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Patent 2779771 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2779771
(54) English Title: SALLE DE BAIN MODULAIRE AUTONOME
(54) French Title: STANDALONE MODULAR BATHROOM
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47K 4/00 (2006.01)
  • E04B 1/348 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CORNILLE, ALAIN (France)
(73) Owners :
  • DOM'EQUIP (SAS)
(71) Applicants :
  • DOM'EQUIP (SAS) (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2010-11-04
(87) Open to Public Inspection: 2011-05-12
Examination requested: 2012-05-01
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2010/052373
(87) International Publication Number: WO 2011055087
(85) National Entry: 2012-05-01

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0957837 (France) 2009-11-05

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a standalone bathroom including a prefabricated enclosure intended for being placed on the floor of a room of a dwelling, said enclosure being made up of the combination of at least two modules: at least one bathroom module containing bathroom fittings (6, 7, 8) and a technical module (10) comprising a means for supplying the bathroom fittings (6, 7, 8) with clean water, characterised in that the technical module (10) also comprises a means for supplying cold water and hot water and a means for supplying power to the bathroom module(s) and, in particular, the bathroom fittings (6, 7, 8), the technical module (10) guaranteeing the standalone nature of said bathroom module(s), a means for collecting the wastewater produced by the bathroom fittings (6, 7, 8), and a tank (11) for storing said wastewater, mounted on a movable truck (17).


French Abstract

L'invention concerne une salle de bain autonome comprenant une enceinte préfabriquée destinée à être posée sur le sol d'une pièce d'une habitation, ladite enceinte étant formée par la combinaison d'au moins deux modules; au moins un module sanitaire renfermant des équipements sanitaires (6, 7, 8), un module technique (10) comportant un moyen pour alimenter les équipements sanitaires (6, 7, 8) en eau claire, caractérisée en ce que le module technique (10) comporte en outre : un moyen pour alimenter en eau froide et en eau chaude et un moyen pour alimenter en électricité le ou les modules sanitaires et notamment les équipements sanitaires (6, 7, 8), le module technique (10) assurant l'autonomie dudit ou desdits modules sanitaires, un moyen pour collecter les eaux usées générées par les équipements sanitaires (6, 7, 8) et un réservoir (11 ) de stockage desdites eaux usées monté sur un chariot mobile (17).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


-24-
Revendications
1. Salle de bain autonome comprenant une enceinte préfabriquée
destinée à être posée sur le sol d'une pièce d'une habitation, ladite enceinte
étant formée par la combinaison d'au moins deux modules :
- au moins un module sanitaire renfermant des équipements sanitaires (6,
7, 8),
- un module technique (10) comportant un moyen pour alimenter les
équipements sanitaires (6, 7, 8) en eau claire,
caractérisée en ce que le module technique (10) comporte en outre
- un moyen pour alimenter en eau froide et en eau chaude et un moyen
pour alimenter en électricité le ou les modules sanitaires et notamment les
équipements sanitaires (6, 7, 8), le module technique (10) assurant
l'autonomie dudit ou desdits modules sanitaires,
- un moyen pour collecter les eaux usées générées par les équipements
sanitaires (6, 7, 8) et un réservoir (11) de stockage desdites eaux usées
monté sur un chariot mobile (17).
2. Salle de bain selon la revendication 1, caractérisée en ce que le
réservoir (11) est formé d'une poche souple hermétiquement fermée et fixée
de manière amovible ou permanente sur le chariot mobile (17).
3. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le chariot mobile (17) est équipé de roues (18) libres
articulées de manière à ce que ledit chariot puisse être déplacé
manuellement.
4. Salle de bain selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée
en ce que le chariot mobile (17) est équipé de roues (18) mises en rotation
par un moteur de manière à ce que ledit chariot puisse être déplacé
automatiquement, ledit moteur étant alimenté par une batterie autonome

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agencée sur ledit chariot, ladite batterie étant connectée à une source de
courant permettant de la recharger lorsque ledit chariot est rangé dans le
module technique (10).
5. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le module technique (10) est alimenté en eau claire
froide par un tuyau flexible, dont le diamètre est compris entre 5 mm et 25
mm, et qui est tiré depuis un point d'eau de l'habitation, ledit module
technique étant équipé d'un chauffe-eau relié audit tuyau flexible, ledit
module technique permettant ainsi d'alimenter le ou les modules sanitaires
et notamment les équipements sanitaires (6, 7, 8), en eau froide et en eau
chaude.
6. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le réservoir (11) est relié à une ou plusieurs pompes
permettant de récupérer les eaux usées générées par les équipements
sanitaires (6, 7, 8).
7. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le réservoir (11) est relié à une pompe de vidange
réversible permettant non seulement de vider les eaux usées stockées dans
ledit réservoir mais également de pomper de l'eau claire pour le nettoyage
dudit réservoir et/ou des conduits y afférents, ladite pompe étant placée sur
le chariot mobile (17), et étant alimentée par une batterie autonome agencée
sur ledit chariot, ladite batterie étant connectée à une source de courant
permettant de la recharger lorsque ledit chariot est rangé dans le module
technique (10).
8. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que le module technique (10) comporte un moyen pour
mélanger un produit désodorisant et/ou désinfectant avec les eaux usées
stockées dans le réservoir (11).

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9. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que l'enceinte est formée :
- d'un unique module sanitaire renfermant un WC (6), un lavabo (7) et une
douche (8),
- du module technique (10).
10. Salle de bain selon la revendication 9, caractérisée en ce que le
lavabo (7) est agencé à côté ou au dessus du WC (6), ledit lavabo étant
monté mobile entre une position d'utilisation (6) et une position de
rangement.
11. Salle de bain selon l'une des revendications 9 ou 10, caractérisée
en ce que le WC (6) et/ou le lavabo (7) sont agencés dans des tiroirs
coulissant entre une position rétractée où ils sont insérés dans le module
technique (10) et une position déployée où ils sont disposés dans le module
sanitaire.
12. Salle de bain selon la revendication 9, caractérisée en ce que le
lavabo (7) est monté mobile de manière latérale entre :
- une première position d'utilisation dans laquelle il est disposé à côté du
WC (6),
- une seconde position d'utilisation dans laquelle il est positionné au
dessus du WC (6).
13. Salle de bain selon l'une des revendications 9 à 12, caractérisée
en ce que le WC (6) est doté d'un siège (22) rabattable, le module sanitaire
étant aménagé de manière à ce qu'un utilisateur puisse se doucher en étant
assis sur ledit siège, les eaux usées générées par cette douche étant
évacuées par la cuvette dudit WC et/ou par un plancher (3) en caillebotis
disposé autour dudit WC et/ou par le bac de la douche (8) si ledit WC est
disposé dans ledit bac.

27
14. Salle de bain selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée
en ce que l'enceinte est formée :
- d'un premier module sanitaire renfermant un WC (6), d'un second
module sanitaire renfermant un lavabo (7), d'un troisième module sanitaire
renfermant une douche (8), lesdits modules sanitaires étant indépendants,
- du module technique (10).
15. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que l'enceinte préfabriquée a la forme d'un meuble-
placard.
16. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que l'enceinte préfabriquée est télescopique, ladite
enceinte comportant une première partie mobile (P1) formant façade apte à
coulisser dans une seconde partie fixe (P2) dans laquelle sont disposés les
équipements sanitaires (6, 7, 8).
17. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que l'enceinte préfabriquée est montée sur des roues (5)
de manière à ce que ladite enceinte puisse être déplacée.
18. Salle de bain selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce que l'enceinte préfabriquée renferme un WC (6) relié à
une casette de stockage amovible utilisée pour collecter les déchets
générés par ledit WC, ce dernier n'étant pas relié au réservoir (11).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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SALLE DE BAIN MODULAIRE AUTONOME.
Description
Domaine technique de l'invention.
L'invention a pour objet une salle de bain modulaire autonome destinée à
être installée dans une pièce.
L'invention se rapporte au domaine technique des sanitaires et plus
particulièrement aux salles de bain modulaires personnelles et autonomes
destinées à être installées dans une pièce d'une habitation non prévue à cet
effet.
État de la technique.
On connait les salles de bain destinées à être installées dans une pièce
d'une habitation telles que celles décrites dans les documents DE 20 2005 002
116 (Stefan WEBER), FR 2 467 266 (RESINE ARME S.A.), FR 2 579 646
(MORIOT Marcel et ROBERT Daniel), FR 2 671 961 (AMILHAU Martine), FR
2 735 674 (SPIE CITRA S.A.), FR 2 690 831 (TBS FABRICATIONS LIMITED),
AU 2006 203 623 (Norma Mc CULLOCH), US 2003/0140571 (J&K
MANUFACTURING Inc.), US 2009/0100769 (Jeffrey L. BARETT & Adam
Hedgcock), US 2008/0289099 (Jerald P. SKINNER), US 5 652 976 (Clair L.
HOPPER). Ces salles de bains peuvent être monoblocs ou préfabriquées et
comprennent généralement un lavabo, une douche et un WC. De manière à
évacuer les eaux usées, les salles de bains sont équipées de connecteurs

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d'évacuation permettant de relier les équipements sanitaires au réseau
d'évacuation des eaux usées de l'habitation ou d'un tout-à-l'égout collectif.
Ces salles de bain nécessitent l'installation de gaines d'évacuation des
eaux usées dans la pièce de l'habitation dans laquelle elles sont installées.
Or
l'installation d'une gaine d'évacuation dans une pièce est souvent complexe et
coûteuse et nécessite la réalisation de gros travaux. En effet, contrairement
aux
conduites d'amenée d'eau courante qui ont généralement un diamètre inférieur
à 15 mm, les gaines d'évacuation ont un diamètre important, généralement
supérieur à 40 mm pour une douche et 100 mm pour un WC, complexifiant de
ce fait leur passage au travers d'un mur. De plus, pour que l'écoulement des
eaux usées soit effectif, les gaines d'évacuation doivent être inclinées vers
le
bas à partir de leur extrémité. En outre, les personnes locataires de leur
habitation doivent préalablement obtenir l'accord du propriétaire avant de
pouvoir réaliser de tels travaux.
On connait également les salles de bain destinées à être installées dans
les véhicules de camping du type caravane, camping-car ou mobile-home. Ce
type de salle de bain est par exemple décrit dans le document US 5 742 956
(Alan TARVER). Ces salles de bains permettent de s'affranchir d'un raccord à
un réseau domestique d'évacuation des eaux usées en évacuant ces dernières
par gravité et en les récupérant dans un réservoir de stockage disposé sous le
plancher du véhicule.
Toutefois, la transposition d'une telle solution à une habitation
impliquerait nécessairement d'effectuer des travaux dans le plancher de
manière à réaliser un emplacement spécifique pour recevoir un réservoir de
stockage des eaux usées. Or, la création d'un emplacement spécifique dans le
plancher, en plus d'être complexe et couteux, risque de fragiliser ledit
plancher.
En outre, une fois placé sous le plancher, le réservoir devient peu accessible
à
l'utilisateur et difficile à vider.

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Face à cet état de choses, l'invention a pour principal objectif de fournir
une salle de bain modulaire autonome destinée à être installée sur le sol dans
une pièce d'une habitation, et permettant de se dispenser de l'installation de
gaine d'évacuation des eaux usées dans ladite pièce ou de l'intégration d'un
réservoir dans le plancher de ladite pièce et éventuellement de l'installation
de
conduites d'eau chaude provenant du chauffe-eau de l'habitation.
Divulgation de l'invention.
La solution proposée par l'invention est une salle de bain autonome
comprenant une enceinte préfabriquée destinée à être posée sur le sol d'une
pièce d'une habitation, ladite enceinte étant formée par la combinaison d'au
moins deux modules:
- au moins un module sanitaire renfermant des équipements sanitaires,
- un module technique comportant un moyen pour alimenter les équipements
sanitaires en eau claire.
Cette salle de bain est remarquable par le fait que le module technique
comporte en outre :
- un moyen pour alimenter en eau froide et en eau chaude et un moyen pour
alimenter en électricité le ou les modules sanitaires et notamment les
équipements sanitaires le module technique assurant l'autonomie dudit ou
desdits modules sanitaires,
- un moyen pour collecter les eaux usées générées par les équipements
sanitaires et un réservoir de stockage desdites eaux usées monté sur un
chariot
mobile.
Ainsi, la salle de bain modulaire gère de manière autonome la collecte et
le stockage des eaux usées générées par les équipements sanitaires, et permet
ainsi de s'exempter de travaux relatifs à l'installation d'une gaine
d'évacuation
des eaux usées dans la pièce de l'habitation, ou relatifs à l'intégration d'un
réservoir sous le plancher de ladite pièce.

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Le réservoir est avantageusement formé d'une poche souple
hermétiquement fermée et fixée de manière amovible ou permanente sur le
chariot mobile. La souplesse de la poche hermétique lui permet d'adapter son
volume en fonction du volume d'eaux usées à stocker. Un tel réservoir peut
donc être rempli et vidangé sans qu'une prise d'air avec l'extérieur soit
nécessaire. Ainsi, les échanges gazeux entre l'intérieur et l'extérieur du
réservoir sont supprimés, ce qui permet de réduire considérablement le risque
d'émanations malodorantes provenant de la salle de bain. La poche souple
peut comprendre une paroi hermétique double enveloppes de manière à offrir
une seconde sécurité à la poche en cas de dégradation de la première
enveloppe et éviter ainsi que les eaux usées ne se répandent par terre.
Le chariot mobile est avantageusement équipé de roues libres articulées
de manière à ce que ledit chariot puisse être déplacé manuellement. La
mobilité
du réservoir permet de le déplacer près d'un point de vidange de manière à
simplifier sa vidange. L'utilisation de roues libres articulées permet de
faciliter le
déplacement du réservoir dont le poids en charge est important, en le faisant
rouler sur le sol.
Dans une variante de réalisation, le chariot mobile est équipé de roues
mises en rotation par un moteur de manière à ce que ledit chariot puisse être
déplacé automatiquement. Dans ce cas, le moteur est préférentiellement
alimenté par une batterie autonome agencée sur le chariot mobile, ladite
batterie étant connectée à une source de courant permettant de la recharger
lorsque ledit chariot est rangé dans le module technique.
Le module technique est préférentiellement alimenté en eau claire froide
par un tuyau flexible, dont le diamètre est compris entre 5 mm et 25 mm, et
qui
est tiré depuis un point d'eau de l'habitation, ledit module technique étant
équipé d'un chauffe-eau relié audit tuyau flexible. Le module technique peut

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ainsi d'alimenter le ou les modules sanitaires et notamment les équipements
sanitaires, en eau froide et en eau chaude.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, le réservoir
est relié à une ou plusieurs pompes permettant de récupérer les eaux usées
générées par les équipements sanitaires. Le réservoir peut également être
relié
à une pompe de vidange réversible permettant non seulement de vider les eaux
usées stockées dans ledit réservoir mais également de pomper de l'eau claire
pour le nettoyage dudit réservoir et/ou des conduits y afférents. Et
préférentiellement, la pompe de vidange est placée sur le chariot mobile,
ladite
pompe étant alimentée par une batterie autonome agencée sur ledit chariot,
ladite batterie étant connectée à une source de courant permettant de la
recharger lorsque ledit chariot est rangé dans le module technique.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de l'invention, le
module technique peut éventuellement comporter un moyen pour mélanger un
produit désodorisant et/ou désinfectant avec les eaux usées stockées dans le
réservoir de stockage.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de l'invention, le
module technique peut éventuellement comporter un réservoir de stockage
d'eau claire équipé d'une pompe pour alimenter le ou les équipements
sanitaires en eau claire. Ainsi, la salle de bain devient également autonome
quant à la fourniture en eau claire et permet de s'exempter de tous travaux
relatifs à la connexion au réseau d'alimentation en eau.
Dans un premier mode de réalisation permettant de réduire
l'encombrement de la salle de bain, l'enceinte est formée :
- d'un unique module sanitaire renfermant un WC, une douche et un lavabo
- du module technique.

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Pour optimiser l'encombrement du module sanitaire, le lavabo est
agencé à côté ou au-dessus du WC, ledit lavabo est monté mobile entre une
position d'utilisation et une position de rangement.
Le WC et/ou le lavabo peuvent être agencés dans des tiroirs coulissant
entre une position rétractée où ils sont insérés dans le module technique et
une
position déployée où ils sont disposés dans le module sanitaire.
Dans une variante de réalisation, le lavabo est monté mobile de manière
latérale entre :
- une première position d'utilisation dans laquelle il est disposé à côté du
WC,
- une seconde position d'utilisation dans laquelle il est positionné au dessus
du WC.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, le WC est
doté d'un siège rabattable, le module sanitaire étant aménagé de manière à ce
qu'un utilisateur puisse se doucher en étant assis sur le siège, les eaux
usées
générées par cette douche étant évacuées par la cuvette dudit WC et/ou par un
plancher en caillebotis disposé autour dudit WC et/ou par le bac de la douche
si
ledit WC est disposé dans ledit bac.
Dans un second mode de réalisation permettant de séparer l'utilisation
des différents équipements sanitaires, l'enceinte est formée :
- d'un premier module sanitaire renfermant un WC, d'un second module
sanitaire renfermant une douche, d'un troisième module sanitaire renfermant un
lavabo, lesdits modules sanitaires étant indépendants,
- du module technique.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de l'invention,
l'enceinte préfabriquée peut :
- avoir la forme d'un meuble-placard,
- et/ou être télescopique, ladite enceinte comportant une première partie
mobile formant façade apte à coulisser dans une seconde partie fixe dans
laquelle sont disposés les équipements sanitaires,

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- et/ou être montée sur des roues de manière à ce qu'elle puisse être
déplacée.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de l'invention,
l'enceinte préfabriquée renferme un WC relié à une casette de stockage
amovible utilisée pour collecter les déchets générés par ledit WC, ce dernier
n'étant pas relié au réservoir.
Ces différentes options de réalisation du ou des modules sanitaires ainsi
que la conception de l'ensemble de l'enceinte préfabriquée, sont totalement
indépendantes, d'un point de vue technique, de la conception, de la
configuration et du fonctionnement du module technique.
Description des figures.
D'autres avantages et caractéristiques de l'invention apparaîtront mieux
à la lecture de la description d'un mode de réalisation préféré qui va suivre,
en
référence aux dessins annexés, réalisés à titre d'exemples indicatifs et non
limitatifs et sur lesquels :
- les figures 1 et 2 schématisent, en vue de face et en vue de dessus, une
première variante d'un premier mode de réalisation de la salle de bain objet
de
l'invention,
- les figures 3 et 4 schématisent, en vue de face et en vue de dessus, une
seconde variante du premier mode de réalisation de la salle de bain objet de
l'invention, seul le déplacement du WC étant illustré,
- les figures 5 et 6 schématisent, en vue de face et en vue de dessus, un
autre déplacement possible du WC représenté sur les figures 3 et 4,
- les figures 7 et 8 schématisent, en vue de face et en vue de dessus, la
seconde variante du premier mode de réalisation de la salle de bain objet de
l'invention, seul le déplacement du lavabo étant illustré,

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- les figures 9 et 10 schématisent, en vue de face et en vue de dessus, la
troisième variante du premier mode de réalisation de la salle de bain objet de
l'invention,
- la figure 11 schématise un second mode de réalisation de l'invention,
- la figure 12 schématise une salle de bain conforme à l'invention, dans
laquelle le module technique est disposé dans une enceinte technique
indépendante séparée des modules sanitaires par une paroi,
- la figure 13 schématise une salle de bain conforme à l'invention, dans
laquelle le module technique est disposé dans une enceinte technique
indépendante séparée des modules sanitaires par un rideau,
- la figure 14 schématise une salle de bain conforme à l'invention et dont
l'enceinte est pourvue de roues,
- la figure 15 schématise une salle de bain conforme à l'invention et dont
l'enceinte est télescopique, ladite enceinte étant en position rétractée,
- la figure 16 schématise la salle de bain de la figure 15, l'enceinte étant
en position déployée.
Modes de réalisation de l'invention.
En se rapportant aux figures 1 à 16, la salle de bain (1) objet de
l'invention est destinée à être installée dans une pièce d'une habitation,
cette
pièce n'étant pas initialement prévue à cet effet. Il peut s'agir par exemple
d'une
chambre à coucher d'une personne à mobilité réduite, dans laquelle, pour des
raisons pratiques, on souhaite directement installer une salle de bain.
Cette salle de bain est particulièrement bien adaptée en cas
d'hospitalisation à domicile de personnes à mobilité réduite. Elle permet
notamment à ces personnes :
- d'éviter ou de retarder leur placement en établissement spécialisé,

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- de leur fournir des commodités (WC, douche, lavabo) à proximité et faciles
d'accès,
- de faciliter le travail de leurs aides soignants, de leurs aides ménagères
et
de leur famille.
- de leur éviter de perturber la vie des autres personnes qui vivent dans
l'habitation, tout en préservant une intimité et une proximité avec leur
entourage.
La salle de bain (1) comprend une enceinte préfabriquée destinée à être
posée sur le sol (100) de la pièce. Cette enceinte peut comprendre des parois
latérales (2), un plancher (3) et un plafond (4). L'enceinte peut avoir une
forme
parallélépipédique, prismatique, cylindrique, hémicylindrique, avoir la forme
d'un meuble-placard, ou autre. Elle peut être réalisée en plastique et/ou en
bois
et/ou en matériaux composites et/ou en métal et/ou en tout autre matériau
convenant à l'homme du métier. Le plancher (3) de l'enceinte intègre
préférentiellement un moyen de collecte des eaux usées du type bac équipé
d'un siphon et surmonté d'un caillebotis.
De manière à s'intégrer facilement dans une pièce, l'enceinte de la salle
de bain (1) peut être dimensionnée pour être insérée dans un placard, ou peut
avoir la forme et l'aspect d'une armoire. En pratique, l'enceinte peut avoir
une
hauteur comprise entre 1.8 m et 3 m, une largeur variant de 1 m à 5 m et une
profondeur variant de 40 cm à 3 m.
L'enceinte est modulaire, livrée en Kit, et peut être montée et démontée
en très peu de temps. Elle est préférentiellement formée de différents
éléments
préfabriqués à assembler par clipsage, vissage, vissage quart de tour ,
rivetage, etc. Les éléments préfabriqués peuvent être obtenus par moulage,
laminage, extrusion, découpage, etc. Avantageusement, les divers éléments
préfabriqués à assembler seront dimensionnés de manière à être déplacés par

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une ou plusieurs personnes dans une cage d'escalier et/ou au travers de
l'encadrement d'une porte d'habitation.
Conformément à l'invention, la salle de bain objet de l'invention est
formée par la combinaison d'au moins un module sanitaire renfermant des
équipements sanitaires (6, 7, 8), et d'un module technique (10). Ce dernier
assure l'autonomie du ou des modules sanitaires à partir d'une simple
connexion à une source de courant et d'une simple arrivée d'eau froide. Il
assure le chauffage de l'eau froide, la distribution de l'eau froide et de
l'eau
chaude, l'évacuation et le stockage des eaux usées ainsi que l'alimentation
électrique des lampes et des diverses pompes.
Le module technique (10) peut par exemple être séparé du ou des
modules sanitaires par une cloison (19) pleine et isolante (pour des raisons
de
sécurité) comme représentée sur les figures 1 à 12 et 14 à 16, par un rideau
(20) comme représenté sur la figure 13, par une porte, ou autres. Les
différents
modules peuvent avoir une hauteur variant de 1.8 m à 3 m, une largeur variant
de 1 m à 5 m et une profondeur variant de 40 cm à 3 m.
1. Le module technique (10).
Conformément à l'invention, le module technique (10) comporte un
réservoir (11) pour stocker les eaux usées générées par les différents
équipements sanitaires (6, 7, 8). Le réservoir (11) est agencé sur un chariot
(17) mobile.
En pratique, le réservoir (11) a une contenance pouvant par exemple
varier de 10 L à 300 L. Il peut se présenter sous la forme d'une cuve, d'un
jerrican, ou tout autre réservoir convenant à l'homme du métier. Il peut être
réalisé en métal, en fibre, en plastique, en bois, en matériau composite, ou

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autre, et être obtenu par moulage, par soufflage, par formage, etc. Toutefois,
selon un mode de réalisation préféré représenté sur les figures annexées, le
réservoir (11) se présente sous la forme d'une poche souple hermétiquement
fermée et fixée de manière amovible ou permanente sur le chariot mobile (17).
La souplesse de la poche lui permet d'adapter son volume en fonction du
volume d'eau usée stocké. Un tel réservoir (11) peut donc être rempli et
vidangé sans qu'une prise d'air avec l'extérieur soit nécessaire. Ainsi, les
échanges gazeux entre l'intérieur et l'extérieur du réservoir (11) sont
supprimés,
ce qui permet de réduire considérablement le risque d'émanations
malodorantes. La poche peut être réalisée en plastique, en tissu textile ou
autre, et être obtenue par moulage, soufflage, thermosoudage de feuilles
plastiques, tissu textile ou autre. Avantageusement, la poche souple utilisée
comprend une paroi hermétique double enveloppes, triple enveloppes ou plus,
de manière à être plus résistante. Dans une telle configuration, il est
également
possible de retirer et jeter l'enveloppe intérieure de la poche
périodiquement.
Cette enveloppe peut ensuite être remplacée par une nouvelle enveloppe en
l'insérant à l'intérieur de la poche, ou par l'enveloppe qui lui succède à
l'intérieur
de la poche multi-enveloppes. De manière à tenir debout dans le module
technique (10), la poche est fixée de manière temporaire sur le portant du
chariot (17). Ce portant peut être réalisé en bois, en métal, en matériaux
composites, etc. De façon à être fixée sur le portant du chariot (17), la
poche
peut être équipée d'anses coopérant avec des crochets, des tiges, des pinces,
ou autres, agencés sur ledit portant.
En se rapportant aux figures annexées, le réservoir (11) comporte un
orifice de remplissage (12) par lequel arrivent les eaux usées générées par
les
équipements sanitaires (6, 7, 8) et un orifice de vidange (13) par lequel sont
évacuées lesdites eaux usées. Typiquement, l'orifice de remplissage (12) est
situé dans la partie supérieure du réservoir (11) tandis que l'orifice de
vidange
(13) est situé dans sa partie inférieure.

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En pratique, le réservoir (11) est relié à une pompe (14) permettant de
récupérer automatiquement les eaux usées générées par les équipements
sanitaires, du type pompe hydraulique rotative axiale ou rotative centrifuge.
Cette pompe (14) est avantageusement intégrée dans le plancher (3) de la salle
de bain. Elle présente un orifice d'aspiration par lequel elle aspire les eaux
usées et un orifice de refoulement par lequel elle refoule les eaux usées au
niveau de l'orifice de remplissage (12). En pratique, l'orifice d'aspiration
de la
pompe (14) est relié aux moyens d'évacuation des eaux usées des
équipements sanitaires (6, 7, 8), par exemple au siphon du lavabo (7), au
siphon du bac de douche (8), au siphon installé sous les caillebotis du
plancher
(3), etc. L'orifice de refoulement de la pompe (14) est relié à l'orifice de
remplissage (12) par une conduite flexible équipée d'un raccord rapide. Dans
le
cas où le WC (6) est équipé d'un dispositif de broyage des déchets du type
Sanibroyeur , l'orifice de remplissage (12) du réservoir (11) et/ou l'orifice
d'aspiration de la pompe (14), peuvent également être connectés à ce
dispositif
de broyage. En pratique, la pompe (14) ainsi que le dispositif de broyage du
type Sanibroyeur , sont connectés au panneau électrique disposé dans le
module technique (10) et sont alimentés en 12 V.
Le réservoir (11) est également relié à une pompe de vidange réversible
(14') permettant de vider les eaux usées stockées dans ledit réservoir et
éventuellement de pomper de l'eau claire pour le nettoyage dudit réservoir
et/ou
des conduits (15) y afférents. La pompe de vidange (14') présente un orifice
d'aspiration par lequel elle aspire les eaux usées au niveau de l'orifice de
vidange (13) et un orifice de refoulement par lequel elle refoule les eaux
usées.
La pompe de vidange (14') est placée sur le chariot mobile (17) et elle est
avantageusement alimentée par une batterie autonome. Cette dernière est
agencée sur le chariot mobile (17), ladite batterie étant connectée à une
source
de courant accessible depuis un panneau électrique disposé dans le module
technique (10), lorsque ledit chariot est rangé dans ledit module technique.
En
pratique, la batterie est rechargée en 220V depuis le panneau électrique.

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Le réservoir (11) peut être équipé d'un capteur de niveau apte à générer
un signal d'alarme lorsque le niveau des eaux usées atteint une hauteur
critique. Le signal d'alarme peut par exemple consister en un signal sonore
et/ou visuel émis par le module technique (10). Le signal d'alarme peut
également être éventuellement transmis vers une unité distante, par exemple,
sur un ordinateur ou un téléphone mobile.
En se rapportant aux figures 1 et 2, l'orifice de refoulement de la pompe
de vidange (14') est avantageusement connecté à un tuyau flexible (15)
permettant de facilement déplacer et orienter le flux de vidange vers un point
de
vidange du type gaine d'évacuation du réseau de récupération, WC, regard,
etc. La vidange du réservoir (11) peut être actionnée manuellement ou
automatiquement au moyen d'une vanne (16) ou d'un robinet. Le tuyau flexible
(15) peut être agencé sur un dévidoir permettant de facilement le ranger après
utilisation. En inversant le sens de fonctionnement de la pompe de vidange
(14'), on comprend qu'il est possible d'aspirer de l'eau claire pour nettoyer
le
réservoir (11) et/ou le tuyau flexible (15).
En pratique, le chariot (17) comprend une plateforme sur laquelle est
posée la batterie permettant d'assurer l'autonomie de la pompe de vidange
(14') et un portant sur lequel est suspendu le réservoir (11). Le chariot (17)
est
pourvu de roues(18) libres ou motorisées. Le chariot (17) peut être équipé
d'une poignée permettant de le déplacer manuellement et/ou être motorisé au
moyen d'un moteur électrique alimenté par la même batterie qui assure
l'autonomie de la pompe de vidange (14'). En pratique, la batterie qui assure
l'autonomie du moteur électrique du chariot (17) est connectée à une source de
courant (typiquement rechargée en 220 V accessible depuis le panneau
électrique disposé dans le module technique) lorsque ledit chariot est rangé
dans le module technique (10). Dans le cas où le chariot (17) est motorisé, il
peut être équipé d'une manette de direction des roues (18), d'un volant ou
tout

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autre moyen de direction convenant à l'homme du métier. Dans le cas où le
plancher (3) de la salle de bain (1) est surélevé par rapport au plancher
(100)
de la pièce, le module technique (10) peut intégrer une rampe permettant de
faciliter le transfert du réservoir (11) d'un plancher à l'autre.
Pour être conforme à des règles sanitaires en vigueurs dans certains
pays, il est envisageable de prévoir un réservoir spécifique pour collecter
les
déchets (excréments, urines, ...) générés par le WC (6). En pratique, ce
réservoir spécifique consiste en une casette de stockage amovible du type que
l'on utilise dans les camping-cars ou les caravanes. Cette cassette peut être
située sous, ou à côté, du WC (6), préférentiellement dans le module technique
(10), et se retire pour la vidange à l'extérieur de l'enceinte de la salle de
bain.
Dans le cas où une telle cassette de stockage est utilisée, le WC (6) n'est
pas
relié au réservoir (11).
Le module technique (10) peut en outre comporter un moyen pour
mélanger un produit désodorisant et/ou désinfectant avec les eaux usées
stockées dans le réservoir (11). Ce moyen se présente généralement sous la
forme d'une pompe doseuse (32) reliée au réservoir (11) ou aux tuyaux
permettant l'évacuation des eaux usées. La pompe doseuse (32) est apte à
injecter du produit désodorisant dans les eaux usées de manière récurrente à
des instants donnés ou en fonction de la quantité de liquide stocké dans le
réservoir (11).
Conformément à l'invention, le module technique (10) comprend un
moyen pour alimenter les équipements sanitaires (6, 7, 8) en eau claire. Ce
moyen peut comporter des tuyaux rigides ou flexibles, des vannes, des
raccords en T, des mamelons, des purges, des clapets, ou autres, réalisés en
acier inoxydable, en cuivre, en laiton, en inox, en aluminium, en plastique,
en
céramique, ou tout autre matériau inoxydable convenant à l'homme du métier.

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Lorsque les équipements sanitaires (6, 7, 8) sont mobiles, les tuyaux employés
sont préférentiellement flexibles.
La source d'eau claire peut être le réseau d'eau de la ville, ci-après
appelé réseau source . Dans ce cas, le module technique (10) est
directement raccordé au réseau source. En pratique, il est alimenté en eau
claire froide par un tuyau flexible (30), dont le diamètre est compris entre 5
mm
et 25 mm, préférentiellement 10 mm, et qui est tiré depuis un point d'eau de
l'habitation. On pourra donc être amené à réaliser un perçage dans le mur, le
sol ou le plafond de la pièce, de manière à connecter le module technique (10)
au réseau source. Toutefois, compte tenu du faible diamètre des conduites
standard d'amenée d'eau (30), et de la pression disponible dans le réseau
source, il est possible d'équiper simplement et rapidement n'importe quelle
pièce avec une sortie d'eau du réseau source.
Dans l'objectif de s'affranchir de la connexion au réseau source, le
module technique (10) peut éventuellement comporter une source d'eau claire
indépendante du type réservoir de stockage d'eau claire, ci-après appelé
réservoir source. Ce dernier permet d'alimenter le ou les équipements
sanitaires (6, 7, 8) en eau claire. Le réservoir source peut se présenter sous
la
forme d'une cuve, d'un jerrican, d'une poche, ou tout autre réservoir
convenant
à l'homme du métier. Il peut être réalisé en métal, en matériau composite, ou
autres, et être obtenu par moulage, par soufflage, par formage, etc. Le
réservoir
source a une contenance pouvant varier de 5 L à 300 L. L'eau claire peut être
entrainée du réservoir source vers les équipements sanitaires (6, 7, 8) par
gravité ou au moyen d'une pompe. Le module technique (10) peut également
comporter un moyen pour remplir le réservoir source du type orifice et bouchon
de remplissage, tuyau flexible apte à être déroulé et fixé sur une sortie
d'eau du
réseau source, etc. Le réservoir source peut également être agencé sur un
chariot mobile de manière à pouvoir être déplacé de l'intérieur de la salle de
bain (1) vers l'extérieur de ladite salle de bain, à proximité d'une sortie
d'eau du

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réseau source et ainsi faciliter son remplissage. Le réservoir source peut
également être équipé d'une purge pour permettre sa vidange.
Dans le but d'obtenir d'avantage d'autonomie, le module technique (10)
peut également comporter un chauffe-eau instantané (31). En pratique, ce
dernier est suspendu sur une paroi du module technique (10) et connecté au
tuyau flexible (30) qui alimente ledit module en eau claire froide. Le chauffe-
eau
(31) est ensuite connecté au lavabo (7) et/ou à la douche (8), via d'autres
conduits. Dans cette configuration, le module technique (10) alimente le(s)
module(s) sanitaire(s), non seulement en eau froide (notamment le WC (6), le
lavabo (7) et la douche (8)) mais également en eau chaude (notamment le
lavabo (7) et la douche (8)). L'alimentation en eau chaude est donc réalisée
de
manière totalement indépendante et autonome et ne nécessite aucune
connexion extérieure ni travaux d'installation dans la pièce où est installée
la
salle de bain.
Le module technique (10) peut encore comporter un moyen pour injecter
un produit nettoyant et/ou désinfectant dans l'eau claire destinée à s'écouler
dans les WC (6), un filtre calcaire, un Sanibroyeur , etc.
Le module technique (10) peut en outre comporter un tableau électrique
relié à une prise électrique de l'habitation et permettant d'alimenter en
énergie
électrique l'ensemble des équipements électriques dudit module ainsi que les
lampes et autres pompes disposées dans le(s) module(s) sanitaire(s). Le
module technique (10) assure donc une alimentation électrique indépendante et
autonome du(des) module(s) sanitaire(s) et de leurs équipements. Le tableau
électrique est raccordé au réseau électrique de l'habitation par un simple
câble
électrique et/ou par une prise standard. En pratique, ce tableau électrique
intègre des disjoncteurs pour chaque appareil électrique auquel il est
connecté
et un transformateur permettant de transformer un courant de 220 V provenant
du réseau électrique, en un courant continu ou alternatif de 12 V. De cette

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manière, l'ensemble de la salle de bain objet de l'invention peut être
alimenté
en 12 V pour éviter tout risque d'électrocution.
2. Le(s) module(s) sanitaire(s).
Les caractéristiques techniques relatives au(x) module(s) sanitaire(s)
sont indépendantes des caractéristiques techniques relatives au module
technique (10) et notamment celles relatives à la conception et au
fonctionnement du réservoir (11).
Conformément à l'invention, au moins un des modules formant l'enceinte
est un module sanitaire refermant des équipements sanitaires du type WC (6),
lavabo (7), douche (8), baignoire, bidet, etc. L'enceinte peut comporter un ou
plusieurs modules sanitaires, par exemple:
- soit un unique module sanitaire renfermant un WC (6), une douche (8) et un
lavabo (7) comme représenté sur les figures 1 à 10 et 12 à 16,
- soit un premier module sanitaire renfermant un WC (6), un second module
sanitaire renfermant une douche (8) et un troisième module sanitaire
renfermant un lavabo (7) comme représentés sur la figure 13,
- soit un premier module sanitaire renfermant un WC (6) et un second
sanitaire module renfermant une douche (8) et un lavabo (7),
- soit un premier module sanitaire renfermant un WC (6) et un lavabo (7), et
un second module sanitaire renfermant une douche (8) et un lavabo (7),
- etc.
Dans chaque option, l'utilisateur pourra choisir les modules dont il aura
besoin parmi le WC (6), le lavabo (7), ou la douche (8), en utilisant soit un
seul
des trois modules, soit deux modules au choix, soit trois modules. D'autres
modules renfermant d'autre équipement peuvent évidemment être prévus.

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Les équipements sanitaires (6, 7, 8) peuvent être réalisés en plastique
et/ou en bois et/ou en pierre et/ou en matière composite et/ou en métal et/ou
en
tout autre matériau convenant à l'homme du métier. Ils peuvent être obtenus
par moulage, formage, stratification. En pratique, il s'agit d'équipements
standards. Ils comportent chacun une arrivée d'eau claire du type robinet,
pommeau de douche, chasse d'eau, etc, en provenance du module technique
(10). Ils comprennent également chacun un moyen d'évacuation des eaux
usées du type siphon, bonde, cuvette, etc, éventuellement connecté à une
pompe. De manière à pouvoir s'adapter au mieux à l'utilisateur, les
équipements sanitaires (6, 7, 8) peuvent être réglables en hauteur au moyen de
vis, de goupilles, de vérins, de crémaillère, etc.
a. Premier mode de réalisation.
Dans ce mode de réalisation schématisé sur les figures 1 à 10 et 12 à
16, plusieurs équipements sanitaires, et notamment le WC (6), le lavabo (7) et
la douche (8), sont regroupés dans un seul et même module sanitaire, de
manière à réduire au maximum l'encombrement de la salle de bain (1). Les
dimensions de ce module sanitaire sont suffisamment grandes pour permettre
la mobilité d'une personne aidante autour de l'utilisateur.
En se référant à une première variante schématisée sur les figures 1 et
2, lorsque le lavabo (7) et le WC (6) sont disposés dans un même module
sanitaire, ledit lavabo est préférentiellement agencé au-dessus dudit WC. Le
lavabo (7) peut alors être monté mobile entre :
- une position d'utilisation dans laquelle son siphon débouche directement
dans la cuvette du WC (6),
- une position haute de rangement dans laquelle le lavabo (7) est
positionné en hauteur de manière à pouvoir utiliser le WC (6),

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Dans ce cas, le lavabo (7) est avantageusement monté mobile sur un ou
plusieurs rails (21) verticaux fixés contre une paroi du module sanitaire.
Cette
solution présente l'avantage de ne pas avoir à utiliser de tuyau flexible
relié au
siphon du lavabo (7).
Dans cette première variante de réalisation, l'arrivée d'eau claire du
lavabo (7) se présente préférentiellement sous la forme d'un robinet (26) fixé
sur une paroi du module sanitaire, ledit robinet comprenant une conduite (23)
montée mobile entre :
- une première position dans laquelle elle est située au-dessus du lavabo
(7) lorsque ce dernier est en position d'utilisation,
- une seconde position dans laquelle elle est écartée du lavabo (7) pour
permettre à ce dernier de revenir en position haute de rangement.
Avantageusement, cette seconde position peut être située au-dessus d'un autre
équipement sanitaire du type bidet ou baignoire.
De manière analogue, le WC (6) peut être remplacé par un bidet ou une
baignoire.
Dans une seconde variante de réalisation schématisée sur les figures 3 à
10, le WC (6) et le lavabo (7) peuvent être agencés dans un tiroir coulissant
(ou
basculant) entre une position rétractée où ils sont insérés dans le module
technique (10) et une position déployée (représentée en pointillée) où ils
sont
disposés dans le module sanitaire. La trajectoire rectiligne ou incurvée du WC
(6) est schématisée par une flèche sur les figures 3 à 6. La trajectoire du
lavabo
(7) est également schématisée par une flèche sur les figures 7 et 8. En
manoeuvrant les différents tiroirs, l'utilisateur a ainsi la possibilité
d'utiliser ces
équipements sanitaires à tour de rôle. Le ou les tiroirs peuvent être réalisés
en
plastique et/ou en bois et/ou en pierre et/ou en matière composite et/ou en
métal et/ou en tout autre matériau convenant à l'homme du métier. Ils peuvent
être montés mobiles au moyen de rails, de coulisses, de gonds, de charnières,
de crapaudines, etc. Préférentiellement et de manière à diminuer la
sollicitation
mécanique des tiroirs, les équipements sanitaires (6, 7) agencés dans lesdits

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tiroirs sont réalisés dans des matériaux composites légers du type plastique.
Un
tuyau flexible relie l'arrivée d'eau du lavabo (7) au module technique (10).
De
même, un tuyau flexible d'évacuation des eaux usées connecté au siphon du
lavabo (7) est relié à la pompe (14).
Dans une troisième variante de réalisation schématisée sur les figures 9
et 10, lorsque le lavabo (7) et le WC (6) sont disposés dans un même module
sanitaire, ledit lavabo peut être agencé à côté dudit WC. Le lavabo (7) peut
alors être monté mobile de manière latérale entre :
- une première position d'utilisation dans laquelle il est disposé à côté du
WC (6). Lorsqu'une personne utilise le WC (6), il a ainsi directement accès au
lavabo (7).
- une seconde position d'utilisation (représentée en traits pointillés) dans
laquelle il est positionné au dessus du WC (6).
Dans cette variante de réalisation, le WC (6) est fixe et le lavabo (7) reste
positionner en permanence dans le module sanitaire. La trajectoire latérale du
lavabo (7) est schématisée par une flèche sur les figures 9 et 10. Dans cette
variante, le lavabo (7) est avantageusement monté mobile sur un ou plusieurs
rails ou guides (21) horizontaux fixés contre une paroi du module sanitaire.
Un
tuyau flexible relie l'arrivée d'eau du lavabo (7) au module technique (10) et
un
autre tuyau flexible d'évacuation des eaux usées connecté au siphon dudit
lavabo est relié à la pompe (14). Le robinet (26) du lavabo (7) est
préférentiellement fixé sur une paroi du module sanitaire, et peut pivoter de
manière à être fonctionnel quelle que soit la position d'utilisation dudit
lavabo.
Pour simplifier la conception du module sanitaire, il est avantageux que le
conduit d'arrivée d'eau de la douche (8) soit le même que celui du robinet
(26).
Dans ce premier mode de réalisation (selon la première variante, la
seconde ou la troisième variante), le WC (6) est préférentiellement doté d'un
siège (22) rabattable. Ce siège (22) peut être fixé sur une paroi du module
sanitaire ou faire partie intégrante du WC (6), à la manière d'une lunette

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rabattable. Ce siège (22) est monté mobile entre une position repliée dans
laquelle il est agencé contre la paroi du module sanitaire ou contre le
réservoir
d'eau du WC (6) et une position rabattue où il est disposé au dessus de la
cuvette dudit WC. Le siège (22) peut être réglable en hauteur de manière à
pouvoir s'adapter à la taille de l'utilisateur. Le réglage peut être effectué
par une
vis, une crémaillère, un vérin, etc. Le siège (22) peut être réalisé en
matière
plastique, en bois, en métal, en polystyrène, ou autre, être fixé sur la paroi
du
module sanitaire ou sur un rebord du WC (6), au moyen de vis, de rivet, de
clips, ou autres, et être mobile au moyen de gonds, de charnières, ou autres.
Le
module sanitaire est aménagé de manière à ce qu'un utilisateur puisse se
doucher en étant assis sur ce siège (22). Les eaux usées générées par cette
douche peuvent être évacuées directement par la cuvette du WC (6) et/ou par
le plancher (3) en caillebotis disposé autour dudit WC et/ou par le bac de la
douche (8) si ledit WC est disposé dans ledit bac. L'intégralité du plancher
(3)
peut faire fonction de bac de la douche (8) et être éventuellement doublé en
épaisseur par un caillebotis. La douche peut donc être prise soit debout soit
assis en rabattant le siège (22) et en manoeuvrant le lavabo (7) : en position
haute de rangement (première variante), en le rabattant dans son tiroir
(seconde variante) ou en le déplaçant latéralement dans la première position
d'utilisation (troisième variante).
b. Second mode de réalisation.
Dans ce mode de réalisation schématisé sur la figure 11, l'enceinte de la
salle de bain (1) est formée d'un premier module sanitaire renfermant le WC
(6), d'un second module sanitaire renfermant le lavabo (7), et d'un troisième
module sanitaire renfermant la douche (8), lesdits modules sanitaires étant
indépendants.

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Il serait également possible de rajouter un ou plusieurs autres modules
sanitaires et/ou de regrouper plusieurs équipements sanitaires dans un même
module.
c. Autres caractéristiques du(des) module(s) sanitaire(s).
Le ou les modules sanitaires peuvent également comporter des
équipements complémentaires du type rampe pour fauteuil roulant, siège de
douche réglable en hauteur, barre de soutien, potence, etc.
Dans le cas où le plancher (3) de la salle de bain (1) est surélevé par
rapport au plancher de la pièce, le(s) module(s) sanitaire(s) peu(ven)t être
équipé(s) d'une rampe dont l'inclinaison répond aux normes en vigueur,
permettant un accès aisé aux personnes en fauteuil roulant.
3. Autres caractéristiques de la salle de bain.
Les caractéristiques techniques suivantes conviennent à l'enceinte de la
salle de bain, quel que soit son mode de réalisation.
Comme représentée sur la figure 14, l'enceinte peut être montée sur des
roues (5) de manière à ce qu'elle puisse être déplacée facilement dans la
pièce.
Les roues (5) peuvent être libres pour un déplacement manuel ou motorisées
pour un déplacement automatique. Ceci peut notamment être très utile pour
amener la salle de bain (1) au plus prés d'un utilisateur à mobilité réduite,
ou
pour déplacer ladite salle de bain du lit d'un premier utilisateur vers le lit
d'un
deuxième utilisateur lorsque deux utilisateurs cohabitent dans la même
habitation.

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Comme schématisée sur les figures 15 et 16, l'enceinte de la salle de
bain (1) peut être télescopique de manière à diminuer son encombrement
lorsqu'elle n'est pas utilisée. Dans une telle configuration, l'enceinte
comportant
une première partie mobile (P1) formant façade apte à coulisser dans une
seconde partie fixe (P2) dans laquelle sont disposés les équipements
sanitaires
(6, 7, 8). La première partie (P1) coulisse dans la seconde partie (P2) au
moyen
de coulisses, de rails, roues, etc. Le déplacement de la première partie (P1)
peut être effectué manuellement ou automatiquement si une motorisation est
prévue. Cette solution permet de diviser la largeur de l'enceinte par deux.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - standard 2012-05-01
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2012-11-05 2012-05-01
Basic national fee - standard 2012-05-01
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2013-11-04 2013-10-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
DOM'EQUIP (SAS)
Past Owners on Record
ALAIN CORNILLE
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2014-05-02 23 951
Description 2012-05-01 23 942
Drawings 2012-05-01 8 340
Abstract 2012-05-01 2 86
Claims 2012-05-01 4 143
Representative drawing 2012-05-01 1 12
Cover Page 2012-07-30 1 47
Claims 2014-05-02 4 149
Acknowledgement of Request for Examination 2012-07-10 1 188
Notice of National Entry 2012-07-10 1 231
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2014-07-15 1 161
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2014-12-30 1 171
Courtesy - Abandonment Letter (NOA) 2015-03-12 1 165
PCT 2012-05-01 11 383
Correspondence 2012-07-10 1 99
Correspondence 2012-07-10 1 87