans travail. En effet,
pour
certaines actions particulières, les véhicules spécialisés doivent avoir le
moteur en
marche pour effectuer la fonction de travail. Dans ce cas, les temps moteur
allumé appareil à l'arrêt ne doivent pas être comptés parmi les consommations

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improductives. Cette caractéristique permet de dissocier ces deux cas. Sur une

période de plusieurs heures où le moteur est resté allumé appareil à l'arrêt,
cette
caractéristique permettra de repérer les durées pendant lesquelles,
typiquement,
une prise de force servant pour la réalisation de la fonction de travail
annexe
(pompe, grue etc...) était activée. Cette durée sera exclue des consommations
improductives.
L'invention concerne aussi un boîtier destiné à être embarqué sur un
appareil comprenant au moins un réservoir, un moteur et un circuit électrique
d'alimentation, et apte à être connecté par voie filaire ou non à un outil de
contrôle sédentaire pour la réalisation d'un système électronique selon l'une
des
revendications précédentes,
comprenant
- au moins un connecteur pour la connexion à au moins un capteur
spécifique de niveau de carburant capable de prendre des mesures quantitatives
de niveau du carburant entre une paroi haute et une paroi basse du réservoir
et
pour la réception, par le boîtier, de données de niveau de carburant en
provenance de ce capteur, le capteur spécifique étant étalonné préalablement à

la mise en service du système électronique de telle façon que chaque valeur de

sortie du capteur est associé de manière bijective à une position du niveau de
carburant entre la paroi haute et la paroi basse du réservoir et à un volume
précis de carburant restant dans le réservoir quel que soit le niveau de
carburant
entre la paroi haute et la paroi basse,
- au moins une horloge apte à fournir des données d'horodatage ;
- au moins un récepteur pour recevoir des données de géolocalisation
et;
- au moins une mémoire pour enregistrer des lignes de données
successives comprenant chacune les données de niveau de carburant, les
données d'horodatage et les données de géo-localisation à un instant donné
avec
une périodicité comprise entre 1 et 240 secondes ;
- le boîtier embarqué est adapté pour s'alimenter auprès du circuit
d'alimentation électrique de l'appareil lorsque l'appareil fonctionne et pour
s'alimenter, lorsque l'appareil ne fonctionne pas, auprès d'une batterie
autonome, apte à se recharger lorsque l'appareil fonctionne ;

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- le boîtier embarqué comprend en outre un module de traitement de
données capable de détecter une chute de niveau de carburant à position
géographique constante à partir des lignes de données successives enregistrées

et de communiquer, lorsqu'une chute de carburant à position géographique
constante, et donc pour un appareil à l'arrêt, est détectée, une alerte à
l'outil de
contrôle en temps réel ou en différé lorsque le boîtier est connecté à l'outil
de
contrôle, le module de traitement de données étant également apte à
communiquer des lignes de données à l'outil de contrôle,
- le boîtier comprend en outre des moyens pour détecter le statut en
fonctionnement ou non du moteur de l'appareil, les données de statut en
fonctionnement étant incluses dans la ligne de données pour être traitées par
le
module de traitement de données de manière à inclure les données de statut de
fonctionnement du moteur dans l'alerte communiquée à l'outil de contrôle.
Un tel boîtier adapté pourra être connecté au besoin à un outil de contrôle
et permet la mise en oeuvre de l'invention au sein de l'appareil dont le
système
électronique selon l'invention est destiné à surveiller la consommation.
L'invention concerne aussi un outil de contrôle sédentaire apte à être
connecté par voie filaire ou non à un boîtier embarqué selon l'invention, pour
la
réalisation d'un système électronique selon l'invention, et comprenant au
moins
une mémoire pour enregistrer les alertes et les lignes de données communiquées
par le boîtier embarqué à partir desquelles il accède aux temps moteur allumé
à
l'arrêt et aux temps moteur allumé en mouvement, un écran pour afficher les
alertes et les données communiquées par le boîtier embarqué.
On remarque ici que, concernant les deux dispositifs précédents objets de
l'invention, les caractéristiques les concernant et stipulées ci-dessus au
sujet du
système électronique présenté dans sa globalité peuvent être utilisées pour
caractériser l'un ou l'autre ou les deux de ces dispositifs.
L'invention concerne encore un procédé de surveillance destiné à être
installé concomitamment au sein d'un boîtier embarqué sur un appareil incluant
au moins un moteur, un réservoir et un circuit électrique d'alimentation, et
au
sein d'un outil de contrôle sédentaire auquel le boîtier embarqué est apte à
être
connecté par voie filaire ou non pour la réalisation d'un système électronique

selon l'invention,

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comprenant les étapes suivantes :
- pour le boîtier embarqué :
- étalonnage d'au moins un capteur spécifique préalablement à la
mise en service du système électronique de telle façon que chaque valeur de
sortie du capteur est associé de manière bijective à une position du niveau de
carburant entre la paroi haute et la paroi basse du réservoir et à un volume
précis de carburant restant dans le réservoir quel que soit le niveau de
carburant
entre la paroi haute et la paroi basse,
- une étape de lecture d'une horloge ;
- une étape de connexion, via au moins un connecteur du boîtier, au
capteur spécifique de niveau de carburant capable de prendre des mesures
quantitatives de niveau de carburant entre une paroi haute et une paroi basse
du
réservoir et de réception, par le boîtier, de données de niveau de carburant
en
provenance de ce capteur,
- une étape de réception par le boîtier de données de géolocalisation ;
- une étape de détection du statut en fonctionnement ou non du moteur
de l'appareil,
- une étape d'enregistrement, dans une mémoire du boîtier, de lignes de
données successives comprenant les données de niveau de carburant, les
données d'horodatage fournies par l'horloge du boîtier, les données issues du
capteur de statut en fonctionnement ou non du moteur et les données de
géolocalisation à un instant donné avec une périodicité comprise entre 1 et
240
secondes,
- une étape de sélection d'alimentation sur un critère de
fonctionnement du circuit électrique de l'appareil, permettant au boîtier de
s'alimenter auprès du circuit d'alimentation électrique de l'appareil lorsque
l'appareil fonctionne et de s'alimenter, lorsque l'appareil ne fonctionne pas,

d'auprès d'une batterie autonome, apte à se recharger lorsque l'appareil
fonctionne ;
- une étape de détection, au sein du boîtier, de chute de niveau de
carburant à position géographique constante, et donc pour un appareil à
l'arrêt,
par traitement des données de lignes de données successives enregistrées ;
- une étape de communication, par le boîtier, d'une alerte à l'outil de

I
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contrôle en temps réel ou en différé lorsque le boîtier est connecté à l'outil
de contrôle
et qu'une chute de niveau à position géographique constante a été détectée,
- une étape de communication, par le boîtier, de lignes de données incluant
les données de statut de fonctionnement du moteur à l'outil de contrôle ;
- pour l'outil de contrôle,
- une étape de connexion au boîtier embarqué par voie filaire ou non;
- une étape d'enregistrement, dans une mémoire de l'outil de contrôle, des
alertes et des lignes de données communiquées par le boîtier embarqué ;
- une étape de détermination des temps moteur allumé appareil à l'arrêt et
des temps moteur allumé appareil en mouvement ;
- une étape d'affichage des alertes et des données communiquées par le
boîtier embarqué.
Des modes de réalisation préférés du procédé sont décrits ci-dessous.
Selon une implémentation préférée, les différentes étapes du procédé selon
l'invention sont déterminées par des instructions de programmes d'ordinateurs.
En conséquence, l'invention vise aussi un programme d'ordinateur sur un
support
d'informations, ce programme étant susceptible d'être mis en oeuvre dans un
ordinateur, ce programme comportant des instructions adaptées à la mise en
oeuvre
des étapes du procédé selon l'invention.
Ce programme peut utiliser n'importe quel langage de programmation, et être
sous la forme de code source, code objet, ou de code intermédiaire entre code
source
et code objet, tel que dans une forme partiellement compilée, ou dans
n'importe quelle
autre forme souhaitable.
L'invention vise aussi un support d'informations lisible par un ordinateur, et

comportant des instructions d'un programme d'ordinateur tel que mentionné ci-
dessus.
L'invention vise aussi un support d'enregistrement lisible par un ordinateur
sur
lequel sont enregistrées des instructions pour exécuter les étapes du procédé,
réalisées
au sein du boîtier embarqué lorsque lesdites étapes sont exécutées par un
microprocesseur de l'ordinateur, au sein du boîtier embarqué.
L'invention vise aussi un support d'enregistrement lisible par un ordinateur
sur
lequel sont enregistrées des instructions pour exécuter les étapes du procédé,
réalisées
au sein de l'outil de contrôle lorsque lesdites étapes sont exécutées par un
microprocesseur de l'ordinateur, au sein de l'outil de contrôle.
Le support d'informations peut être n'importe quelle entité ou dispositif
capable de
stocker le programme. Par exemple, le support peut comporter un moyen de
stockage,
tel qu'une ROM, par exemple un CD ROM ou une ROM de circuit microélectronique,
ou
encore un moyen d'enregistrement magnétique, par
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exemple une disquette (floppy disc), un disque dur, une mémoire flash, une clé

USB etc.
D'autre part, le support d'informations peut être un support transmissible
tel qu'un signal électrique ou optique, qui peut être acheminé via un câble
5 électrique ou optique, par radio ou par d'autres moyens. Le programme
selon
l'invention peut être en particulier téléchargé sur un réseau de type
Internet.
Alternativement, le support d'informations peut être un circuit intégré
dans lequel le programme est incorporé, le circuit étant adapté pour exécuter
ou
pour être utilisé dans l'exécution du procédé en question.
Brève description des dessins
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention
ressortiront de la description faite ci-dessous, en référence aux dessins
annexés
qui en illustrent un exemple de réalisation dépourvu de tout caractère
limitatif.
Sur les figures :
- la figure 1 montre schématiquement un système de surveillance
électronique selon l'invention ;
- la figure 2 montre un exemple de lignes de données successives
enregistrées au sein du boîtier embarqué et téléchargées dans l'outil de
contrôle
avant d'y être fiché à la façon représentée sur cette figure;
- les figures 3A et 3B montrent respectivement un exemple de
paramétrage d'alerte pour signaler une chute du niveau de carburant à position

géographique constante et d'un signal spécifique signalant la présence d'un
remplissage du réservoir à position géographique constante et un exemple
d'affichage d'alertes de surconsommation ;
- les figures 4A, 4B, 4C et 4D montrent des tableaux et graphiques dans
lesquels des événements de surconsommation anormaux sont détectés ;
- la figure 5 montre un exemple de capteurs utilisant un flotteur
susceptible d'être utilisé pour la mise en oeuvre de l'invention.
- la figure 6 montre un tableau résultat d'un étalonnage du capteur de
niveau de carburant selon l'invention ;
- la figure 7 montre un organigramme du procédé selon l'invention ;
- enfin la figure 8 montre une fiche susceptible d'être dressée au sein de

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l'outil de contrôle pour la gestion d'une flotte de véhicules ou d'un groupe
de
chauffeurs.
Description détaillée d'un mode de réalisation
La figure 1 représente schématiquement un système de surveillance
électronique selon l'invention. Ce système comprend un boîtier 10, embarqué
sur
un appareil incluant au moins un moteur 11, un réservoir 12 et un circuit
électrique d'alimentation.
Ce circuit électrique d'alimentation comprend classiquement une batterie
13 et divers moyens de connexion vers le moteur 11, notamment pour récupérer
l'énergie dispensée par celui-ci au travers d'un alternateur. En général, la
batterie
13 est en outre reliée à une pluralité de capteurs généralement présents à
bord
de l'appareil 1, soit directement, soit par l'intermédiaire du boîtier 10.
Ainsi, la batterie 13 est connectée au boîtier 10, lui-même connecté à un
capteur 14 de niveau de carburant capable de prendre des mesures quantitatives
de niveau de carburant dans le réservoir 12 entre la paroi haute et la paroi
basse
de ce réservoir 12.
Le capteur 14 est également relié au boîtier 10 de telle manière qu'il
puisse lui transmettre les données de niveau de carburant qu'il est en mesure
d'acquérir. Pour cela, le boîtier 10 comprend un connecteur 101. Ce connecteur
qui permet la transmission de données prend, avantageusement, aussi en charge
l'alimentation du capteur 14 via le boîtier 10.
Selon l'invention, le boîtier 10 comprend en outre un connecteur
d'alimentation à basculement 102, capable de faire basculer l'alimentation du
boîtier 10 entre le circuit électrique d'alimentation de l'appareil 1 et donc
par une
alimentation directe par la batterie 13 et un circuit d'alimentation annexe et

autonome basé sur l'implémentation d'une batterie 15 annexe. La batterie 15
est
avantageusement connectée au boîtier 10, lui-même connecté à la batterie
principale 13. Ainsi, cette batterie annexe 15 est capable de se recharger sur
le
circuit électrique d'alimentation de l'appareil 1 lors du fonctionnement du
moteur
11 et de fournir de l'énergie électrique au boîtier 10 dès lors que le circuit

électrique d'alimentation de l'appareil 1 est mis hors tension.
Le boîtier 10 comprend en outre un module de traitement de données

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104, une horloge 103, apte à fournir des données d'horodatage au module de
traitement de données 104, un récepteur 105 pour recevoir des données de géo-
localisation et une mémoire 106.
La mémoire 106 est notamment utilisée selon l'invention pour enregistrer
des lignes de données successives comprenant les données de niveau de
carburant en provenance du capteur 14, les données d'horodatage en
provenance de l'horloge 103, des données de géo-localisation en provenance du
récepteur 105 à un instant donné avec une périodicité comprise entre 1 et 240
secondes.
Selon l'invention, la périodicité d'enregistrement des lignes de données
sera avantageusement comprise entre 60 et 120 secondes pour permettre
d'éliminer les oscillations du niveau de carburant les plus rapides au sein du

réservoir 12. La périodicité de 120 secondes permet d'avoir un échantillonnage

du niveau de carburant suffisant pour repérer les actes que le système de
surveillance selon l'invention est destiné à détecter.
Plus précisément, la fourchette de périodicité optimale permettant
d'optimiser à la fois la quantité de données stockées, la suppression des
oscillations dans le réservoir et la détection des évènements souhaités est
comprise entre 85 et 95 secondes.
Le boîtier 10 du système peut s'installer avantageusement à l'intérieur du
tableau de bord.
Le système électronique de surveillance selon l'invention comprend
également un outil de contrôle 2 muni d'une mémoire 20 pour enregistrer les
alertes et les lignes de données communiquées par le boîtier embarqué 10, une
unité de traitement de données 21 et un écran 22 pour afficher les alertes et
les
données communiquées par le boîtier embarqué 10.
Avantageusement, l'outil de contrôle comprend en outre une interface de
saisie de données 23, permettant à l'utilisateur de saisir des données
externes
relatives au remplissage du réservoir 12.
La figure 2 montre un certain nombre de lignes de données telles
qu'enregistrées avec une périodicité de 90 secondes lors du fonctionnement
d'un
véhicule suivi par le dispositif de surveillance selon l'invention.
Le message transféré par le boîtier vers l'outil de contrôle a le format

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suivant :
ymmddnnn,ddmmaaaa,hhmmss,xxxx.x,yyyy.y,zzzz.z,ABCDEFrr,IJKLMOPr,sss.s,d
dmm.mmm,S,dddmm.mmm,W,cc.cccc,tt.t,tt.t,tt.t
Ce format est interprété de la façon suivante :
Identification du véhicule - numéro de série : ymmddnnn,
Date : ddmmaaaa,
Heure : hhmmss,
Litres R1 : xxxx.x,
Litres R2 : YYYY.Y,
Litres R3 : zzzz.z,
Statut 1 : ABCDEFrr,
Statut 2 : IJKLMOPr,
Vitesse NM/hr : sss.s,
Latitude : ddmm.mmm,
Latitude : S,
Longitude : dddmm.mmm,
Longitude : W,
Interface client (EcoG par exemple) : cc.cccc,
Température 1 : +/- tt.t ,
Température 2 : +/- tt.t ,
Température 3 : +/- tt.t
La vitesse d'envoi des données est programmable entre 4800, 9600 et
19200 bauds par seconde.
Il peut être ajouté à cette trame l'ensemble des informations fournies par
le bus CAN, le chrono tachygraphe du véhicule et au moins un module de RFID
Dans ce tableau, on voit, au vu des données de géo-localisation notées
Loci et Loc2, que le véhicule s'est déplacé entre 21:06 et 21:27. Le niveau de

carburant diminue logiquement avec le déplacement du véhicule. Néanmoins, on
note ici que l'observation de cette décrémentation est conditionnée par la
sensibilité du capteur 14 implémenté dans le réservoir 12.
On constate aussi que l'outil de contrôle a accès à des statuts de capteurs
donnant des informations sur le fonctionnement du moteur et la position de la
clé
de contact. D'autres éventuels statuts disponibles grâce à d'autres capteurs

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installés sur le véhicule pourront être aussi inclus dans des lignes de
données du
type de celles présentées sur la figure 2. Ici le statut 1 nous informe que la
clé
de contact est en position ON (deuxième donnée du statut 1: 0 = ignition ON)
et
que le moteur du véhicule est allumé (quatrième donnée du statut 1: 1 =
moteur allumé). Les figures 3A et 3B montrent respectivement le paramétrage
des seuils d'alerte de surconsommation et de détection d'un remplissage du
réservoir. Ces seuils sont aptes à déclencher une alerte dès lors qu'ils sont
dépassés à la position géographique constante. Pour réaliser cette détection,
le
module de traitement de données réalise une comparaison entre le niveau de
carburant observé sur deux ou plusieurs lignes successives et compare avec les
flux maximaux paramétrés au sein du boîtier ainsi que montré sur la figure 3A.

Avantageusement, ainsi que présenté sur la figure 3, des flux maximaux
sont indiqués pour divers statuts de fonctionnement du moteur et de
déplacement du véhicule. Le choix d'un paramétrage des surconsommations
adapté à la consommation moyenne du véhicule évite le déclenchement de
fausses alertes et permet de détecter sélectivement les surconsommations.
L'invention prévoit en effet que le module de traitement de données
effectue diverses comparaisons de niveaux, en particulier des comparaisons
entre
deux lignes de données enregistrées au début et à la fin d'une position
géographique constante.
La figure 3B montre un certain nombre de surconsommations détectées
telles qu'affichées sur l'écran de l'outil de contrôle. Les surconsommations
observées sont associées chacune à un site d'exploitation (Marseille, Toulon
ou
Nice) de plusieurs véhicules repérés par leur immatriculation. L'alerte a
préalablement été envoyée vers l'outil de contrôle 2 par les boîtiers 10
installés
sur les véhicules concernés.
L'outil de contrôle 20 affiche alors les surconsommations sous le format
présenté sur la figure 3B qui montre le site d'exploitation, l'immatriculation
du
véhicule concerné, la date et l'heure de l'observation de la surconsommation
anormale, le volume de décrémentation observé ainsi que le code du chauffeur
qui était, à ce moment-là, au volant du véhicule portant l'immatriculation
concernée.
Il est ainsi possible de suivre de manière très fine tout vol de carburant

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sur un véhicule donné et de pouvoir préciser l'heure à laquelle ce vol a été
perpétré ainsi que l'endroit, qui n'est pas ici précisé mais qui est connu
dans les
lignes de données telle que communiquée à l'outil de contrôle. Il est aussi
possible de dissocier un vol d'une surconsommation due à un moteur allumé
5 appareil à l'arrêt.
Jusqu'à présent, il n'était pas possible de détecter un tel vol et d'en
donner les caractéristiques car l'utilisation d'un débitmètre ou d'une mesure
de la
quantité de carburant dispensée vers le moteur pour mesurer une consommation
ne permet aucunement de détecter la date et l'heure d'un vol.
10 En effet,
dans les dispositifs connus, autant il est possible de connaître la
consommation de carburant à chaque instant, autant il n'est pas possible de
suivre en temps réel la quantité de carburant dans le réservoir du véhicule et

cela empêche de détecter les vols par siphonage.
Les figures 4A, 4B, 4C et 4D montrent des exemples de, respectivement,
15 des lignes
de données au sein desquelles un vol est détecté, une courbe du
niveau de carburant à position géographique constante montrant un vol par
siphonage, une alerte telle qu'affichée sur l'outil de contrôle et une courbe
de
suivi du niveau de carburant avec déplacements du véhicule et sur laquelle
apparaissent des événements suspects.
20 Sur la
figure 4A, on voit que le camion fait un petit déplacement visible
sur les données de géolocalisation, avant de s'immobiliser en registre/ligne
de
données 7. Ensuite, le volume V1 du réservoir a selon les registres successifs
9 à
12, diminué de 41 litres sans mouvement du véhicule. Cela signe typiquement
l'occurrence d'un siphonage, la quantité disparue en fonction de la durée
d'arrêt
25 étant supérieure à la consommation d'un moteur tournant à l'arrêt.
En outre, en dehors des problèmes de vol, on remarque que, comme on a
accès aux statuts de la clé de contact et du moteur en même temps qu'aux
données de géo-localisation, il serait possible de détecter des
surconsommations
du au fait que le chauffeur a laissé le moteur tourner à l'arrêt. Il est même
possible de donner un résultat sous la forme : le véhicule est resté 20% du
temps global de fonctionnement du moteur à l'arrêt.
Ainsi que représenté sur la figure 4B, l'outil de contrôle peut calculer et
afficher une courbe de niveau de carburant en fonction des registres
successifs.

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La courbe de la figure 4B affiche sous forme graphique le vol détecté sur le
tableau de la figure 4A.
La figure 4C montre un exemple d'affichage de l'alerte vol associée au
vol visible sur le tableau de données de la figure 4A. L'outil de contrôle
pourra
aussi éventuellement afficher les lieux des événements observés sur une carte.
Il
peut aussi fournir toutes sortes de statistiques de consommation sur des
plages
horaires plus ou moins importantes.
La figure 4D montre un exemple de courbe de niveau de carburant sur
laquelle sont détectés des événements suspects. On voit ainsi que des zones VM
de la courbe correspondent au véhicule en mouvement par corrélation avec les
données de géolocalisation. On observe aussi ici une zone VA où le véhicule
est
arrêté. On observe également deux événements suspects El et E2 où le niveau
de carburant a baissé rapidement. Dans le cas où le véhicule est constaté
immobilisé aux instants correspondant à ces registres grâce aux données de
géolocalisation, un vol est détecté.
La figure 5 montre un capteur à flotteur 14, susceptible d'être utilisé dans
l'invention. On note ici que d'autres types de capteurs, par exemple des
capteurs
à ultrasons, pourront être utilisés pour mettre en oeuvre l'invention dès lors

qu'une mesure quantitative du niveau de carburant peut être acquise entre la
paroi haute du réservoir 12 et la paroi basse de celui-ci. Il existe aussi des
capteurs de type tubulaire où le flotteur est enroulé autour d'un axe du
capteur
et qui pourront être utilisés au sein d'un dispositif selon l'invention
Le capteur 14 représenté sur la figure 5 présente un disque de fixation
140 sur le réservoir, un corps 141 longitudinal, destiné à être placé
verticalement
dans le réservoir et avantageusement réglable dans sa longueur pour pouvoir
s'adapter à diverses tailles de réservoir, un bras de levier 142 muni à son
extrémité d'un flotteur 143. Le bras de levier 142 est articulé autour d'un
axe 144
placé sur l'extrémité basse du corps 141 du capteur 14. Dans l'exemple
présenté,
la hauteur L du corps 141 du capteur peut être réglée en utilisant des vis
placées
dans des orifices placés à cet effet le long du corps 141.
La longueur R du bras de levier 142 du flotteur 143 peut également être
modifiée en fonction de l'endroit où sont fixés le flotteur 143 et l'axe de
fixation
144 sur le corps du capteur.

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Ainsi l'installation du capteur comprend deux étapes. La première consiste
à régler la longueur L du corps 141 de manière à ce qu'elle soit égale à 50 %
du
diamètre H du réservoir quand celui-ci est cylindrique ou 50 % de la hauteur H

du réservoir quand celui-ci est cubique, carré ou rectangulaire. Ensuite, on
règle
position du flotteur 143 sur le bras de levier 142 de manière à ce que, quand
le
bras 142 du flotteur 143 est en position du réservoir plein, la paroi
supérieure du
flotteur 143 soit à la hauteur de la paroi haute du réservoir. .
En outre, dans le cas où un tel capteur est utilisé, il est nécessaire que,
pour la position basse du flotteur 143, c'est-à-dire la position en rotation
la plus
basse, le flotteur 143 touche la paroi basse du réservoir 12.
Il est aussi nécessaire pour l'invention que la position rotationnelle haute
soit quantitative pour les niveaux de carburants les plus hauts possibles dans
le
réservoir 12. Pour cela il faut que le flotteur 143 soit toujours en position
de
flottabilité et ne puisse pas être coincé contre la paroi haute. Le flotteur
et les
divers éléments du capteur seront dimensionnés pour cela même si une marge
d'erreur en haut et en bas du réservoir peut éventuellement être acceptée.
Cependant, idéalement, la forme du réservoir et la position de l'orifice de
remplissage seront tels que le flotteur 143 ne pourra pas se trouver plaqué
sur la
paroi haute.
Ainsi que présenté sur la figure 5 et décrit ci-dessus, la hauteur L du
corps 141 du capteur entre la paroi haute du réservoir 12 et l'axe
d'articulation
144 du bras de levier 142 et la longueur R du bras de levier 142 seront en
réalité
choisies en fonction de la hauteur H du réservoir 12.
Des capteurs de niveau de carburant à bras ajustable pourront ainsi être
utilisés au sein des réservoirs des appareils sur lesquels sera installée
l'invention.
La figure 6 montre un tableau dans lequel sont répertoriés un exemple de
différents points de calibration associant le signal de sortie, noté SC, du
capteur
14 à la quantité de carburant présente dans le réservoir 12. Un tel tableau
peut
être le résultat d'une calibration manuelle ou d'une calibration automatique.
L'avantage de la calibration manuelle est sa précision et sa fiabilité
puisque l'on contrôle complètement la quantité de carburant introduite dans le

réservoir 12. On peut ainsi associer précisément un signal de sortie SC du
capteur 14 correspondant très exactement à la quantité de carburant présente

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dans le réservoir.
Pour réaliser une calibration manuelle, il est nécessaire que le réservoir
soit préalablement vidé et déconnecté des éventuels autres réservoirs présents

sur l'appareil considéré. L'absence de connexion entre les réservoirs évite en
effet que, lors de la calibration, le carburant des autres réservoirs filtre
jusqu'au
réservoir en cours de calibration ou vice-versa. Dans tous les cas, il est
nécessaire que le boîtier embarqué 10 soit connecté à sa source d'énergie et
que
le capteur soit connecté en outre au boîtier 10.
Le flotteur 143 doit bien sûr être installé de manière correcte dans le
réservoir 12 et le mouvement du bras de levier 142 du flotteur 143 doit
pouvoir
se faire sans obstacle sur toute la hauteur du réservoir 12.
Enfin, il est nécessaire que le réservoir 12, qui va être calibré, soit bien
identifié au sein du boîtier 10. Avantageusement, la capacité maximale du
réservoir considéré sera aussi indiquée auprès du boîtier 10.
On note ici que la calibration peut être faite par l'intermédiaire de
l'interface utilisateur présente sur l'outil de contrôle. Cela est une
réalisation
avantageuse. Néanmoins, un dispositif annexe pourrait aussi être utilisé pour
réaliser cette opération.
Un tel dispositif annexe ou l'outil de contrôle est, en tout cas, apte à
programmer le boîtier 10 en indiquant les identifiants des réservoirs
connectés,
leur capacité maximum et leur position.
En effet, la calibration manuelle du réservoir est nécessaire pour que le
système de surveillance donne la précision maximale de lecture des niveaux de
carburant dans le réservoir.
Cette opération est débutée à réservoir vide et il faut s'arrêter plusieurs
fois pour capturer le signal à la sortie du capteur de niveau et ajouter une
nouvelle ligne de données aux fichiers de calibration en fonction de la
quantité
de carburant qui a été introduite dans le réservoir.
Un fichier est alors généré qui décrit précisément le flotteur et le réservoir
en complément des points de calibration qui associent le signal du capteur
avec
la quantité de carburant.
Un tel fichier du type de celui représenté sur la figure 6 est ensuite utilisé

pour des installations suivantes dans des véhicules présentant des
configurations

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similaires de flotteurs et de tailles de réservoirs.
En effet, il est prévu selon l'invention de pouvoir calibrer de manière
automatique le réservoir. Il s'agit alors de télécharger un fichier de
calibration
depuis un dispositif annexe ou plus préférentiellement, depuis l'outil de
contrôle.
Dans ce cas, le fichier de calibration sera identifié par des données
correspondant à la taille et au volume du réservoir. Un tel fichier de
calibration
est typiquement un fichier résultat d'une calibration manuelle préalable d'un
réservoir identique à celui pour lequel le fichier de calibration a été
téléchargé.
Néanmoins, cette calibration ne sera pas strictement adaptée au réservoir
particulier considéré et pourra éventuellement engendrer des erreurs au niveau
des mesures quantitatives de niveau de carburant. Une calibration manuelle
sera
alors indispensable.
En début d'opération de calibration manuelle, il est donc nécessaire de
s'assurer que le réservoir est bien vide. Dans le cas contraire, les
surconsommations et les pleins réalisés en dessous du niveau de carburant
alors
observés ne seront pas détectés ou seront faussés. Il faut aussi attendre que
le
signal de sortie du capteur soit stabilisé.
Ensuite, on peut par exemple remplir le réservoir jusqu'au 1/16ème
environ. Ainsi, pour un réservoir de 1 200 litres, 75 litres de carburant
seront
placés dans le réservoir. On capture alors le signal de sortie SC du capteur
et on
ajoute un point de données dans le fichier de calibration. Bien entendu, il
est
nécessaire d'attendre que le signal de sortie du capteur soit stabilisé avant
de
réaliser la capture. Cela peut prendre une minute ou légèrement plus après
avoir
terminé d'ajouter le carburant dans le réservoir.
Ensuite, un autre point est réalisé à 2/16ème de remplissage du réservoir.
Cette opération est réalisée jusqu'à ce que le réservoir soit plein.
Dans l'exemple donné, le réservoir est rempli par 16ème. Néanmoins, des
divisions du volume du réservoir en fractions allant d'1/12ème à 1/20ème sont
tout à fait envisageables pour assurer la fiabilité de la calibration du
système de
surveillance. Les valeurs intermédiaires sont alors calculées automatiquement
par
le boîtier 10, typiquement par approximation linéaire.
Avec le capteur de la figure 5, la position du flotteur 143 correspond à

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une mesure analogique de résistance mesurée sur un potentiomètre ou
ohmmètre 145 placé sous le trajet du bras de levier 142 à proximité de l'axe
145
du capteur. La valeur de la résistance du potentiomètre 145 est alors variable
en
fonction de la position du bras de levier 142 qui est due à la flottabilité du
5 flotteur 143 au niveau de la surface de carburant.
Typiquement, la position du flotteur est alors repérée en fonction de la
valeur sortante du potentiomètre 145 sur un nombre de positions de l'ordre de
la
centaine et préférentiellement autour de 65 positions.
Les capteurs utilisés avec le système auront avantageusement une
10 résistance pouvant varier entre deux valeurs extrémales, connues
préalablement,
du réservoir plein au réservoir vide.
Ces valeurs extrémales de résistance correspondent aux positions
extrémales du flotteur 143 respectivement pour un réservoir plein et un
réservoir
vide. Par exemple, ces valeurs iront de 33 à 245 ohms ou encore de 0 à 180, 33
15 ohms ou 0 ohms correspondant au réservoir vide ou au réservoir plein et
245 et
180 correspondant au réservoir plein ou au réservoir vide.
Ces valeurs de résistance du flotteur 143 correspondent à des intervalles
de valeurs digitales allant par exemple de 19,700 à 48,700 respectivement pour

un réservoir plein et un réservoir vide.
20 L'invention
utilise donc un voltage en sortie du circuit du capteur de
niveau 14. Ce voltage varie en fonction de la résistance qui elle-même varie
en
fonction de la hauteur du niveau de carburant et, avec le type de capteur de
la
figure 5, de la position du flotteur. Le voltage qui est une donnée analogique
est
transformé en une donnée digitale qui est avantageusement un indice dont le
25 rang va, par exemple, de 0 à 65,535.
Lors du processus de calibration manuelle, à chaque étape de la
calibration, on associe à l'indice digital un volume total en litres présents
en
réservoir. On transforme ainsi une valeur analogique qui est un voltage à la
sortie du capteur en une valeur digitale que l'on associe à une valeur
litres en
30 réservoir .
Un nombre de lignes égal à 10 étant un minima, préférentiellement, le
nombre de lignes du fichier de calibration sera compris entre 16 et 20 lignes.

Typiquement, si la capacité maximale du réservoir est de 460 litres et si un

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fichier de 20 lignes est requis, il faudra remplir le réservoir par portions
de 23
litres environ.
Les litres en réservoir entre deux points de calibrations consécutifs sont
automatiquement calculés au prorata. Pour un réservoir qui a une hauteur de 60
centimètres et une capacité de 600 litres, un fichier de calibration de 20
lignes
permet une calibration réelle du niveau de carburant en réservoir tous les 3
centimètres, de 0 à 60 centimètres. On remarque ici que pour un réservoir type

pavé de 600 litres, chaque 3 centimètres correspond à 30 litres de carburant.
Les
positions intermédiaires sont calculées au-prorata.
Sur la figure 6, des portions de 20 litres sont utilisées pour réaliser le
fichier de calibration.
On note ici que si une jauge d'origine préalablement installée sur un
réservoir est utilisée pour la mise en oeuvre de l'invention, une calibration
manuelle préalable est nécessaire à la manière présentée plus haut. Une
interface dédiée sera avantageusement alors utilisée.
La figure 7 montre un organigramme du procédé selon l'invention. Ce
procédé est mis en oeuvre principalement dans le boîtier de commande 10 mais
également partiellement au sein de l'outil de contrôle 20.
En premier lieu, l'alimentation du boîtier 10 est assurée en permanence
grâce à un certain nombre d'étapes bouclées sur elles-mêmes permettant, en
permanence, d'assurer l'alimentation du boîtier 10, soit par la batterie 13,
soit
par la batterie 15 en fonction de l'état du moteur 11.
Ainsi, sur la figure 7, dans l'étape EA1, le fonctionnement du moteur 11
est examiné. Dans le cas où le moteur 11 est en cours de fonctionnement (cas
0), la batterie 13 est mise sous tension. Dans ce cas, la batterie 13 est
sélectionnée par le connecteur à basculement 102, au sein d'une étape EA2,
pour
alimenter le boîtier 10 dans une étape EA4.
Dans le cas où le moteur 11 n'est pas en fonctionnement, dans une étape
EA3, la batterie 15 est sélectionnée par le connecteur à basculement 102 pour
alimenter le boîtier 10 dans une étape EA4.
On note ici que le fonctionnement du moteur 11 est examiné pour
permettre au connecteur à basculement 102 de choisir entre les deux modes
d'alimentation. Néanmoins, il est tout à fait envisageable d'utiliser un
capteur de

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position de la clé de contact au lieu d'un capteur de fonctionnement du moteur

11, typiquement un capteur de tension placé sur la borne d'excitation de
l'alternateur. En effet, généralement, dès que la clé de contact est en
position
ON , le circuit d'alimentation électrique est mis sous tension et est donc
apte
à alimenter le boîtier 10.
Ensuite, le procédé selon l'invention questionne l'horloge 103, dans une
étape EM1, afin de connaître l'instant d'échantillonnage adéquat auquel vont
être
capturées les diverses données constituant une ligne de données à la
périodicité
choisie et préprogrammée, ici 90 secondes.
La date et l'heure D/H sont alors utilisées pour associer, dans une étape
EM2, une acquisition à l'instant adéquat du signal de sortie SC du capteur 14.

Enfin, dans une étape EM3, les données de géo-localisation Loc à l'instant D/H

sont acquises auprès du récepteur de géo-localisation 105.
Ensuite, dans une étape EM4, l'ensemble des données Loc, SC, D/H est
stocké dans la mémoire sous la forme d'une ligne LD/Fi. La mémoire
implémentée au sein du boîtier embarqué 10 aura avantageusement une
capacité autour de 20 000 lignes, 24000 par exemple, ce qui correspond à
environ 20 jours consécutifs.
Les lignes LD/Fi et LD/F1+90N successives pour N allant de 1 à un nombre
prédéfini, par exemple 10, sont alors examinées au sein d'une étape EM5 pour
détecter une chute de niveau de carburant ou encore une augmentation de
niveau de carburant à position géographique constante.
Dans le cas où une chute de niveau de carburant est observée à position
géographique constante dans l'étape EM5, une alarme AL est alors envoyée à
destination de l'outil de contrôle 20 qui la reçoit, l'enregistre et procède
avantageusement à un affichage de cette alerte AL dans une étape FM2.
En parallèle, l'outil de contrôle 2 est connecté ou se connecte au boîtier
10 dans une étape FMO. Ensuite, dans une étape FM1, les lignes LD/Fi sont
transférées en différé ou en temps réel vers l'outil de contrôle 20 où elles
sont
stockées dans une mémoire.
L'outil de contrôle 20 permet alors d'élaborer divers tableaux de résultats
du type de celui présenté dans la figure 8. Dans ce tableau, sont présentées
les

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caractéristiques des consommations observées pour une pluralité de véhicules
exploités au sein de sites d'exploitation différents et conduits par
différents
chauffeurs. On remarque ici que l'identité du chauffeur qui a conduit le
véhicule
sur lequel le boîtier 10 est embarqué est généralement une donnée externe
acquise au sein de l'outil de contrôle 20 par saisie de données grâce à
l'interface
utilisateur 23. C'est aussi le cas pour les autres données relatives à
l'exploitation
des véhicules, en particulier une zone d'activité, par exemple pour réaliser
notamment du gardiennage virtuel ( geofencing en anglais).
Au sujet de l'identité du chauffeur, l'information peut etre récupérée par
le système embarqué lorsque celui est connecté au chrono tachygraphe du
véhicule.
Concernant le gardiennage virtuel, les données, à condition d'être au
préalable renseignées par l'utilisateur peuvent être automatiquement détectées

en temps réel par le système embarqué. Par exemple,le dispositif peut
automatiquement contrôler si la position GPS au moment de la détection d un
plein correspond bien à l'emplacement d'une pompe à essence. Cela correspond
à une combinaison d'information.
Un tel tableau de bord permet de suivre les consommations plus ou moins
détaillées en fonction du chauffeur, en fonction du site d'exploitation ou
encore
en fonction du véhicule.
Il est alors possible d'établir des moyennes de consommation et d'établir
également des statistiques sur l'impact environnemental de l'exploitation,
notamment en calculant les émissions de CO2 réelles résultats de
l'exploitation.
Avantageusement, on a vu que l'outil de contrôle 20 comprend une
interface utilisateur 23 pour acquérir des données externes fournies par un
utilisateur de l'outil de contrôle 20.
Typiquement, l'outil de contrôle 20 sera alors avantageusement renseigné
sur la quantité de carburant introduite dans chaque réservoir, en fonction des

factures de carburant.
En comparant alors la quantité de carburant ainsi saisie avec une
augmentation de carburant correspondant à l'heure et à la date du remplissage
correspondant à la facture, il est possible, grâce à l'invention, de comparer
les
quantités de carburant automatiquement au sein de l'outil de contrôle 20.

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Dans ce cas, l'outil de contrôle 20 sera en mesure, de manière
automatique et autonome, de fournir une alerte pour signaler une incohérence
entre les deux quantités, le cas échéant. Un vol à la cuve sera alors
suspecté.
En outre, comme l'outil de contrôle 20 dispose des lignes de données
LD/Fi telles que reçues et mémorisées au sein de l'outil de contrôle, il est
possible
de réaliser un certain nombre de calculs, dont des ratios entre le temps de
moteur allumé à véhicule arrêté et le temps de moteur allumé à véhicule en
mouvement. Ces ratios donnent accès à un pourcentage de consommation
pouvant être économisée. Cependant, l'invention permet de connaître le lieu,
la
date et l'heure des surconsommations dues à un moteur allumé véhicule à
l'arrêt.
Cela permet de corriger les comportements des chauffeurs et de réduire la
surconsommation due à un maintien du moteur allumé à l'arrêt.
Il est aussi possible de faire toute sorte de calculs statistiques, comme
des consommations moyennes aux 100 Kms, des consommations en volume, des
consommations moyennes à l'heure à moteur allumé.
Il est également possible d'exclure ou d'inclure les parties de carburant
volées, puisque l'invention permet de les identifier et de les quantifier,
pour
calculer le coût réel du poste carburant au sein d'une exploitation ou encore
pour
calculer l'impact réel en émission de carbone de l'exploitation.
On remarque ici que l'appareil peut avoir une fonction de travail annexe
au fonctionnement de son moteur nécessitant le fonctionnement du moteur pour
être activée. Le boîtier comprend alors des moyens pour déterminer le statut
en
fonctionnement de cette fonction de travail annexe, les données de statut en
fonctionnement du moteur étant incluses dans la ligne de données pour être
traitées par le module de traitement de données. Les temps durant lesquels la
fonction de travail est activée sont alors exclus des temps moteur en marche
véhicule à l'arrêt improductifs. La connaissance du statut en fonctionnement
de
la fonction de travail est typiquement déterminer à partir de l'activation ou
non
d'une prise de force portée par l'appareil.
L'outil de contrôle 20 permet aussi de réunir les données par groupe. Par
exemple, l'ensemble des véhicules exploités sur un site pourra être regroupé
de
manière à calculer une consommation moyenne du site et pouvoir comparer les
exploitations sur divers sites. Des comparaisons entre les camions peuvent
être

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également réalisés ou encore des comparaisons entre les conducteurs.
L'outil de contrôle 20 selon l'invention, en combinaison avec le boîtier
embarqué 10 selon l'invention, permet donc de faire du reporting sur le passé
d'une exploitation ainsi que du reporting sur l'exploitation actuelle, c'est-à-
dire au
5 présent de
l'exploitation, puisqu'elle rend possible l'émission d'alertes en temps
réel vers l'outil de contrôle 20. En effet, il est envisagé selon l'invention
que l'outil
de contrôle 20 soit connecté par voie non filaire au boîtier embarqué 10 pour,
par
exemple, que le boîtier 10 puisse transmettre des alertes AL en temps réel
vers
l'outil de contrôle 20.
10 En
revanche, il est aussi souhaitable que le boîtier embarqué 10 puisse
être connecté par voie filaire à l'outil de contrôle 20 pour faire le
transfert des
lignes de données. En effet, une voie filaire est plus adaptée à la quantité
de
données alors transférées du boîtier 10 à l'outil de contrôle 20. Par exemple,
une
connexion RS232 pourra être utilisée.
15 En outre,
il peut être envisagé de sécuriser les communications entre le
boîtier 10 et l'outil de contrôle 20 par mot de passe.
Il est aussi envisagé de préprogrammer le système électronique de
surveillance, de manière à ce qu'il détecte d'éventuelles manipulations sur le

boîtier embarqué 10 visant à empêcher son fonctionnement : déconnexion d'un
20 capteur
etc. Une alarme spécifique, préférentiellement envoyée en temps réel
vers l'outil de contrôle 20, est alors avantageusement associée à une telle
détection. De tels moyens pour empêcher le piratage des boîtiers embarqués
sont connus de l'homme du métier et peuvent être implémentés au sein du
système électronique selon l'invention.
25 L'outil de
contrôle 20 sera également avantageusement capable d'afficher,
sur son dispositif d'affichage, des cartes montrant le trajet du véhicule
ainsi que
les lieux des remplissages de réservoir et, éventuellement, les endroits
auxquels
une chute du niveau de carburant a été observée.
L'invention permet d'avoir une vision précise détaillée des consommations
30 de
carburant et ainsi de réduire des consommations irrégulières et improductives.
L'invention permet donc globalement de réduire les consommations de carburant
et de renforcer la rentabilité et la compétitivité des entreprises. En outre,
l'invention permet une meilleure gestion globale par la mise en place de
tableaux

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de bord de suivi divers.
Des engagements dans des démarches structurantes peuvent être
engagés par les entreprises de transport routier grâce à l'invention et
générer
ainsi une source supplémentaire de mobilisation et de motivation de l'ensemble
du personnel.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2017-11-07
(86) PCT Filing Date 2010-10-20
(87) PCT Publication Date 2011-04-28
(85) National Entry 2012-04-10
Examination Requested 2015-07-07
(45) Issued 2017-11-07

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $263.14 was received on 2023-10-12


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if standard fee 2024-10-21 $347.00
Next Payment if small entity fee 2024-10-21 $125.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2012-04-10
Registration of a document - section 124 $100.00 2012-06-22
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2012-10-22 $100.00 2012-09-04
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2013-10-21 $100.00 2013-08-19
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2014-10-20 $100.00 2014-08-25
Request for Examination $800.00 2015-07-07
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2015-10-20 $200.00 2015-10-05
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2016-10-20 $200.00 2016-10-04
Final Fee $300.00 2017-09-19
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2017-10-20 $200.00 2017-09-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2018-10-22 $200.00 2018-10-02
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2019-10-21 $200.00 2019-10-03
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2020-10-20 $250.00 2020-09-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2021-10-20 $255.00 2021-09-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2022-10-20 $254.49 2022-10-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2023-10-20 $263.14 2023-10-12
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2012-04-10 2 79
Claims 2012-04-10 9 390
Drawings 2012-04-10 5 193
Description 2012-04-10 36 1,692
Representative Drawing 2012-04-10 1 5
Cover Page 2012-06-21 1 40
Description 2016-12-02 36 1,706
Claims 2016-12-02 8 382
Final Fee 2017-09-19 2 62
Representative Drawing 2017-10-10 1 4
Cover Page 2017-10-10 1 38
PCT 2012-04-10 12 504
Assignment 2012-04-10 5 136
Correspondence 2012-06-05 1 77
Correspondence 2012-06-21 1 50
Assignment 2012-06-22 3 102
Correspondence 2012-07-17 1 21
Fees 2012-09-04 1 62
Fees 2013-08-19 1 60
Request for Examination 2015-07-07 2 63
Fees 2014-08-25 1 59
Examiner Requisition 2016-07-20 3 194
Maintenance Fee Payment 2015-10-05 1 64
Amendment 2016-12-02 14 604